AS 2011 345

Erratum

Ordonnance du DFE sur le contrôle de l’importation et du transit d’animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

Modification du 10 décembre 2010 (RO 2010 6291; RS 916.443.106)

Annexe 1, chap. 1, ch. 4

Au lieu de: 4. volailles; poussins d’un Règlement (CE) no 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 jour; œufs à couver; œufs établissant une liste des pays tiers, territoires, zones ou compar- exempts de micro- timents en provenance desquels les volailles et les produits de organismes pathogènes volailles peuvent être importés dans la Communauté et transiter spécifiés; viandes, viandes par celle-ci ainsi que les règles en matière de certification hachées et séparées mécani- vétérinaire, JO L 226 du 23.8.2008, p. 1; quement de volailles, y modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 925/2010 de la compris viandes de ratites et Commission du 15 octobre 2010 modifiant la décision de gibier à plumes sauvage; 2007/777/CE et le règlement (CE) no 798/2008 en ce qui œufs et ovoproduits concerne le transit par l’Union de viandes de volailles et de produits à base de viandes de volailles en provenance de Russie, JO L 272 du 16.10.2010, p. 1. …

Lire: 4. volailles; poussins d’un Règlement (CE) no 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 jour; œufs à couver; œufs établissant une liste des pays tiers, territoires, zones ou compar- exempts de micro- timents en provenance desquels les volailles et les produits de organismes pathogènes volailles peuvent être importés dans la Communauté et transiter spécifiés; viandes, viandes par celle-ci ainsi que les règles en matière de certification hachées et séparées mécani- vétérinaire, JO L 226 du 23.8.2008, p. 1; quement de volailles, y modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 955/2010 de la compris viandes de ratites et Commission du 22 octobre 2010 modifiant le règlement (CE) de gibier à plumes sauvage; no 798/2008 concernant l’utilisation de vaccins contre la œufs et ovoproduits maladie de Newcastle, JO L 279 du 23.10.2010, p. 3. …

2011-0091 345

Ordonnance sur les contrôles OITE. Erratum RO 2011

Annexe 1, chap. 3, ch. 7

Au lieu de: 7. volailles; poussins d’un Règlement (CE) no 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 jour; œufs à couver; œufs établissant une liste des pays tiers, territoires, zones ou exempts de micro- compartiments en provenance desquels les volailles et les organismes pathogènes produits de volailles peuvent être importés dans la spécifiés; viandes, viandes Communauté et transiter par celle-ci ainsi que les règles en hachées et séparées mécani- matière de certification vétérinaire, JO L 226 du 23.8.2008, quement de volailles, y p. 1; compris viandes de ratites et modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 925/2010 de la de gibier à plumes sauvage; Commission du 15 octobre 2010 modifiant la décision œufs et ovoproduits 2007/777/CE et le règlement (CE) no 798/2008 en ce qui concerne le transit par l’Union de viandes de volailles et de produits à base de viandes de volailles en provenance de Russie, JO L 272 du 16.10.2010, p. 1. …

Lire: 7. volailles; poussins d’un Règlement (CE) no 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 jour; œufs à couver; œufs établissant une liste des pays tiers, territoires, zones ou exempts de micro- compartiments en provenance desquels les volailles et les organismes pathogènes produits de volailles peuvent être importés dans la spécifiés; viandes, viandes Communauté et transiter par celle-ci ainsi que les règles en hachées et séparées mécani- matière de certification vétérinaire, JO L 226 du 23.8.2008, quement de volailles, y p. 1; compris viandes de ratites et modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 955/2010 de la de gibier à plumes sauvage; Commission du 22 octobre 2010 modifiant le règlement (CE) œufs et ovoproduits no 798/2008 concernant l’utilisation de vaccins contre la maladie de Newcastle, JO L 279 du 23.10.2010, p. 3. …

25 janvier 2011 Chancellerie fédérale