AS 2009 2841

Ordonnance sur l’importation et l’exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles (OIELFP)

Modification du 12 juin 2009

L’Office fédéral de l’agriculture, vu l’art. 9, al. 3, de l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur l’importation et l’exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles1, arrête:

I L’annexe 2 de l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur l’importation et l’exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles est remplacée par la version ci-jointe.

II La présente modification entre en vigueur le 1er juillet 2009.

12 juin 2009 Office fédéral de l’agriculture: Manfred Bötsch

1 RS 916.121.10

2009-1149 2841

Importation et exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles RO 2009

Annexe 2 (art. 1 et 9)

Légumes et fruits Les normes de commercialisation communautaires pour les marchandises énumérées ci-après sont fixées dans le règlement (CE) no 1580/2007 de la Commission du 21 décembre 2007 portant modalités d’application des règlements (CE) no 2200/96, (CE), no 2201/96 et (CE) no 1182/2007 du Conseil dans le secteur des fruits et légumes2.

No du tarif Désignation des marchandises

0702 Tomates, à l’état frais ou réfrigéré

0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés,

à l’état frais ou réfrigéré

0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits

comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré

0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Chicorium spp.) à l’état

frais ou réfrigéré

0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis

et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré

0707 Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré

0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré

ex 0709 Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des champignons autres que les champignons de couche de la position 0709.5900, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta de la position 0709.6090, du maïs doux des positions 0709.9091 et 0709.9099, des olives et des câpres de la position 0709.9099 ex 0802 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués, à l’exclusion des amandes amères de la position 0802.1100, des amandes sans coques de la position 0802.1200, des noisettes sans coques de la position 0802.22, des noix sans coques de la position 0802.32, des noix d’arec (ou de bétel) et noix de kola de la position 0802.9020 et des graines de pignons doux de la position 0802.9090 ex 0803.0000 Plantains frais ou secs

0804.2010 Figues, fraîches

0804.3000 Ananas

2 JO L 350 du 31.12.2007, p. 1; dernièrement modifié par le règlement (CE) no 441/2009 du 27 mai 2009, JO L 129 du 28.5.2009, p. 10

Importation et exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles RO 2009

No du tarif Désignation des marchandises

0804.4000 Avocats

0804.5000 Goyaves, mangues et mangoustans

0806.1011–1012 Raisins de table frais

0807 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais

0808 Pommes, poires et coings, frais

0809 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines),

prunes et prunelles, frais

0810 Autres fruits, frais

0813.5012–5029 Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des positions 0801 et 0802 ex 0910.9900 Thym, à l’état frais ou réfrigéré ex 1211.9000 Basilic, mélisse, menthe, origanum vulgare (origan/marjolaine vulgaire), romarin, sauge, à l’état frais ou réfrigéré 1212.9921–9929 Caroubes

Importation et exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles RO 2009