AS 2019 333

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

Modification du 3 janvier 2019

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) arrête:

I L’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les cosmétiques1 est modifiée comme suit:

Art. 6, al. 1 1 En dérogation à l’art. 54, al. 1, ODAlOUs, l’entrée 358 de l’annexe II du règlement (CE) no 1223/20092 est libellée comme suit: «Furocoumarines, dont trioxysalène (DCI) et méthoxy-5 et -8 psoralène, sauf teneurs normales dans les essences natu- relles utilisées. Dans les cosmétiques, à l’exception des parfums, des eaux de toilette et de l’eau de Cologne, les teneurs en furocoumarines dans le produit final doivent être inférieures à 1 mg/kg et les essences naturelles doivent être dosées en consé- quence lorsque le produit cosmétique, utilisé dans des conditions d’utilisation nor- males ou raisonnablement prévisibles, a. reste sur la peau, et b. peut être directement exposé à la lumière du soleil.»

1 RS 817.023.31

2 Règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil,

du 30 novembre 2009 sur les cosmétiques, JO L 342 du 22.12.2009, p. 59; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2017/1410, JO L 202 du 03.08.2017, p. 1.

2018-3021 333

Cosmétiques. O du DFI RO 2019

II La présente ordonnance entre en vigueur le 1er février 2019.

3 janvier 2019 Département fédéral de l’intérieur: Alain Berset

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