AS 2023 569

Ordonnance du DFI
sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques
(Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)
(Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

Préambule

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)

arrête:

I

L’annexe 6 de l’ordonnance du 30 mai 2011 sur les tableaux des stupéfiants¹ est modifiée conformément au texte ci-joint.

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 9 octobre 2023 à 10 heures².

8 septembre 2023

Département fédéral de l’intérieur: Alain Berset

(art. 2, al. 2)

Tableau e Matières premières et produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants

Ch. 303 à 313

Numéro	Désignation
303	Cannabinoïdes de synthèse 2 Toutes les substances (à l’exception des substances soumises à contrôle des tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée du 6H-benzo(c)chromène-1-ol (6H-dibenzo(b,d)pyrane-1-ol), quel que soit le taux d’hydrogénation de l’anneau de benzène non phénolique, suite à une substitution: – au niveau des positions 3, 6 et 9 par n’importe quel groupe alkyle. L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.
304	Gidazépam 2-(7-bromo-2-oxo-5-phényl-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine-1-yl)acétate hydrique hydazépam L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.
305	Désalkylgidazépam 7-bromo-5-phényl-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépine-2-one bromonordiazépam L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.
306	1D-LSD 1-(1,2-diméthylcyclobutane-1-carbonyl)-N,N-diéthyl-6-méthyl-9,10-didéhydroergoline-8-carboxamide 1-(1,2-diméthylcyclobutane-1-carbonyl)-acide lysergique diéthylamide
307	HHCP 6,6,9-triméthyl-3-heptyl-6a,7,8,9,10,10a-hexahydro-6H-benzo[c]chromène-1-ol hexahydrocannabiphorol L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.
308	Delta-9-THCP 3-heptyl-6,6,9-triméthyl-6a,7,8,10a-tétrahydro-6H-benzo[c]chromène-1-ol delta-9-tétrahydrocannabiphorol L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.
309	Delta-8-THCP 3-heptyl-6,6,9-triméthyl-6a,7,10,10a-tétrahydro-6H-benzo[c]chromène-1-ol delta-8-tétrahydrocannabiphorol L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.
310	A-PONASA N-adamantyl-4-(pentyloxynaphthaline-1-yl)-sulfonamide
311	A-FUBIATA N-(adamantane-1-yl)-2-(1-(4-fluorobenzyl)-1H-indol-3-yl)acétamide
312	N,N-diméthylpentylone 1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(diméthylamino)pentane-1-one dipentylone
313	H4CBD 2-(2-isopropyl-5-méthylcyclohexyl)-5-pentylbenzo-1,3-diol tetrahydrocannabidiol L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.