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Ordonnance de l’OFSPO concernant «Jeunesse et Sport»
RO 2022 www.droitfederal.admin.ch La version électronique signée fait foi
Ordonnance de l’OFSPO concernant «Jeunesse et Sport» (O OFSPO J+S)
Modification du 30 mars 2022
L’Office fédéral du sport (OFSPO) arrête:
I L’ordonnance de l’OFSPO du 12 juillet 2012 concernant «Jeunesse et Sport»1 est modifiée comme suit: Remplacement d’une expression (ne concerne que le texte italien)
Art. 2, al. 1 et 2 1 Les sports du groupe d’utilisateurs 1 sont l’aïkido, l’allround, l’arbalète, l’arc, l’athlétisme, le badminton, la balle à la corbeille, la balle au poing, le baseball/softball, le basketball, le BMX, la boxe light-contact, la carabine, la course d’orientation, le curling, le cycle-balle, le cyclisme artistique, le cyclisme sur piste, le cyclisme sur route, le cyclo-cross, les danses standard/latines, l’équitation, l’escrime, le football, le football américain, le golf, la gymnastique, la gymnastique acrobatique, la gymnas- tique artistique, la gymnastique aux agrès, la gymnastique et danse, la gymnastique rythmique, le handball, le hockey inline, le hockey sur gazon, le hockey sur glace, le hornuss, les jeux nationaux, le judo, le ju-jitsu, le karaté, le kick-boxing light, la lutte, la lutte suisse, le monocycle, la natation, la natation artistique, la natation de sauve- tage, le parkour, le patinage artistique sur glace, le patinage artistique sur roulettes, le patinage de vitesse sur glace, le patinage de vitesse sur roulettes, le patinage synchro- nisé sur glace, le pistolet, le plongeon, le rhönrad, le rink-hockey, le rock’n’roll, le rugby, le squash, le street-hockey, le tchoukball, le tennis, le tennis de table, le tram- poline, le trial, le triathlon, le unihockey, le volleyball, la voltige, le VTT, le waterpolo et le wushu/kung-fu. 2 Les sports du groupe d’utilisateurs 2 sont l’alpinisme, l’aviron, le biathlon, la course nautique, le canoë-kayak, l’escalade sportive, les excursions à skis, la planche à voile, le saut à skis, le ski, le ski de fond, le snowboard et la voile.
1 RS 415.011.2
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Art. 4, al. 1bis 1bis Les activités J+S dirigées par un moniteur J+S titulaire d’un brevet fédéral de guide de montagne ne sont pas soumises à autorisation.
Art. 8 Interdiction de participation des enfants Dans le sport de camp/trekking, aucun enfant n’a le droit de participer aux activités dont la réalisation nécessite une reconnaissance supplémentaire Sécurité ou une for- mation continue Sécurité conformément à l’annexe 3.
Art. 10, al. 1 1 La durée de la formation de base et des formations continues est réglée comme suit:
Moniteur Niveaux de formation Durée de chaque cours/module (jours)
Formation de base Cours: de 5 à 12
Formation continue 1 Modules: de 1 à 6
Formation continue 2 Modules: de 1 à 6
Formation complémentaire Sécurité Cours: de 2 à 6
Formation continue Sécurité Modules: de 1 à 6
Coach Niveaux de formation Durée de chaque cours/module (jours)
Formation de base Cours: de 0,5 à 2
Formation continue Modules: de 0,5 à 1
Expert (spécialisation) Niveaux de formation Durée de chaque cours/module (jours)
Formation de base Cours: de 8 à 9
Formation continue Modules: de 1 à 4
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Expert coach (spécialisation) Niveaux de formation Durée de chaque cours/module (jours)
Formation de base Cours: 2
Formation continue Modules: de 1 à 2
Art. 15 Reconnaissance de moniteur J+S La reconnaissance de moniteur J+S est attribuée pour un sport J+S nommément dési- gné ou pour le sport scolaire et pour le groupe cible des enfants ou le groupe cible des jeunes.
Art. 16 Reconnaissance de moniteur J+S Sport scolaire 1 La reconnaissance de moniteur J+S Sport scolaire donne le droit de diriger des acti- vités dans les sports J+S suivants: aïkido, allround, athlétisme, badminton, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, BMX, boxe light-contact, course d’orientation, curling, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, danses standard/latines, escrime, football, football américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnastique artistique, gym- nastique aux agrès, gymnastique et danse, gymnastique rythmique, handball, hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, jeux nationaux, judo, ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, lutte, lutte suisse, monocycle, natation, natation artistique, natation de sauvetage, parkour, patinage artistique sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, patinage syn- chronisé sur glace, plongeon, rhönrad, rink-hockey, rock’n’roll, rugby, ski de fond, squash, street-hockey, tchoukball, tennis, tennis de table, trampoline, trial, triathlon, unihockey, volleyball, VTT, waterpolo et wushu/kung-fu. 2 Les moniteurs J+S Sport scolaire qui disposent d’une reconnaissance valable et qui souhaitent encadrer des activités en dehors des groupes d’utilisateurs 4 et 5 dans des sports visés à l’al. 1 peuvent demander la reconnaissance de moniteur J+S dans le sport concerné pour leur groupe cible. L’OFSPO la leur attribue s’ils remplissent les conditions d’admission à la formation de base de moniteur J+S dans le sport concerné.
Art. 17 Abrogé
Art. 18 Reconnaissance de moniteur J+S pour les moniteurs de sport militaire 1 Les moniteurs de sport militaire visés à l’annexe 2 qui souhaitent exercer une activité de moniteur J+S peuvent demander la reconnaissance de moniteur J+S pour le groupe cible des jeunes dans les sports suivants: aïkido, athlétisme, badminton, balle à la cor- beille, balle au poing, baseball/softball, basketball, biathlon, BMX, boxe light-contact, course d’orientation, curling, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste,
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cyclisme sur route, cyclo-cross, danses standard/latines, escrime, football, football américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnastique artistique, gym- nastique aux agrès, gymnastique et danse, gymnastique rythmique, handball, hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, jeux nationaux, judo, ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, lutte, lutte suisse, monocyle, natation artistique, natation, natation de sauvetage, parkour, patinage artistique sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, patinage syn- chronisé sur glace, plongeon, rhönrad, rink-hockey, rock’n’roll, rugby, ski de fond, squash, street-hockey, tchoukball, tennis, tennis de table, trampoline, trial, triathlon, unihockey, volleyball, VTT, waterpolo et wushu/kung-fu. 2 L’OFSPO délivre la reconnaissance visée à l’al. 1 aux personnes qui en font la de- mande lorsque celles-ci remplissent les conditions d’admission à la formation de base de moniteur J+S dans le sport concerné.
Art. 20 Conditions à remplir pour diriger des activités J+S 1 Pour diriger des activités réalisées dans le cadre de cours ou de camps J+S, les mo- niteurs J+S engagés doivent avoir suivi l’une des formations visées à l’annexe 3 pour le groupe cible concerné. 2 Si un moniteur J+S ne possède pas toutes les formations requises pour diriger des activités J+S dans lesquelles des enfants et des jeunes s’entraînent ensemble, un mo- niteur J+S supplémentaire ayant suivi la formation requise doit être engagé. 3 Les moniteurs J+S requis en vertu de l’al. 2 ne sont pas assimilés à des moniteurs supplémentaires au sens de l’annexe 2 OPESp et aucun montant de base au sens de l’annexe 3, let. A, OPESp n’est alloué à ce titre.
Art. 21 Abrogé
Art. 28, al. 1 1 Dans les offres suivantes de la formation et de la formation continue des moniteurs J+S, le nombre maximum de participants par expert J+S est, par dérogation: a. de douze pour l’aviron, le canoë-kayak, la planche à voile, le ski, le snow- board, le sport de camp/trekking et la voile; b. de six pour l’alpinisme, l’escalade sportive et les excursions à skis.
Art. 29, al. 1 phrase introductive, let. g, et 3 1 Il est versé une indemnité au sens de l’art. 1a, al. 4 de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain2 pour la participation aux cours et aux modules de la formation des cadres J+S suivants, ayant lieu sur place ou en ligne en mode synchrone:
2 RS 834.1
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g. cursus de la Formation des entraîneurs de la Haute école fédérale de sport de Macolin préparant à un examen professionnel fédéral ou à un examen profes- sionnel supérieur en vue de l’obtention du titre d’«entraîneur de sport de per- formance avec brevet fédéral» ou du titre d’«entraîneur de sport d’élite avec diplôme fédéral», à raison de 6 jours par cours au maximum. 3 Il n’est pas versé d’allocation pour perte de gain aux personnes qui ont été autorisées à exercer une activité de cadre J+S en vertu de l’art. 21, al. 2 OPESp mais qui n’exer- cent pas d’activité lucrative en Suisse.
II Les annexes 2 et 3 sont remplacées par les versions ci-jointes.
III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er décembre 2022.
30 mars 2022 Office fédéral du sport: Matthias Remund
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Annexe 2 (art. 18, al. 1)
Moniteurs de sport militaire
1. Formations de moniteurs de sport militaire
Désignation Compétence d’instruction Instruction
Moniteur de sport Dirige l’instruction du sport dans Officier pendant l’EO. militaire (MSM) l’IBG/IBE, l’IBF, l’IFO 1, tous Sof carr pendant l’instruction de les SF et l’IFO 2 (SIF). base à l’ESCA. Sof sport pendant Soutien du MSM-I. l’ESO/le S prat. Sdt sport à l’ER sportifs d’élite. Sdt (milice) disposant des quali- fications requises pour les cours spéciaux pour MSM Moniteur de sport Responsable de la formation des Condition préalable: formation militaire – instructeur MSM: de MSM et nomination (y c. pré- (MSM-I) – à l’EO vue) comme chef sport (ou rem- plaçant) – à l’ESO/ER (sof sport) – à l’ER sportifs d’élite – durant les cours MSM – à l’ESCA (aspirants sof carr) Chef sport FOAP: Exigence: responsable de l’application – chef sport FOAP (évaluation réglementaire du sport dans la de fonction: E3) formation d’application et – chef sport école / U org / soutien/conseiller du chef sport cdmt écoles/U org/ cdmt dans ses activités. Chef sport écoles/U org/cdmt: Fonction: responsable de l’application – formation de MSM-I réglementaire du sport dans les – brevet de MSM-I écoles et soutien/conseiller des MSM. Responsable de la à titre exceptionnel: possibilité formation continue des MSM de rattraper la formation en une dans leur U org année
Moniteur de sport Responsable de la formation des Collaborateur militaire – expert MSM-I comme: du cen comp sport A (MSM-E) – chef sport FOAP – chef sport écoles/U org/cmdt
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Annexe 3 (art. 20)
Formations requises pour les moniteurs J+S
1. Reconnaissances requises dans les sports J+S
1.1 Tout moniteur J+S engagé pour diriger des activités dans les sports suivants doit disposer de l’une des reconnaissances correspondantes:
Sport Reconnaissance requise
Aïkido Aïkido Allround Aïkido, allround, athlétisme, badminton, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, BMX, boxe light-contact, course d’orientation, curling, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, danses standard/latines, escrime, football, football américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, handball, hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, judo, ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, jeux nationaux, lutte, lutte suisse, monocycle, patinage artistique sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, patinage synchronisé sur glace, parkour, rhönrad, rink- hockey, rock’n’roll, rugby, ski de fond, squash, street-hockey, tchoukball, tennis, tennis de table, trampoline, trial, unihockey, volleyball, VTT, wushu/kung-fu. Alpinisme Alpinisme Arbalète Arbalète, arc, carabine, pistolet Arc Arbalète, arc, carabine, pistolet Athlétisme Athlétisme, gymnastique, triathlon Aviron Aviron Badminton Badminton Balle à la corbeille Balle à la corbeille, balle au poing, basketball, handball, gymnastique Balle au poing Balle à la corbeille, balle au poing, gymnastique, volleyball Baseball/softball Baseball/softball Basketball Balle à la corbeille, basketball Biathlon Biathlon BMX BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT Boxe light-contact Boxe light-contact Canoë-kayak Canoë-kayak Carabine Arbalète, arc, carabine, pistolet Course d’orientation Course d’orientation, cyclisme sur route, cyclo-cross, ski de fond, VTT Course nautique Course nautique Curling Curling
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Sport Reconnaissance requise
Cycle-balle BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT Cyclisme artistique BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT Cyclisme sur piste BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT Cyclisme sur route BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, triathlon, VTT Cyclo-cross BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT Danses standard/latines Danses standard/latines, gymnastique rythmique, gymnastique et danse, rock’n’roll Equitation Equitation, voltige Escalade sportive Alpinisme, escalade sportive Escrime Escrime Excursions à skis Excursions à skis Football Football Football américain Football américain Golf Golf Gymnastique Athlétisme, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, danses standard/latines, football, gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, handball, jeux nationaux, rhönrad, rock’n’roll, tchoukball, trampoline, unihockey, volleyball Gymnastique acrobatique Gymnastique acrobatique Gymnastique artistique Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline Gymnastique rythmique Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline Gymnastique aux agrès Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline Gymnastique et danse Danses standard/latines, gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, patinage artistique sur glace, patinage synchronisé sur glace, rhönrad, rock’n’roll Handball Handball, balle à la corbeille Hockey inline Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey, street-hockey Hockey sur gazon Hockey sur gazon Hockey sur glace Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur glace, patinage synchronisé sur glace, patinage de vitesse sur glace, rink- hockey, street-hockey Hornuss Hornuss Jeux nationaux Gymnastique, jeux nationaux, lutte, lutte suisse Judo Judo, ju-jitsu Ju-jitsu Judo, ju-jitsu Karaté Karaté
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Sport Reconnaissance requise
Kick-boxing light Kick-boxing light Lutte Jeux nationaux, lutte Lutte suisse Jeux nationaux, lutte suisse Monocycle BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT Natation Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, triathlon, water-polo Natation artistique Gymnastique rythmique, gymnastique et danse, natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, water-polo Natation de sauvetage Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, water- polo Parkour Parkour Patinage artistique sur Hockey sur glace, gymnastique et danse, patinage artistique sur glace glace, patinage synchronisé sur glace, patinage de vitesse sur glace Patinage artistique sur Hockey inline, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse roulettes sur glace, rink-hockey Patinage de vitesse sur Hockey sur glace, patinage artistique sur glace, patinage de vitesse glace sur glace, patinage de vitesse, patinage synchronisé sur glace Patinage de vitesse sur Hockey inline, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse roulettes sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey Patinage synchronisé sur Hockey sur glace, gymnastique et danse, patinage artistique sur glace glace, patinage synchronisé sur glace, patinage de vitesse sur glace Pistolet Arbalète, arc, carabine, pistolet Planche à voile Planche à voile Plongeon Plongeon, natation, natation artistique, natation de sauvetage, water- polo Rhönrad Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline Rink-hockey Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey, street-hockey Rock’n’roll Danses standard/latines, gymnastique rythmique, gymnastique et danse, rock’n’roll Rugby Rugby Saut à skis Saut à skis Ski Ski, snowboard Ski de fond Course d’orientation, ski de fond Snowboard Ski, snowboard Squash Squash Street-hockey Hockey inline, hockey sur glace, rink-hockey, street-hockey Sport de camp/trekking Sport de camp/trekking Tchoukball Tchoukball Tennis Tennis Tennis de table Tennis de table Trampoline Trampoline Trial BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT
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Sport Reconnaissance requise
Triathlon Athlétisme, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, natation, triathlon, VTT Unihockey Unihockey, gymnastique Voile Voile Volleyball Balle au poing, gymnastique, volleyball Voltige Equitation, voltige VTT BMX, cycle-balle, cyclo-cross, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, monocycle, trial, VTT Water-polo Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, water- polo, Wushu/kung-fu Wushu/kung-fu
1.2 Jusqu’au 31 décembre 2025, pour diriger une activité J+S dans les sports alpi- nisme, sport de camp/trekking et excursions à skis, au moins un des moniteurs engagés devra, en complément au chiffre 1.1, avoir suivi: a) une formation de base de plus de 8 jours; ou b) une formation complémentaire de chef de cours ou de chef de camp.
2. Reconnaissance supplémentaire Sécurité
Pour diriger des activités J+S soumises à des dispositions de sécurité particulières dans les sports suivants, au moins un des moniteurs engagés doit disposer non seule- ment de la ou des reconnaissances visées au chiffre 1 mais aussi de la reconnaissance supplémentaire Sécurité:
Sport Activité spécifique Reconnaissance supplémentaire Sécurité requise
Canoë-kayak Descentes de rivières d’eaux Canoë-kayak avec complément vives présentant un degré de «excursions» ou Canoë-kayak avec difficulté égal ou inférieur à II complément «eaux vives» (excursions) Canoë-kayak Descentes de rivières d’eaux Canoë-kayak avec complément vives présentant un degré de «eaux vives» difficulté supérieur à II (eaux vives) Ski/snowboard Descentes hors-piste autonomes Ski avec complément «freeride» sur des pentes correspondant au degré de difficulté PD
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3. Formation continue Sécurité
Pour diriger des activités J+S soumises à des dispositions de sécurité particulières dans les sports suivants, au moins un des moniteurs engagés doit non seulement dis- poser de la ou des reconnaissances visées au chiffre 1 mais aussi avoir suivi la forma- tion continue Sécurité:
Sport Activité spécifique Formation continue Sécurité
Alpinisme – Course en haute montagne Chef de cours 1 jusqu’au degré de difficulté PD+ – Parcours d’escalade sportive équipés nécessitant plus d’une longueur de corde – Jardins d’escalade Alpinisme Courses en haute montagne sans Chef de cours 2 limite de difficulté Escalade sportive Escalade sportive sur rocher Chef de cours Excursions à skis Excursions à skis sans glaciers Chef de cours 1 ni arrêtes nécessitant l’utilisation de cordes Excursions à skis Excursions à skis sans limite de Chef de cours 2 difficulté Sport de camp/trekking Excursions avec bivouac Sport de camp/trekking avec au-dessus de la limite forestière, complément domaine soumis à des présentant un degré de difficulté dispositions de sécurité égal ou inférieur à T3 particulières «montagne» Sport de camp/trekking – Activités en rivières d’eaux Sport de camp/trekking avec vives présentant un degré complément domaine soumis à des de difficulté égal ou inférieur dispositions de sécurité à II en embarcation ouverte particulières «eau» ou en radeau – Trekkings en rivières difficiles – Descentes de rivières à la nage difficiles – Surf en rivière Sport de camp/trekking – Camps d’hiver dans une Sport de camp/trekking avec région isolée sans garantie complément domaine soumis à des d’accès en hiver dispositions de sécurité – Bivouacs sous tente, dans un particulières «hiver» igloo, etc. sans abri en dur bénéficiant d’un accès garanti en hiver – Randonnées à raquettes, difficiles ou longues
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