AS 2009 1997

Ordonnance du DFI sur les aliments spéciaux

Modification du 11 mai 2009

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) arrête:

I L’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les aliments spéciaux¹ est modifiée comme suit:

Art. 20, al. 16 16 Pour les aliments d’appoint, à titre d’alternative aux art. 26, al. 4, et 29, al. 3, OEDAl², la valeur énergétique et la teneur en nutriments ou en composants nutritifs, ainsi que le pourcentage par rapport à l’apport journalier recommandé peuvent être exprimés par ration journalière. L’apport journalier recommandé est régi par l’annexe 1 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’addition de substan- ces essentielles ou physiologiquement utiles aux denrées alimentaires³.

Art. 22, al. 6bis, 8 et 11 6bis Les compléments alimentaires avec des sels minéraux basiques contiennent des sels basiques appropriés (bicarbonate, carbonate et citrate) de magnésium, de potas- sium ou de calcium. 8 En dérogation aux art. 26, al. 4, et 29, al. 3, OEDAl⁴, la valeur énergétique et la teneur en nutriments ou en composants nutritifs ainsi que le pourcentage par rapport à l’apport journalier recommandé doivent être exprimés par ration journalière. L’apport journalier recommandé est régi par l’annexe 1 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles aux denrées alimentaires⁵. 11 Les compléments alimentaires avec des sels minéraux basiques peuvent porter une mention indiquant qu’ils aident à réguler l’équilibre acido-basique.

II Les annexes 2a, 3, 6, 12, 13 et 14 sont remplacées par les versions ci-jointes.

Annexe 2a (art. 17, al. 3, let. c)

Spécifications concernant la teneur en protéines, la source protéique et la transformation des protéines utilisées dans la fabrication de préparations pour nourrissons à base d’hydrolysats de protéines de lactosérum dérivées de protéines lactiques, ayant une teneur en protéines inférieure à 0,56 g/100 kJ (2,25 g/100 kcal)

1 Teneur en protéines

Teneur en protéines = teneur en azote × 6,25. Minimum Maximum 0,44 g/100 kJ 0,7 g/100 kJ (1,86 g/100 kcal) (3 g/100 kcal)

2 Source protéique

Protéines de lactosérum doux déminéralisé, dérivées de lait après précipita- tion enzymatique des caséines au moyen de la chymosine, composées de:

21 63 % d’isolat de protéines de lactosérum sans caséinoglycomacropeptide

ayant:

211 une teneur minimale en protéines de 95 % de la matière sèche;

212 une dénaturation des protéines inférieure à 70 %, et

213 une teneur en cendres maximale de 3 %; et

22 37 % de concentré de protéines de lactosérum doux ayant:

221 une teneur minimale en protéines de 87 % de la matière sèche;

222 une dénaturation des protéines inférieure à 70 %, et

223 une teneur en cendres maximale de 3,5 %.

3 Transformation des protéines

Procédé d’hydrolyse à deux étapes utilisant une préparation de trypsine et comprenant un traitement thermique (durant 3 à 10 minutes à une tempéra- ture de 80 à 100 °C) entre les deux étapes d’hydrolyse.

1999

Aliments spéciaux RO 2009

4 Qualité des protéines

Les acides aminés indispensables ou indispensables sous certaines condi- tions du lait maternel, exprimés en milligrammes pour 100 kJ ou 100 kcal, sont les suivants:

Pour 100 kJ Pour 100 kcal

Arginine 16 69 Cystine 6 24 Histidine 11 45 Isoleucine 17 72 Leucine 37 156 Lysine 29 122 Méthionine 7 29 Phénylalanine 15 62 Thréonine 19 80 Tryptophane 7 30 Tyrosine 14 59 Valine 19 80

2000

Aliments spéciaux RO 2009

Annexe 3 (art. 17, al. 3, let. e, 17a, al. 4, 18, al. 2, let. d, et 18a, al. 4)

Nutriments admis dans les préparations pour nourrissons et les préparations de suite

1. Vitamines

Vitamines Formule vitaminique

Vitamine A Acétate de rétinyl Palmitate de rétinyl Rétinol Vitamine D Vitamine D² (= ergocalciférol) Vitamine D³ (= cholécalciférol) Vitamine B¹ Chlorhydrate de thiamine Nitrate de thiamine Vitamine B² Riboflavine Riboflavine-5-phosphate de sodium Niacine Nicotinamide Acide nicotinique Vitamine B6 Chlorhydrate de pyridoxine Pyridoxine-5-phosphate Folate Acide folique Acide pantothénique D-pantothénate de calcium D-pantothénate de sodium Dexpantothénol Vitamine B12 Cyanocobalamine Hydroxocobalamine Biotine D-biotine Vitamine C Acide L-ascorbique L-ascorbate de sodium L-ascorbate de calcium Acide 6-palmityl-L-ascorbique (palmitate d’ascorbyle) Ascorbate de potassium Vitamine E D-alpha-tocophérol DL-alpha-tocophérol Acétate de D-alpha-tocophérol Acétate de DL-alpha-tocophérol Vitamine K Phylloquinone (phytoménadione)

2001

Aliments spéciaux RO 2009

2. Sels minéraux

Sels minéraux Sels admis

Calcium (Ca) Carbonate de calcium Chlorure de calcium Citrates de calcium Gluconate de calcium Glycérophosphate de calcium Lactate de calcium Orthophosphates de calcium Hydroxyde de calcium Magnésium (Mg) Carbonate de magnésium Chlorure de magnésium Oxyde de magnésium Orthophosphates de magnésium Sulfate de magnésium Gluconate de magnésium Hydroxyde de magnésium Citrates de magnésium Fer (Fe) Citrate de fer Gluconate de fer Lactate de fer Sulfate de fer Citrate de fer ammoniacal Fumarate de fer Diphosphate de fer (pyrophosphate de fer) Bisglycinate ferreux Cuivre (Cu) Citrate de cuivre Gluconate de cuivre Sulfate de cuivre Complexe cuivre-lysine Carbonate de cuivre Iode (I) Iodure de potassium Iodure de sodium Iodate de potassium Zinc (Zn) Acétate de zinc Chlorure de zinc Lactate de zinc Sulfate de zinc Citrate de zinc Gluconate de zinc Oxyde de zinc

2002

Aliments spéciaux RO 2009

Sels minéraux Sels admis

Manganèse (Mn) Carbonate de manganèse Chlorure de manganèse Citrate de manganèse Sulfate de manganèse Gluconate de manganèse Sodium (Na) Bicarbonate de sodium Chlorure de sodium Citrate de sodium Gluconate de sodium Carbonate de sodium Lactate de sodium Sels de sodium de l’acide orthophosphorique Hydroxyde de sodium Potassium (K) Bicarbonate de potassium Carbonate de potassium Chlorure de potassium Citrates de potassium Gluconate de potassium Lactate de potassium Sels de potassium de l’acide orthophosphorique Hydroxyde de potassium Sélénium (Se) Sélénate de sodium Sélénite de sodium

2003

Aliments spéciaux RO 2009

3. Acides aminés et autres composés azotés

L-arginine et son chlorhydrate6 L-cystine et ses chlorhydrates L-histidine et ses chlorhydrates L-isoleucine et ses chlorhydrates L-leucine et ses chlorhydrates L-lysine et ses chlorhydrates L-cystéine et ses chlorhydrates L-méthionine L-phénylalanine L-thréonine L-tryptophane L-tyrosine L-valine L-carnitine et son chlorhydrate L-carnitine-L-tartrate Taurine Monophosphate 5’ de cytidine et ses sels de sodium Monophosphate 5’ d’uridine et ses sels de sodium Monophosphate 5’ d’adénosine et ses sels de sodium Monophosphate 5’ de guanosine et ses sels de sodium Monophosphate 5’ d’inosine et ses sels de sodium

4. Autres substances

Choline Chlorure de choline Citrates de choline Tartrates de choline Inositol

6 L-arginine et son chlorhydrate sont exclusivement utilisés pour la fabrication des préparations pour nourrissons visées à l’art. 17, al. 3, let. c.

2004

Aliments spéciaux RO 2009

Annexe 6 (art. 18a, al. 5, et 19, al. 10)

Valeurs de référence pour l’étiquetage nutritionnel des denrées destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge

Nutriment Valeur de référence Préparations de suite Préparations à base de céréales et autres aliments

Vitamine A (μg) 400 400 Vitamine D (μg) 7 10 Vitamine E (mg ET) 5 – Vitamine K (μg) 12 – Vitamine C (mg) 45 25 Vitamine B¹ (thiamine) (mg) 0,5 0,5 Vitamine B² (riboflavine) (mg) 0,7 0,8 Niacine (mg) 7 9 Vitamine B6 (mg) 0,7 0,7 Folate (μg) 125 100 Vitamine B12 (μg) 0,8 0,7 Acide pantothénique (mg) 3 – Biotine (μg) 10 – Calcium (mg) 550 400 Phosphore (mg) 550 – Potassium (mg) 1000 – Sodium (mg) 400 – Chlore (mg) 500 – Fer (mg) 8 6 Zinc (mg) 5 4 Iode (μg) 80 70 Sélénium (μg) 20 10 Cuivre (mg) 0,5 0,4 Magnésium (mg) 80 – Manganèse (mg) 1,2 –

2005

Aliments spéciaux RO 2009

Annexe 12 (art. 20, al. 7 et 13)

Liste des substances admises dans les aliments destinés aux personnes ayant besoin d’un apport énergétique ou nutritionnel accru (aliments d’appoint)

Substance Sels Déclaration Exigences Mention admise Conditions Remarques

L-carnitine Base, tartrate, en mg par ration max. 1000 mg/jour Sert à transporter les Ne doit pas être revendi- fumarate journalière acides gras dans les mito- qué comme produit chondries et permet leur amaigrissant ou pour la oxydation optimale réduction de la masse (libération d’énergie). graisseuse.

Créatine Monohydrate en g par ration journalière Dose initiale: jusqu’à Augmentation des perfor- Ne convient pas aux Il y a lieu de 20 g/jour, durant 7 jours mances musculaires enfants ni aux jeunes en mentionner qu’une Dose d’entretien: anaérobies de courte période de croissance, prise de poids peut

2 à 4 g/jour durée. ne convient pas pour les intervenir.

Pyruvate en g par ration journalière 5g traitements de longue durée.

Choline max. 1 g par jour

Inositol 300 à 1000 mg/jour

D-Ribose en mg par 100 ml max. 200 mg par 100 ml

2006

Aliments spéciaux RO 2009

Substance Sels Déclaration Exigences Mention admise Conditions Remarques

Caféine en mg par 100 ml, max. 160 mg/jour, en plus Augmentation de courte Remarque: en mg par 100 g, de l’apport normal en durée des performances à consommer avec en mg par ration caféine physiques modération en journalière ou en raison de la teneur pourcentage élevée en caféine. Ne convient pas aux enfants, aux femmes enceintes, aux femmes qui allaitent ni aux personnes sensi- bles à la caféine.

L-arginine en mg par ration journalière max. 2 g/jour

L-ornithine en mg par ration journalière max. 2 g/jour L-glutamine en g par ration journalière max. 10 g/jour L-glycine en g par ration journalière max. 5 g/jour

Taurine en mg par ration journalière jusqu’à 1000 mg/portion

Acides aminés en mg par ration apport journalier minimum journalière ou en (l’apport optimal est env. mg/100 g de protéines 2 fois plus élevé): L-lysine 700 mg L-leucine 1,1 g L-thréonine 500 mg L-méthionine 1,1 g L-valine 800 mg L-phénylalanine 1,1 g L-isoleucine 700 mg

2007

Aliments spéciaux RO 2009

Annexe 13 (art. 20, al. 7 et 8, 21, al. 4, 22, al. 3, 4 et 5, 22a, al. 4, et 22b, al. 5)

Vitamines, sels minéraux et autres nutriments: apports journaliers admissibles pour les adultes

Vitamines/sels minéraux/autres nutriments Apports journaliers admissibles pour les adultes

Vitamines Vitamine A 800 μg β-carotène (provitamine A) 4,8 mg Vitamine D 5 μg Vitamine E 12 mg Vitamine C 80 mg Vitamine K 75 μg Vitamine B¹ (thiamine) 1,1 mg Vitamine B² (riboflavine) 1,4 mg Niacine (vitamine PP) 16 mg Vitamine B6 1,4 mg Acide folique/folacine 200 μg Vitamine B12 2,5 μg Biotine 50 μg Acide pantothénique 6 mg

Sels minéraux et oligo-éléments Calcium 800 mg Phosphore 700 mg Fer 14 mg Magnésium 375 mg Zinc 10 mg Iode 150 μg Sélénium 55 μg Cuivre 1 mg Manganèse 2 mg Chrome 40 μg Molybdène 50 μg Potassium 2000 mg Chlore 800 mg

Autres nutriments Coenzyme Q 10 30 mg Isoflavones 50 mg Caroténoïde lutéine 10 mg Caroténoïde zéaxanthine 0,5 mg Caroténoïde lycopine 6 mg

2008

Aliments spéciaux RO 2009

Vitamines/sels minéraux/autres nutriments Apports journaliers admissibles pour les adultes

Acides gras Oméga-3 1700 mg Acides gras à longue chaîne Oméga-3 500 mg EPA + DHA (total)a Taurine 1000 mg a EPA: acide eicosapentaénoïque; DHA: acide docosahexaénoïque

2009

Aliments spéciaux RO 2009

Annexe 14 (art. 20, al. 7 et 9, 20a al. 4, 21, al. 5, 22, al. 6, 22a, al. 5, et 22b, al. 6)

Complexes nutritifs admis

Catégorie 1: Vitamines Vitamine A Rétinol Acétate de rétinyl Palmitate de rétinyl Bêta-carotène

Vitamine D Vitamine D³ (= cholécalciférol) Vitamine D² (= ergocalciférol)

Vitamine E D-alpha-tocophérol DL-alpha-tocophérol Acétate de D-alpha-tocophérol Acétate de DL-alpha-tocophérol Succinate acide de D-alpha-tocophérol Succinate de D-alpha-tocophéryl polyéthylène glycol 1000

Vitamine K Phylloquinone (phytoménadione)

Vitamine B¹ Chlorhydrate de thiamine Nitrate de thiamine

Vitamine B² Riboflavine Riboflavine-5-phosphate de sodium

Niacine Acide nicotinique Nicotinamide

Acide pantothénique D-pantothénate de calcium D-pantothénate de sodium Dexpantothénol

2010

Aliments spéciaux RO 2009

Vitamine B6 Chlorhydrate de pyridoxine Pyridoxine-5-phosphate Dipalmitate de pyridoxine

Acide folique Acide ptéroylglutamique Calcium-L-méthylfolate

Vitamine B12 Cyanocobalamine Hydroxocobalamine

Biotine D-biotine

Vitamine C Acide L-ascorbique L-ascorbate de sodium L-ascorbate de calcium Ascorbate de potassium L-ascorbyl 6-palmitate

Catégorie 2: Sels minéraux Calcium Carbonate Chlorure Citrates Gluconate Glycérophosphate Lactate Orthophosphates Hydroxyde Oxyde Chélate d’acides aminés Pidolate

Magnésium Acétate Carbonate Chlorure Citrates Gluconate Glycérophosphate

2011

Aliments spéciaux RO 2009

Orthophosphates Lactate Hydroxyde Oxyde Sulfate Chélate d’acides aminés Pidolate L-aspartate (seulement aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales)

Fer Carbonate de fer Citrate de fer Citrate de fer ammoniacal Gluconate de fer Fumarate de fer Diphosphate sodique de fer Lactate de fer Sulfate de fer Diphosphate de fer (pyrophosphate de fer) Saccharate de fer Fer élémentaire (carbonylé + électrolytique + réduit à l’hydrogène) Hydroxyde ferreux Pidolate ferreux Chélate d’acides aminés Bisglycinate de fer

Cuivre Carbonate de cuivre Citrate de cuivre Gluconate de cuivre Sulfate de cuivre Complexe cuivre-lysine Chélate d’acides aminés

Iode Iodure de potassium Iodate de potassium Iodure de sodium Iodate de sodium

Zinc Acétate Chlorure Citrate Gluconate Lactate Oxyde

2012

Aliments spéciaux RO 2009

Carbonate Sulfate Chélate d’acides aminés

Manganèse Carbonate Chlorure Citrate Gluconate Glycérophosphate Sulfate Chélate d’acides aminés

Sodium Bicarbonate Carbonate Chlorure Citrate Gluconate Lactate Hydroxyde Sels de l’acide orthophosphorique

Potassium Bicarbonate Carbonate Chlorure Citrate Gluconate Glycérophosphate Lactate Hydroxyde Sels de l’acide orthophosphorique

Sélénium Sélénate de sodium Hydrogénosélénite de sodium Sélénite de sodium Levure enrichie

Chrome (III) et ses formes hexahydratées Chlorure Sulfate Chélate d’acides aminés

2013

Aliments spéciaux RO 2009

Molybdène (VI) Molybdate d’ammoniaque Molybdate de sodium

Catégorie 3: Acides aminés Remarque: pour les acides aminés admis, les sels de sodium, de potassium, de calcium et de magnésium ainsi que leurs chlorhydrates peuvent également être utilisés. L-alanine L-arginine L-arginine-L-aspartate (seulement aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales) L-acide aspartique (seulement aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales) L-citrulline (seulement aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales) L-cystéine L-cystine L-histidine L-acide glutamique L-glutamine L-glycine L-isoleucine L-leucine L-lysine L-lysine-L-aspartate (seulement aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales) L-lysine-L-glutamate (seulement aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales) L-lysine acétate L-méthionine L-ornithine L-phénylalanine L-proline L-sérine L-thréonine L-tryptophane L-tyrosine L-valine N-acétyl-L-cystéine (seulement aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales) N-acétyl-L-méthionine (seulement aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales)

2014

Aliments spéciaux RO 2009

Catégorie 4: Autres nutriments L-carnitine L-chlorhydrate de carnitine L-carnitine-L-tartrate Créatine monohydrate Créatine pyruvate Choline Chlorure de choline Tartrates de choline Citrate de choline Coenzyme Q10 Caféine DHA et ses esters extraits d’huile de poisson ou d’huile d’algue EPA et ses esters extraits d’huile de poisson ou d’huile d’algue Inositol Isoflavones (extraits de soja et/ou de trèfle des prés) Lutéine (extrait de tagète) Lycopine (extrait de tomates) Acides gras oméga-3 extraits des huiles végétales, des huiles de poisson et des huiles d’algue Taurine Zéaxanthine (extrait de tagète)

2015

Aliments spéciaux RO 2009

2016