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Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction

RS 0.453; RO 1975 1135

A

Modification des Annexes I, II et III de la Convention La teneur des annexes publiées au RO 2007 5293 est remplacée par le nouveau texte ci-après entré en vigueur le 1er juillet 2008.

Texte original

Annexes I, II et III Interprétation

1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiquées:

a. par le nom de l’espèce; ou b. par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désigné dudit taxon.

2. L’abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

3. Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification. 4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l’espèce: a. «ssp.» sert à désigner une sous-espèce; et b. «var(s).» sert à désigner une ou des variétés.

5. L’abréviation «p.e.» sert, le cas échéant, à désigner les espèces disparues.

6. Conformément aux dispositions de l’Art. I, par. b), al. iii), de la Convention, le signe (#) suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supé- rieur inscrit à l’Annexe II sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Convention: #1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies), b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles,

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c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement, et d) les fruits et leurs parties et produits provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla; #2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen, et b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; #3 sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de raci- nes; #4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, sauf celles des cactus mexicains provenant du Mexique, et le pollen, b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement, d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou repro- duites artificiellement, et e) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artifi- ciellement; #5 sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages; #6 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués; #7 sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits; #8 sert à désigner toutes les parties souterraines (c’est-à-dire les racines et les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre; #9 sert à désigner toutes les parties et tous les produits sauf ceux portant le label «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harves- ting and production in collaboration with the CITES Management Authori- ties of Botswana/Namibia/Afrique du Sud under agreement no. BW/ NA/ZA xxxxxx» (Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l’Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l’accord no BW/NA/ZA xxxxxx); et #10 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes; #11 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués, la poudre et les extraits.

7. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à

l’Annexe I n’est annoté de manière à ce que ses hybrides soient traités conformé- ment aux dispositions de l’Art. III de la Convention. Par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou de plusieurs de ces espèces ou d’un ou de

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plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d’un certificat de reproduction artificielle. En outre les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles de ces hybrides ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

8. Réserves faites par la Suisse:

signifie que la Suisse traite le taxon en question selon l’Annexe II;

signifie que la Suisse considère que le taxon en question n’est pas visé par la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Fauna (animaux) Chordata Mammalia Mammifères

Artiodactyla Artiodactyles Antilocapridae Antilocapridés Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique) Antilocapre, Pronghorn Bovidae Bovidés Addax nasomaculatus Addax Ammotragus lervia Mouflon à manchettes, Aoudad Antilope cervicapra (Népal) Antilope cervicapre Bison bison athabascae Bison des forêts Bos gaurus1 Gaur

1 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Bos mutus2 Yack sauvage Bos sauveli Kouprey Bubalus arnee3 (Népal) Buffle de l’Inde Bubalus depressicornis Anoa des plaines Bubalus mindorensis Tamarau Bubalus quarlesi Anoa des montagnes Budorcas taxicolor Takin Capra falconeri Markhor Capricornis milneedwardsii Saro d’Indochine Capricornis rubidus Saro rouge

2 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. 3 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Capricornis sumatraensis Saro du Sumatra Capricornis thar Saro de l’Himalaya Cephalophus brookei Brooke-Ducker Céphalophe géant Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink Cephalophus ogilbyi Céphalophe d’Ogilby Cephalophus silvicultor Céphalophe à dos jaune Cephalophus zebra Céphalophe zèbre Damaliscus pygargus pygargus Bontebok Gazella cuvieri Gazelle de Cuvier Gazella dorcas (Algérie, Tunisie) Gazelle dorcas

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Annexe I Annexe II Annexe III

Gazella leptoceros Gazelle leptocère, gazelle des sables Hippotragus niger variani Hippotrague noir géant Kobus leche Cobe de Lechwe Naemorhedus baileyi Goral roux (Bouquetin du Népal) Naemorhedus caudatus Goral à queue longue Naemorhedus goral Goral Naemorhedus griseus Goral de Chine Nanger dama Gazelle dama Oryx dammah Oryx algazelle Oryx leucoryx Oryx blanc Ovis ammon Mouflon d’Asie

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Annexe I Annexe II Annexe III

Ovis ammon hodgsonii Mouflon de l’Himalaya Ovis ammon nigrimontana Argali de Karatau Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique) Mouflon d’Amérique Ovis orientalis ophion Mouflon de Chypre Ovis vignei Urial Ovis vignei vignei Urial de Ladak Pantholops hodgsonii Antilope du Tibet Philantomba monticola Céphalophe bleu Pseudoryx nghetinhensis Soala Rupicapra pyrenaica ornata Chamois des Abruzzes Saiga borealis Saïga de Mongolie

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Annexe I Annexe II Annexe III

Saiga tartarica Saïga Tetracerus quadricornis (Népal) Tétracère Camelidae Camélidés Lama glama guanicoe Guanaco Vicugna vicugna (Sauf les populations de l’Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región], et du Pérou [toute la population]) Vicogne Vicugna vicugna (Seulement les populations de l’Argentine4 [populations des provinces de Jujuy et de

4 Population de l’Argentine (inscrite à l’Annexe II):

A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-ARGENTINA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie5 [toute la popula- tion], du Chili6 [population de Primera Región] et du Pérou7 [toute la population]) Vigogne Cervidae Cervidés Axis calamianensis Cerf-cochon calamien

5 Population de la Bolivie (inscrite à l’Annexe II)

A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte des vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-BOLIVIA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

6 Population du Chili (inscrite à l’Annexe II)

Population de la Primera Región, à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-CHILE». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

7 Population du Pérou (inscrite à l’Annexe II):

A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-PERÚ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Axis kuhlii Cerf-cochon de Kuhl Axis porcinus annamiticus Cerf-cochon de Thaïlande Blastocerus dichotomus Cerf des marais Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan Cervus elaphus barbarus (Algérie, Tunisie) Cerf de Barbarie Cervus elaphus hanglu Cerf élaphe du Cachemire Dama dama mesopotamica Daim de Mésopotamie Hippocamelus spp. Cerfs des Andes Mazama temama cerasina (Guatemala) Daguet rouge du Guatemala Muntiacus crinifrons Muntjac noir Muntiacus vuquangensis Muntjac géant

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Annexe I Annexe II Annexe III

Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala) Cerf de Virginie (sous-espèce) Ozotoceros bezoarticus Cerf des pampas Pudu mephistophiles Pudu du Nord Pudu puda Pudu du Sud Rucervus duvaucelii Barasingha ou cerf des marais Rucervus eldii Cerf d’Eld ou Thamin Hippopotamidae Hippopotamidés Hexaprotodon liberiensis Hippopotame nain Hippopotamus amphibius Hippoptame Moschidae Chevrotains porte-musc Moschus spp. (Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan) Porte-musc

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Annexe I Annexe II Annexe III

Moschus spp. (Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan Chevrotains porte-musc Suidae Suidés Babyrousa babyrussa Babiroussa Babyroussa bolabatuensis

Babyroussa celebensis Babiroussa des Célèbes Babyroussa togeanensis Babiroussa de l’Ile Togian Sus salvanius Sanglier nain Tayassuidae Pécaris Tayassuidae spp.8

Catagonus wagneri Pécari du Chaco

8 Sauf les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d’Amérique et du Mexique.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Carnivora Carnivores

Ailuridae Pandas rouges Ailurus fulgens Petit panda Canidae Canidés Canis aureus (Inde) Chacal commun Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan) Loup Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde,du Népal et du Pakistan) Loup Cerdocyon thous Renard crabier Chrysocyon brachyurus Loup à crinière Cuon alpinus Cuon d’Asie

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Annexe I Annexe II Annexe III

Lycalopex culpaeus Renard culpeo Lycalopex fulvipes Renard de Darwin Lycalopex griseus Renard gris de l’Argentine Lycalopex gymnocercus Renard d’Azara Speothos venaticus Chien des buissons Vulpes bengalensis (Inde) Renard du Bengale Vulpes cana Renard de Blanford Vulpes vulpes griffithi (Inde) Vulpes vulpes montana (Inde) Vulpes vulpes pusilla (Inde) Sous-espèces du renard commun Vulpes zerda Fennec Eupleridae Carnivores malgaches Cryptoprocta ferox Fossa

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Annexe I Annexe II Annexe III

Eupleres goudotii Falanouc Fossa fossana Civette malgache Felidae Félidés Felidae spp.9 Acinonyx jubatus10 Guépard Caracal caracal (Seulement la population d’Asie) Caracal Catopuma temminckii Chat doré d’Asie Felis nigripes Chat à pieds noirs Leopardus geoffroyi Chat de Geoffroy

9 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention 10 Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont alloués comme suit: – Botswana 5 – Namibie 150 – Zimbabwe 50 Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Art. III de la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Leopardus jacobitus Chat des Andes Leopardus pardalis Ocelot Leopardus tigrinus Chat tigre Leopardus wiedii Margay Lynx pardinus Lynx méditerranéen Neofelis nebulosa Panthère longibande Panthera leo persica Lion d’Asie Panthera onca Jaguar Panthera pardus Léopard Panthera tigris Tigre Pardofelis marmorata Chat marbré

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Annexe I Annexe II Annexe III

Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande) Chat léopard du Bengale Prionailurus planiceps Chat à tête plate Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l’Inde) Chat rougeâtre Puma concolor coryi Puma de Floride Puma concolor costaricensis Puma d’Amérique centrale Puma concolor couguar Puma oriental Puma yagouaroundi (Seulement les populations d’Amérique du Nord et d’Amérique centrale) Jaguarondi Uncia uncia Panthère des neiges

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Annexe I Annexe II Annexe III

Herpestidae Herpestidés Herpestes edwardsi (Inde) Mangouste d’Edwards ou Mungo indien Herpestes fuscus (Inde) Mangouste brune (de l’Inde)

Herpestes javanicus auropunctatus Mangouste tachetée (de l’Inde) Herpestes smithii (Inde) Mangouste vermeil Herpestes urva (Inde) Mangouste crabière Herpestes vitticollis (Inde) Mangouste à cou rayé Hyaenidae Protèle Proteles cristata (Botswana) Protèle ou loup fouisseur

Mephitidae Moufettes Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie

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Annexe I Annexe II Annexe III

Mustelidae Martres Lutrinae Loutres Lutrinae spp.

Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria) Loutre à joues blanches Enhydra lutris nereis Loutre de mer de Californie Lontra felina Loutre marine, chat de mer, chungungo Lontra longicaudis Loutre d’Amérique du Sud Lontra provocax Loutre du Chili Lutra lutra Loutre d’Europe Lutra nippon Loutre japonaise Pteronura brasiliensis Loutre géante

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Annexe I Annexe II Annexe III

Mustelinae Martres Eira barbara (Honduras) Tayra Galictis vittata (Costa Rica) Grison d’Allemand Martes flavigula (Inde) Martre de l’Inde Martes foina intermedia (Inde) Sous-espèce de la fouine Martes gwatkinsii (Inde) Martre de l’Inde du Sud Mellivora capensis (Botswana) Ratel ou zorille du Cap Mustela altaica (Inde) Belette de l’Altai Mustela erminea ferghanae (Inde) Hermine (sous-espèce) Mustela kathiah (Inde) Belette à ventre jaune Mustela nigripes Putois à pieds noirs Mustela sibirica (Inde) Belette de Sibérie

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Annexe I Annexe II Annexe III

Odobenidae Morses Odobenus rosmarus (Canada) Morse Otariidae Otaries Arctocephalus spp. Arctocéphales, otaries à fourrure Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe Phocidae Phoques Mirounga leonina Eléphant de mer du Sud Monachus spp. Phoques-moines Procyonidae Procyonidés Bassaricyon gabbii (Costa Rica) Olingo Bassariscus sumichrasti (Costa Rica) Bassarisque d’Amérique centrale Nasua narica (Honduras) Coati roux Nasua nasua solitaria (Uruguay) Coati roux (sous-espèce)

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Annexe I Annexe II Annexe III

Potos flavus (Honduras) Potos, kinkajou Ursidae Ours Ursidae spp.

Ailuropoda melanoleuca Panda géant Helarctos malayanus Ours de cocotiers Melursus ursinus Ours de l’Inde Tremarctos ornatus Ours à lunettes Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie) Ours brun Ursus arctos isabellinus Ours Isabelle Ursus thibetanus Ours à collier

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Annexe I Annexe II Annexe III

Viverridae Viverridés Arctictis binturong (Inde) Binturong Civettictis civetta (Botswana) Civette d’Afrique Cynogale bennettii Civette loutre Hemigalus derbyanus Civette palmiste à bandes de Derby Paguma larvata (Inde) Civette palmiste à masque Paradoxurus hermaphroditus (Inde) Civette palmiste commune Paradoxurus jerdoni (Inde) Civette palmiste de Jerdon Prionodon linsang Linsang à bandes Prionodon pardicolor Linsang tacheté Viverra civettina (Inde) Civette à grandes taches

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Annexe I Annexe II Annexe III

Viverra zibetha (Inde) Zibeth ou grande civette de l’Inde Viverricula indica (Inde) Petite civette de l’Inde

Cetacea Baleines CETACEA spp.11

Balaenidae Baleinidés Balaena mysticetus Baleine du Groenland Eubalaena spp. Baleines franches Balaenopteridae Baleinoptéridés Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental) Petit rorqual du Nord Balaenoptera bonaerensis Petit rorqual du Sud Balaenoptera borealis Rorqual boréal

11 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Tursiops truncatus pour les spécimens provenant de la mer Noire et prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Balaenoptera edeni Rorqual ou roqual tropical de Bryde Balaenoptera musculus Rorqual bleu Balaenoptera physalus Rorqual commun Megaptera novaeangliae Rorqual à bosse Delphinidae Orcaella brevirostris Dauphin de l’Irrawaddy Sotalia spp. Sotalies de l’Amérique du Sud Sousa spp. Sotalies africaines et asiatiques Eschrichtiidae Eschrichtidés Eschrichtius robustus Baleine grise Iniidae Lipotes vexillifer Dauphin d’eau douce de Chine

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Annexe I Annexe II Annexe III

Neobalaenidae Baleine pygmée Caperea marginata Baleine pygmée Phocoenidae Marsouins Neophocaena phocaenoides Marsouin de l’Inde Phocoena sinus Marsouin du Pacifique Physeteridae Cachalots Physeter catodon Cachalot macrocéphale Platanistidae Dauphins de rivière Platanista spp. Dauphins d’eau douce de l’Inde Ziphiidae Ziphiidés Berardius spp. Bérardies Hyperoodon spp. Baleines à bec

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Annexe I Annexe II Annexe III

Chiroptera Chiroptères Phyllostomidae Phyllostomidés Platyrrhinus lineatus (Uruguay)

Pteropodidae Roussettes Acerodon spp. Roussettes Acerodon jubatus Roussette à capuchon Pteropus spp. Renards volants, Roussettes Pteropus insularis Roussette des îles Truk Pteropus loochoensis Roussette d’Okinawa Pteropus mariannus Roussette des îles Marianne Pteropus molossinus Roussette de Ponape Pteropus pelewensis Roussette des Palaos

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pteropus pilosus Roussette des îles Palau Pteropus samoensis Roussette des îles Samoa Pteropus tonganus Roussette des îles Tonga Pteropus ualanus Roussette de Kosrae Pteropus yapensis Roussette de Yap Cingulata Tatous, Dasypodidae, Tatous Cabassous centralis (Costa Rica) Tatou d’Amérique centrale Cabassous tatouay (Uruguay) Tatou gumnure Chaetophractus nationi12 Tatou à neuf bandes

12 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I, et leur commerce est réglementé en conséquence

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Annexe I Annexe II Annexe III

Priodontes maximus Tatou géant

Dasyuromorphia Dasyuridae Dasyuridés Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert Thylacinidae Loups marsupiaux Thylacinus cynocephalus p.e. Loup marsupial

Diprotodontia Macropodidae Kangourous Dendrolagus inustus Kangourou arboricole gris Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir Lagorchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé

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Annexe I Annexe II Annexe III

Onychogalea fraenata Onychogale bridé Onychogalea lunata Onychogale à croissant Phalangeridae Phalangers Phalanger intercastellanus Couscous commun de l’Est Phalanger mimicus Couscous commun du Sud Phalanger orientalis Couscous de la Sonde, couscous gris Spilocuscus kraemeri Couscous de l’île de l’Amirauté Spilocuscus maculatus Couscous tacheté, phalanger tacheté Spilocuscus papuensis Couscous Waigeou Potoroidae Rats-kangourou Bettongia spp. Kangourous-rats Caloprymnus campestris p.e. Kangourou-rat du Désert

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Annexe I Annexe II Annexe III

Vombatidae Wombats Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu du Queensland

Lagomorpha Lagomorphes Leporidae Lièvres Caprolagus hispidus Lapin de l’Assam Romerolagus diazi Lapin des volcans

Monotremata Monotrèmes Tachyglossidae Echidnés Zaglossus spp. Echnidé à bec courbe

Peramelemorphia Chaeropodidae Bandicoots Chaeropus ecaudatus p.e. Bandicoot à pied de porc Peramelidae Bandicoot Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville

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Annexe I Annexe II Annexe III

Thylacomyiadae Bandicoots Macrotis lagotis Bandicoot-lapin Macrotis leucura Bandicoot-lapin à queue blanche

Perissodactyla Périssodactyles Equidae Equidés Equus africanus13 Âne sauvage d’Afrique Equus grevyi Zèbre de Grévy Equus hemionus Hémione Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie

Equus hemionus khur Hémione de l’Inde Equus kiang Kiang (Hémonie de Tibet)

13 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Equus asinus, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Equus przewalskii Cheval de Przewalski Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap Rhinocerotidae Rhinocéros Rhinocerotidae spp.

Ceratotherium simum simum14 (Seulement les populations d’Afrique du Sud et du Swaziland) Rhinocéros blanc du Sud Tapiridae Tapirs Tapiridae spp.

Tapirus terrestris Tapir d’Amérique du Sud

14 A seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pholidota Manidae Pangolins Manis spp.15

Pilosa Bradypodidae Paresseux tridactyle Bradypus variegatus Paresseux tridactyle de Bolivie Megalonychidae Unau d’Hoffmann Choloepus hoffmanni (Costa Rica) Unau ou paresseux d’Hoffmann Myrmecophagidae Tamanoirs Myrmecophaga tridactyla Grand fourmiller, tamanoir Tamandua mexicana (Guatemala) Tamandua Primates Primates (Singes) PRIMATES spp.

15 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis javanica et Manis pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Atelidae Hurleurs, atèles Alouatta coibensis Hurleur de l’île Coïba Alouatta palliata Hurleur à pélerine Alouatta pigra Hurleur du Guatemala Ateles geoffroyi frontatus Atèle de Geoffroy Ateles goeffroyi panamensis Atèle de Geoffroy du Panama Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde Brachyteles hypoxanthus Singe araignée, muriqui Oreonax flavicauda Singe laineux à queue jaune Cebidae Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde Callimico goeldii Tamarin de Goeldi Callithrix aurita Marmouset à oreilles blanches

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Annexe I Annexe II Annexe III

Callithrix flaviceps Ouistiti à tête jaune Leontopithecus spp. Singes-lions ou tamarins dorés Saguinus bicolor Tamarin bicolore Saguinus geoffroyi Tamarin de Geoffroy Saguinus leucopus Tamarin à pieds blancs Saguinus martinsi Tamarin à face nue de Martin Saguinus oedipus Tamarin pinché ou pinché à crête blanche Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux Cercopithecidae Singes de l’Ancien Monde Cercocebus galeritus Cercocèbe à crête, mangabé Cercopithecus diana Cercopithèque Diane Cercopithecus roloway Cercopithèque deRoloway

2691

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Annexe I Annexe II Annexe III

Macaca silenus Macaque à queue de lion Mandrillus leucophaeus Drill Mandrillus sphinx Mandrill Nasalis larvatus Nasique Piliocolobus kirkii Colobe de Zanzibar Piliocolobus rufomitratus Colobe bai Presbytis potenziani Semnopithèque de Mentawi Pygathrix spp. Douc Rhinopithecus spp. Rhinopithèques Semnopithecus ajax Langur gris cachemire Semnopithecus dussumieri Langur gris des plaines méridionales

2692

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Annexe I Annexe II Annexe III

Semnopithecus entellus Entelle ou Houleman Semnopithecus hector Langur gris Tarai Semnopithecus hypoleucos Langur gris aux pieds noirs Semnopithecus priam Langur gris tuffé Semnopithecus schistaceus Langur gris du Népal Simias concolor Entelle de Pagi Trachypithecus geei Entelle dorée ou langur doré Trachypithecus pileatus Entelle pileuse, langur à capuchon Trachypithecus shortridgei Langur de Shortridge Cheirogaleidae Chirogales et microcèbes Cheirogaleidae spp.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Daubentoniidae Aye-Aye Daubentonia madagascariensis Aye-Aye Hominidae Singes anthropoïdes Gorilla beringei Gorille de montagne Gorilla gorilla Gorille Pan spp. Bonobo, chimpanzé Pongo abelii Orang-outan de Sumatra Pongo pygmaeus Orang-outan Hylobatidae Gibbons Hylobatidae spp.

Indriidae Indris Indriidae spp.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Lemuridae Lémuridés Lemuridae spp.

Lepilemuridae Mégalapidés Lepilemuridae spp.

Lorisidae Loris Nycticebus spp. Loris paresseux Pithecidae Titis, sakis et ouakaris Cacajao spp. Ouakaris Chiropotes albinasus Saki à nez blanc

Proboscidea Elephantidae Eléphants Elephas maximus Eléphant d’Asie Loxodonta africana (Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe) Eléphant d’Afrique

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Annexe I Annexe II Annexe III

Loxodonta africana (Seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe)16 Eléphant d’Afrique

16 A seule fin de permettre:

a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe; f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’Etat (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la manufacture et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP14, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités agréées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies; et

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Annexe I Annexe II Annexe III

Rodentia Rongeurs Chinchillidae Chinchillas Chinchilla spp.17 Chinchillas Cuniculidae Agouti Cuniculus paca (Honduras) Paca Dasyproctidae Agouti ponctué Dasyprocta punctata (Honduras) Agouti ponctué Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde Sphiggurus mexicanus (Honduras) Porc-épic préhensible Sphiggurus spinosus (Uruguay) Coendou épineux

h) Aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.88. Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. 17 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Muridae Souris, rats Leporillus conditor Rat architecte Pseudomys fieldi praeconis Souris de la baie de Shark Xeromys myoides Faux rat d’eau Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue Sciuridae Ecureuils terrestres, écureuils arboricoles Cynomys mexicanus Chien de prairie du Mexique Marmota caudata (Inde) Marmotte à longue queue Marmota himalayana (Inde) Marmotte de l’Himalaya Ratufa spp. Ecureuils géants Sciurus deppei (Costa Rica) Ecureuil de Deppe

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Annexe I Annexe II Annexe III

Scandentia Tupaiidae Tupaies Tupaiidae spp. Tupaïes

Sirenia Sirènes Dugongidae Dugong Dugong dugon Dugong Trichechidae Lamantins Trichechus inunguis Lamantin de l’Amazone Trichechus manatus Lamantin d’Amérique du Nord Trichechus senegalensis Lamantin d’Afrique

Aves Oiseaux

Anseriformes Ansériformes Anatidae Canards, oies, cygnes, etc. Anas aucklandica Sarcelle terrestre des îles Auckland

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Annexe I Annexe II Annexe III

Anas bernieri Sarcelle malgache ou de Bernier Anas chlorotis Sarcelle de Nouvelle-Zélande Anas formosa Sarcelle élégante ou formose Anas laysanensis Canard de Laysan Anas nesiotis Sarcelle de l’île Campbell Anas oustaleti Canard d’Oustalet ou canard des Mariannes Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes ou bernache du Canada aléoute Branta ruficollis Bernache à cou roux Branta sandvicensis Bernache de Hawaii ou bernade néné Cairina moschata (Honduras) Canard musqué (forme sauvage) Cairina scutulata Canard à ailes blanches

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Annexe I Annexe II Annexe III

Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba Cygnus melanocoryphus Cygne à cou noir Dendrocygna arborea Dendrocygne à bec noir ou des Antilles Dendrocygna autumnalis (Honduras) Dendrocygne à bec rouge Dendrocygna bicolor (Honduras) Dendrocygne fauve Oxyura leucocephala Erismature à tête blanche Rhodonessa caryophyllacea p.e. Canard à tête rose Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête

Apodiformes Apodiformes Trochilidae Colibris Trochilidae spp.

Glaucis dohrnii Colibri à bec incurvé

2701

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Annexe I Annexe II Annexe III

Charadriiformes Oiseaux de marais et de plage Burhinidae Oedicnèmes Burhinus bistriatus (Guatemala) Oedicnème américain Laridae Goélands, mouettes, sternes Larus relictus Goéland de Mongolie Scolopacidae Scolopacidés Numenius borealis Courlis esquimau Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle Tringa guttifer Chevalier à gouttelette

Ciconiiformes Echassiers Balaenicipitidae Bec-en-sabot Balaeniceps rex Bec-en-sabot Ciconiidae Cigognes Ciconia boyciana Cigogne blanche du Japon ou cygogne orientale

2702

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Annexe I Annexe II Annexe III

Ciconia nigra Cigogne noire Jabiru mycteria Jabiru américain Mycteria cinerea Tantale blanc Phoenicopteridae Flamants Phoenicopteridae spp.

Threskiornithidae Ibis, spatules Eudocimus ruber Ibis rouge Geronticus calvus Ibis chauve de l’Afrique du Sud Geronticus eremita Ibis chauve Nipponia nippon Ibis blanc du Japon Platalea leucorodia Spatule blanche

2703

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Annexe I Annexe II Annexe III

Columbiformes Colombiformes Columbidae Colombidés Caloenas nicobarica Pigeon de Nicobar ou à camail Ducula mindorensis Carpophage de Mindoro Gallicolumba luzonica Colombe poignardée Goura spp. Gouras ou pigeons couronnés Nesoenas mayeri (île Maurice) Pigeon des mares

Coraciiformes Coraciiformes Bucerotidae Calaos Aceros spp.

Aceros nipalensis Calao à cou roux Anorrhinus spp. Calaos à huppe touffue

2704

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Annexe I Annexe II Annexe III

Anthracoceros spp. Calaos pics Berenicornis spp. Calaos Buceros spp. Calao roux de Luzon ou calao rhinocéros Buceros bicornis Calao de l’île Homray Penelopides spp. Calaos à canelure de Célèbes Rhinoplax vigil Calao à casque

Rhyticeros spp. Calaos Rhyticeros subruficollis Calao à poche unie

Cuculiformes Cuculiformes Musophagidae Touracos Tauraco spp. Touracos

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Annexe I Annexe II Annexe III

Falconiformes Rapaces FALCONIFORMES spp. (toutes les espèces à l’exception des Cathartidés) Accipitridae Aquila adalberti Aigle ibérique Aquila heliaca Aigle impérial Chondrohierax uncinatus wilsonii Busard de Wilson Haliaeetus albicilla Pygargue à queue blanche Harpia harpyja Harpie Pithecophaga jefferyi Aigle des singes Cathartidae Cathartidés Gymnogyps californianus Condor de Californie Sarcoramphus papa (Honduras) Vautour royal, Vautour pape

2706

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Annexe I Annexe II Annexe III

Vultur gryphus Condor des Andes Falconidae Faucons Falco araeus Faucon crécerelle des Seychelles Falco jugger Faucon laggar Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles) Faucon de Newton d’Aldabra Falco pelegrinoides Faucon de Barbarie Falco peregrinus Faucon pèlerin Falco punctatus Faucon crécerelle de l’île Maurice Falco rusticolus Faucon gerfaut

Galliformes Galliformes Cracidae Hoccos Crax alberti (Colombie) Hocco du Prince Albert

2707

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Annexe I Annexe II Annexe III

Crax blumenbachii Hocco à bec rouge Crax daubentoni (Colombie) Hocco d’Aubenton Crax globulosa (Colombie) Hocco caronculé Crax rubra (Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras) Grand hocco Mitu mitu Hocco mitou Oreophasis derbianus Pénélope cornue ou de Derby Ortalis vetula (Guatemala, Honduras) Ortalide du Mexique Pauxi pauxi (Colombie) Hocco à pierre Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches Penelope purpurascens (Honduras) Pénélope huppée Penelopina nigra (Guatemala) Pénélope noire

2708

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pipile jacutinga Pénélope à siffleuse ou à front noir Pipile pipile Pénélope siffleuse de la Trinité Megapodiidae Mégapodes Macrocephalon maleo Maléo Phasianidae Phasianidés Arborophila campbelli (Malaisie) Perdrix à poitrine grise Arborophila charltonii (Malaisie) Torquéole à poitrine châtaine Argusianus argus Argus géant Caloperdix oculeus (Malaisie) Perdrix oculée ou rouloul ocellé Catreus wallichii Faisan de Wallich Colinus virginianus ridgwayi Colin de Ridgway Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc

2709

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Annexe I Annexe II Annexe III

Crossoptilon mantchuricum Hoki brun Gallus sonneratii Coq de Sonnerat Ithaginis cruentus Ithagine ensanglantée Lophophorus impejanus Lophophore resplendissant, Monal de l’Himalaya Lophophorus lhuysii Lophophore de Lhuys, Monal chinois Lophophorus sclateri Lophophore de Sclater Lophura edwardsi Faisan d’Edwards Lophura erythrophthalma (Malaisie) Faisan à queue rousse Lophura ignita (Malaisie) Faisan noble Lophura imperialis Faisan impérial Lophura swinhoii Faisan de Swinhoe

2710

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Annexe I Annexe II Annexe III

Melanoperdix niger (Malaisie) Perdrix noire, ou rouloul noir Meleagris ocellata (Guatemala) Dindon ocellé Pavo muticus Paon spicifère Polyplectron bicalcaratum Eperonnier gris Polyplectron germaini Eperonnier de Germain Polyplectron inopinatum (Malaisie) Eperonnier de Rothschild Polyplectron malacense Eperonnier de Malaisie Polyplectron napoleonis Eperonnier de Palawan ou de Napoléon Polyplectron schleiermacheri Eperonnier de Bornéo Rheinardia ocellata Rheinarte ocellé Rhizothera dulitensis (Malaisie) Perdrix dulita

2711

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Annexe I Annexe II Annexe III

Rhizothera longirostris (Malaisie) Ruoloul à long bec Rollulus rouloul (Malaisie) Rouloul couronné Syrmaticus ellioti Faisan d’Elliot Syrmaticus humiae Faisan de Hume Syrmaticus mikado Faisan mikado Tetraogallus caspius Tétraogalle de Perse Tetraogallus tibetanus Tétraogalle du Tibet Tragopan blythii Tragopan de Blyth Tragopan caboti Tragopan de Cabot Tragopan melanocephalus Tragopan de Hastings Tragopan satyra (Népal) Tragopan satyre

2712

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Annexe I Annexe II Annexe III

Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d’Attwater

Gruiformes Gruiformes Gruidae Grues Gruidae spp.

Grus americana Grue blanche d’Amérique Grus canadensis nesiotes Gruecanadienne de Cuba Grus canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi Grus japonensis Grue de Mandchourie ou grue blanche du Japon Grus leucogeranus Grue blanche d’Asie Grus monacha Grue moine Grus nigricollis Grue à cou noir Grus vipio Grue à cou blanc

2713

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Annexe I Annexe II Annexe III

Otididae Outardes Otididae spp.

Ardeotis nigriceps Outarde à tête noire Chlamydotis macqueenii Outarde de Macqueen Chlamydotis undulata Outarde houbara Houbaropsis bengalensis Outarde du Bengale Rallidae Rallidés Gallirallus sylvestris Râle de l’ile de Lord Howe Rhynochetidae Kagous Rhynochetos jubatus Kagou

Passeriformes Oiseaux chanteurs Atrichornithidae Oiseaux bruyant Atrichornis clamosus Atrichorne bruyant

2714

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cotingidae Cotingas Cephalopterus ornatus (Colombie) Coracine ornée Cephalopterus penduliger (Colombie) Coracine casquée Cotinga maculata Cotinga cordon-bleu Rupicola spp. Coqs de roche Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches Emberizidae Bruyants Gubernatrix cristata Cardinal vert Paroaria capitata Cardinal à bec jaune Paroaria coronata Cardinal à huppe rouge Tangara fastuosa Tangara superbe

2715

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Annexe I Annexe II Annexe III

Estrildidae Estrildidés Amandava formosa Bengali vert Lonchura oryzivora Padda Poephila cincta cincta Diamant à bavette (sous-espèce) Fringillidae Fringillidés Carduelis cucullata Chardonneret rouge Carduelis yarrellii Chardonneret de Yarrell Hirundinidae Hirondelles Pseudochelidon sirintarae Hirondelle à lunettes Icteridae Ictérides Xanthopsar flavus Ictéride à tête jaune, ou carouge safran Meliphagidae Méliphages Lichenostomus melanops cassidix Méliphage casqué

2716

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Annexe I Annexe II Annexe III

Muscicapidae Gobe-mouches Acrocephalus rodericanus (Maurice) Fauvette de Maurice ou rousserolle de Rodrigues Cyornis ruckii Gobe-mouches bleu de Rueck Dasyornis broadbenti litoralis p.e. Dasyorne rousse de l’Ouest Dasyornis longirostris Dasyorne à long bec Garrulax canorus Garrulaxe hoamy Leiothrix argentauris Leiothrix à joues argentées ou mesia Leiothrix lutea Léiothrix jaune, rossignol du Japon Liocichla omeiensis Garrulaxe de l’Omei Picathartes gymnocephalus Picatharte à cou blanc, picatharte chauve Picathartes oreas Picatharte à cou gris

2717

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Annexe I Annexe II Annexe III

Terpsiphone bourbonnensis (Maurice) Gobe-mouche de paradis de Maurice Paradisaeidae Oiseaux du paradis Paradisaeidae spp.

Pittidae Brèves Pitta guajana Brève rayée, brève zébrée Pitta gurneyi Brève de Gurney Pitta kochi Brève de Koch Pitta nympha Brève du Japon Pycnonotidae Bulbuls Pycnonotus zeylanicus Bulbul à tête jaune Sturnidae Etourneaux Gracula religiosa Mainate religieux Leucopsar rothschildi Mainate de Rothschild

2718

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Annexe I Annexe II Annexe III

Zosteropidae Oiseaux-lunettes Zosterops albogularis Zostérops à gorge blance de l’île de Norfolk

Pelecaniformes Pélécaniformes Fregatidae Frégates Fregata andrewsi Frégate de l’île Christmas Pelecanidae Pélicans Pelecanus crispus Pélican frisé Sulidae Fous Papasula abbotti Fou d’Abbott

Piciformes Piciformes Capitonidae Capitonidés Semnornis ramphastinus (Colombie) Barbu toucan Picidae Pics vrais Campephilus imperialis Pic impérial

2719

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Annexe I Annexe II Annexe III

Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée Ramphastidae Toucans Baillonius bailloni (Argentine) Toucan de Baillon Pteroglossus aracari Arasari à cou noir Pteroglossus castanotis (Argentine) Arasari fascié brun Pteroglossus viridis Arasari vert Ramphastos dicolorus (Argentine) Toucan à poitrine rouge Ramphastos sulfuratus Toucan à carène Ramphastos toco Toucan toco Ramphastos tucanus Toucan à bec rouge Ramphastos vitellinus Toucan à bec cannelé Selenidera maculirostris (Argentine) Toucan à bec tacheté

2720

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Annexe I Annexe II Annexe III

Podicipediformes Grèbes Podicipedidae Grèbes Podilymbus gigas Grèbe du lac Atitlan

Procellariiformes Procellariiformes Diomedeidae Albatros

Phoebastria albatrus Albatros à queue courte

Psittaciformes Psittaciformes PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri) Cacatuidae Cacatoès Cacatua galerita Grand cacatoès à huppe jaune Cacatua goffini Cacatoès de Goffin Cacatua haematuropygia Cacatoès des Philippines

2721

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cacatua moluccensis Cacatoès des Moluques Cacatua sulphurea Cacatoès soufré, petit cacatoès à huppe jaune Eolophus roseicapillus Cacatoès rosalbin Probosciger aterrimus Microglosse noir Loriidae Lories Eos histrio Lori arlequin Vini ultramarina Lori ultramarin Psittacidae Perroquets et perruches Agapornis spp. Inséparables Amazona aestiva Amazone à front bleu Amazona arausiaca Amazone à tête bleue Amazona auropalliata Amazone à nuque jaune

2722

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Annexe I Annexe II Annexe III

Amazona barbadensis Amazone de la Barbade Amazona brasiliensis Amazone à queue rouge Amazona finschi Amazone de Finsch Amazona guildingii Amazone de Guilding Amazona imperialis Amazone impériale Amazona leucocephala Amazone à tête blanche Amazona ochrocephala ochrocephala Amazone à front jaune Amazona ochrocephala panamensis Amazone de Panama Amazona oratrix Amazone à tête jaune Amazona pretrei Amazone à face rouge Amazona rhodocorytha Amazone à joues bleues

2723

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Annexe I Annexe II Annexe III

Amazona tucumana Amazone de Tucuman Amazona versicolor Amazone versicolore Amazona vinacea Amazone bourgogne Amazona viridigenalis Amazone à joues vertes Amazona vittata Amazone à bandeau rouge Anodorhynchus spp. Aras bleus Ara ambiguus Ara de Buffon Ara glaucogularis Ara Caninde Ara macao Ara macao Ara militaris Ara militaire Ara rubrogenys Ara à front rouge

2724

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Annexe I Annexe II Annexe III

Aratinga spp. Aratingas Cyanoliseus patagonus Perruche des rocs Cyanopsitta spixii Ara de Spix Cyanoramphus cookii Perruche de l’île de Norfolk Cyanoramphus forbesi Perruche à tête d’or de Forbes Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de Nouvelle-Zélande Cyanoramphus saisseti Perruche à front rouge Cyclopsitta diphthalma coxeni Perroquet masqué de Coxen Eunymphicus cornutus Nymphique cornue Geopsittacus occidentalis p.e. Perruche nocturne Guarouba guarouba Perruche dorée

2725

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Annexe I Annexe II Annexe III

Myiopsitta monachus Perruche-souris Nandayus nenday Perruche Nanday Neophema chrysogaster Perruche à ventre orange Ognorhynchus icterotis Perruche aux oreilles jaunes Pezoporus wallicus Perruche terrestre Pionopsitta pileata Perroquet à oreilles Platycercus eximius Perruche omnicolore Poicephalus senegalus Youyou, perroquet à tête grise Primolius couloni Ara de Coulon Primolius maracana Maracana Psephotus chrysopterygius Perruche à épaules dorées

2726

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Annexe I Annexe II Annexe III

Psephotus dissimilis Perruche à capuchon noir Psephotus pulcherrimus p.e. Perruche du paradis Psittacula cyanocephala Perruche à tête prune Psittacula echo Grosse cateau verte de Maurice Pyrrhura spp. Cornure Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue Rhynchopsitta spp. Perroquets à gros bec Strigops habroptilus Kakapo

Rheiformes Rhéiformes Rheidae Nandous Pterocnemia pennata (Sauf la population de l’Argentine) Nandou de Darwin

2727

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pterocnemia pennata pennata (Sauf la population de l’Argentine) Nandou de Darwin Rhea americana Nandou américain ou nandou gris

Sphenisciformes Manchots Spheniscidae Manchots Spheniscus demersus Manchot du Cap Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt Strigiformes Strigiformes STRIGIFORMES spp.

Strigidae Chouettes, hiboux Heteroglaux blewitti Chevêche forestière Mimizuku gurneyi Petit-duc de Guerney ou hibou de Tweeddale Ninox natalis Ninoxe ou chouette des mollusques

2728

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Annexe I Annexe II Annexe III

Ninox novaeseelandiae undulata Chouette boobok de l’île de Norfolk (sous-espèce) Tytonidae Chouettes effraies Tyto soumagnei Effraie rousse de Madagascar

Struthioniformes Ratites Struthionidae Autruches Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Maroc, Mauritanie, Niger, Nigéria, République centra- fricaine, Sénégal, Soudan et Tchad) Autruche

Tinamiformes Tinamiformes Tinamidae Tinamidés Tinamus solitarius Tinamou solitaire

2729

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Annexe I Annexe II Annexe III

Trogoniformes Trogoniformes Trogonidae Trogons Pharomachrus mocinno Quetzal resplendissant

Reptilia Reptiles

Crocodylia Crocodiles CROCODYLIA spp.

Alligatoridae Alligators

Alligator sinensis Alligator de Chine Caiman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis Caiman latirostris (Sauf la population de l’Argentine) Caïman à museau large

2730

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Annexe I Annexe II Annexe III

Melanosuchus niger18 (Sauf la population de l’Equateur et du Brésil) Caïman noir Crocodylidae Crocodiles vrais Crocodylus acutus (Sauf la population de Cuba) Crocodile américain Crocodylus cataphractus Faux-gavial d’Afrique Crocodylus intermedius Crocodile de l’Orénoque Crocodylus mindorensis Crocodile de Mindoro Crocodylus moreletii Crocodile de Morelet

18 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour la population de l’Equateur inscrite à l’Annexe II, jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.

2731

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Annexe I Annexe II Annexe III

Crocodylus niloticus (Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Ethiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumise à un quota d’exportation annuel de pas plus de 1600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs), Zambie et Zimbabwe) Crocodile du Nil Crocodylus palustris Crocodile des marais Crocodylus porosus (Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée) Crocodile marin Crocodylus rhombifer Crocodile de Cuba Crocodylus siamensis Crocodile de Siam Osteolaemus tetraspis Crocodile à museau court Tomistoma schlegelii Faux-gavial malais

2732

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Annexe I Annexe II Annexe III

Gavialidae Gavials Gavialis gangeticus Gavial du Gange

Rhynchocephalia Rhynchocéphales Sphenodontidae Sphénodons Sphenodon spp.

Sauria Lézards Agamidae Agames Uromastyx spp. Fouette-queue Chamaeleonidae Caméléons

Bradypodion spp. Caméléons nains Brookesia spp. Brookésies Brookesia perarmata Brookésie d’Antsingy

2733

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Annexe I Annexe II Annexe III

Calumma spp. Caméléons nains Chamaeleo spp. Caméléons vrais Furcifer spp.

Cordylidae Cordyles Cordylus spp. Cordyles Gekkonidae Geckos Cyrtodactylus serpensinsula Gecko de l’île Serpent Hoplodactylus spp. (Nouvelle-Zélande)

Naultinus spp. (Nouvelle-Zélande)

Phelsuma spp. Phelsumes Uroplatus spp. Geckos à queue plate

2734

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Annexe I Annexe II Annexe III

Helodermatidae Hélodermes Heloderma spp. Hélodermes Heloderma horridum charlesbogerti Lézard perlé du Guatemala Iguanidae Iguanes Amblyrhynchus cristatus Iguane marin

Brachylophus spp. Iguanes des Fidji Conolophus spp. Iguanes terrestres Cyclura spp. Iguane cornu Iguana spp. Iguanes vrais Phrynosoma coronatum Lézard cornu de San Diego Sauromalus varius Chuckvalla de San Esteban

2735

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Annexe I Annexe II Annexe III

Lacertidae Lézards vrais Gallotia simonyi Lézard géant de l’île de Hierro Podarcis lilfordi Lézard des Baléares Podarcis pityusensis Lézard des Pityuses Scincidae Scinques Corucia zebrata Scinque géant des îles Salomon Teiidae Lézards-caïmans, téjus Crocodilurus amazonicus Crocodile lézardet Dracaena spp. Dracènes Tupinambis spp. Téjus de grande taille Varanidae Varans Varanus spp.

Varanus bengalensis Varan du Bengale

2736

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Annexe I Annexe II Annexe III

Varanus flavescens Varan jaune Varanus griseus Varan du désert Varanus komodoensis Dragon de Komodo Varanus nebulosus Varan nébuleux Xenosauridae Shinisaurus crocodilurus Lézard crocodile de Chine

Serpentes Serpents Boidae Boïdés Boidae spp.

Acrantophis spp. Boa des savannes de Madagascar Boa constrictor occidentalis Boa constrictor occidental Epicrates inornatus Boa de Porto Rico

2737

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Annexe I Annexe II Annexe III

Epicrates monensis Boa de l’ile Mona Epicrates subflavus Boa de Jamaïque Sanzinia madagascariensis Boa des forêts de Madagascar Bolyeriidae Boas de l’île Ronde Bolyeriidae spp.

Bolyeria multocarinata Boa de fouisseur de l’île Maurice Casarea dussumieri Boa de l’île Rondede Dussumier Colubridae Colubridés Atretium schistosum (Inde) Serpent ardoisé Cerberus rhynchops (Inde) Serpent d’eau à ventre blanc Clelia clelia Mussurana Cyclagras gigas Faux cobra aquatique du Brésil

2738

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Annexe I Annexe II Annexe III

Elachistodon westermanni Mangeur d’oeufs indien de Westermann Ptyas mucosus Serpent ratier oriental Xenochrophis piscator (Inde) Couleuvre pêcheuse Elapidae Elapidés Hoplocephalus bungaroides Holocéphale de Schlegel Micrurus diastema (Honduras) Micrure distancé Micrurus nigrocinctus (Honduras) Micrure à bandes noires Naja atra Cobra cracheur chinois Naja kaouthia Cobra à monocle Naja mandalayensis Cobra de Mandalay Naja naja Cobra à lunettes

2739

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Annexe I Annexe II Annexe III

Naja oxiana Cobra d’Asie centrale Naja philippinensis Cobra cracheur des Philippines Naja sagittifera Cobra des îles Andaman Naja samarensis Cobra cracheur du sud-est des Philippines Naja siamensis Cobra cracheur indochinois Naja sputatrix Cobra cracheur du sud de l’Indonésie Naja sumatrana Cobra cracheur doré Ophiophagus hannah Cobra royal Loxocemidae Loxocèmes ou pythons mexicains Loxocemidae Loxocèmes ou pythons mexicains Pythonidae Pythons Pythonidae spp.

2740

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Annexe I Annexe II Annexe III

Python molurus molurus Python molure de l’Inde Tropidophiidae Boas terrestres Tropidophiidae spp.

Viperidae Vipères Crotalus durissus (Honduras) Crotale des tropiques, cascabel Daboia russelii (Inde) Vipère de Russell Vipera ursinii (Seulement la population de l’Europe mais pas celles de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques) Vipère d’Orsini Vipera wagneri Vipère de Wagner

Testudines Tortues Carettochelyidae Tortues à nez de cochon Carettochelys insculpta Tortue à nez de cochon

2741

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Annexe I Annexe II Annexe III

Chelidae Tortues à col court Chelodina mccordi Tortue à cou de serpent Pseudemydura umbrina Tortue des étangs de Perth Cheloniidae Tortues de mer Cheloniidae spp.

Chelydridae Tortues hargneuses Macroclemys temminckii (USA) Tortue alligator Dermatemydidae Tortues de Tabasco Dermatemys mawii Tortue de Tabasco Dermochelyidae Tortues luth Dermochelys coriacea Tortue luth Emydidae Tortues-boîtes, tortues d’eau douce Glyptemys insculpta Clemmyde sculptée Glyptemys muhlenbergii Clemmyde de Muhlenberg

2742

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Annexe I Annexe II Annexe III

Graptemys spp. (USA)

Terrapene spp. Tortues-boîtes Terrapene coahuila Tortue-boîte de Coahuila Geomydidae Batagur baska Emyde fluviale indienne Callagur borneoensis Tortue peinte de Bornéo Cuora spp. Tortues-boîte d’Asie Geoclemys hamiltonii Géoclemmyde de Hamilton Geoemyda spengleri (Chine)

Heosemys annandalii Hiérémyde d’Annandal Heosemys depressa Héosémyde de l’Arakan Heosemys grandis Héosémyde géante

2743

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Annexe I Annexe II Annexe III

Heosemys spinosa Héosémyde épineuse Kachuga spp. Tortues à toit Leucocephalon yuwonoi Géoémyde des Célèbes Malayemys macrocephala Platémyde à grosse tête Malayemys subtrijuga Emyde des rizières Mauremys annamensis Emyde d’Annam Mauremys iversoni (Chine) Emyde d’Iverson Mauremys megalocephala (Chine) Emyde chinoise à grosse tête Mauremys mutica Emyde mutique Mauremys nigricans (Chine) Emyde chinoise à cou rouge Mauremys pritchardi (Chine) Emyde de Pritchard

2744

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Annexe I Annexe II Annexe III

Mauremys reevesii (Chine) Emyde chinoise de Reeves Mauremys sinensis (Chine) Emyde commune à cou rayé Melanochelys tricarinata Emyde indienne à trois carènes Morenia ocellata Emyde ocellée de Birmanie Notochelys platynota Emyde plate malaise Ocadia glyphistoma (Chine)

Ocadia philippeni (Chine)

Orlitia borneensis Emyde géante de Bornéo Pangshura spp. Pangsuras Pangshura tecta Kachuga à dos en toit Sacalia bealei (Chine) Emyde chinoise à trois ocelles

2745

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Annexe I Annexe II Annexe III

Sacalia pseudocellata (Chine) Emyde dentelée à trois carènes Sacalia quadriocellata (Chine) Emyde chinoise à quatre ocelles Siebenrockiella crassicollis Emyde dentelée à trois carènes Siebenrockiella leytensis Héosémyde de Leyte Platysternidae Tortues à grosse tête Platysternon megacephalum Platysterne à grosse tête Podocnemididae Péloméduses, péluses Erymnochelys madagascariensis Podocnémide de Madagascar, réré Peltocephalus dumerilianus Podocnémide de Duméril Podocnemis spp. Podocnémides

2746

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Annexe I Annexe II Annexe III

Testudinidae Tortues de terre Testudinidae spp.19

Astrochelys radiata Tortue rayonnée Astrochelys yniphora Tortue à éperon Chelonoidis nigra Tortue géante des Galapagos Gopherus flavomarginatus Gophère Psammobates geometricus Tortue géométrique Pyxis arachnoides Pyxide arachnoide ou tortue araignée Pyxis planicauda Pyxide à dos plat Testudo kleinmanni Tortue de Kleinmann

19 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.

2747

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Annexe I Annexe II Annexe III

Trionychidae Tortues à carapace molle Amyda cartilaginea Trionyx cartilagineux Apalone spinifera atra Trionyx noir Aspideretes gangeticus Trionyx du Gange Aspideretes hurum Trionyx molle ocellée Aspideretes nigricans Trionyx noirâtre ou tortue molle du Bengale Chitra spp. Trionchychinés Lissemys punctata Tortue molle à clapet de l’Inde ou lyssémyde ponctuée Lissemys scutata

Palea steindachneri (Chine) Trionyx à cou caronculé Pelochelys spp. Pélochélides

2748

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pelodiscus axenaria (Chine)

Pelodiscus maackii (Chine)

Pelodiscus parviformis (Chine)

Rafetus swinhoei (Chine)

Amphibia

Anura Anoures Bufonidae Crapauds

Altiphrynoides spp. Crapauds vivipares Atelopus zeteki Grenouille dorée ou atélope variable du Panama Bufo periglenes Crapaud de Monteverde ou crapaud doré Bufo superciliaris Crapaud du Cameroun Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares

2749

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Annexe I Annexe II Annexe III

Nimbaphrynoides spp. Crapauds vivipares du mont Nimba Spinophrynoides spp. Nectophrynoïdes d’Ethiopie Dendrobatidae Dendrobates Allobates femoralis

Allobates zaparo

Cryptophyllobates azureiventris Epipedobate au ventre bleu Dendrobates spp. Dendrobates Epipedobates spp.

Phyllobates spp. Phyllobates Mantellidae Mantelles Mantella spp. Mantelles

2750

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Annexe I Annexe II Annexe III

Microhylidae Grenouilles tomates Dyscophus antongilii Grenouille tomate Scaphiophryne gottlebei Grenouille rouge Myobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique Rheobatrachus spp. Grenouille à incubation gastrique Ranidae Grenouilles Euphlyctis hexadactylus Grenouille du Bengale Hoplobatrachus tigerinus Grenouille-tigre

Caudata Ambystomatidae Ambystomes Ambystoma dumerilii Salamandre du lac Patzcuaro Ambystoma mexicanum Ambystone du Mexique

2751

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cryptobranchidae Salamandres géantes Andrias spp. Salamandres géantes

Elasmobranchii Requins et raies

Lamniformes Cetorhinidae Requin pèlerin Cetorhinus maximus Requin pélerin Lamnidae Grand requin blanc Carcharodon carcharias Grand requin blanc Orectolobiformes

Rhincodontidae Requin baleine Rhincodon typus Requin baleine

Rajiformes Pristidae Pristidae spp. (Sauf Pristis microdon)

2752

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pristis microdon20 Poisson-scie grandent

Actinopterygii Actinoptérygiens

Acipenseriformes Esturgeons ACIPENSERIFORMES spp.

Acipenseridae Esturgeons vrais Acipenser brevirostrum Esturgeon à nez court Acipenser sturio Esturgeon commun

Anguilliformes Anguillidae Anguilla anguilla (Entrée en vigueur au 13 mars 2009) Anguille européenne

20 A seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à destination d’aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation.

2753

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cypriniformes Catostomidae Cui-ui Chasmistes cujus Cui-ui Cyprinidae Carpes Caecobarbus geertsi Barbeau aveugle africain Probarbus jullieni Barbu de Julien

Osteoglossiformes Arapaïmas, scléropages d’Asie Osteoglossidae Ostéoglossidés Arapaima gigas Arapaïma Scleropages formosus Scléropage d’Asie

Perciformes Perches Labridae Labres, girelles, vieilles Cheilinus undulatus Napoléon

2754

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Annexe I Annexe II Annexe III

Sciaenidae Totoaba macdonaldi Acoupa de MacDonald

Siluriformes Silures Pangasiidae Silure de verre géant Pangasianodon gigas Silure de verre géant

Syngnathiformes Syngnathidae Hippocampes Hippocampus spp. Hippocampes

Sarcopterygii Sarcoptérygiens

Ceratodontiformes Ceratodontidae Cératodes Neoceratodus forsteri Dipneuste

2755

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Annexe I Annexe II Annexe III

Coelacanthiformes Latimeriidae Cœlacanthes Latimeria spp. Cœlacanthes

Echinodermata Holothuroidea

Aspidochirotida Stichopodidae Concombres de mer Isostichopus fuscus (Equateur) Concombre de mer ou holothurie des Galapagos

Arthropoda Arachnida

Araneae Araignées Theraphosidae Mygales Aphonopelma albiceps Tarentule

2756

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Annexe I Annexe II Annexe III

Aphonopelma pallidum Tarentule rose-thé Brachypelma spp. Mygales

Scorpiones Scorpions Scorpionidae Scorpions Pandinus dictator Scorpion dictateur Pandinus gambiensis Grand scorpion, ou scorpion de Gambie Pandinus imperator Scorpion empereur

Insecta

Coleoptera Lucanidae Lucanes Colophon spp. (Afrique du Sud)

2757

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Annexe I Annexe II Annexe III

Lepidoptera Papillons Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères Atrophaneura jophon

Atrophaneura pandiyana

Bhutanitis spp. Machaons Ornithoptera spp. Ornithoptères Ornithoptera alexandrae Ornithoptère de la reine Alexandra Papilio chikae Machaons de Luzon Papilio homerus Porte-queue Homerus Papilio hospiton Porte-queue de Corse Parnassius apollo Appollon Teinopalpus spp.

2758

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Annexe I Annexe II Annexe III

Trogonoptera spp.

Troides spp.

Annelida Hirudinoidea

Arhynchobdellida Sangsues Hirudinidae Sangsues Hirudo medicinalis Sangsue médicinale

Mollusca Bivalvia

Mytiloida Mytilidae Moules marines Lithophaga lithophaga Datte de mer

2759

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Annexe I Annexe II Annexe III

Unionida Moules d’eau douce Unionidae Moules d’eau douce Conradilla caelata

Cyprogenia aberti

Dromus dromas

Epioblasma curtisi

Epioblasma florentina

Epioblasma sampsoni

Epioblasma sulcata perobliqua

Epioblasma torulosa gubernaculum

Epioblasma torulosa rangiana

Epioblasma torulosa torulosa

2760

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Annexe I Annexe II Annexe III

Epioblasma turgidula

Epioblasma walkeri

Fusconaia cuneolus

Fusconaia edgariana

Lampsilis higginsii

Lampsilis orbiculata orbiculata

Lampsilis satura

Lampsilis virescens

Plethobasus cicatricosus

Plethobasus cooperianus

Pleurobema clava

2761

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pleurobema plenum

Potamilus capax

Quadrula intermedia

Quadrula sparsa

Toxolasma cylindrella

Unio nickliniana

Unio tampicoensis tecomatensis

Villosa trabalis

Veneroida Tridacnidae Bénitiers Tridacnidae spp.

2762

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Annexe I Annexe II Annexe III

Gastropoda

Archaeogastropoda Haliotidae Abalones Haliotis midae (Afrique du Sud)

Mesogastropoda Strombidae Strombes Strombus gigas Strombe géant

Stylommatophora Achatinellidae Achatinidés Achatinella spp.

Camaenidae Papustyla pulcherrima

2763

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cnidaria Anthozoa Coraux Antipatharia Coraux noirs ANTIPATHARIA spp. Coraux noirs Gorgonacea Corallidae Corallium elatius (Chine)

Corallium japonicum (Chine)

Corallium konjoi (Chine)

Corallium secundum (Chine)

Helioporacea

Helioporidae Coraux bleus Helioporidae spp.21 Corail bleu

21 Ne comprend que l’espèce Heliopora coerulea. Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

2764

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Annexe I Annexe II Annexe III

Scleractinia Coraux durs SCLERACTINIA spp.22

Stolonifera

Tubiporidae Orgues de mer

Tubiporidae spp.22 Corail orgue

Hydrozoa

Milleporina Milleporidae Coraux de feu Milleporidae spp.22 Coraux de feu Stylasterina Stylasteridae Stylasteridae spp.22

22 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

2765

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Annexe I Annexe II Annexe III

Flora (Plantes) Agavaceae Agaves Agave parviflora

Agave victoriae-reginae #1

Nolina interrata (y compris tous les parties et produits, notam- ment les graines) Amaryllidaceae Perce-neige, Crocus d’automne Galanthus spp. #1 Perce-neige Sternbergia spp. #1 Crocus d’automne Apocynaceae Pachypodes, hoodias Hoodia spp. #9

Pachypodium spp. #1

Pachypodium ambongense

2766

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pachypodium baronii (comprend la var. P. windsorii)

Pachypodium decaryi

Rauvolfia serpentina #2

Araliaceae Ginseng Panax ginseng #3 (Seulement la population de la Fédération de Russie) Panax quinquefolius #3

Araucariaceae Araucariacées Araucaria araucana Désespoir des singes, pin du Chili, araucaria du Chili Berberidaceae Podophylle Podophyllum hexandrum #2

2767

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Annexe I Annexe II Annexe III

Bromeliaceae Tillandsias aériens Tillandsia harrisii #1

Tillandsia kammii #1

Tillandsia kautskyi #1

Tillandsia mauryana #1

Tillandsia sprengeliana #1

Tillandsia sucrei #1

Tillandsia xerographica #1

2768

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cactaceae Cactus CACTACEAE spp.23 #4, exceptés Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp., comprend entre autres Peyote (Lophophora williamsii), San Pedro (Echinopsis pachanoi), Princesse de la nuit (Selenicereus grandiflorus), Figuier de Barbarie (Opuntia spp.), Pitaya (Hylocereus spp., Selenicereus spp.), «palos de agua», «bâtons de pluie» ou «rainsticks» (Corryocactus spp., Echinopsis spp., Eulychnia spp.) Ariocarpus spp.

Astrophytum asterias

23 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Hatiora x graeseri – Schlumbergera x buckleyi – Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata – Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata – Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata – Schlumbergera truncata (cultivars) – Cactaceae spp. mutants colorés manquant de chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia «Jusbertii», Hylocerus trigonus ou Hylocerus undatus – Opuntia microdasys (cultivars)

2769

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Annexe I Annexe II Annexe III

Aztekium ritteri

Coryphantha werdermannii

Discocactus spp.

Discocactus horstii

Echinocereus ferreirianus ssp. Lindsayi

Echinocereus schmollii

Escobaria minima

Escobaria sneedii

Mammillaria pectinifera

Mammillaria solisioides

Melocactus conoideus

2770

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Annexe I Annexe II Annexe III

Melocactus deinacanthus

Melocactus glaucescens

Melocactus paucispinus

Obregonia denegrii

Pachycereus militaris

Pediocactus bradyi

Pediocactus knowltonii

Pediocactus paradinei

Pediocactus peeblesianus

Pediocactus sileri

Pelecyphora spp.

2771

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Annexe I Annexe II Annexe III

Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii

Sclerocactus erectocentrus

Sclerocactus glaucus

Sclerocactus mariposensis

Sclerocactus mesae-verdae

Sclerocactus nyensis

Sclerocactus papyracanthus

Sclerocactus pubispinus

Sclerocactus wrightiae

Strombocactus spp.

Turbinicarpus spp.

2772

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Annexe I Annexe II Annexe III

Uebelmannia spp.

Caryocaraceae Caryocar costaricense #1 Caryocar du Costa Rica

Compositae (Asteraceae) Saussuréa, Kuth Saussurea costus

Crassulaceae Dudleyas, crassulas Dudleya stolonifera

Dudleya traskiae

Cupressaceae Cyprès Fitzroya cupressoides

Pilgerodendron uviferum

2773

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cyatheaceae Fougères arborescentes Cyathea spp. #1 Fougères arborescentes

Cycadaceae Cycadales CYCADACEAE spp. #1

Cycas beddomei

Dicksoniaceae Fougères arborescentes Cibotium barometz #1

Dicksonia spp. #1 (Seulement les populations d’Amérique)

Didiereaceae Didiéréacéees DIDIEREACEAE spp. #1

Dioscoreaceae Dioscorée Dioscorea deltoidea #1

2774

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Annexe I Annexe II Annexe III

Droseraceae Attrape-mouches Dionaea muscipula #1

Euphorbiaceae Euphorbes Euphorbia spp.24 #1 (Seulement les espèces succulentes figurant dans l’édition actuelle de «The CITES Checklist of Succulent Euphorbia Taxa») comprend entre autres la cire de candelilla (E. antisyphilitica) Euphorbia ambovombensis

Euphorbia capsaintemariensis

Euphorbia cremersii (comprend la forme viridi- folia et la var. rakotozafyi)

24 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides, cultivars et mutants suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Euphorbia trigona (cultivars); – mutants colorés, en branche à crête et en éventail d’Euphorbia lactea, greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’E. neriifolia; – Euphorbia «Milii» (cultivars); (inclu E. x lomi = E. milii x E. lophogona), lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement.

2775

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Annexe I Annexe II Annexe III

Euphorbia cylindrifolia (comprend ssp. tuberifera)

Euphorbia decaryi (comprend les variétés ampanihyensis, robinsonii, et spirosticha)

Euphorbia francoisii

Euphorbia moratii (comprend les variétés antsingiensis, bemarahensis et multiflora)

Euphorbia parvicyathophora

Euphorbia quartziticola

Euphorbia tulearensis

Fouquieriaceae Fouquerias Fouquieria columnaris #1

Fouquieria fascicolata

2776

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Annexe I Annexe II Annexe III

Fouquieria purpusii

Gnetaceae Gnetum montanum #1 (Népal)

Juglandaceae Oreomunnea pterocarpa #1

Leguminosae (Fabaceae) Palissandre Caesalpinia echineta #10 bois de pernambouc, pau-brasil ou Brazilwood Dalbergia nigra Palissandre de Rio, Palissandre du Brésil, Jaracanda Dalbergia retusa #5 Population du Guatemala (Guatemala) Cocobolo Dalbergia stevensonii #5 Population du Guate- mala (Guatemala) Palissandre du Honduras Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua) Amandier des montagnes

2777

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pericopsis elata #5 Afrormosia, assemala Platymiscium pleiostachyum #1

Pterocarpus santalinus #7 Santal rouge

Liliaceae (Aloaceae) Aloès Aloe spp. #1 (Sauf Aloe vera, aussi appelé Aloe barbadensis) comprend entre autres: Kap-Aloe ou Aloès féroce (Aloe ferox)

Aloe albida

Aloe albiflora

Aloe alfredii

Aloe bakeri

Aloe bellatula

2778

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Annexe I Annexe II Annexe III

Aloe calcairophila

Aloe compressa (comprend les variétés paucitu- berculata, rugosquamosa et schistophila)

Aloe delphinensis

Aloe descoingsii

Aloe fragilis

Aloe haworthioides (comprend la var. aurantiaca)

Aloe helenae

Aloe laeta (comprend la var. maniaensis)

Aloe parallelifolia

Aloe parvula

2779

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Annexe I Annexe II Annexe III

Aloe pillansii

Aloe polyphylla

Aloe rauhii

Aloe suzannae

Aloe versicolor

Aloe vossii

Magnoliaceae Magnolia Magnolia liliifera var. obovata #1 (Népal)

Meliaceae Acajous Cedrela odorata #5 Populations du Guatemala, de Colombie et du Pérou Cedrela, Cedro, Cedrela odorata

2780

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Annexe I Annexe II Annexe III

Swietenia humilis #1 Acajou de Tabasco Swietenia macrophylla #6 (seulement les populations néotropicales) Acajou à grandes feuilles Swietenia mahagoni #5 Acajou de Cuba, acajou des Antilles

Nepenthaceae Népenthès Nepenthes spp. #1

Nepenthes khasiana

Nepenthes rajah

2781

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Annexe I Annexe II Annexe III

Orchidaceae Orchidées ORCHIDACEAE spp.25 #1 comprend entre autres Salep

Aerangis ellisii26

Dendrobium cruentum26

Laelia jongheana26

25 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies: a) Les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et b) i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile. Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés. 26 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention.

2782

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2009

Annexe I Annexe II Annexe III

Laelia lobata27

Paphiopedilum spp.27

Peristeria elata27

Phragmipedium spp.27

Renanthera imschootiana27

Orobanchaceae Cistanche deserticola #1 Cistanche du désert Palmae (Arecaceae) Palmiers Beccariophoenix madagascariensis #1

Chrysalidocarpus decipiens

27 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention.

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Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2009

Annexe I Annexe II Annexe III

Lemurophoenix halleuxii

Marojejya darianii

Neodypsis decaryi #1

Ravenea louvelii

Ravenea rivularis

Satranala decussilvae

Voanioala gerardii

Papaveraceae Meconopsis regia #1 (Népal) Coquelicot de l’Himalaya

Pinaceae Pinacées Abies guatemalensis Sapin du Guatemala

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Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2009

Annexe I Annexe II Annexe III

Podocarpaceae Podocarpes Podocarpus neriifolius #1 (Népal)

Podocarpus parlatorei

Portulacaceae Pourpiers Anacampseros spp. #1

Avonia spp. #1

Lewisia serrata #1

Primulaceae Cyclamens Cyclamen28 spp. #1

Proteaceae Protées Orothamnus zeyheri #1

Protea odorata #1

28 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

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Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2009

Annexe I Annexe II Annexe III

Ranunculaceae Renoncules Adonis vernalis #2 Adonide de printemps Hydrastis canadensis #8 Hydraste du Canada

Rosaceae Rosacées Prunus africana #1 Prunier d’Afrique

Rubiaceae Rubiacées Balmea stormiae Ayuque

Sarraceniaceae Sarracéniacées Sarracenia spp. #1

Sarracenia oreophila

Sarracenia rubra ssp. alabamensis

Sarracenia rubra ssp. jonesii

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Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2009

Annexe I Annexe II Annexe III

Scrophulariaceae Kutki Picrorhiza kurrooa #2 (ne comprend pas Picrorhiza scrophulariiflora)

Stangeriaceae Cycadales Bowenia spp. #1

Stangeria eriopus

Taxaceae Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce29 #2 Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2

29 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata (entre autres Taxus x media) reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention ’reproduit artificiellement’, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

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Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2009

Annexe I Annexe II Annexe III

Taxus wallichiana #2

Thymelaeaceae (Aquilariaceae) Bois d’Agar, ramin Aquilaria spp. #1 Bois d’aigle de Malacca Gonystylus spp. #1 Ramin Gyrinops spp. #1

Trochodendraceae (Tetracentraceae) Tetracentron sinense #1 (Népal)

Valerianaceae Jatamansi Nardostachys grandiflora #2

Welwitschiaceae Welwitschia de Baines Welwitschia mirabilis #1

Zamiaceae ZAMIACEAE spp. #1 Cycadales

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Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2009

Annexe I Annexe II Annexe III

Ceratozamia spp.

Chigua spp.

Encephalartos spp.

Microcycas calocoma

Zingiberaceae Hedychium philippinense #1

Zygophyllaceae Bulnesia sarmientoi #11 (Argentine)

Guaiacum spp. #2 Gaïac

2789

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées RO 2009 d’extinction

B

Champ d’application de la convention le 15 mai 2009, complément30 Etats parties Ratification Entrée en vigueur Adhésion (A) Déclaration de succession (S)

Arménie 23 octobre 2008 A 21 janvier 2009 Bosnie et Herzégovine 21 janvier 2009 A 21 avril 2009 Kirghizistan 4 juin 2007 A 2 septembre 2007 Monténégro 26 mars 2007 S 3 juin 2006 Oman 19 mars 2008 A 17 juin 2008 Salomon, Iles 26 mars 2007 A 24 juin 2007

C

Amendement à la convention Adopté à Bonn le 22 juin 1979 RO 1987 1009

Champ d’application de l’amendement le 15 mai 2009, complément31 Etats parties Acceptation (A) Entrée en vigueur Déclaration de succession (S)

Arménie 23 octobre 2008 21 janvier 2009 Bosnie et Herzégovine 21 janvier 2009 21 avril 2009 Cap-Vert 10 août 2005 8 novembre 2005 Colombie 22 décembre 2006 21 novembre 2006 Kirghizistan 4 juin 2007 2 septembre 2007 Monténégro 26 mars 2007 S 3 juin 2006 Oman 19 mars 2008 17 juin 2008 Saint-Marin 22 juillet 2005 20 octobre 2005 Salomon, Iles 26 mars 2007 24 juin 2007

30 La présente publication complète celles qui figurent au RO 1975 1198, 1976 1428, 1977 978, 1978 1413, 1979 1241, 1981 951 1352, 1982 27 1313, 1983 144 1094, 1984 362, 1985 174 1445, 1986 515 1827, 1987 319 1106 1568, 1988 1061, 1989 1111, 1990 460 1370, 1991 818 2096, 1992 2194, 1993 1278, 1995 3628, 2004 3715, 2005 2617 et 2006 5455. Une version du champ d’application mise à jour est publiée sur le site web du DFAE (http://www.eda.admin.ch/eda/fr/home/topics/intla/intrea/dbstv.html). 31 La présente pulication complète celles qui figurent dans le RO 1987 1009, 1989 312,

1990 1373, 1991 2097, 1993 1279, 2004 3718 et 2005 2618.

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