AS 2003 209

Ordonnance sur le doctorat délivré par l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich

Ordonnance sur le doctorat délivré par l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance sur le doctorat de l’EPFZ)

Modification du 3 décembre 2002

La Direction de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich arrête:

I L’ordonnance du 16 décembre 2000 sur le doctorat de l’EPFZ1 est modifiée comme suit:

Art. 3 Titres de docteur

1 L’EPFZ décerne le titre de «docteur ès sciences (dr ès sc. EPF Zurich)».

2 Les personnes auxquelles est décerné un doctorat honorifique reçoivent le titre de docteur de l’EPFZ, complété par la mention «à titre honorifique» ou «honoris causa».

Art. 28, al. 1, let. b

1 Le doctorat contient:

b. le titre de docteur;

Art. 37a Disposition transitoire de la modification du 3 décembre 2002 Toute personne admise comme candidat au doctorat à l’EPF Zurich avant le 1er janvier 2003 devra déclarer, lors de son inscription à l’examen de doctorat, si elle désire que l’appellation de son doctorat soit régie par l’ancien droit ou par le nou- veau droit.

II La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 2003.

3 décembre 2002 Au nom de la Direction de l’Ecole polytechnique: Le président, Olaf Kübler Le délégué, Peter Kottusch

1 RS 414.133.1

2002-2783 209