AS 2010 4659
Ordonnance du DFI sur l'addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles aux denrées alimentaires
Ordonnance du DFI sur l’addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles aux denrées alimentaires
Modification du 12 octobre 2010
L’Office fédéral de la santé publique, vu l’art. 8 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles aux denrées alimentaires1, arrête:
I Les annexes 1 et 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles aux denrées alimentaires sont remplacées par les versions ci-jointes.
II
Disposition transitoire de la modification du 12 octobre 2010 Les denrées alimentaires non conformes à la présente ordonnance, dans la version de la modification du 12 octobre 2010, peuvent être importées, fabriquées, étiquetées et remises selon l’ancien droit jusqu’au 31 octobre 2012.
III La présente modification entre en vigueur le 1er novembre 2010.
12 octobre 2010 Office fédéral de la santé publique: Pascal Strupler
1 RS 817.022.32
2010-1529 4659
Addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles RO 2010
Annexe 1 (art. 2, al. 1, et art. 3)
Vitamines, sels minéraux et autres substances admis, apports journaliers recommandés pour les adultes
Substance Apport journalier recommandé aux adultes
Vitamines Vitamine A 800 μg β-carotène (provitamine A) 4,8 mg Vitamine D 5 μg Vitamine E 12 mg Vitamine C 80 mg Vitamine K 75 μg Vitamine B1 (Thiamine) 1,1 mg Vitamine B2 (Riboflavine) 1,4 mg Niacine (vitamine PP) 16 mg Vitamine B6 1,4 mg Acide folique/folacine 200 μg Vitamine B12 2,5 μg Biotine 50 μg Acide pantothénique 6 mg
Sels minéraux Calcium 800 mg Phosphore 700 mg Fer 14 mg Magnésium 375 mg Zinc 10 mg Iode 150 μg Sélénium 55 μg Cuivre 1 mg Manganèse 2 mg Chrome 40 μg Molybdène 50 μg Fluorure 3,5 mg Potassium 2000 mg Chlorure 800 mg
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Addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles RO 2010
Substance Apport journalier recommandé aux adultes
Autres substances Acides gras: Acides gras polyinsaturés (n-6) 10 g Acide alpha-linolénique (n-3) 2 g Acide eicosapentanoïque et acide doco- 250 mg sahexanoïque réunis (EPA + DHA) (n-3)
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Addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles RO 2010
Annexe 2 (art. 2, al. 2)
Associations admises de vitamines, sels minéraux et autres substances
Catégorie 1: Vitamines Vitamine A Rétinol Acétate de rétinyl Palmitate de rétinyl Bêta-carotène
Vitamine D Vitamine D3 (cholécalciférol) Vitamine D2 (ergocalciférol)
Vitamine E D-alpha-tocophérol DL-alpha-tocophérol Acétate de D-alpha-tocophérol Acétate de DL-alpha-tocophérol Succinate acide de D-alpha-tocophérol
Vitamine K Phylloquinone (phytoménadione) Ménaquinone2
Vitamine B1 Chlorhydrate de thiamine Nitrate de thiamine
Vitamine B2 Riboflavine Riboflavine-5-phosphate de sodium
Niacine Acide nicotinique Nicotinamide
2 Ménaquinone se présentant principalement sous la forme de ménaquinone-7 et, dans une moindre mesure, de ménaquinone-6.
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Addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles RO 2010
Acide pantothénique D-pantothénate de calcium D-pantothénate de sodium D-panthénol
Vitamine B6 Chlorhydrate de pyridoxine Pyridoxine-5-phosphate Dipalmitate de pyridoxine
Acide folique Acide ptéroylglutamique L-méthylfolate de calcium
Vitamine B12 Cyanocobalamine Hydroxocobalamine
Biotine D-biotine
Vitamine C Acide L-ascorbique L-ascorbate de sodium L-ascorbate de calcium L-ascorbate de potassium L-ascorbyl 6-palmitate
Catégorie 2: Sels minéraux Bore Acide borique Borate de sodium
Chrome Chlorure de chrome (III) et sa forme hexahydratée Sulfate de chrome (III) et sa forme hexahydratée
Fluor Fluorure de sodium Fluorure de potassium
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Addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles RO 2010
Potassium Bicarbonate de potassium Carbonate de potassium Chlorure de potassium Citrate de potassium Gluconate de potassium Glycérophosphate de potassium Lactate de potassium Hydroxyde de potassium Sels potassiques de l’acide orthophosphorique
Calcium Carbonate de calcium Chlorure de calcium Malate de citrate de calcium Sels calciques de l’acide citrique Gluconate de calcium Glycérophosphate de calcium Lactate de calcium Sels calciques de l’acide orthophosphorique Hydroxyde de calcium Malate de calcium Oxyde de calcium Sulfate de calcium
Magnésium Acétate de magnésium Carbonate de magnésium Chlorure de magnésium Sels de magnésium de l’acide citrique Gluconate de magnésium Glycérophosphate de magnésium Sels de magnésium de l’acide orthophosphorique Lactate de magnésium Hydroxyde de magnésium Oxyde de magnésium Citrate de potassium-magnésium Sulfate de magnésium
Molybdène Molybdate d’ammonium (molybdène [VI]) Molybdate de sodium (molybdène [VI])
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Addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles RO 2010
Fer Bisglycinate ferreux Carbonate de fer Citrate de fer Citrate de fer ammoniacal Gluconate de fer Fumarate de fer Diphosphate sodique de fer Lactate de fer Sulfate de fer Diphosphate de fer (pyrophosphate de fer) Saccharate de fer Fer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit à l’hydrogène)
Iode Iodure de potassium Iodate de potassium Iodure de sodium Iodate de sodium
Cuivre Carbonate de cuivre Citrate de cuivre Gluconate de cuivre Sulfate de cuivre Complexe cuivre-lysine
Manganèse Carbonate de manganèse Chlorure de manganèse Citrate de manganèse Gluconate de manganèse Glycérophosphate de manganèse Sulfate de manganèse
Sodium Bicarbonate de sodium Carbonate de sodium Citrate de sodium Gluconate de sodium Lactate de sodium Hydroxyde de sodium Sels sodiques de l’acide orthophosphorique
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Addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles RO 2010
Sélénium Levure enrichie en sélénium3 Sélénate de sodium Hydrogénosélénite de sodium Sélénite de sodium
Zinc Acétate de zinc Bisglycinate de zinc Chlorure de zinc Citrate de zinc Carbonate de zinc Gluconate de zinc Lactate de zinc Oxyde de zinc Sulfate de zinc
Catégorie 3: Autres substances Acides gras Huiles végétales Huiles de poisson Huiles d’algue
3 Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium comme source de sélénium et dont la teneur en sélénium, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, est de 2,5 mg/g au plus. L’espèce prédominante de sélénium orga- nique présente dans la levure est la sélénométhionine, qui constitue entre 60 et 85 % de la totalité du sélénium extrait dans le produit. La teneur en autres composés contenant du sélénium organique, notamment la sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du sélénium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique n’excèdent normalement pas 1 % du total du sélénium extrait.
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