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AS 2015 437

Ordonnance de l'OSAV sur la détention des animaux sauvages

Ordonnance de l’OSAV sur la détention des animaux sauvages (Ordonnance de l’OSAV sur les animaux sauvages)

du 2 février 2015

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV), vu l’art. 209, al. 1, de l’ordonnance du 23 avril 2008 sur la protection des animaux (OPAn)1, arrête:

Section 1 Dispositions générales

Art. 1 Objet et champ d’application 1 La présente ordonnance définit les exigences auxquelles la détention des animaux sauvages doit satisfaire et la manière de traiter ces animaux.

2 Elle n’est pas applicable aux animaux sauvages détenus dans des animaleries ou

destinés à l’expérimentation animale. 3 n’est pas applicable non plus à la détention des cervidés et des ratites dans des jardins zoologiques.

Art. 2 Pâturage et aliments pour animaux (art. 4, al. 1 et 7, OPAn)

1 La gestion des pâturages doit garantir la présence d’une couche herbeuse toute

l’année.

2 Les aliments pour animaux donnés en complément à l’herbe du pâturage doivent

correspondre aux besoins des animaux non seulement en termes de qualité mais aussi d’hygiène. 3 Il faut veiller à ce que tous les animaux aient accès à suffisamment d’aliments, indépendamment de leur rang hiérarchique. A cette fin, on utilisera, au besoin, des dispositifs d’alimentation appropriés.

Art. 3 Protection contre les conditions météorologiques et sols (art. 6 et 7, OPAn) 1 La protection contre les conditions météorologiques doit être suffisamment vaste pour abriter tous les animaux en même temps et leur permettre de s’y tenir en posi- tion de repos et en position couchée propres à l’espèce. Elle doit protéger les animaux de la pluie, du vent, du froid et d’un fort rayonnement solaire.

RS 455.110.3 1 RS 455.1

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2 Le sol des parties de l’enclos situées à l’extérieur où les animaux passent le plus clair de leur temps et le sol qu’ils foulent fréquemment ne doivent être ni boueux ni fortement salis par de l’urine ou des excréments. Ils doivent, au besoin, être séchés ou renforcés.

Art. 4 Eclairage (art. 3, al. 1, OPAn)

1 Il est interdit de détenir les animaux en permanence sous un éclairage ou dans

l’obscurité. 2 Dans les enclos éclairés entièrement ou partiellement avec de la lumière artifi- cielle, il faut respecter approximativement le rythme circadien de l’espèce animale dans le milieu naturel. L’intensité et la qualité de l’éclairage doivent être adaptées pour être équivalentes aux conditions lumineuses dans le milieu naturel. La phase lumineuse doit être précédée et suivie d’une phase de pénombre graduelle.

Section 2 Animaux de cirque

Art. 5 Exigences réduites concernant les enclos (art. 95, al. 2, let. a, et annexe 2 OPAn) 1 La surface de l’enclos intérieur des animaux sauvages éduqués, entraînés ou pré- sentés fréquemment et régulièrement au public ne doit pas être inférieure de plus de 30% à la valeur minimale fixée à l’annexe 2 OPAn.

2 La surface de l’enclos extérieur de ces animaux sauvages doit correspondre au

moins à celle de l’enclos intérieur fixée à l’al. 1. 3 Si la surface de l’enclos intérieur ou extérieur est réduite dans les limites fixées aux al. 1 ou 2, les animaux concernés doivent recevoir, au moins trois fois par jour, une occupation propre à l’espèce et répondant aux besoins de cette dernière. Cette occu- pation peut consister en du mouvement ou en d’autres activités à l’intérieur ou à l’extérieur de l’enclos. 4 Les séjours sur des lieux d’accueil où la surface totale (enclos extérieur + enclos intérieur) est inférieure de plus de 30% à la surface fixée à l’annexe 2 OPAn doivent être espacés d’au moins quatorze jours.

Art. 6 Renonciation à des séances d’éducation ou d’entraînement (art. 95, al. 2, let. a, OPAn)

On peut renoncer à des séances d’éducation ou d’entraînement des animaux visés à l’art. 5, al. 1, durant le changement du lieu d’accueil du cirque, les jours de montage et de démontage du chapiteau et les jours où il n’y a pas de représentations. Les animaux doivent cependant recevoir une autre occupation au moins deux fois par jour.

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Art. 7 Autorisation de tournée de cirque (art. 90, al. 1 et 2, 94 et 95, al. 2, OPAn) 1 Il est délivré une autorisation de tournée aux cirques, qui est valable pour le temps de la tournée.

2 La demande d’autorisation doit être déposée au moyen du formulaire de l’OSAV

visé à l’al. 3.

3 Le formulaire doit comporter les informations suivantes:

a. la personne responsable et son domicile ou siège social; b. le nom des gardiens d’animaux titulaires du certificat de capacité; c. la durée du séjour dans chaque lieu d’accueil; d. les jours où il n’y a pas de représentation; e. le nombre et le type d’animaux pris avec soi; f. la réduction de surface demandée pour chaque enclos et chaque lieu d’accueil où les exigences minimales de l’annexe 2 OPAn ne peuvent être respectées; g. les mesures prévues pour occuper les animaux touchés par les surfaces d’enclos réduites.

Section 3 Cervidés

Art. 8 Enclos (art. 3, 5 et 7 et annexe 2, tableau 1, OPAn)

1 Les plans des enclos pour cervidés ne doivent pas présenter des angles aigus.

2 La structure de la surface des sols de l’enclos doit garantir une abrasion normale des onglons. Si la qualité du sol en certains points de l’enclos très fréquentés par les animaux ne garantit pas cette abrasion, il faudra étaler un matériau approprié comme du gravier ou de la terre glaise. 3 Durant la période de mise bas, la végétation de l’enclos doit permettre aux faons de s’y cacher. 4 Le bien-être des cervidés et l’état des installations doivent être contrôlés au moins une fois par jour.

Art. 9 Clôtures (art. 7, al. 1, OPAn)

1 Les clôtures extérieures des enclos doivent avoir une hauteur minimale de

2 mètres.

2 Elles doivent être posées de telle sorte que les animaux indésirables ne puissent pas pénétrer dans l’enclos.

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3 Elles doivent être reconnaissables par les animaux et construites de manière à ce que les cervidés ne puissent pas y introduire les bois ni y rester coincés. Dans la partie inférieure de la clôture, le maillage doit être suffisamment étroit pour que les cervidés ne puissent pas y passer la tête, et les faons s’échapper.

Section 4 Ratites

Art. 10 Manière de traiter les ratites (art. 5, al. 1, 7, al. 1, let. a et b, OPAn) 1 L’état de santé des ratites et l’état des installations doivent être contrôlés au moins une fois par jour. 2 Les enclos et les locaux de stabulation doivent être inspectés régulièrement à la recherche de corps étrangers.

3 Les enclos doivent être munis de pancartes interdisant de jeter des objets à

l’intérieur et de nourrir les ratites.

Art. 11 Accès aux pâturages (art. 3, al. 1 et 13, OPAn)

Au plus tard à partir de la neuvième semaine de vie, les ratites doivent avoir un accès permanent au pâturage durant toute l’année. L’accès au pâturage peut être restreint certains jours, lorsque le temps est particulièrement froid ou humide.

Art. 12 Enclos (art. 3, al. 2, 7, al. 2, et annexe 2, tableau 2, OPAn)

1 Les plans des enclos pour ratites ne doivent pas présenter des angles aigus.

2 Les enclos extérieurs doivent être construits de façon à ce que les ratites puissent se mouvoir de la manière qui est propre à l’espèce. Le passage donnant accès au pâturage doit pouvoir être franchi simultanément par au moins deux animaux. 3 Les points de l’enclos très fréquentés par les animaux doivent être renforcés au moyen de matériaux adéquats comme du gravier, du sable ou de terre glaise. 4 Il faut aménager un bain de sable pour les autruches, émeus et nandous. Le bain de sable destiné aux autruches doit avoir les dimensions minimales suivantes: 6,25 m2 de surface et 0,2 m de profondeur. Les bains de sable doivent être maintenus secs et être couverts si nécessaire. 5 Les endroits que les animaux ont choisis pour faire le nid doivent être maintenus secs et, au besoin, être couverts.

Art. 13 Clôtures (art. 7, al. 1, OPAn)

1 Les clôtures doivent être bien reconnaissables par les ratites.

2 Il est interdit d’utiliser des clôtures électriques.

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3 La hauteur minimale des clôtures externes est de 1,8 m pour les autruches afri- caines et de 1,6 m pour les émeus et les nandous.

Art. 14 Alimentation (art. 3, al. 3, 4, al. 1 et 2, OPAn) 1 Les aliments riches en fibres doivent représenter la part prépondérante de la ration alimentaire journalière des ratites au plus tard à partir de la neuvième semaine de vie.

2 Tous les animaux doivent disposer en permanence de grit ou d’un autre matériau

approprié pour l’apport en calcium ainsi que d’une quantité de gastrolithes adaptée à l’âge des animaux pour la digestion des aliments.

3 Les ratites doivent avoir accès à de l’eau en permanence.

Section 5 Poissons

Art. 15 Conditions que les étangs et bassins de détention doivent remplir (art. 3, al. 1 et 2, OPAn) 1 10 % au moins de la surface de l’eau de l’étang ou du bassin de détention extérieur doivent être ombragés. On peut renoncer à des ombrages artificiels durant les mois d’hiver ainsi que lorsque les animaux sont détenus dans des eaux naturelles bordées d’arbres ou dans des étangs d’une profondeur supérieure à 2 mètres. 2 La quantité d’eau qui circule dans les bassins de détention doit être réglée de sorte à produire un courant adapté à l’espèce de poisson.

Art. 16 Structuration des aquariums et étangs pour poissons d’ornement (art. 3, al. 1 et 2, OPAn)

Les aquariums et les étangs destinés à la détention de poissons d’ornement doivent contenir des endroits adaptés à l’espèce où les poissons peuvent se reposer ou se retirer. Les pierres, les souches, les éléments artificiels ou les plantes doivent être disposés de telle sorte que les poissons puissent se retirer.

Section 6 Espèces non dangereuses de serpents venimeux (art. 89, let. h, OPAn)

Art. 17 Les espèces non dangereuses de serpents venimeux sont mentionnées dans l’annexe.

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Section 7 Dispositions finales

Art. 18 Disposition transitoire Dans les deux ans qui suivent l’entrée en vigueur de la présente ordonnance, les unités d’élevage existantes devront être adaptées pour qu’elles répondent aux exi- gences de la présente ordonnance.

Art. 19 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mars 2015.

2 février 2015 Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires Hans Wyss

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Annexe (art. 17)

Espèces non dangereuses de serpents venimeux

Remarque: La mention «spp.» dans la colonne «espèce» signifie que toutes les espèces appartenant au genre en question sont considérées comme n’étant pas dangereuses.

Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

1 Achalinus spp. Xenodermatidae Colubroidea

2 Acrochordus spp. Acrochordidae Acrochordoidea

3 Acutotyphlops spp. Gerrhopilidae et typhlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

4 Adelophis spp. Colubridae Colubroidea

5 Adelphicos spp. Colubridae Colubroidea

6 Aeluroglena spp. Colubridae Colubroidea

7 Afronatrix spp. Colubridae Colubroidea

8 Afrotyphlops spp. Gerrhopilidae et typhlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

9 Ahaetulla spp. Colubridae Colubroidea

10 Alluaudina spp. Lamprophiidae Colubroidea

11 Alsophis spp. Colubridae Colubroidea

12 Amastridium spp. Colubridae Colubroidea

13 Amblyodipsas spp. Lamprophiidae Colubroidea

14 Amnesteophis spp. Colubridae Colubroidea

15 Amphiesma spp. Colubridae Colubroidea

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Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

16 Amphiesmoides spp. Colubridae Colubroidea

17 Amplorhinus spp. Lamprophiidae Colubroidea

18 Anilios spp. Typhlopidae Typhlopoidea

19 Anilius spp. Aniliidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

20 Anomalepis spp. Anomalepididae Typhlopoidea (Scolecophidia)

21 Anomochilus spp. Anomochilidae Uropeltoidea

22 Anoplohydrus spp. Colubridae Colubroidea

23 Aparallactus spp. Lamprophiidae Colubroidea

24 Aplopeltura spp. Pareatidae Colubroidea

25 Apostolepis spp. Colubridae Colubroidea

26 Aprosdoketophis spp. Colubridae Colubroidea

27 Archelaphe spp. Colubridae Colubroidea

28 Argyrogena spp. Colubridae Colubroidea

29 Arizona spp. Colubridae Colubroidea

30 Arrhyton spp. Colubridae Colubroidea

31 Aspidura spp. Colubridae Colubroidea

32 Asthenodipsas spp. Pareatidae Colubroidea

33 Atractus spp. Colubridae Colubroidea

34 Atretium spp. Colubridae Colubroidea

35 Bamanophis spp. Colubridae Colubroidea

36 Bitia spp. Homalopsidae Colubroidea

37 Blythia spp. Colubridae Colubroidea

38 Boaedon spp. Lamprophiidae Colubroidea

39 Bogertophis spp. Colubridae Colubroidea

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Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

40 Boiga Espèces dont la détention Colubridae Coluboridea

nécessite une autorisation: B. dendrophila, B. nigriceps, B. blandingii, B. pulverulenta

41 Boiga adamanensis Colubridae Colubroidea

42 Boiga angualata Colubridae Colubroidea

43 Boiga barnesii Colubridae Colubroidea

44 Boiga beddomei Colubridae Colubroidea

45 Boiga benkuluensis Colubridae Colubroidea

46 Boiga bouretti Colubridae Colubroidea

47 Boiga ceylonensis Colubridae Colubroidea

48 Boiga cyanea Colubridae Colubroidea

49 Boiga cynodon Colubridae Colubroidea

50 Boiga dightoni Colubridae Colubroidea

51 Boiga drapiezeii Colubridae Colubroidea

52 Boiga forsteni Colubridae Colubroidea

53 Boiga gokool Colubridae Colubroidea

54 Boiga gunagxiensis Colubridae Colubroidea

55 Boiga irregularis Colubridae Colubroidea

56 Boiga jaspidea Colubridae Colubroidea

57 Boiga kraepelini Colubridae Colubroidea

58 Boiga multifasciata Colubridae Colubroidea

59 Boiga multomaculata Colubridae Colubroidea

60 Boiga nuchalis Colubridae Colubroidea

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Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

61 Boiga ochracea Colubridae Colubroidea

62 Boiga philippina Colubridae Colubroidea

63 Boiga quincunciata Colubridae Colubroidea

64 Boiga saengsomi Colubridae Colubroidea

65 Boiga schultzei Colubridae Colubroidea

66 Boiga siamensis Colubridae Colubroidea

67 Boiga tanahjampeana Colubridae Colubroidea

68 Boiga trigonata Colubridae Colubroidea

69 Boiga wallachi Colubridae Colubroidea

70 Boiruna spp. Colubridae Colubroidea

71 Borikenophis spp. Colubridae Colubroidea

72 Bothrolycus spp. Lamprophiidae Colubroidea

73 Bothrophthalmus spp. Lamprophiidae Colubroidea

74 Brachyophidium spp. Uropeltidae Uropeltoidea

75 Brachyophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

76 Brachyorrhos spp. Homalopsidae Colubroidea

77 Brygophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

78 Buhoma spp. Lamprophiidae Colubroidea

79 Caaeteboia spp. Colubridae Colubroidea

80 Calamaria spp. Colubridae Colubroidea

81 Calamodontophis spp. Colubridae Colubroidea

82 Calamophis spp. Homalopsidae Colubroidea

83 Calamorhabdium spp. Colubridae Colubroidea

84 Cantoria spp. Homalopsidae Colubroidea

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Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

85 Caraiba spp. Colubridae Colubroidea

86 Carphophis spp. Colubridae Colubroidea

87 Cemophora spp. Colubridae Colubroidea

88 Cerberus spp. Homalopsidae Colubroidea

89 Cercophis spp. Colubridae Colubroidea

90 Chamaelycus spp. Lamprophiidae Colubroidea

91 Chapinophis spp. Colubridae Colubroidea

92 Chersodromus spp. Colubridae Colubroidea

93 Chilomeniscus spp. Colubridae Colubroidea

94 Chilorhinophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

95 Chionactis spp. Colubridae Colubroidea

96 Chironius spp. Colubridae Colubroidea

97 Chrysopelea spp. Colubridae Colubroidea

98 Clelia spp. Colubridae Colubroidea

99 Clonophis spp. Colubridae Colubroidea

100 Coelognathus spp. Colubridae Colubroidea

101 Collorhabdium spp. Colubridae Colubroidea

102 Coluber spp. Colubridae Colubroidea

103 Colubroelaps spp. Colubridae Colubroidea

104 Compsophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

105 Coniophanes spp. Colubridae Colubroidea

106 Conophis spp. Colubridae Colubroidea

107 Conopsis spp. Colubridae Colubroidea

108 Contia spp. Colubridae Colubroidea

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Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

109 Coronella spp. Colubridae Colubroidea

110 Crisantophis spp. Colubridae Colubroidea

111 Crotaphopeltis spp. Colubridae Colubroidea

112 Cryophis spp. Colubridae Colubroidea

113 Cubophis spp. Colubridae Colubroidea

114 Cyclocorus spp. Colubridae Colubroidea

115 Cyclophiops spp. Colubridae Colubroidea

116 Cyclotyphlops spp. Gerrhopilidae und Typhlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

117 Cylindrophis spp. Cylindrophiidae Uropeltoidea

118 Dasypeltis spp. Colubridae Colubroidea

119 Dendrelaphis spp. Colubridae Colubroidea

120 Dendrolycus spp. Lamprophiidae Colubroidea

121 Dendrophidion spp. Colubridae Colubroidea

122 Diadophis spp. Colubridae Colubroidea

123 Diaphorolepis spp. Colubridae Colubroidea

124 Dieurostus spp. Homalopsidae Colubroidea

125 Dinodon spp. Colubridae Colubroidea

126 Dipsadoboa spp. Colubridae Colubroidea

127 Dipsas spp. Colubridae Colubroidea

128 Dipsina spp. Lamprophiidae Colubroidea

129 Ditaxodon spp. Colubridae Colubroidea

130 Ditypophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

131 Djokoiskandarus spp. Homalopsidae Colubroidea

132 Dolichophis spp. Colubridae Colubroidea

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Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

133 Drepanoides spp. Colubridae Colubroidea

134 Dromicodryas spp. Lamprophiidae Colubroidea

135 Drymarchon spp. Colubridae Colubroidea

136 Drymobius spp. Colubridae Colubroidea

137 Drymoluber spp. Colubridae Colubroidea

138 Dryocalamus spp. Colubridae Colubroidea

139 Dryophiops spp. Colubridae Colubroidea

140 Duberria spp. Lamprophiidae Colubroidea

141 Echinanthera spp. Colubridae Colubroidea

142 Eirenis spp. Colubridae Colubroidea

143 Elachistodon spp. Colubridae Colubroidea

144 Elaphe spp. Colubridae Colubroidea

145 Elapoidis spp. Colubridae Colubroidea

146 Elapomorphus spp. Colubridae Colubroidea

147 Elapotinus spp. Lamprophiidae Colubroidea

148 Emmochliophis spp. Colubridae Colubroidea

149 Enhydris spp. Homalopsidae Colubroidea

150 Enuliophis spp. Colubridae Colubroidea

151 Enulius spp. Colubridae Colubroidea

152 Epacrophis spp. Leptotyphlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

153 Epictia spp. Leptotyphlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

154 Erpeton spp. Homalopsidae Colubroidea

155 Erythrolamprus spp. Colubridae Colubroidea

156 Etheridgeum spp. Colubridae Colubroidea

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Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

157 Euprepiophis spp. Colubridae Colubroidea

158 Exallodontophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

159 Farancia spp. Colubridae Colubroidea

160 Ferania spp. Homalopsidae Colubroidea

161 Ficimia spp. Colubridae Colubroidea

162 Fimbrios spp. Xenodermatidae Colubroidea

163 Fordonia spp. Homalopsidae Colubroidea

164 Geagras spp. Colubridae Colubroidea

165 Geophis spp. Colubridae Colubroidea

166 Gerarda spp. Homalopsidae Colubroidea

167 Gerrhopilus spp. Gerrhopilidae und Typhlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

168 Gomesophis spp. Colubridae Colubroidea

169 Gongylosoma spp. Colubridae Colubroidea

170 Gonionotophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

171 Gonyophis spp. Colubridae Colubroidea

172 Gonyosoma spp. Colubridae Colubroidea

173 Grayia spp. Colubridae Colubroidea

174 Grypotyphlops spp. Gerrhopilidae und Typhlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

175 Gyalopion spp. Colubridae Colubroidea

176 Haitiophis spp. Colubridae Colubroidea

177 Hapsidophrys spp. Colubridae Colubroidea

178 Helicops spp. Colubridae Colubroidea

179 Helminthophis spp. Anomalepididae Typhlopoidea (Scolecophidia)

180 Helophis spp. Colubridae Colubroidea

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Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

181 Hemerophis spp. Colubridae Colubroidea

182 Hemirhagerrhis spp. Lamprophiidae Colubroidea

183 Hemorrhois spp. Colubridae Colubroidea

184 Heterodon spp. Colubridae Colubroidea

185 Heteroliodon spp. Lamprophiidae Colubroidea

186 Heurnia spp. Homalopsidae Colubroidea

187 Hierophis spp. Colubridae Colubroidea

188 Hologerrhum spp. Colubridae Colubroidea

189 Homalopsis spp. Homalopsidae Colubroidea

190 Homoroselaps Espèce dont la détention Lamprophiidae Colubridea

nécessite une autorisation: Homoroselops lacteus

191 Homoroselaps dorsalis Lamprophiidae Colubridea

192 Hormonotus spp. Lamprophiidae Colubroidea

193 Hydrablabes spp. Colubridae Colubroidea

194 Hydraethiops spp. Colubridae Colubroidea

195 Hydrodynastes spp. Colubridae Colubroidea

196 Hydromorphus spp. Colubridae Colubroidea

197 Hydrops spp. Colubridae Colubroidea

198 Hypoptophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

199 Hypsiglena spp. Colubridae Colubroidea

200 Hypsirhynchus spp. Colubridae Colubroidea

201 Ialtris spp. Colubridae Colubroidea

202 Iguanognathus spp. Colubridae Colubroidea

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Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

203 Imantodes spp. Colubridae Colubroidea

204 Inyoka spp. Lamprophiidae Colubroidea

205 Ithycyphus spp. Lamprophiidae Colubroidea

206 Lampropeltis spp. Colubridae Colubroidea

207 Lamprophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

208 Langaha spp. Lamprophiidae Colubroidea

209 Leioheterodon spp. Lamprophiidae Colubroidea

210 Leptodeira spp. Colubridae Colubroidea

211 Leptodrymus spp. Colubridae Colubroidea

212 Leptophis spp. Colubridae Colubroidea

213 Leptotyphlops spp. Leptotyphlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

214 Letheobia spp. Gerrhopilidae und Typhlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

215 Limnophis spp. Colubridae Colubroidea

216 Lioheterophis spp. Colubridae Colubroidea

217 Liopeltis spp. Colubridae Colubroidea

218 Liophidium spp. Lamprophiidae Colubroidea

219 Liophis spp. Colubridae Colubroidea

220 Liopholidophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

221 Liotyphlops spp. Anomalepididae Typhlopoidea (Scolecophidia)

222 Lycodon spp. Colubridae Colubroidea

223 Lycodonomorphus spp. Lamprophiidae Colubroidea

224 Lycodryas spp. Lamprophiidae Colubroidea

225 Lycognathophis spp. Colubridae Colubroidea

226 Lycophidion spp. Lamprophiidae Colubroidea

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Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

227 Lygophis spp. Colubridae Colubroidea

228 Lytorhynchus spp. Colubridae Colubroidea

229 Macrelaps spp. Lamprophiidae Colubroidea

230 Macrocalamus spp. Colubridae Colubroidea

231 Macroprotodon spp. Colubridae Colubroidea

232 Madagascarophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

233 Magliophis spp. Colubridae Colubroidea

234 Malpolon Espèce dont la détention Lamprophiidae Colubroidea

nécessite une autorisation: Malpolon monspessulanus

235 Malpolon moilensis Lamprophiidae Colubroidea

236 Manolepis spp. Colubridae Colubroidea

237 Mastigodryas spp. Colubridae Colubroidea

238 Meizodon spp. Colubridae Colubroidea

239 Melanophidium spp. Uropeltidae Uropeltoidea

240 Micrelaps spp. Lamprophiidae Colubroidea

241 Micropisthodon spp. Lamprophiidae Colubroidea

242 Mimophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

243 Mitophis spp. Leptotyphlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

244 Montaspis spp. Lamprophiidae Colubroidea

245 Mussurana spp. Colubridae Colubroidea

246 Myersophis spp. Colubridae Colubroidea

247 Myriopholis spp. Leptotyphlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

248 Myron spp. Homalopsidae Colubroidea

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Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

249 Myrrophis spp. Homalopsidae Colubroidea

250 Namibiana spp. Leptotyphlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

251 Natriciteres spp. Colubridae Colubroidea

252 Natrix spp. Colubridae Colubroidea

253 Nerodia spp. Colubridae Colubroidea

254 Ninia spp. Colubridae Colubroidea

255 Nothopsis spp. Colubridae Colubroidea

256 Oligodon spp. Colubridae Colubroidea

257 Omoadiphas spp. Colubridae Colubroidea

258 Oocatochus spp. Colubridae Colubroidea

259 Opheodrys spp. Colubridae Colubroidea

260 Opisthotropis spp. Colubridae Colubroidea

261 Oreocalamus spp. Colubridae Colubroidea

262 Oreocryptophis spp. Colubridae Colubroidea

263 Orthriophis spp. Colubridae Colubroidea

264 Oxybelis spp. Colubridae Colubroidea

265 Oxyrhabdium spp. Lamprophiidae Colubroidea

266 Oxyrhopus spp. Colubridae Colubroidea

267 Pantherophis spp. Colubridae Colubroidea

268 Parahelicops spp. Colubridae Colubroidea

269 Paraphimophis spp. Colubridae Colubroidea

270 Pararhabdophis spp. Colubridae Colubroidea

271 Pararhadinaea spp. Lamprophiidae Colubroidea

272 Parastenophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

O de l’OSAV sur les animaux sauvages RO 2015

Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

273 Paratapinophis spp. Colubridae Colubroidea

274 Pareas spp. Pareatidae Colubroidea

275 Phalotris Espèce dont la détention Colubridae Colubroidea

nécessite une autorisation: Phalotris lemniscatus

276 Phalotris bilineatus Colubridae Colubroidea

277 Phalotris concolor Colubridae Colubroidea

278 Phalotris cuyanus Colubridae Colubroidea

279 Phalotris labiomaculatus Colubridae Colubroidea

280 Phalotris lativittatus Colubridae Colubroidea

281 Phalotris matogrossensis Colubridae Colubroidea

282 Phalotris mertensi Colubridae Colubroidea

283 Phalotris multipunctatus Colubridae Colubroidea

284 Phalotris nasutus Colubridae Colubroidea

285 Phalotris nigrilatus Colubridae Colubroidea

286 Phalotris punctatus Colubridae Colubroidea

287 Phalotris sansebastiani Colubridae Colubroidea

288 Phalotris tricolor Colubridae Colubroidea

289 Philodryas Espèce dont la détention Colubridae Colubroidea

nécessite une autorisation: Philodryas olfersii

290 Philodryas baroni Colubridae Colubroidea

291 Philodryas matogrossensis Colubridae Colubroidea

292 Philodryas psammophidea Colubridae Colubroidea

293 Philodryas trilineata Colubridae Colubroidea

O de l’OSAV sur les animaux sauvages RO 2015

Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

294 Philothamnus spp. Colubridae Colubroidea

295 Phimophis spp. Colubridae Colubroidea

296 Phisalixella spp. Lamprophiidae Colubroidea

297 Phyllorhynchus spp. Colubridae Colubroidea

298 Pituophis spp. Colubridae Colubroidea

299 Plagiopholis spp. Colubridae Colubroidea

300 Platyceps spp. Colubridae Colubroidea

301 Platyplectrurus spp. Uropeltidae Uropeltoidea

302 Plectrurus spp. Uropeltidae Uropeltoidea

303 Plesiodipsas spp. Colubridae Colubroidea

304 Pliocercus spp. Colubridae Colubroidea

305 Poecilopholis spp. Colubridae Colubroidea

306 Polemon spp. Lamprophiidae Colubroidea

307 Prosymna spp. Lamprophiidae Colubroidea

308 Psammodynastes spp. Lamprophiidae Colubroidea

309 Psammophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

310 Psammophylax spp. Lamprophiidae Colubroidea

311 Pseudalsophis spp. Colubridae Colubroidea

312 Pseudaspis spp. Lamprophiidae Colubroidea

313 Pseudelaphe spp. Colubridae Colubroidea

314 Pseudoboa spp. Colubridae Colubroidea

315 Pseudoboodon spp. Lamprophiidae Colubroidea

316 Pseudoeryx spp. Colubridae Colubroidea

317 Pseudoferania spp. Homalopsidae Colubroidea

O de l’OSAV sur les animaux sauvages RO 2015

Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

318 Pseudoficimia spp. Colubridae Colubroidea

319 Pseudoleptodeira spp. Colubridae Colubroidea

320 Pseudorabdion spp. Colubridae Colubroidea

321 Pseudotomodon spp. Colubridae Colubroidea

322 Pseudotyphlops spp. Uropeltidae Uropeltoidea

323 Pseudoxenodon spp. Colubridae Colubroidea

324 Pseudoxyrhopus spp. Lamprophiidae Colubroidea

325 Pseustes spp. Colubridae Colubroidea

326 Psomophis spp. Colubridae Colubroidea

327 Ptyas spp. Colubridae Colubroidea

328 Ptychophis spp. Colubridae Colubroidea

329 Pythonodipsas spp. Lamprophiidae Colubroidea

330 Rabdion spp. Colubridae Colubroidea

331 Ramphotyphlops spp. Gerrhopilidae und Typhlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

332 Regina spp. Colubridae Colubroidea

333 Rena spp. Leptotyphlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

334 Rhabdops spp. Colubridae Colubroidea

335 Rhachidelus spp. Colubridae Colubroidea

336 Rhadinaea spp. Colubridae Colubroidea

337 Rhadinella spp. Colubridae Colubroidea

338 Rhadinophanes spp. Colubridae Colubroidea

339 Rhadinophis spp. Colubridae Colubroidea

340 Rhagerhis spp. Lamprophiidae Colubroidea

341 Rhamnophis spp. Colubridae Colubroidea

O de l’OSAV sur les animaux sauvages RO 2015

Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

342 Rhamphiophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

343 Rhinechis spp. Colubridae Colubroidea

344 Rhinobothryum spp. Colubridae Colubroidea

345 Rhinocheilus spp. Colubridae Colubroidea

346 Rhinoleptus spp. Leptotyphlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

347 Rhinophis spp. Uropeltidae Uropeltoidea

348 Rhinotyphlops spp. Gerrhopilidae und Typhlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

349 Rhynchocalamus spp. Colubridae Colubroidea

350 Rhynchophis spp. Colubridae Colubroidea

351 Rodriguesophis spp. Colubridae Colubroidea

352 Salvadora spp. Colubridae Colubroidea

353 Saphenophis spp. Colubridae Colubroidea

354 Scaphiodontophis spp. Colubridae Colubroidea

355 Scaphiophis spp. Colubridae Colubroidea

356 Scolecophis spp. Colubridae Colubroidea

357 Seminatrix spp. Colubridae Colubroidea

358 Senticolis spp. Colubridae Colubroidea

359 Siagonodon spp. Leptotyphlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

360 Sibon spp. Colubridae Colubroidea

361 Sibynomorphus spp. Colubridae Colubroidea

362 Sibynophis spp. Colubridae Colubroidea

363 Simophis spp. Colubridae Colubroidea

364 Sinonatrix spp. Colubridae Colubroidea

365 Siphlophis spp. Colubridae Colubroidea

O de l’OSAV sur les animaux sauvages RO 2015

Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

366 Sonora spp. Colubridae Colubroidea

367 Sordellina spp. Colubridae Colubroidea

368 Spalerosophis spp. Colubridae Colubroidea

369 Spilotes spp. Colubridae Colubroidea

370 Stegonotus spp. Colubridae Colubroidea

371 Stenorrhina spp. Colubridae Colubroidea

372 Stoliczkia spp. Xenodermatidae Colubroidea

373 Storeria spp. Colubridae Colubroidea

374 Symphimus spp. Colubridae Colubroidea

375 Sympholis spp. Colubridae Colubroidea

376 Synophis spp. Colubridae Colubroidea

377 Tachymenis Espèce dont la détention Colubridae Colubroidea

nécessite une autorisation: Tachymenis peruviana

378 Tachymenis affinis Colubridae Colubroidea

379 Tachymenis attenuata Colubridae Colubroidea

380 Tachymenis chilensis Colubridae Colubroidea

381 Tachymenis elongata Colubridae Colubroidea

382 Tachymenis tarmensis Colubridae Colubroidea

383 Taeniophallus spp. Colubridae Colubroidea

384 Tantalophis spp. Colubridae Colubroidea

385 Tantilla spp. Colubridae Colubroidea

386 Tantillita spp. Colubridae Colubroidea

387 Telescopus spp. Colubridae Colubroidea

O de l’OSAV sur les animaux sauvages RO 2015

Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

388 Teretrurus spp. Uropeltidae Uropeltoidea

389 Tetracheilostoma spp. Leptotyphlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

390 Tetralepis spp. Colubridae Colubroidea

391 Thalesius spp. Colubridae Colubroidea

392 Thamnodynastes spp. Colubridae Colubroidea

393 Thamnophis spp. Colubridae Colubroidea

394 Thamnosophis spp. Lamprophiidae Colubroidea

395 Thermophis spp. Colubridae Colubroidea

396 Thrasops spp. Colubridae Colubroidea

397 Tomodon spp. Colubridae Colubroidea

398 Trachischium spp. Colubridae Colubroidea

399 Tretanorhinus spp. Colubridae Colubroidea

400 Tricheilostoma spp. Leptotyphlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

401 Trilepida spp. Leptotyphlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

402 Trimetopon spp. Colubridae Colubroidea

403 Trimorphodon spp. Colubridae Colubroidea

404 Tropidoclonion spp. Colubridae Colubroidea

405 Tropidodipsas spp. Colubridae Colubroidea

406 Tropidodryas spp. Colubridae Colubroidea

407 Tropidonophis spp. Colubridae Colubroidea

408 Typhlophis spp. Anomalepididae Typhlopoidea (Scolecophidia)

409 Typhlops spp. Gerrhopilidae und Typhlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

410 Uromacer spp. Colubridae Colubroidea

411 Uromacerina spp. Colubridae Colubroidea

O de l’OSAV sur les animaux sauvages RO 2015

Numéro Dénomination de l’espèce Remarque Systématique de la ligne Genre Espèce Famille Sur-famille

412 Uropeltis spp. Uropeltidae Uropeltoidea

413 Urotheca spp. Colubridae Colubroidea

414 Virginia spp. Colubridae Colubroidea

415 Xenelaphis spp. Colubridae Colubroidea

416 Xenochrophis spp. Colubridae Colubroidea

417 Xenodermus spp. Xenodermatidae Colubroidea

418 Xenodon spp. Colubridae Colubroidea

419 Xenopholis spp. Colubridae Colubroidea

420 Xenotyphlops spp. Xenotyphlopidae Typhlopoidea (Scolecophidia)

421 Xyelodontophis spp. Colubridae Colubroidea

422 Xylophis spp. Xenodermatidae Colubroidea

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