AS 2003 3067

Ordonnance générale concernant les examens de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich

Ordonnance générale concernant les examens de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance sur les examens de l’EPFZ)

Modification du 10 septembre 2002

La Direction de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich arrête:

I L’ordonnance générale du 8 octobre 1996 concernant les examens de l’Ecole poly- technique fédérale de Zurich¹ est modifiée comme suit:

Art. 1, al. 1 à 3 et 3bis 1 La présente ordonnance fixe les principes applicables à l’organisation de tous les examens et les dispositions communes applicables à l’organisation des examens de diplômes dans les filières d’études non échelonnées.

2 et 3 Abrogés

3bis La présente ordonnance ne s’applique pas aux examens aux filières d’études échelonnées, qui sont régies par l’ordonnance du 10 septembre 2002 sur le contrôle des acquis à l’EPFZ².

Art. 6a Tricherie

1 Le recteur fixe la procédure à suivre en cas de tricherie aux examens.

2 Si un candidat triche à un examen, le recteur peut déclarer son examen non réussi.

Art. 29a Disposition transitoire relative à la modification du 10 septembre 2002 Le recteur règle le contrôle des acquis en cas de passage d’une filière d’études non échelonnée, soumise à la présente ordonnance, à une filière échelonnée, soumise à l’ordonnance du 10 septembre 2002 sur le contrôle des acquis à l’EPFZ³.