AS 2025 809
AS 2025 809 (OCont)
Préambule
L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires,
vu l’art. 6 de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les contaminants1,
arrête:
I
L’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les contaminants est modifiée comme suit:
Art. 8a et 8bAbrogés
Art. 8d Disposition transitoire de la modification du 26 novembre 2025Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 26 novembre 2025 peuvent encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2026 et remises aux consommateurs jusqu’à épuisement des stocks.
II
Les annexes 2, 3, 7, 8 et 9 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.
III
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2026.
26 novembre 2025 | Office fédéral de la sécurité alimentaire Laurent Monnerat |
(art. 2, al. 3, let. b, 4, al. 4, 5, al. 1, 2 et 4, et 7, al. 1)
Teneurs maximales en mycotoxines dans les denrées alimentaires
Partie B, tableau
L’entrée «fumonisines (somme de B1 et B2)» est remplacée comme suit: 1 2 3 4 Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques Fumonisines (somme de B1 et B2) céréales pour petit déjeuner et collations à base de maïs 800 µg/kg " produits de mouture de maïs 1400 µg/kg moins de 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une taille ≤ 500 micromètres; non destinés à la consommation humaine directe " farine de maïs et produits de mouture de maïs 2000 µg/kg au moins 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une taille ≤ 500 micromètres; non destinés à la consommation humaine directe
L’entrée relative au zéaralénone «denrées alimentaires à base de maïs transformé destinées aux nourrissons et enfants en bas âge» est supprimée.
Dans les entrées relatives au zéaralénone, «produits de la mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules» est remplacé par «produits de mouture de maïs» et «farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage» par «farine de maïs et produits de mouture de maïs», conformément au tableau suivant: 1 2 3 4 Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques Zéaralénone … " produits de mouture de maïs 200 µg/kg moins de 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une taille ≤ 500 micromètres; non destinés à la consommation humaine directe … " farine de maïs et produits de mouture de maïs 300 µg/kg au moins 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une taille ≤ 500 micromètres; non destinés à la consommation humaine directe …
(art. 2, al. 3, let. c, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
Teneurs maximales en métaux et métalloïdes
Partie B, tableau
L’entrée relative au cadmium «compléments alimentaires composés exclusivement ou principalement d’algues marines séchées, de produits issus d’algues marines ou de mollusques bivalves séchés» est remplacée par «compléments alimentaires composés à au moins 80 % d’algues marines séchées, de produits issus d’algues marines ou de mollusques bivalves séchés» et les entrées relatives au cadmium ci-après sont modifiées conformément au tableau suivant: 1 2 3 4 Substance Denrée alimentaire Teneur maximale (mg/kg) Remarques Cadmium … " denrées alimentaires destinées aux sportifs ayant une teneur définie en vitamines et en sels minéraux ou en autres substances pertinentes pour les sportifs 1 sauf boissons et produits composés à au moins 80 % d’algues marines séchées, de produits issus d’algues marines ou de mollusques bivalves séchés … " compléments alimentaires 1 sauf compléments alimentaires composés à au moins 80 % d’algues marines séchées, de produits issus d’algues marines ou de mollusques bivalves séchés …
(art. 2, al. 3, let. g, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
Teneurs maximales en mélamine et ses analogues structuraux dans les denrées alimentaires
Partie B, tableau
L’entrée relative à la mélamine «préparations pour nourrissons et préparations de suite liquides» est ajoutée au tableau suivant, en respectant l’ordre alphabétique: 1 2 3 4 Substance Denrée alimentaire Teneur maximale (mg/kg) Remarques Mélamine … préparations pour nourrissons et préparations de suite liquides 0,15 les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux denrées alimentaires pour lesquelles il peut être prouvé qu’une teneur en mélamine supérieure à 2,5 mg/kg résulte de l’utilisation autorisée de cyromazine en tant qu’insecticide; la teneur en mélamine ne doit pas être supérieure à celle en cyromazine …
(art. 2, al. 3, let. h, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
Teneurs maximales en toxines endogènes des plantes
Partie B, tableau
Les entrées relatives à l’acide cyanhydrique, y compris l’acide cyanhydrique lié dans les glycosides cyanogènes «eaux-de-vie de fruits à noyau» et «eaux-de-vie de marc de fruits à noyau» sont ajoutées au tableau suivant, en respectant l’ordre alphabétique: 1 2 3 4 Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques … Acide cyanhydrique, y compris l’acide cyanhydrique lié dans les glycosides cyanogènes … " eaux-de-vie de fruits à noyau 70 mg/l rapporté à l’alcool pur; total en HCN … " eaux-de-vie de marc de fruits à noyau 70 mg/l "
(art. 2, al. 3, let. i, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
Teneurs maximales d’autres contaminants dans les denrées alimentaires
Partie B, tableau
L’entrée relative aux yessotoxines «mollusques bivalves» est modifiée comme suit: 1 2 3 4 Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques Yessotoxines " 3750 µg/kg en équivalent de yessotoxine
Les entrées relatives au cyanure d’hydrogène «eaux-de-vie de fruits à noyau» et «eaux-de-vie de marc de fruits à noyau» sont supprimées.
Les entrées relatives au méthanol «eau-de-vie d’alisier», «eau-de-vie d’églantier» et «eau-de-vie de sorbier» sont ajoutées au tableau suivant, en respectant l’ordre alphabétique 1 2 3 4 Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques Méthanol … " eau-de-vie d’alisier 1350 g/hl rapporté à l’alcool pur … " eau-de-vie d’églantier 1350 g/hl rapporté à l’alcool pur … " eau-de-vie de sorbier 1350 g/hl rapporté à l’alcool pur …
L’entrée «morphine» est supprimée.