AS 2013 3291
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Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
RS 0.453; RO 1975 1136
Modifications des Annexes I–III de la Convention Entrées en vigueur le 12 juin 2013
Texte original
Annexes I–III Interprétation Ch. 6, #3, #9, #12 et #14 6. Conformément aux dispositions de l’art. I, par. b), al. iii), de la Convention, le signe (#) suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supé- rieur inscrit à l’Annexe II sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Convention: … #3 sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de raci- nes; à l’exclusion des parties et produits manufacturés tel que poudres, pilu- les, extraits, tonics, thés et confiseries; … #9 sert à désigner toutes les parties et tous les produits à l’exceptions de ceux portant une étiquette mentionannt «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authoritiy of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]». Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et pro- duits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]; et …
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#12 sert à désigner les grumes, bois sciés, les feuilles de placages, les contrepla- qués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la comp- sitions desquel ces extraits sont utilisés en tant qu’ingredients, ne sont pas concernés par cette annotation; … #14 Toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles; c) les fruits; d) les feuilles; e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudrecomprimée sous toutes ses formes; et f) les produites finis conditionnés et prêts pour la vente auf détail; cette dérogation ne s’applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Fauna (animaux) Chordata Mammalia Mammifères
Artiodactyla Artiodactyles … Bovidae Bovidés … Pseudoryx nghetinhensis Soala Rupicapra pyrenaica ornata Chamois des Abruzzes Saiga borealis Saïga de Mongolie … Camelidae Camélidés …
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Annexe I Annexe II Annexe III
Vicugna vicugna (Sauf les populations de l’Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et popula- tions semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región], de l’Equateur [toute la popula- tion] et du Pérou [toute la population]), qui sont inscrites à l’Annexe II Vigogne Vicugna vicugna (Seulement les populations de l’Argentine1 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie2 [toute la popula-
1 Population de l’Argentine (inscrite à l’Annexe II):
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-ARGENTINA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
2 Population de la Bolivie (inscrite à l’Annexe II)
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte des vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-BOLIVIA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
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Annexe I Annexe II Annexe III
tion], du Chili3 [population de Primera Región], de l’Equateur4 [toute la population]et du Pérou5 [toute la population]), qui sont inscrites à l’Annexe II) Vigogne …
3 Population du Chili (inscrite à l’Annexe II)
Population de la Primera Región, à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-CHILE». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
4 Population du l'Equateur (inscrite à l’Annexe II)
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, si- gnataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-EQUATEUR». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-EQUATEUR-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
5 Population du Pérou (inscrite à l’Annexe II):
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (nov. 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-PERÚ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Chiroptera Chiroptères … Pteropodidae Roussettes, renards volants … Acerodon jubatus Roussette à capuchon Pteropus spp. (sauf Pteropus brunneus) Renards volants, Roussettes Pteropus insularis Roussette des îles Truk …
Dasyuromorphia Dasyuridae Dasyuridés Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert
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Annexe I Annexe II Annexe III
Diprotodontia Macropodidae Kangourous, wallabies … Onychogalea fraenata Onychogale bridé Phalangeridae Phalangers Phalanger intercastellanus Couscous commun de l’Est Phalanger mimicus Couscous commun du Sud Phalanger orientalis Couscous de la Sonde, couscous gris Spilocuscus kraemeri Couscous de l’île de l’Amirauté Spilocuscus maculatus Couscous tacheté, phalanger tacheté Spilocuscus papuensis Couscous Waigeou Potoroidae Rats-kangourou Bettongia spp. Kangourous-rats
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Annexe I Annexe II Annexe III
Vombatidae Wombats Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu du Queensland …
Peramelemorphia Peramelidae Bandicoot Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville Thylacomyiadae Bandicoots Macrotis lagotis Bandicoot-lapin
…
Sirenia Sirènes … Trichechidae Lamantins … Trichechus manatus Lamantin d’Amérique du Nord
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Annexe I Annexe II Annexe III
Trichechus senegalensis Lamantin d’Afrique
Aves Oiseaux
… Falconiformes Rapaces FALCONIFORMES spp. (sauf Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae) …
Galliformes Galliformes … Phasianidae Phasianidés Argusianus argus Argus géant Catreus wallichii Faisan de Wallich … Lophura edwardsi Faisan d’Edwards
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Annexe I Annexe II Annexe III
Lophura swinhoii Faisan de Swinhoe Meleagris ocellata (Guatemala) Dindon ocellé … Polyplectron germaini Eperonnier de Germain Polyplectron malacense Eperonnier de Malaisie … Rheinardia ocellata Rheinarte ocellé Syrmaticus ellioti Faisan d’Elliot … Tragopan satyra (Népal) Tragopan satyre Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d’Attwater …
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Annexe I Annexe II Annexe III
Piciformes Piciformes … Picidae Pics vrais Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée … Strigiformes Strigiformes STRIGIFORMES spp. (sauf Sceloglaux albifacies)
…
Reptilia Reptiles …
Sauria Lézards Agamidae Agames Saara spp. … Chamaeleonidae Caméléons Archaius spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
… Trioceros spp. … Gekkonidae Geckos Hoplodactylus spp. (Nouvelle-Zélande)
Nactus sepensinsula Gecko de l’île Serpent Naultinus spp.
Phelsuma spp. Phelsumes Uroplatus spp. Geckos à queue plate …
Serpentes Serpents
… Viperidae Vipères … Trimersus mangshanensis Vipère à fossettes du mont Mang
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Annexe I Annexe II Annexe III
…
Testudines Tortues … Chelidae Tortues à col court Chelodina mccordi6 Tortue à cou de serpent … Emydidae Tortues-boîtes, tortues d’eau douce Clemmys guttata Tortue pnctuée, Clemmyde à gouttelettes Embydoidea blanding Tortue mouchetée, Tortue de Blanding … Melaclemys terrapin Tortue à dos de diamant … Geomydidae Batagur affinis
6 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Batagur baska Emyde fluviale indienne Batagur borneoensis7
Batagur dhongoka Batagur kachuga Batagur trivittata8 Cuora spp.9 Tortues-boîte d’Asie Cyclemis spp. Tortue feuille d’Asie Geoclemys hamiltonii Géoclemmyde de Hamilton Geoemyda japonica Tortue feuille à poitrine noire du Ryukyu Geoemyda spengleri (Chine)
7 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 8 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 9 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Hardella thurji Emyde indienne à diadème Heosemys annandalii10 Hiérémyde d’Annandal Heosemys depressa11 Héosémyde de l’Arakan Heosemys grandis Héosémyde géante Heosemys spinosa Héosémyde épineuse Leucocephalon yuwonoi Géoémyde des Célèbes Malayemys macrocephala Platémyde à grosse tête Malayemys subtrijuga Emyde des rizières Mauremys annamensis12 Emyde d’Annam Mauremys iversoni (Chine) Emyde d’Iverson
10 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 11 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 12 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Mauremys japonica Emyde du Japon Mauremys megalocephala (Chine) Emyde chinoise à grosse tête Mauremys mutica Emyde mutique Mauremys nigricans (Chine) Emyde chinoise à cou rouge Mauremys pritchardi (Chine) Emyde de Pritchard … Mauremys trijuga Tortue noir de l’Inde … Morenia petersi Emyde à ocelles du Bengale … Orlitia borneensis13 Emyde géante de Bornéo …
13 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Pangshura tecta Kachuga à dos en toit Sacalia bealei Emyde chinoise à trois ocelles Sacalia pseudocellata (Chine) Emyde dentelée à trois carènes Sacalia quadriocellata Emyde chinoise à quatre ocelles … Vijayachelys silvatica Héosémyde de Cochin Platysternidae Tortues à grosse tête Platysternon spp.
Podocnemididae Péloméduses, péluses Erymnochelys madagascariensis Podocnémide de Madagascar, réré Peltocephalus dumerilianus Podocnémide de Duméril Podocnemis spp. Podocnémides
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Annexe I Annexe II Annexe III
Testudinidae Tortues de terre … Geochelone platynota Tortue étoile de Birmanie … Trionychidae Tortues à carapace molle Amyda cartilaginea Trionyx cartilagineux Apalone spinifera atra Trionyx noir Chitra spp. Trionchychinés Chitra chitra Chitra vandijki Dogania subplana Trionyx de Malaisie Lissemys ceylonensis Lissemys punctata Tortue molle à clapet de l’Inde ou lyssémyde ponctuée Lissemys scutata
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Annexe I Annexe II Annexe III
Nilssonia formosa Trionyx de Birmanie Nilssonia gangeticus Trionyx du Gange Nilssonia hurum Trionyx à ocelles Nilssonia leithii Trionyx de Leith Nilssonia nigricans Trionyx noirâtre Palea steindachneri Trionyx à cou caronculé Pelochelys spp. Pélochélides Pelodiscus axenaria
Pelodiscus maackii
Pelodiscus parviformis
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Annexe I Annexe II Annexe III
Rafetus swinhoei
Amphibia
Anura Anoures
Aromobatidae Allobates femoralis Allobates hodli Allobates myersi Allobates rufulus Allobates zaparo Bufonidae Crapauds Altiphrynoides spp. Crapauds vivipares Amietophrynus superciliaris Crapaud du Cameroun Atelopus zeteki Grenouille dorée ou atélope variable du Panama Incilius periglenes Crapaud de Monteverde ou crapaud doré
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Annexe I Annexe II Annexe III
Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares Nimbaphrynoides spp. Crapauds vivipares du mont Nimba Calyptocephalellidae Calyptocephalella gayi (Chili)
Dendrobatidae Dendrobates Adelphobates spp.
Ameerega spp.
Andinobates spp.
Dendrobates spp. Dendrobates Epipedobates spp. Excidiobates spp. Hyloxalus azureiventris Minyobates spp. Oophaga spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Phyllobates spp. Phyllobates Ranitomeya spp.
Dicroglossidae Grenouilles Euphlyctis hexadactylus Grenouille de Bengale Hoplobatrachus tigerinus Grenouille-tigre … Myobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique Rheobatrachus spp. (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus) Grenouille à incubation gastrique
Caudata … Hynobiidae Salamandres asiatiques Hynobius amjiensis (China) …
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Annexe I Annexe II Annexe III
Elasmobranchii Requins et raies Carcharhiniformes Carcharhinidae Requins Carcharhinus longimanus Requin longimanus, requin océanique (Entrée an vigeur de l’inscription reportée de 18 mois, c’est-à-dire jusqu’au 14 septem- bre 2014) Sphyrnidae Requins-marteaux Sphyrna lewini Sphyrna lewini (Costa Rica) Requin-marteau halicorne Requin-marteau halicorne (Entrée an vigeur de l’inscription reportée (Cette liste restera en vigeur jusqu’au 13 sep- de 18 mois, c’est-à-dire jusqu’au 14 septem- tembre 2014) bre 2014) Sphyrna mokarran Grand requin-marteau (Entrée an vigeur de l’inscription reportée de 18 mois, c’est-à-dire jusqu’au 14 septem- bre 2014) Sphyrna zygaena Requin-marteau lisse (Entrée an vigeur de l’inscription reportée de 18 mois, c’est-à-dire jusqu’au 14 septem- bre 2014)
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Annexe I Annexe II Annexe III
Lamniformes … Lamnidae Requins blancs Carcharodon carcharias Grand requin blanc Lamna nasus Lamna nasus Requin-taupe commun Requin-taupe commun (Entrée an vigeur de l’inscription reportée (Allemagne, Belgique, Chypre, Danemark, de 18 mois, c’est-à-dire jusqu’au 14 septem- Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, bre 2014) Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays- Bas, Pologne, Portugal, Royaume-Uni, Slové- nie, Suède) (Cette liste restera en vigeur jusqu’au 13 sep- tembre 2014)
Orectolobiformes Rhincodontidae Requins baleines Rhincodon typus Requin baleine
Pristiformes Pristidae Poissons-scies Pristidae spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Rajiformes Mobulidae Mobulidées, Manta spp. (Entrée en vigeur de l’inscription reportée de
18 mois, c’est-à-dire jusqu’au 14 septembre
2014)
Actinopterygii Actinoptérygiens … Osteoglossiformes Arapaimidae Arapaïma Arapaima gigas Arapaïma Osteoglossidae Ostéoglossidés, scléropage d’Asie Scleropages aureus
Scleropages formosus (inclut le taxon nouvellement décrit Scleropages inscriptus) Scléropage d’Asie Scleropages legendrei
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Annexe I Annexe II Annexe III
Scleropages macrocephalus
…
Insecta
…
Lepidoptera Papillons quatre pattes
Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères … Papilio homerus Porte-queue Homerus Papilio hospiton Porte-queue de Corse Parnassius apollo Appollon …
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Annexe I Annexe II Annexe III
Flora (Plantes) Agavaceae Agaves
… Yucca queretaroensis …
Anacardiaceae Anacardiacées Operculicarya decaryi Operculicarya hyphaenoides Operculicarya pachypus …
Bromeliaceae Tillandsias aériens Tillandsia harrisii #4 Tillandsia kammii #4 Tillandsia mauryana #4 Tillandsia xerographica #4 …
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Annexe I Annexe II Annexe III
Compositae (Asteraceae) Saussurea costus Saussuréa, Kuth
Cucurbitaceae Cucurbitacées Zygosicyos pubescens Zygosicyos tripartitus …
Ebenaceae Ebènes Diospyros spp. #5 (Populations de Madagascar) …
Leguminosae (Fabaceae) Légumineuses … Dalbergia spp. #5 (Populations de Madagascar) Dalbergia cochinchinensis #5
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Annexe I Annexe II Annexe III
Dalbergia darienensis #2 (Population du Panama) Dalbergia granadillo #6
Dalbergia nigra Palissandre de Rio, Palissandre du Brésil, Jaracanda Dalbergia retusa #6 , Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize Dalbergia stevensonii #6 Palissandre du Honduras Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua)
… Senna meridionalis …
Passifloraceae Passifloracées Adenia fringalavensis Adenia olaboensis Adenia subsessifolia
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Annexe I Annexe II Annexe III
Pedaliaceae Pédaliacées Uncarina grandidieri Uncarina stellulifera … Santalaceae Santalacées Osyris lanceolata #2 (Populations du Burundi, de l’Ethiopie, du Kenya, de l’Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie) …
Thymelaeaceae (Aquilariaceae) Bois d’Agar, ramin Aquilaria spp. #14 Bois d’Agar, Bois d’aigle de Malacca, Oudh Gonystylus spp. #4 Ramin Gyrinops spp. #14 Bois d’Agar …
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Annexe I Annexe II Annexe III
Vitaceae Vitacées Cyphostemma elephantopus Lazampasika Cyphystemma laza Laza Cyphostemma montagnacii Lazambohitra …
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