AS 2018 4453

Ordonnance du DEFR sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l’alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

Modification du 31 octobre 2018

Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche (DEFR) arrête:

I L’ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux1 est modi- fiée comme suit:

Abrogé

Art. 23f Disposition transitoire relative à la modification du 31 octobre 2018 1 Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du 31 octobre 2018 peuvent encore être mis en circulation pendant six mois suivant la modification du 31 octobre 2018. 2 Les aliments composés pour animaux de rente étiquetés selon l’ancien droit peu- vent encore être mis en circulation pendant un an.

3 Les aliments composés pour animaux de compagnie étiquetés selon l’ancien droit

peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans.

1 Les annexes 1.4, 8.2 et 8.3 sont remplacées par les versions ci-jointes.

2 Les annexes 2, 7, 8.1, 8.4 et 10 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

3 L’annexe 3.2 est abrogée.

1 RS 916.307.1

2018-1632 4453

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III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2019.

31 octobre 2018 Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche: Johann N. Schneider-Ammann

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Annexe 1.4

Liste des matières premières pour aliments des animaux qui ne doivent pas être annoncées (catalogue des matières premières pour aliments des animaux)

La liste des matières premières pour aliments des animaux qui ne doivent pas être annoncées correspond à l’annexe du règlement (UE) no 68/20132.

2 Règlement (UE) no 68/2013 de la Commission du 16 janvier 2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux, JO L 29 du 30.1.2013, p. 3; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2017/1017, JO L 159 du 21.6.2017, p. 48.

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Annexe 2 (art. 17, al. 1)

Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs)

1 Catégorie 1: additifs technologiques

Ch. 1.1 Insérer l’additif 1a0001 au début du tableau

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, descrip- Espèces animales Age Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel tion ou catégorie maxi- min. max. d’animaux mal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1a0001 1 a Lactobacillus fermen- Préparation de Lactobacil- Chiens – – – Indiquer les conditions de stock- tum (NCIMB 41636), lus fermentum (NCIMB age dans le mode d’emploi de Lactobacillus planta- 41636), de Lactobacillus l’additif et du prémélange. rum (NCIMB 41638) plantarum (NCIMB 41638) Le présent additif ne peut être et Lactobacillus et de Lactobacillus rham- utilisé que dans les produits rhamnosus (NCIMB nosus (NCIMB 41640) dérivés de l’avoine et le lait 41640) contenant un minimum de: pasteurisé. Lactobacilli totaux de Doses d’utilisation recomman- 1,0 × 108 UFC/g d’additif dées de l’additif: (avec un minimum de – 6 × 108 UFC/kg de produits chaque Lactobacillus de dérivés de l’avoine (90 % de 1,0 × 107 UFC/g d’additif) teneur en humidité); Caractérisation de la – 2,7 × 1010 UFC/kg de lait substance active: pasteurisé. Cellules viables de Lacto- Les exploitants du secteur de bacillus fermentum l’alimentation animale établis-

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, descrip- Espèces animales Age Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel tion ou catégorie maxi- min. max. d’animaux mal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 (NCIMB 41636), de sent, pour les utilisateurs de Lactobacillus plantarum l’additif et des prémélanges, des (NCIMB 41638) et de procédures opérationnelles et des Lactobacillus rhamnosus mesures organisationnelles (NCIMB 41640) appropriées afin de parer aux risques éventuels en cas d’inhalation, de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par ces procé- dures et mesures, le port d’un équipement de protection indivi- duelle approprié, comprenant une protection de la peau, est obliga- toire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

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Ch. 1.3 Supprimer l’additif E 322 et insérer les additifs suivants au début du tableau

N° d’iden- Ca- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions tification té- fonctionnel ou catégorie maximal go- d’animaux mg/kg d’aliment complet rie

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

1c322 1 c; d; e; f Lécithines Préparation de lécithines Toutes – – – ayant un minimum de: – phospholipides ≥ 18 %; – lysophospholipides ≥ 11 %, – humidité ≤ 1 %. Lécithines (no CAS: 8002-43-5) extraites de soja 1c322(i) 1 c; d; e; f Lécithines liquides Préparation de lécithines: Toutes – – – phospholipides ≥ 48 %, humidité ≤ 1 %. Forme liquide Lécithines liquides (no CAS: 8002-43-5) extraites de colza, de tournesol ou de soja 1c322(ii) 1 c; d; e; f Lécithines hydroly- Préparation de lécithines Toutes – – – sées hydrolysées: phospholipides ≥ 44 %, humidité ≤ 1 %. Forme liquide Lécithines hydrolysées liquides (no CAS: 8002-43-5)

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1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 extraites de tournesol ou de soja 1c322(iii) 1 c; d; e; f Lécithines déshui- Préparation de lécithines Toutes – – – lées déshuilées: phospholipides ≥ 75 %, humidité ≤ 2 %. Forme solide Lécithines solides déshuilées (no CAS: 8002-43-5), extraites de tournesol ou de soja et déshuilées par extrac- tion au solvant

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Ch. 1.4 1.4 Groupes fonctionnels g: liants, h: substances pour le contrôle de contamination de radionucléides et i: anti-agglomérants N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 535 1 g; i Ferrocyanure de Na4[Fe(CN)6] ∙ 10H2O Toutes Teneur maximale: 80 mg/kg NaCl (calculé en sodium anions ferrocyanure) E 536 1 g; i Ferrocyanure de K4[Fe(CN)6] ∙ 3H2O Toutes Teneur maximale: 80 mg/kg NaCl (calculé en potassium anions ferrocyanure) E 551a 1 g; i Acide silicique, –* Toutes – – Tous les aliments précipité et séché E 551b 1 g; i Silice colloïdale –* Toutes – – Tous les aliments E 551c 1 g; i Kieselgur (terre de –* Toutes – – Tous les aliments diatomée purifiée) E 552 1 g; i Silicate de cal- –* Toutes – – Tous les aliments cium, synthétique E 554 1 g; i Silicate de sodium –* Toutes – – Tous les aliments et d’aluminium, synthétique E 558 1 g, i Bentonite- –* Toutes 20000 Tous les aliments montmorillonite Le mélange avec des additifs du groupe des «coccidiostatiques et histomonostatiques» est interdit sauf dans le cas de: monensin-sodium, narasin, lasalocide-sodium, salinomycine- sodium et robénidine.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Indication sur l’étiquette du nom spécifique de l’additif. – 1 g; i Huile de paraffine Huile blanche médicale Toutes – 50 000 Dans les prémélanges d’additifs et dans les aliments minéraux Limite maximale applicable aux prémélanges et aliments minéraux Aliments composés: limite maximale propor- tionnelle à la part de prémélange 1m558i 1 g, h, i Bentonite Bentonite: ≥ 50 % de Toutes 20 000 Mentionner dans le mode d’emploi: smectite les – «L’utilisation simultanée de macrolides espèces administrés par voie orale doit être évi- ani- tée.»; males pour la volaille: – «L’utilisation simultanée de robénidine doit être évitée.». L’utilisation simultanée de coccidiostatiques autres que la robénidine est contre-indiquée si la teneur en bentonite est supérieure à 5000 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. La quantité totale de bentonite ne peut excéder la teneur maximale autorisée dans l’aliment complet, à savoir 20 000 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 En cas d’utilisation pour le contrôle de la contamination par des radionucléides, le mélange de différentes sources de bentonite ne peut excéder la teneur maximale autorisée dans l’aliment complet, à savoir 20 000 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. L’additif peut être utilisé lorsque des aliments pour animaux sont contaminés par du césium radioactif, afin de lutter contre la présence de cet élément chez les animaux et leurs produits. E 559 1 g; i Argiles kaolini- Mélanges naturels de miné- Toutes – – Tous les aliments tiques exemptes raux contenant au moins d’amiante 65 % de silicates complexes d’aluminium hydratés dont l’élément déterminant est la kaolinite* E 560 1 g; i Mélanges naturels Mélanges naturels de stéatite Toutes – – Tous les aliments de stéatite et de et de chlorite exempts chlorite d’amiante ayant une pureté minimale de 85 % E 561 1 g; i Vermiculite Silicate naturel de magné- Toutes – Tous les aliments sium, d’aluminium et de fer, expansé par chauffage, exempt d’amiante. Teneur maximale en fluor: 0,3 %*

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60 % de sépiolite et un

maximum de 30 % de mont- morillonite, exempt d’amiante E 563 1 g; i Argile sépiolitique Silicate de magnésium Toutes – 20 000 Tous les aliments hydraté d’origine sédimen- taire contenant au moins 40 % de sépiolite et 25 % d’illite, exempt d’amiante E 565 1 g; i Lignosulfonates –* Toutes – Tous les aliments E 566 1 g; i Natrolite-phonolite Mélange naturel d’alumino- Toutes – 25 000 Tous les aliments silicates alcalins et alcalino- terreux et d’hydrosilicates d’aluminium, de natrolite (43–46,5 %) et de feldspath* E 567 1 g; i Clinoptilolite Aluminosilicate de calcium Porcs et – 20 000 Tous les aliments d’origine volca- hydraté d’origine volcanique, volailles nique contenant au minimum 85 % de clinoptilolite et au maxi- mum 15 % de feldspath, de micas et d’argiles, exempt de fibres et de quartz Teneur maximale en plomb:

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1g568 1 g; i Clinoptilolite Clinoptilolite (aluminosili- Toutes – 10 000 Mesures de sécurité: le port d’une protection d’origine sédimen- cate de sodium et calcium respiratoire et oculaire et de gants est recom- taire hydraté) d’origine sédimen- mandé pendant la manipulation. taire ≥ 80 % (sous forme de La quantité totale de clinoptilolite d’origine poudre). sédimentaire ne doit pas dépasser la teneur Caractérisation de la subs- maximale de 10 000 mg. tance active: d’origine sédimentaire ≥ 80 % et minéraux argileux ≤ 20 % (sans fibres ni quartz). No CAS: 12173-10-3 E 599 1 g; i Perlite Silicate naturel de sodium et Toutes – Tous les aliments d’aluminium, expansé par chauffage, exempt d’amiante* * Teneur maximale en dioxines: 500 pg WHO-PCDD/F-TEQ/kg. La teneur en dioxines est la somme des polychlorodibenzo-para-dioxines (PCDD) et des polychlorodibenzofuranes (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant les TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique). La teneur doit être exprimée en teneur supérieure, c’est-à-dire que les teneurs sont calculées en supposant que toutes les valeurs des congénères différents au-dessous du seuil de détection sont égales au seuil de détection.

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Ch. 1.6

1.6 Groupe fonctionnel k: additifs d’ensilage

Code Caté- Groupe Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions gorie fonctionnel

1 k Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à partir de Bacillus amylolique- Enzyme Conservat. ensilage faciens DSM 9553, SD80 1 k Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à partir de Aspergillus orizae Enzyme Conservat. ensilage DS 114 ou CBS 585.94 1 k Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à partir de Bacillus subtilis Enzyme Conservat. ensilage DS 098 1 k Beta-glucanase EC 3.2.1.6 à partir de Aspergillus niger Enzyme Conservat. ensilage MUCL 39199 1 k Cellulase EC 3.2.1.4 à partir de Aspergillus niger Enzyme Conservat. ensilage 1 k Cellulase EC 3.2.1.4 à partir de Trichoderma longibrachia- Enzyme Conservat. ensilage tum ATCC PTA-10001, ATCC 74252, CBS 120604 294 1 k Xylanase EC 3.2.1.8 à partir de Trichoderma longibrachia- Enzyme Conservat. ensilage tum MUCL 39203, CBS 614.94

1 k Enterococcus faecium CCM 6226 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Enterococcus faecium CNCM I-3236/ATCC 19434 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Enterococcus faecium NCIMB 30122 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Enterococcus faecium SF202 DSM 4788 ATCC 53519 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Enterococcus faecium SF301 DSM 4789 ATCC 55593 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus buchneri CCM 1819 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus buchneri KKP 907 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus casei ATCC 7469 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus plantarum DSM 12836 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus plantarum DSM 12837 Microorganismes Conservat. ensilage

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Code Caté- Groupe Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions gorie fonctionnel

1 k Lactobacillus plantarum K KKP/593/p Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus plantarum LP287 DSM 5257 ATCC 55058 Microorganismes Conservat. ensilage 1 k Lactobacillus plantarum LP329 DSM 5258 ATCC 55942 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 30094 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Lactococcus lactis SR 3.54 NCIMB 30117 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Pediococcus acidilactici DSM 16243 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Pediococcus pentosaceus DSM 12834 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Pediococcus pentosaceus DSM 16244 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Pediococcus pentosaceus MBS-PP-01 Microorganismes Conservat. ensilage

1 k Saccharomyces cerevisiae IFO 0203 Microorganismes Conservat. ensilage

1k1009 1 k Pediococcus pentosaceus DSM 14021 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 84/2014 1k1010 1 k Pediococcus acidilactici DSM 23688 (33-11 NCIMB 30085) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 84/2014 1k1011 1 k Pediococcus acidilactici DSM 23689 (33-06 NCIMB 30086) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 84/2014 1k20601 1 k Enterococcus faecium NCIMB 10415 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 304/214 1k20602 1 k Enterococcus faecium DSM 22502, NCIMB 11181, CCM Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 304/2014 1k20710 1 k Lactobacillus brevis DSM 12835 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 863/2011 1k20711 1 k Lactobacillus rhamnosus NCIMB 30121 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 1k20713 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 41028 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 841/2012 1k20714 1 k Lactobacillus plantarum L54 NCIMB 30148 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 841/2012 1k20715 1 k Lactobacillus brevis DSM 21982 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 838/2012 1k20716 1 k Lactobacillus plantarum DSM 23377 (AK 5106 DSM Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 20174) 1k20717 1 k Lactobacillus plantarum CNCM I-3235/ATCC 8014 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20718 1 k Lactobacillus plantarum IFA 96 (DSM 19457) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012

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Code Caté- Groupe Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions gorie fonctionnel

1k20719 1 k Lactobacillus plantarum DSM 16565 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20720 1 k Lactobacillus plantarum DSM 16568 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20721 1 k Lactobacillus plantarum LMG-21295 (MiLAB 393) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20722 1 k Lactobacillus plantarum DSM 11672 = Lactobacillus Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 plantarum CNCM MA 18/5U 1k20724 1 k Lactobacillus plantarum VTT E-78076 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20725 1 k Lactobacillus plantarum ATCC PTSA-6139 (24011) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20726 1 k Lactobacillus plantarum LP286 DSM 4784 ATCC 53187 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20727 1 k Lactobacillus plantarum LP318 DSM 4785 (DSM 18113) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20728 1 k Lactobacillus plantarum LP319 DSM 4786 (DSM 18114) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20729 1 k Lactobacillus plantarum LP346 DSM 4787 ATCC 55943 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20730 1 k Lactobacillus plantarum LP347 DSM 5284 ATCC 55944 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 1k20731 1 k Lactobacillus plantarum DSM 3676 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 1k20732 1 k Lactobacillus plantarum DSM 3677 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 1k20733 1 k Lactobacillus buchneri DSM 13573 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 1k20734 1 k Lactobacillus buchneri NCIMB 30139 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 96/2013 1k20735 1 k Lactobacillus casei ATCC PTA 6135 (LC 32909) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 96/2013 1k20736 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 30083 (LSI) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 308/213 1k20737 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 30084 (L-256) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 308/2013 1k20738 1 k Lactobacillus buchneri DSM 22501 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/2013 1k20739 1 k Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323; Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/2013 1k2074 1 k Lactobacillus buchneri DSM 16774 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011

1k20740 1 k Lactobacillus buchneri 40177/ATCC PTA-6138 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/2013 1k20741 1 k Lactobacillus buchneri LN4637/ ATCC PTA-2494 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/2013 1k20742 1 k Lactobacillus kefiri DSM 19455 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 774/2013

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Code Caté- Groupe Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions gorie fonctionnel

1k20743 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 40027 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1113/2013 1k20744 1 k Lactobacillus brevis IFA 92 DSM 23231 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 399/2014 1k20745 1 k Lactobacillus collinoides DSMZ 16680 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 399/2014 1k20746 1 k Lactobacillus plantarum PL14D/CSL CECT 4528 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 399/2014 1k20747 1 k Lactobacillus cellobiosus Q1 NCIMB 30169 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 399/2014 1k20748 1 k Lactobacillus paracasei NCIMB 30151 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 849/2014 1k20749 1 k Lactobacillus plantarum 16627 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 849/2014 1k2075 1 k Lactobacillus buchneri DSM 12856 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 1k20752 1 k Lactobacillus diolivorans DSM 32074 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 2017/194 1k20753 1 k Lactobacillus plantarum DSM 29024 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 2017/912 1k20754 1 k Lactobacillus plantarum C KKP/788/p Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 2017/1907 1k20755 1 k Lactobacillus casei DSM 28872 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 2017/1903 1k20756 1 k Lactobacillus rhamnosus DSM 29226 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 2017/1903 1k2077 1 k Lactobacillus paracasei DSM 16773 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 1k2081 1 k Lactococcus lactis DSM 11037 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 1k2082 1 k Lactococcus lactis NCIMB 30160 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 1k2083 1 k Lactococcus lactis NCIMB 30117 (CCM 4754) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 227/2012 1k21008 1 k Lactobacillus plantarum NCIMB 30238 et Pediococcus Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1489/2015 pentosaceus NCIMB 30237 1k21009 1 k Pediococcus acidilactici CNCM I-3237/ATCC 8042 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 304/2014 1k21013 1 k Pediococcus acidilactici 30005 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 849/2014 1k21014 1 k Pediococcus parvulus DSM 28875 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 2017/1903 1k2104 1 k Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M (DSM 11673) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012

1k2105 1 k Pediococcus pentosaceus NCIMB 30171 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 1k2106 1 k Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012

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Code Caté- Groupe Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions gorie fonctionnel

1k2107 1 k Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 1k2111 1 k Propionibacterium acidipropionici CNCM MA 26/4U Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 990/2012 1k2706 1 k Lactobacillus paracasei DSM 16245 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 E 250 1 k Nitrite de sodium Substances chimiques Conservat. ensilage

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel ou catégorie minimale maxi- d’animaux male

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k202 1 k Sorbate de potassium C6H7 KO2 ≥ 99 % Toutes – 300 Les exploitants du secteur de No CAS: 24634-61-5 l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémé- langes, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appro- priées afin de prendre en considération les risques d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. L’additif est à utiliser dans les matières faciles, moyennement difficiles ou diffi- ciles à ensiler.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel ou catégorie minimale maxi- d’animaux male

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k236 1 k Acide formique CH2O2 ≥ 84,5 % Toutes 10 000 Les exploitants du secteur de Etat liquide l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémé- No CAS: 64-18-6 langes, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appro- priées afin de prendre en considération les risques d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mélange de différentes sources d’acide formique ne doit pas dépasser les teneurs maximales autorisées dans les aliments complets pour animaux.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel ou catégorie minimale maxi- d’animaux male

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k237 1 k Formiate de sodium Etat solide: Toutes – 10 000 Les exploitants du secteur de Formiate de sodium ≥ 98 % (équi- l’alimentation animale établissent, pour Etat liquide: valent les utilisateurs de l’additif et des prémé- Formiate de sodium ≥ 15 % acide langes, des procédures opérationnelles et Acide formique ≤ 75 % for- des mesures organisationnelles appro- Eau ≤ 25 % mique) priées afin de prendre en considération les risques d’inhalation. Lorsque ces risques Caractérisation de la subs- ne peuvent pas être éliminés ou réduits au tance active: minimum par ces procédures et mesures, Etat solide: le port d’un équipement de protection Formiate de sodium ≥ 98 % individuelle, comprenant une protection Formule chimique: respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation NaHCO2 de l’additif et des prémélanges. No CAS: 141-53-7 Le mélange de différentes sources d’acide Etat liquide: formique ne doit pas dépasser les teneurs Formaldéhyde ≤ 6,2 mg/kg maximales autorisées dans les aliments Acétaldéhyde ≤ 5 mg/kg complets pour animaux. Butylaldéhyde ≤ 25 mg/kg Formiate de sodium ≥ 15 % Acide formique ≤ 75 % Obtenu par synthèse chi- mique

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel ou catégorie minimale maxi- d’animaux male

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k280 1 k Acide propionique Acide propionique ≥ 99,5 % Ruminants – – L’utilisation simultanée d’autres acides C3H6O2 Porcs – 30 000 organiques aux doses maximales autori- sées est contre-indiquée. No CAS: 79-09-4 Volaille – 10 000 L’additif doit être utilisé dans des four- rages faciles à ensiler3. L’utilisation simultanée d’autres sources de la substance active ne doit pas entraî- ner un dépassement de la teneur maxi- male autorisée. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection oculaire, de gants et d’une tenue de protection pendant la manipulation.

3 Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par ex. plant complet de maïs, ivraie, brome ou pulpe de betterave sucrière).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel ou catégorie minimale maxi- d’animaux male

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k281 1 k Propionate de so- Propionate de sodium Ruminants – – L’utilisation simultanée d’autres acides dium ≥ 98,5 % Porcs – 30 000 organiques aux doses maximales autori- C3H5O2Na sées est contre-indiquée. Volaille – 10 000 No CAS: 137-40-6 L’additif doit être utilisé dans des four- rages faciles à ensiler4. L’utilisation simultanée d’autres sources de la substance active ne doit pas entraî- ner un dépassement de la teneur maxi- male autorisée. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection oculaire, de gants et d’une tenue de protection pendant la manipulation.

4 Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par ex. plant complet de maïs, ivraie, brome ou pulpe de betterave sucrière).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel ou catégorie minimale maxi- d’animaux male

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k284 1 k Propionate Préparation de propionate Ruminants – – L’utilisation simultanée d’autres acides d’ammonium d’ammonium ≥ 19,0 %, Porcs – 30 000 organiques aux doses maximales autori- d’acide propionique sées est contre-indiquée. ≤ 80,0 % et d’eau ≤ 30 % Volaille – 10 000 L’additif doit être utilisé dans des four- Propionate d’ammonium: rages faciles à ensiler5. C3H9O2N L’utilisation simultanée d’autres sources No CAS: 17496-08-1 de la substance active ne doit pas entraî- ner un dépassement de la teneur maxi- male autorisée. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection oculaire, de gants et d’une tenue de protection pendant la manipulation.

5 Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par ex. plant complet de maïs, ivraie, brome ou pulpe de betterave sucrière).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel ou catégorie minimale maxi- d’animaux male

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k301 1 k Benzoate de sodium Benzoate de sodium: Toutes 2400 Les exploitants du secteur de ≥ 99,5 % l’alimentation animale établissent, pour C7H5NaO2 les utilisateurs de l’additif et des prémé- langes, des procédures opérationnelles et No CAS: 532-32-1 des mesures organisationnelles appro- Obtenu par synthèse chi- priées afin de prendre en considération les mique risques d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mélange de différentes sources de benzoate de sodium ne doit pas dépasser les teneurs maximales autorisées.

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Ch. 1.7 1.7 Groupes fonctionnels m: substances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines et n: améliorateurs des conditions d’hygiène N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1m01 1 m Microorganisme Préparation du microorga- Porcs 1,7×108 Réduction de la contamination par les myco- DSM 11798, nisme DSM 11798, d’une Toutes toxines: trichothécènes. d’une souche de la souche de la famille des les Dans le mode d’emploi de l’additif et du famille des Corio- Coriobacteriaceae, contenant espèces prémélange, indiquer la température de bacteriaceae un minimum de 5 × 109 aviaires stockage, la durée de conservation et la BBSH 797 UFC/g d’additif stabilité à la granulation. Sous forme solide L’utilisation de l’additif est autorisée dans les aliments conformes à la législation de l’Union européenne relative aux substances indési- rables dans les aliments pour animaux. Mesures de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. Pour les espèces aviaires: L’utilisation est permise dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: la narasine/nicarbazine, la salinomycine-sodium, la monensine-sodium, le chlorhydrate de robénidine, le diclazuril, la narasine ou la nicarbazine.

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3.1.1.87 gataella pastoris DSM 26643 les la fumonisine.

Fumzyme contenant au moins 3000 U/g espèces Dans le mode d’emploi de l’additif et des Méthode d’analyse: aviaires prémélanges, indiquer les conditions de Pour la détermination de stockage et la stabilité à la granulation. l’activité de la fumonisine Dose maximale recommandée: 300 U/kg estérase: chromatographie d’aliment complet. haute liquide à performances couplée à une spectrométrie L’utilisation de l’additif est autorisée dans les de masse en tandem aliments conformes à la législation de l’Union européenne relative aux substances indési- Méthode CLHP-MS/MS rables dans les aliments pour animaux. fondée sur la quantification de l’acide tricarballylique Mesures de sécurité: port d’une protection libéré par l’action de respiratoire, de lunettes et de gants pendant la l’enzyme sur la fumonisine manipulation.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1m558 1 m Bentonite Bentonite: Rumi- 20 000 Utilisation pour réduire la contamination des ≥ 70 % de smectite (montmo- nants aliments pour animaux par la mycotoxine rillonite dioctaédrique) Volaille aflatoxine B1. < 10 % d’opale et de Mentionner dans le mode d’emploi: feldspath Porcs – «L’utilisation simultanée de macrolides < 4 % de quartz et de calcite administrés par voie orale doit être évi- Capacité de liaison de tée.»; l’AfB 1 (BCAfB1) supérieure – pour la volaille: «L’utilisation simultanée à 90 % de robénidine doit être évitée.». L’utilisation simultanée de coccidiostatiques autres que la robénidine est contre-indiquée si la teneur en bentonite est supérieure à 5000 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. La quantité totale de bentonite ne peut excéder la teneur maximale autorisée dans l’aliment complet, à savoir 20 000 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. L’utilisation de l’additif est autorisée dans des aliments conformes à la législation sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k236 1 n Acide formique CH2O2 ≥ 84,5 % Toutes 10 000 Le mode d’emploi de l’additif et du prémé- Etat liquide lange doit préciser les conditions de stockage. No CAS: 64-18-6 Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisation- nelles appropriées afin de prendre en considé- ration les risques d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection indivi- duelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mélange de différentes sources d’acide formique ne doit pas dépasser les teneurs maximales autorisées dans les aliments com- plets pour animaux.

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2 Catégorie 2: additifs sensoriels

Ch. 2.1

2.1 Groupe fonctionnel a: colorants

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 102 2 a (iii)6 Tartrazine C16H9N4O9S2Na3 Poissons d’ornement – – – Oiseaux granivores – 150 – d’ornement Petits rongeurs – 150 – E 110 2 a (iii) Jaune-orange S C16H10N2O7S2Na2 Poissons d’ornement – – – (Sunset Yellow FCF) Oiseaux granivores – 150 – d’ornement Petits rongeurs – 150 – E 124 2 a (iii) Ponceau 4 R C20H11N2O10S3Na3 Poissons d’ornement – – – E 127 2 a (iii) Erythrosine C20H6I4O5Na2H2O Poissons d’ornement, – – – reptiles

6 i) substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des aliments pour animaux; ii) substances qui, utilisées dans l’alimentation animale, ajoutent de la couleur à des denrées alimentaires d’origine animale; iii) substances qui ont un effet positif sur la couleur des poissons ou oiseaux d’ornement.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 2a131 2 a (iii) Bleu patenté V Composé calcique ou sodique Tous les animaux – 250 Mesures de sécurité: port d’une de [(α-(diéthyla-mino-4- non producteurs de protection respiratoire, de lu- phényl)-hydroxy-5-disulfo- denrées alimentaires nettes de sécurité et de gants 2,4-phényl-méthylidène)-4- pendant la manipulation cyclohexadiène-2,5-ylidène- 1]-diéthyleammonium hy- droxyde sel interne et de matières colorantes acces- soires associées à des compo- sants non colorés, principale- ment du chlorure de sodium et/ou du sulfate de sodium et/ou du sulfate de calcium. Le sel de potassium est également autorisé. Critères de pureté: minimum de 90 % de matières colo- rantes totales, exprimées en sels de sodium, de calcium ou de potassium. Leucodérivés: pas plus de 1,0 %. E 132 2 a (iii) Indigotine C16H8N2O8S2Na2 Poissons d’ornement – – –

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 141 2 a (iii) Complexe cuivre- – Poissons d’ornement – – – chlorophylle Oiseaux granivores – 150 – d’ornement Petits rongeurs – 150 – E 160a 2 a (iii) Béta-carotène C40H56 Canaris – – – E 160b 2 a Bixine C25H30O Chiens et chats – – – E 160c 2 a Capsanthéine C40H56O3 Volailles à – 807 – l’exception des dindes E 160f 2 a Ester éthylique de C32H44O2 Volailles – 808 – l’acide bêta-apo-8’- caroténoïque E 161b 2 a(iii) Lutéine C40H56O2 Volailles – 809 –

7 Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i). 8 Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i). 9 Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 2a161g 2 a Canthaxanthine C40H52O2 Poulets d’engrais- – 25 La canthaxanthine peut être mise Oxyde de triphénylphosphine sement et espèces sur le marché et utilisée en tant (TPPO) ≤ 100 mg/kg mineures de volailles qu’additif sous la forme d’une d’engraissement préparation. Dichlorométhane ≤ 600 mg/kg Le mélange de la canthaxanthine No CAS: 514-78-3, avec d’autres caroténoïdes et Forme solide, obtenue par xanthophylles ne doit pas dépas- voie de synthèse chimique ser 80 mg/kg d’aliment complet Pureté: Teneur: 96 % min. avec 12 % d’humidité. Caroténoïdes autres que la Mesures de sécurité: port d’une canthaxanthine: pas plus de protection respiratoire, de lu-

5 % du total des matières nettes de sécurité et de gants

colorantes pendant la manipulation. Volailles pondeuses – 8 et volailles destinées à la ponte Poissons d’ornement – 100 La canthaxanthine peut être mise et oiseaux sur le marché et utilisée en tant d’ornement, à qu’additif sous la forme d’une l’exception des préparation. poules reproductrices d’ornement Poules reproductrices – 8 Le mélange de la canthaxanthine d’ornement avec d’autres caroténoïdes et xanthophylles ne doit pas dépasser 100 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lu- nettes de sécurité et de gants pendant la manipulation. E 161i 2 a Citranaxanthine C33H44O Poules pondeuses – 8010 – 2a161j 2 a(ii)(iii) Astaxanthine C40H52O4 Poissons – 100 Poissons et curstacés: a(ii). Oxyde de triphénylphosphine Crustacés 100 Poissons d’ornement: a (iii). (TPPO) ≤ 100 mg/kg Poissons d’ornement 100 L’astaxanthine peut être mise sur Dichlorométhane ≤ 600 mg/kg le marché et utilisée en tant Forme solide, obtenue qu’additif sous la forme d’une par voie de synthèse chi- préparation. mique. Indiquer les conditions de stabili- Dosage (exprimé en as- té et de stockage dans le mode taxanthine): 96 % min. des d’emploi de l’additif et des matières colorantes totales, prémélanges. caroténoïdes autres que Le mélange de l’astaxanthine l’astaxanthine: 5 % max. des avec d’autres caroténoïdes et matières colorantes totales xanthophylles ne doit pas dépas- ser 100 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lu- nettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.

10 Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 E 161h 2 a Zéaxanthine C40H56O2 Volaille – 8011 – E 161y 2 a Phaffia rhodozyma Biomasse concentrée de la Saumons et truites – 100 La teneur maximale est exprimée (ATCC SD-5340) levure Phaffia rhodozyma en astaxanthine. Administration riche en astaxanthine (ATCC 5340) tuée contenant autorisée uniquement à partir de au moins 10,0 g l’âge de six mois. Le mélange de d’astaxanthine par kg d’additif l’additif avec la cantaxanthine est admis à condition que la quantité totale d’astaxanthine et de can- thaxanthine ne dépasse pas 100 mg/kg d’aliment complet. 2a(ii)167 2 a(ii) Panaferd Substances actives: Saumon, truite – 100 La teneur maximale est exprimée Paracoccus carotini- Astaxanthine (C40H52O4, comme la somme de faciens riche en CAS: 472-61-7) l’astaxanthine, de l’adonirubine caroténoïde rouge et de la canthaxanthine. Adonirubine (C40H52O3, 3-Hydroxy-β,β-carotène-4,4′- Administration autorisée à partir dione, CAS: 511-23801) de l’âge de 6 mois ou d’un poids de 50 g. Canthaxanthine (C40H52O2, No CAS: 514-78-3) Le mélange de l’additif avec l’astaxanthine ou la can- Composition de l’additif: thaxanthine est admis à condition préparation de cellules stérili- que la quantité totale de la sées et séchées de Paracoccus somme d’astaxanthine, carotinifaciens (NITE SD d’adonirubine et de can- 00017) contenant: thaxanthine provenant d’autres 20–23 g/kg d’astaxanthine sources ne dépasse pas 100

11 Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 7–15 g/kg d’adonirubine mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. 1–5 g/kg de canthaxanthine Méthodes d’analyse: chromatographie liquide à haute performance (CLHP) en phase normale associée à une détection UV/visible pour la détermination de l’astaxan- thine, de l’adonirubine et de la canthaxanthine dans les aliments pour animaux et les tissus de poisson E 172 2 a (iii) Rouge d’oxyde de Fe2O3 Poissons d’ornement – – – fer Chiens et chats – – – Toutes les matières colorantes autori- Toutes Admis seulement pour les ali- sées pour colorer les denrées alimen- ments pour animaux dans les taires, autres que le bleu patenté V, le produits de transformation de: vert acide brillant BS et la can- I) déchets de denrées alimen- thaxanthine taires; II) d’autres matériaux de base dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l’identification né- cessaire en cours de fabrica- tion. Chiens et chats – – –

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3 Catégorie 3: additifs nutritionnels

Ch. 3.1

3.1 Groupe fonctionnel a: vitamines, provitamines et substances à effet analogue

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèce animale ou Âge Teneur Autres dispositions tification gorie fonc- catégorie d’animaux maximal maximale tionnel j. = jours par kg m. = mois d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3a672a 3 a Vitamine A, Oxyde de triphénylphosphine Porcelets non sevrés 16 000 Additif à incorporer aux aliments pour acétate de (TPPO): ≤ 100 mg/kg et sevrés animaux sous forme de prémélange. rétinol C22H32O2 Porcs d’engraisse- 6 500 L’acétate de rétinol peut être mis sur le No CAS: 127-47-9 ment marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. Forme solide, obtenue par Truies 12 000 voie de synthèse chimique En ce qui concerne la teneur indiquée sur Autres porcs – l’étiquette, l’équivalence suivante Critères de pureté: min. 95 % Poulets et espèces ≤ 14 j. 20 000 s’applique: 1 UI = 0,344 μg d’acétate de (min. 2,76 mUI/g) aviaires mineures rétinol. Méthodes d’analyse: Le mélange d’acétate de rétinol, de Pour la détermination de la Dindes et dindons ≤ 28 j. 20 000 palmitate de rétinol et de propionate de vitamine A dans l’additif > 28 j. 10 000 rétinol ne doit pas dépasser la teneur destiné à l’alimentation maximale pour les espèces et catégories animale: chromatographie sur Autres volailles 10 000 concernées. couche mince et détection UV Vaches laitières et 9 000 (CCM-UV) (Ph. eur., vaches reproductrices

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12 Le texte de la Pharmacopée européenne (Ph. eur.) peut être obtenu sur le site www.publicationsfederales.admin.ch ou auprès de l’Office fédéral des construc- tions et de la logistique, diffusion des publications, 3003 Berne.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèce animale ou Âge Teneur Autres dispositions tification gorie fonc- catégorie d’animaux maximal maximale tionnel j. = jours par kg m. = mois d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 No CAS:79-81-2 Truies 12 000 Le palmitate de rétinol peut être mis sur le Formes solide et liquide, Autres porcs – marché et utilisé en tant qu’additif sous la obtenues par voie de synthèse forme d’une préparation. chimique: min. 90 % ou Poulets et espèces ≤ 14 j. 20 000 En ce qui concerne la teneur indiquée sur 1,64 mUI/g aviaires mineures > 14 j. 10 000 l’étiquette, l’équivalence suivante Méthodes d’analyse: Dindes et dindons ≤ 28 j. 20 000 s’applique: 1 UI = 0,5458 μg de palmitate de rétinol. Pour la détermination de la > 28 j. 10 000 vitamine A dans l’additif Le mélange d’acétate de rétinol, de destiné à l’alimentation Autres volailles 10 000 palmitate de rétinol et de propionate de animale: chromatographie sur rétinol ne doit pas dépasser la teneur Vaches laitières et 9 000 maximale pour les espèces et catégories couche mince et détection UV vaches reproductrices (CCM-UV) (Ph. eur., concernées. 6e édition, monographie Veaux d’élevage 4 m. 16 000 Indiquer les conditions de stockage et de 021713). Pour la détermina- Autres veaux et 25 000 stabilité dans le mode d’emploi de tion de la quantité totale de vaches l’additif et des prémélanges. vitamine A dans les prémé- Mesures de sécurité: port d’une protection langes et les aliments pour Agneaux et che- ≤ 2 m. 16 000 vreaux d’élevage respiratoire, de lunettes de sécurité et de animaux: chromatographie > 2 m. – gants pendant la manipulation. liquide haute performance en phase inverse (CLHP-PI) avec Bovins, ovins et 10 000 caprins d’engraisse- détecteur UV ou fluorimé- ment trique – annexe 9 de la pré- sente ordonnance. Autres bovins, ovins – et caprins

13 Le texte de la Pharmacopée européenne (Ph. eur.) peut être obtenu sur le site www.publicationsfederales.admin.ch ou auprès de l’Office fédéral des construc- tions et de la logistique, diffusion des publications, 3003 Berne.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèce animale ou Âge Teneur Autres dispositions tification gorie fonc- catégorie d’animaux maximal maximale tionnel j. = jours par kg m. = mois d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Mammifères Aliments d’allaitem ent uni- quement: 25 000 Autres espèces – animales 3a672c Vitamine A, Oxyde de triphénylphosphine Porcelets non sevrés 16 000 Additif à incorporer aux aliments pour propionate (TPPO): ≤ 100 mg/kg et sevrés animaux sous forme de prémélange. de rétinol C23H34O2 Porcs 6 500 Le propionate de rétinol peut être mis sur No CAS:7069-42-3 d’engraissement le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. Forme liquide, obtenue par Truies 12 000 voie de synthèse chimique: En ce qui concerne la teneur indiquée sur Autres porcs – l’étiquette, l’équivalence suivante Poulets et espèces ≤ 14 j. 20 000 s’applique: 1 UI=0,3585 μg de propionate Méthodes d’analyse: aviaires mineures de rétinol. Pour la détermination de la Le mélange d’acétate de rétinol, de vitamine A dans l’additif Dindes et dindons ≤ 28 j. palmitate de rétinol et de propionate de destiné à l’alimentation > 28 j. rétinol ne doit pas dépasser la teneur animale: chromatographie sur maximale pour les espèces et catégories couche mince et détection UV Autres volailles 10 000 concernées.

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14 Le texte de la Pharmacopée européenne (Ph. eur.) peut être obtenu sur le site www.publicationsfederales.admin.ch ou auprès de l’Office fédéral des construc- tions et de la logistique, diffusion des publications, 3003 Berne.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèce animale ou Âge Teneur Autres dispositions tification gorie fonc- catégorie d’animaux maximal maximale tionnel j. = jours par kg m. = mois d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3a160(a) 3 a Bêta- Oxyde de triphénylphosphine Toutes les espèces – Le bêta-carotène peut être mis sur le carotène (TPPO) ≤ 100 mg/kg d’additif animales marché et utilisé en tant qu’additif sous la C40H56 forme d’une préparation. No CAS: 7235-40-7 Dans les aliments d’allaitement pour veaux, la teneur maximale recommandée A l’état solide, obtenu par est de 50 mg de bêta-carotène/kg fermentation ou par synthèse d’aliment d’allaitement. chimique Indiquer les conditions de stockage et de Souches utilisées pour la stabilité dans le mode d’emploi de fermentation: Blakeslea l’additif et des prémélanges. trispora Thaxter slant XCPA 07-05-1 (CGMCC(1) 7.44) et Mesures de sécurité: port d’une protection XCPA 07-05-2 (CGMCC respiratoire pendant la manipulation. 7.45). Critères de pureté: – (dosage) min. 96 % des matières colorantes totales (matière sèche) exprimées en bêta-carotène; – caroténoïdes autres que le bêta-carotène ≤ 3 % des matières colorantes to- tales. Méthode d’analyse: Pour la détermination du bêta- carotène dans l’additif pour l’alimentation animale:

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15 Le texte de la Pharmacopée européenne (Ph. eur.) peut être obtenu sur le site www.publicationsfederales.admin.ch ou auprès de l’Office fédéral des construc- tions et de la logistique, diffusion des publications, 3003 Berne.

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0.1 mg sont à indiquer dans le mode d’emploi de

Critères de pureté: l’additif et des prémélanges. min. 80 % (cholécalciférol et Aliments 10000 UI d’allaitement pour 0.25 mg Teneur maximale de la combinaison de précholécalciférol) et max. 25-hydroxycholécalciférol et de cholécal-

7 % de tachystérol veaux

ciférol par kg d’aliment complet pour Ovins 4000 UI animaux:

0.1 mg – ≤ 0,125 mg (1) (ce qui équivaut à 5000

Poulets 5000 UI UI de vitamine D3) pour les poulets d’engraissement 0.125 mg d’engraissement et les dindes d’engraissement; Dindes 5000 UI – ≤ 0,080 mg pour les autres volailles;

0.125 mg – ≤ 0,050 mg pour les porcs.

Autres volailles 3200 UI L’utilisation simultanée de vitamine D2

0.080 mg n’est pas autorisée.

Equidés 4000 UI Les exploitants du secteur de

0.1 mg l’alimentation animale établissent, pour

Espèces de poissons 3000 UI les utilisateurs de l’additif et des prémé-

0.075 mg langes, des procédures opérationnelles et

des mesures organisationnelles afin de Autres espèces 2000 UI parer aux effets extrêmement nocifs de la 0,05 mg vitamine D3 en cas d’inhalation. Lorsque

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèce animale ou Âge Teneur Autres dispositions tification gorie fonc- catégorie d’animaux maximal maximale tionnel j. = jours par kg m. = mois d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 les risques liés à ces effets extrêmement nocifs ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protec- tion respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémé- langes. 3a670a 3 a 25-hydroxy- Composition de l’additif: Poulets 0,100 mg 1. Additif à incorporer aux aliments pour cholécalcifé- Forme stabilisée de d’engraissement animaux via l’utilisation d’un prémé- rol 25-hydroxycholécalciférol Autres volailles 0,080 mg lange. Caractérisation de la substance 2. Quantité maximale de la combinaison active: 25-hydroxycholécal- Dindes à l’engrais 0,100 mg de 25-hydroxycholécalciférol et de ciférol, C27H44O2.H2O Porcs 0,050 mg vitamine D3 (cholécalciférol) par kg No CAS: 63283-36-3 d’aliment complet Critères de pureté: – ≤ 0,125 mg (ce qui équivaut à 25-hydroxycholécalciférol 5000 UI de vitamine D3) pour les > 94 %, poulets d’engraissement et les autres stérols apparentés < dindons d’engraissement; 1% – ≤ 0,080 mg pour les autres vo- chacun, érythrosine < 5 mg/kg lailles; Méthode d’analyse: – ≤ 0,050 mg pour les porcs. Dosage du 25-hydroxy- 3. L’utilisation simultanée de vitamine cholécalciférol: chromato- D2 n’est pas autorisée. graphie liquide haute perfor- mance couplée à la spectro- 4. Teneur en éthoxyquine à indiquer sur métrie de masse (CLHP-SM) l’étiquette.

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Ch. 3.2

3.2 Groupe fonctionnel b: composés d’oligo-éléments

N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b101 3 b E1 Carbonate de fer (II) Poudre provenant de minerai Ovins: (total) 500 Autorisé pour tous les animaux à Fer – Fe (sidérite) extrait, ayant une teneur mini- Bovins et volailles: l’exception des porcelets, des male en sidérite (FeCO3) de (total) 450 veaux, des poulets jusqu’à l’âge de

70 % et une teneur totale en fer 14 jours et des dindes jusqu’à

de 39 % Animaux de compa- l’âge de 28 jours. gnie: (total) 600 Caractérisation de la substance La teneur en fer inerte n’entre pas active Autres espèces: dans le calcul de la teneur totale en (total) 750 fer des aliments pour animaux. Formule chimique: FeCO3 No CAS: 563-71-3 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection indivi- duelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permet- tent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 L’étiquette de l’additif et des prémélanges contenant l’additif doit comporter la mention sui- vante: «En raison de sa biodispo- nibilité limitée, le carbonate de fer (II) ne devrait pas être utilisé comme source de fer pour les jeunes animaux. » 3b102 Chlorure de fer (III), hexahy- Poudre présentant une teneur Ovins: (total) 500 La teneur en fer inerte n’entre pas draté minimale en fer de 19 % Bovins et volailles: dans le calcul de la teneur totale en Formule chimique: (total) 450 fer des aliments pour animaux. FeCl3 ∙ 6H2O Porcelets jusqu’à une Mesures de protection lors de No CAS: 10025-77-1 semaine avant le l’utilisation: voir sous 3b101. 3b103 Sulfate de fer (II), monohydra- Poudre présentant une teneur sevrage: (total) 250 3b102: additif à incorporer aux té mg/jour aliments pour animaux sous forme minimale en fer de 29 % Animaux de compa- de prémélange liquide. Formule chimique: gnie: (total) 600 3b103, 3b104, 3b105, 3b106, Autres espèces: No CAS: 17375-41-6 (total) 750 – peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la 3b104 Sulfate de fer (II), heptahy- Poudre présentant une teneur forme d’une préparation; draté minimale en fer de 18 % – additif à incorporer aux ali- Formule chimique: ments pour animaux sous No CAS: 7782-63-0 3b105 Fumarate de fer (II) Poudre présentant une teneur minimale en fer de 30 %

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 Formule chimique: No CAS: 141-01-5 3b106 Chélate de fer (II) d’acides Complexe de fer (II) et d’acides aminés, hydraté aminés, dans lequel le fer est chélaté par des liaisons cova- lentes de coordination à des acides aminés issus de protéines de soja, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en fer de 9 % Formule chimique: Fe(x)1–3 · nH2O (x étant l’anion de tout acide aminé issu d’un hydrolysat de protéine de soja) Au maximum 10 % des molé- cules dépassent 1500 Da 3b107 Chélate de fer (II) et Chélate de fer (II) et d’hydrolysats de protéine d’hydrolysats de protéine, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en fer de 10 % Au minimum 50 % du fer chélaté 3b108 Chélate de fer (II) de glycine, Poudre présentant une teneur hydraté minimale en fer de 15 % Teneur en humidité maximale de 10 %

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 Formule chimique: Fe(x)1–3 · nH2O (x étant l’anion de glycine) 3b110 Dextrane de fer 10 % Solution aqueuse colloïdale de Porcelets non sevrés: Seulement pour porcelets non dextrane de fer composée de 200 mg/jour en une sevrés. 25 % de dextrane de fer (10 % seule prise au cours Indiquer dans le mode d’emploi: de fer total et 15 % de dex- de la première tranes), 1,5 % de chlorure de – «Seule l’administration indivi- semaine de leur vie duelle directe de l’additif au sodium, 0,4 % de phénols et et 300 mg/jour en 73,1 % d’eau moyen d’un aliment complé- une seule prise au mentaire pour animaux est Caractéristiques de l’additif: cours de la deuxième autorisée.»; Dextrane de fer – «Ne pas administrer cet additif Formule chimique: à des porcelets présentant une (C6H10O5)n · [Fe(OH)3]m carence en vitamine E ou en Dénomination UICPA: com- sélénium»; plexe de dextrane et – «Éviter l’utilisation simultanée d’hydroxyde ferrique d’autres composés de fer pen- Complexe de (α,3-α1,6-glucane) dant la période No CAS: 9004-66-4 d’administration de dextrane de fer à 10 % (les deux pre- mières semaines de la vie des porcelets)». Mesures de protection lors de l’utilisation: voir sous 3b101.

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b201 3 b E2 Iodure de potassium et Kl Équidés: 4 (total) 3b201 et 3b202: Iode – I stéarate de calcium, sous Ruminants laitiers et – Additif à incorporer aux forme de poudre, avec une poules pondeuses: aliments composés pour ani- teneur minimale en iode de 5 (total) maux sous forme de prémé-

69 % lange.

Poissons: 20 (total) – L’iodure de potassium et le No CAS: 7681-11-0 Autres espèces ou iodate de calcium anhydre 3b202 Iodate de calcium anhydre, Ca(IO3)2 catégories peuvent être mis sur le marché sous forme de poudre, avec d’animaux: 10 (total) et utilisé en tant qu’additif sous une teneur minimale en iode la forme d’une préparation. de 63,5 % No CAS: 7789-80-2 – Des mesures de protection sont prises conformément aux ré- glementations nationales por- 3b203 Préparation de granulés Ca(IO3)2 tant mise en œuvre de la légi- enrobés d’iodate de calcium slation en matière de santé et anhydre avec une teneur en de sécurité au travail. iode comprise entre 1 % et – La teneur maximale en iode

10 % total recommandée dans les

Agents d’enrobage et disper- aliments complets est la sui- sants [choix de monolaurate vante (mg/kg): de polyoxyéthylène (20) – équidés: 3 mg/kg, sorbitane (E432), de ricino- – chiens: 4 mg/kg, léate de glycéryl polyéthy- – chats: 5 mg/kg, lèneglycol (E484), de polyé- – ruminants laitiers: 2 mg/kg, thylèneglycol 300, de sorbitol – poules pondeuses: 3mg/kg. (E420ii) et de maltodextrine]: < 5 % matières premières pour aliments des animaux (carbonate de calcium et de magnésium, carbonate de

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 calcium, rafles de maïs) en tant qu’adjuvants de granulation No CAS: 7789-80-2 3b301 3 b Cobalt – Acétate de cobalt(II) Co(CH3COO)2 ∙ 4H2O Pour toutes les Seulement pour les ruminants Co tétrahydraté, sous forme de No CAS: 6147-53-1 autorisations de dotés d’un rumen fonctionnel, les cristaux/granulés, avec une cobalt (3b801, équidés, les lagomorphes, les teneur en cobalt d’au moins 3b802, 3b803, reptiles herbivores et les mammi- Particules < 50 μm: moins 1 (au total) Additif à incorporer aux aliments de 1 % pour animaux sous forme de 3b302 Carbonate de cobalt(II), sous CoCO3 prémélange. forme de poudre, avec une No CAS: 513-79-1 Lors de toute manipulation, porter teneur en cobalt d’au moins des gants de protection adéquats

46 % Co(OH)2 ainsi que des moyens de protection

Carbonate de cobalt: mini- No CAS: 21041-93-0 respiratoire et oculaire appropriés. mum 75 % Déclaration à faire figurer sur hydroxyde de cobalt: l’étiquette de l’additif et du prémé- lange:

3 %–15 % – «Il est recommandé de limiter

Eau: 6 % maximum la supplémentation au cobalt à 0,3 mg par kg d’aliment com- Particules < 11 μm: plet en tenant compte du risque moins de 90 %

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b303 Carbonate hydroxyde (2:3) 2CoCO3 ∙ 3Co(OH)2 ∙ H2O d’une insuffisance en cobalt de cobalt(II) monohydraté, due aux conditions locales et à No CAS: 51839-24-8 la composition spécifique du sous forme de poudre, avec une teneur en cobalt d’au régime alimentaire.» moins 50 % Indication obligatoire sur Particules < 50 μm: l’étiquette des additifs et prémé- moins de 98 % langes avec 3b302, 3b303, 3b305: – «Les aliments contenant cet 3b304 Préparation en granulés CoCO3 additif ne peuvent être propo- enrobés de carbonate de No CAS: 513-79-1 sés que sous une forme cobalt(II) monohydraté, avec exempte de poussière.» une teneur en cobalt entre

1 % et 5 %

Agents d’enrobage (2,3 % à 3,0 %) et dispersants (choix de polyoxyéthylène, mono- laurate de sorbitane, ricino- léate de glycéryl polyéthy- lèneglycol, polyéthylèneglycol 300, sorbitol et maltodextrine) Particules < 50 μm: moins de 1 % 3b305 Sulfate de cobalt(II) heptahy- CoSO4 ∙ 7H2O draté, sous forme de poudre, No CAS: 10026-24-1 avec une teneur en cobalt d’au moins 20 % Particules < 50 μm: moins de 95 %

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3 b E4 Acétate cuivrique, monohy- Cu(CH1COO)2 ∙ H2O Porcs Faire figurer les déclarations Cuivre – draté – porcelets jusqu’à suivantes sur l’étiquette et les Cu Carbonate basique de cuivre, CuCO3 ∙ Cu(OH)2 ∙ H2O 12 semaines: 170 documents d’accompagnement: monhydraté (total) * Pour les bovins après le début – autres porcs 25 de la rumination, lorsque la te- Chlorure cuivrique, dihydraté CuCl2 ∙ 2H2O (total) neur en cuivre des aliments est Oxyde cuivrique CuO Bovins* inférieure à 20 mg/kg: «La te- – aliments neur en cuivre de cet aliment Sulfate cuivrique, monohy- CuSO4 ∙ H2O peut causer des carences en draté d’allaitement et autres aliments cuivre chez les bovins qui pa- Sulfate cuivrique, pentahy- CuSO4 ∙ 5H2O complets avant le cagent dans des prés dont la draté début de la rumi- teneur en molybdène ou en nation 15 (total) soufre est élevée.» 3b409 Trihydroxychlorure de Cu2(OH)3Cl ** Pour les ovins, lorsque la dicuivre – autres bovins

35 (total) teneur en cuivre des aliments

Chélate cuivrique d’acides Cu(x)1–3 ∙ nH2O dépasse 10 mg/kg: «La teneur Ovins** 15 (total) en cuivre de cet aliment peut aminés, hydraté (x = anion de tout acide aminé Poissons 25 (total) causer l’empoisonnement de dérivé de protéines de soja certaines espèces d’ovins.» hydrolysées) PM inférieur à Crustacés 50 (total)

1500 Autres espèces 25

Chélate cuivreux de glycine, Cu (x)1–3 ∙ nH2O (total) hydraté (x = anion de glycine synthé- tique) 3b4.10 chélate de cuivre de Chélate de cuivre de l’hydroxy- Conditions supplémentaires pour l’hydroxy-analogue de analogue de méthionine conte- l’additif 4b4.10: méthionine nant 18 % de cuivre et 79,5 %– – additif à incorporer aux ali-

81 % d’acide (2-hydroxy-4- ments pour animaux sous

méthylthio) butanoïque forme de prémélange;

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 Huiles minérales: ≤ 1 % – mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lu- No CAS: 292140-30-8 nettes de sécurité et de gants pendant la manipulation. 3b411 Bilysinate de cuivre En poudre ou en granulés, avec Additif à incorporer aux aliments une teneur en cuivre ≥ 14,5 % et pour animaux sous forme de une teneur en lysine ≥ 84,0 % prémélange. Caractérisation de la substance Mesures de sécurité: port d’une active: protection respiratoire, de lunettes Chélate de cuivre de L-lysinate- de sécurité et de gants pendant la HCl Formule chimique: manipulation. Cu(C6H13N2O2)2 × 2HCl Les mentions suivantes doivent figurer sur l’étiquette: No CAS: 53383-24-7 – des aliments pour ovins si la teneur en cuivre est supérieure à 10 mg/kg: «La teneur en cuivre de cet aliment peut cau- ser l’empoisonnement de cer- taines espèces d’ovins.»; – des aliments pour bovins après le début de la rumination si la teneur en cuivre est inférieure à

20 mg/kg: «La teneur en cuivre

de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bo- vins qui pacagent dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée.»; – «Tenir compte de la teneur en lysine de l’additif lors de la

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 composition des aliments pour animaux». 3b501 3 b E5 Chlorure manganeux, tétra- Poudre présentant une teneur Poissons 100 (total) L’additif est incorporé à Manganèse hydraté minimale en manganèse de Autres espèces 150 l’alimentation animale sous la – Mn 27 % (total) forme de prémélange. MnCl2 ∙ 4H2O Ces additifs peuvent être mis sur le No CAS: 13446-34-9 marché et utilisés en tant qu’additifs sous la forme d’une préparation. 3b502 Oxyde de manganèse (II) Poudre présentant une teneur Les exploitants du secteur de minimale en manganèse de l’alimentation animale adoptent

60 % des procédures opérationnelles et

Teneur minimale de 77,5 % de des mesures organisationnelles MnO et teneur maximale de 2 % appropriées pour parer aux risques de MNO2 d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de Formule chimique: MnO l’additif et des prémélanges, No CAS: 1344-43-0 principalement à cause des métaux lourds qu’ils contiennent, notam- 3b503 Sulfate manganeux, monohy- Poudre, avec une teneur mini- ment du nickel. L’utilisation de draté male de 95 % de sulfate manga- l’additif et des prémélanges neux monohydraté et de 31 % requiert le port d’un équipement de manganèse de protection individuelle appro- prié lorsque ces procédures et Formule chimique: mesures ne permettent pas de MnSO4 ∙ H2O ramener les risques à un niveau No CAS: 10034-96-5 acceptable.

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b504 Chélate de manganèse Complexe de manganèse et d’acides aminés, hydraté d’acides aminés, dans lequel le manganèse est chélaté par des liaisons covalentes de coordina- tion à des acides aminés issus de protéines de soja, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 8 % Formule chimique: tout acide aminé issu d’un hydrolysat de protéine de soja. Au maximum 10 % des molé- cules dépassent 1500 Da 3b505 Chélate de manganèse Chélate de manganèse d’hydrolysats de protéine d’hydrolysats de protéine, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 10 % Au minimum 50 % de manga- nèse chélaté Formule chimique: d’hydrolysats de protéine contenant un acide aminé issu d’un hydrolysat de protéine de soja

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b506 Chélate de manganèse de Chélate de manganèse de glycine, hydraté glycine hydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 15 % Humidité: 10 % au maximum Formule chimique: glycine 3b507 Trihydroxyde de chlorure de Poudre granulée ayant une dimanganèse teneur minimale de 44 % de manganèse et une teneur maxi- male de 7 % d’oxyde de man- ganèse Formule chimique: No CAS: 39438-40-9 3b5.10 Chélate de manganèse de Chélate de manganèse de Additif à incorporer aux aliments l’hydroxy- analogue de l’hydroxy- analogue de méthio- pour animaux sous forme de méthionine nine contenant de 15,5 % à prémélange

17 % de manganèse et de 77 % Mesures de sécurité: port d’une

à 78 % d’acide (2-hydroxy-4- protection respiratoire, de lunettes méthylthio) butanoïque de sécurité et de gants pendant la Huiles minérales: ≤ 1 % manipulation 3b601 3 b E6 Acétate de zinc, dihydraté Zn(CH3 ∙ COO)2 ∙ 2H2O Chiens et chats: 200 – 3b602 Zinc – Zn Chlorure de zinc, monohy- ZnCl2 (total) – draté

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b603 Oxyde de zinc ZnO Salmonidés et – 3b604 Sulfate de zinc, heptahydraté ZnSO4 ∙ 7H2O aliments Teneur maximale en plomb: 600 d’allaitement pour mg/kg veaux: 180 (total) 3b605 Sulfate de zinc, monohydraté ZnSO4 ∙ H2O Porcelets, truies, – 3b606 Chélate de zinc d’acides Zn(x)1–3 ∙ nH2O lapins et poissons 3b606: le chélate de zinc et aminés, hydraté (x = anion de tout acide aminé autres que les d’acides aminés peut être mis sur dérivé de protéines de soja salmonidés: 150 le marché et utilisé en tant hydrolysées) (total) qu’additif sous la forme d’une Autres espèces ou préparation. PM inférieur à 1500 catégories: 120 Additif à incorporer aux aliments 3b607 Chélate de zinc et de glycine Chélate de zinc et de glycine (total) pour animaux sous forme de hydraté (solide) hydraté, sous forme de poudre prémélange. présentant une teneur minimale en zinc de 15 % Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent Teneur en humidité maximale adopter des procédures opération- de 10 % nelles et des mesures organisa- Caractérisation de la substance tionnelles appropriées pour parer active: aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les Formule chimique: utilisateurs de l’additif et des Zn(x)1–3 · nH2O prémélanges. L’utilisation de (x étant l’anion de glycine) l’additif et des prémélanges 3b608 Chélate de zinc de glycine, Zn (x)1–3 ∙ nH2O requiert le port d’un équipement hydraté de protection individuelle appro- (x = anion de glycine synthé- prié lorsque ces procédures et tique) mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b609 Hydroxychlorure de zinc Zn5(OH)8 Cl2 · (H2O) Additif à incorporer aux aliments monohydraté pour animaux sous forme de 3b610 Chélate de zinc de l’hydroxy- Chélate de zinc de l’hydroxy- prémélange. analogue de méthionine analogue de méthionine conte- Mesures de sécurité: port d’une nant de 17,5 % à 18 % de zinc protection respiratoire, de lunettes et 81 % d’acide (2-hydroxy-4- de sécurité et de gants pendant la méthylthio) butanoïque manipulation. Huiles minérales: ≤ 1 % La contribution de l’additif à l’apport en méthionine du régime 3b611 Chélate de zinc de méthio- Poudre d’une teneur minimale alimentaire doit être prise en nine (1:2) en DL- méthionine de 78 % et compte. d’une teneur en zinc comprise entre 17,5 % et 18,5 % Chélate de zinc de méthionine: zinc- méthionine 1:2 (Zn(Met)2 Formule chimique: No CAS: 151214-86-7 3b613 Bis-lysinate de zinc En poudre ou en granulés, avec Additif à incorporer aux aliments une teneur minimale de 13,5 % pour animaux sous forme de en zinc et une teneur minimale prémélange. de 85,0 % en lysine Le bis-lysinate de zinc peut être Zinc sous la forme de chélate de mis sur le marché et utilisé en tant zinc d’hydrochlorure de bis- qu’additif sous la forme d’une lysinate: 85 % au minimum préparation. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 Caractérisation de la substance des prémélanges, des procédures active: opérationnelles et des mesures Chélate de zinc d’hydrochlorure organisationnelles appropriées afin de bis-lysinate-HCl de prendre en considération les risques d’inhalation, de contact Formule chimique: cutané ou oculaire. L’utilisation de 2H2O requiert le port d’un équipement No CAS: 23333-98-4 de protection individuelle appro- prié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

3 b E7 Molybdate de sodium Na2MoO4 ∙ 2H2O Toutes les espèces

Molybdène 2,5 (au total) – Mo 3b8.10 3 b E8 Sélénite de sodium Na2SeO3 Toutes les espèces Sélénium – Sel-Plex Sélénium organique essentiel- 0,5 (au total) Concerne: Se Forme organique du sélénium lement composé de sélénomé- – 3b8.10, 3b8.11, 3b8.12, 3b813, produite par Saccharomyces thionine (63 %) et de composés 3b814, 3b815 cerevisiae CNCM I-3060 à faible masse moléculaire (34 à

36 %), avec une teneur de 2000 1. Additif à incorporer aux

(levure séléniée inactivée) aliments pour animaux sous sélénium organique) forme de prémélange. Méthode d’analyse16: 2. Mesures de sécurité: port d’une

16 Des informations détaillées concernant les méthodes d’analyse sont disponibles sur le site du laboratoire communautaire de référence, à l’adresse www.irmm.jrc.be/html/crlfaa/

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 spectrométrie d’absorption protection respiratoire, de lu- atomique (SAA) avec four en nettes de sécurité et de gants graphite Zeeman ou SAA par pendant la manipulation. génération d’hydrures 3b8.11 Alkosel R397 Caractéristiques de l’additif: 3. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg Sélénométhionine produite teneur en sélénium organique, Se/kg d’aliment complet d’une par Saccharomyces cerevi- principalement sous forme de teneur en humidité de 12 %. siae NCYC R397 (levure sélénométhionine (63 %), séléniée inactivée) comprise entre 2000 et 3500 mg 4. Les additifs technologiques ou Se/kg (97 à 99 % de sélénium les matières premières entrant organique) dans la composition des ali- ments pour animaux doivent Méthode d’analyse: présenter un potentiel de pro- spectrométrie d’absorption duction de poussières inférieur atomique (SAA) avec four en à 0,2 mg de sélénium/m3 d’air. graphite Zeeman ou SAA par génération d’hydrures 5. Indiquer dans le mode d’emploi de l’additif et du 3b8.12 Selsaf Caractéristiques de l’additif: prémélange les conditions de Sélénométhionine produite teneur en sélénium organique, stockage et de stabilité. par Saccharomyces cerevi- principalement sous forme de siae CNCM I-3399 (levure sélénométhionine (63 %), séléniée inactivée) comprise entre 2000 et 3500 mg Se/kg (97 à 99 % de sélénium organique) Caractéristiques de la substance active: sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3399 (levure séléniée

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 inactivée) Méthode d’analyse: spectrométrie d’absorption atomique (SAA) avec four en graphite Zeeman ou SAA par génération d’hydrures 3b813 Selemax 1000/2000 Préparation de sélénium orga- Plexomin Se 2300 nique: Teneur en sélénium: 1000 à Sélénométhionine 2650 mg Se/kg Sélénium organique > 98 % de la totalité du sélénium Sélénométhionine > 70 % de la totalité du sélénium Caractérisation de la substance active: Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae 3b814 Selisseo Préparation d’hydroxy-analogue Hydroxy- analogue de de sélénométhionine sous forme sélénométhionine solide et liquide Teneur en sélénium: 18 000 à Sélénium organique > 99 % de la totalité du sélénium Hydroxy-analogue de sélénomé-

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 thionine > 98 % de la totalité du sélénium Préparation sous forme solide:

5 % d’hydroxy-analogue de

sélénométhionine et 95 % de support Préparation sous forme liquide:

5 % d’hydroxy-analogue de

séléno-méthionine et 95 % d’eau distillée Caractérisation de la substance active: Sélénium organique d’hydroxy- analogue de sélénométhionine (acide R,S-2-hydroxy-4- méthylséléno-butanoïque) Formule chimique: No CAS 873660-49-2 3b815 L-sélénométhionine Préparation solide de Excential L-sélénométhionine avec une teneur en sélénium inférieure à Selmet 40 g/kg Caractérisation de la substance active: Sélénium organique sous forme de L-sélénométhionine (acide 2-amino-4-méthylsélanyl-

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 butanoïque) produite par syn- thèse chimique Formule chimique: No CAS: 3211-76-5 Poudre cristalline de L-sélénométhionine > 97 % et Sélénium > 39 %

3b816 DL-sélénométhionine Préparation solide de Additif à incorporer aux aliments DL-sélénométhionine avec une pour animaux sous forme de teneur en sélénium comprise prémélange. entre 1800 mg/kg et 2200 mg/kg Pour la sécurité des utilisateurs: Sélénium organique sous forme port d’une protection respiratoire, de DL-sélénométhionine [acide de lunettes de sécurité et de gants (RS2)-2-amino-4- pendant la manipulation. méthylsélanyl-butanoïque] Les additifs technologiques ou les produite par synthèse chimique matières premières entrant dans la C5H11NO2Se composition des aliments pour No CAS: 2578-28-1 animaux doivent présenter un potentiel de production de pous- Poudre contenant au moins sières inférieur à 0,2 mg de sélé-

97 % de DL-sélénométhionine nium/m3 d’air.

Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et de stabilité. Si la préparation contient un

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 additif technologique ou des matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux pour lesquels une teneur maximale est fixée ou qui sont soumis à d’autres restrictions, le fabricant de l’additif pour l’alimentation animale doit com- muniquer ces informations aux clients. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium/kg d’aliment complet d’une teneur en humidité de 12 %. 3b817 Sélénométhionine produite Préparation de sélénium orga- Additif à incorporer aux aliments par Saccharomyces cerevi- nique: teneur en sélénium: 2000 pour animaux sous forme de (levure séléniée inactivée) Sélénium organique > 98 % du Pour leur sécurité, les utilisateurs sélénium total doivent porter une protection Sélénométhionine > 70 % du respiratoire, des lunettes de sécuri- sélénium total té et des gants pendant la manipu- lation. Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae Les additifs technologiques ou les NCYC R645 matières premières pour aliments des animaux utilisés pour la C5H11NO2Se préparation de l’additif doivent présenter un potentiel de produc- tion de poussières inférieur à

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 Indiquer les conditions de stock- age et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémé- langes. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg Se/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

Ch. 3.3 3.3 Groupe fonctionnel c: acides aminés, sels d’acides aminés et produits analogues N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3c301 3 c DL-méthionine Méthionine: minimum 99 % Toutes Peut être aussi utilisé dans l’eau de techniquement Dénomination UICPA: acide 2-amino-4- boisson pure (méthylthio)butanoïque Déclaration à porter sur l’étiquette: No CAS: 59-51-8 «Si l’additif est ajouté à l’eau C5H11NO2S d’abreuvement, l’excès de protéines devrait être évité.»

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3c302 3 c Sel de sodium de DL-méthionine: minimum 40 % Toutes Peut être aussi utilisé dans l’eau de (3.1.4) la DL- méthio- Sodium: minimum 6,2 % boisson nine, liquide Eau: maximum 53,8 % Déclaration à faire figurer sur Dénomination UICPA: sel de sodium de l’étiquette: l’acide 2-amino-4-(méthylthio) buta- – teneur en DL-méthionine; noïque – «Si l’additif est ajouté à l’eau No CAS: 41863-30-3 d’abreuvement, veiller à éviter l’excès de protéines.». 3c303 3 c DL-méthionine Préparation contenant l’additif: Ruminants (3.1.5) protégée avec DL-méthionine: minimum 74 % des copolymères Acide stéarique: maximum 19 % de la vinylpyri- Copolymères poly(2-vinylpyridine)-co- dine et du styrène: maximum 3 % styrène Éthylcellulose et stéarate de sodium: maximum 0,5 %

Caractérisation de la substance active Dénomination UICPA: acide 2-amino-4- (méthylthio)butanoïque No CAS: 59-51-8 Formule chimique: C5H11NO2S 3c304 DL-méthionine Préparation contenant l’additif: Ruminants protégée avec de DL-méthionine: minimum 85 % l’éthylcellulose Éthylcellulose: maximum 4 % Amidon: maximum 8 % Silicate aluminosodique: maximum

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1,5 % Stéarate de sodium: maximum 1 % Eau: maximum 2 % Caractérisation de la substance active Dénomination UICPA: acide 2-amino-4- (méthylthio)butanoïque No CAS: 59-51-8 Formule chimique: C5H11NO2S 3c305 3 c L-Methionine L-méthionine d’une pureté de 98,5 % Toutes La L-méthionine peut aussi être au moins [acide (2S)-2-amino-4- utilisée dans l’eau d’abreuvement. (méthylthio) butanoïque] produite par Déclaration à faire figurer sur fermentation avec Escherichia coli l’étiquette de l’additif et des prémé- (KCCM 11252P et KCCM 11340P) langes: «Si l’additif est ajouté à l’eau Formule chimique: C5H11NO2S d’abreuvement, veiller à éviter No CAS: 63-68-3 l’excès de protéines.».

En cas de déclaration volontaire de l’additif sur l’étiquette des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, le libellé doit comprendre: – le nom et le numéro d’identification de l’additif; – la quantité d’additif ajoutée. 3c306 3 c DL-méthionyl- Poudre cristalline obtenue par synthèse Poissons et – – La teneur en humidité doit être DL-méthionine chimique, d’une teneur en crustacés indiquée sur l’étiquette. DL méthionyl-DL-méthionine de 93 %

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 au moins, en DL-méthionine de 3 % au plus et en sulfate de sodium de 3 % au plus (sur la base de la matière sèche) DL-méthionyl-DL-méthionine [acide 2- [(2-amino-4- méthyl- sulfanylbutanoyl)amino]-4-méthyl- sulfanylbutanoïque] Formule chimique: C10H20N2O3S2 No CAS: 52715-93-2 3c307 3 c Hydroxy- Hydroxy-analogue de la méthionine: Toutes – – Mesures de sécurité: port d’une (3.1.6) analogue de la Methionine: minimum 88 % protection respiratoire, de lunettes de méthionine Eau: maximum 12 % sécurité et de gants pendant la Dénomination UICPA: acide 2-hydroxy- manipulation. 4- (méthylthio) butanoïque L’hydroxy-analogue de la méthio- No CAS: 583-91-5 nine peut aussi être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Formule chimique: C5H10O3S Déclaration à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémé- langes: – «Si l’additif est ajouté à l’eau d’abreuvement, l’excès de pro- téines devrait être évité.». Déclarations à porter sur l’étiquette des matières premières pour aliments des animaux et des aliments compo- sés, sur la liste des additifs, le cas échéant:

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 – la dénomination de l’additif; – la quantité d’hydroxy- analogue de la méthionine ajoutée. 3c308 3 c Sel de calcium Hydroxy-analogue de la méthionine: Toutes – – Mesures de sécurité: port d’une (3.1.7) de l’hydroxy- minimum 84 % protection respiratoire, de lunettes de analogue de la Calcium: minimum 11,7 % sécurité et de gants pendant la méthionine Eau: maximum 1 % manipulation. Caractérisation de la substance active Déclaration à faire figurer sur Dénomination UICPA: sel de calcium de l’étiquette de l’additif et des prémé- l’acide 2-hydroxy-4-(méthylthio) buta- langes: noïque – la teneur en hydroxy- analogue No CAS: 4857-44-7 de la méthionine. Formule chimique: (C5H9O3S)2Ca Déclarations à faire figurer sur l’étiquette des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés, sur la liste des additifs, le cas échéant: – la dénomination de l’additif; – la quantité d’hydroxy- analogue de la méthionine ajoutée. 3c309 3 c Ester isopropy- Préparation d’ester isopropylique de Toutes – – Déclaration à faire figurer sur (3.1.8) lique de l’hydroxy- analogue de la méthionine: l’étiquette de l’additif et des prémé- l’hydroxy- minimum 95 % langes: analogue de la Eau: maximum 0,5 % – la teneur en hydroxy- analogue méthionine Dénomination UICPA: ester isopropy- de la méthionine. lique de l’acide 2-hydroxy-4- Déclarations à faire figurer sur (méthylthio) butanoïque l’étiquette des matières premières pour aliments des animaux et des

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 NoCAS: 57296-04-5 aliments composés, sur la liste des additifs, le cas échéant: Formule chimique: C8H16O3S – la dénomination de l’additif; – la quantité d’hydroxy- analogue de la méthionine ajoutée.

3.2.2 3 c Concentré Concentré liquide alcalin de L-lysine, Toutes

liquide de L- obtenu par fermentation de saccharose, lysine de mélasse, de produits amylacés et de leurs hydrolysats NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH

3.2.3 3 c Monochlorhy- Monochlorhydrate de L-lysine, techni- Toutes

drate de L-lysine quement pur (L-lysine-HCl) NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH · HCl 3c323 3 c Sulfate de L- Granulés avec une teneur minimale en Toutes 10 000 La teneur en L-lysine doit être lysine L-lysine de 55 % et une teneur maximale indiquée sur l’étiquette de l’additif. – en humidité de 4 % et Le sulfate de L-lysine peut être mis – en sulfate de 22 % sur le marché et utilisé en tant Sulfate de L-lysine produit par fermenta- qu’additif sous la forme d’une tion avec Escherichia coli CGMCC 3705 préparation. Formule chimique: Les exploitants du secteur de C12H28N4O4 · H2SO4/[NH2-(CH2)4- l’alimentation animale établissent, CH(NH2)- COOH]2SO4 pour les utilisateurs de l’additif et No CAS: 60343-69-3 des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels en cas d’inhalation.

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3.2.4 3 c Concentré Concentré liquide de monochlorhydrate Toutes – – Déclaration obligatoire: liquide de de L-lysine obtenu par fermentation de – eau; monochlorhy- saccharose, de mélasse, de produits – L-lysine. drate de L-lysine amylacés et de leurs hydrolysats (L-lysine-HCl, NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH · HCl liquide) 3.2.5 3 c Sulfate de L- Sulfate de L-lysine et ses sous-produits Toutes – – Déclaration obligatoire: lysine et ses obtenus par fermentation de sirop de – eau; sous-produits sucre, de mélasse, de céréales, de pro- – L-lysine. obtenus par duits amylacés et de leurs hydrolysats fermentation par Corynebacterium glutamicum [NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH]2 · 3c391 3 c L-cystine Poudre cristalline obtenue par hydrolyse Toutes Mesures de sécurité: port d’une de kératine naturelle de plumes de protection respiratoire, de lunettes de volailles ayant une teneur minimale en sécurité et de gants pendant la L-cystine de 98,5 % manipulation. Dénomination UICPA: (2R)-2- amino-3- Dans le mode d’emploi de l’additif [(2R)-2-amino-3-hydroxy- 3-oxopropyl] et des prémélanges, indiquer: disulfanyl-acide propionique – la stabilité de traitement et les No CAS: 56-89-3 conditions de conservation; – la supplémentation en L- cystine Formule chimique: C6H12N2O4S2 dépendante des besoins des ani- maux cibles en acides aminés soufrés et de la teneur en autres acides aminés soufrés dans la ra- tion.

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3c401 3 c L-tyrosine Poudre obtenue par hydrolyse de kéra- Toutes – – Mesures de sécurité: port d’une tine de plumes de volailles ayant une protection respiratoire, de lunettes de teneur minimale en L-tyrosine de 95 % sécurité et de gants pendant la Dénomination UICPA: acide (2S)-2- manipulation. amino-3-(4-hydroxyphényl)propanoïque Le mode d’emploi doit contenir une No CAS: 60-18-4 recommandation indiquant que la teneur en L-tyrosine ne doit pas Formule chimique: C9H11NO3 dépasser 5 g/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de

12 % pour les animaux de rente et

15 g/kg d’aliment complet ayant une

teneur en humidité de 12 % pour les animaux de compagnie.

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3c410 3 c L-thréonine Poudre ayant une teneur minimale en Toutes La L-thréonine peut être mise sur le (3.3.1) L-thréonine de 98 % (sur la base de la marché et utilisée en tant qu’additif matière sèche), produite par fermentation sous la forme d’une préparation. avec Escherichia coli DSM086 ou Les exploitants du secteur de FERM BP-11383 ou FERM BP-10942 l’alimentation animale établissent, ou NRRL B-30843 ou KCCM 11133P pour les utilisateurs de l’additif et ou DSM 25085 ou CGMCC 3703 ou des prémélanges, des procédures CGMCC 7.58 opérationnelles et des mesures Formule chimique: C4H9NO3 organisationnelles appropriées afin No CAS: 72-19-5 de prendre en considération les risques potentiels d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et ces mesures, l’additif et les prémélanges doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire. La L-thréonine peut aussi être utilisée dans l’eau d’abreuvement. Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif: teneur en humidité.

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3c370 3 c L-valine L-valine minimum: 98 % (sur la base Toutes La teneur en humidité doit être de la matière sèche) indiquée sur l’étiquetage. L-valine [acide (2S)-2-amino-3- Pour la sécurité des utilisateurs: port méthylbutanoïque] produite par fermen- d’une protection respiratoire, de tation avec Escherichia coli NITE SD lunettes de sécurité et de gants

00066 ou NITE BP-01755 ou pendant la manipulation.

Escherichia coli (K-12 AG314) FERM ABP-10640 ou Corynebacterium glutamicum (KCCM 80058) ou Corynebacterium glutamicum (DSM 25202) Formule chimique: C5H11NO2 No CAS: 72-18-4 3c440 3 c L-tryptophane Poudre ayant une teneur minimale en Toutes – – Le L-tryptophane peut être mis sur le L-tryptophane de 98 % (sur la base de la marché et utilisé en tant qu’additif matière sèche) sous la forme d’une préparation. Teneur maximale de 10 mg/kg Les exploitants du secteur de 1,1′-éthylidène-bis-L-tryptophane (EBT) l’alimentation animale adoptent, L-tryptophane produit par fermentation pour les utilisateurs de l’additif et avec Escherichia coli KCCM 11132P ou des prémélanges, des procédures DSM 25084 ou FERM BP-11200 ou opérationnelles et des mesures FERM BP-11354 ou CGMCC 7.59 ou organisationnelles pour parer aux CGMCC 3667 risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Formule chimique: C11H12N2O2 Le taux d’endotoxines de l’additif et No CAS: 73-22-3 son potentiel de production de poussières doit garantir une exposi-

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 tion maximale de 1600 IU endo- toxines/m3 d’air. Pour les ruminants, le L-tryptophane doit être protégé contre la dégrada- tion ruminale. Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif: – teneur en humidité. 3c361 3 c L-arginine Poudre ayant une teneur minimale en Toutes les La teneur en humidité doit être L-arginine de 98 % (sur la base de la espèces indiquée sur l’étiquette de l’additif. matière sèche) et une teneur maximale en La L-arginine peut être mise sur le humidité de 10 % marché et utilisée en tant qu’additif L-arginine [acide (S)-2-amino-5- sous la forme d’une préparation. guanidinopentanoïque] produite par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCTC 10423BP No CAS: 74-79-3 3c362 3 c L-arginine Poudre ayant une teneur minimale en Toutes les La L-arginine peut être mise sur le L-arginine de 98 % (sur la base de la espèces marché et utilisée en tant qu’additif matière sèche) et une teneur maximale en sous la forme d’une préparation. eau de 0,5 % L’additif peut aussi être utilisé dans L-arginine [acide (S)-2-amino-5- guani- l’eau d’abreuvement. dinopentanoïque] produite par fermenta- Le mode d’emploi de l’additif et du tion avec Corynebacterium glutamicum prémélange doit indiquer les condi- KCCM 80099 tions de stockage ainsi que la stabili-

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Formule chimique: C6H14N4O2 té au traitement thermique et dans l’eau destinée à l’abreuvement. No CAS: 74-79-3 Déclaration à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémé- langes: «Dans le cas de la supplé- mentation en L-arginine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il faut tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.». Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées afin de prendre en considération les risques d’inhalation. 3c372 3 c Acide guanidi- Poudre ayant une teneur minimale en Poulets 600 1200 La teneur en humidité doit être noacétique acide guanidinoacétique de 98 % (sur la d’engrais- indiquée sur l’étiquette de l’additif. base de la matière sèche) sement, L’acide guanidinoacétique peut être Acide guanidinoacétique produit par porcelets mis sur le marché et utilisé en tant synthèse chimique sevrés et qu’additif sous la forme d’une porcs préparation. Formule chimique: C3H7N3O2 d’engraissem No CAS: 352-97-6 ent En cas d’utilisation de cet additif, une attention particulière doit être portée à la présence de donneurs de

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Impuretés: méthyle autres que la méthionine – teneur maximale en cyanamide de dans l’alimentation de l’animal. 0,03 % Les exploitants du secteur de – teneur maximale en cyanamide de l’alimentation animale établissent, 0,5 % pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées afin de prendre en considération les risques d’inhalation. 3c3.5.1 3 c Monochlorhy- Monochlorhydrate monohydraté de Salmonidés – – drate monohy- L-histidine: 98 % draté de L- Produit par Escherichia coli (ATCC histidine 9637) Formule chimique: C3H3N2-CH2-CH(NH2)-COOH· HCl· 3c3.6.1 3 c L-arginine L-arginine: 98% produit par Corynebac- Toutes – – terium glutamicum ATCC 13870 Formule chimique: C6H14N4O2 No CAS: 74-79-3

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3c3.8.1 3 c L-isoleucine L-isoleucine d’une pureté de 93,4 % au Toutes La teneur en humidité doit être moins (sur la base de la matière sèche) indiquée. produite par Escherichia coli (FERM Mesures de sécurité: port d’une ABP-10641) protection respiratoire pendant la ≤ 1% d’impuretés non identifiées (sous manipulation. forme de matière sèche) Caractérisation de la substance active: L-isoleucine (C6H13NO2)

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Annexe 7 (art. 21)

Tolérances admises pour les indications d’étiquetage relatives à la composition des matières premières pour aliments des animaux ou des aliments composés pour animaux

Partie A Partie A: Tolérances applicables aux constituants analytiques pour les matières premières et les aliments composés 1 Les tolérances fixées dans la présente partie englobent les écarts techniques et analytiques. Lorsque des tolérances analytiques couvrant les incertitudes de mesure et les écarts de procédure auront été fixées, les valeurs établies à l’al. 2 seront adap- tées en conséquence, de manière à inclure uniquement les tolérances techniques. 2 Si on constate un écart entre la composition d’une matière première pour aliments des animaux ou d’un aliment composé pour animaux et la valeur, indiquée sur l’étiquette, des constituants analytiques mentionnés dans les annexes 1.1, 1.2, 8.2 et 8.3, les tolérances applicables sont les suivantes:

Constituant Teneur déclarée Tolérance17

[%] Au-dessous de Au-dessus de la la valeur indiquée valeur indiquée

matières grasses brutes <8 1 2 8–24 12,5 % 25 % matières grasses brutes, aliments <16 2 4 pour animaux non producteurs 16–24 12,5 % 25 % de denrées alimentaires protéine brute <8 1 1 8–24 12,5 % 12,5 % protéine brute, aliments pour ani- <16 2 2 maux non producteurs de denrées 16–24 12,5 % 12,5 % alimentaires

17 Ces tolérances sont données sous la forme d’une valeur absolue (cette valeur doit être soustraite de la teneur déclarée ou ajoutée à celle-ci) ou relative, suivie du symbole «%» (ce pourcentage doit être appliqué à la teneur déclarée pour le calcul de l’écart accep- table).

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Constituant Teneur déclarée Tolérance

[%] Au-dessous de Au-dessus de la la valeur indiquée valeur indiquée

cendres brutes <8 2 1 8–32 25 % 12,5 % cellulose brute <10 1,75 1,75 10–20 17,5 % 17,5 % sucres <10 1,75 3,5 10–20 17,5 % 35 % amidon <10 3,5 3,5 10–20 35 % 35 % calcium <1 0,3 0,6 1–5 30 % 60 % magnésium <1 0,3 0,6 1–5 30 % 60 % sodium <1 0,3 0,6 1–5 30 % 60 % phosphore total <1 0,3 0,3 1–5 30 % 30 % cendres insolubles dans l’acide <1 Aucune limite 0,3 chlorhydrique 1–<5 n’est fixée 30 % potassium <1 0,2 0,4 1–5 20 % 40 % humidité <2 Aucune limite 0,4 2–<5 n’est fixée 20 % 5–12,5 1

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Constituant Teneur déclarée Tolérance

[%] Au-dessous de Au-dessus de la la valeur indiquée valeur indiquée

valeur énergétique18 5% 10 % valeur protéique19 10 % 20 %

18 Ces valeurs s’appliquent lorsqu’aucune tolérance n’a été fixée conformément à une méthode prescrite. 19 Ces valeurs s’appliquent lorsqu’aucune tolérance n’a été fixée conformément à une méthode prescrite.

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Annexe 8.1 (art. 7, 8 et 9)

Dispositions générales en matière d’étiquetage des matières premières pour l’alimentation animale et des aliments composés

Ch. 3

3. Expressions synonymes dans certaines langues:

a. en allemand, la dénomination «Einzelfuttermittel» peut être remplacée par la dénomination «Futtermittel-Ausgangserzeugnis»; en italien, la dénomination «materia prima per mangimi» peut être remplacée par la dénomination «mangime semplice»; b. en italien, l’expression «alimento» peut être utilisée pour désigner des aliments pour animaux de compagnie.

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Annexe 8.2 (art. 7 et 9)

Indications d’étiquetage pour les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés destinés aux animaux de rente

Chapitre I Etiquetage des additifs pour l’alimentation animale 1. Le nom spécifique, le numéro d’identification, la quantité qui a été ajoutée et le nom du groupe fonctionnel tel qu’établi à l’annexe 6.1 ou de la catégorie telle que définie à l’art. 25 OSALA doivent être indiqués dans le cas des additifs suivants: a. les additifs pour lesquels une teneur maximale est fixée pour au moins un animal producteur de denrées alimentaires; b. les additifs appartenant aux catégories des «additifs zootechniques» et des «coccidiostatiques et histomonostatiques»; c. les additifs pour lesquels la teneur maximale recommandée dans l’autorisation est dépassée. Les mentions à insérer sur l’étiquette sont indiquées conformément à l’autorisation de l’additif concerné. La quantité ajoutée visée au premier alinéa du présent chiffre est exprimée en tant que quantité de l’additif concerné, sauf lorsque l’autorisation de ce- lui-ci indique une substance dans la colonne «Teneur minimale/maximale». En pareil cas, la quantité ajoutée est exprimée en tant que quantité de cette substance.

2. Pour les additifs du groupe fonctionnel «vitamines, provitamines et subs-

tances à effet analogue chimiquement bien définies» qui doivent être indi- qués conformément au ch. 1, l’étiquette peut mentionner la quantité totale garantie durant la durée complète de conservation dans la rubrique «Consti- tuants analytiques» au lieu de la quantité ajoutée, dans la rubrique «Addi- tifs».

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3. Le nom du groupe fonctionnel visé aux ch. 1, 4 et 6 peut être remplacé par

l’abréviation indiquée ci-dessous, si l’annexe I du règlement (CE) no 1831/200320 ne prévoit pas d’abréviation:

Groupe fonctionnel Nom et description Nom abrégé

1h Substances pour le contrôle de contamination de Contrôleurs de radionucléides: substances qui suppriment radionucléides l’absorption des radionucléides ou en favorisent l’excrétion; 1m Substances destinées à réduire la contamination Réducteurs de des aliments pour animaux par les mycotoxines: mycotoxines substances permettant de supprimer ou de réduire l’absorption des mycotoxines, d’en favoriser l’excrétion ou d’en modifier le mode d’action 1n Améliorateurs des conditions d’hygiène: subs- Améliorateurs de tances ou, le cas échéant, microorganismes qui l’hygiène ont un effet positif sur les caractéristiques hygié- niques des aliments pour animaux en réduisant une contamination microbiologique spécifique 2b Substances aromatiques: substances qui, ajoutées Arômes à un aliment pour animaux, en augmentent l’odeur et la palatabilité 3a Vitamines, provitamines et substances à effet Vitamines analogue chimiquement bien définies 3b Composés d’oligo-éléments Oligo-éléments 3c Acides aminés, sels d’acides aminés et produits Acides aminés analogues 3d Urée et dérivés d’urée Urée 4c Substances influençant favorablement Améliorateurs de l’environnement l’environnement

4. Les additifs pour l’alimentation animale dont la présence est mise en évi-

dence sur l’étiquette au moyen de mots, d’images ou de graphiques sont in- diqués conformément au ch. 1 ou 2, selon le cas.

5. La personne responsable de l’étiquetage communique à l’acheteur, à la de-

mande de ce dernier, le nom, le numéro d’identification et le groupe fonc- tionnel des additifs pour l’alimentation animale non mentionnés aux ch. 1, 2 et 4. Les substances aromatiques sont exceptées.

6. Le nom des additifs pour l’alimentation animale non mentionnés aux ch. 1, 2

et 4, ou au moins le groupe fonctionnel des substances aromatiques, peut être indiqué à titre facultatif.

20 Règlement (CE) N° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), JO L 268 du 18.10.2003, p. 29; modifié en dernier lieu par le rè- glement (UE) 2015/2294 de la Commission du 9 décembre 2015, JO L 324 du 10.12.2015, p. 3.

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7. Lorsqu’un additif sensoriel ou nutritionnel pour l’alimentation animale est

indiqué à titre facultatif, la quantité d’additif ajoutée est précisée conformé- ment aux ch. 1 ou 2 selon le cas.

8. Si un additif appartient à plusieurs groupes fonctionnels, l’étiquette men-

tionne le groupe fonctionnel ou la catégorie correspondant à sa fonction principale dans le cas de l’aliment pour animaux concerné.

9. Les mentions relatives à l’utilisation correcte des matières premières pour

aliments des animaux et des aliments composés pour animaux figurant dans l’autorisation de l’additif concerné sont indiquées sur l’étiquette.

Chapitre II Etiquetage des constituants analytiques

1. Les constituants analytiques des aliments composés destinés aux animaux

producteurs de denrées alimentaires sont mentionnés sur l’étiquette, dans une rubrique intitulée «Constituants analytiques»21, de la manière suivante:

Aliments composés pour Espèce cible Constituants analytiques et teneurs animaux

Aliments complets Toutes les espèces – Protéine brute pour animaux Toutes les espèces – Cellulose brute Toutes les espèces – Matières grasses brutes Toutes les espèces – Cendres brutes Toutes les espèces – Calcium Toutes les espèces – Sodium Toutes les espèces – Phosphore Porcins et volailles – Lysine Porcins et volailles – Méthionine Aliments complémen- Toutes les espèces – Calcium taires pour animaux: Toutes les espèces – Sodium minéraux Toutes les espèces – Phosphore Porcins et volailles – Lysine Porcins et volailles – Méthionine Ruminants – Magnésium Aliments complémen- Toutes les espèces – Protéine brute taires pour animaux: Toutes les espèces – Cellulose brute autres que minéraux Toutes les espèces – Matières grasses brutes Toutes les espèces – Cendres brutes Toutes les espèces – Calcium ≥ 5 % Toutes les espèces – Sodium Toutes les espèces – Phosphore ≥ 2 % Porcins et volailles – Lysine Porcins et volailles – Méthionine Ruminants – Magnésium ≥ 0,5 %

2. Les substances indiquées dans cette rubrique qui sont aussi des additifs sen- soriels ou nutritionnels sont déclarées pour leur quantité totale.

21 En langue allemande, l’expression «analytische Bestandteile» peut être remplacée par «Inhaltsstoffe ».

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3. Si la valeur énergétique ou la valeur protéique sont indiquées, les disposi- tions pertinentes de l’annexe 8.6 doivent être respectées.

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Annexe 8.3 (art. 7, al. 1, et 9, al. 1, let. f)

Indications d’étiquetage pour les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux non producteurs de denrées alimentaires

Chapitre I Etiquetage des additifs pour l’alimentation animale

1. Le nom spécifique avec, s’il existe, le numéro d’identification ou uni-

quement celui-ci, la quantité qui a été ajoutée et le nom du groupe fonc- tionnel ou de la catégorie tel qu’établi à l’annexe 6.1 doivent être indi- qués dans le cas des additifs suivants: a. les additifs pour lesquels une teneur maximale est fixée pour au moins un animal non producteur de denrées alimentaires; b. les additifs appartenant aux catégories des «additifs zootechniques» et des «coccidiostatiques et histomonostatiques»; c. les additifs pour lesquels la teneur maximale recommandée dans l’autorisation est dépassée. Les mentions à insérer sur l’étiquette sont indiquées conformément à l’autorisation de l’additif concerné. La quantité ajoutée visée au premier alinéa du présent chiffre est exprimée en tant que quantité de l’additif concerné, sauf lorsque l’autorisation de ce- lui-ci indique une substance dans la colonne «Teneur minimale/maximale». En pareil cas, la quantité ajoutée est exprimée en tant que quantité de cette substance.

2. Pour les additifs du groupe fonctionnel «vitamines, provitamines et subs-

3. Le nom du groupe fonctionnel visé aux ch. 1, 5 et 7 peut être remplacé par

l’abréviation figurant dans le tableau de l’annexe 8.2, ch. 3, si l’annexe 6.1 ne prévoit pas d’abréviation.

4. Les additifs pour l’alimentation animale dont la présence est mise en évi-

dence sur l’étiquetage au moyen de mots, d’images ou de graphiques sont indiqués conformément au ch. 1, ou au ch. 2, selon le cas.

5. En dérogation au ch. 1, dans le cas des additifs des groupes fonctionnels

«conservateurs», «antioxygènes», «colorants» et «substances aromatiques» définis à l’annexe 6.1, il suffit d’indiquer uniquement le groupe fonctionnel concerné. En pareil cas, la personne responsable de l’étiquetage doit com- muniquer à l’acheteur, à la demande de ce dernier, les informations visées aux ch. 1 et 2.

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6. La personne responsable de l’étiquetage communique à l’acheteur, à la de-

7. Le nom des additifs pour l’alimentation animale non mentionnés aux ch. 1, 2

et 4, ou au moins le groupe fonctionnel des substances aromatiques, peut être indiqué à titre facultatif.

8. Lorsqu’un additif sensoriel ou nutritionnel pour l’alimentation animale est

indiqué à titre facultatif, la quantité d’additif ajoutée est précisée conformé- ment aux dispositions du ch. 1, ou du ch. 2, selon le cas.

9. Si un additif appartient à plusieurs groupes fonctionnels, l’étiquette men-

tionne le groupe fonctionnel ou la catégorie correspondant à sa fonction principale dans le cas de l’aliment pour animaux concerné.

10. Les mentions relatives à l’utilisation correcte des matières premières pour

aliments des animaux et des aliments composés pour animaux figurant dans l’autorisation sont indiquées sur l’étiquette.

Chapitre II Etiquetage des constituants analytiques

1. Les constituants analytiques des aliments composés destinés aux animaux

non producteurs de denrées alimentaires sont mentionnés sur l’étiquette dans une rubrique intitulée «Constituants analytiques», de la manière suivante:

Aliments composés Espèce cible Constituants analytiques pour animaux

Aliments complets Chats, chiens et animaux à fourrure – Protéine brute pour animaux Chats, chiens et animaux à fourrure – Cellulose brute Chats, chiens et animaux à fourrure – Matières grasses Chats, chiens et animaux à fourrure brutes – Cendres brutes Aliments complémen- Toutes les espèces – Calcium taires pour animaux: Toutes les espèces – Sodium minéraux Toutes les espèces – Phosphore Aliments complémen- Chats, chiens et animaux à fourrure – Protéine brute taires pour animaux: Chats, chiens et animaux à fourrure – Cellulose brute autres Chats, chiens et animaux à fourrure – Matières grasses Chats, chiens et animaux à fourrure brutes – Cendres brutes

2. Les substances indiquées dans cette rubrique qui sont aussi des additifs sen- soriels ou nutritionnels sont déclarées pour leur quantité totale. 3. Si la valeur énergétique et/ou la valeur protéique sont indiquées, les disposi- tions pertinentes de l’annexe 8.6 doivent être respectées.

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Annexe 8.4 (art. 12)

Dispositions spécifiques applicables à l’étiquetage des aliments pour animaux non conformes

Ch. 1 et 3

1. Les matières contaminées sont désignées comme suit sur l’étiquette: «[ali-

ment pour animaux à teneur excessive en … (dénomination des substances indésirables conformément à l’annexe 10), à n’utiliser comme aliment pour animaux qu’après détoxification dans un établissement agréé]». L’agrément de ces établissements doit être conforme à l’art. 37 OSALA.

3. Les anciennes denrées alimentaires qui doivent être transformées avant de

pouvoir être utilisées comme aliments pour animaux sont désignées comme suit sur l’étiquette, sous réserve des ch. 1 et 2: «[anciennes denrées alimen- taires, à n’utiliser comme aliment pour animaux qu’après (dénomination du procédé approprié), conformément à l’annexe 1.4, partie B]».

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Annexe 10 (art. 19, al. 1, 2 et 3)

Substances indésirables dans les aliments pour animaux

Parties 1 et 2 Partie 1 Teneurs maximales pour les substances indésirables dans les aliments pour animaux Les concentrations maximales de substances indésirables dans les aliments pour animaux doivent être conformes à l’annexe I de la directive 2002/32/CE22.

Partie 2 Seuils d’intervention pour les substances indésirables dans les aliments pour animaux Les seuils d’intervention applicables à un aliment pour animaux doivent être con- formes à l’annexe II de la directive 2002/32/CE. Les mesures à mettre en œuvre en cas de dépassement de ces seuils sont définies dans la colonne 4 de ladite annexe.

22 Directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les subs- tances indésirables dans les aliments pour animaux, JO L 140 du 30.5.2002, p. 10, modi- fiée en dernier lieu par le règlement (UE) 2017/2229, JO L 319 du 4.12.2017, p. 6.