AS 2023 622

Ordonnance de l’OFAG
sur les catalogues et les listes de variétés végétales utilisées à des fins agricoles
(Ordonnance sur les variétés)
(Ordonnance sur les variétés)

Préambule

L’Office fédéral de l’agriculture (OFAG)

arrête:

I

Les annexes 1, 3 à 5 et 8 à 10 de l’ordonnance du 12 juin 2013 sur les variétés¹ sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er décembre 2023.

27 octobre 2023

Office fédéral de l’agriculture: Christian Hofer

(art. 1, let. a)

Catalogue des variétés de céréales

Liste A Variétés dont la production, la certification et la commercialisation des semences en tant que matériel certifié sont autorisées

Ch. 4

Dénomination de la variété	Enregistrement	Remarques	Responsable de la sélection conservatrice
4. Blé tendre (blé)/Triticum aestivum L.
Insérer:
CH 211.14074	2023	Forme d’automne, variété composante	41
Dumidi	2023	Forme d’automne, mélange de lignées	41
Mashatu	2023	Forme d’automne	41
Mischabel	2023	Forme d’automne, mélange de lignées	41
Pianalto	2023	Forme d’automne	41
Spinas	2023	Forme d’automne	41

Ch. 7

Dénomination de la variété	Inscription	Type d’utilisation*	Région d’examen**	Précocité	Responsable de la sélection conservatrice
7. Maïs/Zea mays L.
Insérer:
Gedeo	2023	M.E.	N	mi-précoce	78
KWS Chiasso	2023	M.G., M.E.	N	mi-précoce	78
* M.G.: admission sur la base des essais d’homologation comme maïs grains M.E.: admission sur la base des essais d’homologation comme maïs d’ensilage
** N: aptitude à la culture principale testée au nord des Alpes S: aptitude à la culture principale testée au sud des Alpes

(art. 1, let. c)

Catalogue des variétés de plantes fourragères

Ch. 1

Dénomination de la variété	Enregistrement	Remarques	Responsable de la sélection conservatrice
1. Graminées/Graminea
Ray-grass anglais/Lolium perenne L.
Insérer:
Bubalus	2022	tardive	162
Supprimer:
Vercade	2013	précoce	205

(art. 1, let. d)

Catalogue des variétés de plantes oléagineuses et à fibres

Ch. 2

Dénomination de la variété	Enregistrement	Responsable de la sélection conservatrice
2. Soja/Glycine max.
Insérer:
Alambix	2023	41
Arnold	2023	41
Talisse	2023	41

(art. 1, let. e)

Catalogue des variétés de betteraves

Tableau

Dénomination de la variété	Enregistrement	Responsable de la sélection conservatrice
Insérer:
Antonica KWS	2023	78
BTS 2030	2023	992
Michelangelo	2023	990
Monteverdi	2023	990
St Gotthard	2023	990
Supprimer:
Smart Dilarta KWS	2022	78
Smart Sunnita KWS	2022	78

(art. 1, let. h)

Liste des cépages

Liste A Variétés de cépages dont la certification et la commercialisation du matériel de multiplication en tant que matériel certifié sont autorisées

Ch. 2

2. Greffons

Dénomination de la variété	Clone	Synonyme/Remarques
Insérer:
Arvine grande B	RAC 92	Grosse Arvine/Arvine de Martigny
Bondola N	RAC 95	Briegler
Bourgogne gros B	RAC 94	Bordeaux blanc/Plantscher
Himbertscha B	RAC 93
Merlot G	RAC 96
Insérer les clones sous la variété «Syrah N»:
	RAC 97
	RAC 98
	RAC 99

Liste B Variétés de cépages dont la production et la commercialisation du matériel de multiplication en tant que matériel standard sont autorisées

Tableau

Dénomination de la variété	Synonyme
Supprimer:
Bondola N	Briegler
Gros Bourgogne B
Himbertscha B

(art. 1, let. i)

Variétés qui ont été supprimées du catalogue, mais dont la commercialisation des semences est encore autorisée jusqu’à la date indiquée

Les entrées relatives aux variétés «Trèfle d’Alexandrie» et «Luzerne» sont biffées.

L’entrée relative à la variété «Ray-grass anglais» est modifiée comme suit:

Dénomination de la variété	Commercialisable jusqu’au
Ray-grass anglais/Lolium perenne L.
Insérer:
Vercade	31 décembre 2025
Supprimer:
Lipresso	30 juin 2023

(art. 1, let. j)

Responsables de la sélection conservatrice des variétés visées aux annexes 1 à 6

Tableau

No	Responsable de la sélection conservatrice
Supprimer:
205	Carneau Frères S.A., Orchies Cédex, FR