AS 2015 2435
AS 2015 2435
Accord du 20 mars 1958
concernant l’adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d’être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions
RS 0.741.411; RO 1996 2158
Modification des Annexes
Règlement n° 134 annexé à l’Accordi
Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules automobiles et de leurs composants en ce qui concerne les prescriptions de sécurité des véhicules fonctionnant à l’hydrogène
Mis en application par la Suisse le 15 juin 2015
Champ d’application du règlement n° 134
Règlement n° 135 annexé à l’Accord
Prescriptions uniformes concernant l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur comportement lors des essais de choc latéral contre un poteau
Mis en application par la Suisse le 15 juin 2015
Champ d’application du règlement n° 135
1 Le texte et le champ d’application des règlements suivants ne sont pas publiés au RO. Le texte peut être obtenu auprès de l’Office fédéral des routes, 3003 Berne, ou consulté à l’adresse du site Internet des Nations Unies: www.unece.org/trans/main/wp29/wp29regs.html Le champ d’ application peut être consulté à l’adresse du site Internet des Nations Unies: www.unece.org/trans/main/wp29/wp29wgs/wp29gen/wp29fdocstts.html
2015-1149 2435
Adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, RO 2015 aux équipements et aux pièces susceptibles d’être montés ou uti sur un véhicule
roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions. Ac.