AS 2016 1419

Ergänzendes Abkommen vom 20. Juli 1972 zum Abkommen betreffend die Erzeugnisse der Uhrenindustrie zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten

SR 0.632.290.131; AS 1972 3319

Änderung der Liste nach Art. 2 In Kraft getreten am 18. Mai 2016

Das Staatssekretariat für Wirtschaft (SECO) teilt mit: Folgende Rohrwerkkaliber sind neu in der von Artikel 2 des Zusatzabkommens vom 20. Juli 19721 zum Abkommen betreffend die Erzeugnisse der Uhrenindustrie zwi- schen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Wirtschafts- gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten vorgesehenen Liste aufzuführen:

Société Soprod SA SOP M200 8¾''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 3.80, Ø 19.40, 16 rubis. SOP M800 11½'" Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 4.40, Ø 25.60, 24 rubis. Société ISA SA 9239A2 13¼'" Quartz, 6 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 3 petits compteurs; jour à aiguille, date à aiguille, second fuseau horaire (ou 24 heures). 438B 8¾''' Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 438C 8¾''' Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 438E 8¾''' Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet 438F 8¾''' Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet. 430B 10½'" Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 430C 10½'" Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde.

1 SR 0.632.290.13

2016-1256 1419

Erzeugnisse der Uhrenindustrie. Ergänzendes Abk. mit AS 2016 der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten

430E 10½'" Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet. 430F 10½'" Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet. 431B 11½'" Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 431C 11½'" Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 431E 11½'" Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet. 431F 11½'" Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet.