AS 2026 117

AS 2026 117
(Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

Préambule

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)

arrête:

I

L’annexe 6 de l’ordonnance du 30 mai 2011 sur les tableaux des stupéfiants¹ est modifiée conformément au texte ci-joint.

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 13 mars 2026 à 10 heures².

16 janvier 2026

Département fédéral de l’intérieur: Elisabeth Baume-Schneider

(art. 2, al. 2)

Tableau e:
Matières premières et produits ayant un effet présumé semblable à celui des stupéfiants

Titre

Matières premières et produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants

Ch. 130 et 131Abrogés

Ch. 303 et 315 à 320 Numéro Désignation 303 CannabinoïdesToute substance (à l’exception de celles figurant dans les tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée du 6H-benzo(c)chromène-1-ol (6H-dibenzo(b,d)pyrane-1-ol), quel que soit le taux d’hydrogénation de l’anneau de benzène non phénolique, par substitution:– au niveau des positions 3, 6 et 9 par n’importe quel groupe alkyle. Ces structures peuvent également être substituées d’une ou de plusieurs des manières suivantes:– à n’importe quelle position et dans n’importe quelle mesure par des groupes alkyles, alcoxyles, halogènes et hydroxyles. L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle. 315 Phénylalkylamine Toute substance (à l’exception de celles soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de la phényléthylamine:dès lors qu’elle est:– non substituée sur la chaîne alkyle en position R1 ou substituée par un groupe alkyle,– non substituée dans le cycle phényl ou substituée, à n’importe quelle extension, par des substituants alkyles, alcoxyles, alkylénedioxyles, halogènes ou hydroxyles, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents,– non substituée sur l’atome d’azote du groupe amine ou substituée, à n’importe quelle extension, par un ou plusieurs groupes alkyles ou benzyles, encore substitués ou non dans le cycle phényl du groupe benzyle.L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle. 316 Dérivés du desnitazèneToute substance (à l’exception de celles soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée du desnitazène:dès lors qu’elle est: – non substituée dans le cycle phényl (R1) et dans le cycle phényl du benzimidazole (R2) ou substituée d’une quelconque manière et dans n’importe quelle mesure;et qu’elle est – non substituée sur l’azote du groupe amine (R3 et R4) ou substituée dans n’importe quelle mesure par des groupes alkyles. L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle. 317 Dérivés de l’orphine (dérivés de la pipéridylbenzimidazolone)Toute substance (à l’exception de celles soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de l’orphine:dès lors qu’elle est: – non substituée dans le cycle phényl (R1), dans la structure benzimidazole (R2, R3) ou dans le cycle pipéridinyl (R4) ou substituée, d’une quelconque manière et dans n’importe quelle mesure, par des groupes alkyles, alkényles, alcoxyles, alkylénedioxyles, halogènes, hydroxyles ou nitros. L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle. 318 CH-PIATA (CH-PIACA) N-cyclohexyl-2-(1-pentyl-1H-indol-3-yl)acétamide 319 Rilmazafone 1-[4-chloro-2-(2-chlorobenzoyl)phényl]-5-[(glycylamino)méthyl]-N,N-diméthyl-1H-1,2,4-triazole-3-carboxamide L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle. 320 Clonazafone glycyl-N-[2-(2-chlorobenzoyl)-4-nitrophényl]glycinamide