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0.232.111.196.54

Traité
entre la Confédération suisse et la République portugaise sur la protection des indications de provenance, des appellations d’origine et des dénominations similaires

RO 1980 478; FF 1978 I 353

Texte original

Conclu le 16 septembre 1977
Approuvé par l’Assemblée fédérale le 4 octobre 19781
Instruments de ratification échangés le 14 février 1980
Entré en vigueur le 14 mai 1980

(État le 14 mai 1980)

Le Conseil fédéral suisse
et
le Gouvernement portugais

considérant l’intérêt des deux États contractants à protéger efficacement contre la concurrence déloyale les produits naturels et fabriqués et notamment les indications de provenance y compris les appellations d’origine, ainsi que les dénominations similaires réservées à certains produits ou marchandises déterminés,

sont convenus de conclure un traité à ces fins et ont désigné pour leurs plénipotentiaires, savoir

(Suivent les noms des plénipotentiaires)

les plénipotentiaires, après avoir‑ échangé leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme,

sont convenus de ce qui suit:

Art. 1

Chacun des États contractants s’engage à prendre toutes mesures nécessaires pour protéger efficacement

  1. les produits naturels et fabriqués originaires du territoire de l’autre État contractant contre la concurrence déloyale dans les activités industrielles et commerciales,
  2. les noms, dénominations et représentations graphiques mentionnés aux art. 2, 3 et 5, al. 2, ainsi que les dénominations figurant dans les annexes A et B du présent traité, conformément à ce traité et au protocole qui y est annexé.

Art. 2

Le nom «Portugal», les dénominations «Portugalia» et «Lusitania», et les noms des provinces et d’autres régions naturelles portugaises, ainsi que les dénominations figurant dans l’annexe A du présent traité, lorsque les al. 2 à 4 n’en disposent pas autrement, sont exclusivement réservés, sur le territoire de la Confédération suisse, aux produits ou marchandises portugais et ne peuvent y être utilisés que dans les conditions prévues par la législation portugaise. Toutefois, certaines dispositions de cette législation peuvent être déclarées inapplicables par le protocole annexé au présent traité.

Si l’une des dénominations figurant dans l’annexe A du présent traité est utilisée pour d’autres produits ou marchandises que ceux auxquels elle est attribuée dans l’annexe A, le premier alinéa est seulement applicable:

  1. lorsque lutilisation est de nature à porter préjudice, dans le domaine de la concurrence, aux entreprises qui emploient licitement la dénomination pour des marchandises ou produits portugais indiqués dans l’annexe A, à moins qu’il n’existe un intérêt légitime à utiliser la dénomination sur le territoire de la Confédération suisse pour des produits ou marchandises qui ne sont pas d’origine portugaise,
  2. ou
  3. lorsque l’utilisation est de nature à affaiblir la renommée particulière ou le pouvoir attractif particulier de la dénomination.

Si l’une des dénominations protégées selon le premier alinéa correspond au nom d’une région ou d’un lieu situé hors du territoire de la République portugaise, le premier alinéa n’exclut pas que la dénomination soit utilisée pour indiquer la provenance des produits ou marchandises fabriqués dans cette région ou dans ce lieu à condition que toute confusion soit exclue. Toutefois, des prescriptions complémentaires peuvent être édictées par le protocole annexé au présent traité.

Les dispositions du premier alinéa n’empêchent pas, de plus, quiconque d’indiquer son nom, sa raison de commerce dans la mesure où elle comprend le nom d’une personne physique, et son domicile ou son siège, sur des produits ou marchandises, sur leur emballage, sur des étiquettes, sur des papiers de commerce ou dans la publicité, en tant que ces indications ne servent pas à distinguer les produits ou marchandises. L’utilisation de ce nom et de cette raison de commerce comme signe distinctif est cependant licite si un intérêt légitime la justifie.

L’art. 5 est réservé.

Art. 3

Le nom «Confédération suisse», les dénominations «Suisse» et «Confédération», les noms des cantons suisses, ainsi que les dénominations figurant dans l’annexe B du présent traité, lorsque les al. 2 à 4 n’en disposent pas autrement, sont exclusivement réservés sur le territoire de la République portugaise, aux produits ou marchandises suisses et ne peuvent y être utilisés que dans les conditions prévues par la législation suisse. Toutefois, certaines dispositions de cette législation peuvent être déclarées inapplicables par le protocole annexé au présent traité.

Si l’une des dénominations figurant dans l’annexe B du présent traité est utilisée pour d’autres produits ou marchandises que ceux auxquels elle est attribuée dans l’annexe B, le premier alinéa est seulement applicable:

  1. lorsque l’utilisation est de nature à porter préjudice, dans le domaine de la concurrence, aux entreprises qui emploient licitement la dénomination pour des produits ou marchandises suisses indiqués dans l’annexe B, à moins qu’il n’existe un intérêt légitime à utiliser la dénomination sur le territoire de la République portugaise pour des produits ou marchandises qui ne sont pas d’origine suisse,
  2. ou
  3. lorsque l’utilisation est de nature à affaiblir la renommée particulière ou le pouvoir attractif particulier de la dénomination.

Si l’une des dénominations protégées selon le premier alinéa correspond au nom d’une région ou d’un lieu situé hors du territoire de la Confédération suisse, le premier alinéa n’exclut pas que la dénomination soit utilisée pour indiquer la provenance des produits ou marchandises fabriqués dans cette région ou dans ce lieu à condition que toute confusion soit exclue. Toutefois, des prescriptions complémentaires peuvent être édictées par le protocole annexé au présent traité.

Les dispositions du premier alinéa n’empêchent pas, de plus, quiconque d’indiquer son nom, sa raison de commerce dans la mesure où elle comprend le nom d’une personne physique, et son domicile ou son siège, sur des produits ou marchandises, sur leur emballage, sur des étiquettes, sur des papiers de commerce ou dans la publicité, en tant que ces indications ne servent pas à distinguer les produits ou marchandises. L’utilisation de ce nom et de cette raison de commerce comme signe distinctif est cependant licite si un intérêt légitime la justifie.

L’art. 5 est réservé.

Art. 4

Si des dénominations protégées en vertu des art. 2 et 3 sont utilisées dans les activités industrielles et commerciales en violation de ces dispositions pour des produits ou marchandises, ou leur conditionnement ou leur emballage, ou sur des étiquettes, ou sur des factures, lettres de voiture ou autres papiers de commerce ou dans la publicité, cette utilisation est réprimée en vertu même du traité par tous les moyens judiciaires ou administratifs, y compris la saisie, qui, selon la législation de l’État contractant dans lequel la protection est revendiquée, peuvent servir à lutter contre la concurrence déloyale ou à réprimer d’une autre manière les dénominations illicites.

Les dispositions du présent article s’appliquent même lorsque ces noms ou dénominations sont utilisés soit en traduction, soit avec l’indication de la provenance véritable, soit avec l’adjonction de mots tels que «genre», «type», «façon», «imitation» ou de termes similaires, soit sous une forme modifiée, si, dans ce dernier cas, un danger de confusion subsiste malgré la modification.

Les dispositions du présent article ne s’appliquent pas aux produits ou marchandises en transit.

Art. 5

Les dispositions de l’art. 4 s’appliquent également lorsque, pour des produits ou marchandises, ou leur conditionnement ou leur emballage, ou sur des étiquettes, ainsi que sur des factures, lettres de voiture ou autres papiers de commerce, ou dans la publicité, sont utilisés des signes distinctifs, marques, noms, inscriptions ou représentations graphiques qui contiennent directement ou indirectement des indications fausses ou susceptibles d’induire en erreur sur la provenance, l’origine, la nature, la variété ou les qualités substantielles des produits ou marchandises.

Les noms ou représentations graphiques de lieux, d’édifices, de monuments, de rivières, de montagnes, de personnages historiques ou littéraires, de costumes, d’éléments ou de types du folklore, les expressions typiques du langage, etc. d’un État contractant, qui, pour une partie importante du public ou des milieux commerciaux intéressés de l’autre État contractant dans lequel la protection est revendiquée, évoquent clairement le premier État ou un lieu ou une région de cet État, sont considérés comme des indications fausses ou susceptibles d’induire en erreur sur la provenance au sens du premier alinéa, s’ils sont utilisés pour des produits ou marchandises qui ne sont pas originaires de cet État, à moins que, dans les circonstances données, on ne puisse attribuer raisonnablement au nom ou à la représentation graphique qu’un sens descriptif ou fantaisiste.

Art. 6

Les actions pour violation du présent traité peuvent être intentées devant les tribunaux des États contractants non seulement par les personnes et sociétés qui, d’après la législation des États contractants, ont qualité pour les introduire, mais aussi par les syndicats, associations et groupements qui, directement ou indirectement, représentent les producteurs, fabricants, commerçants ou consommateurs intéressés et qui ont leur siège dans lun des États contractants, en tant que la législation de l’État dans lequel se trouve ce siège leur donne qualité pour agir en matière civile. Dans les mêmes conditions, ils peuvent faire valoir des droits et des moyens de droit en procédure pénale, dans la mesure prévue par la législation de l’État dans lequel la procédure se déroule.

Art. 7

Les produits et marchandises, les emballages, étiquettes, factures, lettres de voiture et autres papiers de commerce, ainsi que les moyens publicitaires qui, au moment de l’entrée en vigueur du présent traité, se trouvent sur le territoire de l’un des États contractants et qui ont été munis licitement d’indications dont le présent traité prohibe l’utilisation, peuvent encore être écoulés ou utilisés pendant un délai de deux ans à compter de l’entrée en vigueur du présent traité.

En plus, les personnes ou sociétés qui, au moment de la signature du traité, ont déjà utilisé licitement l’une des dénominations protégées en vertu des art. 2 et 3, sont en droit d’en poursuivre l’utilisation pendant un délai expirant six ans après l’entrée en vigueur du traité. Ce droit ne peut être transmis par dispositions pour cause de mort ou actes entre vifs qu’avec l’entreprise ou la partie d’entreprise à laquelle la dénomination appartient.

Lorsqu’une des dénominations protégées en vertu des art. 2 et 3 constitue un élément d’une raison de commerce déjà utilisée licitement au moment de la signature du traité, les dispositions de l’art. 2, al. 4, première phrase, et de l’art. 3, al. 4, première phrase, sont applicables même si cette raison de commerce ne comprend pas le nom d’une personne physique. L’al. 2, deuxième phrase, du présent article est applicable par analogie.

L’art. 5 est réservé.

Art. 8

Les listes figurant dans les annexes A et B du présent traité peuvent être modifiées ou étendues par échange de notes. Cependant chaque État contractant peut réduire la liste des dénominations afférentes aux produits ou marchandises provenant de son territoire sans l’accord de l’autre État contractant.

Les dispositions de l’art. 7 sont applicables en cas de modification ou d’extension de la liste des dénominations afférentes aux produits ou marchandises provenant du territoire de l’un des États contractants; au lieu du moment de la signature et de l’entrée en vigueur du traité, c’est le moment de la publication de la modification ou de l’extension par l’autre État contractant qui est déterminant.

Art. 9

Les dispositions du présent traité n’excluent pas la protection plus étendue qui, dans l’un des États contractants, est ou sera accordée en vertu de la législation interne ou d’autres conventions internationales aux dénominations et représentations graphiques de l’autre État contractant protégées selon les art. 2, 3 et 5, al. 2.

Art. 10

Le Bureau fédéral de la propriété intellectuelle 2 et l’Institut national de la propriété industrielle pourront échanger des informations relatives à l’application du traité.

Une commission mixte composée de représentants des gouvernements de chaque État contractant sera créée en vue de faciliter l’exécution du présent traité.

La commission mixte a pour tâche d’étudier les propositions qui visent à modifier ou étendre les listes des annexes A et B du présent traité et qui requièrent l’agrément des États contractants, ainsi que de discuter toutes questions relatives à lapplication du présent traité.

Chaque État contractant peut demander la réunion de la commission mixte.

Art. 11

Les États contractants s’efforceront de régler par la voie diplomatique tous les cas de violation du présent traité portés à leur connaissance.

Art. 12

Le présent traité est soumis à ratification; les instruments de ratification seront échangés à Berne dès que possible.

Le présent traité entre en vigueur trois mois après l’échange des instruments de ratification et reste en vigueur sans limitation de durée.

Chaque État contractant peut en tout temps dénoncer le présent traité en donnant un préavis d’un an.

En foi de quoi, les plénipotentiaires susnommés ont signé le présent traité.

Fait à Lisbonne, le 16 septembre 1977, en deux exemplaires originaux rédigés en langues française et portugaise, les deux textes faisant également foi.

Pour la
Confédération suisse:

Graber

Pour la
République portugaise:

Medeiros Ferreira

Protocole

Les Hautes Parties contractantes,

désirant apporter des précisions sur l’application de certaines dispositions du traité en date de ce jour sur la protection des indications de provenance, des appellations d’origine et des dénominations similaires,

sont convenues des dispositions ci‑après formant partie intégrante du traité:

  1. Les art. 2 et 3 du présent traité n’obligent pas les États contractants à appliquer, au moment où les produits ou marchandises couverts par des dénominations protégées en vertu des art. 2 et 3 du traité sont mis dans le commerce sur leur territoire, les dispositions législatives et administratives de l’autre État contractant relatives au contrôle administratif, notamment celles qui concernent la tenue des registres d’entrée et de sortie et la circulation desdits produits ou marchandises.
  2. Les art. 2 et 3 du traité ne sont pas applicables aux dénominations de races d’animaux.
  3. Il en est de même pour les dénominations qui, en raison de la Convention internationale du 2 décembre 19613 pour la protection des obtentions végétales, doivent être employées pour désigner des variétés, à condition que cette convention soit entrée en vigueur dans les relations entre les États contractants.
  4. Le traité ne porte pas atteinte aux dispositions réglementant dans chacun des États contractants l’importation de produits et de marchandises.
  5. Les locutions latines correspondantes sont considérées comme des traductions des dénominations protégées selon les art. 2 et 3 du traité (art. 4, al. 2, du traité); il en est de même du terme «romand» pour la dénomination «Suisse française». La protection accordée par l’art. 4, al. 2, du traité, aux adjectifs dérivés de dénominations protégées s’étend également à l’abréviation «Bündner» dans le cas du nom du canton des Grisons.
  6. Le nom «Iberia» peut être utilisé en Suisse pour des produits en provenance du Portugal.
  7. Les noms des provinces et d’autres régions naturelles portugaises visés à l’art. 2, al. 1 du traité sont les suivants:

Provinces

Algarve

Beira Alta

Estremadura Portugal

Alto Alentejo

Beira Baixa

Minho

Alto Douro

Beira Litoral

Ribatejo

Balxo Alentejo

Douro Litoral

Trás‑os‑Montes

Autres régions naturelles

Açores

Avora

Ponta Delgada

Angra do Heroismo

Faro

Portalegre

Aveiro

Funchal

Porto

Beja

Guarda

Santarém

Braga

Horta

Setúbal

Braganga

Leiria

Viana do Castelo

Castelo Branco

Lisboa

Vila Real

Coimbra

Madeira

Viseu
  1. Les noms des cantons suisses visés à l’art. 3, al. 1 du traité sont les suivants:

Appenzell

Saint‑Gall

Appenzell Rhodes Extérieures

Schaffhouse

Appenzell Rhodes Intérieures

Schwyz

Argovie

Soleure

Bâle

Tessin

Bâle‑Ville

Thurgovie

Bâle‑Campagne

Unterwald

Berne

Obwald

Fribourg

Nidwald

Genève

Uri

Glaris

Valais

Grisons

Vaud

Lucerne

Zoug

Neuchâtel

Zurich
  1. Les indications relatives aux qualités substantielles, au sens de l’art. 5, al. 1 du traité sont:
  2. Pour les vins portugais:

«Generoso»

«Fino»

Tawny

Vintage

  1. 1. La protection conférée aux dénominations «Gruyère» et «Emmental», figurant à l’annexe B au traité, est assurée tant que la République portugaise n’est pas partie à la Convention internationale sur l’emploi des appellations d’origine et dénominations de fromages, signée à Stresa le 1er juin 19514.
  2. 2. Le délai visé à l’art. 7, al. 2 du traité est porté à huit ans en faveur des personnes et des sociétés portugaises qui, elles‑mêmes ou leurs prédécesseurs en droit, utilisaient de bonne foi, pour des fromages portugais, au moment de la signature du traité, les dénominations «Gruyère» et «Emmental» sur le territoire de la République portugaise.

Fait à Lisbonne, le 16 septembre 1977, en deux exemplaires originaux rédigés en langues française et portugaise, les deux textes faisant également foi.

Pour la
Confédération suisse:

Graber

Pour la
République portugaise:

Medeiros Ferreira

Annexe A

I. Vins

A. Dénominations des vins produits en régions légalement délimitées

1. Vins «generosos»

Appellations d’origine régionale

Appellations subrégionales

Carcavelos
  1. Vinho da Madeira
    (Madeira, Madère, Madeira Wine, Madeira Wein, Madeira Vin et autres traductions)

Belém

Cãmara de Lobos

Campanário

Preces

Santo António

Santa Luzia

São João

São Martinho

São Pedro

Torre

Torrinha

Vargem
  1. Vinho do Porto
    (Porto, Oporto, Port, Portwine, Portwein, Portvin, Portwijn et autres traductions)

Baixo Corgo

Cima‑Corgo

Douro Superior

Moscatel de Setùbal, ou Setúbal
2. Autres vins

Appellations d’origine régionale

Appellations subrégionales

Autres dénominations

Bucelas

Colares

Dão

Ervedal da Beira

Mangualde

Nelas

Nogueira do Cravo

Penalva do Castelo

Santa Comba Dão

São Paio

Silgueiros

Tondela

Vila Nova de Tázem

Douro

Alijó

Lamego

Meda

Murça

Sabrosa

Vila Real

Armamar

Favaios

Freixo de Espada à Cinta

Mesão Frio

Moncorvo

Pegarinhos

Penajoia

Régua (Peso da Régua)

Sanfins do Douro

Santa Marta de Penaguião

São João da Pesqueira

Vila Flor

Vila Nova de Foscoa

Vinho Verde

Amarante

  1. Basto
  2. Braga
  3. Lima (Portugal)
  4. Monção
  5. Penafiel

Amares

  1. Arco de Val‑de‑Vez
  2. Baião
  3. Barcelos
  4. Castelo de Paiva
  5. Cinfães
  6. Fafe
  7. Famalicão
  8. Felgueiras
  9. Guimarães
  10. Lousada
  11. Marco de Canavezes
  12. Paredes
  13. Ponte da Barca
  14. Ponte de Lima
  15. Póvoa de Lanhoso
  16. Santo Tirso
  17. Vale de Cambra
  18. Viana do Castelo, ou simplement Viana

B. Dénominations des vins produits en d’autres régions déterminées

1. Vins de liqueur
  1. Estremadura (Portugal)
  2. Lagoa (Algarve)
  3. Moscatel de Favaios (Douro)
  4. Pico (Açores)
2. Autres vins
  1. Alcobaça
  2. Algarve
  3. Bairrada
  4. Borba (Alentejo)
  5. Cartaxo (Ribatejo)
  6. Estremadura (Portugal)
    (incluant région de Palmela)
  7. Lafões
  8. Pinhel
  9. Reguengos (ou Reguengos
    de Monsarás)
  10. Tarouca (Vale de Varosa)
  11. Torres (ou Torres Vedras)
  12. Vidigueira

C. Autres dénominations géographiques

  1. Águeda
  2. Alcanhões (Ribatejo)
  3. Almeirim (Ribatejo)
  4. Arruda dos Vinhos
    (Torres Vedras)
  5. Azueira
    (Torres Vedras)
  6. Batalha
    (Alcobaça)
  7. Benfica do Ribatejo
    (Ribatejo)
  8. Bombarral
    (Torres Vedras)
  9. Cadaval
    (Torres Vedras)
  10. Cantanhede
    (Bairrada)
  11. Carvoeira
    (Torres Vedras)
  12. Chamusca
    (Ribatejo)
  13. Chaves
    (Trás‑os‑Montes)
  14. Cortes
    (Alcaboça)
  15. Covilhã
    (Pinhel)
  16. Dois Portos
    (Torres Vedras)
  17. Figueira de Castelo Rodrigo
    (Pinhel)
  18. Fundão
    (Pinhel)
  19. Gouxa‑Alpiarça
    (Ribatejo)
  20. Graciosa
    (Açores)
  21. Granja‑Mourão
    (Reguengos)
  22. Labrujeira
    (Torres Vedras)
  23. Lagoa
    (Algarve)
  24. Lagos
    (Algarve/Portugal)
  25. Lourinhã
    (Torres Vedras)
  26. Macedo de Cavaleiros
    (Trás-os‑Montes)
  27. Martim‑Rei‑Sabugal
    (Trás-os‑Montes)
  28. Mealhada
    (Bairrada)
  29. Mogofores
    (Bairrada)
  30. Montijo
    (Palmela)
  31. Olhalve
    (Torres Vedras)
  32. Portalegre
    (Alentejo)
  33. Portimão
    (Algarve)
  34. Redondo
    (Reguengos)
  35. Riba Tua – Cachão
    (Trás‑os‑Montes)
  36. Ribadouro – Mogadouro
    (Trás-os‑Montes)
  37. Ribeira de Oura‑Vidago
    (Trás-os‑Montes)
  38. Rio Maior
    (Ribatejo)
  39. Santo Isidro de Pegões –
    Pegões Velhos
    (Palmela)
  40. S. Mamede da Ventosa
    (Torres Vedras)
  41. S. Romão‑Armamar
    (Zona do Vale de Varosa)
  42. Sobral de Monte Agraço
    (Torres Vedras)
  43. Souselas
    (Bairrada)
  44. Tavira
    (Algarve)
  45. Távora‑Moimenta da Beira
    (Vale de Varosa)
  46. Terra Fria – Bragança
    (Trás-os‑Montes)
  47. Tomar
    (Ribatejo)
  48. Vale do Sorraia‑Coruche
    (Ribatejo)
  49. Valpaços
    (Trás‑os‑Montes)
  50. Vermelha
    (Torres Vedras)
  51. Vidigueira – Cuba
    (Portugal)
  52. Vidigueira – Alvito
  53. Vila Franca das Naves
    (Pinhel)
  54. Vilarinho do Bairro – Poutena
    (Bairrada)

II. Alimentation et agriculture

1. Confiserie

  1. Doçaria regional do Algarve
  2. Ovos moles de Aveiro
  3. Cavacas das Caldas
  4. Arrufadas e biscoitos de Coimbra
  5. Bolos de mel da Madeira
  6. Queijadas de Sintra
  7. Queijos doces de Tomar

2. Conserves de poisson

  1. Conservas de atum dos Açores
  2. Conservas de peixe do Algarve
  3. Conservas da Madeira

3. Fromages et produits de l’économie animale

  1. Carnes fumadas de Castelo Branco
  2. Mel de Castelo Branco
  3. Queijo de Castelo Branco
  4. Presuntos de Chaves
  5. Queijo de Évora
  6. Alheiras de Mirandela
  7. Queijo do Rabaçal
  8. Queijo de Serpa
  9. Queijo da Serra

4. Fruits et fleurs

  1. Ananaz dos Açores
  2. Frutas de Alcobaça
  3. Amendoas do Algarve
  4. Figos secos do Algarve
  5. Morangos do Algarve
  6. Melão de Almeirim
  7. Amendoas do Alto Douro
  8. Azeitonas de conserva
    do Alto Douro
  9. Pero bravo esmolfo da Beira
  10. Laranjas do Douro
  11. Ameixas de Elvas
  12. Azeitonas de conserva de Elvas
  13. Flores da Madeira
  14. Laranjas de Setúbal
  15. Morangos de Sintra

5. Eaux minérales et thermales

  1. Água do Arieiro
  2. Água da Bela Vista de Setúbal
  3. Água de Caldas de Monchique
  4. Água de Carvalhelhos
  5. Água de Castelo de Pisões‑Moura
  6. Água de Castelo de Vide
  7. Água da Curia
  8. Água do Gerês
  9. Água do Luso
  10. Água de Melgaço
  11. Água de Pedras Salgadas
  12. Água de Vidago
  13. Água do Vimeiro

6. Spiritueux

  1. Aguardente de Medronho
    do Algarve
  2. Poncha da Madeira
  3. Rum da Madeira
  4. Ginginha Portuguesa
  5. Licor de Singeverga

III. Produits d’artisanat et industriels

1. Porcelaines, faïences, poteries et verrerie

  1. Cerâmica dos Açores
  2. Cerâmica de Alcobaça
  3. Cerâmica de Barcelos
  4. Cerâmica das Caldas da Rainha
  5. Loiça de Coimbra
  6. Barros de Estremoz
  7. Vidros da Marinha Grande
  8. Barros de Redondo
  9. Cerâmica de Viana do Castelo
  10. Faianças e Porcelanas Vista Alegre

2. Articles en cuivre et fer forgé

  1. Cobres de Évora
  2. Ferro forjado de Évora
  3. Cobres de Loulé
  4. Cobres de Reguengo

3. Vannerie, articles en liège et meubles

  1. Móveis Alentejanos
  2. Cestaria do Algarve
  3. Cortiças de Évora
  4. Móveis do Funchal
  5. Cestaria da Madeira
  6. Cortiças de Portalegre
  7. Móveis de Viseu

4. Broderies, tapisseries, dentelles et autres textiles

  1. Tapetes de Arraiolos
  2. Tapetes de Beiriz
  3. Bordados de Castelo Branco
  4. Bordados da Madeira
  5. Tapeçaria da Madeira
  6. Rendas de Peniche
  7. Tapeçaria de Portalegre
  8. Mantas de Reguengo
  9. Bordados de Viana do Castelo

5. Orfèvrerie, joaillerie et filigrane

  1. Ourivesaria, Joalharia e Filigranas de Gondomar
  2. Ourivesaria do Porto

6. Marbres

  1. Mármores de Borba
  2. Mármores do Escoural
  3. Mármores de Estremoz
  4. Mármores de Pero Pinheiro
  5. Mármores de Viana do Alentejo
  6. Mármores de Vila Viçosa

7. Granits

  1. Granitos de Monforte
  2. Granitos de Santa Eulália

Annexe B

I. Vins

A. Suisse Romande

Indication de provenance régionale:

  1. Oeil de Perdrix
1. Canton du Valais

Indications de provenance régionales:

  1. Amigne
  2. Arvine
  3. Dôle
  4. Fendant
  5. Goron
  6. Hermitage (ou Ermitage)
  7. Humagne
  8. Johannisberg
  9. Rouge d’enfer (Höllenwein)
  10. Vin des payens (Heidenwein)
  11. Vin du Glacier

Noms de communes, de crus et de clos:

  1. Ardon
  2. Ayent
  3. Bramois (Brämis)
  4. Branson
  5. Chalais
  6. Chamoson
  7. Champlan
  8. Charrat
  9. Châtaignier
  10. Chermignon
  11. Clavoz
  12. Conthey
  13. Coquimpex
  14. Corin
  15. Fully
  16. Grand‑Brûlé
  17. Granges
  18. Grimisuat
  19. La Folie
  20. Lentine
  21. Leuk (Loèche)
  22. Leytron
  23. Magnot
  24. Martigny (Martinach)
  25. Miège
  26. Molignon
  27. Montagnon
  28. Montana
  29. Muraz
  30. Ollon
  31. Pagane
  32. Raron (Rarogne)
  33. Riddes
  34. Saillon
  35. Salquenen (Salgesch)
  36. Savièse
  37. Saxon
  38. Sierre (Siders)
  39. Signèse
  40. Sion, (Sitten)
  41. Saint‑Léonard
  42. Saint‑Pierre de Clages
  43. Uvrier
  44. Varen (Varone)
  45. Vétroz
  46. Veyras
  47. Visp (Viège)
  48. Visperterminen
2. Canton de Vaud

Noms de régions:

  1. Bonvillars
  2. Chablais
  3. La Côte
  4. Les Côtes de l’Orbe
  5. Lavaux
  6. Vully

Indications de provenance régionales:

  1. Dorin
  2. Salvagnin

Noms de communes, de crus et de clos:

Bonvillars

  1. Bonvillars
  2. Concise
  3. Corcelles
  4. Grandson
  5. Onnens

Chablais

  1. Aigle
  2. Bex
  3. Ollon
  4. Villeneuve
  5. Yvorne

La Côte

  1. Aubonne
  2. Begnins
  3. Bougy‑Villars
  4. Bursinel
  5. Bursins
  6. Château de Luins
  7. Chigny
  8. Coinsins
  9. Coteau de Vincy
  10. Denens
  11. Féchy
  12. Founex
  13. Gilly
  14. Gollion
  15. Luins
  16. Mont‑sur‑Rolle
  17. Morges
  18. Nyon
  19. Perroy
  20. Rolle
  21. Tartegnin
  22. Vinzel
  23. Vufflens‑le‑Château

Lavaux

  1. Blonay
  2. Burignon
  3. Calamin
  4. Chardonne
  5. Châtelard
  6. Chexbres
  7. Corseaux
  8. Corsier
  9. Cully
  10. Cure d’Attalens
  11. Dézaley
  12. Epesses
  13. Faverges
  14. Grandvaux
  15. Lutry
  16. Montagny
  17. Montreux
  18. Paudex
  19. Pully
  20. Riex
  21. Rivaz
  22. Saint‑Légier
  23. Saint‑Saphorin
  24. Savuit
  25. Treytorrens
  26. Vevey
  27. Villette

Les Côtes de l’Orbe

  1. Arnex
  2. Orbe
  3. Valeyres sous Rances

Vully

  1. Vallamand
3. Canton de Genève

Indication de provenance régionale:

  1. Perlan

Nom de région:

  1. Mandement

Noms de communes, de crus et de clos:

  1. Bernex
  2. Bourdigny
  3. Dardagny
  4. Essertines
  5. Jussy
  6. Lully
  7. Meinier
  8. Peissy
  9. Russin
  10. Satigny
4. Canton de Neuchâtel

Nom de région:

  1. La Béroche

Noms de communes, de crus et de clos:

  1. Auvernier
  2. Bevaix
  3. Bôle
  4. Boudry
  5. Champréveyres
  6. Colombier
  7. Corcelles
  8. Cormondrèche
  9. Cornaux
  10. Cortaillod
  11. Cressier
  12. Hauterive
  13. La Coudre
  14. Le Landeron
  15. Saint‑Aubin
  16. Saint‑Blaise
5. Canton de Fribourg

Nom de région:

  1. Vully

Noms de communes, de crus et de clos:

  1. Cheyres
  2. Môtier
  3. Mur
  4. Nant
  5. Praz
  6. Sugiez
6. Canton de Berne

Nom de région:

  1. Lac de Bienne

Noms de communes, de crus et de clos:

  1. Alfermée
  2. Chavannes (Schafis)
  3. Erlach (Cerlier)
  4. Île de Saint‑Pierre (St. Peterinsel)
  5. La Neuveville (Neuenstadt)
  6. Ligerz (Gléresse)
  7. Oberhofen
  8. Schernelz (Cergnaux)
  9. Spiez
  10. Tüscherz (Daucher)
  11. Twann (Douanne)
  12. Vingelz (Vigneule)

B. Suisse Orientale

Indication de provenance régionale:

  1. Clevner
1. Canton de Zurich

Noms des régions:

  1. Zürichsee
  2. Limmattal
  3. Zürcher Unterland
  4. Weinland/Kanton Zürich
    (non pas Weinland sans adjonction)

Indications de provenance régionales:

  1. Weinlandwein
  2. Zürichseewein

Noms de communes, de crus et de clos:

Zürichsee

  1. Appenhalde
  2. Erlenbach
  3. Feldbach
  4. Herrliberg
  5. Hombrechtikon
  6. Küsnacht
  7. Lattenberg
  8. Männedorf
  9. Mariahalde
  10. Meilen
  11. Schipfgut
  12. Stäfa
  13. Sternenhalde
  14. Turmgut
  15. Uetikon am See
  16. Wädenswil

Limmattal

  1. Weiningen

Zürcher Unterland

  1. Bachenbülach
  2. Boppelsen
  3. Buchs
  4. Bülach
  5. Dättlikon
  6. Dielsdorf
  7. Eglisau
  8. Freienstein
  9. Heiligberg
  10. Hüntwangen
  11. Oberembrach
  12. Otelfingen
  13. Rafz
  14. Regensberg
  15. Schloss Teufen
  16. Steig‑Wartberg
  17. Wasterkingen
  18. Wil
  19. Winkel

Weinland/Kanton Zürich (et non pas Weinland sans adjonction)

  1. Andelfingen
  2. Benken
  3. Berg am Irchel
  4. Dachsen
  5. Dinhard
  6. Dorf
  7. Flaach
  8. Flurlingen
  9. Henggart
  10. Hettlingen
  11. Humlikon
  12. Neftenbach
  13. Ossingen
  14. Rheinau
  15. Rickenbach
  16. Rudolfingen
  17. Schiterberg
  18. Schloss Goldenberg
  19. Stammheim
  20. Trüllikon
  21. Trüllisberg
  22. Truttikon
  23. Uhwiesen
  24. Volken
  25. Wiesendangen
  26. Winterthur‑Wülflingen
  27. Worrenberg
2. Canton de Schaffhouse

Noms de communes, de crus et de clos:

  1. Beringen
  2. Blaurock
  3. Buchberg
  4. Chäferstei
  5. Dörflingen
  6. Eisenhalde
  7. Gächlingen
  8. Hallau
  9. Heerenberg
  10. Löhningen
  11. Munot
  12. Oberhallau
  13. Osterfingen
  14. Rheinhalde
  15. Rüdlingen
  16. Siblingen
  17. Stein am Rhein
  18. Thayngen
  19. Trasadingen
  20. Wilchingen
3. Canton de Thurgovie

Noms de communes, de crus et de clos:

  1. Amlikon
  2. Arenenberg
  3. Bachtobel
  4. Burghof
  5. Ermatingen
  6. Götighofen
  7. Herdern
  8. Hüttwilen
  9. Iselisberg
  10. Kalchrain
  11. Karthause
  12. Karthause Ittingen
  13. Neunforn
  14. Nussbaumen
  15. Ottenberg
  16. Ottoberger
  17. Schlattingen
  18. Sonnenberg
  19. Untersee
  20. Warth
  21. Weinfelden
4. Canton de Saint‑Gall

Noms de communes, de crus et de clos:

  1. Altstätten
  2. Au
  3. Balgach
  4. Berneck
  5. Buchberg
  6. Eichberg
  7. Forst
  8. Freudenberg
  9. Marbach
  10. Mels
  11. Monstein
  12. Pfäfers
  13. Pfauenhalde
  14. Ragaz
  15. Rapperswil
  16. Rebstein
  17. Rosenberg
  18. Sargans
  19. Thal
  20. Walenstadt
  21. Wartau
  22. Werdenberg
  23. Wil
5. Canton des Grisons

Noms de communes, de crus et de clos:

  1. Chur
  2. Costams
  3. Domat/Ems
  4. Fläsch
  5. Igis
  6. Jenins
  7. Malans
  8. Maienfeld
  9. St. Luzisteig
  10. Trimmis
  11. Zizers
6. Canton d’Argovie

Noms de communes, de crus et de clos:

  1. Auenstein
  2. Birmenstorf
  3. Bödeler
  4. Bözen
  5. Brestenberg
  6. Döttingen
  7. Effingen
  8. Elfingen
  9. Ennetbaden
  10. Goldwand
  11. Herrenberg
  12. Hornussen
  13. Hottwil
  14. Klingnau
  15. Küttigen
  16. Mandach
  17. Remigen
  18. Rüfenach
  19. Rütiberg
  20. Schinznach
  21. Oberflachs
  22. Schlossberg
  23. Seengen
  24. Steinbruck
  25. Stiftshalde
  26. Tegerfelden
  27. Villigen
  28. Wettingen
  29. Wessenberg
  30. Zeiningen

C. Autres cantons suisses

1. Canton de Bâle‑Campagne

Noms de communes, de crus et de clos:

  1. Aesch
  2. Arlesheim
  3. Benken
  4. Biel
  5. Buus
  6. Klus
  7. Maisprach
  8. Muttenz
  9. Pratteln
  10. Tschäpperli
  11. Wintersingen
2. Canton de Lucerne

Nom de commune:

  1. Heidegg
3. Canton de Schwyz

Nom de commune:

  1. Leutschen
4. Canton du Tessin

Indications de provenance régionales:

  1. Bondola
  2. Nostrano

II. Alimentation et agriculture

Articles de boulangerie, de pâtisserie et de confiserie

  1. «Grüessli» d’Aegeri
    (Aegeri Grüessli)
  2. «Räben» de Baar
    (Baarer Räben)
  3. «Kräbeli» de Baden
    (Badener Kräbeli)
  4. Bricelets de l’Emmental
    (Emmentaler Bretzeli)
  5. Gâteau aux noix de l’Engadine
    (Engadiner Nusstorte)
  6. Délices fourrées de Gottlieben
    (Gottlieber Hüppen)
  7. Pain de paysan d’Hegnau
    (Hegnauer Bauernbrot)
  8. Gaufrettes du Jura
    (Jura Waffeln)
  9. Languettes du Jura
    (Jura Züngli)
  10. Biscuits du Léman
  11. Gaufrettes et biscuits
    du Toggenburg
  12. Anneaux de Willisau
    (Willisauer Ringli)
  13. Biscuits de Winterthour
    (Winterthurer Kekse)

Bière

  1. Bière de Baar
  2. Bière de Bellinzone
  3. Bière de Bütschwil
  4. Bière de Calanda
  5. Bière de Coire
  6. Bière de Eichhof
  7. Bière de l’Engadine
  8. Bière de Frauenfeld
  9. Bière du Gurten
  10. Bière de Hochdorf
  11. Bière de Langenthal
  12. Bière d’Orbe
  13. Bière de Rheinfelden
  14. Bière de Schwanden
  15. «Märzen» de Uetliberg
  16. Bière de Uster
  17. Uto
  18. Bière de Wädenswil
  19. Bière de Weinfelden
  20. Bière de Wil
  21. Bière de Winterthur

Comestibles

  1. Escargots d’Areuse

Poissons

  1. Féras de Hallwil
    (Hallwiler Balchen)
  2. Féras de Sempach
    (Sempacher Balchen)

Viandes

  1. Saucisses d’Ajoie
  2. «Schüblig» de Bassersdorf
  3. Saucisse de l’Emmental
  4. «Schüblig», saucisson‑jambon d’Hallau
  5. Charcuterie Payernoise

Produits d’horticulture

  1. Oignon de semence d’Oensingen

Conserves

  1. Conserves de Bischofszell
  2. Conserves de Lenzburg
  3. Confitures de Lenzburg
  4. Conserves de Rorschach
  5. Conserves de Sargans
  6. Conserves de Wallisellen

Produits laitiers et fromagers

  1. Arenenberg
  2. Bagnes
  3. «Mutschli» de Brienz
    (Brienzer Mutschli)
  4. Fromage de Conches
    (Gomser Käse)
  5. Fromage d’Emmental
    (Emmentaler Käse)
  6. Gruyère
    (Greyerzerkäse, Gruviera)
    (mais non le Gruyère d’origine française)
  7. Vacherin Mont d’Or
  8. Fromage de Piora
  9. Fromage de Saanen
  10. Sbrinz
  11. Tête de Moine
    (Bellelay Käse)
  12. Fromage de l’Urserntal
    (Ursernkäse)

Eaux minérales

  1. Adelboden
  2. Aproz
  3. Eglisau
  4. Elm
  5. Eptingen
  6. Gonten
  7. Gontenbad
  8. Henniez
  9. Knutwil
  10. Lostorf
  11. Meltingen
  12. Nendaz
  13. Passugg
  14. Rhäzüns
  15. Rheinfelden
  16. Romanel
  17. Sassal
  18. Schwarzenburg
  19. Sissach
  20. Unter Rechstein
  21. Vals
  22. Valser St. Petersquelle
  23. Walzenhausen
  24. Weissenburg
  25. Zurzach

Spiritueux

  1. Marc d’Auvernier
  2. Kirsch de la Béroche
  3. «Röteli» de Coire
    (Churer Röteli)
  4. Bérudges de Cornaux
  5. Marc de Cressier
  6. Marc de Dôle
  7. Kirsch de l’Emmental
  8. Eau‑de‑vie de poires «Theiler» du Freiamt
    (Freiämter Theilers Birnenbranntwein)
  9. Eau‑de‑vie de prunes du Freiamt
    (Freiämter Pflümliwasser)
  10. Eau‑de‑vie de quetsches du Freiamt
    (Freiämter Zwetschgenwasser)
  11. Kirsch du Freiamt
  12. Eau‑de‑vie de prunes du Fricktal
  13. Kirsch du Fricktal
  14. Eau‑de‑vie d’herbes du Gotthard
    (Gotthard Kräuterbranntwein)
  15. Liqueur Grande Gruyère
  16. Gentiane du Jura
  17. Vieille lie du Mandement
  18. Kirsch du Rigi
  19. Schwarzbuben Kirsch
  20. Eau‑de‑vie de prunes du Seeland
  21. Kirsch de Spiez
  22. Eau‑de‑vie d’herbes de la Suisse centrale
    (Innerschwyzer Kräuterbranntwein)
  23. Kirsch de la Suisse centrale
    (Urschwyzer Kirsch)
  24. Spiritueux de Worb

Tabac

  1. Brissago

III. Produits industriels

Verrerie et porcelaine

  1. Verre de Bülach
  2. Porcelaine de Langenthal
  3. Verre de Saint‑Prex
  4. Cristal de Sarnen
  5. Verre de Wauwil

Produits des arts industriels

  1. Pendulettes de Brienz
  2. Sculptures sur bois de Brienz
  3. Masques du Lötschental
  4. Meubles de Saas

Machines, quincaillerie

  1. Tuyaux de Choindez
  2. Profilé spécial de Gerlafingen
  3. Robinetterie de Klus
  4. Machines, produits en métal léger de Menziken
  5. Articles de canalisation de Rondez

Articles de papier

  1. Papier de Biberist
  2. Papier de Cham
  3. Papier de Landquart
  4. Papier de Perlen
  5. Papier de Sihl

Jeux, jouets et instruments de musique

  1. Boîtes à musique de Sainte‑Croix

Poterie, pierres, terres

  1. Granite de Andeer
  2. Granite de Calanca
  3. Quartzite de Calanca
  4. Calcaire de Lägern
  5. Serpentine de Poschiavo
  6. Quartzite de San Bernardino
  7. Quartzite de Soglio
  8. Gravier de Weiach

Produits textiles

  1. Fil d’Aegeri
    (Aegeri Garne)
  2. Tissage de Hasli
    (Hasliweberei)
  3. Fil de la Lorze
    (Lorze‑Garne)
  4. Tissage à la main de Saas
    (Saaser Handgewebe)
  5. Tissage du Toggenburg
    (Toggenburger Gewebe)
  6. Étoffe de Truns
    (Trunser Stoffe)