preparatory:AB 47399

Wortprotokoll

Nous arrivons ainsi au plat de résistance qui nous occupera aujourd'hui et les jours suivants.

Je vous rappelle la procédure décidée par le Bureau. Nous aurons d'abord un débat d'entrée en matière, avec un premier volet qui est un débat général en catégorie II. Nous entendrons les rapporteurs de la Commission de politique extérieure, puis les groupes, qui s'exprimeront sur la base du temps de parole qu'ils se sont eux-mêmes réparti. Cela figurera dans un document qui vous sera incessamment distribué.

Ensuite, après ce débat d'entrée en matière général, nous aurons un débat d'entrée en matière arrêté par arrêté, toujours selon le temps de parole que les groupes se sont réparti, y compris pour développer les propositions de minorité. Le temps de parole comprend le temps nécessaire au développement des propositions de minorité.

Enfin, quand nous arriverons à l'arrêté 7, nous traiterons la motion d'ordre du groupe UDC qui sera développée par Monsieur Maurer. Le Conseil fédéral prendra ensuite la parole, puis nous procéderons aux votes d'entrée en matière arrêté par arrêté; c'est après que commencera la discussion par article.