AS 2019 3623

Ordonnance du DEFR sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l’alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

Modification du 23 octobre 2019

Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche (DEFR) arrête:

I L’ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux1 est modi- fiée comme suit:

Abrogé

Art. 23g Disposition transitoire relative à la modification du 23 octobre 2019 1 Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du 23 octobre 2019 peuvent encore être mis en circulation pendant six mois à compter de la modification du 23 octobre 2019. 2 Les aliments composés pour animaux de rente étiquetés selon l’ancien droit peu- vent encore être mis en circulation pendant un an à compter de la modification du 23 octobre 2019.

3 Les aliments composés pour animaux de compagnie étiquetés selon l’ancien droit

peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans à compter de la modifica- tion du 23 octobre 2019.

II L’annexe 2 est modifiée conformément au texte ci-joint.

1 RS 916.307.1

2019-1624 3623

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III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2020.

23 octobre 2019 Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche: Guy Parmelin

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Annexe 2 (art. 17, al. 1)

Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs)

1 Catégorie 1: additifs technologiques

Ch. 1.2 Remplacer les additifs 1b306 (i) / (ii) et E 324 par les textes suivants. Remplacer l’additif E 307 par l’additif 1b307.

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions tification gorie fonctionnel description catégorie d’animaux maximal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1b306 1 b Extraits d’origine Alpha-, beta-, gam- Toutes – – – Les extraits de toco- (i) / (ii) naturelle ma- et delta- phérols tirés d’huiles (i) riches en tocophé- tocopherol: végétales peuvent être rols Formules chimiques: mis sur le marché et utilisés en tant (ii) riches en delta- C29H50O2, qu’additifs sous la tocophérol CAS 59-02-9 forme d’une prépara- CAS 490-23-3 Dans le mode C28H48O2, d’emploi de l’additif, CAS 54-28-4 indiquer les conditions C27H46O2, de stockage et de CAS 119-13-1 stabilité et, pour les prémélanges, les (i) Extraits de toco- conditions de stock- phérols d’origine age. naturelle, à l’état de liquide huileux,

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions tification gorie fonctionnel description catégorie d’animaux maximal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 obtenus par ex- traction d’huiles végétales. (i) Critères de pureté: tocophérols to- taux: min. 30 %. (ii) Extraits riches en tocophérols d’origine naturelle (riches en delta- tocophérol), à l’état de liquide huileux, obtenus par extraction d’huiles végétales. (ii) Critères de pureté: au moins 80 % de tocophérols totaux et au moins 70 % de delta- tocophérol.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, Espèces animales ou Age Teneur min. Teneur max. Autres dispositions tification gorie fonctionnel description catégorie d’animaux maximal mg/kg d’aliment complet 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1b307 1 b Alpha-tocophérol Toutes - - - L’alpha-tocophérol Caractérisation de la peut être mis sur le substance active: marché et utilisé en tant qu’additif sous la dl-α-tocophérol. forme d’une prépara- No CAS: 10191-41-0 Dans le mode Alpha-tocophérol, à d’emploi de l’additif, l’état de liquide indiquer les conditions huileux, obtenu par de stockage et de synthèse chimique. stabilité et, pour les Critère de pureté: prémélanges, les min. 96 %. conditions de stockage E 324 1 b Ethoxyquine C14H19ON Tous les animaux - - 1502 Autorisation suspen- due pour les aliments composés: cet additif ne peut pas être ajouté lors de la fabrication de l’aliment mais peut s’y trouver comme résidu du traitement des farines de pois- sons.

2 Au maximum 150 mg/kg, seul ou combiné avec E 320, E 321 et E 324.

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Ch. 1.4 Insérer la ligne suivante au début du tableau

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1i534 1 i Tartrates de fer et Préparation de complexes à Toutes - - L’additif doit être utilisé uniquement dans de sodium partir du tartrate de sodium et les NaCl (chlorure de sodium). du chlorure de fer (III) en espèces Dose minimale recommandée: 26 mg de solution aqueuse ≤ 35 % (en ani- tartrates de fer et de sodium par kg de NaCl poids) males (équivalant à 3 mg de fer par kg de NaCl). Caractérisation de la subs- Dose maximale recommandée: 106 mg de tance active: tartrates de fer et de sodium par kg de NaCl. Complexe de fer (III) formé à partir des acides D(+)-, L(-)- et méso-2,3- dihydroxybutanedioïques. Rapport: fer et mésotartrate 1:1; rapport: fer et total d’isomères de tartrate 1:1,5 No CAS: 1280193-05-9 Chlorures: ≤ 25 % Oxalates: ≤ 1,5 % exprimé en acide oxalique Fer: ≥ 8 % fer(III)

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Ch. 1.6, premier tableau Remplacer le texte de l’additif Cellulase EC 3.2.1.4. à partir de Aspergillus niger par le texte suivant. Les additifs Enterococcus faecium CNCM I 3236/ATCC 19434 et Pediococcus pentosaceus MBS PP 01 sont supprimés.

Code Caté- Groupe Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions gorie fonctionnel

1 k Cellulase EC 3.2.1.4 à partir de Aspergillus niger CBS Enzyme Conservat. ensilage 120604 294 1k2103 1 k Pediococcus pentosaceus DSM 12834 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 1k2101 1 k Pediococcus pentosaceus DSM 16244 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 514/2010

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Ch. 1.6, deuxième tableau Remplacer les additifs 1k280, 1k281 et 1k284 par les textes suivants. Insérer l’additif 1k20757 après 1k301.

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel ou catégorie minimale maxi- d’animaux male

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1k280 1 k Acide propionique Acide propionique ≥ 99,5 % Ruminants – – L’utilisation simultanée d’autres acides C3H6O2 Porcs – 30 000 organiques aux doses maximales autori- sées est contre-indiquée. No CAS: 79-09-4 Volaille – 10 000 L’additif doit être utilisé dans des four- Résidus non volatils ≤ 0,01 Toutes les – – rages faciles à ensiler3. % après dessiccation à 140 espèces ani- °C à masse constante males autres L’utilisation simultanée d’autres sources que les rumi- de la substance active ne doit pas entraî- Aldéhydes ≤ 0,1 %, expri- ner un dépassement de la teneur maxi- més en formaldéhyde nants, les porcs et la volaille male autorisée. Obtenu par synthèse chi- Mesures de sécurité: port d’une protection mique respiratoire, d’une protection oculaire, de gants et d’une tenue de protection pendant la manipulation. 1k281 1 k Propionate de so- Propionate de sodium Ruminants – – L’utilisation simultanée d’autres acides dium ≥ 98,5 % Porcs – 30 000 organiques aux doses maximales autori- C3H5O2Na sées est contre-indiquée. Volaille – 10 000 No CAS: 137-40-6 Toutes les – – Perte à la dessiccation espèces ani-

3 Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par ex. plant complet de maïs, ivraie, brome ou pulpe de betterave sucrière).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel ou catégorie minimale maxi- d’animaux male

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 ≤ 4 %, déterminée par males autres L’additif doit être utilisé dans des four- dessiccation pendant deux que les rumi- rages faciles à ensiler4. heures à 105 °C nants, les porcs et la volaille L’utilisation simultanée d’autres sources Matières insolubles dans de la substance active ne doit pas entraî- l’eau ≤ 0,1 % ner un dépassement de la teneur maxi- male autorisée. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection oculaire, de gants et d’une tenue de protection pendant la manipulation. 1k284 1 k Propionate Préparation de propionate Ruminants – – L’utilisation simultanée d’autres acides d’ammonium d’ammonium ≥ 19,0 %, Porcs – 30 000 organiques aux doses maximales autori- d’acide propionique sées est contre-indiquée. ≤ 80,0 % et d’eau ≤ 30 % Volaille – 10 000 L’additif doit être utilisé dans des four- Propionate d’ammonium: Toutes les – – rages faciles à ensiler5. espèces ani- C3H9O2N males autres L’utilisation simultanée d’autres sources No CAS: 17496-08-1 que les rumi- de la substance active ne doit pas entraî- nants, les porcs ner un dépassement de la teneur maxi- Obtenu par synthèse chi- male autorisée. mique et la volaille Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection oculaire, de

4 Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par ex. plant complet de maïs, ivraie, brome ou pulpe de betterave sucrière). 5 Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par ex. plant complet de maïs, ivraie, brome ou pulpe de betterave sucrière).

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel ou catégorie minimale maxi- d’animaux male

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 gants et d’une tenue de protection pendant la manipulation. 1k20757 1 k Lactobacillus hilgar- Préparation de Lactobacil- Toutes les – – Les conditions de stockage doivent être dii CNCM I-4785 et lus hilgardii CNCM I-4785 espèces ani- indiquées dans le mode d’emploi de Lactobacillus buch- et de Lactobacillus buchneri males l’additif et des prémélanges. neri CNCM CNCM I-4323/NCIMB Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est I-4323/NCIMB 40788 contenant au mini- pas combiné avec d’autres micro-

40788 mum 1,5 × 1011 UFC/g organismes utilisés en tant qu’additifs

d’additif (ratio de 1:1). pour l’ensilage: 3 × 108 UFC/kg (L. Caractérisation de la hilgardii CNCM I-4785 et L. buchneri substance active: CNCM I-4323/NCIMB 40788 à un ratio Cellules viables de Lacto- de 1:1) de matière fraîche facile ou bacillus hilgardii CNCM modérément difficile à ensiler6. I-4785 et de Lactobacillus Les exploitants du secteur de buchneri CNCM I- l’alimentation animale établissent, à 4323/NCIMB 40788 l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opéra- tionnelles et des mesures organisation- nelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respira-

6 Fourrage facile à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche. Fourrage modérément difficile à ensiler: 1,5 – 3,0 % d’hydrates de carbones solubles dans la matière fraîche.

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel ou catégorie minimale maxi- d’animaux male

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 toire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

Ch. 1.7 Remplacer les additifs 1m01 et 1m03 par les textes suivants. Ajouter l’additif 1m03i après 1m03.

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel animales minimale maximale ou caté- gorie mg/kg d’aliment d’animaux complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1m01 1 m Microorganisme Préparation du microorga- Porcs 1,7×108 Réduction de la contamination par les myco- DSM 11798, nisme DSM 11798, d’une Toutes UFC toxines: trichothécènes. d’une souche de la souche de la famille des les Dans le mode d’emploi de l’additif et du famille des Corio- Coriobacteriaceae, contenant espèces prémélange, indiquer la température de bacteriaceae un minimum de 5 × 109 aviaires stockage, la durée de conservation et la BBSH 797 UFC/g d’additif stabilité à la granulation. Sous forme solide L’utilisation de l’additif est autorisée dans les aliments conformes à la législation de l’Union européenne relative aux substances indési- rables dans les aliments pour animaux. Mesures de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

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3.1.1.87 gataella pastoris DSM 26643 les la fumonisine.

Fumzyme contenant au moins 3000 espèces Dans le mode d’emploi de l’additif et des U/g7 aviaires prémélanges, indiquer les conditions de stockage et la stabilité à la granulation. Dose maximale recommandée: 300 U/kg d’aliment complet. L’utilisation de l’additif est autorisée dans les aliments conformes à la législation de l’Union européenne relative aux substances indésirables dans les aliments pour animaux. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.

7 1 U est l’activité enzymatique libérant 1 μmol d’acide tricarballylique par minute à partir de 100 μΜ de fumonisine B1 dans un tampon Tris-Cl 20 mM, pH 8,0 avec 0,1 mg/ml d’albumine de sérum bovin à 30 °C.

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3.1.1.87 Komagataella phaffii Toutes toxines: fumonisine.

(DSM 32159) contenant au les Dans le mode d’emploi de l’additif et des moins 3000 U/g8. espèces prémélanges, les conditions de stockage et la Caractérisation de la subs- de stabilité à la granulation sont indiquées. tance active: volailles Dose maximale recommandée: 300 U/kg Préparation de fumonisine d’aliment complet. estérase produite par Koma- L’utilisation de l’additif est autorisée dans les gataella phaffii aliments conformes à la législation de l’Union (DSM 32159). européenne relative aux substances indési- rables dans les aliments pour animaux. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisa- teurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection indivi- duelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

8 1 U est l’activité enzymatique libérant 1 μmol d’acide tricarballylique par minute à partir de 100 μΜ de fumonisine B1 dans un tampon Tris-Cl 20 mM, pH 8,0, avec 0,1 mg/ml d’albumine de sérum bovin à 30 °C.

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2 Catégorie 2: additifs sensoriels

Ch. 2.1 Introduire l’additif 2a(ii)165 après l’additif E 161y. Remplacer la ligne concernant «Toutes les matières colorantes autorisées pour colorer les denrées alimentaires, autres que le bleu patenté V, le vert acide brillant BS et la canthaxanthine» par le texte suivant.

N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 2a(ii)165 2 a(ii) Astaxanthine dimé- Astaxanthine diméthyle Saumon et truite – 138 Administration autorisée uni- thyle disuccinate disuccinate (C50H64O10; quement à partir de l’âge de six no CAS: 578006-46-9) mois ou d’un poids de 50 g. Astaxanthine diméthyle Pour servir à l’alimentation des disuccinate > 96 % poissons, l’additif doit être utilisé Autres caroténoïdes< 4 % en formulation dûment stabilisée par des antioxydants autorisés. Composition de l’additif: En cas d’utilisation Formulé dans une matrice d’éthoxyquine dans la formula- organique tion, la teneur en éthoxyquine est Critères de pureté: Oxyde de indiquée sur l’étiquette. triphénylphosphine (TPPO): En cas de mélange de l’astaxan- ≤ 100mg/kg d’additif thine diméthyle disuccinate avec Dichlorométhane: de la cantaxanthine et d’autres ≤ 600 mg/kg d’additif sources d’astaxanthine, la con- centration totale du mélange ne

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N° d’iden- Caté- Groupe Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou Teneur Teneur Autres dispositions tification gorie fonctionnel catégorie d’animaux minimale maximale

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 doit pas dépasser 100 mg d’équivalents astaxanthine9/kg dans l’aliment complet pour poissons. Toutes les matières colorantes Chiens et chats – – – autorisées pour colorer les denrées alimentaires, autres que le bleu patenté V, le vert acide brillant BS et la canthaxanthine

Ch. 2.2 Supprimer l’additif E 959. Dans la version française uniquement, l’additif 2b959 étant inséré deux fois, supprimer la deuxième occurrence.

9 1,38 mg d’astaxanthine diméthyle disuccinate équivaut à 1 mg d’astaxanthine.

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3 Catégorie 3: additifs nutritionnels

Ch. 3.2 Remplacer le tableau par le tableau suivant

N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b101 3 b E1 Carbonate de fer (II) Poudre provenant de minerai Ovins: (total) 500 Autorisé pour tous les animaux à Fer – Fe (sidérite) extrait, ayant une teneur mini- Bovins et volailles: l’exception des porcelets, des male en sidérite (FeCO3) de (total) 450 veaux, des poulets jusqu’à l’âge de

70 % et une teneur totale en fer 14 jours et des dindes jusqu’à

de 39 % Animaux de compa- l’âge de 28 jours. gnie: (total) 600 Caractérisation de la substance La teneur en fer inerte n’entre pas active: Autres espèces: dans le calcul de la teneur totale en (total) 750 fer des aliments pour animaux. Formule chimique: FeCO3 No CAS: 563-71-3 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection indivi- duelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permet-

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 tent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. L’étiquette de l’additif et des prémélanges contenant l’additif doit comporter la mention sui- vante: «En raison de sa biodispo- nibilité limitée, le carbonate de fer (II) ne devrait pas être utilisé comme source de fer pour les jeunes animaux.» 3b102 Chlorure de fer (III), hexahy- Poudre présentant une teneur Ovins: (total) 500 La teneur en fer inerte n’entre pas draté minimale en fer de 19 % Bovins et volailles: dans le calcul de la teneur totale en Formule chimique: (total) 450 fer des aliments pour animaux. FeCl3 ∙ 6H2O Porcelets jusqu’à une Mesures de protection lors de No CAS: 10025-77-1 semaine avant le l’utilisation: voir sous 3b101. 3b103 Sulfate de fer (II), monohydra- Poudre présentant une teneur sevrage: (total) 250 3b102: additif à incorporer aux té mg/jour aliments pour animaux sous forme minimale en fer de 29 % Animaux de compa- de prémélange liquide. Formule chimique: gnie: (total) 600 3b103, 3b104, 3b105, 3b106, Autres espèces: No CAS: 17375-41-6 (total) 750 – peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la 3b104 Sulfate de fer (II), heptahy- Poudre présentant une teneur forme d’une préparation; draté minimale en fer de 18 % – additif à incorporer aux ali- Formule chimique: ments pour animaux sous No CAS: 7782-63-0 3b105 Fumarate de fer (II) Poudre présentant une teneur minimale en fer de 30 %

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 Formule chimique: No CAS: 141-01-5 3b106 Chélate de fer (II) d’acides Complexe de fer (II) et d’acides aminés, hydraté aminés, dans lequel le fer est chélaté par des liaisons cova- lentes de coordination à des acides aminés issus de protéines de soja, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en fer de 9 % Formule chimique: (x étant l’anion de tout acide aminé issu d’un hydrolysat de protéine de soja) Au maximum 10 % des molé- cules dépassent 1500 Da. 3b107 Chélate de fer (II) et Chélate de fer (II) et d’hydrolysats de protéine d’hydrolysats de protéine, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en fer de 10 % Au minimum 50 % du fer chélaté 3b108 Chélate de fer (II) de glycine, Poudre présentant une teneur hydraté minimale en fer de 15 % Teneur en humidité maximale de 10 %

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 Caractéristique de la substance active: Formule chimique: (x étant l’anion de glycine) 3b110 Dextrane de fer 10 % Solution aqueuse colloïdale de Porcelets non sevrés: Seulement pour porcelets non dextrane de fer composée de 200 mg/jour en une sevrés. 25 % de dextrane de fer (10 % seule prise au cours Indiquer dans le mode d’emploi: de fer total et 15 % de dex- de la première -– «Seule l’administration indivi- tranes), 1,5 % de chlorure de semaine de leur vie duelle directe de l’additif au sodium, 0,4 % de phénols et et 300 mg/jour en moyen d’un aliment complé- 73,1 % d’eau une seule prise au mentaire pour animaux est Caractéristiques de l’additif: cours de la deuxième autorisée.»; Dextrane de fer – «Ne pas administrer cet additif Formule chimique: à des porcelets présentant une (C6H10O5)n · [Fe(OH)3]m carence en vitamine E ou en sélénium»; Dénomination UICPA: com- – «Éviter l’utilisation simultanée plexe de dextrane et d’autres composés de fer pen- d’hydroxyde ferrique dant la période d’administra- Complexe de (α,3-α1,6-glucane) tion de dextrane de fer à 10 % No CAS: 9004-66-4 (les deux premières semaines de la vie des porcelets)». Mesures de protection lors de l’utilisation: voir sous 3b101.

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b201 3 b E2 Iodure de potassium et Kl Équidés: 4 (total) 3b201 et 3b202: Iode – I stéarate de calcium, sous Ruminants laitiers et – Additif à incorporer aux forme de poudre, avec une poules pondeuses: aliments composés pour ani- teneur minimale en iode de 5 (total) maux sous forme de prémé-

69 % lange.

Poissons: 20 (total) – L’iodure de potassium et No CAS: 7681-11-0 Autres espèces ou l’iodate de calcium anhydre 3b202 Iodate de calcium anhydre, Ca(IO3)2 catégories peuvent être mis sur le marché sous forme de poudre, avec d’animaux: 10 (total) et utilisés en tant qu’additifs une teneur minimale en iode sous la forme d’une prépara- de 63,5 % tion. 3b203 Préparation de granulés Ca(IO3)2 – Des mesures de protection sont enrobés d’iodate de calcium prises conformément aux ré- anhydre avec une teneur en glementations nationales por- iode comprise entre 1 % et tant mise en œuvre de la légi-

10 % slation en matière de santé et

de sécurité au travail. Agents d’enrobage et disper- – La teneur maximale en iode sants [choix de monolaurate total recommandée dans les de polyoxyéthylène (20) aliments complets est la sui- sorbitane (E432), de ricino- vante: léate de glycéryl polyéthy- – équidés: 3 mg/kg, lèneglycol (E484), de polyé- – chiens: 4 mg/kg, thylèneglycol 300, de sorbitol – chats: 5 mg/kg, (E420ii) et de maltodextrine]: – ruminants laitiers: 2 mg/kg, < 5 % matières premières – poules pondeuses: 3mg/kg. pour aliments des animaux (carbonate de calcium et de magnésium, carbonate de calcium, rafles de maïs)

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 en tant qu’adjuvants de granulation No CAS: 7789-80-2 3b301 3 b Cobalt – Acétate de cobalt(II) Co(CH3COO)2 ∙ 4H2O Pour toutes les Seulement pour les ruminants Co tétrahydraté, sous forme de No CAS: 6147-53-1 autorisations de dotés d’un rumen fonctionnel, les cristaux/granulés, avec une cobalt (3b301, équidés, les lagomorphes, les teneur en cobalt d’au moins 3b302, 3b303, reptiles herbivores et les mammi- Particules < 50 μm: moins 1 (au total) Additif à incorporer aux aliments de 1 % pour animaux sous forme de 3b302 Carbonate de cobalt(II), sous CoCO3 prémélange. forme de poudre, avec une No CAS: 513-79-1 Lors de toute manipulation, porter teneur en cobalt d’au moins des gants de protection adéquats

46 % Co(OH)2 ainsi que des moyens de protection

Carbonate de cobalt: mini- No CAS: 21041-93-0 respiratoire et oculaire appropriés. mum 75 % Déclaration à faire figurer sur hydroxyde de cobalt: l’étiquette de l’additif et du prémé-

3 %–15 % lange:

– «Il est recommandé de limiter Eau: 6 % maximum la supplémentation au cobalt à Particules < 11 μm: 0,3 mg par kg d’aliment com- moins de 90 % plet en tenant compte du risque d’une insuffisance en cobalt 3b303 Carbonate hydroxyde (2:3) 2CoCO3 ∙ 3Co(OH)2 ∙ H2O due aux conditions locales et à de cobalt(II) monohydraté, No CAS: 51839-24-8 la composition spécifique du sous forme de poudre, avec régime alimentaire.» une teneur en cobalt d’au moins 50 %

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 Particules < 50 μm: Indication obligatoire sur moins de 98 % l’étiquette des additifs et prémé- 3b304 Granulés enrobés de carbo- CoCO3 langes avec 3b302, 3b303, 3b305: nate de cobalt(II) – «Les aliments contenant cet No CAS: 513-79-1 additif ne peuvent être propo- Composition de l’additif: sés que sous une forme Préparation en granulés exempte de poussière.» enrobés de carbonate de cobalt(II), avec une teneur en cobalt comprise entre 1 % et 5% Agents d’enrobage (2,3 % à 3,0 %) et dispersants (choix de polyoxyéthylène, mono- laurate de sorbitane, ricino- léate de glycéryl polyéthy- lèneglycol, polyéthylèneglycol 300, sorbitol et maltodextrine) Agents d’enrobage (2,3 % à 3,0 %) et dispersants (choix de polyoxyéthylène, mono- laurate de sorbitane, ricino- léate de glycéryl polyéthy- lèneglycol, polyéthylèneglycol 300, sorbitol et maltodextrine) Particules < 50 μm: moins de 1 %

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b305 Sulfate de cobalt(II) heptahy- CoSO4 ∙ 7H2O draté, sous forme de poudre, No CAS: 10026-24-1 avec une teneur en cobalt d’au moins 20 % Particules < 50 μm: moins de 95 % 3b401 3 b E4 Diacétate de cuivre(II) Diacétate de cuivre(II) monohy- Bovins: L’additif est incorporé dans les Cuivre – monohydraté draté, sous la forme d’une – bovins avant le aliments pour animaux sous la Cu poudre présentant une teneur début de la rumi- forme d’un prémélange. minimale en cuivre de 31 % nation: 15 (au Caractérisation de la substance total); – autres bovins: 30 Les exploitants du secteur de active: l’alimentation animale adoptent (au total). Formule chimique: des procédures opérationnelles et (CH3COO)2 · H2O Ovins: 15 (au total). des mesures organisationnelles No CAS: 6046-93-1 Caprins: 35 (au total) appropriées pour parer aux risques Porcelets: d’inhalation et de contact cutané 3b402 Dihydroxycarbonate de Dihydroxycarbonate de ou oculaire pour les utilisateurs de cuivre(II) monohydraté cuivre(II) monohydraté, sous la – non sevrés et sevrés jusqu’à 4 l’additif et des prémélanges, forme d’une poudre présentant principalement dus aux métaux une teneur minimale en cuivre semaines après le sevrage: 150 (au lourds qu’ils contiennent, notam- de 52 % ment le nickel. L’utilisation de total). Caractérisation de la substance – de la 5e semaine l’additif et des prémélanges active: après le sevrage requiert le port d’un équipement jusqu’à 8 se- de protection individuelle appro- Formule chimique: prié lorsque ces procédures et sevrage: 100 (au mesures ne permettent pas de No CAS: 100742-53-8 total). ramener les risques à un niveau acceptable.

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b403 Chlorure de cuivre(II) Chlorure de cuivre(II) dihydraté, Crustacés: 50 (au Les mentions suivantes figurent dihydraté sous la forme d’une poudre total). sur l’étiquetage: présentant une teneur minimale Autres animaux: 25 – des aliments pour ovins dont la en cuivre de 36 % (au total). teneur en cuivre est supérieure Caractérisation de la substance à 10 mg/kg: «La teneur en active: cuivre de cet aliment peut cau- ser l’empoisonnement de cer- Formule chimique: taines espèces d’ovins.» CuCl2 · 2H2O – des aliments pour bovins après No CAS: 10125-13-0 le début de la rumination dont la teneur en cuivre est infé- 3b404 Oxyde de cuivre(II) Oxyde de cuivre(II), sous la rieure à 20 mg/kg: «La teneur forme d’une poudre présentant en cuivre de cet aliment peut une teneur minimale en cuivre causer des carences en cuivre de 77 % chez les bovins pacagés dans Caractérisation de la substance des prés dont la teneur en mo- active lybdène ou en soufre est éle- Formule chimique: CuO vée.» 3b414 peuvent être mis sur le 3b405 Sulfate de cuivre(II) Sulfate de cuivre(II) pentahy- marché et utilisés en tant pentahydraté draté, sous la forme d’une qu’additifs sous la forme d’une poudre présentant une teneur préparation. minimale en cuivre de 24 % Caractérisation de la substance active: Formule chimique: No CAS: 7758-99-8

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b406 Chélate de cuivre(II) et Complexe de cuivre(II) et d’acides aminés, hydraté d’acides aminés, dans lequel le cuivre est chélaté par des liaisons covalentes de coordina- tion à des acides aminés issus de protéines de soja, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 10 % Caractérisation de la substance active: Formule chimique: (x étant l’anion de tout acide aminé issu d’un hydrolysat de protéines de soja) Au maximum 10 % des molé- cules dépassent 1 500 Da. 3b407 Chélate de cuivre(II) et Chélate de cuivre(II) et d’hydrolysats de protéine d’hydrolysats de protéine, sous la forme d’une poudre présen- tant une teneur minimale en cuivre de 10% et dans laquelle au moins 50 % du cuivre est chélaté. Caractérisation de la substance active: Formule chimique:

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 (x étant l’anion de tout acide aminé issu d’un hydrolysat de protéines de soja)

3b413 Chélate de cuivre(II) et de Chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme glycine, hydraté, sous la forme solide) d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de

15 % et une teneur maximale en

humidité de 13 % Caractérisation de la substance active: Formule chimique: (x étant l’anion de glycine) 3b414 Chélate de cuivre(II) et de Chélate de fer (II) de glycine glycine hydraté (sous forme hydraté, sous la forme d’un liquide) liquide présentant une teneur minimale en cuivre de 6 % Caractérisation de la substance active: Formule chimique: (x étant l’anion de glycine) 3b409 Trihydroxychlorure de Formule chimique: Cu2(OH)3Cl dicuivre No CAS: 1332-65-6 Forme cristallisée ataca- mite/paratacamite dans un

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 rapport de 1:1 à 1:1.5 Pureté: min. 90 % Cristal alpha: min. 95 % pour les produits cristallins Teneur en cuivre: min. 53 % Particules < 50 μm: moins de 1 % 3b4.10 Chélate de cuivre de Chélate de cuivre de l’hydroxy- l’hydroxy-analogue de analogue de méthionine conte- méthionine nant 18 % de cuivre et 79,5 %-

81 % d’acide (2-hydroxy-4-

méthylthio) butanoïque Huiles minérales: ≤ 1 % No CAS: 292140-30-8 3b411 Bilysinate de cuivre En poudre ou en granulés, avec une teneur en cuivre ≥ 14,5 % et une teneur en lysine ≥ 84,0 % Caractérisation de la substance active: Chélate de cuivre de L-lysinate- HCl Formule chimique: No CAS: 53383-24-7 3b412 Oxyde de cuivre(I) Préparation de l’oxyde de cuivre(I) présentant

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 – une teneur minimale en cuivre de 73 %, – du lignosulfonate de sodium entre 12 % et 17 %, – 1 % de bentonite. Granulés avec particules < 50 μm: moins de 10 % Caractérisation de la substance active: Oxyde de cuivre(I) Formule chimique: Cu2O No CAS: 1317-39-1 3b501 3 b E5 Chlorure manganeux, tétra- Chlorure manganeux, tétrahy- Poissons: 100 (total) L’additif est incorporé à Manganèse hydraté draté, poudre présentant une Autres espèces: 150 l’alimentation animale sous la – Mn teneur minimale en manganèse (total) forme de prémélange. de 27 % Ces additifs peuvent être mis sur le Formule chimique: marché et utilisés en tant No CAS: 13446-34-9 préparation. 3b502 Oxyde de manganèse (II) Poudre présentant une teneur Les exploitants du secteur de minimale en manganèse de l’alimentation animale adoptent

60 % des procédures opérationnelles et

des mesures organisationnelles Teneur minimale de 77,5 % de appropriées pour parer aux risques MnO et teneur maximale de 2 % d’inhalation et de contact cutané de MNO2 ou oculaire par les utilisateurs de Formule chimique: MnO l’additif et des prémélanges, principalement à cause des métaux No CAS: 1344-43-0

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b503 Sulfate manganeux, monohy- Poudre, avec une teneur mini- lourds qu’ils contiennent, notam- draté male de 95 % de sulfate manga- ment du nickel. L’utilisation de neux monohydraté et de 31 % l’additif et des prémélanges de manganèse requiert le port d’un équipement Formule chimique: de protection individuelle appro- mesures ne permettent pas de No CAS: 10034-96-5 ramener les risques à un niveau 3b504 Chélate de manganèse Complexe de manganèse et acceptable. d’acides aminés, hydraté d’acides aminés, dans lequel le manganèse est chélaté par des liaisons covalentes de coordina- tion à des acides aminés issus de protéines de soja, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 8 % Formule chimique: (x étant l’anion de tout acide aminé issu d’un hydrolysat de protéine de soja) Au maximum 10 % des molé- cules dépassent 1500 Da. 3b505 Chélate de manganèse Chélate de manganèse d’hydrolysats de protéine d’hydrolysats de protéine, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 10 % Au minimum 50 % de manga- nèse chélaté

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 Formule chimique: (x étant l’anion d’hydrolysats de protéine contenant un acide aminé issu d’un hydrolysat de protéine de soja) 3b506 Chélate de manganèse de Chélate de manganèse de glycine, hydraté glycine hydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 15 % Humidité: 10 % au maximum Caractérisation de la substance active: Formule chimique: (x étant l’anion de glycine) 3b507 Trihydroxyde de chlorure de Poudre granulée ayant une dimanganèse teneur minimale de 44 % de manganèse et une teneur maxi- male de 7 % d’oxyde de man- ganèse Formule chimique: No CAS: 39438-40-9 3b5.10 Chélate de manganèse de Chélate de manganèse de Additif à incorporer aux aliments l’hydroxy-analogue de l’hydroxy-analogue de méthio- pour animaux sous forme de méthionine nine contenant de 15,5 % à prémélange

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8

17 % de manganèse et de 77 % Mesures de sécurité: port d’une

à 78 % d’acide (2-hydroxy-4- protection respiratoire, de lunettes méthylthio)butanoïque de sécurité et de gants pendant la Huiles minérales: ≤ 1 % manipulation 3b601 3 b E6 Acétate de zinc, dihydraté Acétate de zinc dihydraté, sous Chiens et chats: 200 Additifs à incorporer aux aliments Zinc – Zn forme de poudre présentant une (total) pour animaux sous forme de teneur minimale en zinc de prémélange, sauf 3b602, qui doit 29,6 % Salmonidés et l’être sous forme de prémélange Formule chimique: aliments liquide Zn(CH3 ∙ COO)2 ∙ 2H2O d’allaitement pour Les exploitants du secteur de No CAS: 5970-45-6 veaux: 180 (total) l’alimentation animale doivent Porcelets, truies, adopter des procédures opération- 3b602 Chlorure de zinc anhydre Chlorure de zinc anhydre, sous nelles et des mesures organisa- forme de poudre présentant une lapins et poissons autres que les tionnelles appropriées pour parer teneur minimale en zinc de aux risques d’inhalation et de 46,1 % salmonidés: 150 (total) contact cutané ou oculaire par les Formule chimique: ZnCl2 utilisateurs de l’additif et des Autres espèces ou prémélanges. L’utilisation de No CAS: 7646-85-7 catégories: 120 l’additif et des prémélanges 3b603 Oxyde de zinc Oxyde de zinc, sous forme de (total) requiert le port d’un équipement poudre présentant une teneur de protection individuelle appro- minimale en zinc de 72 % prié lorsque ces procédures et Formule chimique: ZnO mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau No CAS: 1314-13-2 ZnO acceptable. 3b604 Sulfate de zinc heptahydraté Sulfate de zinc heptahydraté, 3b606, 3b608, 3b613: ces additifs sous forme de poudre présentant peuvent être mis sur le marché et une teneur minimale en zinc de utilisés en tant qu’additifs sous la

22 % forme d’une préparation.

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 Formule chimique: No CAS: 7446-20-0 3b605 Sulfate de zinc monohydraté Sulfate de zinc monohydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 34 % Formule chimique: No CAS: 7446-19-7 3b606 Chélate de zinc d’acides Complexe de zinc et d’acides aminés, hydraté aminés, dans lequel le zinc est chélaté par des liaisons cova- lentes de coordination à des acides aminés issus de protéines de soja, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 10 % Formule chimique: (x étant l’anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées) Au maximum 10 % des molé- cules dépassent 1500 Da. 3b607 Chélate de zinc et de glycine Chélate de zinc et de glycine hydraté (solide) hydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 en zinc de 15 % Teneur en humidité maximale de 10 % Formule chimique: (x étant l’anion de glycine) 3b608 Chélate de zinc de glycine, Chélate de zinc et de glycine hydraté hydraté sous forme liquide présentant une teneur minimale en zinc de 7 % Formule chimique: (x étant l’anion de glycine) 3b609 Hydroxychlorure de zinc Formule chimique: No CAS: 12167-79-2 Pureté: min. 84 % Oxyde de zinc: max. 9 % Teneur en zinc: min. 54 % Particules < 50 μm: moins de 1 % 3b6.10 Chélate de zinc de l’hydroxy- Chélate de zinc de l’hydroxy- analogue de méthionine analogue de méthionine conte- nant de 17,5 % à 18 % de zinc et 81 % d’acide (2-hydroxy-4- méthylthio) butanoïque Huiles minérales: ≤ 1 %

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b611 Chélate de zinc de méthio- Poudre d’une teneur minimale nine (1:2) en DL-méthionine de 78 % et d’une teneur en zinc comprise entre 17,5 % et 18,5 % Chélate de zinc de méthionine: zinc- méthionine 1:2 (Zn(Met)2 Formule chimique: No CAS: 151214-86-7 3b612 Chélate de zinc et Chélate de zinc et d’hydrolysats d’hydrolysats de protéine de protéine, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 10 % Au minimum 85 % du zinc chélaté 3b613 Bis-lysinate de zinc En poudre ou en granulés, avec une teneur minimale de 13,5 % en zinc et une teneur minimale de 85,0 % en lysine Zinc sous la forme de chélate de zinc d’hydrochlorure de bis- lysinate: 85 % au minimum Chélate de zinc d’hydrochlorure de bis-lysinate-HCl Formule chimique:

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 No CAS: 23333-98-4 E7 3 b E7 Molybdate de sodium Formule chimique: Toutes les espèces: – Mo 3b801 3 b E8 Sélénite de sodium Sélénite de sodium sous forme Toutes les espèces: Le sélénite de sodium peut être Sélénium – de poudre, présentant une teneur 0,5 (au total) mis sur le marché et utilisé en tant Se minimale en sélénium de 45 % qu’additif sous la forme d’une Formule chimique: Na2SeO3 préparation. Additif à incorporer aux aliments No CAS: 10102-18-8 pour animaux sous forme de No Einecs: 233-267-9 prémélange. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. 3b802 Sélénite de sodium sous Préparation sous forme de Additif à incorporer aux aliments forme de granulés enrobés granulés enrobés présentant pour animaux sous forme de

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 – une teneur en sélénium de prémélange.

1 % à 4,5 %, Les exploitants du secteur de

– une teneur en agents l’alimentation animale établissent, d’enrobage et dispersants à l’intention des utilisateurs de [monolaurate de polyoxyé- l’additif et des prémélanges, des thylène (20) sorbitane (E procédures opérationnelles et des 432), ricinoléate de glycé- mesures organisationnelles afin de rylpolyéthylèneglycol (E parer aux risques d’inhalation et de 484), polyéthylèneglycol contact cutané ou oculaire. Lors- 300, sorbitol (E 420ii) ou que ces risques ne peuvent pas être maltodextrine] allant jusqu’à éliminés ou réduits au minimum

5 %, par ces procédures et mesures, le

et port d’un équipement de protec- – une teneur en agents de tion individuelle approprié est granulation (carbonate de obligatoire lors de l’utilisation de calcium et de magnésium, l’additif et des prémélanges. carbonate de calcium, rafles de maïs) allant jusqu’à Particules < 50 μm: moins de 5 % Formule chimique: Na2SeO3 No CAS: 10102-18-8 No Einecs: 233-267-9 3b810 Sel-Plex Préparation de sélénium orga- Additif à incorporer aux aliments Levure séléniée Saccharo- nique: pour animaux sous forme de myces cerevisiae CNCM Teneur en sélénium: 2000 à prémélange. I-3060, inactivée 2400 mg Se/kg Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent,

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 Sélénium organique > 97 à à l’intention des utilisateurs de

99 % du sélénium total l’additif et des prémélanges, des

procédures opérationnelles et des Sélénométhionine > 63 % du mesures organisationnelles afin de sélénium total parer aux risques d’inhalation. Caractérisation de la substance Lorsque ces risques ne peuvent pas active: être éliminés ou réduits au Sélénométhionine produite par minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement Saccharomyces cerevisiae de protection individuelle, CNCM I-3060 dont une protection respira- Formule chimique: toire, est obligatoire lors de C5H11NO2Se l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Indiquer les conditions de stock- age et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémé- langes. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %. 3b811 Alkosel Préparation de sélénium orga- Additif à incorporer aux aliments Levure séléniée Saccharo- nique: pour animaux sous forme de myces cerevisiae NCYC Teneur en sélénium: 2000 à prémélange. R397, inactivée 3500 mg Se/kg Les exploitants du secteur de Sélénium organique > 98 % du l’alimentation animale établissent,

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 sélénium total à l’intention des utilisateurs de Sélénométhionine > 63 % du l’additif et des prémélanges, des sélénium total procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de Caractérisation de la substance parer aux risques d’inhalation et de active: contact avec la peau, les mu- Sélénométhionine produite par queuses ou les yeux. Lorsque ces Saccharomyces cerevisiae risques ne peuvent pas être élimi- NCYC R397 nés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un Formule chimique: équipement de protection indivi- C5H11NO2Se duelle, dont une protection respira- toire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Indiquer les conditions de stock- age et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémé- langes. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %. 3b8.12 Selsaf Teneur en sélénium organique, Additif à incorporer aux aliments Sélénométhionine produite principalement sous forme de pour animaux sous forme de par Saccharomyces cerevi- sélénométhionine (63 %), prémélange. comprise entre 2000 et 3500 mg

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12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 siae CNCM I-3399 (levure Se/kg (97 à 99 % de sélénium Pour la sécurité des utilisateurs: séléniée inactivée) organique) port d’une protection respiratoire, Caractéristiques de la subs- de lunettes de sécurité et de gants tance active: pendant la manipulation. sélénométhionine produite par Supplémentation maximale en Saccharomyces cerevisiae sélénium organique: CNCM I-3399 (levure séléniée 0,20 mg Se/kg d’aliment complet inactivée) d’une teneur en humidité de 12 %. 3b813 Selemax 1000/2000 Préparation de sélénium orga- Additif à incorporer aux aliments Plexomin Se 2300 nique: pour animaux sous forme de Teneur en sélénium: 1000 à prémélange. Sélénométhionine

2650 mg Se/kg Pour la sécurité des utilisateurs:

Sélénium organique > 98 % de port d’une protection respiratoire, la totalité du sélénium de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation. Sélénométhionine > 70 % de la totalité du sélénium Supplémentation maximale en sélénium organique: Caractérisation de la substance active: 0,20 mg Se/kg d’aliment complet d’une teneur en humidité de 12 %. Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae 3b814 Selisseo Préparation d’hydroxy-analogue Additif à incorporer aux aliments Hydroxy-analogue de sélé- de sélénométhionine sous forme pour animaux sous forme de nométhionine solide et liquide prémélange. Teneur en sélénium: 18 000 à Pour la sécurité des utilisateurs:

24 000 mg Se/kg port d’une protection respiratoire,

Sélénium organique > 99 % de de lunettes de sécurité et de gants

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 la totalité du sélénium pendant la manipulation. Hydroxy-analogue de sélénomé- Supplémentation maximale en thionine > 98 % de la totalité du sélénium organique: sélénium 0,20 mg Se/kg d’aliment complet Préparation sous forme solide: d’une teneur en humidité de 12 %.

5 % d’hydroxy-analogue de

sélénométhionine et 95 % de support Préparation sous forme liquide:

5 % d’hydroxy-analogue de

séléno-méthionine et 95 % d’eau distillée Caractérisation de la substance active: Sélénium organique d’hydroxy- analogue de sélénométhionine (acide R,S-2-hydroxy-4- méthylséléno-butanoïque) Formule chimique: No CAS 873660-49-2 3b815 L-sélénométhionine Préparation solide de Additif à incorporer aux aliments Excential L-sélénométhionine avec une pour animaux sous forme de teneur en sélénium inférieure à prémélange. Selmet 40 g/kg Pour la sécurité des utilisateurs: Caractérisation de la substance port d’une protection respiratoire, active: de lunettes de sécurité et de gants Sélénium organique sous forme pendant la manipulation.

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 de L-sélénométhionine (acide Les additifs technologiques ou les 2-amino-4-méthylsélanyl- matières premières entrant dans la butanoïque) produite par syn- composition des aliments pour ani- thèse chimique maux doivent présenter un poten- Formule chimique: tiel de production de poussières No CAS: 3211-76-5 d’air. Dans le mode d’emploi de l’additif Poudre cristalline de et du prémélange, indiquer les L-sélénométhionine > 97 % et conditions de stockage et de sélénium > 39 % stabilité. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium/kg d’aliment complet d’une teneur en humidité de 12 %. Si la préparation contient un additif technologique ou des matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux pour lesquels une teneur maximale est fixée ou qui sont soumis à d’autres restrictions, le fabricant de l’additif pour l’alimentation animale doit com- muniquer ces informations aux clients. 3b816 DL-sélénométhionine Préparation solide de Additif à incorporer aux aliments DL-sélénométhionine avec une pour animaux sous forme de teneur en sélénium comprise prémélange.

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 Sélénium organique sous forme Pour la sécurité des utilisateurs: de DL-sélénométhionine [acide port d’une protection respiratoire, (RS2)-2-amino-4- de lunettes de sécurité et de gants méthylsélanyl-butanoïque] pendant la manipulation. produite par synthèse chimique Les additifs technologiques ou les Formule chimique: matières premières entrant dans la C5H11NO2Se composition des aliments pour No CAS: 2578-28-1 animaux doivent présenter un potentiel de production de pous- Poudre contenant au moins sières inférieur à 0,2 mg de sélé-

97 % de DL-sélénométhionine nium/m3 d’air.

Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et de stabilité. Si la préparation contient un addi- tif technologique ou des matières premières entrant dans la composi- tion des aliments pour animaux pour lesquels une teneur maximale est fixée ou qui sont soumis à d’autres restrictions, le fabricant de l’additif pour l’alimentation animale doit communiquer ces informations aux clients. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium/kg d’aliment complet d’une teneur en humidité de 12 %.

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 3b817 Sélénométhionine produite Préparation de sélénium orga- Additif à incorporer aux aliments par Saccharomyces cerevi- nique: teneur en sélénium: 2000 pour animaux sous forme de (levure séléniée inactivée) Sélénium organique > 98 % du Pour leur sécurité, les utilisateurs sélénium total doivent porter une protection Sélénométhionine > 70 % du respiratoire, des lunettes de sécu- sélénium total rité et des gants pendant la mani- pulation. Sélénométhionine produite par Les additifs technologiques ou les Saccharomyces cerevisiae matières premières pour aliments NCYC R645 des animaux utilisés pour la préparation de l’additif doivent Formule chimique: présenter un potentiel de produc- C5H11NO2Se tion de poussières inférieur à Indiquer les conditions de stock- age et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémé- langes. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg Se/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %. 3b818 L-sélénométhionine de zinc Préparation solide de Additif à incorporer aux aliments l-sélénométhionine de zinc pour animaux sous forme de présentant une teneur en sélé- prémélange. nium de 1 à 2 g/kg Les exploitants du secteur de Sélénium organique sous forme l’alimentation animale établissent, de l-sélénométhionine de zinc à l’intention des utilisateurs de

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N° d’iden- Caté- Groupe Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de Autres dispositions tification gorie fonc- l’élément, en mg/kg tionnel d’aliment complet avec

12 % d’humidité

1 2 3 4 5 6 7 8 Formule chimique: l’additif et des prémélanges, des C5H10ClNO2SeZn procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de Poudre cristalline présentant les parer aux risques d’inhalation et de teneurs suivantes: contact cutané ou oculaire. L-sélénométhionine > 62 %, Lorsque ces risques ne peuvent sélénium > 24,5 %, pas être éliminés ou réduits au zinc > 19 % et minimum par ces procédures et chlorures > 20 % mesures, le port d’un équipe- ment de protection individuelle approprié est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.

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Ch. 3.3 Remplacer les additifs 3c302 et 3c362 par les textes suivants. Introduire les nouveaux additifs 3c310 après 3c309 et 3c363 après 3c362.

N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3c302 3 c Sel de sodium de DL-méthionine: minimum 40 % Toutes les – – Peut être aussi utilisé dans l’eau de (3.1.4) la DL- Sodium: minimum 6,2 % espèces boisson méthionine, animales Déclaration à faire figurer sur liquide Eau: maximum 53,8 % l’étiquette: Dénomination UICPA: sel de sodium de – teneur en DL-méthionine; l’acide 2-amino-4- – «Si l’additif est ajouté à l’eau (méthylthio)butanoïque d’abreuvement, veiller à éviter Formule chimique: (C5H11NO2S)Na l’excès de protéines.». No CAS: 41863-30-3 3c310 3 c Hydroxy- Préparation d’hydroxy-analogue de Toutes les – – Les exploitants du secteur de analogue de méthionine et de sel de calcium espèces l’alimentation animale établissent, à méthionine et d’hydroxy-analogue de méthionine, animales l’intention des utilisateurs de son sel de présentant une teneur minimale en l’additif et des prémélanges, des calcium hydroxy-analogue de méthionine de procédures opérationnelles et des

88 % et une teneur minimale en calcium mesures organisationnelles afin de

de 8 %. parer aux risques éventuels résultant Caractérisation des substances actives: de leur utilisation, en tenant notam- ment compte de leur corrosivité pour Hydroxy-analogue de méthionine: la peau et les yeux. Lorsque ces Dénomination de l’UICPA: acide 2- risques ne peuvent pas être éliminés hydroxy-4-(méthylthio)butanoïque ou réduits au minimum par ces Formule chimique: C5H10O3S procédures et mesures, le port d’un No CAS: 583-91-5 équipement de protection indivi- duelle, dont des lunettes de sécurité

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Sel de calcium de l’hydroxy-analogue de et des gants, est obligatoire lors de méthionine: l’utilisation de l’additif et des prémé- langes. Dénomination de l’UICPA: sel de calcium de l’acide 2-hydroxy-4- Le mode d’emploi de l’additif et des (méthylthio)butanoïque prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traite- Formule chimique: (C5H9O3S)2Ca ment thermique. No CAS: 4857-44-7 Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: la teneur en hydroxy-analogue de méthionine. 3c362 3 c L-arginine Poudre ayant une teneur minimale en Toutes les La L-arginine peut être mise sur le L-arginine de 98 % (sur la base de la espèces marché et utilisée en tant qu’additif matière sèche) et une teneur maximale en animales sous la forme d’une préparation. eau de 0,5 % L’additif peut aussi être utilisé dans L-arginine [acide (S)-2-amino-5- guani- l’eau d’abreuvement. dinopentanoïque] produite par fermenta- Le mode d’emploi de l’additif et du tion avec Corynebacterium glutamicum prémélange doit indiquer les condi- KCCM 80099 ou KCCM10741P tions de stockage ainsi que la stabili- Formule chimique: C6H14N4O2 té au traitement thermique et dans No CAS: 74-79-3 l’eau destinée à l’abreuvement. Déclaration à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémé- langes: «Dans le cas de la supplé- mentation en L-arginine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il faut tenir compte

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.». Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appro- priées afin de prendre en considéra- tion les risques d’inhalation. 3c363 3 c L-arginine Poudre ayant une teneur minimale en l- Toutes les La l-arginine peut être mise sur le arginine de 98 % (sur la base de la espèces marché et utilisée en tant qu’additif matière sèche) et une teneur maximale en animales sous la forme d’une préparation. eau de 1,5 % L’additif peut aussi être utilisé dans l-arginine [acide (S)-2-amino-5- l’eau d’abreuvement. guanidinopentanoïque] produite par Le mode d’emploi de l’additif et des fermentation avec Escherichia coli NITE prémélanges indique les conditions BP-02186. de stockage, la stabilité au traitement Formule chimique: C6H14N4O2 thermique et la stabilité dans l’eau No CAS: 74-79-3 d’abreuvement. L’étiquette de l’additif indique la teneur en humidité. Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: «Dans le cas de la supplémentation en l-arginine, notamment par

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N° Catégo- Groupe Additif Description Espèces Teneur Teneur Autres dispositions d’iden- rie fonction- animales minimale maximale tification nel autorisées

mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité 1 2 3 4 5 6 7 8 9 l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il faut tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.».