AS 2025 392
Ordonnance du DFI
sur les additifs admis dans les denrées alimentaires
(Ordonnance sur les additifs, OAdd)
(Ordonnance sur les additifs, OAdd)
Préambule
L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires,
vu l’art. 11 de l’ordonnance du 25 novembre 2013 sur les additifs1,
arrête:
I
Les annexes 1a, 2 et 3, partie B, de l’ordonnance du 25 novembre 2013 sur les additifs sont modifiées.2
II
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 2025.
2 juin 2025 | Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: Hans Wyss |