AS 2017 103

Ordonnance sur l'importation et l'exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles

Ordonnance sur l’importation et l’exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles (OIELFP)

Modification du 20 décembre 2016

L’Office fédéral de l’agriculture, vu l’art. 9, al. 3, de l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur l’importation et l’exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles1, arrête:

I L’annexe 1 de l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur l’importation et l’exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles est remplacée par la version ci-jointe.

II La présente ordonnance entre en vigueur le 1er février 2017.

20 décembre 2016 Office fédéral de l’agriculture: Bernard Lehmann

1 RS 916.121.10

2016-3336 103

Importation et exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles. O RO 2017

Annexe 1 (art. 1 et 9)

Légumes et fruits

Les normes de commercialisation communautaires pour les marchandises énumérées ci-après sont fixées dans le règlement d’exécution (UE) no 543/20112.

No du tarif Désignation des marchandises

0702 Tomates, à l’état frais ou réfrigéré

0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés,

à l’état frais ou réfrigéré

0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits

comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré

0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Chicorium spp.), à

l’état frais ou réfrigéré

0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves,

radis et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré

0707 Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré

0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré

ex 0709 Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré, à l’exclusion des champignons non cultivés de la position 0709.5900, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta de la posi- tion 0709.6090, des olives de la position 0709.9200, du maïs doux et des câpres de la position 0709.9999 ainsi que des germes comestibles issus de la germination de semences de la position 0709 ex 0802 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués, à l’exclusion des amandes amères de la posi- tion 0802.1100, des amandes sans coques de la position 0802.1200, des noisettes sans coques de la position 0802.22, des noix communes sans coques de la position 0802.32, des pistaches des positions 0802.51 et 0802.52, des noix maca- damia des positions 0802.61 et 0802.62, des noix de cola (Cola spp.) de la position 0802.7000, des noix d’arec de la position 0802.8000 et des autres fruits à coques de la position 0802.90

2 Règlement d’exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant

modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés, version du JO L

157 du 15.6.2011, p. 1.

104

Importation et exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles. O RO 2017

No du tarif Désignation des marchandises

ex 0803.1000 Plantains, frais

0804.2010 Figues, fraîches

0804.3000 Ananas

0804.4000 Avocats

0804.5000 Goyaves, mangues et mangoustans

0805 Agrumes, frais

0806.1011, Raisins de table, frais 0806.1012

0807 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais

0808 Pommes, poires et coings, frais

0809 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et necta-

rines), prunes et prunelles, frais

0810 Autres fruits, frais

ex 0910.9900 Thym, à l’état frais ou réfrigéré ex 1211.9000 Basilic, mélisse, menthe, origanum vulgare (origan/marjolaine vulgaire), romarin, sauge, à l’état frais ou réfrigéré ex 1212.9299 Caroubes, frais

105

Importation et exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles. O RO 2017

106