AS 2015 4997

Accord complémentaire du 20 juillet 1972 à l’Accord concernant les produits horlogers entre la Confédération suisse et la Communauté

RS 0.632.290.131

Modification de la liste prévue à l’article 2 Entrée en vigueur le 8 décembre 2015

Le Secrétariat d’Etat à l’économie (SECO) communique: Les nouveaux calibres inscrits sur la liste prévue à l’art. 2 de l’Accord complémen- taire du 20 juillet 1972 à l’Accord concernant les produits horlogers entre la Confé- dération suisse et la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres1 sont les suivants:

Société Soprod SA SOP M100 11 1/2''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 3.60, Ø 25.60, 25 rubis. SOP M100BVT 11 1/2''' Ancre, automatique, balancier visible, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), H 3.60, Ø 25.60, 25 rubis. SOP M100SQT 11 1/2''' Ancre, automatique, squelette, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), H 3.60, Ø 25.60, 25 rubis. SOP M100DSQT 11 1/2''' Ancre, automatique, disque calendrier squelette à 6H, heures- minutes-secondes au centre (3 aiguilles), H 3.60, Ø 25.60, 25 rubis. SOP C100 13 1/4''' Ancre, automatique, chronographe, heures-minutes au centre, petite seconde à 6H, compteur chrono de 60 secondes au centre, compteur chrono 12 heures à 9H, compteur 30 minutes à 3H (6 aiguilles), quantième à guichet, H 5.80, Ø 30.00, 33 rubis. SOP Q656LL Quartz, heures-minutes au centre (2 aiguilles), H 2.20,

5 1/2 ''' × 6 3/4''' Ø 13.00 × 15.55, 4 rubis.

SOP Q656EBS Quartz, heures-minutes au centre (2 aiguilles), mise à l’heure par

5 1/2 ''' × 6 3/4''' le fond, H 2.20, Ø 13.00 × 15.55, 4 rubis.

SOP Q608 8 3/4''' Quartz, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 3.04, Ø 19.40, 7 rubis. SOP Q610 10 1/2''' Quartz, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 3.04, Ø 23.30, 7 rubis. SOP Q611 11 1/2''' Quartz, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 3.04, Ø 25.60, 7 rubis. SOP Q610UF 10 1/2''' Quartz, heures-minutes au centre (2 aiguilles), H 1.50, Ø 23.70,

6 rubis.

SOP Q716-0 16''' Quartz, heures-minutes au centre (2 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00.

1 RS 0.632.290.13

2015-3034 4997

Produits horlogers. Ac. complémentaire avec la Communauté RO 2015

SOP Q716-0.6 16''' Quartz, heures-minutes au centre, fonction à choix à 6H (3 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00. SOP Q716-0.9 16''' Quartz, heures-minutes au centre, fonction à choix à 9H (3 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00. SOP Q716-0.12 16''' Quartz, heures-minutes au centre, fonction à choix à 12H (3 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00. SOP Q716-6.9.12 16''' Quartz, fonctions à choix à 6H-9H-12H (3 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00. SOP Q716-0.6.9 16''' Quartz, heures-minutes au centre, fonctions à choix à 6H-9H (4 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00. SOP Q716-0.6.12 16''' Quartz, heures-minutes au centre, fonctions à choix à 6H-12H (4 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00. SOP Q716-0.9.12 16''' Quartz, heures-minutes au centre, fonctions à choix à 9H-12H (4 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00. SOP Q716-0.9.12 16''' Quartz, heures-minutes au centre, fonctions à choix à 6H-9H-12H (5 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00. SOP Q813-0 13 1/4''' Quartz, heures-minutes au centre (2 aiguilles), H 5.40, Ø 30.00. SOP Q813-00 13 1/4''' Quartz, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), H 5.40, Ø 30.00. SOP Q813D-00.45 Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction à choix à 4H

13 1/4''' (4 aiguilles), H 5.85, Ø 30.00.

SOP Q813D-00.75 Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction à choix à 7H

13 1/4''' (4 aiguilles), H 5.85, Ø 30.00.

SOP Q813D-00.45.75 Quartz, heures-minutes au centre, fonctions à choix à 4H-7H

13 1/4''' (5 aiguilles), H 5.85, Ø 30.00.

SOP Q813A-00.45 Quartz, heures-minutes au centre, fonction rétrograde à choix à 4H

13 1/4''' (4 aiguilles), H 5.40, Ø 30.00.

SOP Q813A-00.75 Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction rétrograde

13 1/4 ''' à choix à 7H (4 aiguilles), H 5.40, Ø 30.00.

SOP Q813A-00.45.75 Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction rétrograde

13 1/4''' à choix à 4H-7H (5 aiguilles), H 5.40, Ø 30.00.

SOP Q813C6-00.1 Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction à choix à 6H

13 1/4 ''' (4 aiguilles), H 5.85, Ø 30.00.

SOP Q813C6-00.2 Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction à choix à 6H

13 1/4 ''' (5 aiguilles), H 5.85, Ø 30.00.

SOP Q813C6-00.1.M Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction à choix à 6H

13 1/4''' (4 aiguilles), indicateur de mode à guichet, H 5.85, Ø 30.00.

SOP C105 11 1/2''' Ancre, automatique, heures-minutes au centre, petite seconde (3 aiguilles), quantième à guichet, phase de lune à guichet, H 5.10, Ø 25.60. 33 rubis. SOP C110 11 1/2''' Ancre, automatique, heures-minutes au centre, petite seconde (3 aiguilles), quantième à guichet, H 5.10, Ø 25.60. 29 rubis. SOP C115 11 1/2''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, indication de réserve de marche, indication 24 heures (5 aiguilles), quantième à guichet, H 5.10, Ø 25.60. 31 rubis. SOP C120 11 1/2''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, fuseau horaire heures-minutes à 6H (5 aiguilles), indication jour-nuit à guichet, grande date à guichet à 12H, H 5.10, Ø 25.60. 25 rubis.

Produits horlogers. Ac. complémentaire avec la Communauté RO 2015

SOP C125 11 1/2''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, 24 heures au centre, indication du jour à 12H (4 aiguilles), quantième à guichet, H 4.10, Ø 25.60. 25 rubis. SOP C130 11 1/2''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, indication de réserve de marche à 12H (4 aiguilles), grande date à guichet à 6H, H 5.10, Ø 25.60. 27 rubis. SOP C135 13''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, GMT au centre, indication du jour à 12H (5 aiguilles), quantième à guichet, H 5.10, Ø 29. 25 rubis. SOP C136 13''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, indication du jour à 12H (4 aiguilles), quantième à guichet, H 4.60, Ø 29.00.

25 rubis.

SOP C140 11 1/2''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, indication de réserve de marche à 12H (4 aiguilles), quantième à guichet, H 5.10, Ø 25.60. 29 rubis. SOP C145T 11 1/2''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, indication de réserve de marche à 12H (4 aiguilles), balancier visible, quan- tième à guichet, H 5.10, Ø 25.60. 29 rubis. SOP C150 11 1/2''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, thermo- mètres à 9H (4 aiguilles), quantième à guichet, H 5.10, Ø 25.60.

27 rubis.

SOP C155 14 1/4''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, profondeur instantanée et maximale de 45/60 mètres au centre avec fonction mise à zéro (5 aiguilles), quantième à guichet, H 8.50, Ø 32.00. SOP C156 14 1/4''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, profondeur instantanée de 45/60 mètres au centre (4 aiguilles), quantième à guichet, H 8.50, Ø 32.00.

Produits horlogers. Ac. complémentaire avec la Communauté RO 2015