AS 2025 673

Ordonnance
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)
(Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp)

Préambule

Le Conseil fédéral suisse

arrête:

I

L’ordonnance du 23 mai 2012 sur l’encouragement du sport¹ est modifiée comme suit:

Art. 12, al. 2 2 Ne concerne que le texte allemand

Art. 14, al. 2 et 3, let. b et c2 L’OFSPO élabore la structure de la formation et de la formation continue et définit les compétences à acquérir aux différents niveaux de la formation des cadres. 3 Il peut:b. abrogéec. prescrire des formations continues de durées différentes selon les sports et les thèmes.

Art. 56, al. 1, let. a, ch. 11 Les membres de la HEFSM sont:a. les collaborateurs, qui comprennent:1. le personnel assigné à la HEFSM sur le plan organisationnel, y compris les personnes exerçant la fonction de professeur HEFSM,

II

¹ La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er janvier 2026, sous réserve de l’al. 2.

² L’art. 14, al. 3, let. b et c, entre en vigueur le 1^er janvier 2027.

29 octobre 2025

Au nom du Conseil fédéral suisse: La présidente de la Confédération, Karin Keller-Sutter Le chancelier de la Confédération, Viktor Rossi