AS 2024 6

Ordonnance du DFI sur les boissons

Préambule

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)

arrête:

I

L’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les boissons¹ est modifiée comme suit:

Remplacement d’une expression

Ne concerne que le texte allemand.

Art. 38, al. 1

¹ La teneur en caféine ne doit pas excéder 160 mg/ration journalière, cette dernière correspondant à:

• a. la ration journalière indiquée sur l’étiquette;

• b. si la ration journalière n’est pas indiquée sur l’étiquette, 500 g de boisson ou 100 g d’«Energy shot» conformément à l’annexe 7 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’adjonction de vitamines, de sels minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (OASM)².

Art. 39, al. 1, let. c, ch. 1, et al. 2

Ne concernent que le texte allemand.

Art. 58, al. 4

⁴ Les plantes à infusion et les fruits à infusion sont les parties de plantes et de fruits ou leurs extraits, qui, ajoutés à de l’eau, donnent une boisson aromatique destinée à rafraîchir ou à être bue pour l’agrément.

Art. 79, al. 2

Abrogé

Art. 119, al. 1, let. c

Ne concerne que le texte allemand

Art. 120 Aromatisation

Les boissons spiritueuses énumérées aux art. 122 à 136, 140 à 142, 144, al. 4, et 147 ne peuvent faire l’objet d’aucune aromatisation.

Art. 121, titre (ne concerne que le texte allemand), let. a et b

La coloration de boissons spiritueuses est limitée de la manière suivante:

• a. elle est interdite pour les boissons spiritueuses énumérées aux art. 130 à 136, 139, 140 et 144, al. 4;

• b. ne concerne que le texte allemand

Art. 144 Gin

¹ Le gin est la boisson spiritueuse aux baies de genévrier obtenue par aromatisation d’un alcool éthylique d’origine agricole ayant les caractères organoleptiques appropriés avec des baies de genévrier (Juniperus communis L.) et avec d’autres substances aromatisantes naturelles ou des préparations aromatisantes. L’arôme de genévrier doit rester prédominant.

² Le gin distillé est la boisson spiritueuse aux baies de genévrier obtenue exclusivement par redistillation d’un alcool éthylique d’origine agricole ayant les propriétés organoleptiques voulues avec des baies de genévrier et d’autres produits végétaux naturels.

³ Le gin distillé doit satisfaire aux exigences minimales suivantes:

• a. le produit utilisé pour la distillation doit titrer, au départ, au moins 96 % vol.;

• b. après la redistillation, l’arôme de genévrier doit rester prédominant;

• c. des substances aromatisantes naturelles ou des préparations aromatisantes peuvent également être utilisées en complément pour l’aromatisation.

⁴ Le London gin est un gin distillé obtenu exclusivement à partir d’alcool éthylique d’origine agricole. Son arôme lui est conféré exclusivement par la distillation d’alcool éthylique avec l’ensemble des produits végétaux naturels utilisés. Le distillat obtenu doit présenter un titre alcoométrique minimal de 70 % vol.

Art. 153 Nocino

Le nocino est la liqueur dont l’aromatisation est obtenue principalement par la macération de fruits de noix entiers (Juglans regia L.), leur distillation ou la combinaison des deux procédés.

Art. 154, al. 3

³ Du lait et des produits laitiers peuvent être utilisés dans la production de cette liqueur.

Art. 159, al. 4

⁴ Le gin, le gin distillé et le London gin peuvent porter la dénomination «dry» si leur teneur en produits édulcorants ne dépasse pas 0,1 g par litre de produit final exprimée en sucre inverti.

Art. 161a Disposition transitoire de la modification du 8 décembre 2023

Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 8 décembre 2023 peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 janvier 2025 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

II

Les annexes 14 et 15 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

III

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er février 2024.

8 décembre 2023

Département fédéral de l’intérieur: Alain Berset

(art. 109, al. 2)

Exigences applicables à l’alcool éthylique d’origine agricole

La liste est modifiée comme suit:

ch. 3, ligne 8

• furfural

  0,005

(art. 118, al. 1)

Titre alcoométrique volumique minimal (teneur en alcool) des boissons spiritueuses

La liste est complétée comme suit:

let. c^bis

• cbis. Topinambour

  38,0 %