AS 2019 4323

Ordonnance du DDPS sur l'organisation détaillée de l'armée

Ordonnance du DDPS sur l’organisation détaillée de l’armée (OODA)

Modification du 21 novembre 2019

Le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS) arrête:

I L’annexe1 de l’ordonnance du DDPS du 29 mars 2017 sur l’organisation détaillée de l’armée2 est modifiée conformément au texte ci-joint.

II La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2020.

21 novembre 2019 Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports: Viola Amherd

1 Cette annexe n’est pas publiée dans le RO en vertu de l’art. 6 de la loi du 18 juin 2004 sur les publications officielles (RS 170.512). 2 RS 513.111

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Organisation détaillée de l’armée. O du DDPS RO 2019

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