AS 2018 1539

Ordonnance du DFI sur les teneurs maximales en contaminants

Ordonnance du DFI sur les teneurs maximales en contaminants (Ordonnance sur les contaminants, OCont)

Modification du 12 mars 2018

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires, vu l’art. 6 de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les contaminants1, arrête:

I L’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les contaminants est modifiée comme suit:

Art. 8a Disposition transitoire de la modification du 12 mars 2018 Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 peuvent encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2019 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

II Remplacement d’expressions Sont remplacés dans les annexes 2, 3 et 10 (avec les ajustements grammaticaux qui s’imposent): a. ne concerne que le texte allemand; b. ne concerne que le texte allemand; c. «noix» par «fruits à coque»; d. «fruits secs» par «fruits séchés».

III Les annexes 2, 3, 8 et 9 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

1 RS 817.022.15

2017-3444 1539

O sur les contaminants RO 2018

IV La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2018.

12 mars 2018 Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: Hans Wyss

O sur les contaminants RO 2018

Annexe 2 (art. 2, al. 3, let. b, 4, al. 4, 5, al. 1, 2 et 4, et 7, al. 1)

Teneurs maximales en mycotoxines dans les denrées alimentaires

Partie A (remarques), ch. 4 et 5 4 Pour les préparations à base de céréales et les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, les teneurs maximales se rapportent à la matière sèche. 5 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite, y compris les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, ainsi que pour les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (sauf préparations à base de céréales), les teneurs maximales se réfèrent au produit prêt à consommer (commercialisé comme tel ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant).

Partie B (tableau): supprimer l’entrée «Citrinine», remplacer l’entrée «Déoxynivalénol».

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Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques

Déoxynivalénol avoine, brute 1750 " blé dur, brut 1750 " céréales brutes 1250 sauf blé dur, avoine et maïs " céréales destinées à la consommation 750 sauf préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourris- humaine directe, farine de céréales, son sons et aux enfants en bas âge et germes en tant que produit fini mis sur le marché pour la consommation humaine directe " farine et produits de mouture de maïs 1250 dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la obtenus par soufflage ou grillage consommation humaine directe " maïs brut 1750 sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide

O sur les contaminants RO 2018

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Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques

" pain, y compris les petits produits de boulan- 500 gerie, pâtisseries, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit déjeuner " pâtes alimentaires 750 sèches, teneur en eau env. 12 % " préparations à base de céréales et aliments 200 pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge " produits de mouture de maïs, en gruaux, 750 dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la semoule ou granules consommation humaine directe

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Annexe 3 (art. 2, al. 3, let. c, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)

Teneurs maximales en métaux et métalloïdes

Partie A (remarques), ch. 2 2 Pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, pour les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, ainsi que pour les préparations à base de céréales et les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, les teneurs maximales se réfèrent au produit disponible dans le commerce.

Partie B (tableau): modifier les entrées «Arsenic – algue brune», «Cadmium – céphalopodes», «Cadmium – fruits et légumes», «Plomb – fruits», «Plomb – légumes» et «Plomb - préparations pour nourrissons et préparations de suite, commercialisées sous forme de poudre» et ajouter l’entrée «Mercure – mollusques bivalves» dans l’ordre alphabétique.

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Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques

Arsenic algue brune Sargassum fusiforme (Hizikia fusiformis) 35 rapporté à la matière sèche (inorgani- que) … Cadmium … … " céphalopodes 1 sans viscères … " fruits et légumes 0,05 autres, sauf fruits à coque …

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Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques

Mercure … … " mollusques bivalves 0,5 … Plomb … … " fruits 0,1 sauf canneberges, fruits à coque, groseilles, baies de sureau et baies d’arbouses … " légumes 0,1 autres, sauf algues … " préparations pour nourrissons et préparations de suite 0,05 commercialisées sous forme de poudre …

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Annexe 8 (art. 2, al. 3, let. h, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)

Teneurs maximales en toxines endogènes des plantes

Partie B (tableau)

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Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques

Acide érucique denrées alimentaires additionnées 50 g/kg sauf préparations pour nourrissons et préparations de suite; les teneurs maximales se d’huiles et de graisses végétales réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, rapportée à leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse " huiles et graisses végétales 50 g/kg les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, calculée sur leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse " préparations pour nourrissons et 10 g/kg les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, préparations de suite calculée sur leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse Acide cyanhy- amandes d’abricot 20 µg/kg non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées qui sont mises sur le drique, dont marché pour la vente au consommateur final l’acide cyanhy- drique lié dans les glycosides cyanogènes

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Annexe 9 (art. 2, al. 3, let. i, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)

Teneurs maximales d’autres contaminants dans les denrées alimentaires

Partie B (tableau): modifier l’entrée «Méthanol – boissons spiritueuses»

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Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques

… Contaminants dans la production de boissons alcooliques … Méthanol boissons spiritueuses 1000 g/hl autres; rapporté à l’alcool pur …