AS 2010 4645

Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

Modification du 13 octobre 2010

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) arrête:

I L’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons sans alcool (en particu- lier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)1 est modifiée comme suit:

Art. 4, al. 1, let. i

1 Les jus de fruits doivent satisfaire aux exigences suivantes:

i. le jus de fruits à base de concentré doit présenter des caractéristiques orga- noleptiques et analytiques au moins équivalentes à celles d’un type moyen de jus obtenu à partir de fruits de la même espèce au sens de l’art. 3, al. 1. Les valeurs Brix minimales applicables aux jus de fruits à base de concentré figurent à l’annexe 3.

1 L’annexe 2 est remplacée par la version ci-jointe.

2 La présente ordonnance est complétée par l’annexe 3 ci-jointe.

III La présente modification entre en vigueur le 1er novembre 2010.

13 octobre 2010 Département fédéral de l’intérieur: Didier Burkhalter

1 RS 817.022.111

2010-1528 4645

Boissons sans alcool RO 2010

Annexe 2 (art. 8, al. 1 et 3)

Teneurs minimales en jus de fruits ou en purée de fruits dans les nectars de fruits

1 Fruits dont le jus acide n’est pas comestible en l’état:

Nom commun du fruit Nom botanique % masse (rapporté au produit fini)

Fruits de la passion Passiflora edulis Sims 25 Morelles de Quito Solanum quitoense Lam. 25 Cassis Ribes nigrum L. 25 Groseilles blanches Ribes rubrum L. 25 Groseilles rouges Ribes rubrum L. 25 Groseilles à maquereau Ribes uva-crispa L. 30 Fruits de l’argousier Hippophae rhamnoides L. 25 Prunelles Prunus spinosa L. 30 Prunes Prunus domestica L. 30 Quetsches Prunus domestica L. 30 Sorbes Sorbus aucuparia L., syn. 30 Pyrus aucuparia (L.) Gaertn. Cynorrhodons Rosa canina L. 40 Cerises aigres (Griottes) Prunus cerasus L. 35 Autres cerises 40 Myrtilles Vaccinium myrtillus L., 40 Vaccinium corymbosum L., Vaccinium angustifolium Aiton Baies de sureau Sambucus nigra L. 50 Framboises Rubus idaeus L. 40 Abricots Prunus armeniaca L. 40 Fraises Fragaria x ananassa Duch. 40 Mûres Rubus fruticosus L.agg., 40 syn. Rubus sect. Rubus Airelles rouges 30 Coings Cydonnia oblonga Mill. 50 Citrons et limettes Citrus limon (L.) Burm.f. et 25 Citrus aurantiifolia (Christm. et Panz.) Swingle Autres fruits de cette catégorie 25

Boissons sans alcool RO 2010

2 Fruits à faible teneur en acide ou ayant une grande quantité de pulpe, ou

fruits très aromatiques dont le jus n’est pas comestible en l’état:

Nom commun du fruit Nom botanique % masse (rapporté au produit fini)

Mangues Mangifera indica L. 25 Bananes Musa sp. 25 Goyaves Psidium guajava L. 25 Papayes Carica papaya L. 25 Litchis Litchi chinensis Sonn. 25 Acérola Malpighia sp. 25 Corossols Annona muricata L. 25 Cœur de Bœuf ou Cachimans Annona reticulata L. 25 Chérimoles Annona cherimola Mill. 25 Grenades Punica granatum L. 25 Anacarde ou Noix de cajou Anacardium occidentale L. 25 Caja Spondias purpurea L. 25 Imbus Spondias tuberosa 25 Arruda ex H.Kost. Autres fruits de cette catégorie 25

3 Fruits dont le jus est comestible en l’état:

Nom commun du fruit Nom botanique % masse (rapporté au produit fini)

Pommes Malus domestica Borkh. 50 Poires Pyrus communis L. 50 Pêches Prunus persica (L.) 50 Batsch var. persica Agrumes, sauf citrons et limettes 50 Ananas Ananas comosus (L.) Merr. 50 Autres fruits de cette catégorie 50

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Annexe 3 (art. 4, al. 1, let. i)

Valeurs Brix minimales applicables aux jus de fruits à base de concentré

Nom commun du fruit Nom botanique Valeurs Brix minimales pour le jus de fruits reconstitué et la purée de fruits reconstituée

Pomme (*) Malus domestica Borkh. 11,2 Abricot (**) Prunus armeniaca L. 11,2 Banane (**) Musa sp. 21,0 Cassis (*) Ribes nigrum L. 11,6 Raisin (*) Vitis vinifera L. ou ses hybrides 15,9 Vitis labrusca L. ou ses hybrides Pamplemousse (*) Citrus x paradise Macfad. 10,0 Goyave (**) Psidium guajava L. 9,5 Citron (*) Citrus limon (L.)Burm.f. 8,0 Mangue (**) Mangifera indica L. 15,0 Orange (*) Citrus sinensis (L.) Osbeck 11,2 Fruit de la passion (*) Passiflora edulis Sims 13,5 Pêche (**) Prunus persica (L.) Batsch var. persica 10,0 Poire (**) Pyrus communis L. 11,9 Ananas (*) Ananas comosus (L.) Merr. 12,8 Framboise (*) Rubus idaeus L. 7,0 Cerise acide (*) Prunus cerasus L. 13,5 Fraise (*) Fragaria x ananassa Duch. 7,0 Mandarine (*) Citrus reticulata Blanco 11,2 1 Si un jus à base de concentré est obtenu à partir d’un fruit ne figurant pas dans la liste ci-dessus, la valeur Brix minimale du jus reconstitué équivaut à la valeur Brix du jus extrait à partir du fruit utilisé pour produire le concentré. 2 Pour les produits marqués d’un astérisque (*), qui sont produits en tant que jus, une densité relative minimale est déterminée par rapport à une eau à 20/20 °C. 3 Pour les produits marqués de deux astérisques (**), qui sont produits en tant que purées, seule une valeur Brix minimale non corrigée (sans correction de l’acidité) est déterminée. 4 Pour ce qui est du cassis, de la goyave, de la mangue et du fruit de la passion, les valeurs Brix minimales ne s’appliquent qu’au jus de fruit reconstitué et à la purée de fruit reconstituée qui sont produits en Suisse.