AS 2000 1869
Ordonnance sur la protection de la nature et du paysage
Ordonnance sur la protection de la nature et du paysage (OPN)
Modification du 19 juin 2000
Le Conseil fédéral suisse arrête:
I L’ordonnance du 16 janvier 1991 sur la protection de la nature et du paysage1 est modifiée comme suit:
Préambule vu l’art. 26 de la loi fédérale du 1 er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)2, vu l’art. 44, al. 1, de la loi fédérale du 7 octobre 1983 sur la protection de l’environnement (LPE)3, en application de la Convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe 4,
Art. 14 Protection des biotopes 1 La protection des biotopes doit assurer, notamment de concert avec la compensa- tion écologique (art. 15) et les dispositions relatives à la protection des espèces (art. 20), la survie de la flore et de la faune sauvage indigènes.
2 La protection des biotopes est notamment assurée par:
a. des mesures visant à sauvegarder et, si nécessaire, à reconstituer leurs parti- cularités et leur diversité biologique; b. un entretien, des soins et une surveillance assurant à long terme l’objectif de la protection; c. des mesures d’aménagement permettant d’atteindre l’objectif visé par la pro- tection, de réparer les dégâts existants et d’éviter des dégâts futurs; d. la délimitation de zones tampon suffisantes du point de vue écologique; e. l’élaboration de données scientifiques de base.
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Protection de la nature et du paysage RO 2000
3 Les biotopes sont désigné comme étant dignes de protection sur la base:
a. de la liste des milieux naturels dignes de protection figurant à l’annexe 1, caractérisés notamment par des espèces indicatrices; b. des espèces de la flore et de la faune protégées en vertu de l’art. 20; c. des poissons et écrevisses menacés, conformément à la législation sur la pêche; d. des espèces végétales et animales rares et menacées, énumérées dans les Listes rouges publiées ou reconnues par l’OFEFP; e. d’autres critères, tels que les exigences des espèces migratrices ou la connexion des sites fréquentés par les espèces. 4 Les cantons peuvent adapter les listes aux spécificités régionales selon l’al. 3, let. a à d.
5 Les cantons prévoient une procédure de constatation appropriée pour prévenir
toute détérioration de biotopes dignes de protection et toute violation des disposi- tions de protection des espèces figurant à l’art. 20. 6 Une atteinte d’ordre technique qui peut entraîner la détérioration de biotopes di- gnes de protection ne peut être autorisée que si elle s’impose à l’endroit prévu et qu’elle correspond à un intérêt prépondérant. Pour l’évaluation du biotope lors de la pesée des intérêts, outre le fait qu’il soit digne de protection selon l’al. 3, les caracté- ristiques suivantes sont notamment déterminantes: a. son importance pour les espèces végétales et animales protégées, menacées et rares; b. son rôle dans l’équilibre naturel; c. son importance pour la connexion des biotopes entre eux; d. sa particularité ou son caractère typique. 7 L’auteur ou le responsable d’une atteinte doit être tenu de prendre des mesures optimales pour assurer la protection, la reconstitution ou, à défaut, le remplacement adéquat du biotope.
Art. 20, al. 4 4 Les cantons, après avoir pris l’avis de l’OFEFP, règlent la protection appropriée des espèces végétales et animales mentionnées à l’annexe 4.
Art. 27a Surveillance et suivi 1 L’OFEFP veille à la surveillance de la diversité biologique et l’harmonise avec les autres mesures d’observation de l’environnement. Les cantons peuvent compléter cette surveillance. Ils coordonnent les mesures avec l’OFEFP et lui mettent leurs dossiers à disposition.
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Protection de la nature et du paysage RO 2000
2 L’OFEFP et l’OFC assurent un suivi afin d’examiner la mise en œuvre des mesures légales et leur efficacité. Ils y associent étroitement les offices fédéraux concernés et les cantons.
II Les annexes 1 (liste des milieux naturels dignes de protection), 2 (liste de la flore protégée), 3 (liste de la faune protégée) et 4 (liste des espèces à protéger au niveau cantonal) sont remplacées par les versions ci-jointes.
III L’ordonnance du 1er mai 1996 sur la protection des sites marécageux d’une beauté particulière et d’importance nationale5 est modifiée comme suit:
Art. 5, al. 2, let. f
2 Ils veillent en particulier à ce que:
f. lorsqu’une remise en état selon l’art. 25b LPN n’est pas possible ou qu’elle est disproportionnée par rapport aux buts visés par la protection, il y ait remplacement ou compensation adéquats, notamment par la création, l’agrandissement ou la revitalisation de biotopes, la revalorisation d’élé- ments et de structures caractéristiques des sites marécageux, l’amélioration de l’exploitation durable et typique des marais et des sites marécageux ou par des mesures de compensation écologique selon l’art. 15 OPN 6.
IV La présente modification entre en vigueur le 1er août 2000.
19 juin 2000 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Adolf Ogi La chancelière de la Confédération, Annemarie Huber-Hotz
5 RS 451.35 6 RS 451.1
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Protection de la nature et du paysage RO 2000
Annexe 1 (art. 14, al. 3)
Liste des milieux naturels dignes de protection Nom scientifique français
Sources, suintements et milieux aquatiques Adiantion Végétation des rochers calcaires humides Cratoneurion (commutati) Végétation des sources alcalines Cardamino-Montion Végétation des sources acides Ranunculion fluitantis Zone de la brême et du barbeau (épipotamon) Glycerio-Sparganion Végétation des rives d’eau courante Charion Eau avec végétation immergée non vasculaire Potamion Eau avec végétation immergée vasculaire Lemnion Eau avec végétation flottante libre Nymphaeion Eau avec végétation flottante fixée
Tourbières, marais de transition Sphagnion magellanici Tourbière à sphaignes Caricion lasiocarpae Cariçaie de transition Sphagno-Utricularion Dépressions inondées à utriculaires Betulion pubescentis Bétulaie sur tourbe Piceo-Vaccinienion uliginosi Pinède sur tourbe (Sphagno-Pinetum mugi) Sphagno-Piceetum Pessière sur tourbe
Zones riveraines, associations d’atterissement et bas-marais Phragmition Roselière lacustre Phalaridion Roselière terrestre Littorellion Végétation temporaire des grèves Magnocaricion Magnocariçaies Cladietum Formation à marisque Caricion fuscae Parvocariçaie acidophile Caricion davallianae, Rhynchosporion Parvocariçaie neutro-basophile Calthion Prairie à populage Molinion Prairie à molinie Filipendulion Mégaphorbiée marécageuse
Pelouses sèches, prairies maigres et pâturages Alysso-Sedion Végétation des dalles calcaires de basse altitude Caricion ferrugineae Pelouse calcaire fraîche Elynion Gazon des crêtes ventées Arabidion caeruleae Combe à neige calcaire
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Nom scientifique français Salicion herbaceae Combe à neige acide Stipo-Poion Pelouse steppique Cirsio-Brachypodion Pelouse mi-sèche continentale Xerobromion Pelouse sèche médio-européenne Diplachnion Pelouse sèche insubrienne Mesobromion Prairie mi-sèche médio-européenne
Végétation alluviale Epilobion fleischeri Alluvions avec végétation pionnière herbacée Caricion bicolori-atrofuscae Groupement pionnier des bords de torrents alpins Nanocyperion Végétation de petites annuelles éphémères Bidention Végétation de grandes annuelles nitrophiles Salicion elaeagni Saulaie buissonnante alluviale Salicion cinereae Saulaie buissonnante marécageuse Alnion glutinosae Aulnaie noire Salicion albae Saulaie blanche Alnion incanae Aulnaie alluviale Fraxinion Frênaie humide
Forêts de ravins, de pente, thermophiles Lunario-Acerion Erablaie de ravin méso-hygrophile Tilion platyphylli Tiliaie thermophile sur éboulis ou lapiez Cephalanthero-Fagenion Hêtraie xérothermophile (basophile) Carpinion betuli Chênaie à charme Quercion pubescenti-petraeae Chênaie buissonnante Orno-Ostryon Ostryaie buissonnante du sud des Alpes Molinio-Pinion (incl. Cephalanthero- Pinède subatlantique des pentes Pinion) marneuses Erico-Pinion sylvestris, Cytiso-Pinion Pinède subcontinentale basophile Ononido-Pinion Pinède continentale xérophile Dicrano-Pinion Pinède mésophile sur silice Asplenio-Abieti-Piceetum (Abieti- Pessière-sapinière des éboulis Piceion) Larici-Pinetum cembrae Forêt de mélèzes et d’aroles Cirsio tuberosi-Pinetum montanae Pinède de montagne à cirse tubéreux (Erico-Pinion mugo)
Lisières, broussailles et landes Aegopodion, Alliarion Ourlet nitrophile mésophile Geranion sanguinei Ourlet maigre xérothermophile Berberidion Buissons xérothermophiles sur sol neutre à alcalin Calluno-Genistion Lande subatlantique acidophile
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Nom scientifique français Juniperion sabinae Lande continentale à genévrier sabine Ericion (carneae) Lande subalpine calcicole Juniperion nanae Lande subalpine xérophile sur sol acide Rhododendro-Vaccinion Lande subalpine méso-hygrophile sur sol acide Loiseleurio-Vaccinion Lande alpine ventée
Rochers, éboulis et lapiez Asplenion serpentini Serpentine avec végétation vasculaire Sedo-Veronicion Végétation des dalles siliceuses de basse altitude Thlaspion rotundifolii Eboulis d’altitude Drabion hoppeanae Eboulis de calcschistes d’altitude Petasition paradoxi Eboulis calcaire humide d’altitude Androsacion alpinae Eboulis siliceux d’altitude Galeopsion segetum Eboulis siliceux thermophile
Végétation ségétale et rudérale Chenopodion rubri Végétation adventice des sols argileux neutres à acides Agropyro-Rumicion Endroits piétinés humides Onopordion (acanthii) Rudérales pluriannuelles thermophiles
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Annexe 2 (art. 20, al. 1)
Liste de la flore protégée Nom scientifique français
Angiospermae Plantes à fleurs Adonis vernalis L. Adonis du printemps Androsace sp. Androsace, toutes les espèces Anemone sylvestris L. Anémone des forêts Apium repens (Jacq.) Lag. Ache rampante Aquilegia alpina L. Ancolie des Alpes Armeria sp. Arméria, toutes les espèces Artemisia sp. (groupe A. glacialis) toutes les espèces d’Armoises alpines Asphodelus albus Mill. Asphodèle blanc Calla palustris L. Calla des marais Carex baldensis L. Laiche du Mont Baldo Daphne alpina L. Daphné des Alpes Daphne cneorum L. Daphné camélée Delphinium elatum L. Dauphinelle élevée Dianthus glacialis Haenke Oeillet des glaciers Dianthus gratianopolitanus Vill. Oeillet de Grenoble Dianthus superbus L. Oeillet superbe Dictamnus albus L. Dictame blanc, Fraxinelle Dracocephalum sp. Dracocéphale, les deux espèces Droseraceae toute la famille, Aldrovande incl. Ephedra helvetica C. A. Mey. Ephèdre de Suisse Eriophorum gracile Roth Linaigrette grêle Eritrichium nanum (L.) Gaudin Eritriche nain, Roi-des-Alpes Eryngium alpinum L. Chardon bleu, Panicaut des Alpes Eryngium campestre L. Panicaut champêtre Erythronium dens-canis L. Erythrone dent-de-chien Fritillaria meleagris L. Damier, Fritillaire pintade Gentiana pneumonanthe L. Gentiane pneumonanthe Gladiolus sp. Glaïeul, toutes les espèces Inula helvetica Weber Inule de Suisse Iris pseudacorus L. Iris faux acore Iris sibirica L. Iris de Sibérie Leucojum aestivum L. Nivéole d’été Lilium bulbiferum L. s.l. Lis à bulbilles et safrané Lilium martagon L. Lis martagon Lindernia procumbens (Krock.) Philcox Lindernie couchée Melampyrum nemorosum L. Mélampyre des bois Myosotis rehsteineri Wartm. Myosotis de Rehsteiner Nuphar sp. Nénuphar, les deux espèces Nymphaea alba L. Nymphéa blanc Orchidaceae Orchidée, toutes les espèces
1875
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Nom scientifique français Paeonia officinalis L. Pivoine officinale Papaver f. alpinum (aurantiacum, Pavot forme alpine, toutes les espèces sendtneri, occidentale) Paradisea liliastrum (L.) Bertol. Lis des Alpes, Paradisie faux lis Pulsatilla vulgaris Mill. Coquelourde, Pulsatille vulgaire Saxifraga hirculus L. Saxifrage bouc, Saxifrage dorée Sempervivum grandiflorum Haw. Joubarbe à grandes fleurs, de Gaudin Sempervivum wulfenii Mert. & Joubarbe de Wulfen W.D.J. Koch Silene coronaria (L.) Desr. Silène coronaire Sisymbrium supinum L. Sisymbre couché Sorbus domestica L. Cormier, Sorbier domestique Trapa natans L. Châtaigne-d’eau, Macre nageante Trifolium saxatile All. Trèfle des rochers Tulipa sp. Tulipe, toutes les espèces Typha minima Hoppe Petite massette Typha shuttleworthii W. D. J. Koch & Massette de Shuttleworth Sond. Pteridophyta Ptéridophytes (fougères) Adiantum capillus-veneris L. Capillaire, Cheveu-de-Vénus Botrychium sp. (ausgenommen B. Botryche, toutes les espèces sauf B. lunaria) lunaire Marsilea quadrifolia L. Marsilée à quatre feuilles Matteuccia struthiopteris (L.) Tod. Fougère autruche Phyllitis scolopendrium (L.) Newman Langue-de-cerf Polystichum braunii (Spenn.) Fée Polystic de Braun Polystichum setiferum (Forssk.) Woyn. Polystic à dents sétacées Bryophyta Bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) Barbula asperifolia Mitt. Breutelia chrysocoma (Hedw.) Lindb. Bryum versicolor B. & S. Drepanocladus vernicosus (Mitt.) Warnst. Frullania parvistipula Steph. Leucobryum glaucum aggr. Phaeoceros laevis (L.) Prosk. Riccia breidleri Steph. Ricciocarpos natans (L.) Corda Sphagnum sp. Sphaigne, toutes les espèces Tayloria rudolphiana (Garov.) B., S. & G.
1876
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Nom scientifique français
Lichenes Lichens Gyalecta ulmi (Sw.) Zahlbr. Heterodermia sp. toutes les espèces Hypotrachina laevigata (Sm.) Hale Leptogium burnetiae Dodge Leptogium hildenbrandii (Garov.) Nyl. Lobaria sp. toutes les espèces Nephroma expallidum (Nyl.) Nyl. Nephroma laevigatum Ach. Parmotrema reticulatum (Taylor) Choisy Parmotrema stuppeum (Taylor) Hale Peltigera hymenina (Ach.) Delise Ramalina dilacerata (Hoffm.) Hoffm. Ramalina roesleri (Hochst. ex Schaerer) Ramaline de Roesler Hue Sphaerophorus globosus (Hudson) Vainio Sphaerophorus melanocarpus (Sw.) DC. Squamarina lentigera (Weber) Poelt Stereocaulon sp. toutes les espèces Sticta sp. toutes les espèces Usnea cornuta (Körber) Usnea glabrata (Ach.) Vainio Usnea longissima Ach. Usnea wasmuthii (Räsänen) Usnée de Wasmuth Basidiomycetes Champignons Boletus regius Krombholz Bolet royal Clavaria zollingeri Léveille Clavaire de Zollinger Hygrocybe calyptraeformis Hygrophore en capuchon (Berk. & Br.) Fayod Lariciformes officinalis Polypore officinal (Vill.: Fr.) Kotl. & Pouz. Lyophyllum favrei Haller & Haller Lycophylle de Favre Pluteus aurantiorugosus (Trog.) Sacc. Plutée orangé Sarcodon joeides (Pass.) Pat. Sarcodon violet Squamanita schreieri Imbach Amanite jaune à écailles Suillus plorans (Roll.) Sing. Bolet larmoyant Tricholoma caligatum (Viv.) Rick. Tricholome chaussé Tricholoma colossum (Fr.) Quélet Tricholome colossal Verpa conica Swartz ex Pers. Verpe conique (=V. digitaliformis)
1877
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Annexe 3 (art. 20, al. 2) Liste de la faune protégée Nom scientifique français
Invertebrata Invertébrés Mollusca Mollusques (gastéropodes, bivalves) Charpentieria thomasiana (Pini) Tandonia nigra (K. Pfeiffer) Trichia biconica (Eder) Unio crassus Philipsson Mulette épaisse Unio mancus Lamarck Mulette manchotte Zoogenetes harpa (Say)
Insecta Insectes Odonata Odonates (libellules) Aeshna caerulea Ström. Aeschne azurée Aeshna subarctica Walker Aeschne subarctique Boyeria irene Fonsc. Aeschne paisible Calopteryx virgo meridionalis Selys Caloptéryx vierge méridionale Ceriagrion tenellum Villers Agrion délicat Coenagrion lunulatum Charp. Agrion à lunules Coenagrion mercuriale Charp. Agrion de Mercure Epitheca bimaculata Charp. Cordulie à deux taches Gomphus simillimus Selys Gomphus similaire Gomphus vulgatissimus L. Gomphus très commun Lestes dryas Kirby Leste dryade Leucorrhinia albifrons Burm. Leucorrhine à front blanc Leucorrhinia caudalis Charp. Leucorrhine à large queue Leucorrhinia pectoralis Charp. Leucorrhine à gros thorax Nehalennia speciosa Charp. Déesse précieuse Onychogomphus forcipatus L. Gomphus à pinces Onychogomphus uncatus Charp. Gomphus à crochets Ophiogomphus cecilia Fourc. Gomphus serpentin Oxygastra curtisii Dale Cordulie à corps fin Sympecma braueri Bianchi Leste enfant Sympetrum depressiusculum Selys Sympétrum à corps déprimé Sympetrum flaveolum L. Sympétrum jaune d’or Mantodea Mantes Mantis religiosa L. Mante religieuse
1878
Protection de la nature et du paysage RO 2000
Nom scientifique français
Orthoptera Orthoptères (sauterelles, criquets et grillons) Aiolopus thalassinus (Fabr.) Oedipode émeraudine Calliptamus italicus (L.) Caloptène italien Calliptamus siciliae Ramme Caloptène provençal Chrysochraon keisti Nadig Criquet des Churfirsten Epacromius tergestinus (Charp.) Oedipode des salines Ephippiger ephippiger vitium Serville Ephippigère des vignes Locusta migratoria cinerascens (Fabr.) Criquet migrateur Oedaleus decorus (Germar6) Oedipode soufrée Oedipoda caerulescens (L.) Oedipode turquoise Oedipoda germanica (Latr.) Oedipode rouge Pachytrachis striolatus (Fieber) Decticelle striolée Pholidoptera littoralis insubrica Nadig Dectielle insubrique Platycleis tessellata (Charp.) Decticelle carroyée Polysarcus denticauda (Charp.) Barbitiste ventru Psophus stridulus (L.) Oedipode stridulante Saga pedo (Pallas) Magicienne dentelée Sphingonotus caerulans (L.) Oedipode aigue-marine Stethophyma grossum (L.) Criquet ensanglanté Tettigonia caudata (Charp.) Sauterelle orientale ou des Grisons Neuroptera, Ascalaphidae Névroptères Libelloides sp. Ascalaphe, les deux espèces Lepidoptera, Papilionidea Rhopalocères (papillons de jour) Arethusana arethusa Denis & Schiff. Mercure Chazara briseis L. Hermite Coenonympha hero L. Mélibée Coenonympha oedippus Fabr. Fadet des Laîches Erebia christi Raetzer Moiré du Simplon Erebia nivalis Lorkovic & de Lesse Erebia sudetica Staudinger Moiré des Sudètes Eurodryas aurinia aurinia Rott. Damier de la Sucisse, coll.-montagnard Iolana iolas (Ochs.) Azuré du Baguenaudier Limenitis populi L. Grand Sylvain Lopinga achine Scop. Bacchante Lycaeides argyrognomon Bergstr. Azuré des Coronilles Lycaena dispar Haworth Cuivré des marais Maculinea alcon (Denis & Schiff.) Azuré des mouillères Maculinea arion L. Azuré du Serpolet Maculinea nausithous Bergstr. Azuré des paluds Maculinea teleius Bergstr. Azuré de la Sanguisorbe Mellicta britomartis Assmann Mélitée des Véroniques Mellicta deione Dup. Mélitée des Linaires
1879
Protection de la nature et du paysage RO 2000
Nom scientifique français Parnassius apollo L. Apollon Parnassius mnemosyne L. Semi Apollon Lepidoptera, Hesperioidea Hespériidés Carcharodus baeticus Rambur Pyrgus cirsii Rambur Syrichte des Cirses Lepidoptera, Sphingidae Sphinx Hyles hippophaes Esper Sphinx de l’argousier Proserpinus proserpina Pallas Lepidoptera, Lasiocampidae Lasiocampides Eriogaster catax L. Laineuse du prunelier ou du chêne Coleoptera, Carabidae Carabes Abax oblongus Dej. Calosoma inquisitor (L.) Calosoma sycophanta (L.) Carabus creutzeri Fabr. Cychrus cordicollis Chaud. Cymindis variolosa (Fabr.) Licinus cassideus (Fabr.) Nebria crenatostriata Bassi Platynus cyaneus (Dej.) Poecilus kugelanni (Panz.) Trechus laevipes Jeann. Coleoptera, Dysticidae Dytiques Graphoderus bilineatus (Geer) Coleoptera, Buprestidae Buprestes Anthaxia candens (Panz.) Anthaxia hungarica (Scop.) Anthaxia manca (L.) Chalcophora mariana (L.) Coroebus florentinus (Herbst) Coroebus undatus (Fabr.) Dicerca aenea (L.) Dicerca alni (Fischer) Dicerca berolinensis (Herbst) Dicerca furcata (Thunberg) Dicerca moesta (Fabr.) Eurythyrea austriaca (L.) Eurythyrea micans (Fabr.) Eurythyrea quercus (Hbst.) Poecilonota variolosa (Paykull)
1880
Protection de la nature et du paysage RO 2000
Nom scientifique français Scintillatrix dives (Guillebeau) Scintillatrix mirifica (Mulsant) Scintillatrix rutilans (Fabr.) Coleoptera, Scarabaeidae Scarabées Oryctes nasicornis (L.) Rhinocéros Osmoderma eremita (Scop.) Polyphylla fullo (L.) Hanneton foulon Coleoptera, Lucanidae Lucanes Lucanus cervus (L.) Lucane Cerf-volant Coleoptera, Cerambycidae Longicornes Akimerus schaefferi (Laich.) Cerambyx cerdo L. Grand Capricorne Cerambyx miles Bonelli Corymbia cordigera (Fuesslins) Dorcadion aethiops (Scop.) Dorcadion fuliginator (L.) Dorcadion fuligineux Dorcatypus tristis (L.) Ergates faber (L.) Lamia textor (L.) Lepturobosca virens (L.) Mesosa curculionoides (L.) Morimus asper Sulzer Necydalis major L. Necydalis ulmi Chevrolat Pachyta lamed (L.) Pedostrangalia revestita (L.) Plagionotus detritus (L.) Purpuricenus kaehleri (L.) Rhamnusium bicolor (Schrank) Rosalia alpina (L.) Rosalie Saperda octopunctata (Scop.) Saperda perforata (Pallas) Saperda punctata (L.) Saperda similis Laich. Tragosoma depsarium (L.) Hymenoptera, Formicidae Hyménoptères, fourmis Formica s.str. (rufa, aquilonia, lugubris, Fourmi rousse des bois (Groupe Formica paralugubris, polyctena, pratensis, rufa) truncorum) Polyergus rufescens (Latr.) Fourmi amazone
1881
Protection de la nature et du paysage RO 2000
Nom scientifique français
Vertebrata Vertébrés Amphibia tous les batraciens (grenouilles, cra- pauds, salamandres, tritons) Reptilia tous les reptiles (serpents, lézards, orvets)
Mammalia Mammifères Insectivora Insectivores Crocidura leucodon (Hermann) Musaraigne bicolore Crocidura suaveolens (Pallas) Musaraigne des jardins Neomys anomalus Cabrera Musaraigne de Miller Neomys fodiens Pennant Musaraigne aquatique Rodentia Rongeurs Dryomys nitedula (Pallas) Lérotin Micromys minutus (Pallas) Souris des moissons Muscardinus avellanarius L. Muscardin Chiroptera toutes les chauves-souris
1882
Protection de la nature et du paysage RO 2000
Annexe 4 (art. 20, al. 4)
Liste des espèces à protéger au niveau cantonal Espèces végétales Nom scientifique français
Angiospermae Plantes à fleurs Bromus grossus DC. Brome volumineux Caldesia parnassifolia (L.) Parl. Caldésie à feuilles de parnassie Najas flexilis (Willd.) Naïade flexible Rostk. & W.L.E. Schmidt Bryophyta Bryophytes (mousses, etc.) Andreaea blyttii Schimp. ssp. angustata (Limpr.) Schultze-Mot. (=A. heinemannii) Andreaea rothii Web. & Mohr Atractylocarpus alpinus (Milde) Lindb. Barbula rigidula (Hedw.) Mitt. Bryum argenteum Hedw. Buxbaumia viridis (Lam. & DC.) Moug. & Nestl. Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. Frullania cesatiana De Not. Hypnum sauteri Schimp. Jamesoniella undulifolia (Nees) K. Müll. Mannia triandra (Scop.) Grolle Meesia longiseta Hedw. Orthotrichum rogeri Brid. Orthotrichum scanicum Grönv. Pseudoleskea artariae Thér. Pyramidula tetragona (Brid.) Brid. Scapania helvetica Gott. Scapania massalongi (K. Müll.) K. Müll. Scapania scapanioides (Mass.) Grolle Seligeria austriaca Schauer Seligeria carniolica (Breidl. & Beck) Nyh. Tetrodontium ovatum (Funck) Schwaegr. Ulota rehmannii Jur. ssp. macrospora (Bauer & Warnst.) Podp. (=U. macrospora)
1883
Protection de la nature et du paysage RO 2000
Nom scientifique français
Espèces animales Annelida Annélides Hirudo officinalis L. Sangsue médicinale Mollusca Mollusques Helix pomatia L. Escargot de Bourgogne
Mammalia Mammifères Insectivora Insectivores Erinaceus europaeus L. Hérisson Soricidae, sp. toutes les musaraignes Rodentia Rongeurs Gliridae, sp. tous les gliridés (loir, lérot)
1884