AS 2001 2063
Ordonnance sur la protection des animaux
Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)
Modification du 27 juin 2001
Le Conseil fédéral suisse arrête:
I L’ordonnance du 27 mai 1981 sur la protection des animaux1 est modifiée comme suit:
Art. 35, al. 2
2 Sont assimilés à des animaux sauvages:
a. les descendants de la première génération issus du croisement entre des ani- maux sauvages et des animaux domestiques; b. les descendants issus du croisement entre des descendants visés à la let. a; c. les descendants issus du croisement entre des descendants visés à la let. a et des animaux sauvages.
Art. 39, let. a à c Les animaux sauvages ci-après ne peuvent être détenus, même non professionnelle- ment, qu’avec une autorisation: a. mammifères, à l’exclusion des lamas, des alpagas et de leurs hybrides, des insectivores et des petits rongeurs; b. autruches, kiwis, manchots, pélicans, cormorans, anhingas, échassiers, fla- mants, rapaces diurnes, grues, limicoles, aras et cacatoès de grande taille, ra- paces nocturnes, engoulevents, colibris, trogons, calaos de grande taille, nectariniidés, paradisiers; c. tortues géantes et sillonnées, tortues de mer, crocodiles, iguanes de grande taille, Chamaeleo calyptratus, tégus de grande taille, sphénodons, varans dont la longueur totale dépasse un mètre à l’âge adulte, Varanus mitchelli, Varanus semiremex, hélodermes, serpents venimeux, boïdés qui dépassent trois mètres à l'âge adulte, à l’exclusion des boas constrictors;
1 RS 455.1
1999-4891 2063
Ordonnance sur la protection des animaux RO 2001
Art. 40, al. 2, let. a, c et e
2 Cela vaut en particulier pour les animaux des espèces suivantes:
a. ornithorynque, koala, cynocéphales, myrmidon, tatou géant, pangolins; c. iguanes marins, caméléons, à l’exception de Chamaeleo calyptratus, Python boeleni, serpents marins (hydrophiidae); e. requins pélagiques (requins de haute mer), requins des récifs.
Art. 44, al. 3 3 L’autorité contrôle au moins une fois par année les établissements professionnels de détention d’animaux sauvages. Lorsque deux contrôles consécutifs n’ont pas donné lieu à contestation, l’autorité peut prolonger l’intervalle avant d’effectuer le contrôle suivant, mais jusqu’à trois ans au maximum.
Art. 53, al. 8 et 8bis 8 Les taureaux âgés de plus de 18 mois doivent porter une boucle nasale. Le port de la boucle nasale n’est pas exigé lorsque, avant un déplacement ou avant l’abattage: a. les taureaux ont été détenus la plupart du temps dans un troupeau à l’air li- bre ou en groupe dans une étable à stabulation libre, et lorsque b. les mesures particulières permettant d’assurer un transport sûr ainsi qu’un chargement et un déchargement sûrs ont été prises. 8bis Il est interdit d’attacher le bétail bovin par les cornes ou par la boucle nasale, ou au moyen de ficelles.
Art. 65 1 Une anesthésie n’est pas exigée pour effectuer des interventions si, de l’avis du vétérinaire, elle n’est pas opportune du point de vue médical ou ne semble pas pou- voir être exécutée. 2 Les personnes compétentes sont autorisées à procéder sans anesthésie aux inter- ventions suivantes: a. raccourcir la queue des agneaux jusqu’au 7e jour de vie; le moignon de la queue doit recouvrir l’anus et la vulve; b. castrer les porcs mâles jusqu’au 14e jour de vie; c. amputer les ergots des chiots âgés de moins de cinq jours; d. épointer le bec de la volaille domestique; e. rogner les ergots et les doigts des poussins mâles des lignées de parents d’animaux du type chair et de pondeuses; f. marquer des animaux, sauf tatouer les chiens et les chats; g. poncer la pointe des dents des porcelets.
2064
Ordonnance sur la protection des animaux RO 2001
Art. 74 Abrogé
II L’annexe 2 est remplacée par la version ci-jointe.
III Dispositions transitoires 1 Les personnes ou les établissements qui, le 1er septembre 2001, détiennent des aras et des cacatoès de grande taille ainsi que des iguanes de grande taille doivent dépo- ser une demande d’autorisation auprès de l’autorité cantonale avant fin août 2002. 2 Concernant les détentions d’animaux sauvages existant le 1er septembre 2001, les délais transitoires ci-dessous sont applicables pour l’adaptation aux nouvelles exi- gences minimales: a. fin août 2002 pour les enclos de aras et de cacatoès de grande taille ainsi que d’iguanes de grande taille lorsque les dimensions des enclos sont inférieures à 30 % des dimensions minimales prescrites à l’annexe 2 (animaux sauva- ges) ou lorsque les exigences en matière d’aménagement des enclos ne sont pas remplies; b. fin août 2004 pour les enclos de aras et de cacatoès de grande taille ainsi que d’iguanes de grande taille lorsque les dimensions des enclos sont inférieures à 50 % des dimensions minimales prescrites à l’annexe 2 (animaux sauva- ges); c. fin août 2006 pour les enclos de aras et de cacatoès de grande taille ainsi que d’iguanes de grande taille lorsque les dimensions des enclos sont inférieures à 90 % des dimensions minimales prescrites à l’annexe 2 (animaux sauva- ges); d. fin août 2011 pour les enclos et les bassins existants des autres espèces d’animaux sauvages, lorsque leurs dimensions sont inférieures à 90 % des dimensions minimales prescrites à l’annexe 2 (animaux sauvages) ou lorsque les exigences en matière d’aménagement des enclos ne sont pas remplies.
IV La présente modification entre en vigueur le 1er septembre 2001.
27 juin 2001 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Moritz Leuenberger La chancelière de la Confédération, Annemarie Huber-Hotz
2065
Ordonnance sur la protection des animaux RO 2001
Annexe 2 (art. 5, al. 5)
Exigences minimales concernant la détention d’animaux sauvages Remarques préliminaires Les surfaces et les volumes indiqués déterminent à chaque fois la dimension minimale de l’enclos. Des enclos plus petits ne sont pas non plus admis lorsque le nombre d’animaux détenus est inférieur au nombre (n) indiqué dans les tableaux. Les tableaux mentionnent le nombre maximum d’animaux adultes admis dans l’enclos. Il est permis de détenir en plus les jeunes animaux dans le même enclos. Lors de la composition des groupes, il faut tenir compte de manière appropriée – indépendamment des chiffres indiqués dans le tableau – de la structure sociale naturelle de l’espèce. Lorsque plusieurs espèces utilisant l’espace de manière différente sont détenues dans le même enclos, on peut détenir en plus de l’espèce ayant le plus besoin de volume les autres espèces sans qu’il faille agrandir l’espace. Lorsque plusieurs espèces utilisant l’espace de la même manière sont détenues dans le même enclos, le calcul des surfaces et/ou des volumes doit prendre pour référence l’espèce dont le besoin de base par rapport à l’espace est le plus élevé. Les surfaces et/ou les volumes pour les autres espè- ces doivent y être ajoutés selon les exigences prévues par la présente annexe «par animal en plus» de l’espèce concernée. Lorsque des espèces ont des besoins particuliers, p. ex. par rapport à l’humidité de l’air, à la température ou à l’alimentation, il faut tenir compte de ces besoins même si le tableau ne donne aucune indication à ce propos. Les animaux nocturnes détenus dans des enclos extérieurs doivent aussi avoir la possibilité de trouver un box pour dormir durant la journée. Lorsque les espèces sont essentiellement arboricoles ou lorsqu’elles sont capables de voler, il faut leur aménager des possibilités respectivement pour grimper ou pour se percher, de telle sorte que l’espace puisse bien être utilisé. Dans les établissements de détention d’animaux d’expérience, on peut renoncer à des enclos extérieurs. Dans les autres établissements où un enclos extérieur est prescrit, on peut renoncer à des enclos extérieurs à condition qu’en ouvrant des fenêtres, des portes ou des toits coulissants, on puisse laisser pénétrer directement la lumière du soleil lorsque la température extérieure est appropriée et à condition qu’il soit possible d’éclairer les enclos par de la lumière artificielle dont la qualité correspond à la lumière du soleil. Dans ce cas, les dimensions des enclos intérieurs doivent correspondre au moins aux dimensions des enclos extérieurs ou, si des enclos extérieurs et intérieurs sont prescrits, à la surface totale de ceux-ci.
2066
Ordonnance sur la protection des animaux RO 2001
21 Enclos pour mammifères
Espèces animales Pour des groupes jusqu’à n animaux Par animal en plus b) Exigences particulières
Nombre Enclos extérieur Enclos intérieur à l’extérieur à l’intérieur
(n) Surfacea) Volume Surfacea) Volume m2 m3 m2 m3 m2 m2
Echidnés 2 – – 6 – – 2 1) 6)
Couscous, opossums, phalanger 2 – – 6 12 – 2 2) 3)
Phalangers volants de grande taille ou de taille moyenne 6 – – 6 12 – 1 2) 3)
Phalangers volants de petite taille 6 3 6 0,5 2) 3)
Wombat, diable de Tasmanie 2 20 – 6 – – – 1) 3) 4)
Kangourous arboricoles 2 16 40 16 40 4 4 2) 5)
Kangourous de petite taille 5 20 – 10 – 4 2 6) 22)
Rats-kangourous 2 – – 8 – – 2 6)
Wallabies de rochers 5 150 – 15 – 15 3 2) 7) 8)
Wallabies d’Australie et de Nouvelle- Guinée, thylogales 5 200 – 15 – 15 3 7) 8)
Kangourous de grande taille 5 300 – 20 – 30 4 7)
Megachiroptères de petite taille (p. ex. roussette d’Egypte) 20 – – 20 40 – 1 9) 10)
Megachiroptères de grande taille 20 – – 25 75 – 1 9) 10)
Chauves-souris 20 – – 10 20 – 0,2 9) 10)
Tupaies, ouistitis 5 – – 1,5 3 – 0,3 2) 3) 6) 34)
Microcèbes 5 – – 1,5 3 – 0,3 2) 3) 6)
Loris, potto de Bosman, potto doré 5 – – 1,5 3 – 0,3 2) 6)
2067
Ordonnance sur la protection des animaux RO 2001
Espèces animales Pour des groupes jusqu’à n animaux Par animal en plus b) Exigences particulières
Nombre Enclos extérieur Enclos intérieur à l’extérieur à l’intérieur
(n) Surfacea) Volume Surfacea) Volume m2 m3 m2 m3 m2 m2
Tarsiers, galagos de petite taille, happalé- murs, chirogales, tamarins, tamarin de Goeldi 5 – – 3 6 – 0,5 2) 3) 6) 34)
Galago géant, douroucouli, titis 5 – – 6 12 – 1 2) 3) 6) 34)
Saïmiri, talapoin 5 6 15 6 15 1,5 1,5 2) 6)
Lémurs, sakis, ouakaris, hurleurs, capu- cins 5 10 30 10 30 2 2 2) 6)
Singe laineux, atèles, cercopithèques, macaques, semnopithèques de petite taille, varis 5 15 45 15 45 3 3 2) 6) 11) 12) varis: 3)
Patas, cercocèbes, babouins, semnopithè- ques de grande taille (p. ex. colobes), propithèques 5 25 75 25 75 4 4 2) 6) 11)
Gibbons 3 25 75 25 75 8 8 2) 6) 11) 12) 34)
Chimpanzés, orang-outan 3 35 140 35 140 8 8 2) 6) 11) 14)
Gorille 3 50 200 50 200 10 10 2) 6) 11) 14)
Tatous de petite taille ou de taille moyenne 2 – – 6 – – 1,5 1) 3)
Tamandua 2 – – 12 24 – 4 2) 3) 4) 15)
Grand fourmilier 2 100 – 12 – 10 6 11) 16)
Paresseux 2 – – 10 20 – 1,5 2)
Ecureuils, pétauristes de petite taille 2 4 10 4 10 2 2 2) 3) 17) 19)
Ragondins (forme sauvage) 2 8 – – – 1 – 3) 18) 19)
2068
Ordonnance sur la protection des animaux RO 2001
Espèces animales Pour des groupes jusqu’à n animaux Par animal en plus b) Exigences particulières
Nombre Enclos extérieur Enclos intérieur à l’extérieur à l’intérieur
(n) Surfacea) Volume Surfacea) Volume m2 m3 m2 m3 m2 m2
Ecureuils géants, pacarana, pétauristes de grande taille, coendou 2 – – 12 30 – 3 2) 3) 15) 17) 19)
Porcs-épics 2 20 – 20 – 3 3 1) 3) 17) 19)
Castor 5 20 – – – 4 – 3) 18) 19) 34)
Chien de prairie 10 40 – – – 2 – 1) 3) 19)
Agoutis, viscache, lièvre sauteur 5 – – 20 – – 2 1) 3) 6) 19)
Marmottes 6 100 – – – 10 – 1) 19) 34)
Capybara 5 100 – 20 – 10 2 6) 18) 19)
Rat musqué 2 4 – – – 1 – 1) 19)
Athérures, trichys 2 – – 5 10 – 2 2) 3) 19)
Porc-épic nord américain 2 10 30 – – 4 – 2) 19)
Pacas 2 – – 8 – – 3 1) 3) 11) 19)
Acouchis 5 – – 4 – – 1 1) 3) 6) 19)
Rat pilori, rat typique, plagiodonte d’Haïti, hutia 2 – – 5 10 – 1,5 1) 2) 3) 19)
Maras 2 20 – – – 4 – 1) 3) 6) 19)
Lièvresc) 2 20 – – – 4 – 3) 6)
Lapins sauvages, pikas 5 20 – – – 2 – 1) 6)
Fennec 2 10 – 4 – 1 1 1) 3) 20)
Renards de taille moyenne (p. ex. renard des sables, renard polaire, renard corsac, renard véloce), octocyon, chien viverin 2 30 – 8 – 4 1 1) 3) 6) 8)
2069
Ordonnance sur la protection des animaux RO 2001
Espèces animales Pour des groupes jusqu’à n animaux Par animal en plus b) Exigences particulières
Nombre Enclos extérieur Enclos intérieur à l’extérieur à l’intérieur
(n) Surfacea) Volume Surfacea) Volume m2 m3 m2 m3 m2 m2
Speothos 4 40 – 12 – 4 1 1) 3) 6) 18) 34)
Renard commun, renard gris, dusicyons 2 60 – – – 10 – 1) 3) 6)
Chacals, coyotes, cuon 4 100 – – – 15 – 3) 6) 34)
Loup à crinière 2 150 – 2 par animal – 20 2 1) 3) 6) 8) 11) 34)
Loup, lycaon 4 200 – – – 20 – 1) 3) 6) 8) 11)
Ours malais 2 100 – – – 20 – 1) 2) 11) 14) 18) 21)
Autres ours, panda géant 2 150 – – – 20 – 1) 2) 11) 14) 18) 21) 22)
Ours polaire 1 120 – 8 – – – 2) 4) 14) 18)
Petit panda, raton laveur 2 20 – 8 16 4 2 2) 3) 8) raton laveur: 18)
Kinkajou, bassaris 2 – – 8 16 – 2 2) 3)
Coatis 2 20 50 16 40 4 3 2) 3)
Belettes de petite taille 2 5 – – – – – 3) 4)
Belettes de grande taille 2 10 – – – – – 3) 4)
Putois, vison sauvage, furets 2 10 – – – – – 3) 4) 18)
Furets (en tant qu’animal de compagnie avec possibilité de se promener hors de l’enclos dans l’appartement) 2 – – 2 1,2 – 0,5 3) 14) 16)
Martres arboricoles 2 10 25 10 25 – – 2) 4) 17) 21)
Tayra 2 16 40 16 40 4 4 2) 3) 17)
Glouton 2 120 – – – – – 1) 2) 4) 21)
Moufette 2 12 – 12 – 2 2 1) 3) 17)
Blaireau 2 60 – 30 – 4 4 1) 3) 17)
2070
Ordonnance sur la protection des animaux RO 2001
Espèces animales Pour des groupes jusqu’à n animaux Par animal en plus b) Exigences particulières
Nombre Enclos extérieur Enclos intérieur à l’extérieur à l’intérieur
(n) Surfacea) Volume Surfacea) Volume m2 m3 m2 m3 m2 m2
Loutre naine 2 15 – 6 – 3 2 6) 15) 18)
Loutre de rivière, loutre à joues blanches 2 25 – – – – – 4) 6) 15) 18)
Loutre géante du Brésil 2 80 – 24 – 10 4 6) 15) 18)
Loutre de mer 2 10 – – – 3 – 6) 18)
Mangouste naine 6 – – 6 – – 0,5 1) 15)
Suricate, mangouste rayée, mangouste fauve 6 16 – 16 – 2 1 1) 15) 20)
Autres mangoustes 2 12 – 12 – 4 4 1) 15) 17) 20) Ichneumon des marais: 18) Chat à pieds noirs, chat léopard du Ben- gale, chat rougeâtre, manul, viverridés arboricoles 2 10 25 10 25 4 4 2) 4) 6) 11) 15) 17) 21)
Fossa, binturong, civette, chat sauvage, 2) 4) 6) 11) 15) 17) 21) chat chat des marais, jaguarondi 2 16 40 16 40 5 5 pêcheur, chat à tête plate: 18) Lynx, serval, félidés de taille moyenne, panthère nébuleuse 2 30 75 20 50 10 10 2) 4) 6) 11) 15) 21) 23)
Puma, jaguar, léopard, 2 50 150 25 75 15 12 2) 4) 6) 11) 15) 21) 23) ja- panthère des neiges guar: 18) Lion, tigre 2 80 240 30 90 20 15 2) 4) 6) 11) 15) 21) 23) tigre: 18) Guépard 2 200 – – – 20 – 2) 4) 6) 11) 15) 21)
Protèle 2 100 – 12 – 10 6 1) 11) 21)
Hyènes 2 200 – – – 20 – 1) 11) 21)
2071
Ordonnance sur la protection des animaux RO 2001
Espèces animales Pour des groupes jusqu’à n animaux Par animal en plus b) Exigences particulières
Nombre Enclos extérieur Enclos intérieur à l’extérieur à l’intérieur
(n) Surfacea) Volume Surfacea) Volume m2 m3 m2 m3 m2 m2
Oryctérope 2 – – 40 – – 5 1) 3)
Daman 5 10 20 10 20 2 2 2)
Eléphants femelles 3 500 – 15 par animal – 100 – 24) 25)
Eléphants mâles 1 150 – 2 x 30 p.animal – 100 – 24) 25) deux box
Femelles de zèbres de Grévy et d’hémiones 4 500 – 8 par animal – 80 – 8) 25) 26) Mâle 1 150 – 8 – – 8) 25) 26)
Zèbre de Grant, âne sauvage 5 500 – 8 par animal – 80 – 8) 25) 26) 27)
Zèbre des montagnes, cheval de Przewalski 5 1000 – 8 par animal – 100 – 8) 25) 26) 27)
Tapirs 2 200 – 15 par animal – 50 – 24) 25) 28)
Rhinocéros 2 500 – 25 par animal – 150 – 4) à l’exception du rhino- céros blanc 11) 24) 25) 26) Sanglier nain 2 30 – 4 – 10 – 25) 27) 29)
Autres suidés sauvages 2 100 – 4 par animal – 20 – 8) 17) 25) 27) 29)
Pécaris 4 80 – 3 par animal – 10 25) 29)
Hippopotame nain 2 100 – 10 par animal – – – 4) 24) 29)
Hippopotame 2 250 – 40 – 50 10 24)
Lama, alpaga 6 250 – – – 30 – 8)
Guanaco, vigogne 6 300 – – – 30 – 8)
Chameau, dromadaire 3 300 – 8 par animal – 50 – 8) 27)
2072
Ordonnance sur la protection des animaux RO 2001
Espèces animales Pour des groupes jusqu’à n animaux Par animal en plus b) Exigences particulières
Nombre Enclos extérieur Enclos intérieur à l’extérieur à l’intérieur
(n) Surfacea) Volume Surfacea) Volume m2 m3 m2 m3 m2 m2
Chevrotain d’Asie 2 – – 6 – – 2 6)
Chevrotain aquatique 2 40 – 8 – 12 2 6) 18)
Cervidés de petite taille (poudou, hydropotes, muntjac) 4 100 – 3 par animal – 15 – 6) 8) 30)
Chevreuil 2 400 – – – 100 – 6) 8) 30)
Cervidés de taille moyenne (p. ex. sika, daim) 8 500 – 4 par animal – 60 – 8) 27) 29) 30) 31) sambar: 18) Cervidés de grande taille 6 500 – 6 par animal – 80 – 8) 27) 29) 30) 31) ba- rashinga, cerf des marais, renne, milu: 18) Elan 3 500 – – – 100 – 8) 18) 28) 31) 32)
Okapi 2 300 – 15 par animal – 100 – 4) 26)
Girafe 4 500 – 25 par animal – 100 – 33) mâle: 26)
Céphalophes de petite taille et de taille moyenne, dik-diks, antilopes naines, raphicère champêtre, raphicère du Cap, oréotrague 2 50 – 3 par animal – 20 – 6) céphalophes, dik-diks, antilopes naines: 4), oréotrague: 2) 6) Ourébi, beira 4 100 – 3 par animal – 15 – 6)
Céphalophes de grande taille 2 100 – 4 par animal – – – 4) 6)
Gazelles (y compris antidorcas, cervicapre, impala) 10 500 – 4 par animal – 40 – 6) 8) 27)
2073
Ordonnance sur la protection des animaux RO 2001
Espèces animales Pour des groupes jusqu’à n animaux Par animal en plus b) Exigences particulières
Nombre Enclos extérieur Enclos intérieur à l’extérieur à l’intérieur
(n) Surfacea) Volume Surfacea) Volume m2 m3 m2 m3 m2 m2
Gérénuk, gazelle de Clarke, antilopes de taille moyenne, antilope-chèvre améri- caine, saiga 6 500 – 5 par animal – 50 – 6) 8) 27)
Chamois, goral, capricorne, chèvre des Montagnes Rocheuses, takin 4 400 – 4 par animal – 50 – 2) 6) 8) 28)
Mouflon 10 400 – – – 40 – 2) 8)
Autres ovins et caprins sauvages, bharal, aoudad 8 400 – – – 40 – 2) 6) 8) 27)
Antilopes de grande taille, bovins sauva- ges, bœufs musqués 5 500 – 8 par animal – 80 – 8) 25) 26) 27) 31) 32)
Remarques a) Lorsque des dimensions minimales sont prescrites dans le tableau 23, la surface indiquée dans ce tableau doit être disponible en plus des surfaces prescrites dans le tableau 21. b) Lorsque les dimensions des enclos sont indiquées par des mensurations minimales pour les surfaces de base et les volumes, le volume doit être augmenté dans le même rapport que la surface de base. c) Ces mensurations sont uniquement applicables aux animaux élevés par l’homme en enclos ou aux jeunes animaux ayant été détenus dans des enclos compara- bles. Les animaux capturés dans la nature ne conviennent pas pour la détention. Exigences particulières