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AS 2002 2593

Accord provisoire relatif aux lignes aériennes entre la Suisse et la Turquie

Accord provisoire du 16 février 1949 relatif aux lignes aériennes entre la Suisse et la Turquie Modification de l’Accord1

Conclue le 4 février 1998 Entrée en vigueur le 4 février 1998

Traduction2 Annexe

Tableaux de routes

Tableau I Routes sur lesquelles les entreprises désignées par la Suisse peuvent exploiter des services aériens:

Points de départ: Points intermédiaires: Points en Turquie: Points au-delà:

Points en Suisse Points Ankara, Istanbul, Points Izmir

Tableau II Routes sur lesquelles les entreprises désignées par la Turquie peuvent exploiter des services aériens:

Points de départ: Points intermédiaires: Points en Suisse: Points au-delà de la Suisse:

Points en Turquie Points Bâle, Genève, Points Zurich

1 RS 0.748.127.197.63; RO 1949 1688

2 Traduction du texte original anglais.

2001-1444 2593

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