AS 2024 628

Ordonnance de l’OFAG sur la liste des aliments OGM pour animaux

Préambule

L’Office fédéral de l’agriculture (OFAG)

arrête:

I

L’annexe de l’ordonnance de l’OFAG du 21 mai 2014 sur la liste des aliments OGM pour animaux¹ est remplacée par la version ci-jointe.

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er janvier 2025.

6 novembre 2024

Office fédéral de l’agriculture: Christian Hofer

(art. 1 et 2, al. 3)

Liste des aliments OGM pour animaux

Organismes génétiquement modifiés homologués pour la fabrication de matières premières et d’additifs	Matières premières et additifs pour la fabrication desquels les organismes de la colonne 1 peuvent être utilisés	Date de l’homologation	Date de la prolongation de l’homologation	Date de l’abrogation de l’homologation	Abrogation de l’homologation pour des raisons de sécurité
Soja GTS 40-3-2 (Monsanto)	tous	20.12.1997	01.01.2015	01.01.2025	non
Maïs Bt 11 (Syngenta)	tous	14.10.1998	01.01.2015	01.01.2025	non
Maïs MON810 (Monsanto)	tous	27.07.2000	01.01.2015	01.01.2025	non
Maïs 1507 (Pioneer HiBred)	tous	01.07.2014		01.07.2024	non
Tous les organismes génétiquement modifiés autorisés à être mis en circulation dans l’UE selon les art. 19 à 23 du règlement (CE) no 1829/20032	gluten de maïs gluten-feed de maïs farine de rafles de maïs germes de maïs flocons de maïs farine fourragère de maïs maïs-épis complet, séché amidon de maïs amidon de maïs gélatinisé drèche de maïs de distillerie séchée graines de soja extrudées coques de soja
	farine ou flocons de pommes de terre amidon de pomme de terre protéine de pomme de terre mélasse de betterave pulpe de betteraves déshydratée huile, tourteau et autre sous-produit résultant de la production d’huile de colza, de soja, de coton et de maïs