AS 2018 637

Ordonnance de l'OSAV sur la protection des animaux lors de leur abattage

Ordonnance de l’OSAV sur la protection des animaux lors de leur abattage (OPAnAb)

Modification du 10 janvier 2018

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) arrête:

I L’ordonnance de l’OSAV du 12 août 2010 sur la protection des animaux lors de leur abattage1 est modifiée comme suit:

Remplacement d’un terme Ne concerne que les textes allemand et italien

II Les annexes 1 et 6 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mars 2018.

10 janvier 2018 Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: Hans Wyss

1 RS 455.110.2

2017-1916 637

Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV RO 2018

Annexe 1 (art. 15 et 17, al. 3)

Chap. 1, ch. 1.5, let. a 1.5 Les pistolets à tige perforante utilisés pour des animaux autres que les lapins, la volaille domestique et les oiseaux coureurs doivent satisfaire aux para- mètres suivants: a. longueur de la tige dépassant la gaine: au moins 8 cm; pour les bovins de plus de 800 kg, les buffles et les yacks: au moins 12 cm;

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Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV RO 2018

Annexe 6 (art. 15)

Titre

Étourdissement au moyen d’une balle tirée dans le cerveau

Ch. 1.1a, 1.4 1.1a Sont admis les pistolets, les revolvers, les fusils et les appareils d’étour- dissement à balles.

1.4 La position de tir doit être choisie comme suit:

a. chez les chevaux: perpendiculairement à la surface frontale sur la mé- diane, au point d’intersection des deux diagonales reliant le milieu de l’œil et le milieu de la base de l’oreille opposée;

b. chez les bovins jusqu’à 800 kg et les yacks: perpendiculairement à la surface frontale sur la médiane, au point d’intersection des deux diago- nales reliant le milieu de l’œil et le milieu de la base de la corne oppo- sée;

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Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV RO 2018

c. chez les bovins de plus de 800 kg et les buffles: perpendiculairement à la surface frontale, légèrement à côté de la médiane, à une largeur de doigt à côté du point d’intersection des deux diagonales reliant le milieu de l’œil et le milieu de la base de la corne opposée.

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