AS 2025 29
Ordonnance
concernant la reconnaissance des réceptions UE
et les exigences techniques requises pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur, tricycles à moteur ainsi que pour les cyclomoteurs
(OETV 3)
(OETV 3)
Préambule
Le Conseil fédéral suisse
arrête:
I
L’annexe 1 de l’ordonnance du 16 novembre 2016 concernant la reconnaissance des réceptions UE et les exigences techniques requises pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur, tricycles à moteur ainsi que pour les cyclomoteurs1 est remplacée par la version ci-jointe.
II
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 2025.
13 décembre 2024 | Au nom du Conseil fédéral suisse: La présidente de la Confédération, Viola Amherd |
(art. 5)
Classification des véhicules d’après le droit de l’UE et le droit suisse
UE | Suisse |
|---|---|
motocycle à deux roues (L3e) | motocycle au sens de l’art. 14, let. a, OETV2 sans side-car |
motocycle à deux roues avec side-car (L4e) | motocycle au sens de l’art. 14, let. a, OETV, avec side-car |
deux-roues motorisé léger (L1e) | motocycle léger (art. 14, let. b, OETV) |
cyclomoteur à deux roues (L1e-B) | motocycle léger |
cyclomoteur à trois roues (L2e) | motocycle léger |
tricycle (L5e-A) | tricycle à moteur (art. 15, al. 1, OETV) |
tricycle utilitaire (L5e-B) | tricycle à moteur |
quadricycle léger (L6e) | quadricycle léger à moteur (art. 15, al. 2, OETV) |
quad routier léger (L6e-A) | quadricycle léger à moteur |
quadricycle léger (L6e-B) | quadricycle léger à moteur |
quadricycle lourd (L7e) | quadricycle à moteur (art. 15, al. 3, OETV) |
quad routier lourd (L7e-A) | quadricycle à moteur |
quad tout-terrain lourd (L7e-B) | quadricycle à moteur |
quad tout-terrain (L7e-B1) | quadricycle à moteur |
buggy côte à côte (L7e-B2) | quadricycle à moteur |
quadrimobile lourd (L7e-C) | quadricycle à moteur |
vélo à moteur (L1e-A) | cyclomoteur léger (art. 18, let. b, OETV) ou cyclomoteur rapide (art. 18, let. a, OETV) ou cyclomoteur lourd (art. 18, let. e, OETV) |