AS 2016 1419

Accord complémentaire du 20 juillet 1972 à l’Accord concernant les produits horlogers entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres

RS 0.632.290.131; RO 1972 3373

Modification de la liste prévue à l’art. 2 Entrée en vigueur le 18 mai 2016

Le Secrétariat d’Etat à l’économie (SECO) communique: Les nouveaux calibres inscrits sur la liste prévue à l’art. 2 de l’Accord complémen- taire du 20 juillet 1972 à l’Accord concernant les produits horlogers entre la Confé- dération suisse et la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres1 sont les suivants:

Société Soprod SA SOP M200 8¾''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 3.80, Ø 19.40, 16 rubis. SOP M800 11½'" Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 4.40, Ø 25.60, 24 rubis. Société ISA SA 9239A2 13¼'" Quartz, 6 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 3 petits compteurs; jour à aiguille, date à aiguille, second fuseau horaire (ou 24 heures). 438B 8¾''' Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 438C 8¾''' Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 438E 8¾''' Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet 438F 8¾''' Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet. 430B 10½'" Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 430C 10½'" Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde.

1 RS 0.632.290.13

2016-1256 1419

Produits horlogers. Ac. complémentaire avec la Communauté RO 2016 économique européenne ainsi que ses Etats membres

430E 10½'" Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet. 430F 10½'" Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet. 431B 11½'" Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 431C 11½'" Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 431E 11½'" Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet. 431F 11½'" Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet.