AS 2011 5695

Ordonnance sur l’importation et l’exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles (OIELFP)

Modification du 5 octobre 2011

L’Office fédéral de l’agriculture, vu l’art. 9, al. 3, de l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur l’importation et l’exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles1, arrête:

I L’annexe 2 de l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur l’importation et l’exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles est remplacée par la version ci-jointe.

II La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 2012.

5 octobre 2011 Office fédéral de l’agriculture: Bernard Lehmann

1 RS 916.121.10

2011-1549 5695

Importation et exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles RO 2011

Annexe 2 (art. 1 et 9)

Légumes et fruits

Les normes de commercialisation communautaires pour les marchandises énumérées ci-après sont fixées dans le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 de la Commis- sion du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés2.

No du tarif Désignation des marchandises

0702 Tomates, à l’état frais ou réfrigéré

0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés,

à l’état frais ou réfrigéré

0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits

comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré

0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Chicorium spp.), à l’état

frais ou réfrigéré

0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis

et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré

0707 Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré

0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré

ex 0709 Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des champignons non cultivés de la position 0709.5900, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta de la position 0709.6090, du maïs doux des positions 0709.9091 et 0709.9099, des olives, des câpres et des germes comestibles issus de la germination de semences de la position 0709.9099 ex 0802 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués, à l’exclusion des amandes amères de la position 0802.1100, des amandes sans coques de la position 0802.1200, des noisettes sans coques de la position 0802.22, des noix communes sans coques de la position 0802.32, des pistaches de la position 0802.5000, des noix macadamia de la position

0802.6000 et des autres fruits à coques de la position 0802.90

ex 0803.0000 Plantains frais

0804.2010 Figues, fraîches

2 JO L 157 du 15.6.2011, p. 1.

Importation et exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles RO 2011

No du tarif Désignation des marchandises

0804.3000 Ananas

0804.4000 Avocats

0804.5000 Goyaves, mangues et mangoustans

0806.1011-1012 Raisins de table frais

0807 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais

0808 Pommes, poires et coings, frais

0809 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines),

prunes et prunelles, frais

0810 Autres fruits, frais

ex 0910.9900 Thym, à l’état frais ou réfrigéré ex 1211.9000 Basilic, mélisse, menthe, origanum vulgare (origan/marjolaine vulgaire), romarin, sauge, à l’état frais ou réfrigéré

1212.9929 Caroubes

Importation et exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles RO 2011