AS 2020 5775

Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

Modification du 13 novembre 2020

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) arrête:

I L’annexe 6 de l’ordonnance du 30 mai 2011 sur les tableaux des stupéfiants1 est modifiée conformément au texte ci-joint.

II La présente ordonnance entre en vigueur le 15 décembre 2020 à 10 heures2.

13 novembre 2020 Département fédéral de l’intérieur: Alain Berset

1 RS 812.121.11

2 Publication urgente du 15 décembre 2020 au sens de l’art. 7, al. 3, de la loi

du 18 juin 2004 sur les publications officielles (RS 170.512)

2020-2115 5775

O sur les tableaux des stupéfiants RO 2020

Annexe 6 (art. 2, al. 2)

Tableau e: Matières premières et produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants

Ch. 265 à 278

Numéro Désignation

265 Cannabinoïdes de synthèse

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de l’indole, indé- pendamment de la substitution d’un autre atome de carbone de la structure indole par un atome d’azote, par substitution:

7 H

– au niveau de l’atome d’azote (position 1) avec des structures alkyles cycliques, alkényles cycliques, aryles cycliques ou hétérocycliques avec au moins 3 atomes de carbone; et, en outre, – au niveau de la position 3 de l’indole par une structure carbonyle, ester d’acide carboxylique ou amide d’acide carboxylique qui est en outre en- core substituée d’une quelconque manière et dans n’importe quelle me- sure et peut être condensée à la structure indole. Ces structures peuvent être substituées au niveau des positions 2, 4, 5, 6 et 7 de la structure indole d’une quelconque manière et dans n’importe quelle mesure. L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

O sur les tableaux des stupéfiants RO 2020

Numéro Désignation

266 Tryptamines

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de la tryptamine, par substitution:

 

6 N H 1 – au niveau de l’atome d’azote de la chaîne latérale avec des groupes alkyles ou alkényles dans n’importe quelle mesure, ou par intégration de cet atome d’azote dans une structure cyclique. Ces structures peuvent être substituées de l’une ou de plusieurs des manières suivantes: – au niveau de la position α de la chaîne latérale avec des groupes alkyles ou alkényles; – dans la structure cyclique indole de la tryptamine dans n’importe quelle mesure avec des groupes alkyles, alkoxy, halogènes ou hydroxy. L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

267 Pagoclone

2-(7-chloro-1,8-naphthyridin-2-yl)-2,3-dihydro-3-(5-méthyl-2-oxohéxyl)- 1H-isoindol-1-one L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle. 268 FDU-PB-22 1-naphthalènyl-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indole-3-carboxylate

269 5-MeO-N,N-DBT

5-méthoxy-N,N-dibutyltryptamine

270 5-MeO-N,N-DiBT

5-méthoxy-N,N-diisobutyltryptamine

O sur les tableaux des stupéfiants RO 2020

Numéro Désignation

271 Morphodrol

α,α-diphényl-3-morpholinylméthanol 272 5F-EDMB-PINACA Éthyl-2-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamido]-3,3- diméthylbutanoate Méthyl-2-[1-(pent-4-èn-1-yl)-1H-indazole-3-carboxamido]-3,3- diméthylbutanoate 274 FUB-144 [1-(4-fluorobenzyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3- tétraméthylcyclopropyl)méthanone 275 ACHMINACA N-(adamant-1-yl)-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide 276 MMB-022 Méthyl-2-[1-(pent-4-èn-1-yl)-1H-indole-3-carboxamido]-3-méthylbutanoate

277 Méthoxpropamine

MXPr 2-(3-méthoxyphényl)-2-(propylamino)cyclohexan-1-one 278 BOH-2C-B beta-hydroxy-2C-B α-(aminométhyl)-4-bromo-2,5-diméthoxyphénylméthanol