AS 2017 6421

Ordonnance du DEFR sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l’alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

Modification du 18 octobre 2017

Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche (DEFR) arrête:

I L’ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux1 est modi- fiée comme suit:

Art. 23e Disposition transitoire relative à la modification du 18 octobre 2017 1 Les additifs pour aliments pour animaux qui ont été retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du 18 octobre 2017 peuvent encore être mis en circulation dans les délais suivants: a. 12 mois pour les additifs purs; b. 18 mois pour les prémélanges contenant ces additifs; c. 24 mois pour les aliments composés contenant ces additifs. 2 S’agissant de la suspension de l’autorisation pour l’additif E 324, les produits ci- après peuvent encore être mis en circulation dans les délais suivants: a. jusqu’au 31 mars 2018 pour l’additif éthoxyquine destiné à être incorporé dans les préparations d’additifs suivantes qui ont été autorisées selon l’ancien droit, à condition que l’étiquette de l’additif éthoxyquine mentionne l’incorporation prévue dans ces préparations d’additifs:

1. préparations de vitamine A,

2. préparations de vitamine D,

3. préparations de vitamine E,

4. préparations de vitamine K,

5. préparations de lutéine,

1 RS 916.307.1

2017-1406 6421

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6. préparations de zéaxanthine,

7. préparations d’ester éthylique d’acide bêta-apo-8′-caroténique,

8. préparations de citranaxanthine,

9. préparations de capsanthine,

10. préparations d’astaxanthine,

11. préparations d’astaxanthine diméthyle disuccinate,

12. préparations de canthaxanthine,

13. préparations de bêta-carotène;

b. jusqu’au 30 juin 2018 pour les préparations d’additifs visées à la let. a con- tenant l’additif éthoxyquine et les prémélanges contenant ces préparations d’additifs; c. jusqu’au 30 septembre 2018 pour les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux contenant les produits visés à la let. b. 3 Les produits visés à l’al. 2, let. a à c, peuvent être utilisés selon l’ancien droit jusqu’à trois mois après les dates spécifiées aux lettres en question.

1 Les annexes 2 et 9 sont remplacées par les versions ci-jointes.

2 Les annexes 4.1 et 10 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2018.

18 octobre 2017 Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche: Johann N. Schneider-Ammann

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Annexe 2 (art. 17, al. 1)

Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs)

1 Catégorie 1: additifs technologiques

1.1 Groupe fonctionnel a: conservateurs

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, descrip- Espèces animales Age Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel tion ou catégorie maxi- min. max. d’animaux mal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 E 200 1 a Acide sorbique C6H8O2 Toutes – – – Tous les aliments E 202 1 a Sorbate de potassium C6H7O2K Toutes – – – Tous les aliments E 236 1 a Acide formique CH2O2 Toutes – – – Tous les aliments E 237 1 a Formiate de sodium CHO2Na Toutes – – – Tous les aliments

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, descrip- Espèces animales Age Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel tion ou catégorie maxi- min. max. d’animaux mal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1a237a 1 a Diformiate de potas- Diformiate de potassium: Toutes les – Uniquement autorisé dans le sium 50 ± 5 %, Eau: 50 ± 5 %. espèces ani- poisson cru et les sous-pro- Diformiate de potassium males duits de poisson destinés à No CAS: 20642-05-1 l’alimentation des animaux, C2H3O4K avec une teneur maximale de

9000 mg de substance active

Obtenu par voie de syn- «diformiate de potassium» par thèse chimique kg de poisson cru. – Pour une utilisation dans l’alimentation des porcins, le mélange de différentes sources de diformiate de po- tassium ne doit pas dépasser les teneurs maximales sui- vantes dans les aliments com- plets pour animaux: 18 000 mg par kg d’aliment complet pour les porcelets sevrés et

12 000 mg par kg d’aliment

complet pour les truies et les porcs d’engraissement. – Mentionner dans le mode d’emploi: «L’utilisation si- multanée d’autres acides or- ganiques aux doses maxi- males autorisées est contre- indiquée». – «Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection des yeux et

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, descrip- Espèces animales Age Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel tion ou catégorie maxi- min. max. d’animaux mal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 de gants pendant la manipula- tion.» E 238 1 a Formiate de calcium C2H2O4Ca Toutes – – – Tous les aliments E 250 1 a Nitrite de sodium NaNO2 Chiens et chats – – 100 Seulement aliments avec une teneur en eau de plus de 20 % E 260 1 a Acide acétique C2H4O2 Toutes – – – Tous les aliments E 262 1 a Diacétate de sodium C4H7O4Na Toutes – – – Tous les aliments E 263 1 a Acétate de calcium C4H6O4Ca Toutes – – – Tous les aliments E 270 1 a Acide lactique C3H6O3 Toutes – – – Tous les aliments E 280 1 a Acide propionique C3H6O2 Toutes – – – Tous les aliments E 281 1 a Propionate de sodium C3H5O2Na Toutes – – – Tous les aliments E 282 1 a Propionate de calcium C6H10O4Ca Toutes – – – Tous les aliments E 284 1 a Propionate C3H9O2N Toutes – – – Tous les aliments d’ammonium E 295 1 a Formiate CH5O2N Toutes – – – Tous les aliments d’ammonium E 296 1 a Acide DL-malique C4H6O5 Toutes – – – Tous les aliments

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, descrip- Espèces animales Age Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel tion ou catégorie maxi- min. max. d’animaux mal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1a297 1 a Acide fumarique C4H4O4 Volailles et – – 20 000 Mesure de sécurité: port d’une 99,5 % pour les porcs protection respiratoire, de formes solides Jeunes animaux – – 10 0002 lunettes et de gants pendant la No CAS 110-17-8 nourris avec des manipulation. aliments d’allaitement Autres espèces – – – animales E 327 1 a Lactate de calcium C6H10O6Ca Toutes – – – Tous les aliments E 330 1 a Acide citrique C6H8O7 Toutes – – – Tous les aliments 1a338 1 a Acide orthophospho- Préparation d’acide ortho- Toutes – – – Mesure de sécurité: port d’une rique phosphorique protection respiratoire, d’une (67 %–85,7 %) p/p protection oculaire, de gants et (solution aqueuse) d’une tenue de protection pendant Substance active: Acide la manipulation. orthophosphorique H3PO4 La teneur en phosphore doit être No CAS 7664-38-2 indiquée sur l’étiquette du prémé- Acides volatils: lange ≤ 10 mg/kg (exprimés en acide acétique) Chlorures: ≤ 200 mg/kg (exprimés en chlore) Sulfates: ≤ 1 500 mg/kg (exprimés en CaSO4)

2 par kg d’aliments d’allaitement

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, descrip- Espèces animales Age Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel tion ou catégorie maxi- min. max. d’animaux mal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1j514ii 1 a Bisulfate de sodium Bisulfate de sodium: Toutes les – 4 000 Dans le mode d’emploi de ≥ 95,2 % espèces ani- l’additif et du prémélange, CAS 7681-38-1 males autres indiquer la température de stock- que les chats et age, la durée de conservation et la NaHSO4 Na 19,15 %, les visons stabilité à la granulation. Chats 20 000 Mesure de sécurité: port d’une Obtenu par voie de syn- protection respiratoire, d’une thèse chimique Visons 10 000 protection des yeux et de gants pendant la manipulation. La teneur totale en bisulfate de sodium ne doit pas dépasser les teneurs maximales autorisées dans l’aliment complet établies pour chacune des espèces con- cernées.

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1.2 Groupe fonctionnel b: substances ayant des effets antioxygènes

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions tification gorie fonctionnel description catégorie d’animaux maximal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 E 300 1 b Acide L-ascorbique C6H8O6 Toutes – – – Tous les aliments 1b301 1 b L-Ascorbate de sodium C6H7O6Na Toutes – – – Tous les aliments 1b302 1 b L-Ascorbate de calcium C12H14O12Ca – 2H2O Toutes – – – Tous les aliments 1b304 1 b Acide palmityl-6-L- C22H38O7 Toutes – – – Tous les aliments ascorbique 1b306 1 b Extraits d’origine Alpha-, beta-, Toutes – – – Les extraits de toco- (i) / (ii) naturelle gamma- et delta- phérols tirés d’huiles (i) riches en tocophé- tocopherol: végétales peuvent être rols Formules chimiques: mis sur le marché et utilisés en tant (ii) riches en delta- C29H50O2, qu’additifs sous la tocophérol CAS 59-02-9 forme d’une prépara- CAS 490-23-3 Dans le mode C28H48O2, d’emploi de l’additif, CAS 54-28-4 indiquer les conditions C27H46O2, de stockage et de CAS 119-13-1 stabilité et, pour les prémélanges, les conditions de stock- age. E 307 1 b Alpha-tocophérol de C29H50O2 Toutes – – – Tous les aliments synthèse E 310 1 b Gallate de propyle C10H12O5 Toutes – – 1003 Tous les aliments

3 Au maximum 100 mg/kg, seul ou combiné avec E 310, E 311 et E 312.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions tification gorie fonctionnel description catégorie d’animaux maximal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 E 320 1 b Butylhydroxyanisol C11H16O2 Toutes – – 1504 Tous les aliments (BHA) E 321 1 b Butylhydroxytoluène C15H24O Toutes – – 1505 Tous les aliments (BHT) E 324 1 b Ethoxyquine C14H19ON Tous les animaux – – 1506 Autorisé exclusive- ment pour la conserva- tion des additifs suivants: prépara- tions A, préparations de vitamine D, prépa- rations de vitamine E, préparations de vita- mine K, préparations de lutéine, prépara- tions de zeaxanthin, préparations d’éthyl ester d’acide beta-apo- 8’-carotenoic, prépara- tions de citranaxan- thine, préparations de capsanthin, prépara- tions d’astaxanthin, préparations d’astaxanthin di- methyldisuccinate, préparations de

4 Au maximum 150 mg/kg, seul ou combiné avec E 320, E 321 et E 324.

5 Au maximum 150 mg/kg, seul ou combiné avec E 320, E 321 et E 324.

6 Au maximum 150 mg/kg, seul ou combiné avec E 320, E 321 et E 324.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions tification gorie fonctionnel description catégorie d’animaux maximal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 canthaxanthine prépa- rations de beta- carotène. Autorisation sus- pendue pour les aliments composés: cet additif ne peut pas être ajouté lors de la fabrication de l’aliment mais peut s’y trouver comme résidu du traitement des farines de poissons ou des vitamines.

1.3 Groupes fonctionnels c: agents émulsifiants, d: stabilisants, e: épaississants et f: gélifiants N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions tification gorie fonctionnel chimique, catégorie d’animaux maximal description mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 E 322 1 c; d; e; f Lécithines – Toutes – – – Tous les aliments E 401 1 c; d; e; f Alginate de sodium – Poissons, ani- – – – Tous les aliments maux de compa- gnie et autres animaux non producteurs de denrées alimen- taires

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions tification gorie fonctionnel chimique, catégorie d’animaux maximal description mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 E 406 1 c; d; e; f Agar-agar – Animaux de – – – Tous les aliments compagnie et autres animaux non producteurs de denrées ali- mentaires E 407 1 c; d; e; f Carraghenanes – Animaux de – – – Tous les aliments compagnie et autres animaux non producteurs de denrées ali- mentaires E 410 1 c; d; e; f Farine de graines de caroube – Toutes – – – Tous les aliments E 412 1 c; d; e; f Farine de graines de guar, – Toutes – – – Tous les aliments gomme de guar E 413 1 c; d; e; f Gomme adragante, tragacanthe – Toutes – – – Tous les aliments E 414 1 c; d; e; f Gomme arabique – Toutes – – – Tous les aliments E 415 1 c; d; e; f Gomme xanthane – Toutes – – – Tous les aliments E 433 1 c; d; e; f Monooléate de polyoxyéthylène – Toutes – – 50007 Aliments d’allai- (20) sorbitane tement seulement E 460 1 c; d; e; f Cellulose microcristalline – Toutes – – – Tous les aliments E 461 1 c; d; e; f Méthylcellulose – Toutes – – – Tous les aliments E 462 1 c; d; e; f Ethylcellulose – Toutes – – – Tous les aliments E 463 1 c; d; e; f Hydroxypropylcellulose – Toutes – – – Tous les aliments

7 Seul ou en mélange avec les autres polysorbates (E 432, E 433, E 434, E 435, E 436).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions tification gorie fonctionnel chimique, catégorie d’animaux maximal description mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 E 464 1 c; d; e; f Hydroxypropylméthylcellulose – Toutes – – – Tous les aliments E 466 1 c; d; e; f Carboxymethylcellulose (sel – Toutes – – – Tous les aliments sodique de l’éther carboxymé- thilique de cellulose) E 484 1 c; d; e; f Ricinoléate de glycéryl polyé- – Toutes – – – Tous les aliments thylèneglycol E 487 1 c; d; e; f Esters polyéthylèneglycoliques – Veaux – – 6000 Aliments d’allai- d’acides gras d’huile de soja tement seulement E 493 1 c; d; e; f Monolaurate de sorbitane – Toutes – – – Tous les aliments E 499 1 c; d; e; f Gomme Cassia – Chiens et chats – – 17 600 Seulement aliments avec une teneur en eau de plus de 20 %

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1.4 Groupes fonctionnels g: liants, h: substances pour le contrôle de contamination de radionucléides, i: anti- agglomérants et m: substances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 535 1 g; i Ferrocyanure de Na4[Fe(CN)6] ∙ 10H2O Toutes Teneur maximale: 80 mg/kg NaCl (calculé en sodium anions ferrocyanure) E 536 1 g; i Ferrocyanure de K4[Fe(CN)6] ∙ 3H2O Toutes Teneur maximale: 80 mg/kg NaCl (calculé en potassium anions ferrocyanure) E 551a 1 g; i Acide silicique, –* Toutes – – Tous les aliments précipité et séché E 551b 1 g; i Silice colloïdale –* Toutes – – Tous les aliments E 551c 1 g; i Kieselgur (terre de –* Toutes – – Tous les aliments diatomée purifiée) E 552 1 g; i Silicate de cal- –* Toutes – – Tous les aliments cium, synthétique E 554 1 g; i Silicate de sodium –* Toutes – – Tous les aliments et d’aluminium, synthétique – 1 g; i Huile de paraffine Huile blanche médicale Toutes – 50 000 Dans les prémélanges d’additifs et dans les aliments minéraux Limite maximale applicable aux prémélanges et aliments minéraux. Aliments composés: limite maximale propor- tionnelle à la part de prémélange.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1m01 1 m Micro-organisme Préparation du micro- Porcs 1,7×108 Utilisation pour réduire la contamination des DSM 11798, organisme DSM 11798, aliments pour animaux par la mycotoxine d’une souche de la d’une souche de la famille Déoxynivalénol (DON). famille des Corio- des Coriobacteriaceae, Dans le mode d’emploi de l’additif et du bacteriaceae contenant un minimum de prémélange, indiquer la température de stock- BBSH 797 5 × 109 UFC/g d’additif. age, la durée de conservation et la stabilité à la Sous forme solide granulation. L’utilisation de l’additif est autorisée dans les aliments conformes à la législation de l’Union européenne relative aux substances indési- rables dans les aliments pour animaux. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pen- dant la manipulation.

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1 (BC AfB1) supérieure à de robénidine doit être évitée».

90 % L’utilisation simultanée de coccidiostatiques

autres que la robénidine est contre- indiquée si la teneur en bentonite est supérieure à 5 000 mg/kg d’aliment complet. La quantité totale de bentonite ne peut excéder la teneur maximale autorisée dans l’aliment complet, à savoir 20 000 mg/kg d’aliment complet. L’utilisation de l’additif est autorisée dans des aliments conformes à la législation sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux. Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1m558i 1 g, h, i Bentonite Bentonite: ≥ 50 % Smektit Toutes 20 000 Mentionner dans le mode d’emploi: les – «L’utilisation simultanée de macrolides espèces administrés par voie orale doit être évitée», ani- – pour la volaille: «L’utilisation simultanée males de robénidine doit être évitée». L’utilisation simultanée de coccidiostatiques autres que la robénidine est contre-indiquée si la teneur en bentonite est supérieure à 5000 mg/kg d’aliment complet. La quantité totale de bentonite ne peut excéder la teneur maximale autorisée dans l’aliment complet, à savoir 20 000 mg/kg d’aliment complet. Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation. Lors d’utilisation pour le contrôle de la conta- mination par des radionucléides: Le mélange de différentes sources de bentonite ne peut excéder la teneur maximale autorisée dans l’aliment complet, à savoir 20 000 mg/kg d’aliment complet. L’additif peut être utilisé lorsque des aliments pour animaux sont contaminés par du césium radioactif, afin de lutter contre la présence de cet élément chez les animaux et leurs produits.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 559 1 g; i Argiles kaolini- Mélanges naturels de miné- Toutes – – Tous les aliments tiques exemptes raux contenant au moins d’amiante 65 % de silicates complexes d’aluminium hydratés dont l’élément déterminant est la kaolinite* E 560 1 g; i Mélanges naturels Mélanges naturels de stéatite Toutes – – Tous les aliments de stéatite et de et de chlorite exempts chlorite d’amiante ayant une pureté minimale de 85 % E 561 1 g; i Vermiculite Silicate naturel de magné- Toutes – Tous les aliments sium, d’aluminium et de fer, expansé par chauffage, exempt d’amiante. Teneur maximale en fluor: 0,3 %* E 562 1 g; i Sépiolite Silicate de magnésium Toutes – 20 000 Tous les aliments hydraté d’origine sédimen- taire contenant au moins

60 % de sépiolite et un

maximum de 30 % de mont- morillonite, exempt d’amiante E 565 1 g; i Lignosulfonates –* Toutes – Tous les aliments E 566 1 g; i Natrolite-phonolite Mélange naturel d’alumino- Toutes – 25 000 Tous les aliments silicates alcalins et alcalino- terreux et d’hydrosilicates d’aluminium, de natrolite (43–46,5 %) et de feldspath*

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 567 1 g; i Clinoptilolite Aluminosilicate de calcium Porcs et – 20 000 Tous les aliments d’origine volca- hydraté d’origine volcanique, volailles nique contenant au minimum 85 % de clinoptilolite et au maxi- mum 15 % de feldspath, de micas et d’argiles, exempt de fibres et de quartz Teneur maximale en plomb: 1g568 1 g; i Clinoptilolite Clinoptilolite (aluminosili- Toutes – 10 000 Mesure de sécurité: le port d’une protection d’origine sédimen- cate de sodium et calcium respiratoire et oculaire et de gants est recom- taire hydraté) d’origine sédimen- mandé pendant la manipulation. taire ≥ 80 % (sous forme de La quantité totale de clinoptilolite d’origine poudre). sédimentaire ne doit pas dépasser la teneur Caractérisation de la subs- maximale de 10 000 mg. tance active: d’origine sédimentaire ≥ 80 % et minéraux argileux ≤ 20 % (sans fibres ni quartz). Numéro CAS: 12173-10-3 E 599 1 g; i Perlite Silicate naturel de sodium et Toutes – Tous les aliments d’aluminium, expansé par chauffage, exempt d’amiante*

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1m03 1 m Fumonisine Préparation de fumonisine Porcs 15 Dans le mode d’emploi de l’additif et des estérase EC estérase produite par Koma- prémélanges, indiquer les conditions de

3.1.1.87 gataella pastoris DSM 26643 stockage et la stabilité à la granulation.

FUMzyme contenant au moins 3000 U/g Dose maximale recommandée: 300 U/kg Méthode d’analyse: d’aliment complet. Pour la détermination de L’utilisation de l’additif est autorisée dans les l’activité de la fumonisine aliments conformes à la législation de l’Union estérase: chromatographie européenne relative aux substances indési- liquide à hautes perfor- rables dans les aliments pour animaux. mances couplée à une spec- trométrie de masse en tan- Mesure de sécurité: port d’une protection dem. respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation. Méthode CLHP-MS/MS fondée sur la quantification de l’acide tricarballylique libéré par l’action de l’enzyme sur la fumonisine * Teneur maximale en dioxines: 500 pg WHO-PCDD/F-TEQ/kg. La teneur en dioxines est la somme des polychlorodibenzo-para-dioxines (PCDD) et des polychlorodibenzofuranes (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant les TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique). La teneur doit être exprimée en teneur supérieure, c’est-à-dire que les teneurs sont calculées en supposant que toutes les valeurs des congénères différents au-dessous du seuil de détection sont égales au seuil de détection.

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1.5 Groupe fonctionnel j: correcteurs d’acidité

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel description catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 296 1 j Acide DL- et L-malique Chiens et chats – – – 1j524 1 j Hydroxyde de sodium Chiens, chats, – – – poissons d’ornement 1j514ii 1 j Bisulfate de sodium Bisulfate de Toutes les – 4000 Dans le mode d’emploi de l’additif et du sodium: ≥ 95,2 % espèces animales prémélange, indiquer la température de CAS 7681-38-1 autres que stockage, la durée de conservation et la NaHSO4 les chats et stabilité à la granulation. Na 19,15 % les visons Mesure de sécurité: port d’une protection SO4 80,01 % respiratoire, d’une protection des yeux et de Obtenu par voie gants pendant la manipulation. de synthèse La teneur totale en bisulfate de sodium ne chimique doit pas dépasser les teneurs maximales autorisées dans l’aliment complet établies pour chacune des espèces concernées.

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1.6 Groupe fonctionnel k : additifs d’ensilage

Code Caté- Groupe Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions gorie fonctionnel

E 250 1 k Nitrite de sodium Substances chimiques Conservat. ensilage 1 k Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à partir de Bacillus amylolique- Enzyme Conservat. ensilage faciens DSM 9553, SD80 1 k Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à partir de Aspergillus orizae Enzyme Conservat. ensilage DS 114 ou CBS 585.94 1 k Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à partir de Bacillus subtilis Enzyme Conservat. ensilage DS 098 1 k Beta-glucanase EC 3.2.1.6 à partir de Aspergillus niger Enzyme Conservat. ensilage MUCL 39199 1 k Cellulase EC 3.2.1.4 à partir de Aspergillus niger Enzyme Conservat. ensilage 1 k Cellulase EC 3.2.1.4 à p. de Trichoderma longibrachiatum Enzyme Conservat. ensilage ATCC PTA-10001, ATCC 74252, CBS 120604 294 1 k Xylanase EC 3.2.1.8 à partir de Trichoderma longibrachia- Enzyme Conservat. ensilage tum MUCL 39203, CBS 614.94

1 k Enterococcus faecium BIO 34 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Enterococcus faecium CCM 6226 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Enterococcus faecium CNCM I-3236/ATCC 19434 Microorganismes Conservat. ensilage 1k20602 1 k Enterococcus faecium DSM 22502, NCIMB 11181, CCM Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 304/2014

1 k Enterococcus faecium NCIMB 30122 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Enterococcus faecium SF202 DSM 4788 ATCC 53519 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Enterococcus faecium SF301 DSM 4789 ATCC 55593 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus buchneri CCM 1819 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus buchneri KKP. 907 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus casei ATCC 7469 Microorganismes Conservat. ensilage

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Code Caté- Groupe Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions gorie fonctionnel

1k20748 1 k Lactobacillus paracasei NCIMB 30151 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 849/2014 1k20749 1 k Lactobacillus plantarum 16627 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 849/2014

1 k Lactobacillus plantarum C KKP/788/p Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus plantarum DSM 11520 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus plantarum DSM 12836 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus plantarum DSM 12837 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus plantarum K KKP/593/p Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus plantarum LP287 DSM 5257 ATCC 55058 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Lactobacillus plantarum LP329 DSM 5258 ATCC 55942 Microorganismes Conservat. ensilage 1k21008 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 30238 et Pediococcus Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1489/2015 pentosaceus NCIMB 30237

1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 30094 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactococcus lactis SR 3.54 NCIMB 30117 Microorganismes Conservat. ensilage

1k21013 1 k Pediococcus acidilactici 30005 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 849/2014

1 k Pediococcus acidilactici DSM 16243 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Pediococcus pentosaceus DSM 12834 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Pediococcus pentosaceus DSM 16244 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Pediococcus pentosaceus MBS-PP-01 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Saccharomyces cerevisiae IFO 0203 Microorganismes Conservat. ensilage

1k1009 1 k Pediococcus pentosaceus DSM 14021 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 84/2014 1k1010 1 k Pediococcus acidilactici DSM 23688 (33-11 NCIMB 30085) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 84/2014 1k1011 1 k Pediococcus acidilactici DSM 23689 (33-06 NCIMB 30086) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 84/2014 1k20601 1 k Enterococcus faecium NCIMB 10415 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 304/214 1k20602 1 k Enterococcus faecium DSM 22502 (M74 NCIMB 11181) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 304/2014

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Code Caté- Groupe Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions gorie fonctionnel

1k20710 1 k Lactobacillus brevis DSM 12835 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 863/2011 1k20711 1 k Lactobacillus rhamnosus NCIMB 30121 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 1k20713 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 41028 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 841/2012 1k20714 1 k Lactobacillus plantarum L54 NCIMB 30148 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 841/2012 1k20715 1 k Lactobacillus brevis DSM 21982 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 838/2012 1k20716 1 k Lactobacillus plantarum DSM 23377 (AK 5106 DSM Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 20174) 1k20717 1 k Lactobacillus plantarum CNCM I-3235/ATCC 8014 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20718 1 k Lactobacillus plantarum IFA 96 (DSM 19457) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20719 1 k Lactobacillus plantarum DSM 16565 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20720 1 k Lactobacillus plantarum DSM 16568 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20721 1 k Lactobacillus plantarum LMG-21295 (MiLAB 393) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20722 1 k Lactobacillus plantarum DSM 11672 = Lactobacillus Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 plantarum CNCM MA 18/5U 1k20724 1 k Lactobacillus plantarum VTT E-78076 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20725 1 k Lactobacillus plantarum ATCC PTSA-6139 (24011) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20726 1 k Lactobacillus plantarum LP286 DSM 4784 ATCC 53187 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20727 1 k Lactobacillus plantarum LP318 DSM 4785 (DSM 18113) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20728 1 k Lactobacillus plantarum LP319 DSM 4786 (DSM 18114) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20729 1 k Lactobacillus plantarum LP346 DSM 4787 ATCC 55943 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20730 1 k Lactobacillus plantarum LP347 DSM 5284 ATCC 55944 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20731 1 k Lactobacillus plantarum DSM 3676 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 1k20732 1 k Lactobacillus plantarum DSM 3677 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012

1k20733 1 k Lactobacillus buchneri DSM 13573 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 1k20734 1 k Lactobacillus buchneri NCIMB 30139 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 96/2013

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Code Caté- Groupe Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions gorie fonctionnel

1k20735 1 k Lactobacillus casei ATCC PTA 6135 (LC 32909) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 96/2013 1k20736 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 30083 (LSI) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 308/213 1k20737 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 30084 (L-256) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 308/2013 1k20738 1 k Lactobacillus buchneri DSM 22501 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/2013 1k20739 1 k Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323; Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/2013 1k2074 1 k Lactobacillus buchneri DSM 16774 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 1k20740 1 k Lactobacillus buchneri 40177/ATCC PTA-6138 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/2013 1k20741 1 k Lactobacillus buchneri LN4637/ ATCC PTA-2494 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/2013 1k20742 1 k Lactobacillus kefiri DSM 19455 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 774/2013 1k20743 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 40027 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/2013 1k20744 1 k Lactobacillus brevis IFA 92 DSM 23231 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 399/2014 1k20745 1 k Lactobacillus collinoides DSMZ 16680 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 399/2014 1k20746 1 k Lactobacillus plantarum PL14D/CSL CECT 4528 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 399/2014 1k20747 1 k Lactobacillus cellobiosus Q1 NCIMB 30169 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 399/2014 1k2075 1 k Lactobacillus buchneri DSM 12856 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 1k2077 1 k Lactobacillus paracasei DSM 16773 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 1k2081 1 k Lactococcus lactis DSM 11037 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 1k2082 1 k Lactococcus lactis NCIMB 30160 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 1k2083 1 k Lactococcus lactis NCIMB 30117 (CCM 4754) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 227/2012 1k21009 1 k Pediococcus acidilactici CNCM I-3237/ATCC 8042 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 304/2014 1k2104 1 k Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M (DSM 11673) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 1k2105 1 k Pediococcus pentosaceus NCIMB 30171 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012

1k2106 1 k Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 1k2107 1 k Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 1k2111 1 k Propionibacterium acidipropionici CNCM MA 26/4U Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 990/2012

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Code Caté- Groupe Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions gorie fonctionnel

1k2706 1 k Lactobacillus paracasei DSM 16245 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 1k20752 1 k Lactobacillus diolivorans DSM 32074 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 2017/194

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k202 1 k Sorbate de potassium C6H7 KO2 ≥ 99 % Toutes – 300 Les exploitants du secteur de No CAS.: 24634-61-5 l’alimentation animale établis- sent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées afin de prendre en considération les risques poten- tiels d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protec- tion individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. L’additif est utilisé dans les matières faciles, modérément difficiles ou difficiles à ensiler.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k236 1 k Acide formique CH2O2 ≥ 84,5 % Toutes 10 000 Les exploitants du secteur de État liquide No CAS.: 64-18-6 l’alimentation animale établis- sent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées afin de prendre en considération les risques poten- tiels d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protec- tion individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mélange de différentes sources d’acide formique ne dépasse pas les teneurs maxi- males autorisées dans les ali- ments complets pour animaux

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k237 1 k Formiate de sodium NaHCO2 Toutes – 10 000 Les exploitants du secteur de No CAS.: 141-53-7 (équi- l’alimentation animale établis- valent sent, pour les utilisateurs de Etat solide acide l’additif et des prémélanges, des Formiate de sodium ≥ 98 % for- procédures opérationnelles et des État liquide Formiate de mique) mesures organisationnelles sodium ≥ 15 % Acide for- appropriées afin de prendre en mique ≤ 75 % Eau ≤ 25 % considération les risques poten- Caractérisation de la subs- tiels d’inhalation. Lorsque ces tance active: risques ne peuvent pas être ormaldéhyde ≤ 6,2 mg/kg éliminés ou réduits au minimum acétaldéhyde ≤ 5 mg/kg par ces procédures et mesures, le butylaldéhyde ≤ 25 mg/kg port d’un équipement de protec- Formiate de sodium ≥ 15 % tion individuelle, comprenant une (état liquide) Acide formique protection respiratoire, des ≤ 75 % Obtenu par synthèse lunettes de sécurité et des gants, chimique est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mélange de différentes sources d’acide formique ne dépasse pas les teneurs maxi- males autorisées dans les ali- ments complets pour animaux.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k280 1 k Acide propionique Acide propionique Ruminants – – L’utilisation simultanée d’autres ≥ 99,5 % C3H6O2 Porcs – 30 000 acides organiques aux doses No CAS: 79-09-4 maximales autorisées est contre- Volaille – 10 000 indiquée. L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler8. L’utilisation simultanée d’autres sources de la substance active ne doit pas entraîner un dépassement de la teneur maximale autorisée. Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection oculaire, de gants et d’une tenue de protection pendant la manipulation.

8 Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par exemple plant complet de maïs, ivraie, brome ou pulpe de bette- rave sucrière).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k281 1 k Propionate de so- Propionate de sodium Ruminants – – L’utilisation simultanée d’autres dium ≥ 98,5 % C3H5O2Na Porcs – 30 000 acides organiques aux doses No CAS: 137-40-6 maximales autorisées est contre- Volaille – 10 000 indiquée. L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler9. L’utilisation simultanée d’autres sources de la substance active ne doit pas entraîner un dépassement de la teneur maximale autorisée. Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection oculaire, de gants et d’une tenue de protection pendant la manipulation.

9 Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par exemple plant complet de maïs, ivraie, brome ou pulpe de bette- rave sucrière).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k284 1 k Propionate Préparation de propionate Ruminants – – L’utilisation simultanée d’autres d’ammonium d’ammonium ≥ 19,0 %, Porcs – 30 000 acides organiques aux doses d’acide propionique ≤ 80,0 % maximales autorisées est contre- et d’eau ≤ 30 % Volaille – 10 000 indiquée. Propionate d’ammonium: L’additif doit être utilisé dans des C3H9O2N fourrages faciles à ensiler10. No CAS: 17496-08-1 L’utilisation simultanée d’autres sources de la substance active ne doit pas entraîner un dépassement de la teneur maximale autorisée. Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection oculaire, de gants et d’une tenue de protection pendant la manipulation.

10 Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par exemple plant complet de maïs, ivraie, brome ou pulpe de bette- rave sucrière).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k301 1 k Benzoate de sodium Benzoate de sodium: ≥ 99,5 % Toutes 2400 Les exploitants du secteur de C7H5NaO2 l’alimentation animale établis- sent, pour les utilisateurs de No CAS: 532-32-1 Obtenu par l’additif et des prémélanges, des synthèse chimique procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées afin de prendre en considération les risques poten- tiels d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protec- tion individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mélange de différentes sources de benzoate de sodium ne dépasse pas les teneurs maxi- males autorisées.

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2 Catégorie 2: additifs sensoriels

2.1 Groupe fonctionnel a: colorants

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 102 2 a (iii)11 Tartrazine C16H9N4O9S2Na3 Poissons d’ornement – – – Oiseaux granivores – 150 – d’ornement Petits rongeurs – 150 – E 110 2 a (iii) Jaune-orange S C16H10N2O7S2Na2 Poissons d’ornement – – – (Sunset Yellow FCF) Oiseaux granivores – 150 – d’ornement Petits rongeurs – 150 – E 124 2 a (iii) Ponceau 4 R C20H11N2O10S3Na3 Poissons d’ornement – – – E 127 2 a (iii) Erythrosine C20H6I4O5Na2H2O Poissons d’ornement – – –

11 i) substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des aliments pour animaux; ii) substances qui, utilisées dans l’alimentation animale, ajoutent de la couleur à des denrées alimentaires d’origine animale; iii) substances qui ont un effet positif sur la couleur des poissons ou oiseaux d’ornement.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 2a131 2 a (iii) Bleu patenté V Composé calcique ou sodique Tous les animaux – 250 Pour la sécurité des utilisateurs: de [(α-(diéthyla-mino-4- non producteurs de port d’une protection respiratoire, phényl)-hydroxy-5-disulfo- denrées alimentaires de lunettes de sécurité et de gants 2,4-phényl- méthylidène)-4- pendant la manipulation. cyclohexadiène-2,5-ylidène- 1]- diéthyleammonium hy- droxyde sel interne et de matières colorantes acces- soires associées à des compo- sants non colorés, principale- ment du chlorure de sodium et/ou du sulfate de sodium et/ou du sulfate de calcium. Le sel de potassium est également autorisé. Critères de pureté: minimum de 90 % de matières colo- rantes totales, exprimées en sels de sodium, de calcium ou de potassium. Leucodérivés: pas plus de 1,0 % E 132 2 a (iii) Indigotine C16H8N2O8S2Na2 Poissons d’ornement – – – E 141 2 a (iii) Complexe cuivre- – Poissons d’ornement – – – chlorophylle Oiseaux granivores – 150 – d’ornement Petits rongeurs – 150 – E 160a 2 a (iii) Béta-carotène C40H56 Canaris – – –

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 160b 2 a (iii) Bixine C25H30O4 Poissons d’ornement – – – E 160c 2 a Capsanthéine C40H56O3 Volailles – 8012 – E 160f 2 a Ester éthylique de C32H44O2 Volailles – 8013 – l’acide bêta-apo-8’- caroténoïque E 161b 2 a Lutéine C40H56O2 Volailles – 8014 – 2a161g 2 a Canthaxanthine C40H52O2 Poulets d’engrais- – 25 La canthaxanthine peut être mise Oxyde de triphénylphosphine sement et espèces sur le marché et utilisée en tant (TPPO) ≤ 100 mg/kg mineures de volailles qu’additif sous la forme d’une d’engraissement préparation. Dichlorométhane ≤ 600 mg/kg Le mélange de la canthaxanthine Numéro CAS: 514-78-3, avec d’autres caroténoïdes et Forme solide, obtenue par xanthophylles ne dépasse pas voie de synthèse chimique. 80 mg/kg d’aliment complet. Pureté: Teneur: 96 % min. Mesure de sécurité: port d’une Caroténoïdes autres que la protection respiratoire, de lu- canthaxanthine: pas plus de nettes de sécurité et de gants

5 % du total des matières pendant la manipulation.

colorantes.

12 Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i). 13 Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i). 14 Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Volailles pondeuses – 8 et volailles destinées à la ponte Poissons d’ornement – 100 La canthaxanthine peut être mise et oiseaux sur le marché et utilisée en tant d’ornement, à qu’additif sous la forme d’une l’exception des préparation. poules reproductrices d’ornement. Poules reproductrices – 8 Le mélange de la canthaxanthine d’ornement avec d’autres caroténoïdes et xanthophylles ne dépasse pas

100 mg/kg d’aliment complet.

Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lu- nettes de sécurité et de gants pendant la manipulation. E 161i 2 a Citranaxanthine C33H44O Poules pondeuses – 8015 –

15 Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 2a161j 2 a Astaxanthine C40H52O4 Poissons – 100 L’astaxanthine peut être mise sur Oxyde de triphénylphosphine le marché et utilisée en tant (TPPO) ≤ 100 mg/kg qu’additif sous la forme d’une préparation. Dichlorométhane ≤ 600 mg/kg Indiquer les conditions de stabili- Forme solide, obtenue té et de stockage dans le mode par voie de synthèse chi- d’emploi de l’additif et des mique. prémélanges. Dosage (exprimé en as- Le mélange de l’astaxanthine taxanthine): 96 % min. des avec d’autres caroténoïdes et matières colorantes totales, xanthophylles ne peut dépasser caroténoïdes autres que 100 mg/kg d’aliment complet l’astaxanthine: 5 % max. des (humidité 12 %). matières colorantes totales. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lu- nettes de sécurité et de gants pendant la manipulation. E 161h 2 a Zeaxanthin C40H56O2 Volaille – 8016 – 2a(ii)167 2 a(ii) Panaferd Substances actives: Saumon, truite - 100 La teneur maximale est exprimée Paracoccus carotini- Astaxanthine (C40H52O4, comme la somme de faciens riche en CAS: 472-61-7) l’astaxanthine, de l’adonirubine caroténoïde rouge et de la canthaxanthine. Adonirubine (C40H52O3, 3-Hydroxy-β,β-carotène-4,4′- Administration autorisée à partir dione, CAS: 511-23801) de l’âge de 6 mois ou d’un poids de 50 g.

16 Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Canthaxanthine (C40H52O2, Le mélange de l’additif avec CAS: 514-78-3) l’astaxanthine ou la can- Composition de l’additif: thaxanthine est admis sous Préparation de cellules stérili- réserve que la quantité totale de sées et séchées de Paracoccus la somme d’astaxanthine, carotinifaciens (NITE SD d’adonirubine et de can- 00017) contenant: thaxanthine provenant d’autres 20–23 g/kg d’astaxanthine sources ne dépasse pas 100 7–15 g/kg d’adonirubine mg/kg d’aliment complet. 1–5 g/kg de canthaxanthine Méthodes d’analyse: Chromatographie liquide à haute performance (CLHP) en phase normale associée à détection UV/visible pour la détermination de l’astaxan- thine, de l’adonirubine et de la canthaxanthine dans les aliments pour animaux et les tissus de poisson. E 172 2 a (iii) Rouge d’oxyde Fe2O3 Poissons d’ornement – – – de fer Chiens et chats – – –

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Toutes les matières colorantes Toutes Admis seulement pour les ali- autorisées pour colorer les den- ments pour animaux dans les rées alimentaires, autres que le produits de transformation de: bleu patenté V et le vert acide I) déchets de denrées alimen- brillant BS et Canthaxanthine taires; II) d’autres matériaux de base dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l’identification né- cessaire en cours de fabrica- tion Chiens et chats – – –

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2.2 Groupe fonctionnel b: substances aromatiques

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, Espèces animales ou Age Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonction- description catégorie d’animaux maximal minimale maximale nel mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 E 954 (iii) 2 b Saccharate de sodium C7H4NNaO3S Porcelets 4 mois – 150 – 2b959 2 b Dihydrochalcone de Composition de Porcelets et porcs – – 35 Indiquer les condi- néohespéridine l’additif: à l’engrais tions de stockage Dihydrochalcone de Veaux – – 35 dans le mode néohespéridine. d’emploi de Ovins – – 35 l’additif et du Éthanol ≤ 5000 mg/kg prémélange. Poissons – – 30 Caractérisation de la Mesure de sécurité: substance active: Chiens – – 35 le port d’une Dihydrochalcone de protection respira- néohespéridine toire, de lunettes de C28H36O15 sécurité et de gants No CAS: 20702-77-6 est recommandé Dihydrochalcone de pendant la manipu- néohespéridine sous lation forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique Pureté: min. 96 % (sur la base de la matière sèche) E 959 2 b Néohespéridine- C28H36O15 Porcelets 4 mois – 35 – dihydrochalcone Chiens – – 35 – Moutons – – 30 – Veaux – – 30 –

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, Espèces animales ou Age Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonction- description catégorie d’animaux maximal minimale maximale nel mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 – Tous les produits naturels et les produits Toutes les espèces – – – – synthétiques qui y correspondent à l’exception animales ou des produits contenus dans le règlement catégories d’exécution (UE) no 230/201317 et 796/201318 d’animaux 2b959 2 b Dihydrochalcone de Composition de Porcelets et porcs – – 35 Indiquer les condi- néohespéridine l’additif: à l’engrais tions de stockage Dihydrochalcone de Veaux – – 35 dans le mode néohespéridine. d’emploi de Ovins – – 35 l’additif et du Éthanol ≤ 5000 mg/kg prémélange. Poissons – – 30 Caractérisation de la Mesure de sécurité: substance active: Chiens – – 35 le port d’une Dihydrochalcone de protection respira- néohespéridine toire, de lunettes de C28H36O15 sécurité et de gants No CAS: 20702-77-6 est recommandé Dihydrochalcone de pendant la manipu- néohespéridine sous lation forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique Pureté: min. 96 % (sur la base de la matière sèche)

17 Règlement d’exécution (UE) no 230/2013 de la Commission du 14 mars 2013, relatif au retrait du marché de certains additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des substances aromatiques et apéritives, version du JO L 80 du 21.3.2013, p. 1 18 Règlement d’exécution (UE) no 796/2013 de la Commission du 21 août 2013, portant refus de l’autorisation de la substance 3-acétyl-2,5-diméthylthiophène en tant qu’additif pour l’alimentation animale, version du JO L 224 du 22.8.2013, p. 4

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, Espèces animales ou Age Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonction- description catégorie d’animaux maximal minimale maximale nel mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1j514ii 2 Bisulfate de sodium Bisulfate de sodium: Animaux de 4000 Dans le mode ≥ 95,2 % compagnie et d’emploi de CAS 7681-38-1 autres animaux l’additif et du non producteurs de prémélange, indi- NaHSO4 Na 19,15 % denrées alimen- quer la température SO4 80,01 % Obtenu taires autres que de stockage, la par voie de synthèse les chats et les durée de conserva- chimique visons tion et la stabilité à Chats 20 000 la granulation. Mesure de sécurité: Visons 10 000 port d’une protec- tion respiratoire, d’une protection des yeux et de gants pendant la manipu- lation. La teneur totale en bisulfate de sodium ne doit pas dépasser les teneurs maxi- males autorisées dans l’aliment complet établies pour chacune des espèces concernées.

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3 Catégorie 3: additifs nutritionnels

3.1 Groupe fonctionnel a: vitamines, provitamines et substances à effet analogue

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèce animale ou Âge Teneur Autres dispositions tification gorie fonc- catégorie d’animaux maximal maximale tionnel j=jours par kg m=mois d’aliment complet avec 12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 9

3a672a 3 a Vitamine A, Oxyde de triphénylphosphine Porcelets non sevrés 16 000 Additif à incorporer aux aliments pour Acétate de (TPPO): ≤ 100 mg/kg et sevrés animaux sous forme de prémélange. rétinol C22H32O2 Porcs d’engraisse- 6 500 L’acétate de rétinol peut être mis sur le CAS: 127-47-9 ment marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation Forme solide, obtenue par voie Truies 12 000 de synthèse chimique. En ce qui concerne la teneur, telle Autres porcs – qu’indiquée sur l’étiquette, il convient Critères de pureté: min. 95 % Poulets et espèces ≤ 14 j. 20 000 d’utiliser l’équivalence suivante: (min. 2,76 mUI/g). aviaires mineures 1 UI = 0,344 μg d’acétate de rétinol. Méthodes d’analyse: Le mélange d’acétate de rétinol, de Pour la détermination de la Dindes et dindons ≤ 28 j. 20 000 palmitate de rétinol et de propionate de vitamine A dans l’additif rétinol ne doit pas dépasser la teneur destiné à l’alimentation ani- > 28 j. 10 000 maximale pour les espèces et catégories male: chromatographie sur Autres volailles 10 000 concernées. couche mince et détection UV (CCM-UV) (Ph. eur. Vaches laitières et 9 000 Indiquer les conditions de stockage et de 6e édition, monographie vaches reproduc- stabilité dans le mode d’emploi de 0217)19. Pour la détermination trices l’additif et des prémélanges. de la quantité totale de Veaux d’élevage 4 m. 16 000

19 La Ph. eur. peut être obtenue en français et en allemand sur le site www.publicationsfederales.admin.ch ou auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, diffusion des publications, 3003 Berne.

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1 2 3 4 5 6 7 8 9 vitamine A dans les prémé- Autres veaux et 25 000 Mesures de sécurité: port d’une protection langes et les aliments pour vaches respiratoire, de lunettes de sécurité et de animaux: chromatographie gants pendant la manipulation. liquide haute performance en Agneaux et che- ≤ 2 m. 16 000 phase inverse (CLHP-PI) avec vreaux d’élevage > 2 m. 25 000 détecteur UV ou fluorimé- trique – Annexe 9 de la pré- Bovins, ovins et 10 000 sente ordonnance). caprins d’engraisse- ment Autres bovins, ovins – et caprins Mammifères Aliments d’allaitem ent unique- ment: 25 000 Autres espèces – animales 3a672b Vitamine A, Oxyde de triphénylphosphine Porcelets non sevrés 16 000 Additif à incorporer aux aliments pour Palmitate de (TPPO): ≤ 100 mg/kg et sevrés animaux sous forme de prémélange. rétinol C36H60O2 Porcs d’engraisse- 6 500 Le palmitate de rétinol peut être mis sur le CAS:79-81-2 ment marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. Formes solide et liquide, Truies 12 000 obtenues par voie de synthèse Autres porcs –

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1 2 3 4 5 6 7 8 9 chimique: min. 90 % ou Poulets et espèces ≤ 14 j. 20 000 En ce qui concerne la teneur, telle 1,64 mUI/g. aviaires mineures qu’indiquée sur l’étiquette, il convient Méthodes d’analyse: d’utiliser l’équivalence suivante: 1 UI = Pour la détermination de la Dindes et dindons ≤ 28 j. 20 000 0,5458 μg de palmitate de rétinol. vitamine A dans l’additif > 28 j. 10 000 Le mélange d’acétate de rétinol, de destiné à l’alimentation ani- Autres volailles 10 000 palmitate de rétinol et de propionate de male: chromatographie sur rétinol ne doit pas dépasser la teneur couche mince et détection UV Vaches laitières et 9 000 maximale pour les espèces et catégories (CCM-UV) (Ph. eur. vaches reproduc- concernées. 6e édition, monographie trices Indiquer les conditions de stockage et de 0217)20. Pour la détermination Veaux d’élevage 4 m. 16 000 stabilité dans le mode d’emploi de de la quantité totale de vita- l’additif et des prémélanges. mine A dans les prémélanges Autres veaux et 25 000 et les aliments pour animaux: vaches Mesures de sécurité: port d’une protection chromatographie liquide haute respiratoire, de lunettes de sécurité et de Agneaux et che- ≤ 2 m. 16 000 gants pendant la manipulation. performance en phase inverse vreaux d’élevage (CLHP-PI) avec détecteur UV > 2 m. – ou fluorimétrique – Annexe 9 Bovins, ovins et 10 000 de la présente ordonnance. caprins d’engraisse- ment Autres bovins, ovins – et caprins

20 La Ph. eur. peut être obtenue en français et en allemand sur le site www.publicationsfederales.admin.ch ou auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, diffusion des publications, 3003 Berne.

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Mammifères Aliments d’allaitem ent unique- ment: 25 000 Autres espèces – animales 3a672c Vitamine A, Oxyde de triphénylphosphine Porcelets non sevrés 16 000 Additif à incorporer aux aliments pour Propionate (TPPO): ≤ 100 mg/kg et sevrés animaux sous forme de prémélange. de rétinol C23H34O2 Porcs 6 500 Le propionate de rétinol peut être mis sur CAS:7069-42-3 d’engraissement le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. Forme liquide, obtenue par Truies 12 000 voie de synthèse chimique: En ce qui concerne la teneur, telle Autres porcs – qu’indiquée sur l’étiquette, il convient poulets et espèces ≤ 14 j. 20 000 d’utiliser l’équivalence suivante: Méthodes d’analyse: aviaires mineures 1 UI=0,3585 μg de propionate de rétinol. Pour la détermination de la Le mélange d’acétate de rétinol, de vitamine A dans l’additif Dindes et dindons ≤ 28 j. palmitate de rétinol et de propionate de destiné à l’alimentation ani- > 28 j. rétinol ne doit pas dépasser la teneur male: chromatographie sur maximale pour les espèces et catégories couche mince et détection UV Autres volailles 10 000 concernées.

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1 2 3 4 5 6 7 8 9 (CCM-UV) (Ph. eur. Vaches laitières et 9 000 Indiquer les conditions de stockage et de 6e édition, monographie vaches reproduc- stabilité dans le mode d’emploi de 0217)21. Pour la détermination trices l’additif et des prémélanges. de la quantité totale de vita- mine A dans les prémélanges Veaux d’élevage 4 m. 16 000 Mesures de sécurité: port d’une protection et les aliments pour animaux: respiratoire, de lunettes de sécurité et de Autres veaux ou 25 000 gants pendant la manipulation. chromatographie liquide haute vaches performance en phase inverse (CLHP-PI) avec détecteur UV Agneaux et che- ≤ 2 m. 16 000 ou fluorimétrique – Annexe 9 vreaux d’élevage > 2 m. – de la présente ordonnance. Bovins, ovins et 10 000 caprins d’engraisse- ment Autres bovins, ovins – et caprins Mammifères Aliments d’allaitem ent uni- quement: 25 000 Autres espèces – animales

21 La Ph. eur. peut être obtenue en français et en allemand sur le site www.publicationsfederales.admin.ch ou auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, diffusion des publications, 3003 Berne.

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3a160(a) 3 a Bêta- Oxyde de triphénylphosphine Toutes les espèces – Le bêta-carotène peut être mis sur le Carotène (TPPO) ≤ 100 mg/kg d’additif animales marché et utilisé en tant qu’additif sous la C40H56 forme d’une préparation. Numéro CAS: 7235-40-7 Dans les aliments d’allaitement pour A l’état solide, obtenu par veaux, la teneur maximale recommandée fermentation ou par synthèse est de 50 mg de bêta-carotène/kg chimique d’aliment d’allaitement. Souches utilisées pour la Indiquer les conditions de stockage et de fermentation: Blakeslea stabilité dans le mode d’emploi de trispora Thaxter slant XCPA l’additif et des prémélanges. 07-05-1 (CGMCC(1) 7.44) et Mesures de sécurité: port d’une protection XCPA 07-05-2 (CGMCC respiratoire pendant la manipulation. 7.45). Critères de pureté: – (dosage) min. 96 % des matières colorantes totales (matière sèche) exprimées en bêta-carotène – Caroténoïdes autres que le bêta-carotène ≤ 3 % des matières colorantes totales Méthode d’analyse: Pour la détermination du bêta- carotène dans l’additif pour l’alimentation animale: mé- thode spectrophotométrique

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1 2 3 4 5 6 7 8 9 sur la base de la pharmacopée européenne (monographie

1069 de la pharmacopée

européenne). Pour la détermi- nation du bêta-carotène dans les prémélanges et les aliments pour animaux: chromatogra- phie liquide à haute perfor- mance en phase inverse (CLHP-PI) avec détecteur UV E 670 3 a Vitamine D2 – Porcelets 10000 UI Aliments d’allaitement seulement. Admi- Veaux nistration simultanée de vitamine D3 interdite Bovins 4000 UI Administration simultanée de vitamine D3 Ovins interdite Equidés Autres espèces 2000 UI Administration simultanée de vitamine D3 animales ou catégo- interdite ries d’animaux, à l’exception des volailles et des poissons

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1 2 3 4 5 6 7 8 9

E 671 3 a Vitamine D3 – Porcelets 10000 UI Aliments d’allaitement seulement Admi- Veaux nistration simultanée de vitamine D2 interdite Bovins 4000 UI Administration simultanée de vitamine D2 Ovins interdite Equidés Poulets à l’engrais 5000 UI Administration simultanée de vitamine D2 Dindons interdite Autres volailles 3000 UI Administration simultanée de vitamine D2 Poissons interdite Autres espèces ani- 2000 UI Administration simultanée de vitamine D2 males ou catégories interdite d’animaux 3a670a 3 a 25-hydroxy- Composition de l’additif: Poulets 0,100 mg 1. Additif à incorporer aux aliments pour cholécalcifé- Forme stabilisée de d’engraissement animaux via l’utilisation d’un prémé- rol 25-hydroxycholécalciférol Autres volailles 0,080 mg lange. Caractérisation de la substance 2. Quantité maximale de la combinaison active: 25-hydroxycholécal- Dindes à l’engrais 0,100 mg de 25-hydroxycholécalciférol et de ciférol, C27H44O2.H2O Porcs 0,050 mg vitamine D3 (cholécalciférol) par kg Numéro CAS: 63283-36-3 d’aliment complet Critères de pureté: (40 UI vit. D3 = 0,001 mg): 25-hydroxycholécalciférol – ≤ 0,125 mg (ce qui équivaut à > 94 %, autres stérols apparen- 5000 UI de vitamine D3) pour les tés < 1 %, chacun Erythrosine poulets d’engraissement et les < 5 mg/kg dindons d’engraissement,

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1 2 3 4 5 6 7 8 9

Méthode d’analyse: – ≤ 0,080 mg pour les autres vo- Dosage du lailles, 25-hydroxycholécalciférol: – ≤ 0,050 mg pour les porcs. chromatographie liquide haute 3. L’utilisation simultanée de vitamine performance couplée à la D2 n’est pas autorisée. spectrométrie de masse 4. Teneur en éthoxyquine à indiquer sur (CLHP-SM) l’étiquette. Dosage de la vitamine D3 dans 5. Mesure de sécurité: port d’une protec- l’aliment complet: chromato- tion respiratoire. graphie liquide haute perfor- mance (CLHP) en phase inverse avec détection UV à

265 nm [EN 12821:2000]

– Toutes les substances Toutes – Tous les aliments du groupe, à l’exception des vitamines A et D

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3.2 Groupe fonctionnel b: composés d’oligo-éléments

3 b E1 Carbonate ferreux FeCO3 Ovins: 500 (total) –

Fer – Fe Chlorure ferrique, hexahydraté FeCl3 ∙ 6H2O Animaux de compa- gnie: 1250 (total) Fumarate ferreux FeC4H2O4 Porcelets jusqu’à une Oxyde ferrique Fe2O3 semaine avant le Sulfate ferreux, monohydraté FeSO4 ∙ H2O sevrage: 250 mg /jour Sulfate ferreux, heptahydraté FeSO4 ∙ 7H2O Autres porcs:

750 (total)

Chélate ferreux d’acides Fe(x)1–3 ∙ nH2O (x =Anion aminés, hydraté de tout acide aminé dérivé de Autres espèces: protéines de soja hydro- 750 (total) lysées) PM inférieur à 1500 Chélate ferreux de glycine, Fe(x)1–3 ∙ nH2O hydraté (x = anion de glycine synthé- tique) 3b201 3 b E2 Iodure de potassium et stéarate Kl Équidés: 4 (total) 3b201 et 3b202: Iode – I de calcium, sous forme de Ruminants laitiers et – Additif à incorporer poudre, avec une teneur mini- poules pondeuses: aux aliments composés male en iode de 69 % 5 (total) pour animaux sous Numéro CAS: 7681-11-0 forme de prémélange. Poissons: 20 (total) – L’iodure de potassium Autres espèces ou et le iodate de calcium 3b202 Iodate de calcium anhydre, Ca(IO3)2 catégories d’animaux: anhydre peuvent être sous forme de poudre, avec une 10 (total) mis sur le marché et teneur minimale en iode de utilisé en tant qu’additif 63,5 % sous la forme d’une Numéro CAS: 7789-80-2 préparation.

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N° d’iden- Caté- Groupe Élément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- Autres dispositions tification gorie fonc- ment, en mg/kg d’aliment tionnel complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 3b203 Préparation de granulés Ca(IO3)2 3b201, 3b202 et 3b203: enrobés d’iodate de calcium – Des mesures de protec- anhydre avec une teneur en tion sont prises con- iode comprise entre 1 % et formément aux régle-

10 % mentations nationales

Agents d’enrobage et disper- portant mise en œuvre sants [choix de monolaurate de de la législation en ma- polyoxyéthylène (20) sorbitan tière de santé et de sé- (E432), de ricinoléate de curité au travail, glycéryl polyéthylèneglycol – La teneur maximale en (E484), de polyéthylèneglycol iode total recomman- 300, de sorbitol (E420ii) et de dée dans les aliments maltodextrine]: < 5 % Matières complets est la suivante premières pour aliments des (mg/kg): animaux (carbonate de calcium – équidés: 3 mg/kg, et de magnésium, carbonate de – chiens: 4 mg/kg, calcium, rafles de maïs) – chats: 5 mg/kg, en tant qu’adjuvants de granu- – ruminants laitiers: 1,5 % – poules pondeuses: Numéro CAS: 7789-80-2 3b301 3 b Cobalt – Co Acétate de cobalt(II) Co(CH3COO)2 ∙ 4H2O Pour toutes les autori- Seulement pour ruminants tétrahydraté, sous forme de No CAS: 6147-53-1 sations de cobalt dotés d’un rumen fonc- cristaux/granulés, avec une (3b801, 3b802, 3b803, tionnel, équidés, lago- teneur en cobalt d’au moins 3b804, 3b805): morphes, reptiles herbi-

23 % 1 (au total) vores et mammifères de

Particules < 50 μm: moins zoo. de 1 %

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N° d’iden- Caté- Groupe Élément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- Autres dispositions tification gorie fonc- ment, en mg/kg d’aliment tionnel complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 3b302 Carbonate de cobalt(II), sous CoCO3 Additif à incorporer aux forme de poudre, avec une No CAS: 513-79-1 aliments pour animaux teneur en cobalt d’au moins Co(OH)2 sous forme de prémélange.

46 % No CAS: 21041-93-0 Des mesures de protection

Carbonate de cobalt: minimum seront prises selon la

75 % législation en vigueur en

hydroxyde de cobalt: matière de santé et de

3 %–15 % sécurité au travail. Lors de

toute manipulation, il con- Eau: 6 % maximum vient de porter des gants de Particules < 11 μm: protection adéquats, ainsi moins de 90 % que des moyens de protec- tion respiratoire et oculaire 3b303 Carbonate hydroxyde (2:3) de 2CoCO3 ∙ 3Co(OH)2 ∙ H2O appropriés. cobalt(II) monohydraté, sous No CAS: 51839-24-8 forme de poudre, avec une Déclaration à porter sur teneur en cobalt d’au moins l’étiquette de l’additif et du

50 % prémélange:

– «Il est recommandé Particules < 50 μm: de limiter la supplé- moins de 98 % mentation au cobalt à 3b304 Préparation en granulés CoCO3 0,3 mg par kg enrobés de carbonate de No CAS: 513-79-1 d’aliment complet. cobalt(II) monohydraté, avec Dans ce contexte, il une teneur en cobalt entre 1 % convient de tenir et 5 % compte du risque d’une Agents d’enrobage (2,3 % à insuffisance en cobalt 3,0 %) et dispersants (choix de due aux conditions lo- polyoxyéthylène, monolaurate cales et à la composi- de sorbitane, ricinoléate de tion spécifique du ré- glycéryl polyéthylèneglycol, gime alimentaire.»

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N° d’iden- Caté- Groupe Élément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- Autres dispositions tification gorie fonc- ment, en mg/kg d’aliment tionnel complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 polyéthylèneglycol 300, Indication obligatoire sur sorbitol et maltodextrine) l’étiquetage des additifs et Particules < 50 μm: prémélanges avec 3b302, moins de 1 % 3b303, 3b305: – «Les aliments conte- nant cet additif ne peu- vent être proposés que 3b305 Sulfate de cobalt(II) heptahy- CoSO4 ∙ 7H2O sous une forme draté, sous forme de poudre, No CAS: 10026-24-1 exempte de poussière» avec une teneur en cobalt d’au moins 20 % Particules < 50 μm: moins de 95 % 3 b E4 Acétate cuivrique, monohydra- Cu(CH1COO)2 ∙ H2O Porcs Les déclarations suivantes Cuivre – Cu té – porcelets jusqu’à sont à insérer dans Carbonate basique de cuivre, CuCO3 ∙ Cu(OH)2 ∙ H2O 12 semaines: 170 l’étiquetage et les docu- monhydraté (total) ments d’accompagnement: – autres porcs 25 * Pour les bovins après le Chlorure cuivrique, dihydraté CuCl2 ∙ 2H2O (total) début de la rumination: Oxyde cuivrique CuO Bovins* Lorsque la teneur en – aliments cuivre des aliments est Sulfate cuivrique, monohydraté CuSO4 ∙ H2O d’allaitement et inférieure à 20 mg/kg: Sulfate cuivrique, pentahydraté CuSO4 ∙ 5H2O autres aliments «La teneur en cuivre de complets avant le cet aliment peut causer 3b409 Trihydroxychlorure de dicuivre Cu2(OH)3Cl des carences en cuivre début de la rumina- Chélate cuivrique d’acides Cu(x)1–3 ∙ nH2O tion 15 (total) chez les bovins pacagés aminés, hydraté (x = Anion de tout acide – autres bovins dans des prés dont la aminé dérivé de protéines de 35 (total) teneur en molybdène soja hydrolysées) ou en soufre est éle- PM inférieur à 1500 vée.»

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N° d’iden- Caté- Groupe Élément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- Autres dispositions tification gorie fonc- ment, en mg/kg d’aliment tionnel complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 Chélate cuivreux de glycine, Cu (x)1–3 ∙ nH2O Ovins** 15 (total) ** Pour les ovins: Lorsque hydraté (x = anion de glycine synthé- Poissons 25 (total) la teneur en cuivre des tique) aliments dépasse Crustacés 50 (total) 10 mg/kg: «La teneur Autres espèces 25 en cuivre de cet aliment (total) peut causer l’empoi- sonnement de certaines espèces d’ovins.» 3b4.10 chélate de cuivre de l’hydroxy- Chélate de cuivre de Conditions supplémen- analogue de méthionine l’hydroxy-analogue de taires pour l’additif 4b4.10: méthionine contenant 18 % – Additif à incorporer de cuivre et 79,5 %–81 % aux aliments pour ani- d’acide (2-hydroxy-4- maux sous forme de méthylthio) butanoïque prémélange. Huiles minérales: ≤ 1 % – Pour la sécurité des CAS: 292140-30-8 utilisateurs: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation 3b411 Bilysinate de cuivre En poudre ou en granulés, Additif à incorporer aux avec une teneur en cuivre ≥ aliments pour animaux 14,5 % et une teneur en sous forme de prémélange. lysine ≥ 84,0 %. Pour la sécurité des utilisa- Caractérisation de la subs- teurs: port d’une protection tance active : respiratoire, de lunettes de Chélate de cuivre de sécurité et de gants pen- L-lysinate- HCl Formule dant la manipulation. chimique:

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N° d’iden- Caté- Groupe Élément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- Autres dispositions tification gorie fonc- ment, en mg/kg d’aliment tionnel complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 Numéro CAS: 53383-24-7 doivent figurer sur l’étiquetage: – des aliments pour ovins si la teneur en cuivre est supérieure à

10 mg/kg: «La teneur

en cuivre de cet aliment peut causer l’empoisonnement de certaines espèces d’ovins.» – des aliments pour bovins après le début de la rumination si la teneur en cuivre est in- férieure à 20 mg/kg: «La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est éle- vée.» – «Il convient de tenir compte de la teneur en lysine de l’additif lors de la composition des aliments pour ani- maux.»

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3 b E5 Chlorure manganeux, tétrahy- MnCl2 ∙ 4H2O Poissons 100 (total) –

Manganèse – Mn draté Autres espèces 150 – (total) Oxyde manganeux MnO – – Sulfate manganeux, monohy- MnSO4 ∙ H2O – draté Chélate manganeux d’acides Mn(x)1–3 ∙ nH2O – aminés, hydraté (x = Anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées) PM inférieur à 1500 Chélate de manganèse de Mn (x)1–3 ∙ nH2O – glycine, hydraté (x = anion de glycine synthé- tique) 3b5.10 chélate de manganèse de chélate de manganèse de Additif à incorporer aux l’hydroxy- analogue de mé- l’hydroxy- analogue de aliments pour animaux thionine méthionine contenant de sous forme de prémélange. 15,5 % à 17 % de manganèse Pour la sécurité des utilisa- et de 77 % à 78 % d’acide teurs: port d’une protection (2-hydroxy-4- méthylthio) respiratoire, de lunettes de butanoïque sécurité et de gants pen- Huiles minérales: ≤ 1 % dant la manipulation. 3b601 3 b E6 Acétate de zinc, dihydraté Zn(CH3 ∙ COO)2 ∙ 2H2O Chiens et chats: 200 – 3b602 Zinc – Zn Chlorure de zinc, monohydraté ZnCl2 (total) – Salmonidés et aliments 3b603 Oxyde de zinc ZnO d’allaitement pour – 3b604 Sulfate de zinc, heptahydraté ZnSO4 ∙ 7H2O veaux: 180 (total)

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N° d’iden- Caté- Groupe Élément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- Autres dispositions tification gorie fonc- ment, en mg/kg d’aliment tionnel complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 Porcelets, truies, lapins Teneur maximale en et poissons autres que plomb: 600 mg/kg 3b605 Sulfate de zinc, monohydraté ZnSO4 ∙ H2O les salmonidés: 150 – (total) 3b606 Chélate de zinc d’acides Zn(x)1–3 ∙ nH2O Autres espèces ou 3b606: Le chélate de zinc aminés, hydraté (x = Anion de tout acide catégories: 120 (total) et d’acides aminés peut aminé dérivé de protéines de être mis sur le marché et soja hydrolysées) utilisé en tant qu’additif PM inférieur à 1500 sous la forme d’une 3b607 Chélate de zinc et de glycine Chélate de zinc et de glycine préparation. hydraté (solide) hydraté, sous forme de Additif à incorporer aux poudre présentant une teneur aliments pour animaux minimale en zinc de 15 % sous forme de prémélange. Teneur en humidité maxi- Les exploitants du secteur male de 10 % de l’alimentation animale Caractérisation de la subs- adoptent des procédures tance active: opérationnelles et des me- sures organisationnelles Formule chimique: appropriées pour parer aux Zn(x)1–3 · nH2O risques d’inhalation et de (x étant l’anion de glycine) contact cutané ou oculaire 3b608 Chélate de zinc de glycine, Zn (x)1–3 ∙ nH2O par les utilisateurs de hydraté (x = anion de glycine synthé- l’additif et des prémé- tique) langes. L’utilisation de l’additif et des prémé- langes requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas

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N° d’iden- Caté- Groupe Élément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- Autres dispositions tification gorie fonc- ment, en mg/kg d’aliment tionnel complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 de ramener les risques à un niveau acceptable. 3b609 Hydroxychlorure de zinc Zn5(OH)8 Cl2 · (H2O) Additif à incorporer aux monohydraté aliments pour animaux 3b610 Chélate de zinc de l’hydroxy- Chélate de zinc de sous forme de prémélange. analogue de méthionine l’hydroxy-analogue de Pour la sécurité des utilisa- méthionine contenant de teurs: port d’une protection 17,5 % à 18 % de zinc et respiratoire, de lunettes de

81 % d’acide (2-hydroxy-4- sécurité et de gants pen-

méthylthio) butanoïque dant la manipulation. Huiles minérales: ≤ 1 % La contribution de l’additif à l’apport en méthionine 3b611 Chélate de zinc de méthionine Poudre d’une teneur mini- du régime alimentaire doit (1:2) male en DL- méthionine de être prise en compte.

78 % et d’une teneur en zinc

comprise entre 17,5 % et 18,5 % Caractérisation de la subs- tance active : Chélate de zinc de méthio- nine: zinc- méthionine 1:2 (Zn(Met)2 Formule chimique: Numéro CAS: 151214-86-7

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N° d’iden- Caté- Groupe Élément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- Autres dispositions tification gorie fonc- ment, en mg/kg d’aliment tionnel complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 3b613 Bis-lysinate de zinc En poudre ou en granulés, Additif à incorporer aux avec une teneur minimale de aliments pour animaux 13,5 % en zinc et une teneur sous forme de prémélange. minimale de 85,0 % en Le bis-lysinate de zinc peut lysine. être mis sur le marché et Zinc sous la forme de chélate utilisé en tant qu’additif de zinc d’hydrochlorure de sous la forme d’une bis-lysinate: 85 % au mini- préparation. mum. Les exploitants du secteur Caractérisation de la subs- de l’alimentation animale tance active: établissent, pour les Chélate de zinc utilisateurs de l’additif et d’hydrochlorure de bis- des prémélanges, des lysinate-HCl Formule procédures opérationnelles chimique: Zn(C6H13N2O2))2 et des mesures organisa- Numéro CAS: 23333-98-4 de prendre en considéra- tion les risques potentiels d’inhalation, de contact cutané ou oculaire. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

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3 b E7 Molybdate de sodium Na2MoO4 ∙ 2H2O Toutes les espèces

Molybdène – Mo 2,5 (au total)

3 b E8 Sélénite de sodium Na2SeO3 Toutes les espèces

3b8.10 Sélénium – Se Sel-Plex Sélénium organique essen- 0,5 (au total) Concerne: Forme organique du sélénium tiellement composé de – 3b8.10, 3b8.11, 3b8.12, produite par Saccharomyces sélénométhionine (63 %) et 3b813, 3b814, 3b815 cerevisiae CNCM I-3060 de composés à faible masse 1. Additif à incorporer aux (levure séléniée inactivée) moléculaire (34 à 36 %), aliments pour animaux avec une teneur de 2000 à sous forme de prémélange. de sélénium organique) 2. Pour la sécurité des utilisateurs: port d’une Méthode d’analyse22: protection respiratoire, de Spectrométrie d’absorption lunettes de sécurité et de atomique (SAA) en four de gants pendant la manipula- graphite avec effet Zeeman tion. ou SAA hybride

3. Supplémentation maxi-

3b8.11 Alkosel R397 Caractéristiques de l’additif: male en sélénium orga- Sélénométhionine produite par Teneur en sélénium orga- nique: 0,20 mg Se/kg Saccharomyces cerevisiae nique, principalement sous d’aliment complet d’une NCYC R397 (levure séléniée forme de sélénométhionine teneur en humidité de inactivée) (63 %), comprise entre 2000 12 %. de sélénium organique) 4. Les additifs technolo- giques ou les matières Méthode d’analyse: premières entrant dans la Spectrométrie d’absorption

22 Des informations détaillées concernant les méthodes d’analyse sont disponibles sur le site du laboratoire communautaire de référence, à l’adresse www.irmm.jrc.be/html/crlfaa/

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N° d’iden- Caté- Groupe Élément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- Autres dispositions tification gorie fonc- ment, en mg/kg d’aliment tionnel complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 atomique (SAA) avec four composition des aliments en graphite Zeeman ou SAA pour animaux doivent par génération d’hydrures présenter un potentiel de 3b8.12 Selsaf Caractéristiques de l’additif: production de poussières inférieur à 0,2 mg de Sélénométhionine produite par Teneur en sélénium orga- sélénium/m3 d’air. Saccharomyces cerevisiae nique, principalement sous CNCM I-3399 (levure séléniée forme de sélénométhionine 5. Dans le mode d’emploi inactivée) (63 %), comprise entre de l’additif et du prémé-

2000 et 2400 mg Se/kg (97 à lange, indiquer les condi-

99 % de sélénium orga- tions de stockage et de

nique). stabilité. Caractéristiques de la subs- tance active: Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevi- siae CNCM I-3399 (levure séléniée inactivée). Méthode d’analyse: Spectrométrie d’absorption atomique (SAA) avec four en graphite Zeeman ou SAA par génération d’hydrures. 3b813 Selemax 1000/2000 Préparation de sélénium Plexomin Se 2300 organique: Sélénométhionine Teneur en sélénium: 1000 à Sélénium organique > 98 % de la totalité du sélénium

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N° d’iden- Caté- Groupe Élément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- Autres dispositions tification gorie fonc- ment, en mg/kg d’aliment tionnel complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 Sélénométhionine > 70 % de la totalité du sélénium Caractérisation de la subs- tance active Sélénométhio- nine produite par Saccharo- myces cerevisiae NCYC 3b814 Selisseo Préparation d’hydroxy- Hydroxy- analogue de séléno- analogue de séléno- méthionine méthionine sous forme solide et liquide Teneur en sélénium: 18 000 Sélénium organique > 99 % de la totalité du sélénium Hydroxy-analogue de sélé- nométhionine > 98 % de la totalité du sélénium Préparation sous forme solide: 5 % d’hydroxy- analogue de sélénométhio- nine et 95 % de support Préparation sous forme liquide: 5 % d’hydroxy- analogue de séléno-méthi- onine et 95 % d’eau distillée Caractérisation de la subs- tance active:

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N° d’iden- Caté- Groupe Élément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- Autres dispositions tification gorie fonc- ment, en mg/kg d’aliment tionnel complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 Sélénium organique d’hydroxy-analogue de sélénométhionine (acide R,S- 2-hydroxy-4-méthylséléno- butanoïque) Formule chimique: No CAS 873660-49-2 3b815 L-sélénométhionine Préparation solide de L- Excential sélénométhionine avec une teneur en sélénium inférieure Selmet à 40 g/kg Caractérisation de la subs- tance active: Sélénium organique sous forme de L-sélénométhi- onine (acide 2-amino-4- méthylsélanyl- butanoïque) produite par synthèse chi- mique Formule chimique: No CAS: 3211-76-5 Poudre cristalline de L-sélénométhionine > 97 % et Sélénium > 39 %

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3.3 Groupe fonctionnel c: acides aminés, leurs sels et produits analogues

N° d’iden- Caté- Groupe Additifs Description Déclarations Exigences concernant la composition Remarque tification gorie fonc- obligatoires dans la matière originale tionnel 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3c301 3 c DL-méthionine Méthionine: minimum 99 % La DL-méthionine techniquement pure Dénomination UICPA: acide techniquement pure peut 2-amino-4- (mé- aussi être utilisée dans thylthio)butanoïque l’eau d’abreuvement. No CAS: 59-51-8 Déclaration à porter sur l’étiquette de l’additif et C5H11NO2S des prémélanges: «Si l’additif est ajouté à l’eau d’abreuvement, l’excès de protéines devrait être évité.» 3.1.4 3 c Concentré liquide de Concentré liquide de DL- Eau DL-méthionine min. 40 % DL-méthionine- méthionine-sodium, techni- DL- Sodium min. 6,2 % sodium quement pur méthionine [CH3S(CH2)2-CH(NH2)- COO]Na

3.1.5 3 c DL-méthionine, DL-méthionine, technique- Eau

protégée dans la ment pure, protégée par DL- panse, pour rumi- copolymère vinylpyridines- méthionine nants (DL-méthio- tyrène nine, protégée dans la panse)

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N° d’iden- Caté- Groupe Additifs Description Déclarations Exigences concernant la composition Remarque tification gorie fonc- obligatoires dans la matière originale tionnel 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3.1.6 3 c Acide DL-2- Acide DL-2-hydroxy-4- Eau Acides totaux min. 85 % Déclarations à porter sur hydroxy-4-méthyl- méthyl-mercaptobutyrique Acides totaux Acide mono- min. 65 % l’étiquette ou l’embal- mercaptobutyrique CH3-S-(CH2)2-CH(OH)- mère lage des aliments com- pour toutes les Acide mono- posés: COOH mère espèces animales, dénomination du produit (Analogue hydroxylé selon colonne 4, de la méthionine) teneur en acide mono- mère et en acides totaux, taux d’incorporation du produit dans l’aliment. 3.1.7 3 c Sel calcique de Sel calcique de l’acide DL-2- Eau Acide mono- min. 83 % Déclarations à porter sur l’acide DL-2- hydroxy-4-méthyl- Acide mono- mère l’étiquette ou l’embal- hydroxy-4-méthyl- mercaptobutyrique mère Calcium min. 12 % lage des aliments com- mercaptobutyrique [CH3-S-(CH2)2-CH(OH)- posés: pour toutes les COO]2Ca – dénomination du pro- espèces animales duit selon colonne 4, (Sel calcique de – teneur en acide l’analogue hydroxylé monomère, de la méthionine) – taux d’incorporation du produit dans l’aliment. 3.1.8 3 c Analogue de la Ester isopropylique de Eau Esters mono- min. 90 % Pour vache laitière: méthionine l’hydroxyanalogue de la Esters mères dans la max. 1 % Déclaration à porter sur méthionome matière sèche l’étiquetage ou l’embal- CH3-S(CH2)2-CH(OH)- Eau lage du produit: COO-CH-(CH3)2 – ester isopropylique de l’acide 2-hydroxy-

4 méthylthiobuta-

noïque

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N° d’iden- Caté- Groupe Additifs Description Déclarations Exigences concernant la composition Remarque tification gorie fonc- obligatoires dans la matière originale tionnel 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Déclarations à porter sur l’étiquetage ou l’emballage des aliments composés: – analogue de la méthionine: ester isopropylique de l’acide 2-hydroxy-4- méthylthiobuta- noïque – taux d’analogue de la méthionine incorporé dans les aliments pour animaux» 3.2.2 3 c Concentré liquide deConcentré liquide alcalin de Eau L-lysine min. 60 % L-lysine L-lysine, obtenu par fermen- L-lysine tation de saccharose, de mélasse, de produits amyla- cés et de leurs hydrolysats NH2-(CH2)4-CH(NH2)- COOH

3.2.3 3 c Monochlorhydrate de Monochlorhydrate de Eau L-lysine min. 78 %

L-lysine L-lysine, techniquement pur L-lysine (L-lysine-HCl) NH2-(CH2)4-CH(NH2)- COOH · HCl

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N° d’iden- Caté- Groupe Additifs Description Déclarations Exigences concernant la composition Remarque tification gorie fonc- obligatoires dans la matière originale tionnel 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3.2.4 3 c Concentré liquide de Concentré liquide de mono- Eau L-lysine min. 22,4 % monochlorhydrate de chlorhydrate de L-lysine L-lysine L-lysine (L-lysine- obtenu par fermentation de HCl, liquide) saccharose, de mélasse, de produits amylacés et de leurs hydrolysats NH2-(CH2)4-CH(NH2)- COOH · HCl 3.2.5 3 c Sulfate de L-lysine et Sulfate de L-lysine et ses Eau L-lysine min. 40 % ses sous-produits sous-produits obtenus par L-lysine obtenus par fermen- fermentation de sirop de tation sucre, de mélasse, de cé- réales, de produits amylacés et de leurs hydrolysats par Corynebacterium glutami- cum [NH2-(CH2)4-CH(NH2)-

3.3.1 3 c L-thréonine L-thréonine techniquement Eau L-thréonine min. 98 %

pure L-thréonine CH3-CH(OH)-CH(NH2)- COOH 3c3.7.1 3 c L-Valine L-valine d’une pureté de Eau La teneur en humidité

98 % au moins (sur matière L-Valine doit être indiquée

sèche) produite par Escheri- M ABP- 10640

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N° d’iden- Caté- Groupe Additifs Description Déclarations Exigences concernant la composition Remarque tification gorie fonc- obligatoires dans la matière originale tionnel 1 2 3 4 5 6 7 8 9

3.4.1 3 c L-tryptophane L-tryptophane techniquement Eau L-tryptophane min. 98 %

pur L-tryptophane (C8H5NH)-CH2-CH- COOHNH2 3c370 3 c L-Valine L-valine minimum 98 % Eau La teneur en humidité (sur base de la matière sèche) L-Valine doit être indiquée acide 2-amino-3- méthylbutanoïque produite par Corynebacterium gluta- micum (KCCM 80058) Formule chimique: Numéro CAS: 72-18-4

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Description Espèces animales Teneur minimale Teneur maximale Autres dispositions tification gorie fonc- autorisées tionnel

3c3.7.2 3 c Acide guanidinoa- Acide guanidinoacétique d’une Poulets 600 mg/kg 600 mg/kg Ali- La teneur en humidité cétique pureté de 98 % au moins (sur d’engraisse- Aliment complet ment complet doit être indiquée. matière sèche) ment 88 % MS 88 % MS Additif à incorporer No CAS 352-97-6 aux aliments pour C3H7N3O2, obtenu par voie de animaux sous forme de synthèse chimique avec: prémélange ≤ 0,5 % de dicyanamide ≤ 0,03 % de cyanamide

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Description Espèces animales Teneur minimale Teneur maximale Autres dispositions tification gorie fonc- autorisées tionnel

3c305 3 c L-Methionine L-méthionine d’une pureté de La L-méthionine peut 98,5 % au moins [acide (2S)-2- aussi être utilisée dans amino-4-(méthylthio) buta- l’eau d’abreuvement. noïque] produite par fermenta- Déclaration à porter sur tion avec Escherichia coli l’étiquette de l’additif (KCCM 11252P et KCCM et des prémélanges: «Si 11340P) l’additif est ajouté à Formule chimique: C5H11NO2S l’eau d’abreuvement, Numéro CAS: 63-68-3 l’excès de protéines devrait être évité.» 3b611 3 c Chélate de zinc de Poudre d’une teneur minimale Animaux de 250 (total) Additif à incorporer méthionine (1:2) en DL- méthionine de 78 % et compagnie aux aliments pour d’une teneur en zinc comprise Poissons 200 (total) animaux sous forme de entre 17,5 % et 18,5 % prémélange. Autres espèces 150 (total) Chélate de zinc de méthionine: Pour la sécurité des zinc- méthionine 1:2 (Zn(Met) Aliments 200 (total) utilisateurs: port d’une 2) Formule chimique: d’allaitement protection respiratoire, C10H20N2O4S2Zn complets ou de lunettes de sécurité complémen- et de gants pendant la No CAS: 151214-86-7 taires manipulation. La contribution de l’additif à l’apport en méthionine du régime alimentaire doit être prise en compte.

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3.4 Groupe fonctionnel d: urée et ses dérivés

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Description Espèce ou Teneur maximale en Remarque tification gorie fonc- catégorie animale mg/kg d’aliment tionnel complet ayant une teneur en humidité de 12 %

1 2 3 4 5 6 7 8 3d1 3 d Urée Teneur en urée: mini- Ruminants 8800 Dans la notice d’utilisation de l’additif pour mum 97 % dotés d’un l’alimentation animale et des aliments pour animaux Teneur en azote: 46 % rumen fonc- contenant de l’urée, indiquer ce qui suit: tionnel «L’urée ne peut être donnée qu’à des animaux dotés Diaminométhanone d’un rumen fonctionnel. Pour atteindre la dose maxi- No CAS: 58069-82-2, male, la quantité d’urée dans l’alimentation doit être formule chimique: augmentée progressivement. Cette dose maximale CO(NH2)2 d’urée ne sera donnée que dans le cadre d’une alimen- tation riche en glucides très digestibles et pauvre en azote soluble. L’azote uréique peut représenter 30 % au maximum de l’azote total présent dans la ration journalière.»

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Annexe 4.1 (art. 2)

Substances dont la mise en circulation et l’utilisation sont limitées ou interdites aux fins de l’alimentation animale

Partie 2, let. l Partie 2 Les produits suivants ne doivent pas être utilisés pour la production d’aliments pour animaux de rente, ni mis dans le commerce comme aliments pour animaux de rente, ni utilisés pour alimenter des animaux de rente: l. chanvre ou ses produits dérivés quels qu’en soient la forme ou le type pour les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. Les semences de chanvre et leurs produits dérivés peuvent être utilisés pour ali- menter les autres animaux de rente pour autant que les exigences de l’art. 20, let. a, de l’ordonnance du DEFR du 7 décembre 1998 sur les semences et plants23 soient remplies.

23 RS 916.151.1

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Annexe 9 (art. 21, al. 2)

Procédure de prélèvement d’échantillons et méthodes d’analyse pour le contrôle des aliments pour animaux

La procédure de prélèvement d’échantillons et les méthodes d’analyse pour le con- trôle des aliments pour animaux sont conformes aux annexes I à VIII du règlement (CE) no 152/200924.

24 Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d’échantillonnage et d’analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux, JO L no 54 du 26.2.2009, p. 1; modifiée en dernier lieu par le règlement (UE) 2017/771, JO L no 115 du 4.05.2017, p. 22.

O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2017

Annexe 10 (art. 19, al. 1, 2 et 3)

Substances indésirables dans les aliments pour animaux

Partie 3 Partie 3 Teneurs maximales en résidus de pesticides Les teneurs maximales en résidus de pesticides fixées dans l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale (OPOVA)25 s’appliquent aussi pour ces produits lorsqu’ils sont utilisés dans l’alimentation animale, sauf exceptions fixées dans les dispositions de l’UE auxquelles l’OPOVA fait référence. Des valeurs maximales spécifiques applicables à des produits utilisés exclusivement comme aliments pour animaux sont indiquées dans le tableau suivant:

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25 RS 817.021.23