AS 2019 3935

Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction

RS 0.453; RO 1975 1136

Modification des annexes I à III de la Convention La teneur des annexes publiées au RO 2017 2897 est remplacée par le nouveau texte ci-après entré en vigueur le 26 novembre 2019.

Entrée en vigueur le 26 novembre 2019

Texte original

2019-2743 3935

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages RO 2019 menacées d’extinction. Conv.

Annexes I à III

Interprétation

1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiquées:

a. par le nom de l’espèce, ou b. par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désigné dudit taxon.

2. L’abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

3. Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uni-

quement à titre d’information ou à des fins de classification. 4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l’espèce: a. «ssp.» sert à désigner une sous-espèce, et b. «var(s).» sert à désigner une ou des variétés.

5. L’abréviation «p.e.» sert, le cas échéant, à désigner les espèces disparues.

6. Conformément aux dispositions de l’art. I, par. b), al. iii), de la Convention, le signe (#) suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supé- rieur inscrit à l’Annexe II sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Con- vention: #1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies), b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles, c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement, et d) les fruits et leurs parties et produits provenant de plantes reproduites ar- tificiellement du genre Vanilla; #2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen, et b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; #3 sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de ra- cines; à l’exclusion des parties et produits manufacturés tel que poudres, pi- lules, extraits, tonics, thés et confiseries; #4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pol- len (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar,

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b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu so-lide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement, d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou repro- duites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille- Cactaceae, e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclima-tées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae), et f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail; #5 sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages; #6 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués; #7 sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits; #8 sert à désigner toutes les parties souterraines (c’est-à-dire les racines et les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre; #9 sert à désigner toutes les parties et tous les produits à l’exceptions de ceux portant une étiquette mentionannt «Produced from Hoodia spp. material ob- tained through controlled harvesting and production in collaboration under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authoritiy of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia un-der agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]». Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon con- trô¬lée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Nami- bie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx], et #10 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les ar-ticles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes; #11 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant cou- verts par cette annotation; #12 sert à désigner les grumes, bois sciés, les feuilles de placages, les contre- plaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la compositions desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par cette annotation; #13 sert à désigner la pulpe (également appelée «endosperme» ou «coprah»), ainsi que tout produit dérivé;

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#14 toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen, b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu so-lide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, c) les fruits, d) les feuilles, e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes, et f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente auf détail; cette dé- rogation ne s’applique pas aux copeaux en bois, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures; #15 toutes les parties et tous les produits sont inclus, sauf: a) Les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines, b) les produits finis en bois d'un poids maximum du bois de l'espèce ins- crite de 10kg par envoi, c) les instruments de musique finis, les parties finies d'instruments de mu- sique finis et leurs accessoires, d) Les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis couverts par l’annotation #4, e) Les parties et produits de Dalbergia spp. provenant et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6; #16 Les graines, les fruits et les huiles; #17 sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages, les contreplaqués et le bois transformé1.

7. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à

l’Annexe I n’est annoté de manière à ce que ses hybrides soient traités conformé- ment aux dispositions de l’Art. III de la Convention. Par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou de plusieurs de ces espèces ou d’un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d’un certificat de reproduction artificielle. En outre les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles de ces hybrides ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

1 Le bois transformé est défini comme suit dans le tarif des douanes (44.09) : bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouve- tés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assem- blage en bout.

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8. Réserves faites par la Suisse:

La Convention n’est pas applicable aux espèces ci-après de faune et de flore sau- vages menacées d’extinction inscrites aux Annexes II et III: a) Réserves relatives à l’Annexe II

FAUNA en vigueur de- puis le

Aves PSITTACIFORMES Cacatuidae Eolophus roseicapillus 06.06.1981 Psittacidae Agapornis spp. 06.06.1981 Amazona aestiva 06.06.1981 Myiopsitta monachus 06.06.1981

Reptilia SAURIA Lacertidae Podarcis lilfordi 22.10.1987 Podarcis pityusensis 22.10.1987

FLORA APOCYNACEAE Hoodia spp. 12.01.2005 toutes les parties et tous les produits à l’exception de ceux portant une étiquette mentionnant «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled har- vesting and production in collaboration under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authoritiy of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]». Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]. ASPARAGACEAE Beaucarnea spp. 02.01.2017

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Annexe I Annexe II Annexe III

Fauna (animaux) Chordata Mammalia Mammifères

Artiodactyla Artiodactyles

Antilocapridae Antilocapridés Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique) Antilo- capre, Pronghorn

Bovidae Bovidés Addax nasomaculatus Addax Ammotragus lervia Mouflon à manchettes, Aoudad Antilope cervicapra (Népal, Pakistan) Antilope cervicapre Boselaphus tragocamelus (Pakistan) Bos gaurus2 Gaur

2 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Bos mutus3 Yack sauvage Bos sauveli Kouprey Bubalus arnee4 (Népal) Buffle de l’Inde Bubalus depressicornis Anoa des plaines Bubalus mindorensis Tamarau Bubalus quarlesi Anoa des montagnes Budorcas taxicolor Takin Capra caucasica Chèvre du Caucase Capra falconeri Markhor

3 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. 4 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Capra hircus aegagrus5 (Pakistan) Capra sibirica (Pakistan) Capricornis milneedwardsii Saro d’Indochine Capricornis rubidus Saro rouge Capricornis sumatraensis Saro du Sumatra Capricornis thar Saro de l’Himalaya Cephalophus brookei Brooke-Ducker Céphalophe géant Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink Cephalophus ogilbyi Céphalophe d’Ogilby Cephalophus silvicultor Céphalophe à dos jaune

5 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cephalophus zebra Céphalophe zèbre Damaliscus pygargus pygargus Bontebok Gazella benettii (Pakistan) Gazella cuvieri Gazelle de Cuvier Gazella dorcas (Algérie, Tunisie) Gazelle dorcas Gazella leptoceros Gazelle leptocère, gazelle des sables Hippotragus niger variani Hippotrague noir géant Kobus leche Cobe de Lechwe Naemorhedus baileyi Goral roux (Bouquetin du Népal) Naemorhedus caudatus Goral à queue longue Naemorhedus goral Goral Naemorhedus griseus Goral de Chine

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Annexe I Annexe II Annexe III

Nanger dama Gazelle dama Oryx dammah Oryx algazelle Oryx leucoryx Oryx blanc Ovis ammon Mouflon d’Asie Ovis arabica Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique) Mouflon d’Amérique Ovis collium Ovis cycloceros Ovis darwini Ovis gmelini (Seulement la population du Chypre) Ovis hodgsonii Ovis jubata Ovis karelini Ovis collium Ovis polii

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Annexe I Annexe II Annexe III

Ovis punjabiensis Ovis severtzovi Ovis vignei Pantholops hodgsonii Antilope du Tibet Philantomba monticola Céphalophe bleu Pseudois nayaur (Pakistan) Pseudoryx nghetinhensis Soala Rupicapra pyrenaica ornata Chamois des Abruzzes Saiga borealis6 Saïga de Mongolie Saiga tatarica7 Saïga Tetracerus quadricornis (Népal) Tétracère

6 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 7 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Camelidae Camélidés Lama guanicoe Guanaco Vicugna vicugna (Sauf les populations de l’Argentine [popula- tions des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [popu- lations de la région de Tarapacá et de la région d'Arica et Parinacota], de l’Équateur [toute la population] et du Pérou [toute la population]), qui sont inscrites à l’Annexe II) Vigogne

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Annexe I Annexe II Annexe III

Vicugna vicugna8 (Seulement les populations de l’Argentine [populations des provinces de Jujuy, de Cata- marca et de Salta, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la popula tion], du Chili [populations de la région de Tarapacá et de la région d'Arica et Parina- cota], de l’Équateur [toute la population]et du Pérou [toute la population]), qui sont inscrites à l’Annexe II) Vigogne

8 Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes: a) toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compé- tentes du pays d’origine l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo «vicuña-pays d’origine» adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne; b) les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes: i) s’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] devra prendre la forme suivante:

La mention, la marque ou le logo devra apparaître sur l’envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D’ORIGINE], ii) s’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cervidae Cervidés Axis calamianensis Cerf-cochon calamien Axis kuhlii Cerf-cochon de Kuhl Axis porcinus (Pakistan) (Sauf la sousespèce inscrite à l’Annexe I) Axis porcinus annamiticus Cerf-cochon de Thaïlande Blastocerus dichotomus Cerf des marais Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan

pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évo- qués au paragraphe b) i); c) s’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant:

d) dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii); e) tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cervus elaphus barbarus (Algérie, Tunisie) Cerf de Barbarie Cervus elaphus hanglu Cerf élaphe du Cachemire Dama dama mesopotamica Daim de Mésopotamie Hippocamelus spp. Cerfs des Andes Mazama temama cerasina (Guatemala) Daguet rouge du Guatemala Muntiacus crinifrons Muntjac noir Muntiacus vuquangensis Muntjac géant Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala) Cerf de Virginie (sous-espèce) Ozotoceros bezoarticus Cerf des pampas Pudu mephistophiles Pudu du Nord Pudu puda Pudu du Sud

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Annexe I Annexe II Annexe III

Rucervus duvaucelii Barasingha ou cerf des marais Rucervus eldii Cerf d’Eld ou Thamin

Giraffidae (girafes) Giraffa camelopardalis Girafes

Hippopotamidae Hippopotamidés Hexaprotodon liberiensis Hippopotame nain Hippopotamus amphibius Hippoptame

Moschidae Chevrotains porte-musc Moschus spp. (Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan) Porte-musc Moschus spp. (Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan) Chevrotains porte-musc

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Annexe I Annexe II Annexe III

Suidae Suidés Babyrousa babyrussa Babiroussa Babyroussa bolabatuensis Babyroussa celebensis Babiroussa des Célèbes Babyroussa togeanensis Babiroussa de l’Île Togian Sus salvanius Sanglier nain

Tayassuidae Pécaris Tayassuidae9 Catagonus wagneri Pécari du Chaco

Carnivora Carnivores

Ailuridae Pandas rouges Ailurus fulgens Petit panda

9 Sauf les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Canidae Canidés Canis aureus (Inde) Chacal commun Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; sauf la forme domesti- quée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) Loup Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; sauf la forme domes- tiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) Loup Cerdocyon thous Renard crabier Chrysocyon brachyurus Loup à crinière Cuon alpinus Cuon d’Asie Lycalopex culpaeus Renard culpeo

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Annexe I Annexe II Annexe III

Lycalopex fulvipes Renard de Darwin Lycalopex griseus Renard gris de l’Argentine Lycalopex gymnocercus Renard d’Azara Speothos venaticus Chien des buissons Vulpes bengalensis (Inde) Renard du Bengale Vulpes cana Renard de Blanford Vulpes vulpes griffithi (Inde) Vulpes vulpes montana (Inde) Vulpes vulpes pusilla (Inde) Sous-espèces du renard commun Vulpes zerda Fennec

Eupleridae Carnivores malgaches Cryptoprocta ferox Fossa Eupleres goudotii Falanouc

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Annexe I Annexe II Annexe III

Fossa fossana Civette malgache

Felidae Félidés Felidae10 (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) Acinonyx jubatus11 Guépard Caracal caracal (Seulement la population d’Asie) Caracal Catopuma temminckii Chat doré d’Asie Felis nigripes Chat à pieds noirs Herpailurus yagouaroundi (Seulement les populations d’Amérique du Nord et d’Amérique centrale)

10 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. 11 Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont alloués comme suit: – Botswana 5 – Namibie 150 – Zimbabwe 50 Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Art. III de la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Leopardus geoffroyi Chat de Geoffroy Leopardus guttulus Leopardus jacobita Chat des Andes Leopardus pardalis Ocelot Leopardus tigrinus Chat tigre Leopardus wiedii Margay Lynx pardinus Lynx méditerranéen Neofelis diardi Neofelis nebulosa Panthère longibande Panthera leo12 (Seulement les populations de l’Afrique)

12 Un quota annuel d’exportation zéro des spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat CITES.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Panthera leo (Seulement les populations de l’Inde) Lion d’Asie Panthera onca Jaguar Panthera pardus Léopard Panthera tigris Tigre Panthera unica Pardofelis marmorata Chat marbré Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande) Chat léopard du Bengale Prionailurus planiceps Chat à tête plate Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l’Inde) Chat rougeâtre Puma concolor (Seulement les populations de Costa Rica et de Panama) Puma d’Amérique centrale

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Annexe I Annexe II Annexe III

Herpestidae Herpestidés Herpestes edwardsi (Inde, Pakistan) Mangouste d’Edwards ou Mungo indien Herpestes fuscus (Inde) Mangouste brune (de l’Inde) Herpestes javanicus (Pakistan) Herpestes javanicus auropunctatus Mangouste tachetée (de l’Inde) Herpestes smithii (Inde) Mangouste vermeil Herpestes urva (Inde) Mangouste crabière Herpestes vitticollis (Inde) Mangouste à cou rayé

Hyaenidae Protèle Hyaena hyaena (Pakistan) Proteles cristata (Botswana) Protèle ou loup fouisseur Mephitidae Moufettes Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie

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Annexe I Annexe II Annexe III

Mustelidae Martres

Lutrinae Loutres Lutrinae Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria) Loutre à joues blanches Aonyx cinerea Loutre cendrée Enhydra lutris nereis Loutre de mer de Californie Lontra felina Loutre marine, chat de mer, chungungo Lontra longicaudis Loutre d’Amérique du Sud Lontra provocax Loutre du Chili Lutra lutra Loutre d’Europe Lutra nippon Loutre japonaise

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Annexe I Annexe II Annexe III

Lutrogale perspicillata Loutre d’Asie Pteronura brasiliensis Loutre géante

Mustelinae Martres Eira barbara (Honduras) Tayra Martes flavigula (Inde) Martre de l’Inde Martes foina intermedia (Inde) Sous-espèce de la fouine Martes gwatkinsii (Inde) Martre de l’Inde du Sud Mellivora capensis (Botswana) Ratel ou zorille du Cap Mustela altaica (Inde) Belette de l’Altai Mustela erminea ferghanae (Inde) Hermine (sous-espèce) Mustela kathiah (Inde) Belette à ventre jaune Mustela nigripes Putois à pieds noirs

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Annexe I Annexe II Annexe III

Mustela sibirica (Inde) Belette de Sibérie

Odobenidae Morses Odobenus rosmarus (Canada) Morse

Otariidae Otaries Arctocephalus spp. Arctocéphales, otaries à fourrure Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe

Phocidae Phoques Mirounga leonina Éléphant de mer du Sud Monachus spp. Phoques-moines

Procyonidae Procyonidés Nasua narica (Honduras) Coati roux Nasua nasua solitaria (Uruguay) Coati roux (sous-espèce)

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Annexe I Annexe II Annexe III

Potos flavus (Honduras) Potos, kinkajou

Ursidae Ours Ursidae (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) Ailuropoda melanoleuca Panda géant Helarctos malayanus Ours de cocotiers Melursus ursinus Ours de l’Inde Tremarctos ornatus Ours à lunettes Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie) Ours brun Ursus arctos isabellinus Ours Isabelle Ursus thibetanus Ours à collier

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Annexe I Annexe II Annexe III

Viverridae Viverridés Arctictis binturong (Inde) Binturong Civettictis civetta (Botswana) Civette d’Afrique Cynogale bennettii Civette loutre Hemigalus derbyanus Civette palmiste à bandes de Derby Paguma larvata (Inde) Civette palmiste à masque Paradoxurus hermaphroditus (Inde) Civette palmiste commune Paradoxurus jerdoni (Inde) Civette palmiste de Jerdon Prionodon linsang Linsang à bandes Prionodon pardicolor Linsang tacheté Viverra civettina (Inde) Civette à grandes taches Viverra zibetha (Inde) Zibeth ou grande civette de l’Inde

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Annexe I Annexe II Annexe III

Viverricula indica (Inde) Petite civette de l’Inde

Cetacea Baleines Cetaceae13 (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I)

Balaenidae Baleinidés Balaena mysticetus Baleine du Groenland Eubalaena spp. Baleines franches

Balaenopteridae Baleinoptéridés Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental) Petit rorqual du Nord Balaenoptera bonaerensis Petit rorqual du Sud Balaenoptera borealis Rorqual boréal

13 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Tursiops truncatus pour les spécimens provenant de la mer Noire et prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Balaenoptera edeni Rorqual ou roqual tropical de Bryde Balaenoptera musculus Rorqual bleu Balaenoptera omurai Balaenoptera physalus Rorqual commun Megaptera novaeangliae Rorqual à bosse

Delphinidae Orcaella brevirostris Dauphin de l’Irrawaddy Orcaella heinsohni Sotalia spp. Sotalies de l’Amérique du Sud Sousa spp. Sotalies africaines et asiatiques

Eschrichtiidae Eschrichtidés Eschrichtius robustus Baleine grise

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Annexe I Annexe II Annexe III

Iniidae Lipotes vexillifer Dauphin d’eau douce de Chine

Neobalaenidae Baleine pygmée Caperea marginata Baleine pygmée

Phocoenidae Marsouins Neophocaena phocaenoides Marsouin de l’Inde Phocoena sinus Marsouin du Pacifique

Physeteridae Cachalots Physeter macrocephalus Cachalot macrocéphale

Platanistidae Dauphins de rivière Platanista spp. Dauphins d’eau douce de l’Inde Ziphiidae Ziphiidés Berardius spp. Bérardies

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Annexe I Annexe II Annexe III

Hyperoodon spp. Baleines à bec

Chiroptera Chiroptères

Phyllostomidae Phyllostomidés Platyrrhinus lineatus (Uruguay)

Pteropodidae Roussettes, renards volants Acerodon spp. (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) Roussettes Acerodon jubatus Roussette à capuchon Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I et Pteropus brunneus) Renards volants, Roussettes Pteropus insularis Roussette des îles Truk Pteropus loochoensis Roussette d’Okinawa Pteropus mariannus Roussette des îles Marianne

3966

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pteropus molossinus Roussette de Ponape Pteropus pelewensis Roussette des Palaos Pteropus pilosus Roussette des îles Palau Pteropus samoensis Roussette des îles Samoa Pteropus tonganus Roussette des îles Tonga Pteropus ualanus Roussette de Kosrae Pteropus yapensis Roussette de Yap

Cingulata Tatous

Dasypodidae Tatous Cabassous tatouay (Uruguay) Tatou gumnure Chaetophractus nationi14 Tatou à neuf bandes

14 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I, et leur commerce est réglementé en conséquence.

3967

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Annexe I Annexe II Annexe III

Priodontes maximus Tatou géant

Dasyuromorphia

Dasyuridae Dasyuridés Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert

Diprotodontia

Macropodidae Kangourous, wallabies Dendrolagus inustus Kangourou arboricole gris Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir Lagorchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata Onychogale bridé

3968

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Annexe I Annexe II Annexe III

Phalangeridae Phalangers Phalanger intercastellanus Couscous commun de l’Est Phalanger mimicus Couscous commun du Sud Phalanger orientalis Couscous de la Sonde, couscous gris Spilocuscus kraemeri Couscous de l’île de l’Amirauté Spilocuscus maculatus Couscous tacheté, phalanger tacheté Spilocuscus papuensis Couscous Waigeou

Potoroidae Rats-kangourou Bettongia spp. Kangourous-rats

Vombatidae Wombats Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu du Queensland

3969

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Annexe I Annexe II Annexe III

Lagomorpha Lagomorphes

Leporidae Lièvres Caprolagus hispidus Lapin de l’Assam Romerolagus diazi Lapin des volcans

Monotremata Monotrèmes

Tachyglossidae Échidnés Zaglossus spp. Échnidé à bec courbe

Peramelemorphia

Peramelidae Bandicoot Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville

Thylacomyiadae Bandicoots Macrotis lagotis Bandicoot-lapin

3970

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Annexe I Annexe II Annexe III

Perissodactyla Périssodactyles

Equidae Équidés Equus africanus15 Âne sauvage d’Afrique Equus grevyi Zèbre de Grévy Equus hemionus Hémione Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie Equus hemionus khur Hémione de l’Inde Equus kiang Kiang (Hémonie de Tibet) Equus przewalskii Cheval de Przewalski Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap

15 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Equus asinus, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

3971

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Annexe I Annexe II Annexe III

Rhinocerotidae Rhinocéros Rhinocerotidae Ceratotherium simum simum16 (Seulement les populations d’Afrique du Sud et d’Eswatini) Rhinocéros blanc du Sud

Tapiridae Tapirs Tapiridae (Sauf les espèces inscrites à l’annexe II) Tapirus terrestris Tapir d’Amérique du Sud

Pholidota

Manidae Pangolins Manis spp.17 (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) Manis crassicaudata Pangolin à grosse queue de l’Inde

16 À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. 17 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis javanica et Manis pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.

3972

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Annexe I Annexe II Annexe III

Manis culionensis Pangolin de Philippines Manis gigantea Pangolin géant Manis javanica Pangolin de Malaisie Manis pentadactyla Pangolin Chine Manis temminckii Pangolin de Temminck Manis tetradactyla Pangolin à longue queue Manis tricuspis Pangolin à écailles tricuspides

Pilosa

Bradypodidae Paresseux tridactyle Bradypus pygmaeus Bradypus variegatus Paresseux tridactyle de Bolivie

3973

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Annexe I Annexe II Annexe III

Myrmecophagidae Tamanoirs Myrmecophaga tridactyla Grand fourmiller, tamanoir Tamandua mexicana (Guatemala) Tamandua

PRIMATES Primates (Singes) PRIMATES

Atelidae Hurleurs, atèles Alouatta coibensis Hurleur de l’île Coïba Alouatta palliata Hurleur à pélerine Alouatta pigra Hurleur du Guatemala Ateles geoffroyi frontatus Atèle de Geoffroy Ateles goeffroyi panamensis Atèle de Geoffroy du Panama Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde

3974

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Annexe I Annexe II Annexe III

Brachyteles hypoxanthus Singe araignée, muriqui Oreonax flavicauda Singe laineux à queue jaune

Cebidae Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde Callimico goeldii Tamarin de Goeldi Callithrix aurita Marmouset à oreilles blanches Callithrix flaviceps Ouistiti à tête jaune Leontopithecus spp. Singes-lions ou tamarins dorés Saguinus bicolor Tamarin bicolore Saguinus geoffroyi Tamarin de Geoffroy Saguinus leucopus Tamarin à pieds blancs Saguinus martinsi Tamarin à face nue de Martin

3975

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Annexe I Annexe II Annexe III

Saguinus oedipus Tamarin pinché ou pinché à crête blanche Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux

Cercopithecidae Singes de l’Ancien Monde Cercocebus galeritus Cercocèbe à crête, mangabé Cercopithecus diana Cercopithèque Diane Cercopithecus roloway Cercopithèque de Roloway Macaca silenus Macaque à queue de lion Macaca sylvanus Macaque de barbarie Mandrillus leucophaeus Drill Mandrillus sphinx Mandrill Nasalis larvatus Nasique Piliocolobus kirkii Colobe de Zanzibar

3976

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Annexe I Annexe II Annexe III

Piliocolobus rufomitratus Colobe bai Presbytis potenziani Semnopithèque de Mentawi Pygathrix spp. Douc Rhinopithecus spp. Rhinopithèques Semnopithecus ajax Langur gris cachemire Semnopithecus dussumieri Langur gris des plaines méridionales Semnopithecus entellus Entelle ou Houleman Semnopithecus hector Langur gris Tarai Semnopithecus hypoleucos Langur gris aux pieds noirs Semnopithecus priam Langur gris tuffé Semnopithecus schistaceus Langur gris du Népal

3977

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Annexe I Annexe II Annexe III

Simias concolor Entelle de Pagi Trachypithecus geei Entelle dorée ou langur doré Trachypithecus pileatus Entelle pileuse, langur à capuchon Trachypithecus shortridgei Langur de Shortridge

Cheirogaleidae Chirogales et microcèbes Cheirogaleidae

Daubentoniidae Aye-Aye Daubentonia madagascariensis Aye-Aye

Hominidae Singes anthropoïdes Gorilla beringei Gorille de montagne Gorilla gorilla Gorille Pan spp. Bonobo, chimpanzé

3978

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pongo abelii Orang-outan de Sumatra Pongo pygmaeus Orang-outan

Hylobatidae Gibbons Hylobatidae

Indriidae Indris Indriidae

Lemuridae Lémuridés Lemuridae

Lepilemuridae Mégalapidés Lepilemuridae

Lorisidae Loris Nycticebus spp. Loris paresseux

Pithecidae Titis, sakis et ouakaris Cacajao spp. Ouakaris

3979

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Annexe I Annexe II Annexe III

Chiropotes albinasus Saki à nez blanc

Proboscidea

Elephantidae Éléphants Elephas maximus Éléphant d’Asie Loxodonta africana (Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe) Éléphant d’Afrique

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Annexe I Annexe II Annexe III

Loxodonta africana (Seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe)18 Éléphant d’Afrique

18 À seule fin de permettre:

a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 (Rev. CoP17) pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe; f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculp- tures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue), ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils ont une législation na- tionale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformé- ment aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP17) concernant la manufacture et le commerce intérieurs, iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP14, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie, v) en plus des quantités agréées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janv. 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat, vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité, et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies, et

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Annexe I Annexe II Annexe III

Rodentia Rongeurs

Chinchillidae Chinchillas Chinchilla spp.19 Chinchillas

Cuniculidae Agouti Cuniculus paca (Honduras) Paca

Dasyproctidae Agouti ponctué Dasyprocta punctata (Honduras) Agouti ponctué

Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde Sphiggurus mexicanus (Honduras) Porc-épic préhensible

h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformé- ment aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.88. Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. 19 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

3982

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Annexe I Annexe II Annexe III

Sphiggurus spinosus (Uruguay) Coendou épineux

Muridae Souris, rats Leporillus conditor Rat architecte Pseudomys fieldi praeconis Souris d’Australie de Field Xeromys myoides Faux rat d’eau Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue

Sciuridae Écureuils terrestres, écureuils arbori- coles Cynomys mexicanus Chien de prairie du Mexique Marmota caudata (Inde) Marmotte à longue queue Marmota himalayana (Inde) Marmotte de l’Himalaya Ratufa spp. Écureuils géants

3983

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Annexe I Annexe II Annexe III

Scandentia

Tupaiidae Tupaies Tupaiidae Tupaïes

Sirenia Sirènes

Dugongidae Dugong Dugong dugon Dugong

Trichechidae Lamantins Trichechus inunguis Lamantin de l’Amazone Trichechus manatus Lamantin d’Amérique du Nord Trichechus senegalensis Lamantin d’Afrique

3984

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Annexe I Annexe II Annexe III

AVES Oiseaux

ANSERIFORMES Ansériformes

Anatidae Canards, oies, cygnes, etc. Anas aucklandica Sarcelle terrestre des îles Auckland Anas bernieri Sarcelle malgache ou de Bernier Anas chlorotis Sarcelle de Nouvelle-Zélande Anas formosa Sarcelle élégante ou formose Anas laysanensis Canard de Laysan Anas nesiotis Sarcelle de l’île Campbell Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes ou bernache du Canada aléoute Branta ruficollis Bernache à cou roux Branta sandvicensis Bernache de Hawaii ou bernade néné

3985

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cairina scutulata Canard à ailes blanches Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba Cygnus melanocoryphus Cygne à cou noir Dendrocygna arborea Dendrocygne à bec noir ou des Antilles Dendrocygna autumnalis (Honduras) Dendrocygne à bec rouge Dendrocygna bicolor (Honduras) Dendrocygne fauve Oxyura leucocephala Érismature à tête blanche Rhodonessa caryophyllacea p.e. Canard à tête rose Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête

3986

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Annexe I Annexe II Annexe III

APODIFORMES Apodiformes

Trochilidae Colibris Trochilidae Glaucis dohrnii Colibri à bec incurvé

CHARADRIIFORMES Oiseaux de marais et de plage

Burhinidae Oedicnèmes Burhinus bistriatus (Guatemala) Oedicnème américain

Laridae Goélands, mouettes, sternes Larus relictus Goéland de Mongolie

Scolopacidae Scolopacidés Numenius borealis Courlis esquimau Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle Tringa guttifer Chevalier à gouttelette

3987

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Annexe I Annexe II Annexe III

CICONIIFORMES Échassiers

Balaenicipitidae Bec-en-sabot Balaeniceps rex Bec-en-sabot

Ciconiidae Cigognes Ciconia boyciana Cigogne blanche du Japon ou cygogne orientale Ciconia nigra Cigogne noire Jabiru mycteria Jabiru américain Mycteria cinerea Tantale blanc

Phoenicopteridae Flamants Phoenicopteridae

Threskiornithidae Ibis, spatules Eudocimus ruber Ibis rouge Geronticus calvus Ibis chauve de l’Afrique du Sud

3988

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Annexe I Annexe II Annexe III

Geronticus eremita Ibis chauve Nipponia nippon Ibis blanc du Japon Platalea leucorodia Spatule blanche

COLUMBIFORMES Colombiformes

Columbidae Colombidés Caloenas nicobarica Pigeon de Nicobar ou à camail Ducula mindorensis Carpophage de Mindoro Gallicolumba luzonica Colombe poignardée Goura spp. Gouras ou pigeons couronnés Nesoenas mayeri (Île Maurice) Pigeon des mares CORACIIFORMES Coraciiformes

Bucerotidae Calaos Aceros spp.

3989

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Annexe I Annexe II Annexe III

Aceros nipalensis Calao à cou roux Anorrhinus spp. Calaos à huppe touffue Anthracoceros spp. Calaos pics Berenicornis spp. Calaos Buceros spp. Calao roux de Luzon ou calao rhinocéros Buceros bicornis Calao de l’île Homray Penelopides spp. Calaos à canelure de Célèbes Rhinoplax vigil Calao à casque Rhyticeros spp. Calaos Rhyticeros subruficollis Calao à poche unie

3990

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Annexe I Annexe II Annexe III

CUCULIFORMES Cuculiformes

Musophagidae Touracos Tauraco spp. Touracos

FALCONIFORMES Rapaces FALCONIFORMES (Sauf Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae)

Accipitridae Aquila adalberti Aigle ibérique Aquila heliaca Aigle impérial Chondrohierax uncinatus wilsonii Busard de Wilson Haliaeetus albicilla Pygargue à queue blanche Harpia harpyja Harpie Pithecophaga jefferyi Aigle des singes

3991

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cathartidae Cathartidés Gymnogyps californianus Condor de Californie Sarcoramphus papa (Honduras) Vautour royal, Vautour pape Vultur gryphus Condor des Andes

Falconidae Faucons Falco araeus Faucon crécerelle des Seychelles Falco jugger Faucon laggar Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles) Faucon de Newton d’Aldabra Falco pelegrinoides Faucon de Barbarie Falco peregrinus Faucon pèlerin Falco punctatus Faucon crécerelle de l’île Maurice

3992

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Annexe I Annexe II Annexe III

Falco rusticolus Faucon gerfaut

GALLIFORMES Galliformes

Cracidae Hoccos Crax alberti (Colombie) Hocco du Prince Albert Crax blumenbachii Hocco à bec rouge Crax daubentoni (Colombie) Hocco d’Aubenton Crax globulosa (Colombie) Hocco caronculé Crax rubra (Colombie, Guatemala, Honduras) Grand hocco Mitu mitu Hocco mitou Oreophasis derbianus Pénélope cornue ou de Derby Ortalis vetula (Guatemala, Honduras) Ortalide du Mexique Pauxi pauxi (Colombie) Hocco à pierre

3993

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Annexe I Annexe II Annexe III

Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches Penelope purpurascens (Honduras) Pénélope huppée Penelopina nigra (Guatemala) Pénélope noire Pipile jacutinga Pénélope à siffleuse ou à front noir Pipile pipile Pénélope siffleuse de la Trinité

Megapodiidae Mégapodes Macrocephalon maleo Maléo

Phasianidae Phasianidés Argusianus argus Argus géant Catreus wallichii Faisan de Wallich Colinus virginianus ridgwayi Colin de Ridgway Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc

3994

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Annexe I Annexe II Annexe III

Crossoptilon mantchuricum Hoki brun Gallus sonneratii Coq de Sonnerat Ithaginis cruentus Ithagine ensanglantée Lophophorus impejanus Lophophore resplendissant, Monal de l’Himalaya Lophophorus lhuysii Lophophore de Lhuys, Monal chinois Lophophorus sclateri Lophophore de Sclater Lophura leucomelanos (Pakistan) Lophura edwardsi Faisan d’Edwards Lophura swinhoii Faisan de Swinhoe Meleagris ocellata (Guatemala) Dindon ocellé Pavo cristatus (Pakistan) Pavo muticus Paon spicifère

3995

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Annexe I Annexe II Annexe III

Polyplectron bicalcaratum Éperonnier gris Polyplectron germaini Éperonnier de Germain Polyplectron malacense Éperonnier de Malaisie Polyplectron napoleonis Éperonnier de Palawan ou de Napoléon Polyplectron schleiermacheri Éperonnier de Bornéo Pucrasia macrolopha (Pakistan) Rheinardia ocellata Rheinarte ocellé Syrmaticus ellioti Faisan d’Elliot Syrmaticus humiae Faisan de Hume Syrmaticus mikado Faisan mikado Syrmaticus reevesii Faisan vénéré Tetraogallus caspius Tétraogalle de Perse

3996

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Annexe I Annexe II Annexe III

Tetraogallus tibetanus Tétraogalle du Tibet Tragopan blythii Tragopan de Blyth Tragopan caboti Tragopan de Cabot Tragopan melanocephalus Tragopan de Hastings Tragopan satyra (Népal) Tragopan satyre Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d’Attwater

GRUIFORMES Gruiformes

Gruidae Grues Balearica pavonina Grue couronnée Gruidae (Sauf les espèces instcrites à l’annexe I) Grus americana Grue blanche d’Amérique Grus canadensis nesiotes Gruecanadienne de Cuba

3997

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Annexe I Annexe II Annexe III

Grus canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi Grus japonensis Grue de Mandchourie ou grue blanche du Japon Grus leucogeranus Grue blanche d’Asie Grus monacha Grue moine Grus nigricollis Grue à cou noir Grus vipio Grue à cou blanc

Otididae Outardes Otididae (Sauf les espèces instcrites à l’annexe I) Ardeotis nigriceps Outarde à tête noire Chlamydotis macqueenii Outarde de Macqueen Chlamydotis undulata Outarde houbara Houbaropsis bengalensis Outarde du Bengale

3998

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Annexe I Annexe II Annexe III

Rallidae Rallidés Gallirallus sylvestris Râle de l’ile de Lord Howe

Rhynochetidae Kagous Rhynochetos jubatus Kagou

PASSERIFORMES Oiseaux chanteurs

Atrichornithidae Oiseaux bruyant Atrichornis clamosus Atrichorne bruyant

Cotingidae Cotingas Cephalopterus ornatus (Colombie) Coracine ornée Cephalopterus penduliger (Colombie) Coracine casquée Cotinga maculata Cotinga cordon-bleu Rupicola spp. Coqs de roche Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches

3999

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Annexe I Annexe II Annexe III

Emberizidae Bruyants Gubernatrix cristata Cardinal vert Paroaria capitata Cardinal à bec jaune Paroaria coronata Cardinal à huppe rouge Tangara fastuosa Tangara superbe

Estrildidae Estrildidés Amandava formosa Bengali vert Lonchura oryzivora Padda Poephila cincta cincta Diamant à bavette (sous-espèce)

Fringillidae Fringillidés Carduelis cucullata Chardonneret rouge Carduelis yarrellii Chardonneret de Yarrell

4000

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Annexe I Annexe II Annexe III

Hirundinidae Hirondelles Pseudochelidon sirintarae Hirondelle à lunettes

Icteridae Ictérides Xanthopsar flavus Ictéride à tête jaune, ou carouge safran

Meliphagidae Méliphages Lichenostomus melanops cassidix Méliphage casqué

Muscicapidae Gobe-mouches Acrocephalus rodericanus (Maurice) Fauvette de Maurice ou rousserolle de Rodrigues Cyornis ruckii Gobe-mouches bleu de Rueck Dasyornis broadbenti litoralis p.e. Dasyorne rousse de l’Ouest Dasyornis longirostris Dasyorne à long bec Garrulax canorus Garrulaxe hoamy

4001

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Annexe I Annexe II Annexe III

Garrulax taewanus Leiothrix argentauris Leiothrix à joues argentées ou mesia Leiothrix lutea Léiothrix jaune, rossignol du Japon Liocichla omeiensis Garrulaxe de l’Omei Picathartes gymnocephalus Picatharte à cou blanc, picatharte chauve Picathartes oreas Picatharte à cou gris Terpsiphone bourbonnensis (Maurice) Gobe-mouche de paradis de Maurice

Paradisaeidae Oiseaux du paradis Paradisaeidae

Pittidae Brèves Pitta guajana Brève rayée, brève zébrée Pitta gurneyi Brève de Gurney Pitta kochi Brève de Koch

4002

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pitta nympha Brève du Japon

Pycnonotidae Bulbuls Pycnonotus zeylanicus Bulbul à tête jaune

Sturnidae Étourneaux Gracula religiosa Mainate religieux Leucopsar rothschildi Mainate de Rothschild

Zosteropidae Oiseaux-lunettes Zosterops albogularis Zostérops à gorge blance de l’île de Norfolk

PELECANIFORMES Pélécaniformes

Fregatidae Frégates Fregata andrewsi Frégate de l’île Christmas Pelecanidae Pélicans Pelecanus crispus Pélican frisé

4003

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Annexe I Annexe II Annexe III

Sulidae Fous Papasula abbotti Fou d’Abbott

PICIFORMES Piciformes

Capitonidae Capitonidés Semnornis ramphastinus (Colombie) Barbu toucan

Picidae Pics vrais Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée

Ramphastidae Toucans Baillonius bailloni (Argentine) Toucan de Baillon Pteroglossus aracari Arasari à cou noir Pteroglossus castanotis (Argentine) Arasari fascié brun Pteroglossus viridis Arasari vert Ramphastos dicolorus (Argentine) Toucan à poitrine rouge

4004

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Annexe I Annexe II Annexe III

Ramphastos sulfuratus Toucan à carène Ramphastos toco Toucan toco Ramphastos tucanus Toucan à bec rouge Ramphastos vitellinus Toucan à bec cannelé Selenidera maculirostris (Argentine) Toucan à bec tacheté

PODICIPEDIFORMES Grèbes

Podicipedidae Grèbes Podilymbus gigas Grèbe du lac Atitlan

PROCELLARIIFORMES Procellariiformes

Diomedeidae Albatros Phoebastria albatrus Albatros à queue courte

4005

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Annexe I Annexe II Annexe III

Psittaciformes Psittaciformes PSITTACIFORMES (Sauf les espèces Agapornis roseicollis Rosei- collis, Rosegorge, Melopsittacus undulatus Perruche ondulée, Nymphicus hollandicus Cocatiel, Calopsitte élégante et Psittacula krameri Perruche à collier)

Cacatuidae Cacatoès Cacatua galerita Grand cacatoès à huppe jaune Cacatua goffiniana Cacatoès de Goffin Cacatua haematuropygia Cacatoès des Philippines Cacatua moluccensis Cacatoès des Moluques Cacatua sulphurea Cacatoès soufré, petit cacatoès à huppe jaune Eolophus roseicapillus Cacatoès rosalbin Probosciger aterrimus Microglosse noir

4006

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Annexe I Annexe II Annexe III

Loriidae Lories Eos histrio Lori arlequin Vini ultramarina Lori ultramarin

Psittacidae Perroquets et perruches Agapornis spp. Inséparables Amazona aestiva Amazone à front bleu Amazona arausiaca Amazone à tête bleue Amazona auropalliata Amazone à nuque jaune Amazona barbadensis Amazone de la Barbade Amazona brasiliensis Amazone à queue rouge Amazona finschi Amazone de Finsch Amazona guildingii Amazone de Guilding

4007

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Annexe I Annexe II Annexe III

Amazona imperialis Amazone impériale Amazona leucocephala Amazone à tête blanche Amazona oratrix Amazone à tête jaune Amazona pretrei Amazone à face rouge Amazona rhodocorytha Amazone à joues bleues Amazona tucumana Amazone de Tucuman Amazona versicolor Amazone versicolore Amazona vinacea Amazone bourgogne Amazona viridigenalis Amazone à joues vertes Amazona vittata Amazone à bandeau rouge Anodorhynchus spp. Aras bleus

4008

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Annexe I Annexe II Annexe III

Ara ambiguus Ara de Buffon Ara glaucogularis Ara Caninde Ara macao Ara macao Ara militaris Ara militaire Ara rubrogenys Ara à front rouge Aratinga spp. Aratingas Cyanoliseus patagonus Perruche des rocs Cyanopsitta spixii Ara de Spix Cyanoramphus cookii Perruche de l’île de Norfolk Cyanoramphus forbesi Perruche à tête d’or de Forbes Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de Nouvelle-Zélande

4009

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cyanoramphus saisseti Perruche à front rouge Cyclopsitta diphthalma coxeni Perroquet masqué de Coxen Eunymphicus cornutus Nymphique cornue Geopsittacus occidentalis p.e. Perruche nocturne Guarouba guarouba Perruche dorée Myiopsitta monachus Perruche-souris Nandayus nenday Perruche Nanday Neophema chrysogaster Perruche à ventre orange Ognorhynchus icterotis Perruche aux oreilles jaunes Pezoporus wallicus Perruche terrestre Pionopsitta pileata Perroquet à oreilles

4010

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Annexe I Annexe II Annexe III

Platycercus eximius Perruche omnicolore Poicephalus senegalus Youyou, perroquet à tête grise Primolius couloni Ara de Coulon Primolius maracana Maracana Psephotus chrysopterygius Perruche à épaules dorées Psephotus dissimilis Perruche à capuchon noir Psephotus pulcherrimus p.e. Perruche du paradis Psittacula echo Grosse cateau verte de Maurice Psittacus erithacus Perroquet jaco Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue Rhynchopsitta spp. Perroquets à gros bec

4011

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Annexe I Annexe II Annexe III

Strigops habroptilus Kakapo

RHEIFORMES Rhéiformes

Rheidae Nandous Pterocnemia pennata (Sauf la population de l’Argentine) Nandou de Darwin Pterocnemia pennata pennata (Sauf la population de l’Argentine) Nandou de Darwin Rhea americana Nandou américain ou nandou gris

SPHENISCIFORMES Manchots

Spheniscidae Manchots Spheniscus demersus Manchot du Cap Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt STRIGIFORMES Strigiformes STRIGIFORMES (Sauf Sceloglaux albifacies)

4012

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Annexe I Annexe II Annexe III

Strigidae Chouettes, hiboux Heteroglaux blewitti Chevêche forestière Mimizuku gurneyi Petit-duc de Guerney ou hibou de Tweeddale Ninox natalis Ninoxe ou chouette des mollusques

Tytonidae Chouettes effraies Tyto soumagnei Effraie rousse de Madagascar

STRUTHIONIFORMES Ratites

Struthionidae Autruches Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Maroc, Mauritanie, Niger, Nigéria, République centrafri- caine, Sénégal, Soudan et Tchad) Autruche

4013

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Annexe I Annexe II Annexe III

TINAMIFORMES Tinamiformes

Tinamidae Tinamidés Tinamus solitarius Tinamou solitaire

TROGONIFORMES Trogoniformes

Trogonidae Trogons Pharomachrus mocinno Quetzal resplendissant

Reptilia Reptiles

Crocodylia Crocodiles CROCODYLIA

Alligatoridae Alligators Alligator sinensis Alligator de Chine Caiman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis Caiman latirostris (Sauf la population de l’Argentine) Caïman à museau large

4014

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Annexe I Annexe II Annexe III

Melanosuchus niger20 (Sauf la population de l’Équateur et du Brésil) Caïman noir

Crocodylidae Crocodiles vrais Crocodylus acutus (Sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones, La Balsa et des zones voisines, dans le départe- ment de Córdoba en Colombie, la population de Cuba et celle du Mexique, qui sont inscrites à l Annexe II) Crocodile américain Crocodylus acutus (Mexique)21 Crocodylus cataphractus Faux-gavial d’Afrique Crocodylus intermedius Crocodile de l’Orénoque Crocodylus mindorensis Crocodile de Mindoro

20 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour la population de l’Équateur inscrite à l’Annexe II, jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles. 21 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.

4015

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Annexe I Annexe II Annexe III

Crocodylus moreletii Crocodile de Morelet (Sauf la population du Belize qui est inscrite à l’Annexe II avec un quota zéro pour les transac- tions commerciales portant sur les spécimens sauvages, et la population du Mexique qui est inscrite à l’Annexe II) Crocodylus niloticus (Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte, (avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (sou- mise à un quota d’exportation annuel de pas plus de 1600 spécimens sauvages, y compris les tro- phées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II) Crocodile du Nil Crocodylus palustris Crocodile des marais

4016

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Annexe I Annexe II Annexe III

Crocodylus porosus (Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et un quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties à la CITES] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l’Annexe II) Crocodile marin Crocodylus rhombifer Crocodile de Cuba Crocodylus siamensis Crocodile de Siam Osteolaemus tetraspis Crocodile à museau court Tomistoma schlegelii Faux-gavial malais

Gavialidae Gavials Gavialis gangeticus Gavial du Gange

4017

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Annexe I Annexe II Annexe III

Rhynchocephalia Rhynchocéphales

Sphenodontidae Sphénodons Sphenodon spp.

Sauria Lézards

Agamidae Agames Ceratophora aspera22 Ceratophora erdeleni Ceratophora karu Ceratophora stoddartii23 Ceratophora tennentii Cophotis ceylanica Lézards pygmée Cophotis dumbara Lyriocephalus scutatus24 Saara spp.

22 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 23 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 24 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.

4018

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Annexe I Annexe II Annexe III

Uromastyx spp. Fouette-queue

Anguidae Lézards-crocodiles Abronia spp.25 (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) Abronia anzutoi Abronia campbelli Abronia fimbrata Abronia frosti Abronia meledona

Chamaeleonidae Caméléons Archaius spp. Bradypodion spp. Caméléons nains Brookesia spp. (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) Brookésies Brookesia perarmata Brookésie d’Antsingy

25 Quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii.

4019

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Annexe I Annexe II Annexe III

Calumma spp. Caméléons nains Chamaeleo spp. Caméléons vrais Furcifer spp. Kinyongia spp. Caméléons nains Nadzikambia spp. Caméléons nains Rhampholeon spp. Rieppeleon spp. Trioceros spp.

Cordylidae Cordyles Cordylus spp. Cordyles

Eublepharidae Goniurosaurus spp. (Chine, Vietnam; sauf les espèces indigènes du Japon) Geckos léopards

Gekkonidae Geckos Cnemaspis psychedelica

4020

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Annexe I Annexe II Annexe III

Dactylocnemis spp. (Nouvelle-Zélande) Gekko gecko Gecko tokay Gonatodes daudini Gecko à griffres des Grenadines Hoplodactylus spp. (Nouvelle-Zélande) Lygodactylus williamsi Mokopirirakau spp. (Nouvelle-Zélande) Nactus sepensinsula Gecko de l’île Serpent Naultinus spp. Paroedura androyensis Paroedura masobe Phelsuma spp. Phelsumes Rhoptropella spp. Sphaerodactylus armasi (Cuba) Sphaerodactylus celicara (Cuba) Sphaerodactylus dimorphicus (Cuba) Sphaerodactylus intermedius (Cuba) Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi (Cuba)

4021

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Annexe I Annexe II Annexe III

Sphaerodactylus nigropunctatus granti (Cuba) Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus (Cuba) Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal (Cuba) Sphaerodactylus nigropunctatus strategus (Cuba) Sphaerodactylus notatus atactus (Cuba) Sphaerodactylus oliveri (Cuba) Sphaerodactylus pimienta (Cuba) Sphaerodactylus ruibali (Cuba) Sphaerodactylus siboney (Cuba) Sphaerodactylus torrei (Cuba) Toropuku spp. (Nouvelle-Zélande) Tukutuku spp. (Nouvelle-Zélande) Uroplatus spp. Geckos à queue plate Woodworthia spp. (Nouvelle-Zélande)

Helodermatidae Hélodermes Heloderma spp. Hélodermes

4022

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Annexe I Annexe II Annexe III

Heloderma horridum charlesbogerti Lézard perlé du Guatemala

Iguanidae Iguanes Amblyrhynchus cristatus Iguane marin Brachylophus spp. Iguanes des Fidji Conolophus spp. Iguanes terrestres Ctenosaura spp. Iguanes à queue épineuse Cyclura spp. Iguane cornu Iguana spp. Iguanes vrais Phrynosoma blainvillii Phrynosoma cerroense Phrynosoma coronatum Lézard cornu de San Diego Phrynosoma wigginsi Sauromalus varius Chuckvalla de San Esteban

4023

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Annexe I Annexe II Annexe III

Lacertidae Lézards vrais Gallotia simonyi Lézard géant de l’île de Hierro Podarcis lilfordi Lézard des Baléares Podarcis pityusensis Lézard des Pityuses

Lanthanotidae Lanthanotidae26

Polychrotidae Anoles Anolis agueroi (Cuba) Anolis baracoa (Cuba) Anolis barbatus (Cuba) Anolis chamaeleonides (Cuba) Anolis equestris (Cuba) Anolis guamuhaya (Cuba) Anolis luteogularis (Cuba) Anolis pigmaequestris (Cuba)

26 Quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages.

4024

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Annexe I Annexe II Annexe III

Anolis purcus (Cuba)

Scincidae Scinques Corucia zebrata Scinque géant des îles Salomon

Teiidae Lézards-caïmans, téjus Crocodilurus amazonicus Crocodile lézardet Dracaena spp. Dracènes Tupinambis spp. Téjus de grande taille

Varanidae Varans Varanus spp. Varanus bengalensis Varan du Bengale Varanus flavescens Varan jaune Varanus griseus Varan du désert Varanus komodoensis Dragon de Komodo

4025

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Annexe I Annexe II Annexe III

Varanus nebulosus Varan nébuleux

Xenosauridae Shinisaurus crocodilurus Lézard crocodile de Chine

SERPENTES Serpents

Boidae Boïdés Boidae Acrantophis spp. Boa des savannes de Madagascar Boa constrictor occidentalis Boa constrictor occidental Epicrates inornatus Boa de Porto Rico Epicrates monensis Boa de l’ile Mona Epicrates subflavus Boa de Jamaïque Sanzinia madagascariensis Boa des forêts de Madagascar

4026

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Annexe I Annexe II Annexe III

Bolyeriidae Boas de l’île Ronde Bolyeriidae Bolyeria multocarinata Boa de fouisseur de l’île Maurice Casarea dussumieri Boa de l’île Rondede Dussumier

Colubridae Colubridés Atretium schistosum (Inde) Serpent ardoisé Cerberus rhynchops (Inde) Serpent d’eau à ventre blanc Clelia clelia Mussurana Cyclagras gigas Faux cobra aquatique du Brésil Elachistodon westermanni Mangeur d’oeufs indien de Westermann Ptyas mucosus Serpent ratier oriental Xenochrophis piscator (Inde) Couleuvre pêcheuse

4027

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Annexe I Annexe II Annexe III

Elapidae Élapidés Hoplocephalus bungaroides Holocéphale de Schlegel Micrurus diastema (Honduras) Micrure distancé Micrurus nigrocinctus (Honduras) Micrure à bandes noires Naja atra Cobra cracheur chinois Naja kaouthia Cobra à monocle Naja mandalayensis Cobra de Mandalay Naja naja Cobra à lunettes Naja oxiana Cobra d’Asie centrale Naja philippinensis Cobra cracheur des Philippines Naja sagittifera Cobra des îles Andaman Naja samarensis Cobra cracheur du sud-est des Philippines

4028

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Annexe I Annexe II Annexe III

Naja siamensis Cobra cracheur indochinois Naja sputatrix Cobra cracheur du sud de l’Indonésie Naja sumatrana Cobra cracheur doré Ophiophagus hannah Cobra royal

Loxocemidae Loxocèmes ou pythons mexicains Loxocemidae Loxocèmes ou pythons mexicains

Pythonidae Pythons Pythonidae Python molurus molurus Python molure de l’Inde

Tropidophiidae Boas terrestres Tropidophiidae Viperidae Vipères Atheris desaixi Bitis worthingtoni

4029

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Annexe I Annexe II Annexe III

Crotalus durissus (Honduras) Crotale des tropiques, cascabel Daboia russelii (Inde) Vipère de Russell Pseudocerastes urarachnoides Vipère à queue d'araignée Trimersus mangshanensis Vipère à fossettes du mont Mang Vipera ursinii (Seulement la population de l’Europe mais pas celles de l’ancienne Union des Républiques socia- listes soviétiques) Vipère d’Orsini Vipera wagneri Vipère de Wagner

TESTUDINES Tortues

Carettochelyidae Tortues à nez de cochon Carettochelys insculpta Tortue à nez de cochon

4030

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Annexe I Annexe II Annexe III

Chelidae Tortues à col court Chelodina mccordi27 Tortue à cou de serpent Pseudemydura umbrina Tortue des étangs de Perth

Cheloniidae Tortues de mer Cheloniidae

Chelydridae Tortues hargneuses Chelydra serpentina (USA) Macroclemys temminckii (USA) Tortue alligator

Dermatemydidae Tortues de Tabasco Dermatemys mawii Tortue de Tabasco

Dermochelyidae Tortues luth Dermochelys coriacea Tortue luth

27 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.

4031

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Annexe I Annexe II Annexe III

Emydidae Tortues-boîtes, tortues d’eau douce Clemmys guttata Tortue ponctuée, Clemmyde à gouttelettes Embydoidea blanding Tortue mouchetée, Tortue de Blanding Glyptemys insculpta Clemmyde sculptée Glyptemys muhlenbergii Clemmyde de Muhlenberg Graptemys spp. (USA) Melaclemys terrapin Tortue à dos de diamant Terrapene spp. Tortues-boîtes Terrapene coahuila Tortue-boîte de Coahuila

Geomydidae Batagur affinis Batagur baska Émyde fluviale indienne

4032

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Annexe I Annexe II Annexe III

Batagur borneoensis28 Batagur dhongoka Batagur kachuga Batagur trivittata29 Cuora spp.30 (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) Tortues-boîte d’Asie Cuora bourreti Tortue-boîte à front jaune Cuora picturata Tortue-boîte à front jaune Cyclemis spp. Tortue feuille d’Asie Geoclemys hamiltonii Géoclemmyde de Hamilton Geoemyda japonica Tortue feuille à poitrine noire du Ryukyu Geoemyda spengleri (Chine)

28 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 29 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 30 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens (Cuora aurocapitata, C. bouretti, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. picturata, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui) prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.

4033

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Annexe I Annexe II Annexe III

Hardella thurji Émyde indienne à diadème Heosemys annandalii31 Hiérémyde d’Annandal Heosemys depressa32 Héosémyde de l’Arakan Heosemys grandis Héosémyde géante Heosemys spinosa Héosémyde épineuse Leucocephalon yuwonoi Géoémyde des Célèbes Malayemys macrocephala Platémyde à grosse tête Malayemys subtrijuga Émyde des rizières Mauremys annamensis Émyde d’Annam Mauremys iversoni (Chine) Émyde d’Iverson

31 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 32 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.

4034

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Annexe I Annexe II Annexe III

Mauremys japonica Émyde du Japon Mauremys megalocephala (Chine) Émyde chinoise à grosse tête Mauremys mutica Émyde mutique Mauremys nigricans (Chine) Émyde chinoise à cou rouge Mauremys pritchardi (Chine) Émyde de Pritchard Mauremys reevesii (Chine) Émyde chinoise de Reeves Mauremys sinensis (Chine) Émyde commune à cou rayé Melanochelys tricarinata Émyde indienne à trois carènes Mauremys trijuga Tortue noir de l’Inde Morenia ocellata Émyde ocellée de Birmanie Morenia petersi Émyde à ocelles du Bengale

4035

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Annexe I Annexe II Annexe III

Notochelys platynota Émyde plate malaise Ocadia glyphistoma (Chine) Ocadia philippeni (Chine) Orlitia borneensis33 Émyde géante de Bornéo Pangshura spp. Pangsuras Pangshura tecta Kachuga à dos en toit Sacalia bealei Émyde chinoise à trois ocelles Sacalia pseudocellata (Chine) Émyde dentelée à trois carènes Sacalia quadriocellata Émyde chinoise à quatre ocelles Siebenrockiella crassicollis Émyde dentelée à trois carènes Siebenrockiella leytensis Héosémyde de Leyte

33 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.

4036

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Annexe I Annexe II Annexe III

Vijayachelys silvatica Héosémyde de Cochin

Platysternidae Tortues à grosse tête Platysternon spp.

Podocnemididae Péloméduses, péluses Erymnochelys madagascariensis Podocnémide de Madagascar, réré Peltocephalus dumerilianus Podocnémide de Duméril Podocnemis spp. Podocnémides

Testudinidae Tortues de terre Testudinidae34 Astrochelys radiata Tortue rayonnée Astrochelys yniphora Tortue à éperon

34 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.

4037

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Annexe I Annexe II Annexe III

Chelonoidis nigra Tortue géante des Galapagos Geochelone elegans Tortue étoilée de l’Inde Geochelone platynota Tortue étoile de Birmanie Gopherus flavomarginatus Gophère Malacochersus tornieri Tortue à carapace souple Psammobates geometricus Tortue géométrique Pyxis arachnoides Pyxide arachnoide ou tortue araignée Pyxis planicauda Pyxide à dos plat Testudo kleinmanni Tortue de Kleinmann

Trionychidae Tortues à carapace molle Amyda cartilaginea Trionyx cartilagineux Apalone ferox (USA)

4038

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Annexe I Annexe II Annexe III

Apalone mutica (USA) Apalone spinifera (USA, sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I) Apalone spinifera atra Trionyx noir Chitra spp. Trionchychinés Chitra chitra Chitra vandijki Cyclanorbis elegans Cyclanorbis senegalensis Cycloderma aubryi Cycloderma frenatum Dogania subplana Trionyx de Malaisie Lissemys ceylonensis Lissemys punctata Tortue molle à clapet de l’Inde ou lyssémyde ponctuée Lissemys scutata Nilssonia formosa Trionyx de Birmanie

4039

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Annexe I Annexe II Annexe III

Nilssonia gangeticus Trionyx du Gange Nilssonia hurum Trionyx à ocelles Nilssonia leithii Trionyx de Leith Nilssonia nigricans Trionyx noirâtre Palea steindachneri Trionyx à cou caronculé Pelochelys spp. Pélochélides Pelodiscus axenaria Pelodiscus maackii Pelodiscus parviformis Rafetus euphraticus Rafetus swinhoei Trionyx triunguis

4040

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Annexe I Annexe II Annexe III

Amphibia

Anura Anoures

Aromobatidae Allobates femoralis Allobates hodli Allobates myersi Allobates rufulus Allobates zaparo

Bufonidae Crapauds Altiphrynoides spp. Crapauds vivipares Amietophrynus superciliaris Crapaud du Cameroun Atelopus zeteki Grenouille dorée ou atélope variable du Panama Incilius periglenes Crapaud de Monteverde ou crapaud doré Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares

4041

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Annexe I Annexe II Annexe III

Nimbaphrynoides spp. Crapauds vivipares du mont Nimba

Calyptocephalellidae Calyptocephalella gayi (Chili)

Dendrobatidae Dendrobates Adelphobates spp. Ameerega spp. Andinobates spp. Dendrobates spp. Dendrobates Epipedobates spp. Excidiobates spp. Hyloxalus azureiventris Minyobates spp. Oophaga spp. Phyllobates spp. Phyllobates Ranitomeya spp.

4042

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Annexe I Annexe II Annexe III

Dicroglossidae Grenouilles Euphlyctis hexadactylus Grenouille de Bengale Hoplobatrachus tigerinus Grenouille-tigre

Hylidae Grenouilles arboricoles Agalychnis spp. Phylloméduse aux yeux rouges

Mantellidae Mantelles Mantella spp. Mantelles

Microhylidae Crapaud rouge de Madagascar Dyscophus antongilii Grenouille tomate Dyscophus guineti Dyscophus insularis Scaphiophryne gottlebei Grenouille rouge Scaphiophryne boribory Scaphiophryne marmorat

4043

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Annexe I Annexe II Annexe III

Scaphiophryne spinosa

Myobatrachidae Grenouilles à incubation gas- trique Rheobatrachus spp. (Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus) Grenouille à incubation gastrique

Telmatobiidae Grenouille géante du Lac Titicaca Telmatobius culeus

CAUDATA

Ambystomatidae Ambystomes Ambystoma dumerilii Salamandre du lac Patzcuaro Ambystoma mexicanum Ambystone du Mexique

Cryptobranchidae Ménopome et Salamandres géantes Andrias spp. Salamandres géantes Cryptobranchus alleganiensis (États-Unis d’Amérique)

4044

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Annexe I Annexe II Annexe III

Hynobiidae Salamandres asiatiques Hynobius amjiensis (Chine)

Salamandridae Salamandres vraies Echinotriton chinhaiensis Echinotriton maxiquadratus Neurergus kaiseri Triton empereur Paramesotriton spp. Salamandra algira (Algerie) Tylototriton spp. Salamandres crocodiles

Elasmobranchii Requins et raies

CARCHARHINIFORMES

Carcharhinidae Requins Carcharhinus falciformis Requin soyeux Carcharhinus longimanus Requin longimanus, requin océanique

4045

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Annexe I Annexe II Annexe III

Sphyrnidae Requins-marteaux Sphyrna lewini Requin-marteau halicorne Sphyrna mokarran Grand requin-marteau Sphyrna zygaena Requin-marteau lisse

LAMNIFORMES

Alopiidae Requin-renards Alopias spp.

Cetorhinidae Requin pèlerin Cetorhinus maximus Requin pélerin

Lamnidae Requins blancs Carcharodon carcharias Grand requin blanc Isurus oxyrinchus Requin-taupes bleus ou requin mako Isurus paucus petit requin-taupe

4046

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Annexe I Annexe II Annexe III

Lamna nasus Requin-taupe commun

MYLIOBATIFORMES

Myliobatidae Manta spp. Mobula spp.

Potamotrygonidae Raies d’eau douce Paratrygon aiereba (population de la Colombie) Potamotrygon spp. (population du Brésil) Potamotrygon constellata (population de la Colombie) Potamotrygon magdalenae (population de la Colombie) Potamotrygon motoro (population de la Colombie) Potamotrygon orbignyi (population de la Colombie) Potamotrygon schroederi (population de la Colombie) Potamotrygon scobina (population de la Colombie)

4047

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Annexe I Annexe II Annexe III

Potamotrygon yepezi (population de la Colombie)

ORECTOLOBIFORMES

Rhincodontidae Requins baleines Rhincodon typus Requin baleine

PPRISITFORMES Poissons-scies Pristidae

RHINOPRISTIFORMES

Glaucostegidae Glaucostegus spp. Guitares de mer

Rhinidae Rhinidae Raies

4048

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Annexe I Annexe II Annexe III

Actinopterygii Actinoptérygiens

ACIPENSERIFORMES Esturgeons ACIPENSERIFORMES (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I)

Acipenseridae Esturgeons vrais Acipenser brevirostrum Esturgeon à nez court Acipenser sturio Esturgeon commun

ANGUILLIFORMES

Anguillidae Anguilla anguilla Anguille européenne

CYPRINIFORMES

Catostomidae Cui-ui Chasmistes cujus Cui-ui

4049

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cyprinidae Carpes Caecobarbus geertsi Barbeau aveugle africain Probarbus jullieni Barbu de Julien

OSTEOGLOSSIFORMES

Arapaimidae Arapaïma Arapaima gigas Arapaïma

Osteoglossidae Ostéoglossidés, scléropage d’Asie Scleropages aureus Scleropages formosus (inclus le taxon nouvellement décrit Sclero- pages inscriptus) Scléropage d’Asie Scleropages legendrei Scleropages macrocephalus

4050

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Annexe I Annexe II Annexe III

PERCIFORMES Perches

Labridae Labres, girelles, vieilles Cheilinus undulatus Napoléon

Pomacanthidae Demoiselle de Clarion Holacanthus clarionensis

Sciaenidae Totoaba macdonaldi Acoupa de MacDonald

SILURIFORMES Silures

Loricariidae Hypancistrus zebra (Brésil)

Pangasiidae Silure de verre géant Pangasianodon gigas Silure de verre géant

4051

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Annexe I Annexe II Annexe III

SYNGNATHIFORMES

Syngnathidae Hippocampes Hippocampus spp. Hippocampes

Sarcopterygii Sarcoptérygiens

CERATODONTIFORMES

Ceratodontidae Cératodes Neoceratodus forsteri Dipneuste

COELACANTHIFORMES

Latimeriidae Cœlacanthes Latimeria spp. Cœlacanthes

4052

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Annexe I Annexe II Annexe III

Echinodermata Holothuroidea Holothuries

ASPIDOCHIROTIDA

Holothuriidae Holothuria (Microthele) fuscogilva35 Holothuria (Microthele) nobilis36 Holothuria (Microthele) whitmaei37

Stichopodidae Concombres de mer Isostichopus fuscus (Équateur) Concombre de mer ou holothurie des Galapagos

35 Entrée en vigueur reportée de 12 mois, c’est à dire jusqu’au 28 août 2020.

36 Entrée en vigueur reportée de 12 mois, c’est à dire jusqu’au 28 août 2020.

37 Entrée en vigueur reportée de 12 mois, c’est à dire jusqu’au 28 août 2020.

4053

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Annexe I Annexe II Annexe III

Arthropoda Arachnida

ARANEAE Araignées

Theraphosidae Mygales Aphonopelma albiceps Tarentule Aphonopelma pallidum Tarentule rose-thé Brachypelma spp. Mygales Poecilotheria spp.

SCORPIONES Scorpions

Scorpionidae Scorpions Pandinus camerounensis Pandinus dictator Scorpion dictateur Pandinus gambiensis Grand scorpion, ou scorpion de Gambie Pandinus imperator Scorpion empereur

4054

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pandinus roeseli

Insecta

COLEOPTERA

Dynastidae Scarabées-rhinocéros Dynastes satanas Dynaste satanas

Lucanidae Lucanes Colophon spp. (Afrique du Sud)

LEPIDOPTERA Papillons quatre pattes

Nymphalidae Agrias amydon boliviensis (État plurinational de Bolivie) Morpho godartii lachaumei (État plurinational de Bolivie) Prepona praeneste buckleyana (État plurinational de Bolivie) Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères Achillides chikae chikae Machaons de Luzon

4055

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Annexe I Annexe II Annexe III

Achillides chikae hermeli Atrophaneura jophon Atrophaneura pandiyana Bhutanitis spp. Machaons Ornithoptera spp. Ornithoptères Ornithoptera alexandrae Ornithoptère de la reine Alexandra Papilio homerus Porte-queue Homerus Papilio hospiton Porte-queue de Corse Parides burchellanus Parnassius apollo Appollon Teinopalpus spp. Trogonoptera spp. Troides spp.

4056

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Annexe I Annexe II Annexe III

Annelida Hirudinoidea

ARHYNCHOBDELLIDA Sangsues

Hirudinidae Sangsues Hirudo medicinalis Sangsue médicinale Hirudo verbena

Mollusca Bivalvia

MYTILOIDA

Mytilidae Moules marines Lithophaga lithophaga Datte de mer

UNIONIDA Moules d’eau douce Unionidae Moules d’eau douce Conradilla caelata Cyprogenia aberti

4057

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Annexe I Annexe II Annexe III

Dromus dromas Epioblasma curtisi Epioblasma florentina Epioblasma sampsoni Epioblasma sulcata perobliqua Epioblasma torulosa gubernaculum Epioblasma torulosa rangiana Epioblasma torulosa torulosa Epioblasma turgidula Epioblasma walkeri Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana Lampsilis higginsii Lampsilis orbiculata orbiculata Lampsilis satura Lampsilis virescens Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus Pleurobema clava Pleurobema plenum

4058

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Annexe I Annexe II Annexe III

Potamilus capax Quadrula intermedia Quadrula sparsa Toxolasma cylindrella Unio nickliniana Unio tampicoensis tecomatensis Villosa trabalis

VENEROIDA

Tridacnidae Bénitiers Tridacnidae

Cephalopoda

NAUTILIDA Nautilidae

Gastropoda

Cepolidae Polymita spp.

4059

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Annexe I Annexe II Annexe III

MESOGASTROPODA

Strombidae Strombes Strombus gigas Strombe géant

STYLOMMATOPHORA

Achatinellidae Achatinidés Achatinella spp.

Camaenidae Papustyla pulcherrima

Cnidaria Anthozoa Coraux

ANTIPTHARIA Coraux noirs ANTIPATHARIA Coraux noirs GORGONACEAE Corallidae Corallium elatius (Chine) Corallium japonicum (Chine)

4060

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Annexe I Annexe II Annexe III

Corallium konjoi (Chine) Corallium secundum (Chine)

HELIOPORACEAE

Helioporidae Coraux bleus Helioporidae38 Corail bleu

SCLERACTINIA Coraux durs SCLERACTINIA39

STOLONIFERA

Tubiporidae Orgues de mer Tubiporidae40 Corail orgue

38 Ne comprend que l’espèce Heliopora coerulea. Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

39 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

40 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

4061

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Annexe I Annexe II Annexe III

Hydrozoa

MILLEPORINA

Milleporidae Coraux de feu Milleporidae41 Coraux de feu

STYLASTERINA

Stylasteridae Stylasteridae42

41 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

42 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

4062

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Annexe I Annexe II Annexe III

Flora (Plantes) Agavaceae Agaves Agave parviflora Agave victoriae-reginae #4 Nolina interrata (y compris tous les parties et produits, notam- ment les graines) Yucca queretaroensis

Amaryllidaceae Perce-neige, Crocus d’automne Galanthus spp. #4 Perce-neige Sternbergia spp. #4 Crocus d’automne

Anacardiaceae Anacardiacées Operculicarya decaryi Operculicarya hyphaenoides Operculicarya pachypus

Apocynaceae Pachypodes, hoodias Hoodia spp. #9

4063

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pachypodium spp. #4 Pachypodium ambongense Pachypodium baronii (comprend la var. P. windsorii) Pachypodium decaryi Rauvolfia serpentina #2

Araliaceae Ginseng Panax ginseng #3 (Seulement la population de la Fédération de Russie) Panax quinquefolius #3

Araucariaceae Araucariacées Araucaria araucana Désespoir des singes, pin du Chili, araucaria du Chili

Asparagaceae Beaucarnea spp. Pied d’éléphant Berberidaceae Podophylle Podophyllum hexandrum #2

4064

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Annexe I Annexe II Annexe III

Bromeliaceae Tillandsias aériens Tillandsia harrisii #4 Tillandsia kammii #4 Tillandsia xerographica #4

Cactaceae Cactus Cactaceae43 #4, exceptés Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp., com- prend entre autres Peyote (Lophophora wil- liamsii), San Pedro (Echinopsis pachanoi), Princesse de la nuit (Selenicereus grandiflo- rus), Figuier de Barbarie (Opuntia spp.), Pitaya (Hylocereus spp., Selenicereus spp.), «palos de agua», «bâtons de pluie» ou «rains- ticks» (Corryocactus spp., Echinopsis spp., Eulychnia spp.) Ariocarpus spp.

43 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Hatiora x graeseri; – Schlumbergera x buckleyi; – Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata; – Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata; – Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata; – Schlumbergera truncata (cultivars); – Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia «Jusbertii», Hylocerus trigonus ou Hylocerus undatus; – Opuntia microdasys (cultivars).

4065

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Annexe I Annexe II Annexe III

Astrophytum asterias Aztekium ritteri Coryphantha werdermannii Discocactus spp. Echinocereus ferreiranus ssp. lindsayorum Echinocereus schmollii Escobaria minima Escobaria sneedii Mammillaria pectinifera (inclus ssp. solisioides) Melocactus conoideus Melocactus deinacanthus Melocactus glaucescens Melocactus paucispinus Obregonia denegrii Pachycereus militaris Pediocactus bradyi Pediocactus knowltonii Pediocactus paradinei Pediocactus peeblesianus Pediocactus sileri

4066

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pelecyphora spp. Sclerocactus blainei Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii Sclerocactus brevispinus Sclerocactus cloverae Sclerocactus erectocentrus Sclerocactus glaucus Sclerocactus mariposensis Sclerocactus mesae-verdae Sclerocactus nyensis Sclerocactus papyracanthus Sclerocactus pubispinus Sclerocactus sileri Sclerocactus wetlandicus Sclerocactus wrightiae Strombocactus spp. Turbinicarpus spp. Uebelmannia spp.

4067

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Annexe I Annexe II Annexe III

Caryocaraceae Caryocar costaricense #4 Caryocar du Costa Rica

Compositae (Asteraceae) Saussuréa, Kuth Saussurea costus Saussuréa, Kuth

Cucurbitaceae Cucurbitacées Zygosicyos pubescens Zygosicyos tripartitus

Cupressaceae Cyprès Fitzroya cupressoides Pilgerodendron uviferum Widdringtonia whytei Cyprès de Mulange

Cyatheaceae Fougères arborescentes Cyathea spp. #4 Fougères arborescentes

4068

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cycadaceae Cycadales Cycadaceae #4 Cycas beddomei

Dicksoniaceae Fougères arborescentes Cibotium barometz #4 Dicksonia spp. #4 (Seulement les populations d’Amérique)

Didiereaceae Didiéréacéees Didieraceae #4

Dioscoreaceae Dioscorée Dioscorea deltoidea #4

Droseraceae Attrape-mouches Dionaea muscipula #4

Ebenaceae Ébènes Diospyros spp. #5 (Populations de Madagascar)

4069

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Annexe I Annexe II Annexe III

Euphorbiaceae Euphorbes Euphorbia spp.44 #4 (Seulement les espèces succulentes figurant dans l’édition actuelle de «The CITES Check- list of Succulent Euphorbia Taxa») comprend entre autres la cire de candelilla (E. antisyphili- tica) Euphorbia ambovombensis Euphorbia capsaintemariensis Euphorbia cremersii (comprend la forme viridifolia et la var. rakoto- zafyi) Euphorbia cylindrifolia (comprend ssp. tuberifera) Euphorbia decaryi (comprend les variétés ampanihyensis, robinsonii, et spirosticha) Euphorbia francoisii

44 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides, cultivars et mutants suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Euphorbia trigona (cultivars); – mutants colorés, en branche à crête et en éventail d’Euphorbia lactea, greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’E. neriifolia; – Euphorbia «Milii» (cultivars); (inclu E. x lomi = E. milii x E. lophogona), lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement.

4070

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Annexe I Annexe II Annexe III

Euphorbia moratii (comprend les variétés antsingiensis, bemarahen- sis et multiflora) Euphorbia parvicyathophora Euphorbia quartziticola Euphorbia tulearensis

Fagaceae Hêtres Quercus mongolica #5 (Fédération de Russie)

Fouquieriaceae Fouquerias Fouquieria columnaris #4 Fouquieria fascicolata Fouquieria purpusii

Gnetaceae Gnetum montanum #1 (Népal)

Juglandaceae Oreomunnea pterocarpa #4 Lauraceae Lauracées Aniba rosaeodora #12 Bois de rose

4071

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Annexe I Annexe II Annexe III

Leguminosae (Fabaceae) Légumineuses Dalbergia spp. #15 (Sauf les espèces inscrites à l’annexe I) Dalbergia nigra Palissandre de Rio, Palissandre du Brésil, Jaracan- da Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua) Guibourtia demeusei #15 Guibourtia pellegriniana #15 Guibourtia tessmanii #15 Paubrasilia echinata #10 Bois de pernambouc, pau-brasil ou Brazilwood Pericopsis elata #17 Afrormosia, assemala Platymiscium parviflorum #4 Pterocarpus erinaceus Pterocarpus santalinus #7 Santal rouge Pterocarpus tinctorius #6 Padouk d’Afrique Senna meridionalis

4072

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Annexe I Annexe II Annexe III

Liliaceae (Aloaceae) Aloès Aloe spp. #4 (Sauf Aloe vera, aussi appelé Aloe barbadensis et les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail d’Aloe ferox – Aloès féroce ou Aloé du Cap) Aloe albida Aloe albiflora Aloe alfredii Aloe bakeri Aloe bellatula Alo e calcairophila Aloe compressa (comprend les variétés paucituberculata, ru- gosquamosa et schistophila) Aloe delphinensis Aloe descoingsii Aloe fragilis Aloe haworthioides (comprend la var. aurantiaca) Aloe helenae

4073

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Annexe I Annexe II Annexe III

Aloe laeta (comprend la var. maniaensis) Aloe parallelifolia Aloe parvula Aloe pillansii Aloe polyphylla Aloe rauhii Aloe suzannae Aloe versicolor Aloe vossii

Magnoliaceae Magnolia Magnolia liliifera var. obovata #1 (Népal)

Malvaceae Adansonia granididieri #16 Baobab

4074

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Annexe I Annexe II Annexe III

Meliaceae Acajous, Cèdres Cedrela spp.45 #6 [Seulement les populations néotropicales (l’Amérique centrale et l’Amérique du sud) Cèdres Cedrela fissilis46 #5 (État plurinational de Bolivie, Brésil) Cedrela lilloi47 #5 (État plurinational de Bolivie, Brésil) Cedrela odorata48 #5 (Brésil, État plurinational de Bolivie, Colombie, Guatemala et Pérou) Cèdre du Mexique Swietenia humilis #4 Acajou de Tabasco Swietenia macrophylla #6 [Seulement les populations néotropicales (l’Amérique centrale et l’Amérique du sud)] Acajou à grandes feuilles Swietenia mahagoni #5 Acajou de Cuba, acajou des Antilles

45 Entrée en vigueur reportée de 12 mois, c’est à dire jusqu’au 28 août 2020.

46 Reste en vigueur jusqu’au 28 août 2020.

47 Reste en vigueur jusqu’au 28 août 2020.

48 Reste en vigueur jusqu’au 28 août 2020.

4075

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Annexe I Annexe II Annexe III

Nepenthaceae Népenthès Nepenthes spp. #4 Nepenthes khasiana Nepenthes rajah

Oleaceae Olives, Frênes Fraxinus mandshurica #5 (Fédération de Russie)

Orchidaceae Orchidées Orchidaceae49 #4 comprend entre autres Salep

49 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies: a) les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs, et b) i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs indivi- duels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride, ou ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas re- quis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien vi- sibles et permettre une vérification facile. Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.

4076

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Annexe I Annexe II Annexe III

Aerangis ellisii50 Cattleya jongheana51 Cattleya lobata52 Dendrobium cruentum53 Mexipedium xerophyticum54 Paphiopedilum spp.55 Peristeria elata56 Phragmipedium spp.57

50 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties. 51 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties. 52 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties. 53 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties. 54 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties. 55 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties. 56 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties. 57 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties.

4077

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Annexe I Annexe II Annexe III

Renanthera imschootiana58

Orobanchaceae Cistanche deserticola #4 Cistanche du désert

Palmae (Arecaceae) Palmiers Beccariophoenix madagascariensis #4 Dypsis decaryi #4 Dypsis decipiens Lemurophoenix halleuxii Lodoicea maldivica #13 (Seychelles) Cocotier de mer (noix ou coco-fesses) Marojejya darianii Ravenea louvelii Ravenea rivularis Satranala decussilvae Voanioala gerardii

58 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Papaveraceae Meconopsis regia #1 (Népal) Coquelicot de l’Himalaya

Passifloraceae Passifloracées Adenia fringalavensis Adenia olaboensis Adenia subsessifolia

Pedaliaceae Pédaliacées Uncarina grandidieri Uncarina stellulifera

Pinaceae Pinacées Abies guatemalensis Sapin du Guatemala Pinus koraiensis #5 (Russie)

Podocarpaceae Podocarpes Podocarpus neriifolius #1 (Népal) Podocarpus parlatorei

Portulacaceae Pourpiers Anacampseros spp. #4

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Annexe I Annexe II Annexe III

Avonia spp. #4 Lewisia serrata #4

Primulaceae Cyclamens Cyclamen59 spp. #4

Ranunculaceae Renoncules Adonis vernalis #2 Adonide de printemps Hydrastis canadensis #8 Hydraste du Canada

Rosaceae Rosacées Prunus africana #4 Prunier d’Afrique

Rubiaceae Rubiacées Balmea stormiae Ayuque

59 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Santalaceae Santalacées Osyris lanceolata #2 (Populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, de l’Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie) Santal est-africain

Sarraceniaceae Sarracéniacées Sarracenia spp. #4 (Sauf les espèces instcrites à l’annexe I) Sarracenia oreophila Sarracenia rubra ssp. alabamensis Sarracenia rubra ssp. jonesii

Scrophulariaceae Kutki Picrorhiza kurrooa #2 (Sauf Picrorhiza scrophulariiflora)

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Annexe I Annexe II Annexe III

Stangeriaceae Cycadales Bowenia spp. #4 Stangeria eriopus

Taxaceae Ifs Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 If de Chine Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce60 #2 If du Japon Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 If du Tibet Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 If de Sumatra

60 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata (entre autres Taxus x media) reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention ‹reproduit artificiellement›, ne sont pas soumis aux dispo- sitions de la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Taxus wallichiana #2 If de l’Himalaya

Thymelaeaceae (Aquilariaceae) Aquilaria spp. #14 Bois d’Agar, Bois d’aigle de Malacca, Oudh Gonystylus spp. #4 Ramin Gyrinops spp. #14 Bois d’Agar

Trochodendraceae (Tetracentraceae) Tetracentron sinense #1 (Népal)

Valerianaceae Valérianacées Nardostachys grandiflora #2 Jatamansi, Nard de l’Himalaya

Vitaceae Vitacées Cyphostemma elephantopus Lazampasika Cyphystemma laza Laza Cyphostemma montagnacii Lazambohitra

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Annexe I Annexe II Annexe III

Welwitschiaceae Welwitschia de Baines Welwitschia mirabilis #4

Zamiaceae Cycadales (Zamiacées) Zamiaceae #4 (Sauf les espèces instcrites à l’annexe I) Cycadales Ceratozamia spp. Encephalartos spp. Microcycas calocoma Zamia restrepoi

Zingiberaceae Zingibéracées Hedychium philippinense #4 Siphonochilus aethiopicus (Populations du Mozambique, de l’Afrique du Sud, du Swaziland et du Zimbabwe) Zygophyllaceae Bulnesia sarmientoi #11 Lignum vitae ou pockholz ou palo santo Guaiacum spp. #2 Gaïac

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