Lexipedia

AS 2001 2447

Ordonnance sur l'organisation de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich

Ordonnance sur l’organisation de l’École polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance sur l’organisation de l’EPFZ)

Modification du 12 juillet 2001

Le Conseil des écoles polytechniques fédérales arrête:

I L’ordonnance du 14 mai 1998 sur l’organisation de l’EPFZ1 est modifiée comme suit:

Art. 12, let. d L’EPFZ comprend les départements suivants: d. Département des technologies de l’information et d’électricité;

II La présente modification entre en vigueur le 1er octobre 2001.

12 juillet 2001 Au nom du Conseil des EPF: Le président, Francis Waldvogel Le secrétaire général, Johannes Fulda

1 RS 414.110.371

2001-1672 2447

Ordonnance sur l'organisation de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich | Lexipedia | Lexipedia