AS 2021 815

RO 2021 www.droitfederal.admin.ch La version électronique signée fait foi

Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

Modification du 8 novembre 2021

Le Département fédéral de l'intérieur (DFI) arrête:

I L’annexe 6 de l’ordonnance du 30 mai 2011 sur les tableaux des stupéfiants1 est modifiée conformément au texte ci-joint.

II La présente ordonnance entre en vigueur le 6 décembre 2021 à 10 h 002.

8 novembre 2021 Département fédéral de l'intérieur: Alain Berset

1 RS 812.121.11 2 Publication urgente du 6 décembre 2021 au sens de l’art. 7, al. 3, de la loi du 18 juin 2004 sur les publications officielles (RS 170.512).

2021-3642 RO 2021 815

O sur les tableaux des stupéfiants RO 2021 815

Annexe 6 (art. 2, al. 2)

Tableau e: Matières premières et produits ayant un effet présumé semblable à celui des stupéfiants

Ch. 3 et 6 Abrogés

Ch. 279 à 291

Numéro Désignation

279 4F-MDMB-BICA Méthyl-2-(1-(4-fluorobutyl)-1H-indole-3-carboxamido)-3,3-diméthylbuta- noate 280 5F-EDMB-PICA Éthyl-2-(1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carboxamido)-3,3-diméthylbuta- noate 281 5F-EDMB-PICA Éthyl-2-(1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carboxamido)-3-méthylbutanoate 282 MMB-FUBICA Méthyl-2‐(1‐(4‐fluorobenzyl)‐1H‐indole‐3‐carboxamido)‐3‐méthylbutanoate AMB-FUBICA 283 ADB-BINACA mide 3-carboxamide 285 EDMB-PINACA Éthyl-2-(1-pentyl)-1H-indazole-3-carboxamido)-3,3-diméthylbutanoate

286 Désalkylflurazépam

7-Chloro-5-(2-fluorophényl)-1,3-dihydro-1,4-benzodiazépine-2-one Norflurazépam, norfludiazépam L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au con- trôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.

287 Désoxyméthoxétamine

2-Éthylamino-2-(3-méthylphényl)cyclohexane-1-one DMXE

O sur les tableaux des stupéfiants RO 2021 815

Numéro Désignation

288 3-Me-PCP

3-Méthylphéncyclidine 1-[1-(3-Méthylphényl)cyclohexyl]pipéridine

289 Méphédrène

N-Méthyl-1-(5-méthylthiophène-2-yl)propane-2-amine 5-Méthylméthiopropamine 5-MMPA

290 Méthoxisopropamine

2-Isopropylamino-2-(3-méthoxyphényl)cyclohexane-1-one MXiPr

291 Arylcyclohexylamine

Toutes les substances (à l’exception des substances soumises à contrôle des tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de la phénylcyclohexyla- mine suite à une substitution d’une ou de plusieurs des manières suivantes:

– au niveau de l'atome d’azote du groupe aminé avec des structures alkyl ou alkényl à n’importe quelle extension, ou avec des structures cycliques ou hétérocycliques incluant l’atome d’azote; – au niveau du cycle cyclohexyl par des groupes alkyl, aryl, arylalkyl, hy- droxy, alkoxy ou oxo à n'importe quelle extension; – au niveau de l’aromate avec des groupes halogène, alkoxy, alkyl ou hy- droxy à n’importe quelle extension, quel que soit le système aromatique. L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au con- trôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.

O sur les tableaux des stupéfiants RO 2021 815