AS 1999 2517
Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire les soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)
Ordonnance sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins, OPAS)
Modification du 29 juin 1999
Le Département fédéral de l’intérieur arrête:
I L’ordonnance du 29 septembre 1995 sur les prestations de l’assurance des soins1 est modifiée comme suit:
Art. 12, let. f, i et o L’assurance prend en charge, en plus des mesures diagnostiques et thérapeutiques, les mesures médicales de prévention suivantes (art. 26 LAMal):
Mesure Conditions
f. vaccination et rappels contre la diph- pour les enfants et adolescents jusqu’à térie, le tétanos, la coqueluche, la po- seize ans liomyélite; vaccination (deux doses) vaccination contre la rougeole, les contre la rougeole, les oreillons, la oreillons et la rubéole et immunisation de rubéole base contre la poliomyélite: également pour les adultes non immunisés. i. vaccination contre la grippe pour les personnes souffrant d’une mala- (annuellement) die chronique et chez qui la grippe pour- rait provoquer des complications impor- tantes (selon les recommandations pour la prévention de la grippe établies par le Groupe d’experts pour les questions liées à la vaccination; Office fédéral de la santé publique, 1996) et pour les person- nes de plus de 65 ans. o. mammographie 1. mammographie diagnostique: en cas de cancer de la mère, de la fille ou de la sœur. Fréquence selon l’évaluation clinique, jusqu’à un examen préventif par année.
1 RS 832.112.31
1999-4860 2517
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Mesure Conditions
Un entretien explicatif et de conseils doit être mené avant la première mammogra- phie; il est consigné. L’examen doit être effectué par un médecin spécialisé en radiologie. Les appareils utilisés doivent être conformes aux lignes directrices de l’UE de 1996 (European Guidelines for quality assurance in mammography screening, 2nd edition)2.
2. mammographie de dépistage:
dès 50 ans, tous les deux ans. Dans le cadre d’un programme organisé de dé- pistage du cancer du sein qui remplit les conditions fixées par l’ordonnance du 23 juin 1999 sur la garantie de la qualité des programmes de dépistage du cancer du sein par mammographie3. La réglementation selon le ch. 2 est valable jusqu’au 31 décembre 2007.
Abrogés
II L’annexe 1 reçoit la teneur ci-jointe.
III
1 La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 2000, sous réserve de
l’al. 2.
2 La modification de l’art. 12, let. o, entre en vigueur le 1er juillet 1999.
29 juin 1999 Département fédéral de l’intérieur: Dreifuss
2 Ces lignes directrices peuvent être consultées à l’Office fédéral des assurances sociales, Effingerstrasse 20, 3003 Berne 3 RO 1999 2168
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Annexe 1 (art. 1)
Prise en charge par l’assurance obligatoire des soins de certaines prestations fournies par les médecins Remarques préliminaires Cette annexe se fonde sur l’art. 1 de l’ordonnance sur les prestations. Elle ne con- tient pas une énumération exhaustive des prestations fournies par les médecins, à la charge ou non de l’assurance-maladie. Elle indique: – les prestations dont l’efficacité, l’adéquation ou le caractère économique ont été examinés par la Commission des prestations et dont les coûts soit sont pris en charge, le cas échéant à certaines conditions, soit ne sont pas pris en charge; – les prestations dont l’efficacité, l’adéquation ou le caractère économique sont encore en cours d’évaluation mais dont les coûts sont pris en charge dans une certaine mesure et à certaines conditions; – les prestations particulièrement coûteuses ou difficiles qui ne sont prises en charge par l’assurance obligatoire des soins que lorsqu’elles sont pratiquées par des fournisseurs de prestations qualifiés.
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1 Chirurgie
1.1 Chirurgie générale
1.2 Chirurgie de transplantation
1.3 Orthopédie, traumatologie
1.4 Urologie
2 Médecine interne
2.1 Médecine interne générale
2.2 Maladies cardio-vasculaires, médecine intensive
2.3 Neurologie y inclus thérapie des douleurs
2.4 Médecine physique, rhumatologie
2.5 Oncologie
3 Gynécologie, obstétrique
4 Pédiatrie, psychiatrie de l’enfant
5 Dermatologie
6 Ophtalmologie
7 Oto-rhino-laryngologie
8 Psychiatrie
9 Radiologie
9.1 Radiodiagnostic
9.2 Autres procédés d’imagerie
9.3 Radiologie interventionnelle
10 Médecine complémentaire
Index alphabétique
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision va- ment à la lable à partir du charge de l’assurance
1 Chirurgie
1.1 Chirurgie générale
Mesures en cas Oui Sont inclus: 1.9.1967 d’opération du cœur Cathétérisme cardiaque; angiocardiographie, substance de contraste comprise; hibernation artificielle; emploi du cœur-poumon artifi- ciel; emploi d’un «Cardioverter» comme stimulateur, défibrillateur ou moniteur car- diaque; conserves de sang et sang frais; mise en place d’une valvule mitrale artificielle, prothèse comprise; mise en place d’un sti- mulateur cardiaque, appareil compris. Endoprothèses Oui 27.6.1968 Reconstruction mam- Oui Pour rétablir l’intégrité physique et psychi- 23.8.1984/ maire opératoire que de la patiente après une amputation 1.3.1995 médicalement indiquée. Autotransfusion Oui 1.1.1991 Traitement chirurgical Oui a. Après en avoir référé au médecin-conseil. 1.1.2000 de l’obésité (Roux-en-Y b. Le patient ne doit pas avoir plus de 60 ans. gastric by-pass, Gastric c. Le patient présente un indice de masse Banding, Vertical corporelle (BMI) de plus de 40. Banded Gastroplasty) d. Une thérapie appropriée de deux ans pour réduire le poids n’a pas eu de succès. e. Le patient souffre en outre d’une des maladies suivantes: Hypertension arté- rielle mesurée à l’aide d’une manchette large; diabète sucré; syndrome d’apnée du sommeil; dyslipémie; affections dégéné- ratives invalidantes de l’appareil locomo- teur; coronaropathie; stérilité avec hype- randrogénisme; ovaires polycystiques d’une patiente en âge de procréer. f. L’opération doit être exécutée dans un centre hospitalier disposant d’une équipe interdisciplinaire et expérimentée en chi- rurgie, psychothérapie, conseils nutrition- nels et médecine interne. g. L’hôpital doit tenir un registre d’évaluation. Traitement de l’obésité Non 25.8.1988 par ballonnet intragas- trique
1.2 Chirurgie de transplantation
Transplantation rénale Oui Sont inclus les frais d’opération du donneur, 25.3.1971 y compris le traitement des complications 23.3.1972 éventuelles et une indemnité adéquate pour la perte de gain effective. La responsabilité de l’assureur du receveur en cas de mort éventuelle du donneur est exclue.
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision va- ment à la lable à partir du charge de l’assurance
Transplantation cardia- Oui En cas d’affections cardiaques graves et 31.8.1989 que incurables telles que la cardiopathie ischémi- que, la cardio-myopathie idiopathique, les malformations cardiaques et l’arythmie maligne. Transplantation isolée Oui Stade terminal d’une maladie pulmonaire 1.4.1994 du poumon chronique. Aux centres suivants: Hôpital universitaire de Zurich, Hôpital cantonal universitaire de Genève en collaboration avec le Centre hospitalier universitaire vaudois; lorsque le centre tient un registre d’évaluation. Transplantation cœur- Non 31.8.1989/ poumon 1.4.1994 Transplantation du foie Oui Exécution dans un centre qui dispose de 31.8.1989/ l’infrastructure nécessaire et de l’expérience 1.3.1995 correspondante («fréquence minimale»: en moyenne dix transplantations de foie par année). Transplantation simul- Oui Aux centres suivants: Hôpital universitaire 1.4.1994 tanée du pancréas et du de Zurich, Hôpital cantonal universitaire rein de Genève; lorsque le centre tient un registre d’évaluation. Transplantation isolée Non 31.8.1989/ du pancréas (Pancreas 1.4.1994 Transplantation Alone, Pancreas After Kidney) Greffe par épiderme Oui Exécution dans les hôpitaux universitaires 1.1.1997 et autologue de culture de Zurich et au Centre hospitalier universi- jusqu’au (kératinocytes) taire vaudois. 31.12.2000 Greffe allogénique d’un Non En cours d’évaluation 1.1.2000 équivalent de peau humaine bicouche vivant
1.3 Orthopédie, traumatologie
Traitement des défauts Oui Prestation obligatoire seulement pour les 16.1.1969 de posture traitements de caractère nettement thérapeu- tique, c.à.d. si des modifications de structure ou des malformations de la colonne verté- brale décelables à la radiographie sont deve- nues manifestes. Les mesures prophylacti- ques qui ont pour but d’empêcher d’imminentes modifications du squelette, telle la gymnastique spéciale pour fortifier un dos faible, ne sont pas à la charge de l’assurance. Traitement de l’arthrose Non 25.3.1971 par injection intra- articulaire d’un lubri- fiant artificiel
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision va- ment à la lable à partir du charge de l’assurance
Traitement de l’arthrose Non 12.5.1977 par injection intra- articulaire de teflon ou de silicone en tant que «lubrifiants» Traitement de l’arthrose Non 1.1.1997 par injection d’une solu- tion mixte contenant de l’huile Jodoformöl Thérapie par ondes de Non 1.1.1997/ choc en orthopédie 1.1.2000 Viscosupplémentation Non 1.1.1998/ avec injection de subs- 1.1.2000 tance hyaline pour le traitement de la gonar- throse Protection des hanches Non 1.1.1999/ pour prévenir les fractu- 1.1.2000 res du col du fémur
1.4 Urologie
Uroflowmétrie (mesure Oui Limité aux adultes 3.12.1981 du flux urinaire par enregistrement de courbes) Lithotritie rénale extra- Oui Indications 22.8.1985 corporelle par ondes de L’ESWL est indiquée en cas de choc (ESWL), frag- a. lithiases du bassinet; mentation des calculs b. lithiases calicielles; rénaux c. lithiases de la partie supérieure de l’uretère, lorsque le traitement conservateur n’a pas eu de succès et que l’élimination spontanée du calcul est considérée comme invraisemblable, vu sa localisation, sa forme et sa dimension. Les risques accrus entraînés par la position spéciale du patient en cours de narcose exigent une surveillance anesthésique appro- priée (formation spéciale des médecins et du personnel paramédical – aides en anesthé- siologie – et appareils adéquats de sur- veillance). Traitement chirurgical des troubles de l’érection – Prothèses péniennes Non 1.1.1993/ 1.4.1994 – Chirurgie de revas- Non 1.1.1993/ cularisation 1.4.1994 Implantation d’un Oui En cas d’incontinence grave 31.8.1989 sphincter artificiel
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision va- ment à la lable à partir du charge de l’assurance
Traitement au laser des Oui 1.1.1993 tumeurs vésicales ou du pénis Traitement de la varico- cèle par embolisation – à l’aide d’un causti- Oui 1.3.1995 que ou par coils – par balloons ou par Non 1.3.1995 microcoils Ablation transurétrale Non 1.1.1997 de la prostate à l’aide d’un laser dirigé par ultrasons Electroneuromodulation Non En cours d’évaluation 1.1.2000 des racines sacrées à l’aide d’un appareil implanté pour traiter l’incontinence urinaire
2 Médecine interne
2.1 Médecine interne générale
Thérapie par injection Non 13.5.1976 d’ozone Traitement par O2 Oui En cas: hyperbare – de lésions actiniques chroniques ou tardi- 1.4.1994 ves – d’ostéomyélite de la mâchoire 1.9.1988 – d’ostéomyélite chronique Cellulothérapie à cellu- Non 1.1.1976 les fraîches Sérocythothérapie Non 3.12.1981 Vaccination contre la Oui Lors du traitement d’un patient mordu par 19.3.1970 rage un animal atteint de la rage ou suspect d’avoir cette maladie Traitement de l’obésité Oui – Si le poids est supérieur de 20% ou plus 7.3.1974 au poids idéal maximal – Si une maladie concomitante peut être avantageusement influencée par la réduc- tion du poids – par des amphétami- Non 1.1.1993 nes et des dérivés – par des hormones Non 7.3.1974 thyroïdiennes – par des diurétiques Non 7.3.1974 – par l’injection de Non 7.3.1974 choriogonadotro- phine Hémodialyse (emploi Oui 1.9.1967 du «rein artificiel») Hémodialyse à domicile Oui 27.11.1975
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision va- ment à la lable à partir du charge de l’assurance
Dialyse péritonéale Oui 1.9.1967 Nutrition entérale à Oui Lorsqu’une nutrition suffisante par voie 1.3.1995 domicile orale sans utilisation de sonde est exclue. Nutrition parentérale à Oui 1.3.1995 domicile Insulinothérapie à l’aide Oui Prise en charge des frais de location de la 27.8.1987 d’une pompe à perfu- pompe aux conditions suivantes: sion continue – Le patient souffre d’un diabète extrême- ment labile – Son affection ne peut pas être stabilisée de manière satisfaisante par la méthode des injections multiples – L’indication du traitement au moyen de la pompe est déterminée et les soins sont dispensés par un centre qualifié ou, après consultation du médecin-conseil, par un médecin spécialisé installé en cabinet pri- vé qui a l’expérience nécessaire Perfusion parentérale Oui 1.1.1997 d’antibiotiques à l’aide d’une pompe à perfu- sion continue, pratiquée à domicile Plasmaphérèse Oui Indications: 25.8.1988 – Syndrome d’hyperviscosité – Maladies du système immunitaire, lors- qu’une plasmaphérèse s’est révélée effi- cace, soit notamment en cas de: – myasthénie grave – purpura thrombotique thrombocytopé- nique – anémie hémolytique immune – leucémie – syndrome de Goodpasture – syndrome de Guillain-Barré
– Empoisonnement aigu – Hypercholestérolémie familiale homozy- gote LDL-Aphérèse Oui En cas d’hypercholestérolémie familiale 25.8.1988 homozygote Non En cas d’hypercholestérolémie familiale 1.1.1993/ hétérozygote 1.3.1995 Transplantation de cellules souches héma- topoïétiques – autologue Oui En cas de: 1.1.1997 – lymphomes – leucémie lymphatique aiguë – leucémie myéloïde aiguë.
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision va- ment à la lable à partir du charge de l’assurance
Oui En cas de: 1.1.97 et – syndrome myélodisplasique jusqu’au – myélomes multiples 31.12.01 – carcinome primaire du sein avec risque élevé de récidive Dans les centres qui remplissent les condi- tions énoncées dans les directives du STABMT (Groupe de travail de Swiss Transplant pour la transplantation de cellules du sang et de la moelle). En cas de: – tumeur germinale à un stade avancé – carcinome ovarien – médulloblastome – neuroblastome – sarcome d’Ewing – tumeur de Wilms – rhabdomyosarcome – leucémie myéloïde chronique Dans les hôpitaux universitaires En cas de: – carcinome bronchique microcellulaire Au Centre Hospitalier Universitaire vaudois Les fournisseurs de prestations doivent tenir un registre d’évaluation Non En cas de: 1.1.1997 – récidive d’une leucémie myéloïde aiguë – récidive d’une leucémie lymphatique aiguë – carcinome du sein avec métastases des os – maladies congénitales – allogénique Oui En cas de: 1.1.1997 – leucémie myéloïde aiguë – leucémie lymphatique aiguë – leucémie myéloïde chronique – syndrome myélodisplasique – anémie aplasique – déficiences immunitaires et enzymopa- thies congénitales – thalassémie et anémie drépanocytaire (donneur génotypiquement HLA- identique) Oui En cas de: 1.1.1997 – myélomes multiples et jusqu’au Dans les centres qui remplissent les condi- 31.12.01 tions énoncées dans les directives du STABMT (Groupe de travail de Swiss Transplant pour la transplantation de cellules du sang et de la moelle) En cas de: – leucémie lymphatique chronique A l’Hôpital cantonal universitaire de Genève et à l’Hôpital cantonal de Bâle
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision va- ment à la lable à partir du charge de l’assurance
En cas de: – lymphome non-Hodgkinien Dans les hôpitaux universitaires En cas de: – lymphome de Hodgkin A l’Hôpital cantonal universitaire de Genève et à l’Hôpital cantonal de Bâle. Les fournisseurs de prestations doivent tenir un registre d’évaluation. Les frais de l’opération chez le donneur sont 1.1.1997 également à la charge de l’assureur du rece- veur, y compris le traitement des complica- tions éventuelles et une indemnité adéquate pour la perte de gain effective. La responsa- bilité de l’assureur du receveur en cas de mort éventuelle du donneur est exclue. Non En cas de tumeurs solides 1.1.1997 Lithotritie des calculs Oui Calculs biliaires intrahépatiques; calculs 1.4.1994 biliaires biliaires extrahépatiques dans la région du pancréas et du cholédoque. Lithotritie des calculs se trouvant dans la vésicule biliaire, lorsque le patient est inopé- rable (y compris par une cholécystectomie laparoscopique). Polysomnographie Oui En cas de forte suspicion de: 1.3.1995 Polygraphie – syndrome des apnées du sommeil – mouvements périodiques des jambes 1.1.1997 pendant le sommeil – narcolepsie, lorsque le diagnostic est incertain – parasomnie sévère (p. ex.: dystonie épi- leptique nocturne ou comportements vio- lents pendant le sommeil), lorsque le diag- nostic est incertain et qu’une thérapie s’impose. Indication et exécution par des centres quali- fiés conformément aux directives de la Société suisse de recherche sur le sommeil, de médecine du sommeil et de chronobiolo- gie de 1999. Oui En cas de forte suspicion de: 1.1.1997 – troubles de l’endormissement et du som- et jusqu’au meil lorsque le diagnostic initial est in- 31.12.2001 certain et seulement lorsque le traitement du comportement ou médicamenteux est sans succès – troubles persistants du rythme circadien quand le diagnostic est incertain Indication et exécution par des centres quali- fiés conformément aux directives de la Société suisse de recherche sur le sommeil, de médecine du sommeil et de chronobiolo- gie de 1999.
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision va- ment à la lable à partir du charge de l’assurance
Non Examen de routine de l’insomnie passagère 1.1.1997 et de l’insomnie chronique, du syndrome de fibrosité et du syndrome de la fatigue chroni- que Mesure de la mélatonine Non 1.1.1997 dans le sérum Multiple Sleep Latency Oui 1.1.2000 Test Indication et exécution par des centres quali- Maintenance of Wake- Oui fiés conformément aux directives de la fullness Test Société suisse de recherche sur le sommeil, de médecine du sommeil et de chronobiolo- Actigraphie Oui gie de 1999. Test respiratoire à Oui L’urée (13C) est remboursée selon la Liste 1.1.1998 l’urée (13C) pour des spécialités (LS), l’analyse selon la Liste évidence Helicobacter des analyses (LA). pylori
2.2 Maladies cardio-vasculaires, Médecine intensive
Insufflation de O2 Non 27.6.1968 Massage séquentiel Oui 27.3.1969/ péristaltique 1.1.1996 Enregistrement de Oui Comme indications, entrent avant tout en 13.5.1976 l’ECG par télémétrie ligne de compte les troubles du rythme et de la transmission, les troubles de la circulation du sang dans le myocarde (maladies corona- riennes). L’appareil peut aussi servir au contrôle de l’efficacité du traitement. Surveillance téléphoni- Non 12.5.1977 que des stimulateurs cardiaques Réhabilitation des Oui – Patients ayant subi un infarctus du myo- 12.5.1977 patients souffrant de carde, avec ou sans PTCA 1.1.1997 maladies cardio- – Patients ayant subi un pontage vasculaires – Patients ayant subi d’autres interventions au niveau du coeur ou des grands vais- seaux – Patients-après PTCA, en particulier après une période d’inactivité et/ou présentant de multiples facteurs de risque – Patients souffrant d’une maladie cardiaque chronique et présentant de multiples fac- teurs de risque réfractaires à la thérapie mais présentant une bonne espérance de vie – Patients souffrant d’une maladie cardiaque chronique et d’une mauvaise fonction ventriculaire.
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision va- ment à la lable à partir du charge de l’assurance
La thérapie peut être pratiquée ambulatoire- ment ou dans une institution dirigée par un médecin. Le déroulement du programme, le personnel et l’infrastructure doivent corres- pondre aux indications formulées par le groupe de travail pour la réhabilitation car- diaque de la société suisse de cardiologie. Un traitement hospitalier est plutôt indiqué lorsqu’existe: – un risque cardiaque élevé; – une fonction diminuée du myocarde; – une comorbidité (diabète sucré, COPD, etc.). La durée du traitement ambulatoire est de deux à six mois: elle dépend de l’intensité du traitement requis. La durée du traitement hospitalier est en règle générale de 4 semaines mais peut être, dans des cas peu compliqués, réduite à 2 ou 3 semaines Implantation d’un Oui 31.8.1989 défibrillateur Application d’une Oui 1.1.1997 pompe-ballon intra- aortale en cardiologie interventionnelle Revascularisation Non En cours d’évaluation 1.1.2000 transmyocardique par laser
2.3 Neurologie y inclus la thérapie des douleurs
Massages en cas de Oui 23.3.1972 paralysie consécutive à des affections du sys- tème nerveux central Potentiels évoqués Oui 15.11.1979 visuels dans le cadre d’examens neurologi- ques spéciaux Electrostimulation de la Oui Traitement de douleurs chroniques graves, 21.4.1983/ moelle épinière par avant tout des douleurs du type de désaffé- 1.3.1995 l’implantation d’un rentation (douleurs fantômes), des douleurs système de neurostimu- par adhérences des racines après hernie lation discale et perte de sensibilité dans les der- matomes correspondants, des causalgies et notamment des douleurs provoquées par des fibroses du plexus après irradiation (cancer du sein), lorsqu’il existe une indication stricte et qu’un test a été effectué au moyen d’une électrode percutanée. Le changement du générateur d’impulsions est une prestation obligatoire.
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Electrostimulation des Oui Traitement des douleurs chroniques graves, 1.3.1995 structures cérébrales avant tout de douleurs du type de désaffé- profondes par implanta- rentation d’origine centrale (p. ex. lésion de tion d’un système de la moelle épinière/intrarachidiale, lacération neurostimulation intradurale du nerf), lorsqu’il existe une indication stricte et qu’un test a été effectué au moyen d’une électrode percutanée. Le changement du générateur d’impulsions est une prestation obligatoire. Implantation d’un Oui Pour autant que la coagulation à haute fré- 1.3.1995 système de neurostimu- quence dans le secteur du thalamus implique lation pour le traitement un risque accru de complication. des troubles du mouve- Le changement du générateur d’impulsions ment est une prestation obligatoire Electro- Oui Si le patient utilise lui-même le stimulateur 23.8.1984 neurostimulation trans- TENS, l’assureur lui rembourse les frais de cutanée (TENS) location de l’appareil lorsque les conditions suivantes sont remplies: – Le médecin ou, sur ordre de celui-ci, le physiothérapeute doit avoir testé l’efficacité du TENS sur le patient et l’avoir initié à l’utilisation du stimulateur; – Le médecin-conseil doit avoir confirmé que le traitement par le patient lui-même était indiqué; – L’indication est notamment donnée dans les cas suivants: – douleurs qui émanent d’un névrome; p. ex. des douleurs localisées pouvant être déclenchées par pression dans le sec- teur des membres amputés (moignons); – douleurs pouvant être déclenchées ou renforcées par stimulation (pression, extension ou stimulation électrique) d’un point névralgique comme p. ex. des douleurs sous forme de sciatique ou des syndromes de l’épaule et du bras; – douleurs provoquées par compression des nerfs; p. ex. douleurs irradiantes persistantes après opération pour hernie discale ou du canal carpien. Thérapie au Baclofen à Oui En cas de spasticité résistant à la thérapie. 1.1.1996 l’aide d’un doseur implantable de médica- ment Traitement intrathécal Oui 1.1.1991 de la douleur chronique somatique à l’aide d’un doseur implantable de médicament
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Potentiels évoqués Oui Diagnostic de maladies neurologiques. 1.1.1999 moteurs comme examen L’examinateur responsable est titulaire du neurologique spécialisé certificat de capacité ou de l’attestation de formation complémentaire en Electro- encéphalographie ou en Electroneuro- myographie de la Société Suisse de Neuro- physiologie Clinique. Résection curative d’un Oui Indications: 1.1.1996 foyer épileptogène – Preuve de l’existence d’une épilepsie focale. – Fort handicap du patient en raison de souffrances dues à la maladie comitiale. – Résistance à la pharmacothérapie. – Investigations et exécution dans un centre pour épileptiques qui dispose des équipe- ments diagnostiques adéquats (en électro- physiologie, IRM, PET, etc.), d’un service de neuro-psychologie, du savoir-faire chi- rurgical et thérapeutique ainsi que de pos- sibilités de suivi du traitement. Chirurgie palliative de Oui – Lorsque les investigations montrent que 1.1.1996 l’épilepsie par: la chirurgie curative de l’épilepsie focale – commissurotomie n’est pas indiquée et qu’une méthode pal- – amygdalo- liative permettra un meilleur contrôle des hippocampectomie crises ainsi qu’une amélioration de la sélective qualité de vie. – opération sous-apiale – Investigations et exécution dans un centre multiple (selon Mo- pour épileptiques qui dispose des équipe- rell-Whisler) ments diagnostiques adéquats (en électro- – stimulation du nerf physiologie, IRM, PET, etc.), d’un service vague de neuro-psychologie, du savoir-faire chi- rurgical et thérapeutique ainsi que de pos- sibilités de suivi du traitement. – Tenue d’un registre d’évaluation Opération au laser Non 1.1.1997 (décompression au laser) de l’hernie dis- cale. Cryoneurolyse Non Pour le traitement des douleurs des articula- 1.1.1997 tions intervertébrales lombaires Spondylodèse par cages Oui – Instabilité dégénérative de la colonne 1.1.1999 intersomatiques en évalua- vertébrale avec hernie discale, récidive jusqu’au tion de hernie discale ou sténose pour des pa- 31.12.2001 tients présentant un syndrome vertébral ou radiculaire invalidisant, résistant au trai- tement conservateur, causé par des patho- logies dégénératives de la colonne verté- brale avec instabilité, cliniquement et ra- diologiquement vérifiées. – Après échec d’une spondylodèse posté- rieure avec système de vis pédiculaires.
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2.4 Médecine physique, rhumatologie
Traitement de Non 25.3.1971 l’arthrose par injection intra-articulaire d’un lubrifiant artificiel Traitement de Non 12.5.1977 l’arthrose par injection intra-articulaire de teflon ou de silicone en tant que «lubrifiants» Synoviorthèse Oui 12.5.1977
2.5 Oncologie
Traitement du cancer Oui 27.8.1987 par pompe à perfusion (chimiothérapie) Traitement au laser Oui 1.1.1993 pour chirurgie minimale palliative Perfusion isolée des Oui Effectuée dans un hôpital universitaire 1.1.1997 membres en hyperther- et jusqu’au mie et au moyen du 31.12.1999 facteur de nécrose tumorale-alpha Photo-chimiothérapie Oui En cas de réticulomatose cutanée (syndrome 1.1.1997 extracorporelle de Sézary)
3 Gynécologie, obstétrique
Diagnostic par Oui L’art. 13, let. b, OPAS demeure réservé pour 23.3.1972/ ultrasons en obstétrique les contrôles ultrasonographiques lors d’une 1.1.1997 et gynécologie grossesse Insémination Non 22.3.1973/ artificielle en évalua- 1.1.1997 tion Oui Insémination intra-utérine homologue en cas 1.1.1997 de stérilité d’origine cervicale Fécondation in vitro Non 1.4.1994 pour examiner la stéri- lité Fécondation in vitro et Non 28.8.1986/ transfert d’embryon 1.4.1994 (FIVETE)
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision va- ment à la lable à partir du charge de l’assurance
Stérilisation: – d’une patiente Oui Pratiquée au cours du traitement médical 11.12.1980 d’une patiente en âge de procréer, la stérili- sation doit être prise en charge par l’assurance-maladie dans les cas où une grossesse mettrait la vie de l’assurée en danger ou affecterait sa santé de manière vraisemblablement durable, à cause d’un état pathologique vraisemblablement per- manent ou d’une anomalie physique, et si d’autres méthodes contraceptives n’entrent pas en ligne de compte pour des raisons médicales (au sens large). – du conjoint Oui Lorsqu’une stérilisation remboursable en 1.1.1993 soi s’avère impossible pour la femme ou lorsqu’elle n’est pas souhaitée par les époux, l’assureur de la femme doit prendre en charge la stérilisation du mari. Traitement au laser du Oui 1.1.1993 cancer du col in situ Ablation non chirurgi- Oui Pour le traitement des ménorragies fonction- 1.1.1998 cale de l’endomètre nelles résistant à la thérapie chez les femmes pas encore ménopausées.
4 Pédiatrie, psychiatrie de l’enfant
Thérapie par le jeu et la Oui Pratiquée par le médecin ou sous sa sur- 7.3.1974 peinture chez les enfants veillance directe. Traitement de l’énuré- Oui Dès l’âge de 5 ans révolus 1.1.1993 sie par appareil avertis- seur Electrostimulation de la Oui En cas de problèmes organiques de la mic- 16.2.1978 vessie tion Gymnastique de groupe Non 18.1.1979 pour enfants obèses Monitoring de respira- Oui Chez des nourrissons à risque, sur prescrip- 25.8.1988/ tion; Monitoring de tion d’un médecin pratiquant dans un centre 1.1.1996 respiration et de fré- régional de diagnostic de la mort subite du quence cardiaque nourrisson (SIDS)
5 Dermatologie
Traitement par la lu- Oui 15.11.1979 mière noire (PUVA) des affections cutanées Photothérapie sélective Oui Sous la responsabilité et le contrôle d’un 11.12.1980 par ultraviolets médecin. Embolisation des hé- Oui Ne doit pas être facturée plus que le traite- 27.8.1987 mangiomes du visage ment chirurgical (excision). (radiologie interven- tionnelle)
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision va- ment à la lable à partir du charge de l’assurance
Traitement au laser – naevus teleangiecta- Oui 1.1.1993 ticus – condylomata acumi- Oui 1.1.1993 nata Thérapie climatique au Non 1.1.1997 bord de la Mer Morte
6 Ophtalmologie
Traitement orthoptique Oui Par le médecin lui-même ou sous sa sur- 27.3.1969 veillance directe. Potentiels évoqués Oui 15..11.1979 visuels dans le cadre d’examens ophtalmolo- giques spéciaux Biométrie de l’œil aux Oui 8.12.1983 ultrasons, avant l’opéra- tion de la cataracte Irradiation thérapeuti- Oui 28.8.1986 que au moyen de pro- tons des mélanomes intraoculaires, à l’Institut Paul Scherrer Traitement au laser – rétinopathies diabéti- Oui 1.1.1993 ques – lésions rétiniennes Oui 1.1.1993 (y compris l’apople- xie de la rétine) – capsulotomie Oui 1.1.1993 – trabéculotomie Oui 1.1.1993 Traitement par exci- Non 1.3.1995 merlaser pour corriger la myopie Kératotomie radiaire Non 1.3.1995 pour corriger la myopie Chirurgie réfractive Oui L’anisométropie ne peut pas être corrigée 1.1.1997 pour le traitement de par le port de lunettes et une intolérance aux l’anisométropie lentilles de contact existe. Implantation de lentil- Non En cours d’évaluation 1.1.2000 les intraoculaires en vue de traiter la myopie
7 Oto-rhino-laryngologie
Traitement des troubles Oui Pratiqué par le médecin lui-même ou sous sa 23.3.1972 du langage direction et surveillance directes (voir aussi les art. 10 et 11 de l’OPAS). Aérosols soniques Oui 7.3.1974
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision va- ment à la lable à partir du charge de l’assurance
Traitement par oreille Non 18.1.1979 électronique selon la méthode Tomatis (appelée: audio-psycho- phonologie) Prothèse vocale Oui Implantation lors d’une laryngectomie totale 1.3.1995 ou après une laryngectomie totale. Le changement d’une prothèse vocale im- plantée est une prestation obligatoire. Traitement au laser – papillomatose des Oui 1.1.1993 voies respiratoires – résection de la langueOui 1.1.1993 Implant cochléaire pour Oui Pour les enfants atteints de surdité périlin- 1.4.1994 le traitement d’une guale ou postlinguale et pour les adultes surdité des deux oreilles atteints de surdité tardive. sans utilisation possible Dans les centres suivants: Hôpital cantonal des restes d’audition universitaire de Genève, Hôpitaux universi- taires de Bâle, Berne et Zurich, Hôpital cantonal de Lucerne; lorsque le centre tient un registre d’évaluation. L’entraînement auditif dispensé dans le centre fait partie intégrante de la thérapie à prendre en charge. Implantation d’un Oui Indications: 1.1.1996 appareil auditif par – Maladies et malformations de l’oreille ancrage osseux percuta- moyenne et du conduit auditif externe qui né ne peuvent être corrigées chirurgicalement – Seule alternative à une intervention chi- rurgicale à risque sur la seule oreille fonc- tionnelle – Intolérance aux appareils à transmission aérienne – Remplacement d’un appareil convention- nel à transmission osseuse, suite à l’apparition de troubles, à une tenue ou à une fonctionnalité insuffisantes. Palatoplastie au laser Non 1.1.1997 Lithotripsie de ptyalo- Oui Dans un centre spécialisé qui tient un 1.1.1997 lithes registre d’évaluation et jusqu’au 31.12.1999
8 Psychiatrie
Traitement de toxico- 25.3.1971 manes – ambulatoire Oui Réductions de prestations admissibles en cas – hospitalier Oui de faute grave de l’assuré Traitement à la métha- Oui Il y a obligation de prise en charge des trai- 31.8.1989/ done tements des héroïnomanes par un traitement 1.1.1997 à la méthadone:
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1. s’il est vraisemblable qu’un sevrage ou
une désintoxication ne seront pas fructueux. En règle générale, les condi- tions suivantes doivent être remplies:
1.1. le patient est âgé de 18 ans au moins;
1.2. la dépendance à l’égard des opiacés
dure depuis un an au moins;
1.3. un sevrage ou une désintoxication ne
sont pas, d’après un avis médicalement fondé, indiqués à ce moment.
2. Le médecin traitant confirme au méde-
cin-conseil de l’assureur:
2.1. que les indications selon le ch. 1 sont
remplies ou lui indique pour quelle raison il convient de faire une excep- tion;
2.2. que l’autorisation cantonale, nécessaire
selon l’art. 15a, al. 5, de la loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants (RS 812.121) a été délivrée; une copie de cette autorisation sera remise au médecin-conseil;
2.3 que l’examen de l’indication effectué
après deux ans justifie la poursuite d’un traitement. Il doit aussi indiquer la dose nécessaire.
3. Le traitement est effectué selon les
recommandations contenues dans le 3e rapport sur la méthadone de décembre 1995. Sevrage des opiacés Oui – patient mono-dépendant aux opiacés 1.1.1998 ultra court (SOUC) sous souhaitant un sevrage et jusqu’au sédation profonde – dans le cadre d’un traitement complet de 31.12.2000 désintoxication physique – dans une institution reconnue sur le plan cantonal et qui participe à une étude mul- ticentrique avec des protocoles communs et coordonnée par un hôpital universitaire. Sevrage des opiacés Non En évaluation 1.1.1998 ultra court (SOUC) sous anesthésie générale Sevrage des opiacés en Non 1.1.1999 traitement ambulatoire selon la méthode En- dorphine Stimulated Clean & Addiction Personality Enhance- ment (ESCAPE) Psychothérapie de Oui Selon les art. 2 et 3 de l’OPAS. 25.3.1971/ groupe 1.1.1996
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Thérapie de relaxation Oui Dans le cabinet du médecin ou dans un 22.3.1973 d’après Ajuriaguerra hôpital sous surveillance directe du médecin. Thérapie par le jeu Oui Pratiquée par le médecin ou sous sa sur- 7.3.1974 et la peinture chez les veillance directe. enfants Psychodrame Oui Selon les art. 2 et 3 de l’OPAS. 13.5.1976/ 1.1.1996 Contrôle de la thérapie Non 16.2.1978 par vidéo Musicothérapie Non 11.12.1980
9 Radiologie
9.1 Radiodiagnostic
Tomographie axiale Oui Pas d’examen de routine (screening) 15.11.1979 computérisée (CT-scan) Ostéodensitométrie – par absorptiométrie Oui – En cas d’ostéoporose cliniquement mani- 1.3.1995 double énergie à feste et après une fracture lors d’un trau- rayons X (DEXA) matisme inadéquat. – En cas de thérapie à long terme à la corti- sone ou en cas d’hypogonadisme. – En cas maladies du système digestif 1.1.1999 (syndrome de malabsorption, maladie de Crohn, colite ulcéreuse). – En cas d’hyperparathyroïdie primaire 1.1.1999 (lorsque l’indication d’opérer n’est pas claire). – En cas d’osteogenesis imperfecta. 1.1.1999 Les coûts engendrés par la DEXA ne sont pris en charge que pour l’application de cette mesure à une seule région du corps. Des examens ultérieurs à la DEXA sont uniquement pris en charge en cas de traite- ment médicamenteux de l’ostéoporose et, au maximum, tous les deux ans. – par scanner Non 1.3.1995 Ostéodensitométrie Oui, Investigations pratiquées dans le cadre de 1.1.1996 pour la prévention de en cours l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au l’ostéoporose d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2000 par absorptiométrie tion risque fractuaire ostéoporotique et effectuées double énergie à rayons dans les centres qui participent à l’étude. X (DEXA) Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse. Ostéodensitométrie Oui, Investigations pratiquées dans le cadre de 1.1.1996 pour la prévention de en cours l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au l’ostéoporose au moyen d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2000 de la CT périphérique tion risque fractuaire ostéoporotique et effectuées quantitative (pQCT) dans les centres qui participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse.
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision va- ment à la lable à partir du charge de l’assurance
Ultrasonographie Oui, Investigations pratiquées dans le cadre de 1.1.1996 en cours l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31. 12. 2000 tion risque fractuaire ostéoporotique et effectuées dans les centres qui participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse. Tests de laboratoire – Marqueurs de la Oui, Investigations pratiquées dans le cadre de 1.1.1996 résorption osseuse en cours l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2000 tion risque fractuaire ostéoporotique et effectuées dans les centres qui participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse. – Marqueurs de la Oui, Investigations pratiquées dans le cadre de 1.1.1996 formation osseuse en cours l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2000 tion risque fractuaire ostéoporotique et effectuées dans les centres qui participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse.
9.2 Autres procédés d’imagerie
Résonance magnétique Oui 1.1.1999 nucléaire en tant que procédé d’imagerie (IRM) Tomographie par émis- Oui – En cas d’épilepsie focale résistante à la 1.4.1994 sion de positrons thérapie. – Comme mesure préopératoire en cas de tumeur du cerveau. – Comme mesure préopératoire avant une intervention chirurgicale compliquée de revascularisation en cas d’ischémie céré- brale. – Comme mesure préopératoire avant une transplantation cardiaque. – Staging de carcinome bronchique non 1.1.1997 microcellulaire et de mélanome malin En oncologie: 1.1.1999 – En cas de lymphome malin: staging; diagnostic de récidive; diagnostic de tumeur restante – En cas de tumeur de cellules germinales chez l’homme: staging; diagnostic de tu- meur restante après thérapie
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– En cas de cancer colorectal: restaging lors de récidive locale, lors de métastases de ganglion lymphatique ou de métastases distantes dans le cas de suspicion fondée (p.ex. augmentation d’un marker tu mo- ral); diagnostic pour établir la différentia- tion entre tumeur et cicatrice; diagnostic de tumeur restante après thérapie. – En cas de cancer du sein: staging des ganglions lymphatiques; diagnostic de métastases distantes chez des patients à haut risque. En neurologie: – Pour diagnostic de démence chez des patients âgés de moins de 70 ans. En cardiologie: – En cas de suspicion de «hibernating myocardium» lors d’infarctus documenté par scintigraphie, échographie ou corona- rographie avant une intervention (PTCA/CABG) pour confirmer ou exclure une ischémie lors de maladies coronaires des trois vaisseaux, p. ex. après by-pass dans le cas d’une anatomie complexe des coronaires. Aux centres suivants: Hôpital cantonal universitaires de Genève, Hôpital universi- taire de Zurich; lorsque le centre tient un registre d’évaluation.
9.3 Radiologie interventionnelle
Irradiation thérapeuti- Non En cours d’évaluation 1.1.1993 que au moyen de pions Radiochirurgie Oui Indications 1.1.1996 – neurinome du nerf acoustique – récidive d’adénome hypophysaire ou de pharyngeome crânien – adénome hypophysaire ou crânio- pharyngeome non opérable de manière radicale – malformations artérioveineuses – méningeome – métastases cérébrales d’un volume maxi- 1.1.1999 mum de 25 ccm ou d’un diamètre jusqu’au ne dépassant pas 3,5 cm, dans la mesure 31.12.2002 où il y a au maximum 3 métastases et lorsque la maladie primaire est sous con- trôle (pas de métastases systémiques dé- montrables), lors de douleurs résistantes à toute autre thérapeutique. Les fournisseurs de prestations (Gamma Knife et LINAC) doivent tenir un registre d’évaluation et saisir les coûts.
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– tumeurs malignes primaires d’un volume maximum de 25 ccm ou ne dépassant pas un diamètre de 3,5 cm lorsque la localisa- tion de la tumeur ne permet pas de l’opérer. Les fournisseurs de prestations (Gamma Knife et LINAC) doivent tenir un registre d’évaluation et saisir les coûts. Non En cours d’évaluation 1.1.1996 – lors de troubles fonctionnels.
10. Médecine complémentaire
Acupuncture Oui Pratiquée par des médecins dont la forma- 1.7.1999 tion dans cette discipline est reconnue par la Fédération des médecins suisses (FMH) Médecine anthroposo- Oui, en Pratiquée par des médecins dont la forma- 1.7.1999 phique évaluation tion est reconnue par la Fédération des jusqu’au médecins suisses (FMH) 30.6.2005 Médecine chinoise Oui, en Pratiquée par des médecins dont la forma- 1.7.1999 évaluation tion dans cette discipline est reconnue par jusqu’au la Fédération des médecins suisses (FMH) 30.6.2005 Homéopathie Oui, en Pratiquée par des médecins dont la forma- 1.7.1999 évaluation tion dans cette discipline est reconnue par jusqu’au la Fédération des médecins suisses (FMH) 30.6.2005 Thérapie neurale Oui, en Pratiquée par des médecins dont la forma- 1.7.1999 évaluation tion dans cette discipline est reconnue par jusqu’au la Fédération des médecins suisses (FMH) 30.6.2005 Phytothérapie Oui, en Pratiquée par des médecins dont la forma- 1.7.1999 évaluation tion dans cette discipline est reconnue par jusqu’au la Fédération des médecins suisses (FMH) 30.6.2005
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Index alphabétique A Ablation non chirurgicale de l’endomètre (3) Acupuncture (10) Actigraphie (2.1) Aérosols soniques (7) Anisométrie, chirurgie réfractive (6) Appareil auditif (implantation) (7) Application d’une pompe-ballon intra-aortale en cardiologie interventionnelle Arthrose – Injection intra-articulaire d’un lubrifiant artificiel (1.3) (2.4) – Injection intra-articulaire de teflon ou de silicone en tant que «lubrifiant» (1.3) (2.4) – Injection d’une solution mixte (Jodoförmol) Autotransfusion (1.1)
C Cancer – Perfusion isolée des membres en hyperthermie et au moyen du facteur de nécrose tu- morale-alpha – Traitement du cancer par pompe à perfusion (chimiothérapie) (2.5) Cardio-vasculaires, maladies – réhabilitation (2.2) Cellulothérapie à cellules fraîches (2.1) Contrôle de la thérapie par vidéo (8) Cryoneurolyse (2.3)
D Décompression au laser de l’hernie discale (2.3) Défibrillateur (Implantation) (2.2) Dialyse péritonéale (2.1) Douleur, traitement de la – Electro-neurostimulation transcutanée (TENS) (2.3) – Electrostimulation de la moelle épinière par l’implantation d’un système de neurostimulation (2.3) – Electrostimulation des structures cérébrales profondes par l’implantation d’un système de neurostimulation (2.3) – Thérapie intrathécale de la douleur chronique somatique, à l’aide d’un doseur implantable de médicament (2.3) – Thérapie neurale (2.3)
E Electrocardiogramme (ECG), enregistrement par télémétrie (2.2) Electroneuromodulation des racines sacrées à l’aide d’un appareil implanté pour traiter l’incontinence urinaire (1.4) Electro-neurostimulation transcutanée (TENS) (2.3)
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Electrostimulation de la moelle épinière par l’implantation d’un système de neurostimulation (2.3) Electrostimulation des structures cérébrales profondes par l’implantation d’un système de neurostimulation (2.3) Electrostimulation de la vessie (4) Embolisation des hémangiomes du visage (5) Embolisation (Traitement de la variocèle par embolisation) (1.4) Endomètre, ablation non chirurgicale (3.) Endoprothèses (1.1) Enurésie – Traitement par appareil avertisseur (4) Epilepsie (2.3) – Chirurgie polliative (2.3) – Résection curative d'un foyer épileptogéne Erection, troubles de l’ – Prothèses péniennes (1.4) – Revascularisation (1.4) Eurythmie médicale (v. Médecine anthropolosophique)
F Fécondation in vitro (3) Fécondation in vitro et transfert d’embryon (FIVETE) (3) Fragmentation des calculs rénaux (1.4)
G Greffe par épiderme autologue de culture (1.2) Greffe allogénique d’un équivalent de peau humaine bicouche vivant (1.2) Gymnastique de groupe pour enfants obèses (4)
H Hémodialyse («rein artificiel») (2.1) Hémodialyse à domicile (2.1) Hernie discale, opération décompression au laser (2.3) Homéopathie (10) I Imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) (10.2) Implant cochléaire pour le traitement de la surdité (7) Implantation de lentilles intraoculaires en vue de traiter la myopie (6) Implantation d’un appareil auditif (7) Implantation d’un défibrillateur (2.2) Implantation d’une pompe-ballon(2.2) Implantation d’un système de neurostimulation – pour l’électrostimulation de la moelle épinière (2.3) – pour l’électrostimulation des structures cérébrales profondes (2.3) – pour le traitement des troubles de mouvements (2.3)
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Implantation d’un sphincter artificiel (1.4) Insémination artificielle (3) Insufflation de O2 (2.2) Insulinothérapie à l’aide d’une pompe à perfusion continue (2.1) Irradiation thérapeutique au moyen de protons des mélanomes intraoculaires (6) Irradiation thérapeutique au moyen de pions (9.3) Iscador, Thérapie à l’, cf. Thérapie Viscum-album (cf. médecine anthroposophique)
L Laser (Traitement au laser) – ablation de la prostate (1.4) – cancer du col in situ (3) – capsulotomie (6) – chirurgie minimale palliative en oncologie (2.5) – condylomata acuminata (5) – hernie discale (2.3) – lésions rétiniennes (6) – naevus teleangiectaticus (5) – papillomatose des voies respiratoires (7) – résection de la langue (7) – rétinopathies diabétiques (6) – trabéculotomie (6) – tumeur vésicale ou du pénis (1.4) LDL-Aphérèse (2.1) Lithotritie des calculs biliaires (fragmentation des calculs biliaires) (2.1) Lithotritie rénale extra-corporelle par ondes de choc (fragmentation des calculs rénaux) (1.4) Lithotripsie de ptyalotithes (7) Logopédie (traitement des troubles du langage) (7)
M Maintenance of Wakefullness Test (2.1) Massage en cas de paralysie (2.3) Massage séquentiel péristaltique (2.2) Médecine anthroposophique (10) Médecine chinoise (10) Médecine complémentaire (10) Mesure de la mélatonine dans le sérum (2.1) Méthadone, traitement à la (8) Monitoring de la respiration et de la fréquence cardiaque (4) Multiple Sleep Latency Test (2.1) Musicothérapie (8) Myopie, correction de la – traitement par excimer-laser (6) – kératotomie radiaire (6)
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– implantation de lentilles intraoculaires pour traiter la myopie (6) N Nutrition entérale à domicile (2.1) Nutrition parentérale à domicile (2.1)
O Obésité – Traitement par les amphétamines et dérivés (2.1) – Traitement par ballonnet intragastrique (1.1) – Traitement chirurgical (1.1) – Traitement par diurétiques (2.1) – Traitement par injection de choriogonadotrophine (2.1) – Traitement par des hormones thyroïdiennes (2.1) Opération du cœur (1.1) Opération d’une hernie discale au laser (2.3) Oreille électronique (méthode Tomatis) (7) Ostéodensitométrie (9.1) Oxygénothérapie – Insufflation de O2 (2.2) – Traitement par O2 hyperbare (2.1) Ozone – Thérapie par injection d’ozone (2.1)
P Pacemaker, Surveillance téléphonique (2.2) Palatoplastie au laser (7) Perfusion parentérale d’antibiotiques (2.1.) Phytothérapie (10) Photo-chimiothérapie extracorporelle ( 2.5) Plasmaphérèse (2.1) Polygraphie (2.1) Polysomnographie (2.1) Posture, Traitement des défauts (1.3) Potentiels èvoqués moteurs (2.3) Potentiels évoqués visuels (2.3) (6) Prévention de l'ostéoporose (9.1) Prostate, ablation de la (1.4) Protection des hanches pour prévenir les fractures du col du fémur (1.3) Prothèse vocale (7) Psoriasis – Photothérapie sélective par ultraviolets (SUP) (5) – Traitement par la lumière noire (PUVA) (5) Psychodrame (8) Psychothérapie de groupe (8)
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R Radiochirurgie (9.3) Reconstruction mammaire opératoire (1.1) Réhabilitation de patients souffrant de maladies cardio-vasculaires (2.2) Relaxation – Thérapie de relaxation selon Ajuriaguerra (8) Résonance magnétique nucléaire (IRM) (9.2) Revascularisation transmyocardique par laser (2.2) S Scanner (Tomographie axiale computérisée) (10.1) Sérocytothérapie (2.1) Sevrage des opiacés ultra court (SOUC) (8) Sevrage des opiacés en traitement ambulatoire (ESCAPE) (8) Sphincter artificiel (Implantation) (1.4) Spondylodèse par cages intersomatiques (2.3) Stérilisation – de la femme (3) – de l’homme (3) Stimulateur cardiaque, Surveillance téléphonique (2.2) Stimulation magnétique en tant que méthode d’investigation neurologique (2.3) Synoviorthèse (2.4)
T Test, Multiple Sleep, Latency (2.1) Test respiratoire (2.1) Thérapie climatique au bord de la Mer Morte (5) Thérapie intrathécale au Baclofen en cas de spasticité, à l’aide d’un doseur implantable de médicament (2.3) Thérapie intrathécale de la douleur chronique somatique, à l’aide d’un doseur implantable de médicament (2.3) Thérapie par le jeu et par la peinture chez les enfants (4) (8) Thérapie neurale (10) Thérapie par ondes de choc en orthopédie (1.3) Toxicomanie – Traitement ambulatoire et hospitalier (8) – Traitement à la méthadone (8) – Sevrage des opiacés ultra court (SOUC) (8) Tomographie axiale computérisée (Scanner) (9.1) Tomographie par émission de positron (9.2) Traitement chirurgical des troubles de l’érection – Prothèses péniennes (1.4) – Revascularisation (1.4) Traitement orthoptique (6) Transplantation
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– cardiaque (1.2) – cœur-poumon (1.2) – du foie (1.2) – de cellules souches hématopoïétique (2.1) – du pancréas (1.2) – du poumon (1.2) – rénale (1.2)
U Ultrasons, diagnostic – biométrie ultrasonique de l’œil (6) – diagnostic par ultrasons en obstétrique et gynécologie (3) Uroflowmétrie (1.4) V Vaccination contre la rage (2.1) Viscosupplémentation (1.3) Viscum-album, Thérapie à l’Iscador (cf. médecine anthroposophique)
Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins RO 1999
Cette page est vierge pour permettre d'assurer une concordance dans la pagination des trois éditions du RO.
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