AS 2014 4381

Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

Modification du 3 novembre 2014

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) arrête:

I L’annexe 6 de l’ordonnance du 30 mai 2011 sur les tableaux des stupéfiants1 est modifiée conformément au texte ci-joint.

II La présente ordonnance entre en vigueur le 1er décembre 20142.

3 novembre 2014 Département fédéral de l’intérieur: Alain Berset

1 RS 812.121.11 2 La présente ordonnance a été publiée au préalable le 28 novembre 2014 selon la procé- dure extraordinaire (art. 7, al. 3, LPubl; RS 170.512).

2014-1965 4381

O sur les tableaux des stupéfiants RO 2014

Annexe 6 (art. 2, al. 2)

Tableau e: Matières premières et produits ayant un effet présumé semblable à celui des stupéfiants

50 2-Aminoindane

2-AI 2-aminoindane L’usage industriel est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

No 130 à 160

Numéro Désignation

130 Toute substance (à l’exception des substances soumises au contrôle qui

figurent dans les tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de la phénéthylamine, de la N-alkyl-phénéthylamine, de l’a-méthylphénéthylamine, de la N-alkyl-a-méthylphénéthylamine, de l’a-éthylphénéthylamine, ou de la N-alkyl-a-éthylphénéthylamine suite à une substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents. L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au con- trôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

131 Toute substance dont la structure est dérivée de substances décrites au

numéro 130 du présent tableau, suite à une substitution au niveau de l’atome d’azote du groupe amine avec un groupe benzyle, que ce dernier soit substi- tué ou non de quelque manière que ce soit dans le cycle phényl du groupe benzyle. Font exception les substances soumises au contrôle mentionnées dans les tableaux a, b, d et f. L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au con- trôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle. N-Méthyl-2-aminoindane N-Méthyl-2-indanamine

O sur les tableaux des stupéfiants RO 2014

Numéro Désignation

133 Nitracaïne

3-Diéthylamino-2,2-diméthylpropyl-4-nitrobenzoate L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

134 Diclazépam

7-Chloro-5-(2-chlorophényl)-1,3-dihydro-1-méthyl-2H-1,4-benzodiazépine- 2-one L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

135 Pyrazolam

8-Bromo-1-méthyl-6-(2-pyridinyl)-4H-[1,2,4]triazol[4,3-a][1,4]benzo- diazépine L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

136 Flubromazépam

7-Bromo-5-(2-fluorophényl)-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépine-2-one L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle. 2-Amino-1-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone

138 Diphénidine

1-(1,2-Diphényléthyl)pipéridine

139 Méthoxyphénidine

1-[1-(2-Methoxyphényl)-2-phényléthyl]pipéridine 140 EAM-2201 (4-Éthyl-1-naphthalinyl)[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]méthanone 3-(4-Éthyl-1-naphthoyl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indole 141 FUB-PB-22 Quinoline-8-yl-1-(4-fluorobenzyl)-1H-indol-3-carboxylate 142 THJ-2201 (1-(5-Fluoropentyl)-1H-indazol-3-yl)(1-naphthalinyl)méthanone 1-(5-Fluoropentyl)-3-(1-naphthoyl)-1H-indazole N-(2-Fluorobenzyl)-4-iodo-2,5-diméthoxyphénéthylamine 2-(2,5-Diméthoxyphényl-4-iodo)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine 4-Chloro-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine 2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine

O sur les tableaux des stupéfiants RO 2014

Numéro Désignation

4-Bromo-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine 2-(4-Bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine 146 BOD β,2,5-Triméthoxy-4-méthylphénéthylamine 2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)-(2-méthoxy)éthylamine

147 Escaline

4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphénéthylamine 2-(4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphényl)éthylamine

148 Allylescaline

3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxy)phénéthylamine 2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxyphényl)]éthylamine

149 Méthallylescaline

3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxy)phénéthylamine 2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxyphényl)]éthylamine 2,5-Diméthoxy-4-nitro-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine 2-(2,5-Diméthoxyphenyl-4-nitro)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine 4-Éthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine 2-(4-Éthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine 152 25C-NBOH 4-Chloro-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine 2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphenyl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine 153 25I-NBOH 4-Iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine 2-(4-Iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine 2-Amino-1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)éthanone 2-Amino-1-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone 2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthylphényl)éthanone 2-Amino-1-(4-éthyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone 2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-propylphényl)éthanone

O sur les tableaux des stupéfiants RO 2014

Numéro Désignation

2-Amino-1-(4-isopropyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone

160 Alpha-méthyltryptamine

AMT 1-(Indol-3-yl)propane-2-amine vs

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