AS 2001 2150
AS 2001 2150
Ordonnance sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins, OPAS)
Modification du 9 juillet 2001
Le Département fédéral de l’intérieur arrête:
I L’ordonnance du 29 septembre 1995 sur les prestations de l’assurance des soins1 est modifiée comme suit:
Art. 12, let. f à k et m L’assurance prend en charge, en plus des mesures diagnostiques et thérapeutiques, les mesures médicales de prévention suivantes (art. 26 LAMal):
Mesure Conditions
f. Vaccination et rappels contre la Pour les enfants et adolescents jusqu’à diphtérie, le tétanos, la coqueluche, l’âge de seize ans, également pour les la poliomyélite; vaccination contre adultes non immunisés, selon le «Plan la rougeole, les oreillons et la ru- de vaccination de routine», état décem- béole bre 1997, établi par l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) et la Commis- sion suisse pour les vaccinations, et se- lon les recommandations pour la vacci- nation contre la poliomyélite 1999 (Bulletin de l’OFSP 43/1999). g. Rappel dT Pour les personnes de plus de seize ans, selon le «Plan de vaccination de rou- tine», état décembre 1997, établi par l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) et la Commission suisse pour les vaccinations.
1 RS 832.112.31; RO 2001 295
2150 2001-1431
Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins RO 2001
Mesure Conditions
h. Vaccination contre Haemophilus Pour le enfants jusqu’à cinq ans, selon influenzae le «Plan de vaccination de routine», état décembre 1997, établi par l’Office fédé- ral de la santé publique (OFSP) et la Commission suisse pour les vaccina- tions. i. Vaccination contre la grippe Pour les personnes souffrant d’une ma- (annuellement) ladie chronique et chez qui la grippe pourrait provoquer des complications importantes (selon les recommandations pour la prévention de la grippe établies par l’Office fédéral de la santé publique [OFSP], le groupe de travail Influenza et la Commission suisse pour les vacci- nations, état août 2000. Supplementum XIII, OFSP, 2000) et pour les person- nes de plus de 65 ans. k. Vaccination contre l’hépatite B 1. Pour les nourissons de mères HBsAg-positives et les personnes expo- sées à un risque de contamination.
2. Vaccination selon les recommanda-
tions, établies en 1997 par l’Office fé- déral de la santé publique (OFSP) et la Commission suisse pour les vaccina- tions (Supplément du Bulletin de l’OFSP 5/98 et Complément du Bulle- tin 36/98), et en 2000 (Bulletin de l’OFSP 44/2000). La réglementation selon le ch. 2 est va- lable jusqu’au 31 décembre 2006. m. Vaccination contre 1. Avec le vaccin polysacharidique: les pneumocoques Adultes et enfants de plus de deux ans ayant une maladie chronique sévère, un état de déficience immunitaire, un dia- bète sucré, une fistule de liquide cé- phalo-rachidien, une asplénie fonction- nelle ou anatomique ou avant une splé- nectomie.
2. Avec le vaccin conjugué:
Enfants de moins de cinq ans selon les recommandations établies en 2001 par la Commission suisse pour les vaccina- tions (Bulletin de l’OFSP 29/2001)
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Art. 13, let. b, ch. 1 L’assurance prend en charge, en cas de maternité, les examens de contrôle suivants (art. 29, al. 2, let. a, LAMal): Mesure Conditions
b. Contrôles ultrasonographiques Après un entretien approfondi qui doit
1. Lors d’une grossesse normale: être consigné. Ces contrôles peuvent
un contrôle entre la 10e et la 12e être effectués uniquement par des mé- semaine de la grossesse; un contrôle decins ayant acquis une formation com- entre la 20e et la 23e semaine de la plémentaire, englobant la compétence grossesse. communicative, et l’expérience néces- saire pour ce type d’examen. La réglementation selon le ch. 1 est va- lable jusqu’au 31 décembre 2006.
2 Les infirmités congénitales, au sens de l’al. 1, sont:
28. affections congénitales des glandes salivaires et de leurs canaux excréteurs
(fistules, sténoses, kystes, tumeurs, ectasies et hypo- ou aplasies de toutes les glandes salivaires importantes); 28a. rétention ou ankylose congénitale des dents, lorsque plusieurs molaires ou au moins deux prémolaires ou molaires de la seconde dentition placées l’une à côté de l’autre (à l’exclusion des dents de sagesse) sont touchées, l’absence de dents (à l’exclusion des dents de sagesse) est traitée de la même manière que la rétention ou l’ankylose;
II L’annexe 1 reçoit la teneur ci-jointe.
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III 1 La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 2002, à l’exception des al. 2 et 3. 2 La modification de l’art. 12, let. f à k et m, entre en vigueur avec effet rétroactif au 1er juillet 2001. 3 La modification de l’art. 19a, al. 2, ch. 28 et 28a entre en vigueur avec effet rétroactif au 1er janvier 2001.
9 juillet 2001 Département fédéral de l’intérieur: Ruth Dreifuss
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Annexe 1 (art. 1)
Prise en charge par l’assurance obligatoire des soins de certaines prestations fournies par les médecins
Remarques préliminaires
Cette annexe se fonde sur l’art. 1 de l’ordonnance sur les prestations. Elle ne con- tient pas une énumération exhaustive des prestations fournies par les médecins, à la charge ou non de l’assurance-maladie. Elle indique: – les prestations dont l’efficacité, l’adéquation ou le caractère économique ont été examinés par la Commission des prestations et dont les coûts soit sont pris en charge, le cas échéant à certaines conditions, soit ne sont pas pris en charge; – les prestations dont l’efficacité, l’adéquation ou le caractère économique sont encore en cours d’évaluation mais dont les coûts sont pris en charge dans une certaine mesure et à certaines conditions; – les prestations particulièrement coûteuses ou difficiles qui ne sont prises en charge par l’assurance obligatoire des soins que lorsqu’elles sont pratiquées par des fournisseurs de prestations qualifiés.
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1 Chirurgie
1.1 Chirurgie générale
1.2 Chirurgie de transplantation
1.3 Orthopédie, traumatologie
1.4 Urologie
2 Médecine interne
2.1 Médecine interne générale
2.2 Maladies cardio-vasculaires, médecine intensive
2.3 Neurologie y incluse thérapie des douleurs
2.4 Médecine physique, rhumatologie
2.5 Oncologie
3 Gynécologie, obstétrique
4 Pédiatrie, psychiatrie de l’enfant
5 Dermatologie
6 Ophtalmologie
7 Oto-rhino-laryngologie
8 Psychiatrie
9 Radiologie
9.1 Radiodiagnostic
9.2 Autres procédés d’imagerie
9.3 Radiologie interventionnelle
10 Médecine complémentaire
Index alphabétique
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
1 Chirurgie
1.1 Chirurgie générale
Mesures en cas Oui Sont inclus: 1.9.1967 d’opération du cœur Cathétérisme cardiaque; angiocardiogra- phie, substance de contraste comprise; hibernation artificielle; emploi du cœur- poumon artificiel; emploi d’un «Cardio- verter» comme stimulateur, défibrillateur ou moniteur cardiaque; conserves de sang et sang frais; mise en place d’une valvule mitrale artificielle, prothèse comprise; mise en place d’un stimula- teur cardiaque, appareil compris. Système de stabilisation Oui Tous les patients désignés à l’opération 1.1.2002 pour opération de pontage de pontage coronarien. coronarien à cœur battant Dans les cas suivants un avantage spé- cial peut être attendu de cette méthode: – aorte gravement calcifiée; – défaillance rénale; – syndrome respiratoire obstructif chronique; – âge avancé (plus de 70–75 ans). Contre-indications: – des vaisseaux sanguins profonds à l’intérieur du myocarde et des vais- seaux gravement calcifiés ou très pe- tits et diffus (>1,5 mm); – instabilité hémodynamique peropé- ratoire à cause de la manipulation du cœur ou à cause d’une ischémie. Endoprothèses Oui 27.6.1968 Reconstruction mam- Oui Pour rétablir l’intégrité physique et psy- 23.8.1984/ maire opératoire chique de la patiente après une amputa- 1.3.1995 tion médicalement indiquée. Autotransfusion Oui 1.1.1991 Traitement chirurgical de Oui a. Après en avoir référé au médecin- 1.1.2000 l’obésité (Roux-en-Y conseil. gastric by-pass, Gastric b. Le patient ne doit pas avoir plus de 60 Banding, Vertical Banded ans. Gastroplasty) c. Le patient présente un indice de masse corporelle (BMI) de plus de 40. d. Une thérapie appropriée de deux ans pour réduire le poids n’a pas eu de succès.
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
e. Le patient souffre en outre d’une des maladies suivantes: hypertension arté- rielle mesurée à l’aide d’une man- chette large; diabète sucré; syndrome d’apnée du sommeil; dyslipémie; af- fections dégénératives invalidantes de l’appareil locomoteur; coronaropa- thie; stérilité avec hyperandrogé- nisme; ovaires polycystiques d’une patiente en âge de procréer. f. L’opération doit être exécutée dans un centre hospitalier disposant d’une équipe interdiscplinaire et expéri- mentée en chirurgie, psychothérapie, conseils nutritionnels et médecine interne. g. L’hôpital doit tenir un registre d’évaluation. Traitement de l’obésité Non 25.8.1988 par ballonnet intragastrique
1.2 Chirurgie de transplantation
Transplantation rénale Oui Sont inclus les frais d’opération du don- 25.3.1971 neur, y compris le traitement des com- 23.3.1972 plications éventuelles et une indemnité adéquate pour la perte de gain effective. La responsabilité de l’assureur du rece- veur en cas de mort éventuelle du don- neur est exclue. Transplantation Oui En cas d’affections cardiaques graves et 31.8.1989 cardiaque incurables telles que la cardiopathie ischémique, la cardio-myopathie idio- pathique, les malformations cardiaques et l’arythmie maligne. Transplantation isolée Oui Stade terminal d’une maladie pulmo- 1.4.1994 du poumon naire chronique. Aux centres suivants: Hôpital universi- taire de Zurich, Hôpital cantonal univer- sitaire de Genève en collaboration avec le Centre hospitalier universitaire vau- dois; lorsque le centre tient un registre d’évaluation. Transplantation Non 31.8.1989/ cœur-poumon 1.4.1994 Transplantation du foie Oui Exécution dans un centre qui dispose de 31.8.1989/ l’infrastructure nécessaire et de l’ex- 1.3.1995 périence correspondante («fréquence minimale»: en moyenne dix transplan- tations de foie par année).
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
Transplantation Oui Aux centres suivants: Hôpital universi- 1.4.1994 simultanée taire de Zurich, Hôpital cantonal uni- du pancréas et du rein versitaire de Genève; lorsque le centre tient un registre d’évaluation. Transplantation isolée Non 31.8.1989/ du pancréas (Pancreas 1.4.1994 Transplantation Alone, Pancreas Afer Kidney) Greffe par épiderme Oui Adultes: 1.1.1997/ autologue de culture – Brûlures dès 70 % de la surface cor- 1.1.2001 (kératinocytes) porelle totale; – brûlures profondes dès 50 % de la surface corporelle totale. Enfants: – Brûlures dès 50 % de la surface cor- porelle totale; – brûlures profondes dès 40 % de la surface corporelle totale. Greffe allogénique d’un Oui, en En cas d’ulcères veineux chroniques des 1.1.2001 équivalent de peau hu- cours jambes, après un traitement infructueux et jusqu’au maine bicouche vivant d’évalua- selon les méthodes conventionnelles 31.12.2002 (composé de derme et tion pendant 6 à 12 mois. d’épiderme) Selon les directives de la Suisse Tissue Repair Society de septembre 2000.
1.3 Orthopédie, traumatologie
Traitement des défauts de Oui Prestation obligatoire seulement pour les 16.1.1969 posture traitements de caractère nettement théra- peutique, c.à.d. si des modifications de structure ou des malformations de la colonne vertébrale décelables à la radio- graphie sont devenues manifestes. Les mesures prophylactiques qui ont pour but d’empêcher d’imminentes modifica- tions du squelette, telle la gymnastique spéciale pour fortifier un dos faible, ne sont pas à la charge de l’assurance. Traitement de l’arthrose Non 25.3.1971 par injection intra- articulaire d’un lubrifiant artificiel Traitement de l’arthrose Non 12.5.1977 par injection intra-articulaire de teflon ou de silicone en tant que «lubrifiant» Traitement de l’arthrose Non 1.1.1997 par injection d’une solu- tion mixte contenant de l’huile Jodoformöl
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
Thérapie par ondes de Non, en 1.1.1997/ choc extracorporelles (li- cours 1.1.2000/ thotripsie) appliquée à d’évalua- 1.1.2002 l’appareil locomoteur tion Viscosupplémentation Non 1.1.1998/ avec injection de subs- 1.1.2000 tance hyaline pour le traitement de la gonar- throse Protection des hanches Non 1.1.1999/ pour prévenir les fractures 1.1.2000 du col du fémur Osteochondral Non 1.1.2002 Mosaicplasty pour couvrir des lésions du tissu osseux ou cartilagineux Greffe autologue de Non 1.1.2002 chondrocytes
1.4 Urologie
Uroflowmétrie (mesure Oui Limité aux adultes 3.12.1981 du flux urinaire par enre- gistrement de courbes) Lithotritie rénale extra- Oui Indications 22.8.1985 corporelle par ondes de L’ESWL est indiquée en cas de choc (ESWL), fragmen- a. lithiases du bassinet; tation des calculs rénaux b. lithiases calicielles; c. lithiases de la partie supérieure de l’uretère, lorsque le traitement conservateur n’a pas eu de succès et que l’élimination spontanée du calcul est considérée com- me invraisemblable, vu sa localisation, sa forme et sa dimension. Les risques accrus entraînés par la posi- tion spéciale du patient en cours de nar- cose exigent une surveillance anes- thésique appropriée (formation spéciale des médecins et du personnel paramédi- cal – aides en anesthésiologie – et appa- reils adéquats de surveillance). Traitement chirurgical des troubles de l’érection – Prothèses péniennes Non 1.1.1993/ 1.4.1994 – Chirurgie de revas- Non 1.1.1993/ cularisation 1.4.1994 Implantation d’un Oui En cas d’incontinence grave 31.8.1989 sphincter artificiel
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
Traitement au laser des Oui 1.1.1993 tumeurs vésicales ou du pénis Traitement de la vari- cocèle par embolisation – à l’aide d’un caustique Oui 1.3.1995 ou par coils – par balloons ou par Non 1.3.1995 microcoils Ablation transurétrale de Non 1.1.1997 la prostate à l’aide d’un laser dirigé par ultrasons Electroneuromodulation Oui, en Ne peut être effectuée que dans une ins- 1.7.2000 des racines sacrées à cours titution reconnue, disposant d’une unité et jusqu’au l’aide d’un système im- d’évalua- d’urodynamique capable de réaliser une 31.12.2004 planté pour le traitement tion évaluation urodynamique complète, ain- de l’incontinence urinaire si que d’une unité de neuromodulation et des troubles de pour l’évaluation de la fonction des nerfs la vidange vésicale périphériques (test PNE). Après échec des traitements conserva- teurs (y compris la réhabilitation). Après un test de stimulation (PNE) po- sitif. Un registre d’évaluation doit être tenu.
2 Médecine interne
2.1 Médecine interne générale
Thérapie par injection Non 13.5.1976 d’ozone Traitement par O2 Oui En cas: hyperbare – de lésions actiniques chroniques ou 1.4.1994 tardives – d’ostéomyélite de la mâchoire 1.9.1988 – d’ostéomyélite chronique Cellulothérapie à cellules Non 1.1.1976 fraîches Sérocythothérapie Non 3.12.1981 Vaccination contre la Oui Lors du traitement d’un patient mordu 19.3.1970 rage par un animal atteint de la rage ou sus- pect d’avoir cette maladie Traitement de l’obésité Oui – Si le poids est supérieur de 20 % ou 7.3.1974 plus au poids idéal maximal – Si une maladie concomitante peut être avantageusement influencée par la réduction du poids – par des amphétamines Non 1.1.1993 et des dérivés
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– par des hormones Non 7.3.1974 thyroïdiennes – par des diurétiques Non 7.3.1974 – par l’injection de Non 7.3.1974 choriogonadotrophine Hémodialyse (emploi du Oui 1.9.1967 «rein artificiel») Hémodialyse à domicile Oui 27.11.1975 Dialyse péritonéale Oui 1.9.1967 Nutrition entérale à Oui Lorsqu’une nutrition suffisante par voie 1.3.1995 domicile orale sans utilisation de sonde est exclue Nutrition parentérale à Oui 1.3.1995 domicile Insulinothérapie à l’aide Oui Aux conditions suivantes: 27.8.1987/ d’une pompe à perfusion – Le patient souffre d’un diabète ex- 1.1.2000 continue trêmement labile – Son affection ne peut pas être stabili- sée de manière satisfaisante par la méthode des injections multiples – L’indication du traitement au moyen de la pompe est déterminée et les soins sont dispensés par un centre qualifié ou, après consultation du médecin-conseil, par un médecin spé- cialisé installé en cabinet privé qui a l’expérience nécessaire Perfusion parentérale Oui 1.1.1997 d’antibiotique à l’aide d’une pompe à perfusion continue, pratiquée à do- micile Plasmaphérèse Oui Indications: 25.8.1988 – Syndrome d’hyperviscosité – Maladies du système immunitaire, lorsqu’une plasmaphérèse s’est ré- vélée efficace, soit notamment en cas de: – myasthénie grave – purpura thrombotique thrombocy- topénique – anémie hémolytique immune – leucémie – syndrome de Goodpasture – syndrome de Guillain-Barré – Empoisonnement aigu – Hypercholestérolémie familiale ho- mozygote LDL-Aphérèse Oui En cas d’hypercholestérolémie familiale 25.8.1988 homozygote Non En cas d’hypercholestérolémie familiale 1.1.1993/ hétérozygote 1.3.1995
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Transplantation de cellu- Dans les centres qualifiés par l’organe de les souches hématopoïéti- certification du STABMT (Groupe de ques travail de Swiss Transplant pour la transplantation de cellules du sang et de la moelle), selon les prescriptions du Joint Accreditation Committee of ISHAGE Europe and EBMT (JACIE) «Accreditation manual for Blood and Marrow Progenitor Cell Processing, Collection and Transplantation» de mai 1999. Les prestataires doivent tenir un registre d’évaluation avec des données quantita- tives et des statistiques des coûts. – autologue Oui En cas de: 1.1.1997 – lymphomes – leucémie lymphatique aiguë – leucémie myéloïde aiguë. Oui En cas de myélome multiple. 1.1.2002 Oui, en En cas de: 1.1.2002 et cours – syndrome myélodisplasique jusqu’au d’évalua- – neuroblastome 31.12.2006 tion – médulloblastome – leucémie myéloïde chronique – cancer du sein – tumeur germinale – cancer de l’ovaire – sarcome d’Ewing – sarcome des tissus mous et de tumeur de Wilms – rhabdomyosarcome – carcinome bronchique à petites cel- lules – tumeur solide rare de l’enfant. Non En cas de: 1.1.1997 – récidive d’une leucémie myéloïde ai- guë – récidive d’une leucémie lymphatique aiguë – cancer du sein avec métastases osseu- ses étendues – maladies congénitales. Non, en En cas de maladie auto-immune. 1.1.2002 cours d’évalua- tion
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– allogénique Oui En cas de: 1.1.1997 – leucémie myéloïde aiguë – leucémie lymphatique aiguë – leucémie myéloïde chronique – syndrome myélodisplasique – anémie aplasique – déficiences immunitaires et enzymo- pathies congénitales – thalassémie et anémie drépanocytaire (donneur génotypiquement HLA- identique). Oui, en En cas de: 1.1.2002 et cours – myélome multiple jusqu’au d’évalua- – tumeur du système lymphatique 31.12.2006 tion (lymphome de Hodgkin, lymphome non-hodgkinien, leucémie lymphati- que chronique) – carcinome du rein – mélanome. Les frais de l’opération chez le donneur 1.1.1997 sont également à la charge de l’assureur du receveur, y compris le traitement des complications éventuelles et une indem- nité adéquate pour la perte de gain ef- fective. La responsabilité de l’assureur du receveur en cas de mort éventuelle du donneur est exclue. Non En cas de tumeurs solides. 1.1.1997 Non, en En cas de: 1.1.2002 cours – maladie auto-immune d’évalua- – cancer du sein. tion Lithotritie des calculs Oui Calculs biliaires intrahépatiques; calculs 1.4.1994 biliaires biliaires extrahépatiques dans la région du pancréas et du cholédoque. Lithotritie des calculs se trouvant dans la vésicule biliaire, lorsque le patient est in- opérable (y compris par une cholécystec- tomie laparoscopique). Polysomnographie Oui En cas de forte suspicion de: 1.3.1995 Polygraphie – syndrome des apnées du sommeil – mouvements périodiques des jambes 1.1.1997 pendant le sommeil – narcolepsie, lorsque le diagnostic est incertain – parasomnie sévère (p. ex.: dystonie épileptique nocturne ou comporte- ments violents pendant le sommeil), lorsque le diagnostic est incertain et qu’une thérapie s’impose.
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
Indication et exécution par des centres qualifiés conformément aux directives de la Société suisse de recherche sur le sommeil, de médecine du sommeil et de chronobiologie de 1999. Oui En cas de forte suspicion de: 1.1997 – troubles de l’endormissement et du et jusqu’au sommeil lorsque le diagnostic initial 31.12.01 est incertain et seulement lorsque le traitement du comportement ou médi- camenteux est sans succès – troubles persistants du rythme circa- dien quand le diagnostic est incertain. Indication et exécution par des centres qualifiés conformément aux directives de la Société suisse de recherche sur le sommeil, de médecine du sommeil et de chronobiologie de 1999. Non Examen de routine de l’insomnie passa- 1.1.1997 gère et de l’insomnie chronique, du syndrome de fibrosité et du syndrome la fatigue chronique Mesure de la mélatonine Non 1.1.1997 dans le sérum Multiple Sleep Latency Oui Indication et exécution par des centres 1.1.2000 Test qualifiés conformément aux directives de la Société suisse de recherche sur le sommeil, de médecine du sommeil et de chronobiologie de 1999. Maintenance of Oui Indication et exécution par des centres 1.1.2000 Wakefullness Test qualifiés conformément aux directives de la Société suisse de recherche sur le sommeil, de médecine du sommeil et de chronobiologie de 1999. Actigraphie Oui Indication et exécution par des centres 1.1.2000 qualifiés conformément aux directives de la Société suisse de recherche sur le sommeil, de médecine du sommeil et de chronobiologie de 1999. Test respiratoire à l’urée Oui 16.9.1998/ (13C) pour évidence 1.1.2001 Helicobacter pylori
2.2 Maladies cardio-vasculaires, médecine intensive
Insufflation de O2 Non 27.6.1968 Massage séquentiel Oui 27.3.1969/ péristaltique 1.1.1996
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Enregistrement de l’ECG Oui Comme indications, entrent avant tout 13.5.1976 par télémétrie en ligne de compte les troubles du rythme et de la transmission, les troubles de la circulation du sang dans le myo- carde (maladies coronariennes). L’appareil peut aussi servir au contrôle de l’efficacité du traitement. Système implantable pour Oui Selon les directives du groupe de travail 1.1.2001 l’enregistrement d’un «Stimulation cardiaque et électrophysio- électrocardiogramme logie» de la Société suisse de cardiologie sous-cutané du 26 mai 2000. Surveillance téléphonique Non 12.5.1977 des stimulateurs cardia- ques Réhabilitation Oui – Patients ayant subi un infarctus du 12.5.1977/ des patients souffrant myocarde, avec ou sans PTCA 1.1.1997/ de maladies – Patients ayant subi un pontage 1.1.2000 cardio-vasculaires – Patients ayant subi d’autres interven- tions au niveau du cœur ou des grands vaisseaux – Patients-après PTCA, en particulier après une période d’inactivité et/ou présentant de multiples facteurs de risque – Patients souffrant d’une maladie car- diaque chronique et présentant de multiples facteurs de risque réfractai- res à la thérapie mais présentant une bonne espérance de vie – Patients souffrant d’une maladie car- diaque chronique et d’une mauvaise fonction ventriculaire. La thérapie peut être pratiquée ambula- toirement ou stationnairement dans une institution dirigée par un médecin. Le déroulement du programme, le personnel et l’infrastructure doivent correspondre aux indications formulées, en 1990, par le groupe de travail pour la réhabilitation cardiaque de la société suisse de cardio- logie. Un traitement hospitalier est plutôt indi- qué lorsqu’existe: – un risque cardiaque élevé, – une fonction diminuée du myocarde, – une comorbidité (diabète sucré, COPD, etc.). La durée du traitement ambulatoire est de deux à six mois: elle dépend de l’intensité du traitement requis.
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
La durée du traitement hospitalier est en règle générale de 4 semaines mais peut être, dans des cas peu compliqués, réduite à 2 ou 3 semaines Implantation d’un défi- Oui 31.8.1989 brillateur Application d’une Oui 1.1.1997 pompe-ballon intra- aortale en cardiologie interventionnelle Revascularisation Non En cours d’évaluation 1.1.2000 transmyocardique par laser
2.3 Neurologie y incluse la thérapie des douleurs
Massages en cas de pa- Oui 23.3.1972 ralysie consécutive à des affections du système nerveux central Potentiels évoqués Oui 15.11.1979 visuels dans le cadre d’examens neurologiques spéciaux Electrostimulation de la Oui Traitement de douleurs chroniques gra- 21.4.1983/ moelle épinière par ves, avant tout des douleurs du type de 1.3.1995 l’implantation d’un désafférentation (douleurs fantômes), système de neurostimu- des douleurs par adhérences des racines lation après hernie discale et perte de sensibi- lité dans les dermatomes correspondants, des causalgies et notamment des dou- leurs provoquées par des fibroses du plexus après irradiation (cancer du sein), lorsqu’il existe une indication stricte et qu’un test a été effectué au moyen d’une électrode percutanée. Le changement du générateur d’impulsions est une prestation obliga- toire. Electrostimulation des Oui Traitement des douleurs chroniques gra- 1.3.1995 structures cérébrales pro- ves, avant tout de douleurs du type de fondes par implantation désafférentation d’origine centrale d’un système de neurosti- (p. ex. lésion de la moelle épinière ou mulation intrarachidiale, lacération intradurale du nerf), lorsqu’il existe une indication stricte et qu’un test a été effectué au moyen d’une électrode percutanée. Le changement du générateur d’impul- sions est une prestation obligatoire.
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
Opérations stéréotaxiques Oui Diagnostic établi d’une maladie de Par- 1.7.2000 en vue de traiter la mala- kinson idiopathique. die de Parkinson chro- Progression des symptômes sur un mini- nique et réfractaire aux mum de deux ans. traitements non chirurgi- Contrôle insuffisant des symptômes par caux (lésions par radio- le traitement dopaminergique (phéno- fréquence et stimulations mène off, fluctuations on/off, dyskiné- chroniques du pallidum, sies on). thalamus et subthalamus) Examens et opérations dans des centres spécialisés qui disposent des infrastruc- tures nécessaires (neurochirugie fonc- tionnelle, neurologie, neuroradiologie). Electro-neurostimulation Oui Si le patient utilise lui-même le stimu- 23.8.1984 transcutanée (TENS) lateur TENS, l’assureur lui rembourse les frais de location de l’appareil lorsque les conditions suivantes sont remplies: – Le médecin ou, sur ordre de celui-ci, le physiothérapeute doit avoir testé l’efficacité du TENS sur le patient et l’avoir initié à l’utilisation du stimu- lateur; – Le médecin-conseil doit avoir con- firmé que le traitement par le patient lui-même était indiqué; – L’indication est notamment donnée dans les cas suivants: – douleurs qui émanent d’un né- vrome; p. ex. des douleurs locali- sées pouvant être déclenchées par pression dans le secteur des mem- bres amputés (moignons); – douleurs pouvant être déclenchées ou renforcées par stimulation (pression, extension ou stimulation électrique) d’un point névralgique comme p. ex. des douleurs sous forme de sciatique ou des syndro- mes de l’épaule et du bras; – douleurs provoquées par com- pression des nerfs; p. ex. douleurs irradiantes persistantes après opé- ration pour hernie discale ou du canal carpien. Thérapie au Baclofen à Oui En cas de spasticité résistant à la 1.1.1996 l’aide d’un doseur im- thérapie. plantable de médicament Traitement intrathécal Oui 1.1.1991 de la douleur chronique somatique à l’aide d’un doseur implantable de médicament
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Potentiels évoqués mo- Oui Diagnostic de maladies neurologiques. 1.1.1999 teurs comme examen neu- L’examinateur responsable est titulaire rologique spécialisé du certificat de capacité ou de l’attestation de formation complémen- taire en électroencéphalographie ou en élctroneuromyographie de la Société Suisse de Neurophysiologie Clinique. Résection curative d’un Oui Indications: 1.1.1996 foyer épileptogène – Preuve de l’existence d’une épilepsie focale. – Fort handicap du patient en raison de souffrances dues à la maladie comi- tiale. – Résistance à la pharmacothérapie. – Investigations et exécution dans un centre pour épileptiques qui dispose des équipements diagnostiques adé- quats (en électrophysiologie, IRM, PET, etc.), d’un service de neuro- psychologie, du savoir-faire chirurgi- cal et thérapeutique ainsi que de pos- sibilités de suivi du traitement. Chirurgie palliative de Oui – Lorsque les investigations montrent 1.1.1996 l’épilepsie par: que la chirurgie curative de – commissurotomie l’épilepsie focale n’est pas indiquée et – amygdalo-hippo- qu’une méthode palliative permettra campectomie sélective un meilleur contrôle des crises ainsi qu’une amélioration de la qualité de vie. – opération sous-apiale – Investigations et exécution dans un multiple (selon centre pour épileptiques qui dispose Morell-Whisler) des équipements diagnostiques adé- – stimulation du nerf quats (en électrophysiologie, IRM, vague PET, etc.), d’un service de neuro- psychologie, du savoir-faire chirurgi- cal et thérapeutique ainsi que de pos- sibilités de suivi du traitement. – Tenue d’un registre d’évaluation Opération au laser Non 1.1.1997 (décompression au laser) de l’hernie discale Cryoneurolyse Non Pour le traitement des douleurs des arti- 1.1.1997 culations intervertébrales lombaires
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Spondylodèse par cages Oui, en – Instabilité dégénérative de la colonne 1.1.1999 intersomatiques cours vertébrale avec hernie discale, réci- jusqu’au d’évaluat dive de hernie discale ou sténose pour 31.12.2001 ion des patients présentant un syndrome vertébral ou radiculaire invalidisant, résistant au traitement conservateur, causé par des pathologies dé- génératives de la colonne vertébrale avec instabilité, cliniquement et ra- diologiquement vérifiées. – Après échec d’une spondylodèse postérieure avec système de vis pédi- culaires.
2.4 Médecine physique, rhumatologie
Traitement de l’arthrose Non 25.3.1971 par injection intra- articulaire d’un lubrifiant artificiel Traitement de l’arthrose Non 12.5.1977 par injection intra- articulaire de teflon ou de silicone en tant que «lubrifiant» Synoviorthèse Oui 12.5.1977 Thérapie au low-level- Non 1.1.2001 laser
2.5 Oncologie
Traitement du cancer par Oui 27.8.1987 pompe à perfusion (chi- miothérapie) Traitement au laser pour Oui 1.1.1993 chirurgie minimale pal- liative Perfusion isolée des Oui En cas de mélanome malin atteignant 1.1.1997/ membres en hyperthermie exclusivement un membre. 1.1.2001 et au moyen du facteur de En cas de sarcome des tissus mous attei- nécrose tumorale (TNF) gnant exclusivement un membre. Dans un centre spécialisé ayant l’expérience du traitement interdiscipli- naire des mélanomes et des sarcomes étendus des membres, par cette méthode. Le traitement est effectué par une équipe composée de chirurgiens oncologues, de chirurgiens vasculaires, d’orthopédistes, d’anesthésistes et de spécialistes en soins intensifs.
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Le traitement doit être effectué en salle d’opération, sous anesthésie générale et sous monitoring continu par sonde de Swan-Ganz. Non En cas de mélanome ou de sarcome 1.1.2001 – envahissant la racine du membre; – accompagné de métastases viscérales. Photo-chimiothérapie ex- Oui En cas de réticulomatose cutanée 1.1.1997 tracorporelle (syndrome de Sézary)
3 Gynécologie, obstétrique
Diagnostic par ultrasons Oui L’art. 13, let. b, OPAS est réservé pour 23.3.1972/ en obstétrique et les contrôles ultrasonographiques lors 1.1.1997 gynécologie d’une grossesse. Insémination artificielle Oui Insémination intra-utérine. 1.1.2001 Au maximum trois cycles de traitement par grossesse. Fécondation in vitro pour Non 1.4.1994 examiner la stérilité Fécondation in vitro et Non 28.8.1986/ transfert d’embryon (FI- 1.4.1994 VETE) Stérilisation: – d’une patiente Oui Pratiquée au cours du traitement médical 11.12.1980 d’une patiente en âge de procréer, la sté- rilisation doit être prise en charge par l’assurance-maladie dans les cas où une grossesse mettrait la vie de l’assurée en danger ou affecterait sa santé de manière vraisemblablement durable, à cause d’un état pathologique vraisemblablement permanent ou d’une anomalie physique, et si d’autres méthodes contraceptives n’entrent pas en ligne de compte pour des raisons médicales (au sens large). – du conjoint Oui Lorsqu’une stérilisation remboursable en 1.1.1993 soi s’avère impossible pour la femme ou lorsqu’elle n’est pas souhaitée par les époux, l’assureur de la femme doit pren- dre en charge la stérilisation du mari. Traitement au laser du Oui 1.1.1993 cancer du col in situ Ablation non chirurgicale Oui Pour le traitement des ménorragies 1.1.1998 de l’endomètre fonctionnelles résistant à la thérapie chez les femmes pas encore ménopausées.
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
Frottis selon Papanicolau Oui 1.1.1996 pour la détection précoce des cancers du col de l’utérus (art. 12, let.c, OPAS) Cytologie en couches Oui, en Selon les méthodes Thinprep ou Auto- 1.7.2000 minces pour la détection cours cyte Prep. et jusqu’au précoce des cancers du d’évalu- 31.12.2002 col de l’utérus (art. 12, ation let. c, OPAS)
4 Pédiatrie, psychiatrie de l’enfant
Thérapie par le jeu et la Oui Pratiquée par le médecin ou sous 7.3.1974 peinture chez les enfants sa surveillance directe. Traitement de l’énurésie Oui Dès l’âge de 5 ans révolus 1.1.1993 par appareil avertisseur Electrostimulation de la Oui En cas de problèmes organiques de la 16.2.1978 vessie miction Gymnastique de groupe Non 18.1.1979 pour enfants obèses Monitoring de respira- Oui Chez des nourrissons à risque, sur pres- 25.8.1988/ tion; monitoring de respi- cription d’un médecin pratiquant dans 1.1.1996 ration et de fréquence un centre régional de diagnostic de la cardiaque mort subite du nourrisson (SIDS)
5 Dermatologie
Traitement par la lumière Oui 15.11.1979 noire (PUVA) des affec- tions cutanées Photothérapie sélective Oui Sous la responsabilité et le contrôle d’un 11.12.1980 par ultraviolets médecin. Embolisation des hé- Oui Ne doit pas être facturée plus que le 27.8.1987 mangiomes du visage traitement chirurgical (excision). (radiologie interven- tionnelle) Traitement au laser – naevus teleangiec- Oui 1.1.1993 taticus – condylomata Oui 1.1.1993 acuminata Thérapie climatique au Non 1.1.1997/ bord de la Mer Morte 1.1.2001
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6 Ophtalmologie
Traitement orthoptique Oui Par le médecin lui-même ou sous 27.3.1969 sa surveillance directe. Potentiels évoqués Oui 15.11.1979 visuels dans le cadre d’examens ophtalmo- logiques spéciaux Biométrie de l’œil aux Oui 8.12.1983 ultrasons, avant l’opé- ration de la cataracte Traitement au laser – rétinopathies Oui 1.1.1993 diabétiques – lésions rétiniennes Oui 1.1.1993 (y compris l’apoplexie de la rétine) – capsulotomie Oui 1.1.1993 – trabéculotomie Oui 1.1.1993 Traitement par excimer- Non 1.3.1995 laser pour corriger la myopie Kératotomie radiaire pour Non 1.3.1995 corriger la myopie Chirurgie refractive pour Oui L’anisométropie ne peut pas être corri- 1.1.1997 le traitement de gée par le port de lunettes et une intolé- l’anisométropie rance aux lentilles de contact existe. Implantation de lentilles Non En cours d’évaluation 1.1.2000 intraoculaires en vue de traiter la myopie Recouverture de lésions Oui 1.1.2001 cornéennes avec de la membrane amnios Thérapie photody- Oui, en En présence de la forme essentiellement 1.7.2000 namique de la dé- évalua- classique de la dégénérescence macu- et jusqu’au générescence maculaire tion laire liée à l’âge. 31.12.2002 avec Verteporfine Quatre traitements par an au maximum. Un registre d’évaluation doit être tenu.
7 Oto-rhino-laryngologie
Traitement des troubles Oui Pratiqué par le médecin lui-même ou 23.3.1972 du langage sous sa direction et surveillance directes (voir aussi les art. 10 et 11 de l’OPAS). Aérosols soniques Oui 7.3.1974
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Traitement par oreille Non 18.1.1979 électronique selon la mé- thode Tomatis (appelée audio-psycho- phonologie) Prothèse vocale Oui Implantation lors d’une laryngectomie 1.3.1995 totale ou après une laryngectomie totale. Le changement d’une prothèse vocale implantée est une prestation obligatoire. Traitement au laser – papillomatose des Oui 1.1.1993 voies respiratoires – résection de la langue Oui 1.1.1993 Implant cochléaire pour le Oui Pour les enfants atteints de surdité 1.4.1994 traitement d’une surdité périlinguale ou postlinguale et pour les des deux oreilles sans adultes atteints de surdité tardive. utilisation possible des Dans les centres suivants: Hôpital can- restes d’audition tonal universitaire de Genève, Hôpitaux universitaires de Bâle, Berne et Zurich, Hôpital cantonal de Lucerne; lorsque le centre tient un registre d’évaluation. L’entraînement auditif dispensé dans le centre fait partie intégrante de la thérapie à prendre en charge. Implantation d’un ap- Oui Indications: 1.1.1996 pareil auditif par ancrage – Maladies et malformations de l’oreille osseux percutané moyenne et du conduit auditif externe qui ne peuvent être corrigées chirur- gicalement – Seule alternative à une intervention chirurgicale à risque sur la seule oreille fonctionnelle – Intolérance aux appareils à transmis- sion aérienne – Remplacement d’un appareil con- ventionnel à transmission osseuse, suite à l’apparition de troubles, à une tenue ou à une fonctionnalité insuffi- santes. Palatoplastie au laser Non 1.1.1997 Lithotripsie de Oui Dans un centre spécialisé qui tient un 1.1.1997 ptyalolithes registre d’évaluation et jusqu’au 31.12.2003
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8 Psychiatrie
Traitement de toxico- 25.3.1971 manes – ambulatoire Oui Réductions de prestations admissibles en cas de faute grave de l’assuré – hospitalier Oui Traitement de substitu- Oui 1. Respect des dispositions, directives et 1.1.2001 tion en cas de dépendance recommandations suivantes: aux opiacés a. Concernant le traitement avec prescription de méthadone: rapport sur la méthadone «Utilisation d’un succédané opiacé dans le traite- ment des héroïnomanes en Suisse» (troisième édition), 1995. b. Concernant le traitement avec prescription de buprénorphine: «Recommandation de l’Office fé- déral de la santé publique (OFSP) à l’intention des autorités cantona- les de la santé relatives à l’utilisation de la buprénorphine (Subutex®) pour le traitement des personnes dépendantes des opia- cés», janvier 2000. c. Concernant le traitement avec prescription d’héroïne: les disposi- tions de l’ordonnance du 8 mars
1999 sur la prescription médicale
d’héroïne (RS 812.121.6) ainsi que les directives et recommandations du manuel de l’OFSP «Traitement avec prescription d’héroïne; direc- tives, recommandations, informa- tions», septembre 2000.
2. La substance ou la préparation utili-
sées doivent figurer sur la liste des médicaments avec tarif (LMT) ou sur la liste des spécialités (LS) dans le groupe thérapeutique (IT) approuvé par l’OICM.
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3. Le traitement de substitution com-
prend les prestations suivantes: a. Prestations médicales: – Examen d’entrée, y compris anamnèse de la dépendance, status psychique et somatique avec une attention particulière aux troubles liés à la dépen- dance et à la base de la dépen- dance. – Demandes d’informations sup- plémentaires (famille, parte- naire, services de traitement précédents). – Etablissement du diagnostic et de l’indication. – Etablissement d’un plan théra- peutique. – Procédure de demande d’autorisation et établissement de rapports à l’intention des as- sureurs. – Initiation et mise en œuvre du traitement de substitution. – Assurance de la qualité. – Traitement des troubles liés à l’usage d’autres substances psy- chotropes. – Evaluation du processus théra- peutique. – Demandes de renseignements auprès de l’institution en charge de la remise des produits. – Réexamen du diagnostic et de l’indication. – Adaptation du traitement et cor- respondance qui en résulte avec les autorités. – Etablissement de rapports à l’intention des autorités et des assureurs. – Contrôle de la qualité. b. Prestations du pharmacien: – Fabrication de solutions péro- rales selon la LMT, y compris contrôle de la qualité. – Remise surveillée de la subs- tance ou de la préparation. – Tenue de la comptabilité con- cernant les substances actives et établissement de rapports desti- nés aux autorités. – Etablissement de rapports à l’intention du médecin respon- sable.
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– Conseils.
4. La prestation doit être fournie par
l’institution compétente selon le ch. 1.
5. Une rémunération forfaitaire est con-
venue pour le traitement de substitu- tion. Sevrage des opiacés ultra Non 1.1.2001 court (SOUC) sous séda- tion profonde Sevrage des opiacés ultra Non En cours d’évaluation 1.1.1998 court (SOUC) sous anes- thésie générale Sevrage des opiacés en Non 1.1.1999 traitement ambulatoire selon la méthode Endor- phine Stimulated Clean & Addiction Personality Enhancement (ESCAPE) Psychothérapie de groupe Oui Selon les art. 2 et 3 de l’OPAS. 25.3.1971/ 1.1.1996 Thérapie de relaxation Oui Dans le cabinet du médecin ou dans un 22.3.1973 d’après Ajuriaguerra hôpital sous surveillance directe du médecin. Thérapie par le jeu et la Oui Pratiquée par le médecin ou sous 7.3.1974 peinture chez les enfants sa surveillance directe. Psychodrame Oui Selon les art. 2 et 3 de l’OPAS. 13.5.1976/ 1.1.1996 Contrôle de la thérapie Non 16.2.1978 par vidéo Musicothérapie Non 11.12.1980
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9 Radiologie
9.1 Radiodiagnostic
Tomographie axiale com- Oui Pas d’examen de routine (screening) 15.11.1979 putérisée (CT-scan) Ostéodensitométrie – par absorptiométrie Oui – En cas d’ostéoporose cliniquement 1.3.1995 double énergie à manifeste et après une fracture lors rayons X (DEXA) d’un traumatisme inadéquat. – En cas de thérapie à long terme à la cortisone ou en cas d’hypogonadisme. – En cas de maladies du système diges- 1.1.1999 tif (syndrome de malabsorption, ma- ladie de Crohn, colite ulcéreuse). – En cas d’hyperparathyroïdie primaire 1.1.1999 (lorsque l’indication d’opérer n’est pas claire). – En cas d’osteogenesis imperfecta. 1.1.1999 Les coûts engendrés par la DEXA ne sont pris en charge que pour l’appli- cation de cette mesure à une seule région du corps. Des examens ultérieurs à la DEXA sont uniquement pris en charge en cas de traitement médicamenteux de l’ostéoporose et, au maximum, tous les deux ans. – par scanner Non 1.3.1995 Ostéodensitométrie pour Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 la prévention de en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au l’ostéoporose par d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2002 absorptiométrie double tion risque fractuaire ostéoporotique et effec- énergie à rayons X tuées dans les centres qui participent à (DEXA) l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse. Ostéodensitométrie pour Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 la prévention de en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au l’ostéoporose au moyen d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2002 de la CT périphérique tion risque fractuaire ostéoporotique et ef- quantitative (pQCT) fectuées dans les centres qui participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse.
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Ultrasonographie Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2002 tion risque fractuaire ostéoporotique et ef- fectuées dans les centres qui participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse. Tests de laboratoire – Marqueurs de la Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 résorption osseuse en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2002 tion risque fractuaire ostéoporotique et ef- fectuées dans les centres qui participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse. – Marqueurs de la Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 formation osseuse en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au d’évalua- l’évaluation clinique et économique 31.12.2002 tion du risque fractuaire ostéoporotique et effectuées dans les centres qui partici- pent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse.
9.2 Autres procédés d’imagerie
Résonance magnétique Oui 1.1.1999 nucléaire en tant que pro- cédé d’imagerie (IRM) Tomographie par émis- Oui, en 1. Réalisation dans des centres qui rem- 1.1.2001 sion de positrons (TEP) cours plissent les exigences de qualité selon et jusqu’au d’évalua- les directives de la Société suisse 31.12.2005 tion de médecine nucléaire (SSMN)
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2. Pour les indications suivantes:
a. En cardiologie: – En cas de suspicion de «hiber- nating myocardium» après in- farctus documenté par scinti- graphie, échographie ou corona- rographie, pour confirmer ou exclure une ischémie avant une intervention (PTCA/CABG) pour maladie coronarienne documentée des trois vaisseaux, par exemple après pontage en cas d’anatomie complexe des coronaires. – Comme mesure préopératoire avant une transplantation car- diaque. b. En oncologie: – Lymphome malin: staging; diagnostic de tumeurs résiduel- les et de récidives. – Staging des carcinomes pulmo- naires non à petites cellules et du mélanome malin. – Tumeur des cellules germinales chez l’homme: staging; diag- nostic de tumeur résiduelle après thérapie. – Cancer colorectal: restaging en cas de suspicion fondée (p. ex., ascension des marqueurs tumo- raux) de récidive locale, de métastases ganglionnaires ou à distance; différenciation entre cicatrice et tumeur. Diagnostic de tumeur résiduelle après thé- rapie. – Cancer du sein: staging ganglionnaire; diagnostic de métastases à distance chez les patientes à risque élevé. c. En neurologie: – Evaluation préopératoire de tumeurs cérébrales. – Evaluation préopératoire pour chirurgie de revascularisation complexe en cas d’ischémie cérébrale. – Evaluation de démences chez les patients âgés de moins de
70 ans.
– Epilepsie focale résistante à la thérapie.
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3. Les examens doivent être pratiqués
dans le cadre de l’étude suisse sur l’effet (outcome) de la TEP sur le coût et le bénéfice dans la prise en charge des patients.
9.3 Radiologie interventionnelle
Irradiation thérapeutique Non En cours d’évaluation 1.1.1993 au moyen de pions Irradiation thérapeutique Oui Mélanomes intraoculaires. 28.8.1986 / au moyen de protons 1.1.2002 Oui, en Indications: 1.1.2002 et cours – Tumeurs du crâne: Chordomes, chon- jusqu’au d’évalua- drosarcomes, tumeurs ORL (p.ex. 31.12.2006 tion carcinomes épidermoïdes, adénocar- cinomes, carcinomes adénocysti- ques, carcinomes mucoépidermoïdes, neuroesthésioblastomes, tumeurs ra- res telles que p. ex. para-gangliomes ou hémangiopéricytomes). – Tumeurs du cerveau et des méninges (gliomes Low Grade du grade 1 ou 2; ménigiomes). – Tumeurs en dehors du crâne dans les régions de la colonne vertébrale, du tronc et des extrémités (sarcomes des tissus mous et de l’os, carcinomes de la prostate). – Tumeurs de l’enfant et des adoles- cents, lorsque la plus grande impor- tance doit être attachée à la protection de l’organisme en croissance. Exécution: Dans un centre qualifié qui dispose de l’infrastructure nécessaire, notamment: – gantry – application moderne du faisceau (p. ex. spot-scanning, IMPT) – accélérateur de protons – dispositif de sécurité technique poussé – radioprotection, surveillance de la ra- dioactivité – support technique – personnel spécifiquement qualifié (médecins, physiciens, personnel non académique). Le centre doit disposer de l’autorisation de pratiquer de la part de l’OFSP et avoir une expérience du traitement au moyen de protons de plusieurs années.
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Radiochirurgie Oui Indications 1.1.1996 – neurinome du nerf acoustique – récidive d’adénome hypophysaire ou de pharyngeome crânien – adénome hypophysaire ou crânio- pharyngeome non opérable de ma- nière radicale – malformations artérioveineuses – méningeome – métastases cérébrales d’un volume 1.1.1999 maximum de 25 cm3 ou d’un diamè- jusqu’au tre ne dépassant pas 3,5 cm, dans la 31.12.2002 mesure où il y a au maximum 3 méta- stases et lorsque la maladie primaire est sous contrôle (pas de métastases systémiques démontrables), lors de douleurs resistant à toute autre théra- pie. Les fournisseurs de prestations (Gamma Knife et LINAC) doivent tenir un registre d’évaluation et saisir les coûts. – tumeurs malignes primaires d’un vo- lume de maximum 25 cm3 ou ne dé- passant pas un diamètre de 3,5 cm lorsque la localisation de la tumeur ne permet pas de l’opérer. Les fournis- seurs de prestations (Gamma Knife et LINAC) doivent tenir un registre d’évaluation et saisir les coûts.
10. Médecine complémentaire
Acunpuncture Oui Pratiquée par des médecins dont la for- 1.7.1999 mation dans cette discipline est reconnue par la Fédération des médecins suisses (FMH) Médecine Oui, en Pratiquée par des médecins dont la for- 1.7.1999 anthroposophique cours mation est reconnue par la Fédération jusqu’au d’évalua- des médecins suisses (FMH) 30.6.2005 tion Médecine chinoise Oui, en Pratiquée par des médecins dont la for- 1.7.1999 cours mation dans cette discipline est reconnue jusqu’au d’évalua- par la Fédération des médecins suisses 30.6.2005 tion (FMH) Homéopathie Oui, en Pratiquée par des médecins dont la for- 1.7.1999 cours mation dans cette discipline est reconnue jusqu’au d’évalua- par la Fédération des médecins suisses 30.6.2005 tion (FMH) Thérapie neurale Oui, en Pratiquée par des médecins dont la for- 1.7.1999 cours mation dans cette discipline est reconnue jusqu’au d’évalua- par la Fédération des médecins suisses 30.6.2005 tion (FMH)
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Phytothérapie Oui, en Pratiquée par des médecins dont la for- 1.7.1999 cours mation dans cette discipline est reconnue jusqu’au d’évalua- par la Fédération des médecins suisses 30.6.2005 tion (FMH)
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Index alphabétique A Ablation non chirurgicale de l’endomètre (3.) Acupuncture (10) Actigraphie (2.1) Aérosols soniques (7) Anisométrie, chirurgie réfractive (6.) Appareil auditif (implantation) (7) Application d’une pompe-ballon intra-aortale en cardiologie interventionnelle Arthrose – Injection intra-articulaire d’un lubrifiant artificiel (1.3) (2.4) – Injection intra-articulaire de teflon ou de silicone en tant que «lubrifiant» (1.3) (2.4) – Injection d’une solution mixte (Jodoformöl) Autotransfusion (1.1) B Buprénorphine, Traitement avec prescription de buprénorphine (8) C Cancer – Perfusion isolée des membres en hyperthermie et au moyen du facteur de nécrose tu- morale – Traitement du cancer par pompe à perfusion (chimiothérapie) (2.5) Cardio-vasculaires, maladies – réhabilitation (2.2) Cellulothérapie à cellules fraîches (2.1) Contrôle de la thérapie par vidéo (8) Cryoneurolyse (2.3) Cytologie en couches minces pour la détection précoce des cancers du col de l’utérus (3) D Décompression au laser de l’hernie discale(2.3) Défibrillateur (Implantation) (2.2) Dialyse péritonéale (2.1) Douleur, traitement de la – Electroneurostimulation transcutanée (TENS) (2.3) – Electrostimulation de la moelle épinière par l’implantation d’un système de neurosti- mulation (2.3) – Electrostimulation des structures cérébrales profondes par l’implantation d’un système de neurostimulation (2.3) – Thérapie intrathécale de la douleur chronique somatique, à l’aide d’un doseur im- plantable de médicament (2.3) – Thérapie neurale (2.3)
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E Electrocardiogramme (ECG), enregistrement par télémétrie (2.2) Electroneuromodulation des racines sacrées à l’aide d’un système implanté pour le traitement de l’incontinence urinaire et des troubles de la vidange vésicale (1.4) Electroneurostimulation transcutanée (TENS) (2.3) Electrostimulation de la moelle épinière par l’implantation d’un système de neurostimulation (2.3) Electrostimulation des structures cérébrales profondes par l’implantation d’un système de neu- rostimulation (2.3) Electrostimulation de la vessie (4) Embolisation des hémangiomes du visage (5) Embolisation (Traitement de la variocèle par embolisation) (1.4) Endomètre, ablation non chirurgicale (3.) Endoprothèses (1.1) Enurésie – Traitement par appareil avertisseur (4) Epilepsie (2.3) Erection, troubles de l’ – Prothèses péniennes (1.4) – Revascularisation (1.4) Eurythmie médicale (2.1) F Fécondation in vitro (3) Fécondation in vitro et transfert d’embryon (FIVETE) (3) Fragmentation des calculs rénaux (1.4) Frottis selon Papanicolau pour la détection précoce des cancers du col de l’utérus (3)
G Greffe autologue de chondrocytes (1.3) Greffe par épiderme autologue de culture (1.2) Greffe allogénique d’un équivalent de peau humaine bicouche vivant (1.2) Gymnastique de groupe pour enfants obèses (4)
H Hémodialyse («rein artificiel») (2.1) Hémodialyse à domicile (2.1) Hernie discale, opération décompression au laser (2.3) Héroïne, Traitement avec prescription d’héroïne (8) Homéopathie (10) I Imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) (10.2) Implant cochléaire pour le traitement de la surdité (7) Implantation de lentilles intraoculaires en vue de traiter la myopie (6) Implantation d’un appareil auditif (7)
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Implantation d’un défibrillateur (2.2) Implantation d’une pompe-ballon(2.2) Implantation d’un système de neurostimulation – pour l’électrostimulation de la moelle épinière (2.3) – pour l’électrostimulation des structures cérébrales profondes (2.3) Implantation d’un sphincter artificiel (1.4) Insémination artificielle (3) Insufflation de O2 (2.2) Insulinothérapie à l’aide d’une pompe à perfusion continue (2.1) Irradiation thérapeutique au moyen de protons (9.3) Irradiation thérapeutique au moyen de pions (9.3) Iscador, Thérapie à l’iscador, cf. Thérapie au viscum-album (cf. médecine anthroposophique)
L Laser (Traitement au laser) – ablation de la prostate (1.4) – cancer du col in situ (3) – capsulotomie (6) – chirurgie minimale palliative en oncologie (2.5) – condylomata acuminata (5) – hernie discale (2.3) – lésions rétiniennes (6) – naevus teleangiectaticus (5) – papillomatose des voies respiratoires (7) – résection de la langue (7) – rétinopathies diabétiques (6) – trabéculotomie (6) – tumeur vésicale ou du pénis (1.4) Latency Test (2.1) LDL-Aphérèse (2.1) Lithotritie des calculs biliaires (fragmentation des calculs biliaires) (2.1) Lithotritie rénale extra-corporelle par ondes de choc (fragmentation des calculs rénaux) (1.4) Lithotripsie de ptyalotithes (7) Logopédie (traitement des troubles du langage) (7) Low-level-laser (2.4)
M Maintenance of Wakefullness Test (2.1) Massage séquentiel péristaltique (2.2) Médecine anthroposophique (10) Médecine chinoise (10) Mesure de la mélatonine dans le sérum (2.1) Méthadone, Traitement avec prescription de méthadone (8) Multiple Sleep Latency Test (2.1)
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Moniteur ECG implantable (2.2) Monitoring de la respiration et de la fréquence cardiaque (4) Musicothérapie (8) Myopie, correction de la – traitement par excimer-laser (6) – kératotomie radiaire (6) – implantation de lentilles intraoculaires pour traiter la myopie (6)
N Neurothérapie (2.3) Nutrition entérale à domicile (2.1) Nutrition parentérale à domicile (2.1)
O Obésité – Traitement par les amphétamines et dérivés (2.1) – Traitement par ballonnet intragastrique (1.1) – Traitement chirurgical (1.1) – Traitement par diurétiques (2.1) – Traitement par injection de choriogonadotrophine (2.1) – Traitement par des hormones thyroïdiennes (2.1) Opération du cœur (1.1) Opération d’une hernie discale au laser (2.3) Opérations stéréotaxiques en vue de traiter la maladie de Parkinson (2.3) Oreille électronique (méthode Tomatis) (7) Osteochondral Mosaicplasty pour couvrir des lésions du tissu osseux ou cartilagineux (1.3) Ostéodensitométrie (9.1) Oxygénothérapie – Insufflation de O2 (2.2) – Traitement par O2 hyperbare (2.1) Ozone – Thérapie par injection d’ozone (2.1)
P Pacemaker, Surveillance téléphonique (2.2) Palatoplastie au laser (7) Perfusion parentérale d’antibiotiques (2.1.) Phytothérapie (10) Photo-chimiothérapie extracorporelle ( 2.5) Plasmaphérèse (2.1) Polygraphie (2.1) Polysomnographie (2.1) Posture, Traitement des défauts (1.3) Potentiels évoqués visuels (2.3) (6) Prostate, ablation de la (1.4)
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Protection des hanches pour prévenir les fractures du col du fémur (1.3) Prothèse vocale (7) Psoriasis – Photothérapie sélective par ultraviolets (SUP) (5) – Traitement par la lumière noire (PUVA) (5) Psychodrame (8) Psychothérapie de groupe (8)
R Radiochirurgie (9.3) Reconstruction mammaire opératoire (1.1) Recouverture de lésions cornéennes avec de la membrane amnios (6) Réhabiliation de patients souffrant de maladies cardio-vasculaires (2.2) Relaxation – Thérapie de relaxation selon Ajuriaguerra (8) Résonance magnétique nucléaire (IRM) (9.2) Revascularisation transmyocardique par laser (2.2) S Scanner (Tomographie axiale computérisée) (10.1) Sérocytothérapie (2.1) Sevrage des opiacés ultra court (SOUC) (8) Sevrage des opiacés en traitement ambulatoire (ESCAPE) (8) Sphincter artificiel (Implantation) (1.4) Spondylodèse par cages intersomatiques (2.3) Stérilisation – de la femme (3) – de l’homme (3) Stimulateur cardiaque, Surveillance téléphonique (2.2) Stimulation magnétique en tant que méthode d’investigation neurologique (2.3) Synoviorthèse (2.4) Système de stabilisation pour opération de pontage coronarien à cœur battant (1.1) Système implantable pour l’enregistrement d’un électrocardiogramme sous-cutané (2.2) T Test, Multiple Sleep, Latency (2.1) Test respiratoire (2.1) Thérapie climatique au bord de la Mer Morte (5) Thérapie intrathécale au Baclofen en cas de spasticité, à l’aide d’un doseur implantable de mé- dicament (2.3) Thérapie intrathécale de la douleur chronique somatique, à l’aide d’un doseur implantable de médicament (2.3) Thérapie par le jeu et par la peinture chez les enfants (4) (8) Thérapie par ondes de choc extracorporelles (lithotripsie) appliquée à l’appareil locomoteur (1.3) Thérapie photodynamique de la dégénérescence maculaire avec Verteporfine (6.0)
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Thérapie neurale (10) Toxicomanie – Traitement ambulatoire et hospitalier (8) – Traitement à la méthadone (8) – Sevrage des opiacés ultra court (SOUC) (8) Tomographie axiale computérisée (Scanner) (9.1) Tomographie par émission de positrons (9.2) Traitement chirurgical des troubles de l’érection – Prothèses péniennes (1.4) – Revascularisation (1.4) Traitement orthoptique (6) Traitement de substitution en cas de dépendance aux opiacés (8) Transplantation – cardiaque (1.2) – cœur-poumon (1.2) – du foie (1.2) – de cellules souches hématopoïétique (2.1) – du pancréas (1.2) – du poumon (1.2) – rénale (1.2)
U Ultrasons, diagnostic – biométrie ultrasonique de l’œil (6) – diagnostic par ultrasons en obstétrique et gynécologie (3) Uroflowmétrie (1.4)
V Vaccination contre la rage (2.1) Viscosupplémentation(1.3) Viscum-album, Thérapie à l’Iscador (cf. médecine anthroposophique)