AS 2009 5381

Accord complémentaire du 20 juillet 1972 à l’Accord concernant les produits horlogers entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres

RS 0.632.290.131; RO 1972 3373

Modification de la liste prévue à l’art. 2 Entré en vigueur le 3 novembre 2009

Le Bureau de l’intégration DFAE/DFE communique: Le nouveau calibre inscrit sur la liste prévue à l’art. 2 de l’Accord complémentaire du 20 juillet 1972 à l’Accord concernant les produits horlogers entre la Confédéra- tion suisse et la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres1 est le suivant:

Société ISA SA 9003/7301 14 Quartz, anadigit, multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD 9003/1301 14 Quartz, anadigit, multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD 9006/7310 14 Quartz, anadigit, multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD 9006/1310 14 Quartz, anadigit, multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD 9009/7300 14 Quartz, anadigit, multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD 9009/1300 14 Quartz, anadigit, multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD 125/1301/6000 51/2 x 73/4 Quartz analogique, 2 aiguilles 125/1301/6001 51/2 x 73/4 Quartz analogique, 2 aiguilles 127/1301/6000 73/4 Quartz analogique, 2 aiguilles 127/1301/6001 73/4 Quartz analogique, 2 aiguilles 8174/1880 111/2 Chronographe quartz analogique, 4 aiguilles, petite seconde, date, alarme 8176/1990 111/2 Chronographe quartz analogique, 5 aiguilles, petite seconde, date, alarme 8176/2050 111/2 Chronographe quartz analogique, 4 aiguilles, petite seconde, date 8272/1190 111/2 Chronographe quartz analogique, 4 aiguilles, petite seconde, marée, date 2334/1035 143/4 Quartz analogique, grande date

1 RS 0.632.290.13

2009-2641 5381

Produits horlogers. Ac. avec la CEE ainsi que ses Etats membres RO 2009

Société FRALSEN 141/4 M322-00 Quartz 6 aiguilles avec affichage heure, minute, seconde, date à guichet, chronographe avec retour «à la volée» et 2e fuseau horaire. 141/4 M322-01 Quartz 6 aiguilles avec affichage heure, minute, seconde, date à guichet, chronographe multi cadrans avec indicateur linéaire et 2e fuseau horaire. 141/4 M323-00 Quartz 4 aiguilles, calendrier perpétuel avec affichage heure, minute, seconde, jour et date indiqué en format hebdomadaire. 141/4 M323-01 Quartz 6 aiguilles, calendrier perpétuel avec affichage heure, minute, seconde, date, mois et jour. 141/4 M324-00 Quartz 6 aiguilles avec affichage heure, minute, seconde dans 24 villes du monde, date à guichet et heure d’été avec réglage des saisons.