AS 2013 1081

Accord complémentaire du 20 juillet 1972 à l’Accord concernant les produits horlogers entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres

RS 0.632.290.131; RO 1972 3373

Modification de la liste prévue à l’article 2 Entrée en vigueur le 16 avril 2013

Le Secrétariat d’Etat à l’économie (SECO) communique: Le nouveau calibre inscrit sur la liste prévue à l’art. 2 de l’Accord complémentaire du 20 juillet 1972 à l’Accord concernant les produits horlogers entre la Confédéra- tion suisse et la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres1 est le suivant: Société ISA SA 9516-3030 14'" Quartz, anadigit, multifonction, 2 aiguilles dépendantes à 2 sens de rotation plus petit compteur, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, alarme, chronographe, 2 time zones, day date. 9500-2240 11 ½'" Quartz, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale, quatre pas par seconde. Fonction chrono minute (1 pas toutes les 15 secondes). 9500-1010 11 ½'" Quartz, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale, quatre pas par seconde. 9500-1210 11 ½'" Quartz, Multifonction, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale: Date par aiguille. 9500-2250 11 ½'" Quartz, Multifonction, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale: indication phases de lune. 9500-2260 11 ½'" Quartz, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale: indication de l’état de la marée, semi diurne. 9500-2270 11 ½'" Quartz, Multifonction, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale: Second fuseau horaire sur 24 h. 9500-2310 11 ½'" Quartz, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale: mode «sautant» un pas par seconde. Fonction chrono ¼ seconde. 9500-1980 11 ½'" Quartz, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale, quatre pas par seconde: Effet hologe de gare CFF.

1 RS 0.632.290.13

2013-0840 1081

Produits horlogers. Ac. complémentaire avec la CEE RO 2013