AS 2021 856

Ordonnance sur les structures de l’armée

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Ordonnance sur les structures de l’armée (OStrA)

Modification du 24 novembre 2021

Le Conseil fédéral suisse arrête:

I L’annexe 1 de l’ordonnance du 29 mars 2017 sur les structures de l’armée1 est modi- fiée conformément au texte ci-joint.

II La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2022.

24 novembre 2021 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération: Guy Parmelin Le chancelier de la Confédération: Walter Thurnherr

1 RS 513.11

2021-3913 RO 2021 856

Structures de l’armée. O RO 2021 856

Annexe 1 (art. 1)

Structures de l’armée

Insérer selon le tableau ci-après l’indication suivante: – 1er échelon de l’articulation «État-major de l’armée», échelon de la structure

1er échelon de l’articulation 2e échelon de l’articulation 3e échelon de l’articulation Échelon de la structure

État-major de l’armée Instruction opérative …

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Structures de l’armée. O RO 2021 856

Remplacer selon le tableau ci-après les indications suivantes: – 1er échelon de l’articulation «commandement des Opérations», 2e échelon de l’articulation «Forces terrestres», échelon de la structure – 1er échelon de l’articulation «commandement des Opérations», 2e échelon de l’articulation «commandement des Forces spéciales», échelon de la structure – 1er échelon de l’articulation «Base logistique de l’armée», 2e échelon de l’articulation: remplacer «domaine des Affaires sanitaires» par «état-major des Affaires sanitaires» – 1er échelon de l’articulation «Base d’aide au commandement», 2e échelon de l’articulation «brigade d’aide au commandement 41», échelon de la structure – 1er échelon de l’articulation «commandement de l’Instruction», 2e échelon de l’articulation «Formation supérieure des cadres de l’armée», échelon de la structure

1er échelon de l’articulation 2e échelon de l’articulation 3e échelon de l’articulation Échelon de la structure

Commandement des Opé- rations … Forces terrestres Centre de compétences des systèmes techniques et de conduite Bataillon d’état-major des Forces terrestres 20 État-major d’ingénieurs des Forces terrestres … Commandement des Forces spéciales

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Structures de l’armée. O RO 2021 856

1er échelon de l’articulation 2e échelon de l’articulation 3e échelon de l’articulation Échelon de la structure

Bataillon d’état-major du commandement des Forces spéciales Détachement d’engagement 104 (204) des Forces spéciales Bataillon de grenadiers 20 Bataillon de grenadiers 30 Commandement du Centre d’instruction des Forces spéciales … Base logistique de l’armée … État-major des Affaires sanitaires … Base d’aide au commande- ment Brigade d’aide au commandement 41 Commandement Systèmes/Instruction des cadres/Support Bataillon d’aide au commandement 41 Bataillon de quartier général 11 Bataillon de quartier général 22

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Structures de l’armée. O RO 2021 856

1er échelon de l’articulation 2e échelon de l’articulation 3e échelon de l’articulation Échelon de la structure

Bataillon de quartier général 25 Bataillon d’ondes dirigées 4 Bataillon d’ondes dirigées 16 Bataillon d’ondes dirigées 17 Bataillon d’ondes dirigées 21 Bataillon d’ondes dirigées 32 Groupe de l’électronique 46 Groupe de guerre électronique 51 Groupe de guerre électronique 52 Bataillon cyber 42 … Commandement de l’Instruction … Formation supérieure des cadres de l’armée Commandement de l’École d’état-major général Commandement de l’École centrale Commandement de l’Académie militaire

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Structures de l’armée. O RO 2021 856

1er échelon de l’articulation 2e échelon de l’articulation 3e échelon de l’articulation Échelon de la structure

Commandement de l’École des sous-officiers de carrière de l’armée …

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