AS 2020 1353

Chemin de fer. Prescriptions suisses de circulation des trains PCT

Chemin de fer Prescriptions suisses de circulation des trains PCT (R 300.1–.15)1

du 4 novembre 2019

RS 742.173.001 1 Ces prescriptions de l’Office fédéral des transports (OFT) entrent en vigueur le 1er juillet 2020 et remplacent les PCT du 2 novembre 2015 (RO 2016 521). Non publiées au recueil officiel du droit fédéral, ces prescriptions ne figurent pas dans le recueil systématique. Elles peuvent être obtenues auprès de la boutique en ligne des publications fédérales des- tinée à la clientèle privée www.publicationsfederales.admin.ch. Les PCT sont aussi dis- ponibles sur le site internet www.bav.admin.ch de l’Office fédéral des transports (OFT).

2020-1089 1353

Prescriptions suisses de circulation des trains RO 2020

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