AS 2012 2147
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
Modification du 20 avril 2012
L’Office fédéral de la santé publique, vu l’art. 5, al. 1, de l’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants1, arrête:
I Les listes 1, 3a, 3b, 4 et 7 à l’annexe de l’ordonnance du 26 juin 1995 sur les subs- tances étrangères et les composants sont remplacées par la version ci-jointe.
II
Disposition transitoire de la modification du 20 avril 2012 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du 20 avril 2012 de la liste 1 de l’annexe de la présente ordonnance, peuvent être remises au consommateur selon l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks.
III La présente modification entre en vigueur le 7 mai 2012.
20 avril 2012 Office fédéral de la santé publique: Pascal Strupler
1 RS 817.021.23
2012-0618 2147
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
Annexe (art. 2, al. 6)
1 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes
Explications
1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la denrée à l’état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentra- tions maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Les groupes et la classification des denrées alimentaires ainsi que le descriptif des parties du produit auxquelles se rapportent les concentrations maximales se basent sur l’annexe I du règlement (CE) no 396/20052. Le code correspondant au sys- tème européen figure dans la colonne 2 de la liste.
1.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au pro- rata de sa présence dans le produit. 1.3 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la pré- paration prête à la consommation, si aucune concentration maximale parti- culière n’est fixée. Cette disposition ne s’applique pas aux substances natu- rellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).
2 R (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les den- rées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, JO L 70 du 16.3.2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le R (UE) no 978/2011, JO L 258 du 4.10.2011, p. 12.
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
1.4 Pour les combinaisons substance active-denrée alimentaire sans concentra-
tion maximale spécifiée dans les colonnes 4 ou 5, les valeurs énumérées dans le règlement (CE) no 396/2005 sont applicables et font office de valeurs de tolérance. Les règlements, modifiant le règlement (CE) no 396/2005, qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des concentrations maximales applicables pour la substance active ont été introduites, sont indiqués en tant qu’aide dans la colonne 63. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s’appliquent. Lorsqu’un acte modificateur a fait l’objet d’un rectificatif entraînant des changements d’ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6 (cf. références indiquées dans la note de bas de page no 3). Lorsque les annexes II, IIIA ou IIIB du règlement (EU) no 396/2005 sont modifiées dans différents actes modifica- teurs, l’annexe concernée ou le changement dont il s’agit sont également précisés entre parenthèses.
1.5 Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées»
(cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l’utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utili- sées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l’eau de boisson; celles-ci sont incorporées à la liste 4.
3 Les références des R modifiant le R (CE) no 396/2005 (cf. note de bas de page au ch. 1.1) sont les suivantes: – R (CE) no 149/2008, JO L 58 du 1.3.2008, p. 1, rectifié au JO L 179 du 9.9.2008, p. 9 – R (CE) no 839/2008, JO L 234 du 30.8.2008, p. 1 – R (CE) no 822/2009, JO L 239 du 10.9.2009, p. 5, rectifié au JO L 60 du 10.3.2010, p. 26 – R (CE) no 1050/2009, JO L 290 du 6.11.2009, p. 7, rectifié au JO L 338 du 19.12.2009, p. 105 – R (CE) no 1097/2009, JO L 301 du 17.11.2009, p. 6 – R (CE) no 304/2010, JO L 94 du 15.4.2010, p. 1 – R (UE) no 459/2010, JO L 129 du 28.5.2010, p. 3 – R (UE) no 750/2010, JO L 220 du 21.8.2010, p. 1 – R (UE) no 765/2010, JO L 226 du 28.8.2010, p. 1 – R (UE) no 893/2010, JO L 266 du 9.10.2010, p. 10 – R (UE) no 310/2011, JO L 86 du 1.4.2011, p. 1 – R (UE) no 508/2011, JO L 137 du 25.5.2011, p. 3 – R (UE) no 520/2011, JO L 140 du 27.5.2011, p. 2 – R (UE) no 524/2011, JO L 142 du 28.5.2011, p. 1 – R (UE) no 559/2011, JO L 152 du 11.6.2011, p. 1 – R (UE) no 812/2011, JO L 208 du 13.8.2011, p. 1 – R (UE) no 813/2011, JO L 208 du 13.8.2011, p. 23 – R (UE) no 978/2011, JO L 258 du 4.10.2011, p. 12
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
1,1-Dichloro-2,2- toutes les denrées annexe du règlement bis(4-éthyl- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 phényl)éthane décret de la colonne 6 (éthylane, perthane) Abamectine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 508/2011 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres " salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires " " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 0.1 somme de l’aver- mectine B1a, de l’avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l’avermectine B1a " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 508/2011 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf céleri en bran- ches; somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l’aver- mectine B1a " 0270030 céleri en branches 0.05 somme de l’aver- mectine B1a, de l’avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l’avermectine B1a " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 508/2011 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Acephate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Acéquinocyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 813/2011 décret de la colonne 6 Acetamiprid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 978/2011 tropicaux " 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres " 0220020 oignons 0.05 " 0220030 échalotes 0.05 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres 5 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 5 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0260000 légumineuses potagè- 0.01 autres res (fraîches) " 0260010 haricots frais, 0.06 non écossés
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0260030 pois frais, non écos- 0.1 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270000 légumes à tiges 0.01 autres " 0270030 céleri en branches 1 " 0270050 artichauts 0.6 " 0270060 poireaux 0.1 " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 978/2011 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Acétochlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Acibenzolar-S- 0100000 fruits annexe du règlement methyl (UE) no 750/2010 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres 0.2 sauf cresson, mâche; salades similaires, y acide libre inclus compris les brassica- cées " 0251010 mâche 0.02 acide libre inclus " 0251040 cresson 0.02 " " 0252000 épinards et similaires 0.02 sauf épinards; acide libre inclus " 0252010 épinards 0.5 acide libre inclus " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 0.2 acide libre inclus
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Acide gibbérellique toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Acide naphthyl- toutes les denrées annexe du règlement acétique, 1- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Acide phosphonique cf. aussi fosétyl-Al " 0151000 raisins de table et 50 raisins de cuve " vin 100 Aclonifen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Acrinathrine 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Alachlore 0240000 brassicacées 0.02 " 0500030 maïs 0.02 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Alanycarbe 0151000 raisins de table et cf. méthomyl raisins de cuve Aldicarbe 0900010 betteraves sucrières 0.02 sulfoxyde et sulfone inclus Amidosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Aminopyralide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 459/2010 décret de la colonne 6 Amisulbrom toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 750/2010 décret de la colonne 6 Amitraze 0100000 fruits 0.05 sauf fruits à pépins; somme d’amitraze et de tous les métaboli- tes contenant le groupe 2,4-diméthyl- aniline, calculée en amitraze " 0130000 fruits à pépins 0.5 somme d’amitraze et de tous les métaboli- tes contenant le groupe 2,4-diméthyl- aniline, calculée en amitraze " 0200000 légumes 0.05 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de coton; somme d’amitraze et de tous les métabolites contenant le groupe 2,4-diméthylaniline, calculée en amitraze " 0401090 graines de coton 1 somme d’amitraze et de tous les métaboli- tes contenant le groupe 2,4-diméthyl- aniline, calculée en amitraze " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " Amitrole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Anilazine 0500000 céréales 0.1 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Aramite toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Asulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Atrazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Azadirachtine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Azimsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Azinphos-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Azinphos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) Azocyclotin 0100000 fruits 0.05 autres; seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin " 0110000 agrumes 0.2 seul ou avec cyhexa- tin, calculé en cyhexatin " 0120000 fruits à coque 0.1 " " 0130000 fruits à pépins 0.2 " " 0140000 fruits à noyau 0.2 " " 0151000 raisins de table et 0.2 " raisins de cuve " 0200000 légumes 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 2 "
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Azoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 750/2010 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 459/2010 (modification de l’annexe IIIB) Barbane toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Beflubutamid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Bénalaxyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 520/2011 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Benfluraline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Benfuracarbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bénomyl cf. carbendazime Bentazone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 893/2010 décret de la colonne 6 Benthiavalicarb 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.01 sauf carottes; ben- racines et légumes- thiavalicarb- tubercules à isopropyl (KIF-230 l’exception des R-L) ainsi que son betteraves sucrières énantiomère (KIF-
230 S-D) et ses
diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D)
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0213020 carottes 0.02 benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-
230 S-D) et ses
diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) " 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres; benthiavali- carb-isopropyl (KIF-
230 R-L) ainsi que
son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) " 0220020 oignons 0.02 benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-
230 S-D) et ses
diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) " 0220030 échalotes 0.02 " " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres 0.2 benthiavalicarb- salades similaires, y isopropyl (KIF-230 compris les brassica- R-L) ainsi que son cées énantiomère (KIF-
230 S-D) et ses
diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 0.2 benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-
230 S-D) et ses
diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D)
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0256000 fines herbes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Benthiavalicarb- cfr. benthiavalicarb isopropyl Benzyladénine, 6- 0130010 pommes 0.01 Bifénazate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bifenox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bifenthrine 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.3 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0151010 raisins de table 0.2 " 0151020 raisins de cuve 0.2
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0153000 fruits de ronces 0.1 sauf framboises, (espèces de Rubus) mûres " 0153010 mûres 0.3 " 0153030 framboises 0.3 " 0154000 autres baies et petits 0.1 sauf groseilles fruits " 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0210000 légumes-racines et 0.1 sauf pommes de légumes-tubercules terre " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0220000 légumes-bulbes 0.1 " 0231000 solanacées annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0232000 cucurbitacées à peau " comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 0.1 non comestible " 0234000 maïs doux 0.1 " 0239000 autres légumes-fruits 0.1
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1 2 3 4 5 6
Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0241000 choux à développe- annexe du règlement ment d’inflorescence (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0242000 choux pommés 1 " 0243000 choux à feuilles 0.1 " 0244000 choux-raves 0.1 " 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires 0.1 " 0253000 feuilles de vigne 0.1 " 0254000 cresson d’eau 0.1 " 0255000 chicorée Witloof 2 " 0256000 fines herbes 0.1 " 0260000 légumineuses potagè- 0.1 sauf haricots frais, res (fraîches) non écossés " 0260010 haricots frais, non 0.5 écossés " 0270000 légumes à tiges 0.1 " 0280000 champignons comes- 0.1 tibles " 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Binapacryl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6
2160
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Biphényle 0810090 noix muscade 1 " 0870010 macis 1 Bitertanol 0100000 fruits 0.05 autres " 0120000 fruits à coque 0.1 " 0130000 fruits à pépins 2 " 0140010 abricots 1 " 0140020 cerises 1 " 0140030 pêches 1 " 0140040 prunes 2 " 0163020 bananes 3 " 0200000 légumes 0.05 sauf concombres, cornichons, courget- tes, tomates " 0231010 tomates 3 " 0232010 concombres 0.5 " 0232020 cornichons 0.5 " 0232030 courgettes 0.5 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.05 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Bixafène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 750/2010 décret de la colonne 6 Boscalid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 520/2011 décret de la colonne 6 Bromophos-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bromopropylate 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 310/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 2 " 0140000 fruits à noyau 2 " 0150000 baies et petits fruits 2 " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 310/2011 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Bromoxynil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bromuconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bromure de méthyle 0120000 fruits à coque 0.01 au moment de la remise au consom- mateur " fruits secs 0.01 " " légumes secs 0.01 " " 0500000 céréales 0.01 " " produits céréaliers 0.01 " destinés à être consommés crus " 0610000 thé 0.01 " " 0620000 grains de café 0.01 " " 0630000 plantes à infusion 0.01 " " 0640000 cacao (fèves fermen- 0.01 " tées ou séchées) " 0800000 épices 0.01 " " œufs en poudre 0.01 " Bromure ionique 0100000 fruits 10 autres, frais " 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0152000 fraises 20 " fruits secs 50 " 0200000 légumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " légumes secs 100 sauf bolets séchés " 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0400000 graines et fruits " oléagineux
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Bupirimate 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.05 autres; ethyrimol inclus, calculé en bupirimate " 0130010 pommes 1 ethyrimol inclus, calculé en bupirima- te " 0130020 poires 0.2 " " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Buprofézine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 520/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " vin 0.05 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 520/2011 " 0153000 fruits de ronces 0.05 autres (espèces de Rubus) " 0153010 mûres 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0153030 framboises 0.1 " 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (UE) no 520/2011 " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Butraline 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Butylate 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Cadusafos préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base 0.006 " de céréales et autres aliments pour bébés Camphéchlore 0500000 céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à 69 % de chlore " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " 1010000 viandes, préparations 0.05 sauf viande de de viande, abats, volaille; exprimé sur sang, graisses anima- la matière grasse; les somme des compo- sés des trois indica- teurs Parlar nos 26,
50 et 62
" 1020000 lait, crème, beurre et 0.01 exprimé sur la fromage matière grasse; somme des compo- sés des trois indica- teurs Parlar nos 26,
50 et 62
Captafol 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Captane 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140010 abricots 4 " 0140020 cerises 5 " 0140030 pêches 4 " 0140040 prunes 7 " 0140990 autres «fruits à 1 noyau» " 0151000 raisins de table et 3 seul ou avec folpet raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.02 autres " 0231010 tomates 2 seul ou avec folpet " 0231030 aubergines 2 " " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 978/2011 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Carbaryl 0100000 fruits 0.05 sauf olives " olives 5 " 0200000 légumes 0.05 sauf tomates " 0231010 tomates 0.5 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.5 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " 1010000 viandes, préparations 0.05 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses anima- les " 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 " fromage " 1030000 œufs d’oiseaux 0.05 Carbendazime 0100000 fruits 0.1 autres; somme de bénomyl et carben- dazime, exprimée en carbendazime " 0110000 agrumes 0.5 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carben- dazime " 0130000 fruits à pépins 0.2 " " 0140010 abricots 0.2 " " 0140020 cerises 0.5 " " 0140030 pêches 0.2 " " 0140040 prunes 0.5 " " 0151000 raisins de table et 0.5 " raisins de cuve " 0152000 fraises 0.5 " " 0163040 papayes 0.2 "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0200000 légumes 0.1 autres; somme de bénomyl et carben- dazime, exprimée en carbendazime " 0231010 tomates 0.5 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carben- dazime " 0231030 aubergines 0.5 " " 0231040 okras, camboux 2 " " 0242010 choux de Bruxelles 0.5 " " 0251000 laitues et autres 1 " salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 1 " " 0260010 haricots frais, non 0.2 " écossés " 0260030 pois frais, non écos- 0.2 " sés " 0280010 champignons de 1 " culture " 0300000 légumineuses séchées 0.1 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja; somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carben- dazime " 0401070 fèves de soja 0.2 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carben- dazime " 0500010 orge 2 " " 0500050 avoine 2 " " 0500070 seigle 0.1 " " 0500090 blé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " Carbetamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Carbofuran 0100000 fruits 0.02 sauf agrumes; 3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en carbofuran
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0110000 agrumes 0.3 3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en carbofuran " 0200000 légumes 0.05 autres; 3-hydroxy- carbofuran inclus, calculé en carbofu- ran " 0211000 pommes de terre 0.02 3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en carbofuran " 0220020 oignons 0.1 " " 0220030 échalotes 0.1 " " champignons de Paris 0.8 " " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " " 0500000 céréales 0.02 sauf maïs; 3- hydroxycarbofuran inclus, calculé en carbofuran " 0500030 maïs 0.05 3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en carbofuran " 0610000 thé 0.05 " " 0700000 houblon 0.05 " " 0800000 épices 0.05 " " 0900010 betteraves sucrières 0.05 " Carbosulfan 0213020 carottes 0.1 " 0213060 panais 0.1 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 1 " 0800000 épices 0.1 " denrées alimentaires 0.05 autres végétales Carboxine 0500000 céréales 0.2 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Carfentrazone-éthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cartap toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Carvone, d- 0211000 pommes de terre 5
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Chlorantraniliprole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 978/2011 décret de la colonne 6 Chlorbenside toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorbufam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlordane toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlordécone 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Chlorfenson toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorfenvinphos 0100000 fruits 0.02 somme des isomères E et Z " 0200000 légumes 0.02 autres; somme des isomères E et Z " 0213020 carottes 0.5 somme des isomères E et Z " 0213060 panais 0.5 " " 0213080 radis 0.5 " " 0213100 rutabagas 0.5 " " 0213110 navets 0.5 " " 0220000 légumes-bulbes 0.1 sauf ail, échalotes; somme des isomères E et Z " 0220010 ail 0.5 somme des isomères E et Z " 0220030 échalotes 0.5 " " 0232030 courgettes 0.1 " " 0240000 brassicacées 0.1 sauf chou pomme, choux-raves; somme des isomères E et Z " 0242020 chou pomme 0.5 somme des isomères E et Z " 0244000 choux-raves 0.3 " " 0251010 mâche 0.1 " " 0251040 cresson 0.1 " " 0252010 épinards 0.1 " " 0256040 persil 0.5 "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0270010 asperges 0.1 " " 0270030 céleri en branches 0.5 " " 0270060 poireaux 0.1 " " 0280010 champignons de 0.05 " culture " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " " 0500000 céréales 0.02 " " 0610000 thé 0.05 " " 0700000 houblon 0.05 " " 0800000 épices 0.05 " Chloridazon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Chlormequat 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 822/2009, rectificatif du
10.03.2010 (modifi-
cation de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modi- fication de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf poires " 0130020 poires 0.2 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 822/2009, rectificatif du
10.03.2010 (modifi-
cation de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modi- fication de l’annexe IIIB) " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- 0.05 sauf champignons de tibles culture " 0280010 champignons de 10 culture " 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (CE) no 822/2009, rectificatif du
10.03.2010 (modifi-
cation de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modi- fication de l’annexe IIIB) " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, blé, orge, seigle " 0500010 orge 2 " 0500050 avoine 5 " 0500070 seigle 2 " 0500090 blé 2 " 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (CE) no 822/2009, rectificatif du
10.03.2010 (modifi-
cation de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modi- fication de l’annexe IIIB) " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Chlorobenzilate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chloropicrine 0700000 houblon 0.02
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0800000 épices 0.02 Chlorothalonil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 765/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 765/2010 tropicaux (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf céleri en bran- ches, poireaux " 0270030 céleri en branches 10 " 0270060 poireaux 10 " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 765/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Chlorotoluron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chloroxuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorphénapyr 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Chlorprophame 0100000 fruits 0.05 3-chloroaniline inclus, exprimé en chlorprophame " 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; 3-chloroaniline inclus, exprimé en chlorprophame " 0211000 pommes de terre 10 30 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline inclus, exprimé en chlorprophame " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " " 0500000 céréales 0.02 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " Chlorpyrifos 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.2 sauf cerises " 0140020 cerises 0.3 " 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres " 0220020 oignons 0.2 " 0220030 échalotes 0.2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0241000 choux à développe- " ment d’inflorescence " 0242000 choux pommés 1 " 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0244000 choux-raves " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Chlorpyrifos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) Chlorsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorthal-dimethyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6
Chlorthiamide 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Chlozolinate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cinidon-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Clétodime 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; somme de sethoxydim et cléthodim, y compris les produits de dégradation calculés en sethoxydim " 0401010 graines de lin 0.2 " 0401020 arachides 5 somme de sethoxy- dim et cléthodim, y compris les produits de dégradation calculés en sethoxy- dim " 0401050 graines de tournesol 0.5 " " 0401060 graines de colza 1 " " 0401070 fèves de soja 10 " " 0401090 graines de coton 0.5 " " 0402000 fruits oléagineux annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Clodinafop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Clofentezine 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.2 " 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits 0.3 autres fruits " 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées " " 0232000 cucurbitacées à peau 0.02 sauf concombres comestible " 0232010 concombres 0.3 " 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Clomazone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 1050/2009 décret de la colonne 6 Clopyralid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Clothianidin 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 765/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisins de table 0.6 " 0151020 raisins de cuve 0.05 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 765/2010 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices "
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Composés du cuivre 0110000 agrumes annexe du règlement (cuivre) (CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 15 dosé comme cuivre " 0140000 fruits à noyau 15 " " 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) no 149/2008 " 0152000 fraises 15 dosé comme cuivre " 0153000 fruits de ronces 15 " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits 15 " fruits " 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0210000 légumes-racines et 15 dosé comme cuivre légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 15 " " 0230000 légumes-fruits 15 " " 0240000 brassicacées annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 20 sauf asperges; dosé comme cuivre " 0270010 asperges 15 dosé comme cuivre " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (CE) no 149/2008 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900010 betteraves sucrières 15 dosé comme cuivre
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Composés du toutes les denrées annexe du règlement mercure alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cyanamide toutes les denrées annexe du règlement (H2NCN) alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cyanazine 0260030 pois frais, non écos- 0.02 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.02 " 0401070 fèves de soja 0.02 Cyanure farine de céréales 6 d’hydrogène " 0500000 céréales 15 Cyazofamid 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.01 autres " 0231010 tomates 0.2 " 0231030 aubergines 0.2 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (CE) no 149/2008 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices "
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0900000 plantes sucrières " Cyclanilide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cyclopropène, 1- toutes les denrées annexe du règlement Méthyl- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cycloxydime toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cycluron 0200000 légumes 0.05 " 0500000 céréales 0.05 Cyflufénamid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 978/2011 décret de la colonne 6 Cyfluthrine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.2 cyfluthrine, y com- pris d’autres mélan- ges de constituants isomères (somme des isomères) " 0140010 abricots 0.3 " " 0140020 cerises 0.2 " " 0140030 pêches 0.3 " " 0140040 prunes 0.2 " " 0151000 raisins de table et 0.3 " raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.02 autres; cyfluthrine, y compris d’autres mélanges de consti- tuants isomères (somme des isomè- res) " 0231010 tomates 0.05 cyfluthrine, y com- pris d’autres mélan- ges de constituants isomères (somme des isomères) " 0231020 poivrons 0.3 " " 0231030 aubergines 0.1 " " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0241000 choux à développe- " ment d’inflorescence " 0242000 choux pommés 0.2 sauf chou pomme; cyfluthrine, y com- pris d’autres mélan- ges de constituants isomères (somme des isomères) " 0242020 chou pomme 0.3 cyfluthrine, y com- pris d’autres mélan- ges de constituants isomères (somme des isomères) " 0243000 choux à feuilles 0.3 autres; cyfluthrine, y compris d’autres mélanges de consti- tuants isomères (somme des isomè- res)
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0243010 choux de Chine 0.3 cyfluthrine, y com- pris d’autres mélan- ges de constituants isomères (somme des isomères) " 0243020 choux verts 0.3 " " 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0251000 laitues et autres 0.5 cyfluthrine, y com- salades similaires, y pris d’autres mélan- compris les brassica- ges de constituants cées isomères (somme des isomères) " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof " " 0256000 fines herbes " " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices "
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0900010 betteraves sucrières 0.02 cyfluthrine, y com- pris d’autres mélan- ges de constituants isomères (somme des isomères) " 1000000 produits d’origine annexe du règlement animale – animaux (UE) no 893/2010 terrestres (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) Cyhalofop-butyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cyhexatin cf. azocyclotin Cymoxanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 978/2011 décret de la colonne 6 Cyperméthrine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 520/2011 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres " salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires " " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 2 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 520/2011 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Cyproconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.1 " 0151000 raisins de table et 0.02 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres 0.05 sauf mâche salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof " " 0256000 fines herbes " " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " 0270010 asperges 0.1 " 0270030 céleri en branches 0.2 " 0270050 artichauts 0.1 " 0270060 poireaux 0.5
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (CE) no 839/2008 " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Cyprodinil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 508/2011 décret de la colonne 6 Cyprosulfamide 0500030 maïs 0.01 Cyromazine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0211000 pommes de terre 1 " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 559/2011 tropicaux (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0213000 autres légumes- 0.05 sauf carottes racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0213020 carottes 1 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0231000 solanacées "
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0232000 cucurbitacées à peau 1 sauf courgettes comestible " 0232030 courgettes 1 " 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres 15 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires 0.05 autres " 0252010 épinards 5 " 0252030 feuilles de bettes 5 " 0254000 cresson d’eau annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0255000 chicorée Witloof 15 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " 0270030 céleri en branches 2 " 0270050 artichauts 2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres D, 2,4- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dalapon 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Daminozide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dazomet toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 DB, 2,4- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 DDT poissons 4 exprimé sur la partie comestible; somme de tous les isomères et du DDE + TDE " foie de poisson 4 somme de tous les isomères et du DDE + TDE " oeufs de poisson 4 " " crustacés 4 exprimé sur la partie comestible; somme de tous les isomères et du DDE + TDE
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" échinodermes 4 " " mollusques 4 " " préparations pour 0.005 0.01 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; somme de tous les isomères et du DDE + TDE " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Deltaméthrine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 524/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.1 sauf pommes " 0130010 pommes 0.2 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 524/2011 " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits 0.2 autres " 0231010 tomates 0.3 " 0231020 poivrons 0.2 " 0231030 aubergines 0.3 " 0231040 okras, camboux 0.3 " 0232010 concombres 0.2 " 0232030 courgettes 0.2 " 0241000 choux à développe- annexe du règlement ment d’inflorescence (UE) no 524/2011 " 0242000 choux pommés " " 0243000 choux à feuilles 0.5 autres " 0243010 choux de Chine 0.5 " 0243020 choux verts 0.5 " 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 524/2011
2188
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0251000 laitues et autres 0.5 autres salades similaires, y compris les brassica- cées " 0251020 salade, Lactuca sativa 0.5 L. " 0251030 chicorée 0.5 " 0252000 épinards et similaires 0.05 sauf épinards " 0252010 épinards 0.5 " 0254000 cresson d’eau annexe du règlement (UE) no 524/2011 " 0255000 chicorée Witloof 0.5 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 524/2011 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " 0270050 artichauts 0.1 " 0270060 poireaux 0.2 " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 524/2011 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 2 " 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) no 524/2011 " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Desmédiphame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Diafenthiuron 0231010 tomates 0.6 " 0231020 poivrons 0.6 " 0231030 aubergines 0.6 " 0232010 concombres 0.3 " 0240000 brassicacées 0.2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Diallate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Diazinon 0100000 fruits 0.05 autres " 0110000 agrumes 0.01 " 0130010 pommes 0.01 " 0130020 poires 0.01 " 0140000 fruits à noyau 0.2 sauf cerises " 0140020 cerises 0.3 " 0152000 fraises 0.1 " 0153010 mûres 0.1 " 0153030 framboises 0.2 " 0154010 myrtilles (Vaccinium 0.2 vaccinium) " 0154020 Airelles canneberges 0.2 (Vaccinium oxycoc- cus) " 0154030 groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 0.2 reau " 0162010 kiwis 0.2 " 0163080 ananas 0.3 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0211000 pommes de terre 0.02 " 0212000 légumes-racines et 0.01 légumes-tubercules tropicaux " 0213020 carottes 0.2 " 0213080 radis 0.1 " 0231010 tomates 0.01 " 0231030 aubergines 0.5 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 comestible " 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à déve- loppement d’inflorescence, choux-raves, choux verts " 0241000 choux à développe- 0.01 ment d’inflorescence " 0243020 choux verts 0.01
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0244000 choux-raves 0.2 " 0251000 laitues et autres 0.5 sauf chicorée salades similaires, y compris les brassica- cées " 0251030 chicorée 0.01 " 0252010 épinards 0.5 " 0255000 chicorée Witloof 0.5 " 0256000 fines herbes 0.5 " 0260010 haricots frais, non 0.2 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.2 " 0260030 pois frais, non écos- 0.2 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.2 " 0270010 asperges 0.1 " 0270030 céleri en branches 0.2 " 0270040 fenouil 0.2 " 0270060 poireaux 0.2 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " huile d’olive vierge 0.3 " 0500000 céréales 0.02 " 0600000 thé, café, infusions et 0.02 cacao " 0700000 houblon 0.5 " 0810000 graines «épices» 5 " 0820000 fruits et baies 0.1 «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.02 " 0840000 racines ou rhizomes 0.5 «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.02 " 0860000 stigmates de fleurs 0.02 «épices» " 0870000 arille «épices» 0.02 " 1020010 lait 0.01 " denrées non spéci- 0.02 fiées Dibrométhane, 1,2- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Dicamba toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dichlobenil 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et 1.5 dichlorobenzamide raisins de cuve inclus " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits 0.1 sauf groseilles fruits (rouges, blanches ou noires-cassis); dichlorobenzamide inclus " 0154030 groseilles (rouges, 0.5 dichlorobenzamide blanches ou noires- inclus cassis) " 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Dichloroéthane, 1,2- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dichloropropène, toutes les denrées annexe du règlement 1,3- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dichlorprop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 978/2011 décret de la colonne 6 Dichlorvos 0100000 fruits 0.1 " 0200000 légumes 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0500000 céréales 2 " produits céréaliers 0.3 " 0640000 Cacao (fèves fermen- 2 tées ou séchées) " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.1 " 1020010 lait 0.01 " denrées non spéci- 0.1 fiées Diclofop 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Dicloran toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dicofol 0100000 fruits 0.02 sauf agrumes, fruits à coque, raisins de table et raisins de cuve " 0110000 agrumes 2 " 0120000 fruits à coque 0.05 " 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve " 0200000 légumes 0.02 sauf cucurbitacées, tomates " 0231010 tomates 1 " 0232010 concombres 0.2 " 0232020 cornichons 0.2 " 0232030 courgettes 0.2 " 0233000 cucurbitacées à peau 0.5 non comestible " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de coton " 0401090 graines de coton 0.1 " 0500000 céréales 0.02 " 0610000 thé 20 " 0700000 houblon 50 " 0810000 graines «épices» 0.05 " 0820000 fruits et baies 0.1 «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.05 " 0840000 racines ou rhizomes 0.1 «épices»
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0850000 boutons «épices» 0.05 " 0860000 stigmates de fleurs 0.05 «épices» " 0870000 arille «épices» 0.05 " 1012000 viandes de bovins 0.5 exprimé sur la matière grasse " 1012030 foie de bovins 1 " 1013000 viandes d’ovins 0.5 exprimé sur la matière grasse " 1013030 foie d’ovins 1 " 1014000 viandes de caprins 0.5 exprimé sur la matière grasse " 1014030 foie de caprins 1 " 1016000 viandes de volaille 0.1 exprimé sur la matière grasse " 1020010 lait 0.02 Dieldrine (somme 0100000 fruits 0.01 aldrine/dieldrine, calculée en dieldrine) " 0200000 légumes 0.01 sauf cucurbitacées, panais " 0213060 panais 0.02 " 0232010 concombres 0.02 " 0232030 courgettes 0.02 " 0233000 cucurbitacées à peau 0.03 non comestible " 0300000 légumineuses séchées 0.01 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de courges " 0401100 graines de courge 0.03 0.15 " huile de graines de 0.05 0.25 courges " 0500000 céréales 0.01 " 0610000 thé 0.02 " 0640000 Cacao (fèves fermen- 0.05 tées ou séchées) " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.1 " 1010000 viandes, préparations 0.2 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses anima- les
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 1020000 lait, crème, beurre et 0.15 " fromage " 1030000 œufs d’oiseaux 0.02 " poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible " foie de poisson 0.2 " œufs de poisson 0.2 " crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible " échinodermes 0.05 " " mollusques 0.05 " " préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés Diétofencarb 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.2 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres " salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires " " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 0.1 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Difénoconazole 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 0.1 " 0231000 solanacées 0.05 autres " 0231010 tomates 2 " 0231020 poivrons 0.5 " 0231030 aubergines 0.4 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 978/2011 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles, brocolis " 0241010 brocolis 1 " 0243000 choux à feuilles 2 " 0251000 laitues et autres 1 autres salades similaires, y compris les brassica- cées " 0251020 salade, Lactuca 3 sativa L. " 0251060 roquette 2 " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 1 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 978/2011
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270010 asperges 0.05 " 0270020 cardons 4 " 0270030 céleri en branches 0.5 " 0270050 artichauts 0.15 " 0270060 poireaux 0.5 " 0270070 rhubarbe 0.3 " 0270080 pousses de bambou 0.05 " 0270090 cœurs de palmier 0.05 " 0270990 autres «légumes à 0.05 tiges» " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 978/2011 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Diflubenzuron 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6-difluoro- benzoïque inclus " 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Diflufenican toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dimefuron 0260030 pois frais, non écos- 0.05 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.05 " 0401060 graines de colza 0.05 Diméthachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Diméthénamide-P toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dimethipin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dimethoate 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.02 autres; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate " 0140020 cerises 0.2 somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dime- thoate " 0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve; somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dime- thoate
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) no 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0160000 fruits divers 0.02 sauf olives de table; somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dime- thoate " 0161030 olives de table 2 somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dime- thoate " 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) no 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0220000 légumes-bulbes 0.02 sauf oignons de printemps; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate " 0220040 oignons de printemps 2 somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dime- thoate " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0401000 graines oléagineuses " " 0402000 fruits oléagineux 0.05 autres; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate " 0402010 olives à huile 2 somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dime- thoate " 0500000 céréales annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Diméthomorphe 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " vin 0.2 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0153000 fruits de ronces 0.05 sauf mûres (espèces de Rubus) " 0153010 mûres 0.2 " 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (UE) no 978/2011 " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.05 autres racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0213040 raifort 0.2 " 0213080 radis 1 " 0213100 rutabagas 0.2 " 0213110 navets 0.2 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres " salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires 0.05 autres " 0252010 épinards 0.2 " 0252020 pourpier 1 " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof " " 0256000 fines herbes " " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières "
2201
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Dimoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Diniconazole 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Dinocap 0100000 fruits 0.05 " 0151020 raisins de cuve v. aussi meptyldino- cap " 0232010 concombres 0.05 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Dinosèbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dinoterb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dioxathion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Diphenylamine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Diquat 0100000 fruits 0.05 exprimé en cation diquat " 0200000 légumes 0.05 " " 0300000 légumineuses séchées 0.2 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en cation diquat " 0401010 graines de lin 5 exprimé en cation diquat " 0401050 graines de tournesol 1 " " 0401060 graines de colza 2 " " 0401070 fèves de soja 0.2 " " 0401080 graines de moutarde 0.5 " " 0401140 graines de chanvre 0.5 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " Disulfoton 0500010 orge 0.2 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton " 0500080 sorgho 0.2 " " 0500090 blé 0.1 "
2202
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0610000 thé 0.05 " " 0700000 houblon 0.05 " " 0800000 épices 0.05 " " denrées alimentaires 0.02 autres; O-analogue, végétales sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton " préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés Dithianon 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0130000 fruits à pépins 0.6 " 0140010 abricots 0.5 " 0140020 cerises 3 " 0140030 pêches 0.5 " 0140040 prunes 3 " 0140990 autres «fruits à 2 noyau» " 0151000 raisins de table et 1.5 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices "
2203
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0900000 plantes sucrières " Dithiocarbamates 0100000 fruits 0.05 autres; dosé comme (Diméthyle-, CS2 Ethylène-bis-, Propylène-bis-) " 0110000 agrumes 5 dosé comme CS2 " 0120110 noix communes 0.1 " " 0130000 fruits à pépins 5 " " 0140000 fruits à noyau 2 " " 0151000 raisins de table et 5 " raisins de cuve " 0152000 fraises 10 " " 0154030 groseilles (rouges, 5 " blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 5 " reau " olives 5 " " 0163020 bananes 2 " " 0163030 mangues 2 " " 0163040 papayes 7 " " 0200000 légumes 0.05 autres; dosé comme CS2 " 0211000 pommes de terre 0.3 dosé comme CS2 " 0213010 betteraves rouges 0.5 " " 0213020 carottes 0.2 " " 0213030 céleris-raves 0.3 " " 0213040 raifort 0.2 " " 0213060 panais 0.2 " " 0213070 persil à grosse racine 0.2 " " 0213080 radis 2 " " 0213090 scorsonères (salsifis 0.2 " noirs) " 0220010 ail 0.5 " " 0220020 oignons 1 " " 0220030 échalotes 1 " " 0231010 tomates 3 " " 0231020 poivrons 5 " " 0231030 aubergines 3 " " 0231040 okras, camboux 0.5 " " 0232000 cucurbitacées à peau 2 " comestible
2204
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0233000 cucurbitacées à peau 1 " non comestible " 0240000 brassicacées 1 autres; dosé comme CS2 " 0241010 brocolis 1 dosé comme CS2 " 0241020 choux-fleurs 1 " " 0242010 choux de Bruxelles 2 " " 0242020 chou pomme 3 " " 0243000 choux à feuilles 0.5 sauf chou vert; dosé comme CS2 " 0243020 choux verts 2 dosé comme CS2 " 0244000 choux-raves 1 " " 0251000 laitues et autres 5 " salades similaires, y compris les brassi- cacées " 0252010 épinards 2 " " 0254000 cresson d’eau 0.3 " " 0255000 chicorée Witloof 0.5 " " 0256000 fines herbes 5 " " 0260010 haricots frais, non 1 " écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.1 " " 0260030 pois frais, non écos- 1 " sés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " " 0270010 asperges 0.5 " " 0270030 céleri en branches 0.5 " " 0270060 poireaux 3 " " 0270070 rhubarbe 0.5 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme CS2 " 0300010 haricots séchés 0.1 dosé comme CS2 " 0300030 pois séchés 0.1 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza; dosé comme CS2 " 0401060 graines de colza 0.5 dosé comme CS2 " 0500000 céréales 0.05 autres; dosé comme CS2 " 0500010 orge 2 dosé comme CS2 " 0500050 avoine 2 "
2205
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0500070 seigle 1 " " 0500090 blé 1 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 25 " " 0800000 épices 25 " Diuron 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270010 asperges 1 " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (CE) no 149/2008 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " DNOC toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dodécadiènol, 0130010 pommes 0.05 (E,E)-8,10- Dodécadiènylacéta- 0151000 raisins de table et 0.01 te, E-7,Z-9- raisins de cuve Dodécénylacétate, 0151000 raisins de table et 0.01 Z-9- raisins de cuve Dodine 0100000 fruits 0.2 sauf fruits à noyau, fruits à pépins " 0130000 fruits à pépins 1 " 0140000 fruits à noyau 1 " 0200000 légumes 0.2 " 0700000 houblon 0.2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0800000 épices 0.2 Emamectine 0130000 fruits à pépins 0.02 emamectine benzoa- benzoate te B1a, exprimée en emamectine Endosulfan 0100000 fruits 0.05 autres; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0120000 fruits à coque 0.1 somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0130000 fruits à pépins 0.1 sauf poires; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0130020 poires 0.3 somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0140000 fruits à noyau 0.1 " " 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf raisins de table et raisins de cuve; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0151000 raisins de table et 0.5 somme des isomères raisins de cuve alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0200000 légumes 0.05 sauf poivrons, tomates; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan
2207
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0231010 tomates 0.5 somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0231020 poivrons 1 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja, graines de coton; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0401070 fèves de soja 0.5 somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0401090 graines de coton 5 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 30 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0810000 graines «épices» 1 " " 0820000 fruits et baies 5 " «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.1 " " 0840000 racines ou rhizomes 0.5 " «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.1 " " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 " «épices» " 0870000 arille «épices» 0.1 " Endrine préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Epoxiconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 978/2011 décret de la colonne 6 EPTC (Eptam) 0700000 houblon 0.05
2208
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0800000 épices 0.05 Éthalfluraline 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Ethephon 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 559/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf pommes " 0130010 pommes 0.6 " 0140000 fruits à noyau 0.05 sauf cerises " 0140020 cerises 3 " 0151010 raisins de table 0.05 " 0151020 raisins de cuve 1 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 559/2011 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits 0.05 sauf myrtilles fruits (Vaccinium vacci- nium) " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 559/2011 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices "
2209
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Ethion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 310/2011 décret de la colonne 6 Éthofumesate 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 524/2011 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres " salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires 0.05 autres; somme de l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3- diméthyl-2-oxo- benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofu- mesate " 0252010 épinards 0.1 somme de l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3- diméthyl-2-oxo- benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofu- mesate " 0252020 pourpier 1 " " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 524/2011 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof " " 0256000 fines herbes " " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues "
2210
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Éthoprophos préparations pour 0.008 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.008 " céréales et autres aliments pour bébés " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Éthoxyquine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Éthoxysulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Ethyrimol cf. bupirimate Etofenprox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Étoxazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Etridiazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Famoxadone 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du
19.12.2009 (modifi-
cation de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins "
2211
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisins de table 2 " 0151020 raisins de cuve 2 " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du
19.12.2009 (modifi-
cation de l’annexe IIIB) " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " 0270060 poireaux 2 " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du
19.12.2009 (modifi-
cation de l’annexe IIIB) " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 0.02 sauf blé, orge, seigle " 0500010 orge 0.2 " 0500070 seigle 0.1
2212
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0500090 blé 0.1 " 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectificatif du
19.12.2009 (modifi-
cation de l’annexe IIIB) " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenamidone 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " vin 0.5 5-methyl-5-phényl- 3-phénylamino- imidazolidin-2,4- dione inclus " 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0220000 légumes-bulbes 0.1 sauf oignons de printemps " 0220040 oignons de printemps 0.5 " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 0.02 " 0231030 aubergines 0.5 " 0231040 okras, camboux 0.02 " 0231990 autres «solanacées» 0.02
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0241010 brocolis 0.2 " 0241020 choux-fleurs 0.2 " 0241990 autres «choux à 0.02 développement d’inflorescence» " 0242010 choux de Bruxelles 0.02 " 0242020 chou pomme 0.1 " 0242990 autres «choux pom- 0.02 més» " 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0244000 choux-raves " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf poireaux " 0270060 poireaux 0.2 " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenazaquine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces 0.2 (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits 0.2 fruits " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenbuconazole 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Fenbutatin oxyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 1050/2009, décret de la colonne 6 rectificatif du 19.12.2009 Fenchlorphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fenhexamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 508/2011 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
1 2 3 4 5 6
Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Fenitrothion 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0150000 baies et petits fruits " " 0161050 carambole 0.5 " 0161070 jamelongue (prune de 0.5 Java) " 0162040 figue de Barbarie 0.5 (figue de cactus) " 0162050 caïmite 0.5 " 0162060 plaqueminier de 0.5 Virginie (kaki de Virginie) " 0163060 chérimoles 0.5 " 0163090 fruit de l’arbre à pain 0.5 " 0163100 durion 0.5 " 0163110 corossol (cachiment 0.5 hérissé) " 0200000 légumes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01 sauf pommes de terre " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0401060 graines de colza 0.02 " 0500000 céréales 0.02 " 0900010 betteraves sucrières 0.01 Fenoxaprop-P toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fenoxycarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Fenpropathrine 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées " " 0232000 cucurbitacées à peau " comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 0.01 sauf melons non comestible " 0234000 maïs doux annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenpropidine 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisins de table 0.05 " 0151020 raisins de cuve 1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" vin 0.1 " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenpropimorphe 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0150000 baies et petits fruits " " 0161000 peau comestible " «fruits divers» " 0162000 peau non comestible, " petite taille «fruits divers» " 0163000 peau non comestible, 0.05 sauf bananes grande taille «fruits divers» " 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) no 149/2008 " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.05 sauf poireaux
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (CE) no 149/2008 " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenpyrazamine 0151020 raisins de cuve 3 " 0231010 tomates 3 " 0231020 poivrons 3 " 0231030 aubergines 3 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.7 comestible Fenpyroximate 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.5 autres " 0130010 pommes 0.2 " 0130020 poires 0.2 " 0140010 abricots 0.2 " 0140020 cerises 0.5 " 0140030 pêches 0.3 " 0140040 prunes 0.3 " 0140990 autres «fruits à 0.1 noyau» " 0151010 raisins de table 0.2 " 0151020 raisins de cuve 0.2 " 0152000 fraises 1 " 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (CE) no 839/2008 " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.05 autres " 0231010 tomates 0.2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0231020 poivrons 0.1 " 0231030 aubergines 0.2 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (CE) no 839/2008 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fensulfothion préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en fensulfothion " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés Fenthion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 310/2011 décret de la colonne 6 Fentine acétate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fentine hydroxyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Fentine, dérivés de préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; somme, calculée en fentine hydroxyde " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés Fenvalérate et toutes les denrées annexe du règlement esfenvalérate (som- alimentaires selon le (CE) no 839/2008 me des isomères décret de la colonne 6 (modification de RR et SS) l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Fenvalérate et toutes les denrées annexe du règlement esfenvalérate (som- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 me des isomères décret de la colonne 6 RS et SR) Fipronil préparations pour 0.004 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; somme de fipronil et de fipronil-désulfinyl, exprimée en fipronil " préparations à base de 0.004 " céréales et autres aliments pour bébés " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 750/2010 décret de la colonne 6 Flazasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Flonicamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées " " 0232000 cucurbitacées à peau " comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Florasulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fluazifop-butyl 0130000 fruits à pépins 0.02 " 0150000 baies et petits fruits 0.02 sauf fraises " 0152000 fraises 0.2 " 0211000 pommes de terre 0.3 " 0213010 betteraves rouges 0.2 " 0213020 carottes 0.3 " 0213030 céleris-raves 0.3 " 0213090 scorsonères (salsifis 0.3 noirs) " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.1 " 0231010 tomates 0.1 " 0252010 épinards 0.5 " 0260010 haricots frais, non 0.1 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.1 " 0260030 pois frais, non écos- 0.3 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.3 " 0270040 fenouil 0.1 " 0270060 poireaux 0.1 " 0401060 graines de colza 1 " 0700000 houblon 0.1 " 0810010 anis vert 1 " 0810020 carvi noir 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0810030 graines de céleri 0.1 " 0810040 graines de coriandre 1 " 0810050 graines de cumin 1 " 0810060 graines d’aneth 0.1 " 0810070 graines de fenouil 1 " 0810080 fenugrec 0.1 " 0810090 noix muscade 0.1 " 0810990 autres «épices/ 0.1 graines» " 0820000 fruits et baies 0.1 «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.1 " 0840000 racines ou rhizomes 0.1 «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.1 " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 «épices» " 0870000 arille «épices» 0.1 " 0900010 betteraves sucrières 0.2 Fluaziname 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Flucycloxuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Flucythrinate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fludioxonil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 813/2011 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres " salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires " " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 3 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 813/2011 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Flufenacet toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Flufenoxuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 1050/2009 décret de la colonne 6 Flufenzine 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Flumioxazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fluometuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Fluopicolide 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 812/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151020 raisins de cuve 2 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 812/2011 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Fluoroglicofène 0500000 céréales 0.005 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Fluorure toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Fluorure fruits secs 0.05 au moment de la de sulfuryle remise au consom- mateur " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Fluoxastrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Flupyrsulfuron- toutes les denrées annexe du règlement méthyl alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fluquinconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle " 0500010 orge 0.1 " 0500070 seigle 0.1 " 0500090 blé 0.1 " 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (CE) no 149/2008 " 0700000 houblon " " 0800000 épices " Flurenol 0500000 céréales 0.05 Flurochloridone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Fluroxypyr toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 822/2009, décret de la colonne 6 rectificatif du 10.03.2010 Flurprimidole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Flurtamone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Flusilazole 0120000 fruits à coque annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0130000 fruits à pépins 0.1 " 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Flutolanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Flutriafol 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231010 tomates 0.3 " 0231030 aubergines 0.3 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 978/2011
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fluvalinate les valeurs de tau- fluvalinate sont valables Fluvalinate, tau- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Folpet 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 3 seul ou avec captane " 0140000 fruits à noyau 1 sauf cerises " 0140020 cerises 2 " 0151010 raisins de table 3 seul ou avec captane " 0151020 raisins de cuve 5 " " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.02 sauf céleris-raves racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0213030 céleris-raves 0.1 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0231000 solanacées 0.02 autres " 0231010 tomates 2 seul ou avec captane " 0231030 aubergines 2 " " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (CE) no 149/2008 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf céleri en bran- ches " 0270030 céleri en branches 1 " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (CE) no 149/2008 " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Foramsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Forchlorfénuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Formétanate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Formothion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fosétyl-Al toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 459/2010 décret de la colonne 6 Fosthiazate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fuberidazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Furathiocarb 0241010 brocolis 0.1 " 0241020 choux-fleurs 0.1 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 5 " 0800000 épices 0.1 " denrées alimentaires 0.05 autres végétales Glufosinate 0100000 fruits 0.05 somme du glufosina- te, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate " 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équiva- lents du glufosinate " 0211000 pommes de terre 0.5 somme du glufosina- te, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate " 0500030 maïs 0.05 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " " 0900010 betteraves sucrières 0.05 "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Glyphosate 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées 0.1 autres " 0300010 haricots séchés 2 " 0300020 lentilles 10 " 0300030 pois séchés 10 " 0300040 lupins 10 secs " 0400000 graines et fruits annexe du règlement oléagineux (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Guazatine 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Haloxyfop 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.1 somme de haloxy- racines et légumes- fop, haloxyfop-R, tubercules à ester méthylique de l’exception des haloxyfop-R et betteraves sucrières éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxy- fop-R " 0220000 légumes-bulbes 0.1 autres; somme de haloxyfop, haloxy- fop-R, ester méthy- lique de haloxyfop-R et éléments combi- nés de haloxyfop-R, exprimés en haloxy- fop-R
" 0220020 oignons 0.2 somme de haloxy- fop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxy- fop-R " 0220040 oignons de printemps 0.2 " " 0231000 solanacées 0.05 sauf tomates; somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxy- fop-R
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0231010 tomates 0.1 somme de haloxy- fop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxy- fop-R " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (CE) no 149/2008 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.1 somme de haloxy- fop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxy- fop-R " 0250000 légumes-feuilles et annexe du règlement fines herbes (CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.1 somme de haloxy- fop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxy- fop-R " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (CE) no 149/2008 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés HCH (isomère toutes les denrées annexe du règlement gamma-HCH, alimentaires selon le (CE) no 149/2008 Lindane) décret de la colonne 6 HCH (somme de toutes les denrées annexe du règlement tous les isomères alimentaires selon le (CE) no 149/2008 sans gamma-HCH) décret de la colonne 6 HCH (somme de poissons 0.1 exprimé sur la partie tous les isomères) comestible " foie de poisson 0.5 " œufs de poisson 0.5 " crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible " échinodermes 0.1 " " mollusques 0.1 " " préparations pour 0.005 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.01 " céréales et autres aliments pour bébés HCH, alpha- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 HCH, beta- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Heptachlore/Hepta- 0100000 fruits 0.01 calculé en heptachlo- chlore époxyde re " 0200000 légumes 0.01 " " 0500000 céréales 0.01 " " produits céréaliers 0.002 " " 0610000 thé 0.02 " " 0640000 cacao (fèves fermen- 0.02 " tées ou séchées) " 0700000 houblon 0.02 " " 0800000 épices 0.1 "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 1010000 viandes, préparations 0.2 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse; sang, graisses anima- calculé en heptach- les lore " 1020000 lait, crème, beurre et 0.1 " fromage " 1030000 œufs d’oiseaux 0.02 calculé en heptach- lore " poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore " foie de poisson 0.2 calculé en heptach- lore " œufs de poisson 0.2 " " crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore " échinodermes 0.05 " " mollusques 0.05 " " préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; calculé en heptachlore " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés Heptenophos 0130000 fruits à pépins 0.05 " 0140000 fruits à noyau 0.05 " 0150000 baies et petits fruits 0.05 " 0200000 légumes 0.05 " 0401060 graines de colza 0.05 " 0500000 céréales 0.05 " 0900010 betteraves sucrières 0.05 Hexachlorobenzène poissons 0.1 exprimé sur la partie comestible " foie de poisson 0.5 " œufs de poisson 0.5 " crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible " échinodermes 0.1 " " mollusques 0.1 " " préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Hexaconazole 0100000 fruits 0.02 autres " 0120000 fruits à coque 0.05 " 0130010 pommes 0.1 " 0130020 poires 0.1 " 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve " 0152000 fraises 0.2 " 0163020 bananes 0.1 " 0200000 légumes 0.02 sauf légumes-bulbes, tomates " 0220000 légumes-bulbes 0.1 " 0231010 tomates 0.1 " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.02 sauf blé, orge " 0500010 orge 0.1 " 0500090 blé 0.1 " 0610000 thé 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05
Hexaflumuron 0130000 fruits à pépins 0.5 " 0211000 pommes de terre 0.02 Hexythiazox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 520/2011 décret de la colonne 6 Hydrazide maléique toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Hymexazol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Imazalil 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 5
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 0.02 5 " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 750/2010 tropicaux " 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Imazamox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Imazaquine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Imazosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Imidaclopride 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 893/2010
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151020 raisins de cuve 1 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées " " 0232010 concombres 1 " 0232020 cornichons 0.5 " 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 893/2010 " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres 2 autres salades similaires, y compris les brassica- cées " 0251020 salade, Lactuca 2 sativa L. " 0251030 chicorée 1 " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof " " 0256000 fines herbes " " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270010 asperges 0.05 " 0270020 cardons 0.5 " 0270040 fenouil 0.05 " 0270050 artichauts 0.5 " 0270060 poireaux 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0270070 rhubarbe 0.05 " 0270080 pousses de bambou 0.05 " 0270090 cœurs de palmier 0.05 " 0270990 autres «légumes à 0.05 tiges» " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 893/2010 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Indoxacarb 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 520/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et 2 somme des isomères raisins de cuve S et R " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 520/2011 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0241000 choux à développe- " ment d’inflorescence " 0242010 choux de Bruxelles 0.1 somme des isomères S et R " 0242020 chou pomme 3 " " 0242990 autres «choux pom- 0.02 " més»
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (UE) no 520/2011 " 0244000 choux-raves " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.02 autres; somme des isomères S et R " 0270030 céleri en branches 2 somme des isomères S et R " 0270050 artichauts 0.1 " " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 520/2011 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Iodosulfuron-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Ioxynil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Iprodione 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.02 autres racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0213020 carottes 0.5 " 0213030 céleris-raves 0.3 " 0213040 raifort 0.5 " 0213060 panais 0.5 " 0213070 persil à grosse racine 0.5 " 0213080 radis 0.3 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0230000 légumes-fruits " " 0241010 brocolis 0.1 " 0241020 choux-fleurs 0.1 " 0242000 choux pommés 5 sauf choux de Bruxelles " 0242010 choux de Bruxelles 0.5 " 0243010 choux de Chine 5
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0244000 choux-raves 0.1 " 0250000 légumes-feuilles et annexe du règlement fines herbes (CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Iprovalicarbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Isoproturon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Isopyrazam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 978/2011 décret de la colonne 6 Isoxabène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Isoxaflutole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 et décret de la colonne 6 annexe du règlement (UE) no 459/2010 (modification de la définition du résidu) Kresoxim-methyl 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 813/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus)
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0154000 autres baies et petits 1 fruits " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 813/2011 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées " " 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 comestible " 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 813/2011 " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Lactofen 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Lambda- 0110000 agrumes annexe du règlement Cyhalothrine (UE) no 459/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.1 autres " 0140010 abricots 0.2 " 0140020 cerises 0.3 " 0140030 pêches 0.2
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0140040 prunes 0.2 " 0151010 raisins de table 0.2 " 0151020 raisins de cuve 0.2 " 0152000 fraises 0.5 " 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) no 459/2010 " 0154000 autres baies et petits 0.2 fruits " 0161000 peau comestible annexe du règlement «fruits divers» (UE) no 459/2010 " 0162000 peau non comestible, " petite taille «fruits divers» " 0163000 peau non comestible, 0.02 sauf banane, man- grande taille «fruits gues divers» " 0163020 bananes 0.1 " 0163030 mangues 0.1 " 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 459/2010 " 0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf oignons " 0220020 oignons 0.2 " 0231010 tomates 0.1 " 0231020 poivrons 0.1 " 0231030 aubergines 0.5 " 0231040 okras, camboux 0.3 " 0231990 autres «solanacées» 0.3 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 sauf concombres, comestible courgettes " 0232010 concombres 0.1 " 0232030 courgettes 0.1 " 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 459/2010 " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0241010 brocolis 0.1 " 0241020 choux-fleurs 0.1 " 0241990 autres «choux à 0.5 développement d’inflorescence» " 0242000 choux pommés 0.1 sauf chou pomme " 0242020 chou pomme 0.2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0243000 choux à feuilles 1 " 0244000 choux-raves 0.1 " 0251000 laitues et autres 1 sauf Lactuca salades similaires, y sativa L. compris les brassica- cées " 0251020 salade, Lactuca sativa 0.5 L. " 0252000 épinards et similaires 0.1 sauf épinards, feuilles de bettes " 0252010 épinards 0.5 " 0252030 feuilles de bettes 0.5 " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 0.1 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.1 sauf céleri en bran- ches, fenouil, poi- reaux " 0270030 céleri en branches 0.3 " 0270040 fenouil 0.3 " 0270060 poireaux 0.3 " 0280000 champignons comes- 0.02 sauf champignons tibles sauvages " 0280020 champignons sauva- 0.5 ges " 0290000 algues annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Lénacile toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Linuron 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.05 autres racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0213020 carottes 0.2 " 0213030 céleris-raves 0.5 " 0213060 panais 0.2 " 0213070 persil à grosse racine 0.2 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- 0.05 autres res (fraîches) " 0260010 haricots frais, non 0.1 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.1 " 0260030 pois frais, non écos- 0.1 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0280000 champignons comes- " tibles " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Lufénurone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Malathion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIA) Mancozèbe cf. dithiocarbamates Mandipropamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 812/2011 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres " 0220020 oignons 0.2 " 0220030 échalotes 0.2 " 0220040 oignons de printemps 7 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) no 812/2011 " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres " salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires " " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 7 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 812/2011 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Manèbe cf. dithiocarbamates MCPA toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 MCPB cf. MCPA Mecarbame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Mécoprop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Mépanipyrim 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 1050/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.5 somme de mépani- pyrim et son méta- bolite (2-anilino-4- (2-hydroxy-propyl)- 6-méthyl-pyrimi- dine), exprimée en mépanipyrim " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 1050/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0151010 raisins de table 3 somme de mépani- pyrim et son méta- bolite (2-anilino-4- (2-hydroxy-propyl)- 6-méthyl-pyrimi- dine), exprimée en mépanipyrim " 0151020 raisins de cuve 3 "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 1050/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0153000 fruits de ronces 0.01 autres; somme de (espèces de Rubus) mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépa- nipyrim " 0153010 mûres 0.5 somme de mépani- pyrim et son méta- bolite (2-anilino-4- (2-hydroxy-propyl)- 6-méthyl- pyrimidine), expri- mée en mépanipyrim " 0153030 framboises 0.5 " " 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (CE) no 1050/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres; somme de mépanipyrim et son métabolite (2-anili- no-4-(2-hydroxy- propyl)-6-méthyl- pyrimidine), expri- mée en mépanipyrim " 0220010 ail 0.1 somme de mépani- pyrim et son méta- bolite (2-anilino-4- (2-hydroxy-propyl)- 6-méthyl-pyrimi- dine), exprimée en mépanipyrim " 0220020 oignons 0.1 "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0220030 échalotes 0.1 " " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) no 1050/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- 0.01 autres; somme de res (fraîches) mépanipyrim et son métabolite (2-anil- ino-4-(2-hydroxy- propyl)-6-méthyl- pyrimidine), expri- mée en mépanipyrim " 0260010 haricots frais, 0.2 somme de mépani- non écossés pyrim et son méta- bolite (2-anilino-4- (2-hydroxy-propyl)- 6-méthyl-pyri- midine), exprimée en mépanipyrim " 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (CE) no 1050/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Mépiquat toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Mepronil 0211000 pommes de terre 0.05 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Meptyldinocap 0151020 raisins de cuve 1 somme de meptyldi- nocap et 2,4-DNOP, exprimée en meptyl- dinocap Mésosulfuron- toutes les denrées annexe du règlement méthyl alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Mésotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Metalaxyl 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " vin 0.6 somme de tous les isomères " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0153000 fruits de ronces 0.5 somme de tous les (espèces de Rubus) isomères " 0154000 autres baies et petits 0.5 " fruits " 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.05 autres; somme de tous les isomères " 0231010 tomates 0.2 somme de tous les isomères " 0231020 poivrons 0.5 " " 0231030 aubergines 0.2 " " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (CE) no 839/2008
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres 2 sauf chicorée; salades similaires, y somme de tous les compris les brassica- isomères cées " 0251030 chicorée 1 somme de tous les isomères " 0252000 épinards et similaires 0.05 autres; somme de tous les isomères " 0252010 épinards 0.3 somme de tous les isomères " 0252020 pourpier 1 " " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof " " 0256000 fines herbes " " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Métaldéhyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Métamitrone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Métazachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 459/2010 décret de la colonne 6 Metconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 893/2010 décret de la colonne 6 Methabenzthiazuron 0130000 fruits à pépins 0.05 " 0140000 fruits à noyau 0.05 " 0150000 baies et petits fruits 0.05 " 0260030 pois frais, non écos- 0.05 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.05 " haricots fourragers 0.05 (féveroles) " 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Méthacrifos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Methamidophos 0100000 fruits 0.01 sauf pêches " 0140030 pêches 0.05 " 0200000 légumes 0.01 sauf pois frais, non écossés " 0260030 pois frais, non écos- 0.5 sés " 0300000 légumineuses séchées 0.01 " 0401000 graines oléagineuses 0.01 sauf fèves de soja, graines de coton " 0401070 fèves de soja 0.2 " 0401090 graines de coton 0.2 " 0610000 thé 0.02 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.1 Methidathion 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 310/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.1 " 0140000 fruits à noyau 0.1 sauf prunes " 0140040 prunes 0.2 " 0150000 baies et petits fruits 0.1 " 0160000 fruits divers 0.02 sauf olives de table
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" olives 1 " 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre " 0211000 pommes de terre 0.02 " 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (UE) no 310/2011 " 0401000 graines oléagineuses " " huile d’olive vierge 0.5 " 0500000 céréales annexe du règlement (UE) no 310/2011 " 0610000 thé 0.1 " 0630000 plantes à infusion 0.5 " 0700000 houblon annexe du règlement (UE) no 310/2011 " 0800000 épices " " 0900010 betteraves sucrières 0.05 Methiocarbe 0700000 houblon 0.1 sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en methiocarbe " 0800000 épices 0.1 " " denrées alimentaires 0.05 sauf épices, houblon; végétales sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en methiocarbe Méthomyl 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisins de table 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl " 0151020 raisins de cuve 0.5 " " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0213000 autres légumes- 0.05 autres; somme de racines et légumes- méthomyl et thiodi- tubercules à carbe, calculée en l’exception des méthomyl betteraves sucrières " 0213020 carottes 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl " 0213030 céleris-raves 0.02 " " 0213080 radis 0.02 " " 0213100 rutabagas 0.02 " " 0220000 légumes-bulbes 0.2 " " 0231000 solanacées annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 autres; somme de comestible méthomyl et thiodi- carbe, calculée en méthomyl " 0232010 concombres 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl " 0233000 cucurbitacées à peau 0.02 " non comestible " 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.02 sauf choux de Bruxelles; somme de méthomyl et thiodi- carbe, calculée en méthomyl " 0251000 laitues et autres 0.2 autres; somme de salades similaires, y méthomyl et thiodi- compris les brassica- carbe, calculée en cées méthomyl " 0251020 salade, Lactuca sativa 0.1 somme de méthomyl L. et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl " 0251030 chicorée 0.02 " " 0252000 épinards et similaires 0.2 " " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 0.2 somme de méthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0260000 légumineuses potagè- 0.2 somme de méthomyl res (fraîches) et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl " 0270000 légumes à tiges 0.2 sauf poireaux; somme de méthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl " 0270060 poireaux 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 459/2010 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en métho- myl " 0400000 graines et fruits annexe du règlement oléagineux (UE) no 459/2010 " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Méthoprène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Méthoxychlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Methoxyfenozide 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 813/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 2 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 813/2011 " 0150000 baies et petits fruits " " vin 0.5 " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 813/2011 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Métirame zinc cf. dithiocarbamates Métolachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Metosulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Metoxuron 0151000 raisins de table et 0.05 raisins de cuve " 0213020 carottes 0.05 " 0500000 céréales 0.05 Metrafenone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 812/2011 décret de la colonne 6 Métribuzine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Metsulfuron-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Mévinphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Milbémectine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Molinate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Monolinuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Monuron 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Myclobutanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Naphthylacétamide, toutes les denrées annexe du règlement 1- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Napropamide 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.1 " 0250000 légumes-feuilles et annexe du règlement fines herbes (CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Nicosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Nicotine 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 765/2010 Nitrofène préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Novaluron 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 813/2011 " 0120000 fruits à coque "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0130000 fruits à pépins 0.3 autres " 0130010 pommes 2 " 0130020 poires 3 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 813/2011 " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0241010 brocolis 0.5 " 0241020 choux-fleurs 0.5 " 0242000 choux pommés 0.5 " 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (UE) no 813/2011 " 0244000 choux-raves " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Omethoate cf. dimethoate " préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
o-Phénylphénol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 304/2010 décret de la colonne 6 Orbencarb 0211000 pommes de terre 0.01 " 0213020 carottes 0.01 " 0260030 pois frais, non écos- 0.01 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.01 " haricots fourragers 0.01 (féveroles) " 0401070 fèves de soja 0.01 " 0500000 céréales 0.05 Oryzalin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Oxadiargyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Oxadiazon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Oxadixyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Oxamyl 0100000 fruits 0.01 sauf mandarines " 0110050 mandarines 0.02 " 0200000 légumes 0.01 autres " 0231010 tomates 0.02 " 0231020 poivrons 0.02 " 0231030 aubergines 0.02 " 0232010 concombres 0.02 " 0232020 cornichons 0.02 " 0232030 courgettes 0.03 " 0300000 légumineuses séchées 0.01 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " 0500000 céréales 0.01 " 0610000 thé 0.02 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Oxasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Oxycarboxine 0700000 houblon 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0800000 épices 0.05 Oxyde d’éthylène 0100000 fruits 0.1 somme d’oxyde d’éthylène et de 2- chloro-éthanol exprimée en oxyde d’éthylène " 0200000 légumes 0.1 " " 0300000 légumineuses séchées 0.1 " " 0401000 graines oléagineuses 0.2 " " 0500000 céréales 0.02 " " 0610000 thé 0.2 " " 0700000 houblon 0.2 " " 0800000 épices 0.2 " Oxydéméton-méthyl préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; somme de oxydemeton- methyl, demeton-S- methyl et demeton- S-methyl-sulfone; calculée en demeton- S-methyl " préparations à base de 0.006 " céréales et autres aliments pour bébés " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 1097/2009 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Oxyfluorfène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Paclobutrazol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Paraquat toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 520/2011 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Parathion 0100000 fruits 0.05 paraoxon inclus
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0200000 légumes 0.05 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0810000 graines «épices» 0.1 " " 0820000 fruits et baies 0.1 " «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.1 " " 0840000 racines ou rhizomes 0.2 " «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.1 " " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 " «épices» " 0870000 arille «épices» 0.1 " Parathion-méthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) Penconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.1 " 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) no 149/2008 " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits 0.1 sauf groseilles fruits (rouges, blanches ou noires-cassis) " 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Pencycuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Pendiméthaline 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.2 racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0300000 légumineuses séchées "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Penoxsulame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Perméthrine 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et 0.1 cacao " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Pethoxamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Phenmédiphame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Phénothrine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Phenthoate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Phorate 0401020 arachides 0.1 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en phorate " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.5 "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" denrées alimentaires 0.05 autres; O-analogue, végétales sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en phorate Phosalone 0100000 fruits 1 sauf fruits à pépins, olives, pêches " 0130000 fruits à pépins 2 " 0140030 pêches 2 " olives 0.1 " 0200000 légumes 1 sauf champignons, légumes-racines et légumes-tubercules " 0210000 légumes-racines et 0.05 sauf pommes de légumes-tubercules terre " 0211000 pommes de terre 0.1 " 0280000 champignons comes- 0.1 tibles " 0401060 graines de colza 0.1 " 0500000 céréales 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0810000 graines «épices» 2 " 0820000 fruits et baies 2 «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.1 " 0840000 racines ou rhizomes 3 «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.1 " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 «épices» " 0870000 arille «épices» 0.1 " 1020010 lait 0.03 Phosmet 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Phosphamidon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Phosphine 0100000 fruits 0.05 au moment de la remise au consom- mateur " fruits secs 0.01 " " 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; au moment de la remise au consommateur " légumes secs 0.01 au moment de la remise au consom- mateur " 0211000 pommes de terre 0.01 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 sauf pois séchés; au moment de la remise au consommateur " 0300030 pois séchés 0.1 au moment de la remise au consom- mateur " 0400000 graines et fruits 0.05 sauf graines de oléagineux colza; au moment de la remise au consommateur " 0401060 graines de colza 0.1 au moment de la remise au consom- mateur " 0500000 céréales 0.1 " " produits céréaliers 0.01 " " 0600000 thé, café, infusions et 0.05 " cacao " 0700000 houblon 0.02 " " 0800000 épices 0.05 " " 0900000 plantes sucrières 0.01 " Phosphite cf. acide phosphoni- que
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Phoxim toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Picolinafène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Picoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Pinoxaden toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Pipéronyl butoxyde 0120000 fruits à coque 8 " 0130000 fruits à pépins 0.5 " 0140000 fruits à noyau 0.5 " 0150000 baies et petits fruits 0.5 " fruits secs 8 " 0200000 légumes 0.5 " légumes secs 8 " 0401000 graines oléagineuses 8 " 0500000 céréales 20 " produits céréaliers 2 " 0610000 thé 3 " 0630000 plantes à infusion 3 " 1020010 lait 0.02 " denrées non spéci- 0.5 fiées Pirimicarbe 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 1 " 0140000 fruits à noyau 1 autres; somme du pirimicarbe et desméthyl pirimi- carbe, exprimée en pirimicarbe " 0140010 abricots 2 somme du pirimi- carbe et desméthyl pirimicarbe, expri- mée en pirimicarbe " 0140020 cerises 5 " " 0151000 raisins de table et 1 " raisins de cuve
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 1 somme du pirimi- carbe et desméthyl pirimicarbe, expri- mée en pirimicarbe
" 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 750/2010 tropicaux " 0213000 autres légumes- 1 somme du pirimi- racines et légumes- carbe et desméthyl tubercules à pirimicarbe, expri- l’exception des mée en pirimicarbe betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes 1 " " 0230000 légumes-fruits 1 " " 0240000 brassicacées 1 " " 0251000 laitues et autres 5 sauf chicorée, salades similaires, y salade, Lactuca compris les brassica- sativa L.; somme du cées pirimicarbe et desméthyl pirimi- carbe, exprimée en pirimicarbe " 0251020 salade, Lactuca 1 somme du pirimi- sativa L. carbe et desméthyl pirimicarbe, expri- mée en pirimicarbe " 0251030 chicorée 1 " " 0252000 épinards et similaires 2 " " 0254000 cresson d’eau annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0255000 chicorée Witloof 2 somme du pirimi- carbe et desméthyl pirimicarbe, expri- mée en pirimicarbe " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches)
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0270000 légumes à tiges 1 somme du pirimi- carbe et desméthyl pirimicarbe, expri- mée en pirimicarbe " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 750/2010 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Prochloraz 0100000 fruits 0.05 autres " 0110000 agrumes 10 " 0120000 fruits à coque 0.1 " 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau 0.2 " 0163010 avocats 5 " 0163030 mangues 5 " 0163040 papayes 5 " 0163080 ananas 5 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0220010 ail 0.5 " 0220030 échalotes 5 " 0251000 laitues et autres 5 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 5 " 0256000 fines herbes 5 " 0280010 champignons de 2 culture " 0401010 graines de lin 0.5 " 0401050 graines de tournesol 0.5 " 0401060 graines de colza 0.5 " 0500000 céréales 0.05 autres " 0500010 orge 1 " 0500050 avoine 1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0500060 riz 1 " 0500070 seigle 0.5 " 0500090 blé 0.5 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.2 Procymidone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 1097/2009 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Profenofos 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Prohexadione 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 0.05 autres; prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione " 0500010 orge 0.2 prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione " 0500050 avoine 0.2 " " 0500070 seigle 0.2 " " 0500090 blé 0.2 " " 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) no 750/2010 " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Propachlore 0200000 légumes 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Propamocarbe 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0120000 fruits à coque "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0130000 fruits à pépins 0.1 autres; somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe " 0130010 pommes 10 somme du propamo- carbe et de ses sels, exprimée en propa- mocarbe " 0130020 poires 10 " " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.2 autres; somme du racines et légumes- propamocarbe et de tubercules à ses sels, exprimée en l’exception des propamocarbe betteraves sucrières " 0213020 carottes 10 somme du propamo- carbe et de ses sels, exprimée en propa- mocarbe " 0213040 raifort 0.5 " " 0213070 persil à grosse racine 0.5 " " 0213080 radis 10 " " 0213110 navets 10 " " 0220010 ail 10 " " 0220020 oignons 10 " " 0220030 échalotes 2 " " 0220040 oignons de printemps 5 " " 0220990 autres «légumes- 0.2 " bulbes» " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres 20 autres; somme du salades similaires, y propamocarbe et de compris les brassica- ses sels, exprimée en cées propamocarbe
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0251010 mâche 30 somme du propamo- carbe et de ses sels, exprimée en propa- mocarbe " 0251020 salade, Lactuca sativa 15 " L. " 0251030 chicorée 15 " " 0251040 cresson 30 " " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 15 somme du propamo- carbe et de ses sels, exprimée en propa- mocarbe " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0260000 légumineuses potagè- 0.2 somme du propamo- res (fraîches) carbe et de ses sels, exprimée en propa- mocarbe " 0270000 légumes à tiges 0.2 autres; somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe " 0270030 céleri en branches 10 somme du propamo- carbe et de ses sels, exprimée en propa- mocarbe " 0270060 poireaux 10 " " 0280000 champignons comes- 0.2 " tibles " 0290000 algues annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Propanil 0700000 houblon 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0800000 épices 0.1 Propaquizafop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Propargite 0130000 fruits à pépins 1.5 " 0140000 fruits à noyau 1.5 " 0150000 baies et petits fruits 1.5 sauf raisins de table et raisins de cuve " 0151000 raisins de table et 3 raisins de cuve " 0200000 légumes 0.5 " 0610000 thé 5 " 0700000 houblon 100 " 0800000 épices 0.02 Prophame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Propiconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 524/2011 décret de la colonne 6 Propinèbe cf. aussi dithiocar- bamates " 0100000 fruits 0.05 autres; exprimé en propylènediamine " 0130000 fruits à pépins 0.3 exprimé en propylè- nediamine " 0140020 cerises 0.3 " " 0151000 raisins de table et 1 " raisins de cuve " olives 0.3 " " 0200000 légumes 0.05 autres; exprimé en propylènediamine " 0211000 pommes de terre 0.2 exprimé en propylè- nediamine " 0213030 céleris-raves 0.3 " " 0231010 tomates 2 " " 0231020 poivrons 1 " " 0232010 concombres 2 " " 0233010 melons 1 " " 0233030 pastèques 1 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " " 0500000 céréales 0.05 "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 25 " " 0810000 graines «épices» 0.1 " " 0820000 fruits et baies 0.1 " «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.1 " " 0840000 racines ou rhizomes 0.1 " «épices» " 0850010 clous de girofle 0.1 " " 0850020 câpres 25 " " 0850990 autres «épices/ 0.1 " boutons» " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 " «épices» " 0870000 arille «épices» 0.1 " " préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; somme de propinèbe et de propylènethiourée " préparations à base de 0.006 " céréales et autres aliments pour bébés Propisochlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Propoxur 0100000 fruits 0.05 sauf citrons, groseil- les, groseilles à maquereau, limettes, mandarines " 0110030 citrons 0.3 " 0110040 limettes 0.3 " 0110050 mandarines 0.3 " 0154030 groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 0.2 reau " 0200000 légumes 0.05 sauf brocolis, choux pommés, choux- fleurs, poireaux " 0241010 brocolis 0.5 " 0241020 choux-fleurs 0.5 " 0242000 choux pommés 0.5 " 0270060 poireaux 1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " 1020010 lait 0.005 " denrées non spéci- 0.05 fiées Propoxycarbazone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Propyzamide 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres " salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires " " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 1 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Proquinazid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 508/2011 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Prosulfocarb 0211000 pommes de terre 0.05 " 0220000 légumes-bulbes 0.05 " 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0810010 anis vert 0.05 " 0810020 carvi noir 0.2 " 0810030 graines de céleri 0.05 " 0810040 graines de coriandre 0.2 " 0810050 graines de cumin 0.05 " 0810060 graines d’aneth 0.05 " 0810070 graines de fenouil 0.05 " 0810080 fenugrec 0.05 " 0810090 noix muscade 0.05 " 0810990 autres «épi- 0.05 ces/graines» " 0820010 piment de la Jamaï- 0.05 que " 0820020 poivre anisé (poivre 0.05 du sichuan) " 0820030 carvi 0.5 " 0820040 cardamome 0.05 " 0820050 baies de genièvre 0.05 " 0820060 poivre, noir et blanc 0.05 " 0820070 gousses de vanille 0.05 " 0820080 tamarin 0.05 " 0820990 autres «épices/fruits 0.05 et baies» " 0830000 écorces «épices» 0.05 " 0840000 racines ou rhizomes 0.05 «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.05 " 0860000 stigmates de fleurs 0.05 «épices» " 0870000 arille «épices» 0.05 Prosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Prothioconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 520/2011 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Pymetrozine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 524/2011 décret de la colonne 6 Pyraclostrobine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140010 abricots 0.2 " 0140030 pêches 0.2 " 0140040 prunes 0.5 " 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits 3 fruits " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231010 tomates 0.3 " 0231020 poivrons 0.5 " 0231030 aubergines 0.3 " 0240000 brassicacées annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252010 épinards 0.5 " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 978/2011 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof " " 0256000 fines herbes " " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.02 autres " 0270050 artichauts 1 " 0270060 poireaux 0.5
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 978/2011 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900010 betteraves sucrières 0.05 Pyraflufen-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Pyrasulfutole 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Pyrèthres 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0610000 thé " " 0620000 grains de café " " 0630000 plantes à infusion 3 " 0640000 cacao (fèves fermen- annexe du règlement tées ou séchées) (CE) no 149/2008 " 0650000 caroube " " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Pyridabene 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf cerises " 0140020 cerises 2.5
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées "
" 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Pyridate 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0241000 choux à développe- " ment d’inflorescence " 0242000 choux pommés " " 0243000 choux à feuilles " " 0244000 choux-raves 0.1 " 0250000 légumes-feuilles et annexe du règlement fines herbes (CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Pyriméthanil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 978/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe IIIB) " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.1 " 0231000 solanacées 0.05 autres " 0231010 tomates 2 " 0231020 poivrons 2 " 0231030 aubergines 2 " 0232000 cucurbitacées à peau 1 sauf concombres comestible " 0232010 concombres 2 " 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 978/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe IIIB) " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres 10 autres salades similaires, y compris les brassica- cées " 0251010 mâche 0.05 " 0251020 salade, Lactuca 20 sativa L. " 0251030 chicorée 20
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0251040 cresson 0.05 " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) no 978/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe IIIB) " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 10 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 978/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe IIIB) " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Pyrimiphos-méthyl 0100000 fruits 0.05 autres " 0110000 agrumes 1 sauf mandarines " 0110050 mandarines 2 " 0151020 raisins de cuve 2 " 0162010 kiwis 2 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0213020 carottes 1 " 0231010 tomates 1 " 0231020 poivrons 1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0232010 concombres 0.1 " 0233010 melons 1 " 0241010 brocolis 1 " 0241020 choux-fleurs 1 " 0242010 choux de Bruxelles 2 " 0280010 champignons de 2 culture " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " huile de germe de blé 4 " 0500000 céréales 5 " produits céréaliers 0.5 " 0610000 thé 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 5 " 1010000 viandes, préparations 0.05 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses anima- les " 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 " fromage Pyriproxyphène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Pyroxsulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Quassine 0130000 fruits à pépins 0.02 " 0140040 prunes 0.02 " 0200000 légumes 0.05 Quinalphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Quinclorac 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Quinmerac toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Quinoxyfen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Quintozène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) Quizalofop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Résmethrine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Rimsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Rotenone 0130000 fruits à pépins 0.04 " 0140000 fruits à noyau 0.04 " 0150000 baies et petits fruits 0.04 " 0200000 légumes 0.04 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Silthiofam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Simazine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 310/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151020 raisins de cuve 0.01 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 310/2011 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Soufre toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008, décret de la colonne 6 rectificatif du 8.7.2008 Spinosad 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces 0.05 autres; somme de la (espèces de Rubus) spinosyne A et D, exprimée en spino- sad " 0153010 mûres 0.5 somme de la spino- syne A et D, expri- mée en spinosad " 0153030 framboises 0.5 " " 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (CE) no 839/2008 " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Spirodiclofen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 520/2011 décret de la colonne 6 Spiromesifen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Spirotetramat 0130000 fruits à pépins 0.5 somme de spirote- tramat et BYI08330- enol, exprimée en spirotetramat " 0140000 fruits à noyau 1 " " 0220000 légumes-bulbes 0.2 " " 0231010 tomates 1 " " 0231020 poivrons 1 " " 0231030 aubergines 1 " " 0232010 concombres 0.1 " " 0232030 courgettes 0.1 " " 0233010 melons 0.1 " " 0241000 choux à développe- 0.5 " ment d’inflorescence " 0242010 choux de Bruxelles 0.3 " " 0242020 chou pomme 0.5 " " 0243000 choux à feuilles 1 " " 0244000 choux-raves 0.5 " " 0251020 salade, Lactuca 5 " sativa L. " 0255000 chicorée Witloof 0.05 " " 0700000 houblon 10 " " 0800000 épices 0.1 " Spiroxamine 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve " 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, orge " 0500010 orge 0.3 " 0500050 avoine 0.3 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Streptomycine 0130010 pommes 0.01 " 0130020 poires 0.01 " 1040000 miel 0.01 Sulcotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Sulfanilamide 1040000 miel 0.05 résultant de l’utilisation d’asulam Sulfosate (Glypho- cf. triméthyl- sate-trimesium) sulfonium-cation et glyphosate Sulfosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 T, 2,4,5- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Tébuconazole 0140010 abricots 0.3 " 0140020 cerises 0.5 " 0140030 pêches 0.3 " 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve " jus de raisins 0.3 " vin 0.3 " 0153010 mûres 0.05 " 0153030 framboises 0.05 " 0213020 carottes 0.5 " 0220010 ail 0.1 " 0220020 oignons 0.05 " 0220030 échalotes 0.05 " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 0.5 " 0231030 aubergines 0.5 " 0232010 concombres 0.5 " 0232030 courgettes 0.2 " 0233000 cucurbitacées à peau 0.05 autres non comestible " 0233010 melons 0.2 " 0233020 courges 0.2 " 0233030 pastèques 0.2 " 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles " 0243000 choux à feuilles 1 " 0255000 chicorée Witloof 0.05 " 0260010 haricots frais, non 2 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0260030 pois frais, non écos- 0.1 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270010 asperges 0.05 " 0270060 poireaux 1 " 0401010 graines de lin 0.05 " 0401060 graines de colza 0.5 " 0500000 céréales 0.05 sauf orge " 0500010 orge 2 " 0700000 houblon 30 " 0810010 anis vert 2 " 0810020 carvi noir 2 " 0810030 graines de céleri 1 " 0810040 graines de coriandre 2 " 0810050 graines de cumin 1 " 0810060 graines d’aneth 1 " 0810070 graines de fenouil 2 " 0810080 fenugrec 1 " 0810090 noix muscade 1 " 0810990 autres «épices/ 1 graines» " 0820000 fruits et baies 1 «épices» " 0830000 écorces «épices» 1 " 0840000 racines ou rhizomes 1 «épices» " 0850000 boutons «épices» 1 " 0860000 stigmates de fleurs 1 «épices» " 0870000 arille «épices» 1 Tebufenozide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 893/2010 décret de la colonne 6 Tébufenpyrad 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.2 " 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0153000 fruits de ronces 0.1 (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (CE) no 839/2008 " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Tecnazène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Teflubenzuron 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.5 autres " 0231010 tomates 1 " 0231030 aubergines 1 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (CE) no 839/2008 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Tefluthrine 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Tembotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 TEPP toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Tepraloxydim 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0241000 choux à développe- " ment d’inflorescence " 0242000 choux pommés 0.5 " 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0244000 choux-raves " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- 0.1 autres res (fraîches) " 0260010 haricots frais, non 0.5 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.5 " 0260030 pois frais, non écos- 0.5 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270000 légumes à tiges 0.1 autres " 0270030 céleri en branches 0.2 " 0270060 poireaux 0.3 " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (CE) no 839/2008 " 0300000 légumineuses séchées "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Terbacil 0130000 fruits à pépins 0.02 " 0140000 fruits à noyau 0.02 " 0150000 baies et petits fruits 0.02 " 0270010 asperges 0.02 Terbufos 0500030 maïs 0.05 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos " 0700000 houblon 0.01 " " 0800000 épices 0.01 " " 0900010 betteraves sucrières 0.05 " " préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés Terbuthylazine 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0130000 fruits à pépins 0.1 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) no 149/2008 tropicaux " 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Terbutryne 0211000 pommes de terre 0.05 " haricots fourragers 0.05 (féveroles) " 0500000 céréales 0.05 Tetraconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 822/2009, rectificatif du 10.03.2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151020 raisins de cuve 0.5 " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 822/2009, rectificatif du 10.03.2010
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Tétradifon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 310/2011 décret de la colonne 6 Thiabendazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Thiacloprid 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.3 sauf prunes " 0140040 prunes 0.1 " 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces 1 autres (espèces de Rubus) " 0153010 mûres 3
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0153030 framboises 3 " 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.02 autres " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 1 " 0231030 aubergines 0.5 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0241000 choux à développe- " ment d’inflorescence " 0242000 choux pommés " " 0243000 choux à feuilles 0.5 " 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassica- cées
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 2 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.02 autres " 0270030 céleri en branches 0.5 " 0270040 fenouil 0.5 " 0270060 poireaux 0.1 " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Thiaméthoxam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 508/2011 décret de la colonne 6
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Thiencarbazone- 0500030 maïs 0.01 méthyle Thifensulfuron toutes les denrées annexe du règlement méthyle alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Thiobencarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Thiocyclamehydro- 0130000 fruits à pépins 0.02 somme de thiocy- génoxalate clamehydrogénoxa- late et nereistoxine " 0140000 fruits à noyau 0.02 " " 0150000 baies et petits fruits 0.02 " " 0211000 pommes de terre 0.02 " " 0231010 tomates 0.3 " " 0232010 concombres 0.3 " " 0240000 brassicacées 0.3 " " 0250000 légumes-feuilles et 0.3 sauf fines herbes; fines herbes somme de thiocy- clamehydrogénoxa- late et nereistoxine " 0270060 poireaux 0.3 somme de thiocy- clamehydrogénoxa- late et nereistoxine " 0401060 graines de colza 0.02 " " 0500000 céréales 0.02 " Thiophanate-methyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 893/2010 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Thirame cf. aussi dithiocar- bamates " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 822/2009, décret de la colonne 6 rectificatif du
10.03.2010 (modifi-
cation de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modi- fication de l’annexe IIIB)
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Tolclofos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Topramezon 0500030 maïs 0.01 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Tralkoxydim toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Triadiméfone cf. triadimenol Triadimenol 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et 2 somme du triadimé- raisins de cuve fone et triadimenol " vin 0.5 " " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 1 autres; somme du triadiméfone et triadimenol " 0231010 tomates 0.3 somme du triadimé- fone et triadimenol " 0231020 poivrons 0.5 " " 0231030 aubergines 0.1 " " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 459/2010 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées "
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Triallate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Triasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 559/2011 décret de la colonne 6 Triazamate 0130000 fruits à pépins 0.05 acide libre inclus " 0242000 choux pommés 0.5 " " 0260030 pois frais, non écos- 0.1 " sés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " " 0401050 graines de tournesol 0.05 " " 0900010 betteraves sucrières 0.05 " Triazoxide 0500000 céréales 0.02 sauf maïs Tribénuron-méthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Trichlorfon 0100000 fruits 0.5 " 0200000 légumes 0.5 sauf pommes de terre " 0500000 céréales 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " 0900010 betteraves sucrières 0.05 " 1020010 lait 0.05
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1 2 3 4 5 6
Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Triclopyr toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 750/2010 décret de la colonne 6 Tricyclazole 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Tridémorphe 0100000 fruits 0.05 sauf fruits à coque " 0120000 fruits à coque 0.1 " 0200000 légumes 0.05 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.05 autres " 0500010 orge 0.2 " 0500050 avoine 0.2 " 0610000 thé 20 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Trifloxystrobine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.5 autres " 0140010 abricots 1 " 0140020 cerises 1 " 0140030 pêches 1 " 0140040 prunes 0.2 " 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) " vin 0.3
2299
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
1 2 3 4 5 6
Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) " 0153000 fruits de ronces 2 (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits 2 autres fruits " 0154030 groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 1 reau " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.02 autres racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0213020 carottes 0.1 " 0213030 céleris-raves 0.1 " 0213060 panais 0.04 " 0213070 persil à grosse racine 0.04 " 0213090 scorsonères (salsifis 0.04 noirs) " 0213100 rutabagas 0.04 " 0213110 navets 0.04
2300
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
1 2 3 4 5 6
Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) " 0231000 solanacées 0.02 autres " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 0.3 " 0231030 aubergines 0.5 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles " 0243000 choux à feuilles 3 " 0251000 laitues et autres 10 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 0.1
2301
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.02 autres " 0270030 céleri en branches 1 " 0270060 poireaux 0.5 " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Triflumizole 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisins de table 0.1 triflumizole et métabolite FM-6- 1(N-(4-chloro-2- trifluorométhyl- phényl)-n-propoxy- acétamidine), exprimés en triflu- mizole " 0151020 raisins de cuve 3 "
2302
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres baies et petits " fruits " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Triflumuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Trifluraline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Triflusulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Triforine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 310/2011 décret de la colonne 6 Triméthylsulfonium, 0100000 fruits annexe du règlement cation (CE) no 149/2008 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Trinexapac toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6
2303
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Trinexapac-éthyl cf. trinéxapac Triticonazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 559/2011 décret de la colonne 6 Tritosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Vamidothion 0100000 fruits 0.05 sauf fruits à pépins; sulfoxyde inclus " 0130000 fruits à pépins 0.5 sulfoxyde inclus " 0200000 légumes 0.05 " Vinclozoline 0100000 fruits 0.05 autres " 0130030 coings 1 " 0130040 nèfles 1 " 0130050 nèfles du japon 1 " 0140020 cerises 0.5 " vin 1 " 0153010 mûres 5 " 0153020 mûres des haies 5 " 0153030 framboises 5 " 0154050 cynorhodons 5 " 0154060 mûres (Morus spp.) 5 " 0154070 azerole (nèfle médi- 5 terranéenne) " 0162010 kiwis 10 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0220010 ail 1 " 0220020 oignons 1 " 0232000 cucurbitacées à peau 1 comestible " 0251050 cresson de terre 5 " 0251070 moutarde brune 5 " 0260020 haricots frais, écossés 0.5 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 sauf haricots séchés " 0300010 haricots séchés 0.5 " 0400000 graines et fruits 0.05 sauf graines de colza oléagineux " 0401060 graines de colza 1 " 0500000 céréales 0.05 " 0600000 thé, café, infusions et 0.1 cacao " 0700000 houblon 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" 0800000 épices 0.1 " 0900000 plantes sucrières 0.05 " 1010000 viandes, préparations 0.05 de viande, abats, sang, graisses anima- les " 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 fromage " 1030000 œufs d’oiseaux 0.05 Zirame cf. aussi dithiocar- bamates " 0100000 fruits 0.1 autres " 0130020 poires 1 " 0140020 cerises 5 " 0140040 prunes 2 " 0200000 légumes 0.1 autres " 0300000 légumineuses séchées 0.1 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.1 " 0610000 thé 0.2 " 0700000 houblon 0.2 " 0800000 épices 0.2 Zoxamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 520/2011 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
3a Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des substances pharmacologiquement actives Les concentrations maximales de résidus des substances pharmacologiquement actives sont conformes au tableau 1 figurant à l’annexe du règlement (UE) no 37/20104. Explications relatives au tableau 1 figurant à l’annexe du règlement (UE) no 37/2010
1. La limite maximale de résidus est la concentration maximale autorisée en
résidus d’une substance pharmacologiquement active dans des denrées ali- mentaires d’origine animale.
2. Les résidus de substances pharmacologiquement actives sont toutes les
substances pharmacologiquement actives (exprimées en µg/kg sur la base du poids frais), qu’il s’agisse de principes actifs, d’excipients ou de produits de dégradation, ainsi que leurs métabolites restant dans des denrées alimen- taires d’origine animale.
3. Sont applicables les valeurs concernant les substances pharmacologiquement
actives associées dans l’annexe à une ou plusieurs limite(s) maximale(s) de résidus.
3b Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des additifs pour l’alimentation animale dans les aliments d’origine animale
Explications
1. La limite maximale de résidus est la teneur maximale en résidus résultant de
l’utilisation d’additifs pour l’alimentation animale, au sens de l’art. 3, al. 2, let. h, et art. 25, al. 1, let. e, de l’ordonnance du 26 octobre 2011 sur les ali- ments pour animaux5, dans la denrée alimentaire d’origine animale, et exprimée en mg/kg ou µg/kg sur la base du poids frais.
2. Domaine d’application:
K = coccidiostatiques au sens de l’art. 25, al. 1, let. e, de l’ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux6, en relation avec la liste des additifs autorisés publiée comme annexe 2 («Catégorie 5: cocci- diostatiques et histomonostatiques») selon l’art. 22, al. 7, de l’ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux.
4 R (UE) no 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances phar- macologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale, JO L 15 du 20.1.2010, p. 1; modifié en dernier lieu par le R d’exécution (UE) no 222/2012, JO L du 15.3.2012, p. 10. 5 RS 916.307
6 RS 916.307.1. Le contenu de l’annexe n’est pas publié au RO.
Il peut être consulté à l’adresse suivante: www.agroscope.admin.ch/futtermittelkontrolle/05632/index.html?lang=fr.
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
Substance active Domaine Espèce animale Denrées alimentaires Limite d’application maximale de résidus µg/kg
Diclazuril K poulets d’engraissement, foie 1500 dindes d’engraissement, pintades " " " rognons 1000 " " " muscle 500 " " " peau et graisse 500 " " lapins foie 2500 " " " rognons 1000 " " " muscle 150 " " " graisse 300 Lasalocide K viande de volaille cf. liste figurant cf. liste au ch. 3a figurant au ch. 3a Maduramicine K poulets d’engraissement foie 150 ammonium " " " rognons 100 " " " peau et graisse 150 " " " muscle 30 Monensine- K poulets d’engraissement, peau et graisse 25 sodium dindes " " " foie, rognons et muscle 8 Narasine K poulets d’engraissement dans tous les tissus frais 50 Nicarbazine K poulets d’engraissement foie 15000 dinitrocar- banilide (DNC) " " " rognons 6000 dinitrocar- banilide (DNC) " " " muscle 4000 dinitrocar- banilide (DNC) " " " peau et graisse 4000 dinitrocar- banilide (DNC) Robénidine K lapins foie 200 " " rognons 200 " " autres tissus 100 " " poulets d’engraissement foie 800 " " " rognons 350 " " " muscle 200
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
Substance active Domaine Espèce animale Denrées alimentaires Limite d’application maximale de résidus µg/kg
" " " peau et graisse 1300 " " dindes foie 400 " " " rognons 200 " " " muscle 200 " " " peau et graisse 400 Salinomycine- K poulets d’engraissement dans tous les tissus frais 5 sodium
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
4 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour d’autres substances étrangères ou composants
Explications
4.1 Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la
liste, la partie comestible de la denrée alimentaire. Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentra- tions maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
4.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au pro- rata de sa présence dans le produit. 4.3 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires7. 4.4 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l’art. 5 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires.
4.5 Si un renvoi au présent chiffre des commentaires figure dans la colonne des
remarques, alors les restrictions suivantes s’appliquent à la substance dans l’aliment prêt à la consommation: – provenant des arômes et d’autres ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatisantes; – ne peut être ajouté en tant que tel aux denrées alimentaires ou aux arômes; – peut être présent dans la denrée alimentaire soit naturellement, soit à la suite d’une adjonction d’arômes préparés à partir de matières de base naturelles.
7 RS 817.022.107
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
ABVT (azote basique produits de la pêche 350 Les produits de la pêche volatil totale) des espèces de la non transformés apparte- famille des Gadidae nant aux catégories d’espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine lorsque l’évaluation organo- leptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calculé en azote par kg de chair. Détermina- tion selon la méthode de référence du MSDA. " produits de la pêche 350 " des espèces de la famille des Merluciidae " produits de la pêche 350 " des Salmo salar " produits de la pêche 300 Sauf Hippoglossus spp. Les des espèces de la produits de la pêche non famille des transformés appartenant aux Pleuronectidae catégories d’espèces indiquées sont considérés impropres à la consom- mation humaine lorsque l’évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépas- sée. Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA. ABVT (azote basique produits de la pêche 250 Les produits de la pêche volatil totale) des Helicolenus non transformés apparte- dactylopterus nant aux catégories d’espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine lorsque l’évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" produits de la pêche 250 " des Sebastes spp. " produits de la pêche 250 " des Sebastichthys capensis Acétate de méthyle café 20 vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " thé 20 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " mélasse 1 sucre de mélasse Acide agarique boissons alcooliques 100 provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " denrées alimentaires 100 " contenant des champignons " toutes denrées 20 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Acide érucique graisses et huiles 50000 exprimé sur la teneur totale comestibles en acides gras " margarines 50000 " " minarines 50000 " Acide eau potable 0.005 0.2 éthylènediamine- tétracétique (EDTA) Acide nitrilotriacétique eau potable 0.003 0.2 Agents tensio-actifs eau potable 0.1 total Alcools supérieurs boissons spiritueuses 5000 somme sans propanol en mg/l, exprimé sur l’alcool pur Aloïne boissons alcooliques 50 provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Ammonium eau potable 0.5 eau potable de type réduit; calculé en NH4+
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" " 0.1 sauf eau potable de type réduit; calculé en NH4+ Azarone, beta- assaisonnements 1 provenant d’arômes selon destinés aux «snack les précisions sous foods» chiffre 4.5 " boissons alcooliques 1 " " toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Benzène eau potable 0.001 Benzo[a]pyrène thé 0.15 fumé; exprimé sur la matière sèche " champignons 0.05 séchés; exprimé sur la comestibles matière sèche " levure sèche 0.05 exprimé sur la matière sèche " plantes à infusion 0.05 " " thé 0.05 sauf thé fumé; exprimé sur la matière sèche " produits à base de 0.005 fumés poisson " graisses et huiles 0.002 à l’exclusion du beurre de comestibles cacao " margarines 0.002 " minarines 0.002 " aliments diététiques 0.001 destinés à des fins médicales spéciales pour nourissons et enfants en bas âge " préparations à base de 0.001 céréales et autres aliments pour bébés Benzo[a]pyrène préparations pour 0.001 nourrissons et préparations de suite " baies 0.001 provenant de l’environne- ment " céréales 0.001 " " fromage 0.001 fumé " fruits à noyau 0.001 provenant de l’environne- ment " fruits à pépins 0.001 " " légumes 0.001 "
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" préparation et produits 0.001 fumés à base de viande " produits céréaliers 0.001 provenant de l’environne- ment " toutes denrées 0.00003 denrées alimentaires alimentaires consommées en l’état; dues à l’utilisation des arômes Berbérine boissons alcooliques 10 provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Bromate eau potable 0.01 provenant du traitement de l’eau potable Bromo-dichloro- eau potable 0.015 méthane Butanol-1 toutes denrées 1 sauf spiritueux; provenant alimentaires de l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Butanol-2 toutes denrées 1 " alimentaires Carbamate d’éthyle boissons spiritueuses 1 en mg/l; n’est pas applicable aux spiritueux produits avant 2003 (date de distillation) Chlorate eau potable 0.2 provenant du traitement de l’eau potable Chlore, libre eau potable 0.1 Chlorite eau potable 0.2 provenant du traitement de l’eau potable Chloro-3-propanediol- condiments liquides 0.2 1,2 Composés polaires graisses et huiles 270000 détermination selon la comestibles à friture méthode de référence du MSDA Coumarine gomme à mâcher 50 provenant d’arômes " boissons alcooliques 10 " " confiseries au caramel 10 " " toutes denrées 2 autres; provenant d’arômes alimentaires Cyanure d’hydrogène eaux-de-vie de fruits à 100 exprimé sur l’alcool pur; noyau total en HCN en mg/l " eaux-de-vie de marc de 100 " fruits à noyau
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" massepain, ses 50 provenant d’arômes selon succédanés ou produits les précisions sous similaires chiffre 4.5 " nougat 50 " " fruits à noyau 5 conserves; provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " boissons alcooliques 1 1 mg/kg par % en volume d’alcool, provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " toutes denrées 1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 " eau potable 0.05 Cyclohexane toutes denrées 1 provenant de l’obtention alimentaires d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Dibromo-chloro- eau potable 0.1 méthane Dichlorobenzène, 1,4- miel 0.01 Dichloroéthane, 1,2- eau potable 0.003 Dichloroéthylène, 1,1- eau potable 0.03 Dichloroéthylène, 1,2- eau potable 0.05 Dichlorométhane thé 5 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères Dichlorométhane café 2 vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " eau potable 0.02 " toutes denrées 0.02 autres; provenant de alimentaires l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Dichloropropanol-2, condiments liquides 0.05 1,3- Dioxyde de chlore eau potable 0.05 Ether diéthylique toutes denrées 2 provenant de l’obtention alimentaires d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Ethylméthylcétone café 20 vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " thé 20 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " graisses et huiles 5 fractionnement de la comestibles matière grasse " margarines 5 " " minarines 5 " Ethylméthylcétone toutes denrées 1 autres; provenant de alimentaires l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Fluorure eau potable 1.5 " vin 1 Graines de mauvaises céréales 1000 en grains; échantillon de herbes 1 kg Hexane produits à base de soja 30 dégraissés; évalué en fonction de la présentation du produit; solvant d’extraction " denrées alimentaires 10 exprimé sur la denrée telle contenant des produits que vendu; solvant à base de protéines ou d’extraction de farine dégraissée Hexane germes de céréales, 5 solvant d’extraction, dégraissés fractionnement de la matière grasse " beurre de cacao 1 " " graisses et huiles 1 " comestibles " margarines 1 " " minarines 1 " " toutes denrées 1 autres; provenant de alimentaires l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Histamine sauce de poisson 500 fermentée; exprimé sur un teneur d’azote de 20g/L
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" Les produits de la 200 les poissons mis sur le pêche, qui ont subi un marché pendant la durée de traitement de matura- conservation. Plan de pré- tion enzymatique dans lèvement d’échantillon: la saumure et qui sont l’échantillon comprend issus d’espèces de 9 unités. Exigences: la poissons présentant une valeur moyenne mesurée teneur élevée en histi- est ≤ 200 mg/kg et aucune dine. Notamment les valeur mesurée ne dépasse espèces des familles: 400 mg/kg et au maximum Scombridae, Clupei- 2 des 9 valeurs se situent dae, Engraulidae, entre 200 et 400 mg/kg. Coryfenidae, Détermination selon la Pomatomidae et méthode de référence du Scombraesosidae. MSDA. Histamine Les produits de la 100 Les produits mis sur le pêche appartenant aux marché pendant la durée de espèces de poissons conservation. Plan de présentant une teneur prélèvement d’échantillon: élevée en histidine. l’échantillon comprend Notamment les espèces 9 unités. Exigences: la des familles: valeur moyenne mesurée Scombridae, est ≤ 100 mg/kg et aucune Clupeidae, valeur mesurée ne dépasse Engraulidae, 200 mg/kg et au maximum Coryfenidae, 2 des 9 valeurs se situent Pomatomidae et entre 100 et 200 mg/kg. Scombraesosidae. Détermination selon la méthode de référence du MSDA. Les différents échantillons peuvent être prélevés au niveau du com- merce de détail. Dans ce cas, la disposition prévue par l’art. 53 de l’ordon- nance du DFI du 23 novem- bre 2005 sur l’exécution de la législation sur les denrées alimentaires (RS 817.025.21), à savoir que toutes les marchandises constituant un lot sont réputées à risque, ne s’applique pas. Hydrazine eau potable 0.005 Hydrocarbures aliphati- fruits à coque 10 provenant du matériel ques et aromatiques d’emballage (sacs de jute)
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2012
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Hydrocarbures aroma- eau potable 0.0002 somme de benzo[a]pyrène, tiques polycycliques fluoranthène, benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[ghi]perylène, indéno[1,2,3-cd]pyrène Hydrocarbures toutes denrées 0.05 sauf eau potable; somme, halogénés, volatils alimentaires à l’exception du dichlorométhane; provenant de l’environnement " eau potable 0.02 somme, calculée en chlore, si l’eau a été traitée au chlore " " 0.008 somme, calculée en chlore; provenant de l’environne- ment Hydrocarbures, eau potable 0.001 hydrosolubles Hydrocarbures, peu eau potable 0.02 solubles Hypéricine boissons alcooliques 10 provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " articles de confiserie 1 " " toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Méthanol boissons spiritueuses 20000 autres; exprimé sur l’alcool pur; mg/l " brandy 2000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de cidre 10000 20000 " " eau-de-vie de fruit 10000 20000 autre; exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de marc de 15000 20000 exprimé sur l’alcool pur; fruit mg/l " eau-de-vie de marc de 10000 20000 " raisin " eau-de-vie de 12000 20000 " mirabelles " eau-de-vie de poiré 10000 20000 " " eau-de-vie de poires 13500 20000 " williams " eau-de-vie de pommes 12000 20000 " " eau-de-vie de prunes 12000 20000 " " eau-de-vie de quetsches 12000 20000 "
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" eau-de-vie de sureau 13500 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de coing 13500 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de groseille 13500 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de cassis 13500 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de sorbe 13500 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de genièvre 13500 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie d’abricot 12000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de poire 12000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l Méthanol eau-de-vie de mûre 12000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de framboise 12000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de pêche 12000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de vin 2000 20000 " " vin rouge 300 " vin blanc 150 " vin rosé 150 Morphine graines de pavot 30 calculé comme base Nitrate mâche 4500 denrée telle que vendue " salade, Lactuca sativa 4500 autre; denrée telle que L. vendue " betteraves rouges 3000 crues ou cuites, denrée telle que vendue " épinards 3000 denrée fraîche, crue, denrée telle que vendue " choux chinois 2500 Brassica pekinensis, denrée telle que vendue " fenouil 2500 denrée telle que vendue " jus de betteraves 2500 rouges " laitue Iceberg 2500 sans feuille externe, numéro du tarif 0705 1111; denrée telle que vendue " épinards 2000 conserves ou congelés
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" choux 1500 sauf choux-raves; denrée telle que vendue " préparations à base de 200 exprimé sur la préparation céréales et autres telle que consommée aliments pour bébés " eau potable 40 " fromage aux herbes 40 " fromage 10 sauf fromage aux herbes Nitrite eau potable 0.1 Nitrosamines volatiles bière 0.0005 somme Ozone eau potable 0.05 Peroxyde d’hydrogène collagène 10 calculé en H2O2, méthode Pharmacopée européenne, gélatine " gélatine 10 " Pesticides eau potable 0.0005 somme de tous les pesticides organiques et de leurs métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents " " 0.0001 par substance, est applica- ble aux pesticides organi- ques et individuellement à leurs métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents Phénols eau potable 0.005 par substance Phénols entraînables eau potable 0.01 calculé en phénol par la vapeur d’eau Phosphates eau potable 1 uniquement pour l’eau potable chaude; calculé en phosphore Propanol-1 toutes denrées 1 sauf spiritueux; provenant alimentaires de l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Propanol-2 toutes denrées 10 " alimentaires Pulégone articles de confiserie 350 aromatisés à la menthe; provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " boissons alcooliques 250 " " boissons sans alcool 250 "
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" boissons alcooliques 100 autres; provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " boissons sans alcool 100 " " toutes denrées 25 " alimentaires Quassine boissons alcooliques 50 provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " articles de confiserie 10 sous forme de pastilles; provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " toutes denrées 5 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Safrol et isosafrol denrées alimentaires 15 provenant d’arômes selon contenant du macis ou les précisions sous de la noix muscade chiffre 4.5 " boissons alcooliques 5 " titrant plus de 25 % d’alcool en volume " boissons alcooliques 2 " titrant jusqu’à 25 % d’alcool en volume " toutes denrées 1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Santonine boissons alcooliques 1 provenant d’arômes selon titrant plus de 25 % les précisions sous d’alcool en volume chiffre 4.5 " toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Silicates eau potable 10 ajoutés, pendant 3 mois au maximum, pour la formation d’une couche protectrice; calculé en silicium " " 5 ajoutés; calculé en silicium Sitostérols beurre 600 pour usage artisanal ou industriel Stigmastadiène-3,5 huile comestible 1 portant l’inscription «raffinée avec ménagement»; ou teneur correspondant à 0.1 % du sitostérol libre
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Substances en eau potable 1 exprimé en UT/F 90° suspension (turbidité) Sulfure eau potable non décelable organoleptiquement Tétrachloroéthylène graisses animales 0.2 " viande de porc 0.2 exprimé sur la matière grasse " volaille domestique 0.2 " " eau potable 0.04 Tétrachlorométhane eau potable 0.002 Tétrafluoro-1,1,1,2- toutes denrées 0.02 provenant de l’obtention éthane alimentaires d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Tétrahydrocannabinol, huile de graines de 50 Delta 9- chanvre " graines de chanvre 20 exprimé sur la matière sèche " articles de boulangerie, 5 " articles de biscuiterie et de biscotterie " boissons spiritueuses 5 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " pâtes 5 exprimé sur la matière sèche " denrées alimentaires 2 autres; exprimé sur la végétales matière sèche " boissons alcooliques 0.2 sauf boissons spiritueuses " boissons sans alcool 0.2 exprimé sur la préparation telle que consommée " plantes et fruits à 0.2 exprimé sur la préparation infusion telle que consommée, 15 g de plantes par kg d’eau, verser de l’eau bouillante et maintenir pendant 30 minutes à plus de 85 °C Thuyone (alpha et beta) absinthe 35 " amers (boissons 35 provenant d’arômes selon spiritueuses) les précisions sous chiffre 4.5 " denrées alimentaires 25 provenant d’arômes selon contenant des les précisions sous préparations à base de chiffre 4.5 sauge " boissons alcooliques 10 " titrant plus de 25 % d’alcool en volume
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
" boissons alcooliques 5 " titrant jusqu’à 25 % d’alcool en volume " toutes denrées 0.5 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Tribromométhane eau potable 0.1 Trichloréthylène eau potable 0.07 Trichloro-1,1,1-éthane eau potable 2 Trichlorométhane eau potable 0.04
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7 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance)
pour les dioxines et les PCB dans les denrées alimentaires Les teneurs maximales figurant dans les colonnes «Somme des dioxines (OMS- PCDD/F-TEQ)», «Somme des dioxines et PCB de type dioxine (OMS-PCDD/ F-PCB-TEQ)» et «Somme des PCB28, PCB52, PCB101, PCB138, PCB153 et PCB180» à l’annexe du règlement (CE) no 1881/20068. Pour le contrôle officiel des teneurs en dioxines (dibenzo-p-dioxines polychlorées [PCDD] et dibenzofurannes polychlorés [PCDF]) et en PCB de type dioxine dans des denrées alimentaires, les exigences énoncées à l’annexe II du règlement (CE) no 1883/20069 s’appliquent. Explications
1. «Dioxines» désigne le groupe des dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD)
et des dibenzofurannes polychlorés (PCDF).
2. Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la
liste, la partie comestible de la denrée alimentaire.
3. Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au pro- rata de sa présence dans le produit.
4. Les denrées alimentaires qui dépassent la concentration maximale ne doivent
pas être mélangées avec d’autres aliments ou utilisées pour la fabrication d’autres denrées alimentaires.
8 R (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires correspondent aux valeurs de tolérance, JO L 364 du 20.12.2006, p. 5; modifié en dernier lieu par le R (CE) no 1259/2011, JO L 320 du 3.12.2011, p. 18
9 R (CE) no 1883/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation des
méthodes de prélèvement et d'analyse d'échantillons utilisées pour le contrôle officiel des teneurs en dioxines et en PCB de type dioxine de certaines denrées alimentaires, JO L 364 du 20.12.2006, p. 32
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Ces pages sont vierges pour permettre d’assurer une concordance dans la pagination des trois éditions du RO.
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